Urteil Kantonsgericht (VD)

Cour des poursuites et faillites

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Arr?t du 16 avril 2020

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Composition : M. Maillard, pr?sident

M. Hack et Mme Cherpillod, juges

Greffier : Mme Deb?taz Ponnaz

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Art. 18 al. 1 LP

Vu la dcision rendue le 13 f?vrier 2020, ? la suite de laudience du 16 janvier 2020, par la Pr?sidente du Tribunal darrondissement de Lausanne, autorit? inf?rieure de surveillance, rejetant, dans la mesure où elle ?tait recevable, la plainte dpos?e le 29 octobre 2019 par K.__, ? [...], contre les huit avis de saisie ?tablis par l?Office des poursuites du district de Lausanne dans le cadre de huit poursuites exerces contre la recourante ? linstance de la Conf?dration suisse et de l?Etat de Vaud, repr?sent?s par l?Office dimp?t des districts de Lausanne et de l?Ouest lausannois,

vu la notification de cette dcision ? la plaignante le 21 f?vrier 2020,

vu le recours form? par la recourante contre cette dcision, par acte du 2 mars 2020, concluant ? ladmission du recours et, principalement, ? ladmission de la plainte dpos?e le 29 octobre 2019, subsidiairement ? lannulation de la dcision attaqu?e et au renvoi de la cause ? lautorit? pr?cdente pour nouvelle instruction et nouvelle dcision,

vu les autres pi?ces du dossier ;

attendu que le recours a ?t? form? en temps utile, dans le dlai de dix jours suivant la notification de la dcision attaqu?e (art. 18 al. 1 LP [loi f?drale sur la poursuite pour dettes et la faillite; RS 281.1] et 28 al. 1 LVLP [loi vaudoise dapplication de la LP; RSV 280.05]),

que de jurisprudence constante, lacte de recours, pour ätre recevable, doit contenir un expos?, ? tout le moins sommaire, des motifs et des moyens invoqu?s contre la dcision attaqu?e (TF 5A_118/2018 du 7 f?vrier 2018 consid. 4.2 ; TF 7B.61/2005 du 29 avril 2005 et la doctrine cit?e ; v. dj? : ATF 29 I 507 p. 508 s.), ? dfaut de quoi lautorit? de recours n?entre pas en mati?re,

qu?en lesp?ce, la recourante invoque une violation de son droit ? dobtenir un jugement motiv? sur un argument quelle a fait valoir ?,

que largument soulev? par la recourante dans sa plainte du 29 octobre 2019 consistait ? soutenir que les avis de saisie litigieux avaient ?t? ?tablis alors quaucune dcision navait ?t? rendue sur les recours quelle avait dpos?s aupr?s de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal contre les prononc?s de mainlev?e dfinitive des oppositions formes aux huit poursuites en cause,

que, contrairement ? ce que soutient la recourante, lautorit? inf?rieure de surveillance a examin? cet argument,

que la recourante ladmet dailleurs implicitement puisque, en contradiction avec son premier motif de recours, elle critique la conclusion ? laquelle cet examen a conduit lautorit? pr?cdente en soutenant que ? rien ne permet ? lautorit? de surveillance daffirmer que la recourante a eu connaissance d?ventuelles dcisions sur les recours form?s par elle devant la Cour des poursuites et faillite du Tribunal cantonal ? et fait valoir derechef qu?? aucune dcision sur ces recours na encore ?t? rendue ?,

que de tels motifs de recours sont irrecevables au regard des exigences en mati?re de motivation du recours rappeles plus haut,

qu?? supposer recevables, ils seraient de toute mani?re infonds,

que lautorit? inf?rieure de surveillance a considr? que la Cour des poursuites et faillites avaient rendu huit arr?ts le 10 octobre 2019, dclarant irrecevables les recours en question, et les avaient adress?s pour notification aux parties le 14 octobre 2019, par courrier recommand, que la recourante navait pas retir? les plis qui lui ?taient destin?s dans le dlai de garde et qu?en application de la fiction de la notification pr?vue par lart. 138 al. 3 let. a CPC (Code de procédure civile; RS 272), les arr?ts en cause ?taient r?put?s avoir ?t? notifi?s ? la recourante le 22 octobre 2019, qu?ils ?taient ex?cutoires, la recourante nayant pas form? de recours au Tribunal f?dral assorti dune demande deffet suspensif, et que l?Office des poursuites intim? pouvait ds lors donner suite aux r?quisitions de continuer les poursuites qu?il avait reues des parties poursuivantes le 17 octobre 2019 et ?tablir les avis de saisie litigieux,

que ces considrants sont pertinents, la fiction de lart. 138 al. 3 let. a CPC pouvant ätre oppos?e ? la recourante, et la dcision de rejeter la plainte bien fonde ;

attendu que le pr?sent arr?t est rendu sans frais ni dpens (art. 20a al. 2 ch. 5 LP, 61 al. 2 let. a et 62 al. 2 OELP [ordonnance sur les ?moluments perus en application de la LP ; RS 281.35]).

Par ces motifs,

la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,

statuant ? huis clos en sa qualité d'autorit? cantonale

sup?rieure de surveillance,

p r o n o n c e :

I. Le recours est irrecevable.

II. Larr?t, rendu sans frais ni dpens, est ex?cutoire.

Le pr?sident : La greffi?re :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi?, par l'envoi de photocopies, ? :

Mme K.__,

Office dimp?t des districts de Lausanne et Ouest lausannois (pour la Conf?dration suisse et l?Etat de Vaud),

- M. le Pr?pos? ? l?Office des poursuites du district de Lausanne.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re civile devant le Tribunal f?dral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ? RS 173.110). Ce recours doit ätre dpos? devant le Tribunal f?dral dans les dix jours ? cinq jours dans la poursuite pour effets de change ? qui suivent la pr?sente notification (art. 100 LTF).

Cet arr?t est communiqu? ? :

Mme la Pr?sidente du Tribunal d'arrondissement de Lausanne, autorit? inf?rieure de surveillance.

La greffi?re :