Urteil Kantonsgericht (VD)

Cour des poursuites et faillites

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Arr?t du 27 mai 2020

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Composition : M. Maillard, pr?sident

Mmes Rouleau et Cherpillod, juges

Greffier : Mme Deb?taz Ponnaz

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Art. 321 al. 1 CPC

Vu le prononc? rendu ? la suite de laudience du 10 dcembre 2019 par la Juge de paix du district de Lausanne et adress? le 14 janvier 2020 aux parties, rejetant la requ?te de mainlev?e dopposition dpos?e par M.__, ? [...], dans la poursuite n? 9'270?896 de l?Office des poursuites du district de Lausanne exerc?e ? son instance contre L.__, ? [...], arr?tant ? 180 fr. les frais judiciaires, compens?s avec lavance de frais de la poursuivante, les mettant ? la charge de cette derni?re et nallouant pas de dpens,

vu la demande de motivation de ce prononc? formul?e par la poursuivante par lettre dpos?e le 21 janvier 2020, au verso de laquelle figure la photocopie dun document intitul? ? contrat de pr?t ? sign? par les parties le 25 avril 2015,

vu les motifs du prononc? adress?s aux parties le 16 mars 2020 et notifi?s ? la poursuivante le 18 mars 2020, selon le suivi de l?envoi qui peut ätre consult? sur le site internet de la Poste suisse,

vu le recours form? par la poursuivante par lettre post?e le 2 avril 2020, se r?f?rant ? ? [son] courriel du 30.3.20 ?, dclarant s?opposer au prononc? de la juge de paix et concluant implicitement ? la r?forme de cette dcision en ce sens que sa requ?te de mainlev?e est admise,

vu les autres pi?ces du dossier ;

attendu que le recours au sens des art. 319 ss CPC (Code de procédure civile ; RS 272) doit ätre introduit aupr?s de l'instance de recours par acte ?crit et motiv? (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours ? compter de la notification de la dcision motiv?e (art. 321 al. 2 CPC),

qu?en lesp?ce, le recours que la poursuivante aurait dpos? par courriel du 30 mars 2020, soit en temps utile (art. 142 al. 3 CPC), ne se trouve pas au dossier,

qu?on doit toutefois considrer que le recours dpos? le 2 avril 2020 a ?galement ?t? form? en temps utile, vu la suspension des dlais l?gaux et des dlais fix?s par les autorit?s ou les tribunaux ordonn?e par le Conseil f?dral ds le 21 mars et jusqu’au 19 avril 2020 (Ordonnance sur la suspension des dlais dans les procédures civiles et administratives pour assurer le maintien de la justice en lien avec le coronavirus (COVID-19) ; RO 2020 849) ;

attendu que les pi?ces nouvelles sont irrecevables en procédure de recours (art. 326 al. 1 CPC), lautorit? de recours statuant sur la base du dossier tel qu?il a ?t? constitu? devant le juge de premi?re instance avant que ce magistrat rende sa dcision,

que le contrat de pr?t produit en m?me temps que la demande de motivation constitue une pi?ce nouvelle qui doit donc ätre ?cart?e ;

attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la charge de se conformer ? certaines r?gles de forme, ? dfaut de quoi sa dmarche sera frapp?e d'irrecevabilit? (Jeandin, in Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (?d.), Commentaire romand, Code de procédure civile, 2e ?d. 2019, n. 1 ad art. 321 CPC),

qu'en particulier, selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit ätre motiv?,

que si la motivation du recours fait dfaut, linstance de recours n?entre pas en mati?re,

que selon la jurisprudence du Tribunal f?dral, la motivation du recours doit ? tout le moins satisfaire aux exigences qui sont poses pour un acte dappel (TF 5A_206/2016 du 1er juin 2016 consid. 4.2.1 ; TF 5A_488/2015 du 21 aoùt 2015 consid. 3.2.1 et 3.2.2, publi? in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arr?ts cit?s),

que cela signifie que le recourant doit dmontrer le caract?re erron? de la motivation de la dcision attaqu?e et que son argumentation doit ätre suffisamment explicite pour que linstance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une dsignation pr?cise des passages de la dcision qu?il attaque et des pi?ces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ibid.),

que ni lart. 132 al. 1 et 2, ni lart. 56 CPC ne sont applicables en cas dabsence de motivation dun acte de recours (ibid.),

qu?en lesp?ce, la recourante ne conteste pas les considrants de la premi?re juge selon lesquels elle na pas produit de reconnaissance de dette, ni le contrat de pr?t dont elle se pr?vaut, ni aucune autre pi?ce susceptible de valoir titre de mainlev?e provisoire dopposition au sens de lart. 82 LP (loi f?drale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), soit une pi?ce sign?e par lintim?, doù ressorte sa volont? de verser ? la recourante la somme dargent que celle-ci lui r?clame en poursuite,

quelle fait seulement valoir que, dans une pr?cdente procédure de mainlev?e dopposition concernant une autre poursuite exerc?e ? son instance contre lintim?, ? une promesse de paiement du 25.4.15 a dj? ?t? mentionn?e et accept?e comme preuve par le juge de paix ?,

qu?une telle motivation tir?e dune autre affaire est insuffisante, la promesse de paiement en question nayant pas ?t? produite dans la pr?sente procédure de mainlev?e devant la premi?re juge, qui na ds lors pas ignor? ? tort ou mal interpr?t? cette pi?ce,

que le recours doit par cons?quent ätre dclar? irrecevable ;

attendu que le pr?sent arr?t peut ätre rendu sans frais.

Par ces motifs,

la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,

statuant ? huis clos en sa qualité d'autorit?

de recours en mati?re sommaire de poursuites,

prononce :

I. Le recours est irrecevable.

II. Larr?t, rendu sans frais, est ex?cutoire.

Le pr?sident : La greffi?re :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi?, par l'envoi de photocopies, ? :

Mme M.__,

M. L.__.

La Cour des poursuites et faillites considre que la valeur litigieuse est de 4§296 francs.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re civile devant le Tribunal f?dral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ? RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires p?cuniaires, le recours en mati?re civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'?l?ve au moins ? 15'000 fr. en mati?re de droit du travail et de droit du bail ? loyer, au moins ? 30'000 fr. dans les autres cas, ? moins que la contestation ne soul?ve une question juridique de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Cet arr?t est communiqu? ? :

Mme la Juge de paix du district de Lausanne.

La greffi?re :