Art. 24 OETV de 2022
Art. 24 (1) Cycles et vélos d’enfants
1 Les «cycles» sont des véhicules ? deux roues au moins, entraînés exclusivement par la force transmise ? des mécanismes par les personnes se trouvant sur lesdits véhicules. Les vélos d’enfants et les fauteuils roulants ne sont pas considérés comme des cycles. (2)
2 Les «vélos d’enfants» sont des véhicules qui, tout en répondant ? la définition du cycle, sont prévus spécifiquement pour être utilisés par des enfants en âge préscolaire. (3)
3 Les prescriptions relatives aux cycles ? voies multiples s’appliquent, par analogie, aux ensembles cycle-fauteuil roulant, ? l’exception des cycles avec élément remorqué (art. 210, al. 5). (4)
(1) Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 15 mai 2002, en vigueur depuis le 1er août 2002 ([RO 2002 1938]). (2) Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 ([RO 2016 5133]). (3) Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 10 juin 2005, en vigueur depuis le 1er oct. 2005 ([RO 2005 4111]). (4) Introduit par le ch. I de l’O du 17 août 2005 ([RO 2005 4515]). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 28 mars 2007, en vigueur depuis le 1er juil. 2007 ([RO 2007 2109]).
Dieser Gesetzesartikel ist im Jahr 2022 (prüfen Sie auf Aktualität) in Kraft getreten. Es besteht kein Anspruch auf Aktualität und Vollständigkeit/Richtigkeit. Wir verweisen Sie dazu auf
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