Urteil Kantonsgericht (VD)

Cour des poursuites et faillites

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Arr?t du 20 mars 2020

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Composition : M. Maillard, pr?sident

M. Colombini et Mme Rouleau, juges

Greffier : M. Elsig

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Art. 321 al. 1 CPC

Vu le prononc? non motiv? rendu le 20 novembre 2019, ? la suite de linterpellation du poursuivi, par le Juge de paix du district de Nyon, notifi? au poursuivi le 10 dcembre 2019, prononant la mainlev?e dfinitive de l?opposition form?e par L.__, ? [...], ? la poursuite n? 9'188'040 de l?Office des poursuites du district de Nyon exerc?e par Etat de Vaud, repr?sent? par le Service juridique et l?gislatif, Secteur recouvrement, Notes de frais p?naux, ? Lausanne, fixant les frais judiciaires ? 360 fr., les mettant ? la charge du poursuivi et disant qu?en cons?quence, celui-ci rembourserait au poursuivant son avance de frais, sans allocation de dpens pour le surplus,

vu la demande de motivation de ce prononc? dpos?e le 20 dcembre 2019 par le poursuivi,

vu les motifs du prononc? adress?s aux parties le 24 janvier 2020 et notifi?s au poursuivi le 28 janvier 2020,

vu le recours interjet? le 4 f?vrier 2020 par le poursuivi contre ce prononc?,

vu les autres pi?ces du dossier ;

attendu que la demande de motivation et le recours ont ?t? dpos?s dans les dlais de dix jours des art. 239 al. 2 et 321 al. 2 CPC (Code de procédure civile du 19 dcembre 2008 ; RS 272),

attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la charge de se conformer ? certaines r?gles de forme, ? dfaut de quoi sa dmarche sera frapp?e d'irrecevabilit? (Jeandin, in Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (?d.), Commentaire romand, Code de procédure civile, 2e ?d., 2019, n. 1 ad art. 321 CPC),

qu'en particulier, selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit ätre motiv?,

que, si la motivation du recours fait dfaut, linstance de recours n?entre pas en mati?re,

que, selon la jurisprudence du Tribunal f?dral, la motivation du recours doit ? tout le moins satisfaire aux exigences qui sont poses pour un acte dappel (TF 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 3.2.2.1 ; TF 5A_387/2016 du 7 septembre 2016 consid. 3.1 ; TF 5A_488/2015 du 21 aoùt 2015 consid. 3.2.1, publi? in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arr?ts cit?s),

que cela signifie que le recourant doit dmontrer le caract?re erron? de la motivation de la dcision attaqu?e et que son argumentation doit ätre suffisamment explicite pour que linstance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une dsignation pr?cise des passages de la dcision qu?il attaque et des pi?ces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ibid.),

que ni lart. 132 al. 1 et 2 ni lart. 56 CPC ne sont applicables en cas dabsence de motivation dun acte de recours (ibid.),

qu?en lesp?ce, le recourant expose qu?il na jamais reu une copie des notes dhonoraires pr?sentes au tribunal par les avocats et qu?il refuse de payer ces notes mises ? sa charge, ce dautant moins qu?il n??tait pas daccord avec la mani?re de procder de ceux-ci,

que, ce faisant il ne remet nullement en cause la motivation du prononc? selon laquelle lintim? est au b?n?fice dun titre ? la mainlev?e dfinitive et que largument du recourant, ?galement invoqu? en premi?re instance, est sans pertinence dans le cadre dune procédure de mainlev?e,

que le recours ne satisfait donc pas aux exigences de motivation dcoulant de lart. 321 al. 1 CPC et de la jurisprudence susmentionn?e,

qu?il est en cons?quence irrecevable ;

attendu que le pr?sent arr?t peut ätre rendu sans frais.

Par ces motifs,

la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,

statuant ? huis clos en sa qualité d'autorit?

de recours en mati?re sommaire de poursuites,

prononce :

I. Le recours est irrecevable.

II. Larr?t, rendu sans frais, est ex?cutoire.

Le pr?sident : Le greffier :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi?, par l'envoi de photocopies, ? :

M. L.__,

Service juridique et l?gislatif, Secteur recouvrement, Notes de frais p?naux.

La Cour des poursuites et faillites considre que la valeur litigieuse est de 17'487 fr. 80.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re civile devant le Tribunal f?dral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ? RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires p?cuniaires, le recours en mati?re civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'?l?ve au moins ? 15'000 fr. en mati?re de droit du travail et de droit du bail ? loyer, au moins ? 30'000 fr. dans les autres cas, ? moins que la contestation ne soul?ve une question juridique de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Cet arr?t est communiqu? ? :

M. le Juge de paix du district de Nyon.

Le greffier :