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Ordonnance 1 relative à la loi sur le travail (OLT 1)

Art. 43 OLT 1 de 2021

Art. 43 Ordonnance 1 relative à la loi sur le travail (OLT 1) drucken

Art. 43

Définition de l'examen médical et des conseils

(art. 17c, 42, al. 4, LTr)

1 L'examen médical comporte un contrôle de base de l'état de santé du travailleur. Son envergure est déterminée par la nature de l'activité à exercer et par les risques que présente le poste de travail. Le SECO publie un descriptif de l'examen médical et des conseils.

2 L'examen médical prévu aux art. 29, 30 et 45 est confié à un médecin ayant acquis les connaissances nécessaires sur les procédés de travail, les conditions de travail ainsi que sur les principes de médecine du travail. Les travailleuses sont en droit de consulter une femme médecin pour l'examen médical et les conseils.

3 Les conseils selon l'art. 17c de la loi portent sur les aspects spécifiques liés au tra­vail de nuit. Ils peuvent avoir trait aux questions relatives à la famille, aux condi­tions sociales ou à l'alimentation, pour autant qu'elles aient un impact sur la santé des personnes occupées de nuit.

4 Les médecins et les spécialistes paramédicaux appelés à intervenir dans le cadre de l'examen médical obligatoire sont des experts selon l'art. 42, al. 4, de la loi.


Dieser Gesetzesartikel ist im Jahr 2021 (prüfen Sie auf Aktualität) in Kraft getreten. Es besteht kein Anspruch auf Aktualität und Vollständigkeit/Richtigkeit. Wir verweisen Sie dazu auf www.admin.ch.

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