Urteil Kantonsgericht (VD)

Cour des poursuites et faillites

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Arr?t du 19 juin 2020

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Composition : M. Maillard, pr?sident

M. Colombini et M. Hack, juges

Greffi?re : Mme Progin

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Art. 321 al. 1 CPC

Vu le prononc? du 24 f?vrier 2020, par lequel la Juge de paix du district de l?Ouest lausannois, statuant ? la suite de linterpellation de la partie poursuivie, a prononc? la mainlev?e dfinitive de l?opposition ? concurrence de 775 fr. et la mainlev?e provisoire ? concurrence de 247 fr. 40 de l?opposition form?e par A.__, ? Ecublens, ? la poursuite no 9'371'615 de l?Office des poursuites du district de l?Ouest lausannois exerc?e contre lui ? linstance de l?Etat de Vaud, repr?sent? par le Service juridique et l?gislatif du Dpartement des institutions et de la s?curit?, ? Lausanne, a arr?t? ? 150 fr. les frais judiciaires, compens?s avec lavance de frais du poursuivant, les a mis ? la charge du poursuivi et a dit que celui-ci rembourserait au poursuivant son avance de frais ? concurrence de 150 fr., sans allocation de dpens pour le surplus,

vu la notification de ce dispositif au poursuivi le 28 f?vrier 2020,

vu la lettre du 6 mars 2020, adress?e par le poursuivi ? la Justice de paix, qui a ?t? considr?e comme une demande de motivation,

vu les motifs du prononc? adress?s aux parties le 21 avril 2020,

vu lacte de recours du 4 mai 2020 et post? le m?me jour par A.__;

attendu que le recours au sens des art. 319 ss CPC (Code de procédure civile ; RS 272) contre une dcision prise en procédure sommaire doit ätre introduit aupr?s de linstance de recours par acte ?crit et motiv? (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours ? compter de la notification de la dcision motiv?e (art. 321 al. 2 CPC),

qu?en lesp?ce, le prononc? ayant ?t? adress? aux parties le 21 avril 2020 et notifi?, au plus t?t, le 22 avril 2020 au poursuivi, son recours, dpos? le 4 mai 2020, a ?t? introduit en temps utile, le 2 mai ?tant un samedi (art. 142 al. 3 CPC);

attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la charge de se conformer ? certaines r?gles de forme, ? dfaut de quoi sa dmarche sera frapp?e d'irrecevabilit? (Jeandin, in Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (?d.), Code de procédure civile comment?, Biele 2019, n. 1 ad art. 321 CPC),

qu?en particulier, le recours doit ätre motiv? (art. 321 al. 1 CPC),

que, si la motivation du recours fait dfaut, linstance de recours n?entre pas en mati?re,

que, selon la jurisprudence du Tribunal f?dral, la motivation du recours doit ? tout le moins satisfaire aux exigences qui sont poses pour un acte dappel (TF 5A_206/2016 du 1er juin 2016 ; TF 5A_488/2015 du 21 aoùt 2015 consid. 3.2.1, publi? in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arr?ts cit?s),

que cela signifie que le recourant doit dmontrer le caract?re erron? de la motivation de la dcision attaqu?e et que son argumentation doit ätre suffisamment explicite pour que linstance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une dsignation pr?cise des passages de la dcision qu?il attaque et des pi?ces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ibid.),

qu?en lesp?ce, dans son acte de recours, A.__ formule de nombreuses r?criminations, mais aucun grief ni moyen de recours reconnaissable et compr?hensible contre le prononc? de la juge de paix,

qu?en particulier, il ne conteste pas les considrants topiques de ce prononc? selon lesquels le poursuivant est au b?n?fice de deux jugements ex?cutoires et dun proc?s-verbal de saisie, valant respectivement titres de mainlev?e dfinitive pour les premiers et provisoire pour le second (art. 80 LP [loi f?drale sur la poursuite pour dettes et la faillite; RS 281.1] ; art. 81, 115 al. 1 et 149 al. 2 LP),

que le recours doit ds lors ätre dclar? irrecevable;

attendu que le pr?sent arr?t peut ätre rendu sans frais.

Par ces motifs,

la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,

statuant ? huis clos en sa qualité d'autorit?

de recours en mati?re sommaire de poursuites,

prononce :

I. Le recours est irrecevable.

II. Larr?t, rendu sans frais, est ex?cutoire.

Le pr?sident: La greffi?re:

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi?, par l'envoi de photocopies, ? :

M. A.__

Etat de Vaud.

La Cour des poursuites et faillites considre que la valeur litigieuse est de 1'022 fr. 40.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re civile devant le Tribunal f?dral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ? RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires p?cuniaires, le recours en mati?re civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'?l?ve au moins ? 15'000 fr. en mati?re de droit du travail et de droit du bail ? loyer, au moins ? 30'000 fr. dans les autres cas, ? moins que la contestation ne soul?ve une question juridique de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Cet arr?t est communiqu? ? :

Mme la Juge de paix du district de l?Ouest lausannois.

La greffi?re: