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Jugement Kantonsgericht (VD - Jug/2020/93)


Canton:VD
Numéro de cas:Jug/2020/93
Instance:Kantonsgericht
Département:Cour d'appel pénale
Kantonsgericht Entscheid Jug/2020/93 vom 21.01.2020 (VD)
Date:21.01.2020
Force de loi:-
Résumé:La Cour D'Appel Pénale a statué le 21 janvier 2020 sur le cas de Z.________. Z._ _ _ _ _ _ _ _ a été reconnu coupable de diverses infractions, notamment le vol, la tentative de vol, les dommages matériels et les violations de la Loi sur les stupéfiants. Il a été condamné à une peine totale de 20 mois d'emprisonnement, avec 172 jours de détention provisoire comptabilisés. Il a également été condamné à une amende et à des jours déduits pour des conditions de détention illégales. Z.___ _ _ _ _ _ avait fait appel de la décision, mais celle-ci a été rejetée. Les frais de justice et L'indemnisation du défenseur public ont été imposés par ex.________.
Règle de droit:Art. 10 StPo;Art. 389 StPo;Art. 396 StPo;Art. 398 StPo;Art. 399 StPo;Art. 428 StPo;
Référence BGE :-
Commentaire:
Schweizer, Eugster, Basler Kommentar Schweizerische Strafprozessordnung, Art. 398 StPO, 2014
Spühler, Basler Kommentar zur ZPO, Art. 321 ZPO ; Art. 311 ZPO, 2017

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