Ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR)

Art. 27 OCR de 2021

Art. 27 Courses d’apprentissage

(art. 15 LCR)

¹ Tant qu’un véhicule automobile est conduit par un élève conducteur, il sera muni d’une plaque portant un L blanc sur fond bleu, fixée à l’arrière du véhicule à un endroit bien visible. Cette plaque sera ôtée lorsque le véhicule n’est pas utilisé pour une course d’apprentissage.

² Lors de courses d’apprentissage et d’examen, la personne qui accompagne le conducteur prendra place à côté de lui, sauf s’il s’agit de circuler sur des terrains d’exercice, de faire marche arrière ou de parquer; la personne accompagnant l’élève devra pouvoir facilement atteindre au moins le frein à main.¹

³ Sur un motocycle ou sur ou dans d’autres véhicules automobiles avec lesquels il est autorisé à effectuer des courses d’apprentissage sans être accompagné, l’élève conducteur ne peut transporter de passagers qui ne sont pas eux-mêmes titulaires du permis de conduire correspondant.²

⁴ Les élèves conducteurs n’emprunteront des chaussées fortement fréquentées que s’ils ont une formation suffisante et des autoroutes ou semi-autoroutes que s’ils sont prêts à passer l’examen de conduite.

⁵ Sur les chaussées fortement fréquentées, il est interdit de démarrer en côte, de faire demi-tour sur la chaussée, de faire des marches arrière et d’autres exercices semblables; dans les quartiers habités, de telles manoeuvres doivent être évitées le plus possible.

⁶ Lors de courses d’apprentissage et d’examen, la marche arrière sur un parcours d’une certaine longueur est admise même s’il est possible de continuer ou de faire demi-tour.³

¹ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 22 déc. 1976, en vigueur depuis le 1^er janv. 1977 (RO 1976 2810).
² Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 3 juil. 2002, en vigueur depuis le 1^er avr. 2003 (RO 2002 3212).
³ Introduit par le ch. I de l’O du 20 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er janv. 2021 (RO 2020 2139).