Urteil Kantonsgericht (VD)

Cour des poursuites et faillites

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Arr?t du 19 dcembre 2019

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Composition : Mme Byrde, pr?sidente

MM. Hack et Maillard, juges

Greffier : M. Elsig

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Art. 265a al. 1 LP ; 143 al. 1, 321 al. 2 CPC

Vu le prononc? non motiv? rendu le 10 juillet 2019, ? la suite de laudience du 27 juin 2019, par le Juge de paix du district de l?Ouest lausannois, notifi? au poursuivi le 20 juillet 2019, dclarant irrecevable ? concurrence de 1'000 fr. par mois lexception de non-retour ? meilleure fortune form?e par K.__, ? [...], dans la poursuite n? 9'151'083 de l?Office des poursuites du district de l?Ouest lausannois exerc?e par Banque H.__, ? [...],

vu la demande de motivation de ce prononc? dpos?e le 22 juillet 2019 par K.__,

vu les motifs du prononc? adress?s aux parties le 17 octobre 2019 et notifi?s ? K.__ le 19 octobre 2019, comportant la mention des voies de droit suivante :

? Un recours au sens des articles 319 ss CPC peut ätre form? contre la dcision statuant sur les frais dans un dlai de 10 jours ds la notification de la pr?sente dcision en dposant au greffe du Tribunal cantonal un m?moire ?crit et motiv?. La dcision objet du recours doit ätre jointe. ?,

vu le recours dat? du 29 octobre 2019 mais remis ? la poste le 31 octobre 2019, interjet? par K.__ contre ce prononc?,

vu les autres pi?ces du dossier ;

attendu que le recours, au sens des art. 319 ss CPC (Code de procédure civile du 19 dcembre 2008 ; RS 272) doit ätre introduit aupr?s de linstance de recours par acte ?crit et motiv? (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours ? compter de la notification de la dcision motiv?e (art. 321 al. 2 CPC, applicable ? la procédure relative au retour ? meilleure fortune en vertu de lart. 251 let. d CPC),

qu?en lesp?ce les motifs du prononc? attaqu? ont ?t? notifi?s au recourant le 19 octobre 2019,

que le dlai de recours de dix jours est arriv? ? ?chance le mardi 29 octobre 2019,

que selon lart. 143 al. 1 CPC, les actes doivent ätre remis au plus tard le dernier jour du dlai soit au tribunal soit ? lattention de ce dernier, ? la poste suisse ou ? une repr?sentation diplomatique ou consulaire suisse,

qu?en lesp?ce, le pli recommand contenant le recours a ?t? dpos? ? la poste le 31 octobre 2019, soit hors dlai,

que le recours est donc tardif, partant irrecevable,

qu?il n?y a pas lieu dinterpeller le recourant sur les raisons pour lesquelles il na pas respect? le dlai de recours, ds lors que celui-ci doit ätre dclar? irrecevable pour un autre motif ;

attendu qu?en effet, selon lart. 265a al. 1 LP (loi f?drale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), lorsque le dbiteur fait opposition ? la poursuite en contestant son retour ? meilleure fortune, cette opposition est soumise au juge du for de la poursuite, dont la dcision, qu?il dclare l?opposition recevable ou irrecevable, nest sujette ? aucun recours (ATF 141 III 188 ; ATF 138 III 44, Huber, in Staehelin/Bauer/Staehelin, Basler Kommentar SchKG II, 2e ?d., n. 31 ad art. 265a LP), un recours sur les frais ?tant cependant ouvert (art. 110 CPC),

que l?exclusion dune telle voie de recours cantonale est justifi?e par le fait que tant le dbiteur que le crancier peuvent faire revoir cette dcision en intentant laction au fond pr?vue par lart. 265a al. 4 LP en contestation du non-retour ou du retour ? meilleure fortune (N?f, in Hunkeler (?d.), Kurzkommentar SchKG, 2e ?d., n. 8 ad art. 365a LP),

quainsi, les parties ne sont pas admises ? discuter en recours les conditions mat?rielles du retour ? meilleure fortune, puisque celles-ci doivent ätre examines dans le cadre de laction pr?vue par lart. 265a al. 4 LP (ATF 141 III 188 consid. 4.2),

qu?en lesp?ce le recourant, en exposant les calculs qui devraient amener ? ladmission de son exception de non-retour ? meilleur fortune sattaque aux conditions mat?rielles de cette exception,

que ces conditions ne peuvent ätre examines en recours, vu les considrations qui pr?cdent,

que le recours ne contient aucune critique quant ? la question des frais judiciaires de premi?re instance,

que le recours est en cons?quence ?galement irrecevable vu labsence de l?ouverture dune voie de recours contre le prononc? attaqu? ;

attendu que le pr?sent arr?t peut ätre rendu sans frais.

Par ces motifs,

la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,

statuant ? huis clos en sa qualité d'autorit?

de recours en mati?re sommaire de poursuites,

prononce :

I. Le recours est irrecevable.

II. Larr?t, rendu sans frais, est ex?cutoire.

La pr?sidente : Le greffier :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi?, par l'envoi de photocopies, ? :

M. K.__,

Banque H.__.

La Cour des poursuites et faillites considre que la valeur litigieuse est de 12?000 francs.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re civile devant le Tribunal f?dral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ? RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires p?cuniaires, le recours en mati?re civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'?l?ve au moins ? 15'000 fr. en mati?re de droit du travail et de droit du bail ? loyer, au moins ? 30'000 fr. dans les autres cas, ? moins que la contestation ne soul?ve une question juridique de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Cet arr?t est communiqu? ? :

Mme le Juge de paix du district de l?Ouest lausannois.

Le greffier :