EN

FR

IT

DE

TRIBUNAL CANTONAL

382 PE14.023179-DTE

COUR DAPPEL PENALE

__

Audience du 11 dcembre 2019

__

Composition : Mme FONJALLAZ, pr?sidente

MM. Pellet et Maillard, juges

Greffi?re : M. Glauser

*****

Parties ? la pr?sente cause :

W.__, pr?venue et appelante, repr?sent?e par Me Daniel Pache, avocat de choix ? Lausanne, et MINISTERE PUBLIC, intim?, repr?sent? par la Procureure de l'arrondissement du Nord vaudois, A.L.__, plaignante et intim?e, assiste de Me Marc Cheseaux, avocat de choix ? Nyon, B.L.__, plaignant et intim?, assist de Me Charlotte Iselin, avocate de choix ? Lausanne, C.L.__ et D.L.__, repr?sent?s par leur curatrice, Me Nadia Calabria, conseil juridique gratuit ? Bussigny.

La Cour dappel penale considre :

En fait :

A. Par jugement rendu par dfaut le 21 mars 2019 et par prononc? rectificatif du 12 avril 2019, le Tribunal correctionnel de larrondissement de la Broye et du Nord vaudois a lib?r? par dfaut W.__ des chefs d'accusation de l?sions corporelles graves par n?gligence, d'exposition et de violation du devoir d'assistance ou d'ducation (I), a constat? par dfaut qu'elle s'est rendue coupable de l?sions corporelles graves (II), l'a condamnere par dfaut ? une peine privative de libert? de 24 mois (III), a prononc? par dfaut ? son ?gard une interdiction d'exercer la profession de maman de jour pendant une dur?e de 5 ans (IV), a dit qu'elle ?tait la dbitrice, ? titre de r?paration du tort moral : de C.L.__ d'un montant de 50'000 fr., de A.L.__ d'un montant de 30'000 fr., de B.L.__ d'un montant de 30'000 fr. et de D.L.__ d'un montant de 5'000 fr., le tout avec int?r?ts ? 5% l'an ds le 3 novembre 2014 (V), a dit que W.__ est la dbitrice et doit imm?diat paiement ? A.L.__ et B.L.__, solidairement entre eux, des sommes de 1'666 fr. 95 ? titre de frais de logement, de repas et d'ambulance et de 1'300 fr. 75, ? titre de frais m?dicaux non couverts par l'assurance maladie, avec int?r?ts ? 5% l'an ds le 18 mars 2019 (VI), a dit qu'elle ?tait la dbitrice, ? titre d'indemnit?s pour les dpenses obligatoires occasionnes par la procédure, de A.L.__ et B.L.__, solidairement entre eux, d'un montant de 9'889 fr. 30, de A.L.__ d'un montant de 15'034 fr. 90 et de B.L.__ d'un montant de 22'416 fr. 25 (VII), a renvoy? A.L.__, B.L.__, C.L.__ et D.L.__ ? agir devant le juge civil pour le surplus (VIII), a arr?t? l'indemnit? due au conseil juridique gratuit de C.L.__ et D.L.__ ? 9'423 fr. 45, TVA et dbours compris (X), a mis les frais de la cause, par 32'707 fr. 65, ? la charge de W.__, y compris l'indemnit? pr?cit?e (XI) et a dit que cette indemnit? ?tait remboursable par la condamnere ds que sa situation financi?re le permettrait (XII).

B. a) Par annonce du 1er avril 2019 puis par dclaration du 23 avril 2019, W.__ a interjet? appel contre ce jugement en concluant, avec suite de frais et dpens, principalement ? son annulation et au renvoi de la cause devant le tribunal correctionnel d'un autre arrondissement du canton de Vaud, une indemnit? au sens de l'art. 429 CPP lui ?tant allou?e selon la liste produite au terme de la procédure, ? la charge de l'Etat. Subsidiairement, elle a conclu ? la r?forme du jugement en ce sens qu'elle est lib?r?e de tout chef de pr?vention, que les conclusions civiles des parties plaignantes et en indemnisation pour leurs dpenses obligatoires pour la procédure sont rejetes, que les frais de la cause, y compris l'indemnit? allou?e au conseil juridique gratuit de C.L.__ et D.L.__, sont laiss?s ? la charge de l'Etat et qu'une indemnit? au sens de l'art. 429 CPP lui est allou?e selon la liste produite au terme de la procédure, ? la charge de l'Etat.

b) Le 2 mai 2019, le Ministre public s'en est remis ? justice sur la recevabilit? de l'appel et a renonc? ? dposer un appel joint.

Par courrier du 7 mai 2019, le conseil de B.L.__ a dpos? une demande de non-entr?e en mati?re, concluant ? l'irrecevabilit? de l'appel, au motif que celui-ci ?tait pr?matur?, le dlai d'appel n'ayant pas commenc? ? courir faute de notification du jugement ? la pr?venue personnellement.

Le 8 mai 2019, le conseil de A.L.__ a dpos? une demande de non-entr?e en mati?re, concluant ? l'irrecevabilit? de l'appel, pour les m?mes motifs.

Par courrier du 16 mai 2019, Me Nadia Calabria, conseil juridique gratuit et curatrice des enfants C.L.__ et D.L.__, a dclar? adh?rer aux conclusions prises par les conseils pr?cit?s.

Le 4 juin 2019, le dfenseur de W.__ a dclar? s'en remettre ? justice sur les conclusions prises dans les demandes de non-entr?e en mati?re pr?cites.

c) Par prononc? du 24 juin 2019, la Cour d'appel penale a rejet? les demandes de non-entr?e en mati?re pr?sentes par A.L.__ et B.L.__ et a rendu sa dcision sans frais.

Elle a considr? que W.__ n'avait pas dpos? de demande de nouveau jugement paralllement ? son appel, qu'elle ?tait repr?sent?e par un dfenseur de choix depuis le dbut de la procédure et qu'elle avait sign? au b?n?fice de ce dernier une procuration aux termes de laquelle elle dclarait ?lire domicile en l'?tude de celui-ci. Il ressortait en outre du dossier qu'? l?ouverture de l?enqu?te, elle ?tait domicili?e ? [...], s??tait ?tablie en France voisine le 1er septembre 2015, avant de partir sinstaller au Portugal. La cration dun domicile de notification en Suisse ?tait ds lors obligatoire en vertu de lart. 87 al. 2 CPP et cette r?gle avait ?t? respect?e par l?lection de domicile contenue dans la procuration sign?e en faveur de Me Daniel Pache. La notification du jugement ? son dfenseur ?tait donc valable. Au surplus, il apparaissait que ledit dfenseur ?tait ? ? cette ?poque encore ? en contact avec sa mandante et la prise de connaissance du jugement par l'int?ress?e avait donc bien fait partir le dlai d'appel.

d) Le 6 janvier 2020, soit post?rieurement ? l'audience d'appel, le dfenseur de W.__ a dclar? r?silier le mandat d'lection de domicile de sa cliente en son Etude.

C. Les faits retenus sont les suivants :

a) W.__, ressortissante portugaise n?e le
[...] 1983 ? Porto, est l'a?n?e d'une fratrie de trois enfants. Elle a ?t? lev?e dans son pays d'origine avec ses parents et y a ?t? scolaris?e. Apr?s l'?cole obligatoire, elle a travaill? comme serveuse pour ses parents, puis comme commerciale, secr?taire et enfin comme maman de jour pendant plusieurs annes. Elle s'est mari?e le 10 mars 2007 avec un compatriote. Elle s'est install?e en Suisse peu apr?s avec son mari, qui ne trouvait pas de travail au Portugal. Le couple a eu deux enfants n?s en 2010 et en 2012.

Le 5 f?vrier 2014, W.__ a formul? une demande d'autorisation d'accueil d'enfants ? la journ?e. Ensuite d'une enqu?te sociale, elle a obtenu une autorisation provisoire d'accueil familial de jour le 13 mai 2014, lui permettant de recevoir simultan?ment 3 enfants de 3 mois ? 12 ans du 15 mai 2014 au 15 novembre 2015. Elle a conclu un contrat de travail ? domicile avec [...] le m?me jour. Ensuite des ?vnements dont il sera question ci-apr?s, cet organisme a suspendu son autorisation d'exercer le 7 novembre 2014 et a mis fin au contrat de travail de W.__ pour le 31 janvier 2015.

En novembre 2014, la pr?venue habitait ? Yverdon-les-Bains et ?tait au b?n?fice d'un permis C. Elle vivait avec son mari et ses deux enfants dans un appartement dont le loyer s'levait ? 1'880 francs. Elle travaillait ? la fois comme caissi?re dans un centre commercial ? un taux de 20%, ce qui lui rapportait 700 fr. net par mois, et comme maman de jour, pour un revenu mensuel de 1'100 ?
1'200 francs. Son ?poux travaillait comme chauffeur et gagnait 4'200 fr. bruts. La pr?venue avait en outre des poursuites, ? hauteur de 6'000 francs.

W.__ a dm?nag? en France voisine ? [...] avec sa famille le 1er septembre 2015. A la mi-juin 2016, elle travaillait ? 60% comme femme de m?nage dans une entreprise franaise pour un salaire mensuel de 1'000 euros. Ses enfants ?taient scolaris?s en France et son mari travaillait toujours en Suisse. A une date indtermin?e, la pr?venue est repartie vivre au Portugal. Elle a des probl?mes de sant?.

W.__ n'a pas d'inscription au casier judiciaire en France ou au Portugal. En revanche, elle a ?t? condamnere le 3 septembre 2015 par le Ministre public de l'arrondissement du Nord vaudois ? une peine p?cuniaire de 75 jours-amende ? 30 fr. le jour avec sursis pendant 3 ans, ainsi qu'? une amende de 600 fr., pour escroquerie et faux dans les titres.

b) C.L.__ est n?e le [...] 2014. Elle a un fr?re jumeau pr?nomm? D.L.__. Depuis leur naissance, A.L.__, en cong? maternit?, et B.L.__, en recherche d'emploi, se sont tous les deux occup?s de leurs jumeaux. Ds lors que B.L.__ commenait une nouvelle activit? professionnelle ? compter du 3 novembre 2014 et que A.L.__ devait reprendre son travail la semaine suivante, le couple ?tait ? la recherche d'une solution pour faire garder ses enfants. Apr?s avoir appris par la concierge de leur immeuble que la locataire et voisine du rez-de-chauss?e, W.__, ?tait maman de jour aupr?s de "[...]", le choix s'est port? sur cette derni?re. Il a ainsi ?t? pr?vu que les jumeaux fassent, chacun leur tour, un jour d'acclimatation chez la maman de jour. La semaine pr?c?dant les faits, C.L.__ et D.L.__ ont ?t?, ? deux reprises et ensemble, aupr?s de W.__ durant 2 ou 3 heures.

Le 3 novembre 2014, C.L.__ devait effectuer son premier jour d'acclimatation seule aupr?s de la maman de jour. Ce jour-l?, les jumeaux se sont r?veill?s ? 06 heures 30 apr?s une nuit sans probl?me. B.L.__ est all? embrasser ses enfants avant de partir au travail. Les jumeaux se sont endormis ? nouveau et se sont r?veill?s peu avant 08 heures. A.L.__ les a alors chang?s, habill?s et nourris. Elle a jou? avec eux sur le tapis de jeu puis les a remis au lit ? 09 heures. C.L.__ s'est r?veill?e environ une heure plus tard. Sa maman l'a prise dans ses bras alors qu'elle lui faisait des sourires. A.L.__ est ensuite all?e au salon afin de couper les ongles de sa fille. Lorsque D.L.__ s'est r?veill?, A.L.__ a dpos? C.L.__ dans le relax. Elle a pris ses deux enfants ? la cuisine pour pouvoir pr?parer le repas du soir. C.L.__ s'est alors mise ? pleurer. Afin de la calmer, A.L.__ a berc? sa fille, qui s'est endormie. Aux alentours de 11 heures 30, elle a donn? simultan?ment le biberon ? ses enfants. C.L.__ a bien mang? et a m?me fini le biberon de son fr?re.

Vers 12 heures 10, apr?s avoir pr?par? quelques affaires ainsi que des biberons pour C.L.__, A.L.__ s'est pr?sent?e au domicile de W.__, au rez-de-chauss?e du m?me immeuble. Elle portait alors ses deux enfants, chacun dans un "maxi cosy". A.L.__ a remis C.L.__ ? W.__ en lui expliquant que l'enfant ?tait fatigu?e et qu'elle devrait certainement la mettre ? la sieste, qu'elle avait mang? ? 11 heures 30 et qu'elle devait lui donner un biberon vers 15 heures 30. A.L.__ lui a pr?cis? qu'en cas de probl?me, elle pouvait l'appeler car elle restait ? la maison.

Environ 10 minutes apr?s le dpart de sa maman, C.L.__ s'est mise ? pleurer. W.__ l'a alors prise dans ses bras, s'est promen?e dans l'appartement et a essay? de lui donner ? manger, ce que l'enfant a refus. A 13 heures 10, W.__ a ?crit un SMS ? A.L.__ pour lui dire qu'elle n'arrivait pas ? calmer sa fille, ce ? quoi celle-ci a r?pondu qu'elle arrivait. A.L.__ est alors immédiatement descendue chez la maman de jour, avec son fils D.L.__, pour essayer de calmer C.L.__ qui ?tait toute rouge ? force de crier. A.L.__ a pris sa fille dans ses bras et, en pleurs, a dit ? la maman de jour que c'?tait une journ?e difficile. Au bout de 20 bonnes minutes, C.L.__ s'est calm?e dans les bras de sa m?re. A la question de A.L.__, qui se demandait si elle devait annuler son rendez-vous chez l'ost?opathe, W.__ lui a r?pondu que non. A.L.__ est finalement repartie apr?s avoir demand ? W.__ si elle voulait qu'elle reprenne C.L.__ ? la maison. Une fois de retour dans son appartement, A.L.__ a dcid d'annuler son rendez-vous chez l'ost?opathe.

W.__ a ensuite couch? l'enfant dans le lit de sa fille. C.L.__ s'est endormie. A 14 heures 02, elle a reu un sms de A.L.__ qui demandait des nouvelles de l'enfant et l'informait de l'annulation de son rendez-vous. Ensuite, C.L.__ s'est r?veill?e en pleurant; la pr?venue l'a prise dans ses bras pour la calmer et l'a plac?e sur une balancelle automatique en se tenant ? ses c?t?s avec ses enfants, au salon. La t?l?vision ?tait allum?e. A un moment donn?, le hochet fix? sur l'arche de cette balancelle est tomb? sur C.L.__, qui n'a pas pleur? et ne pr?sentait aucune trace de cette chute. W.__ a pris C.L.__ dans ses bras et celle-ci a pleur?. Elle lui a pr?par? son biberon, qu'elle a refus de manger. C.L.__ continuait de pleurer. Alors que la pr?venue l'avait plac?e assise face ? elle, sur le canap?, C.L.__ a r?gurgit? le lait bu le matin. Apr?s avoir ?t? chang?e, elle a continu? de pleurer. A un moment donn?, elle s'est calm?e et W.__ a remis C.L.__ dans le lit de sa fille où elle s'est endormie. La porte de la chambre ?tait ouverte. C.L.__ s'est r?veill?e et s'est mise ? pleurer lorsque le fils de la maman de jour a fait tomber un garage pour petites voitures d'un meuble. W.__ a alors pris C.L.__ dans ses bras pour la calmer.

Exc?de par les pleurs incessants du b?b?, W.__ l'a saisie par le thorax ou les ?paules/bras et l'a secou? violemment, entrainant des mouvements rapides d'avant en arri?re de la t?te, pendant plusieurs secondes.

La pr?venue a ensuite dpos? l'enfant, qui s'?tait calm?e ou ?tait endormie, sur le canap? en posant le petit lapin en peluche de C.L.__ sur le sommet de sa t?te ainsi que sur ses yeux, et elle est rest?e assise pr?s d'elle. L'enfant faisait des petits bruits comme un chaton qui ronronne. Ses respirations n'?taient pas inqui?tantes. Toutefois, en touchant l'enfant et en lui caressant les mains et la joue, W.__ l'a trouv? "froide". Elle a enlev? la peluche et a constat? que C.L.__ ?tait toute blanche. La pr?venue l'a prise dans ses bras et a essay? de la r?veiller. L'enfant ouvrait les yeux, mais semblait absente. Elle ?tait livide. W.__ a immédiatement appel? A.L.__ en disant "venez vite, il faut venir tout de suite, C.L.__ est toute blanche, a va pas". Il ?tait 16 heures 19. Tout en courant en bas des escaliers, A.L.__ a t?l?phon? au 144. Une fois dans l'appartement de la pr?venue, elle lui a donn? le t?l?phone et a pris sa fille dans ses bras. A.L.__ a frott? le dos de sa fille en suivant les indications de l'op?rateur des urgences. Pendant ce temps, W.__ qui ?tait au t?l?phone avec les ambulanciers grattait les pieds de C.L.__.

Lorsque les ambulanciers sont arriv?s sur place ? 16 heures 26, ils ont demand ? A.L.__ de poser sa fille sur la table. L'ambulancier [...] a remarqu? que C.L.__ ?tait tr?s ple, apathique et sans tonus musculaire. Elle ne ragissait pas ? la stimulation verbale mais ? la stimulation douloureuse. Le müdecin du SMUR est vite arriv?, accompagn? d'une infirmi?re. II a pu constater que C.L.__ pr?sentait une dviation du regard et qu'elle convulsait. Il a ?galement remarqu? qu'elle avait un petit h?matome au niveau frontal. C.L.__ a ?t? transport?e en ambulance aux Urgences de l'H?pital d'Yverdon-les-Bains où elle a ?t? soumise ? un scanner qui a r?v?l? des h?matomes sous-duraux frontaux bilat?raux avec h?morragies sous-arachnodiennes, raison pour laquelle l'enfant a ?t? h?liport?e au CHUV par la REGA. Les müdecins ont pu observer qu'? son arriv?e aux Urgences, C.L.__ ?tait en mauvais État g?n?ral, mal perfuse, avec des tensions art?rielles leves. L'examen neurologique ?tait tr?s pathologique avec des membres en flexion, une hyperr?flexie avec ?largissement de la zone r?flexogne et un clonus bilat?ral aux quatre membres. Sur l'?chelle de Glasgow, indicateur de l'État de conscience, le GCS ?tait ? 6 et la fontanelle ant?rieure bombante. Les pupilles ?taient isocores iso-ractives. C.L.__ a d ätre intuböse. Le bilan a ?t? compl?t? par une lRM c?r?brale qui a confirm? la pr?sence d'h?matomes sous-duraux bilat?raux avec des h?morragies sous arachnodiennes, d'?ge unique. Au niveau cutan?, l'enfant pr?sentait un h?matome bleut? frontal gauche de 0.5 x 1 cm, un h?matome sous-mandibulaire droit violac? d'environ 1 x 1 cm, ainsi que quelques l?sions p?t?chiales millim?triques de la jambe gauche sur le brassard ? tension. C.L.__ a s?journ? aux soins intensifs de p?diatrie du CHUV du 3 au
8 novembre 2014, aux soins continus du 8 au 16 novembre 2014, puis en p?diatrie jusqu'au 25 novembre 2014. Elle a ensuite ?t? transf?r?e ? l'H?pital d'Yverdon-les-Bains.

B.L.__ a dpos? plainte penale en raison de ces faits le
7 novembre 2014 et A.L.__ en a fait de m?me le 13 mars 2015. Tous deux sont demandeurs au penal et au civil.

c) Le Dr G.__, müdecin agr??, responsable du CAN Team (Child Abused and Neglected Team) au CHUV a dpos? un rapport dat? du
17 novembre 2014 (P. 13), duquel il ressort qu'en l'absence de toute notion d'accident grave et apr?s avoir exclu d'autres maladies, l'ensemble des l?sions constates sur C.L.__, notamment les h?matomes sous-duraux et les h?morragies r?tiniennes, a permis aux müdecins de poser le diagnostic du "syndrome du b?b? secou?". Apr?s avoir relev? que la datation des l?sions ?tait toujours un exercice difficile, ce müdecin a indiqu? qu'il pouvait s'appuyer sur trois ?l?ments indiquant que le traumatisme ?tait survenu dans les heures ayant pr?c?d l'admission de l'enfant au CHUV, sans pouvoir pr?ciser si ce laps de temps ?tait plut?t de 2 ? 3 heures ou de 8 ? 10 heures :

- L'h?morragie c?r?brale et celle au niveau des yeux s'?tait accompagn?e d'une chute de l'h?moglobine qui a pass? de 99 g/I ? 18h le
3 novembre ? 73 g/I ? 20h le m?me jour. Sachant que l'h?moglobine se stabilise g?n?ralement dans les six heures suivant une h?morragie, il ?tait question d'un ?vnement aigu avec un traumatisme survenu tr?s probablement dans les heures qui avaient pr?c?d l'intervention du SMUR;

- L'ecchymose cutan?e frontale avait ?t? observ?e par les ambulanciers puis confirm?e par le corps m?dical hospitalier. D'apr?s la Dresse [...] qui avait recueilli les observations du personnel soignant du CHUV, cette marque s'?tait intensifi?e en soir?e, ce qui parlait plut?t en faveur d'un ?vnement r?cent, du jour m?me ?galement;

- Les h?matomes sous-duraux avaient un aspect aigu ? l'IRM, ce qui signifiait qu'ils avaient de quelques heures ? 2 ? 3 jours au maximum.

Invit? ? r?pondre ? la question de savoir si un enfant qui subit un secouement pr?sente ou non des sympt?mes imm?diats, ou s'il peut avoir un comportement normal dans un premier temps pour voir son État, en particulier neurologique, se dgrader apr?s un certain temps, le Dr G.__ a dpos? un rapport compl?mentaire le 17 novembre 2015 (P. 50). Le praticien a notamment expos?, en se basant sur la litt?rature m?dicale mais sans avoir acc?s aux proc?s-verbaux d'audition de l'enqu?te et sans avoir connaissance du droulement de la journ?e de l'enfant, que les sympt?mes survenaient en g?n?ral immédiatement apr?s l'?pisode traumatique et que le secouement ?tait survenu peu avant le sympt?me dcrit comme un ? soudain effacement ?. Il a ?valu? un second sc?nario selon lequel l'enfant aurait pu subir un secouement plusieurs heures avant le ? soudain effacement ?, en relevant qu'il serait tr?s peu probable que l'enfant ait pu jouer, faire la sieste et boire son biberon de fa?on habituelle. Pour le surplus, le müdecin a confirm? le diagnostic du syndrome du b?b? secou?, mais n'a pas pu aller au-del? de ce qu'il avait indiqu? dans son pr?cdent rapport s'agissant de la datation des l?sions.

Apr?s s'ätre vu remettre les proc?s-verbaux d'audition, le Dr G.__ a fait savoir, dans un courrier du 23 f?vrier 2016 (P. 69), qu'en raison de la s?quence des ?vnements, le secouement avait d se produire peu de temps avant le ? malaise ?, dont la pr?venue avait expliqu? qu'il s'?tait produit ?
16 heures 20.

d) Une expertise a ?t? confi?e en cours d'enqu?te au professeur C.__, responsable de l'unit? de müdecine forensique aupr?s de l'institut universitaire de müdecine l?gale, ? Genève.

L'expert a dpos? son rapport le 23 dcembre 2016 (P. 88). Il en ressort que le syndrome du b?b? secou? est la cons?quence de secousses violentes infliges au nourrisson, dont la musculature propre du cou n'est pas assez dvelopp?e pour stabiliser la t?te. D'une mani?re g?n?rale, l'enfant est pris par le thorax ou les ?paules/bras et est secou? dans le plan sagittal, entrainant des mouvements rapides d'avant en arri?re de la t?te, frein?e de fa?on abrupte en fin de course (en position de flexion et extension extr?me). Ces mouvements d'acc?l?ration et dc?l?ration de la boùte cr?nienne engendrent notamment des forces de cisaillement, ? l'origine des dommages tels que les dchirures des veines ponts situes au niveau de l'espace sous-dural. La communaut? scientifique est d'avis que de telles l?sions ne peuvent pas survenir dans le cadre d'un jeu, d'une maladresse ou lors de situation de vie commune tel que par exemple un enfant que l'on berce m?me s'il n'est pas possible de chiffrer avec pr?cision l'intensit? des gestes/mouvements de nature ? entraner un tel syndrome.

Dans son rapport, l'expert a confirm? le diagnostic de b?b? secou? dans le cas de C.L.__ en se fondant sur les ?l?ments du dossier m?dical. Il a expliqu? que les diff?rents examens avaient relev? la pr?sence d'h?matomes sous-duraux frontaux bilat?raux, d'h?morragies r?tiniennes bilat?rales avec atteinte maculaire du c?t? gauche, ainsi que d'une enc?phalopathie aig?e. Ces trois ?l?ments, dcouverts chez un enfant ayant pr?sent? des convulsions avec perte de connaissance, formaient la triade classiquement dcrite dans le cadre d'un syndrome du b?b? secou?. L'expert a relev? en outre l'absence d'explications adQuadrates d'apr?s les proc?s-verbaux d'audition et l'absence de toute maladie de nature ? expliquer les l?sions constates.

Apr?s avoir trait? d'une question relative ? la r?gurgitation de lait de l'enfant, dont il a indiqu? qu'il ?tait un sympt?me fr?quent chez le nourrisson, en pr?cisant qu'il ?tait possible que l'enfant ait r?gurgit? du lait bu en fin de matin?e dans l'apr?s-midi, l'expert a expliqu? que le vomissement ?tait un sympt?me fr?quent et souvent banal chez les nourrissons. Il prenait de l'importance dans le diagnostic du b?b? secou?, notamment s'il est associ? ? des signes tels que des troubles de la vigilance (fr?quence de cette association dans les cas de secousses 24%), une hypotonie musculaire (34%) et une tension de la fontanelle (35%). Le professeur C.__ a indiqu? que, d'une mani?re g?n?rale, les signes cliniques d'un syndrome du b?b? secou? ?taient extr?mement vari?s et majoritairement asp?cifiques, pouvant rendre le diagnostic parfois difficile. Ils pouvaient ätre respiratoires (p. ex. apnes, dätresse respiratoire), digestifs (p. ex. vomissements, anorexie), mais ?galement neurologique (p. irritabilit?, l?thargie, coma, convulsion).

D'un point de vue clinique, l'expert a fait savoir qu'on pouvait identifier trois formes selon le grade de l'enc?phalopathie, soit la forme hyperaigu? (5% des cas) ? savoir la pr?sentation clinique la plus grave conduisant au dc?s de l'enfant lors des secousses ou peu apr?s ?, la forme aigu? (50% des cas) et la forme chronique (45% des cas), soit la pr?sentation clinique la plus sournoise, la plus difficile ? mettre en relation avec des secousses. Dans ce dernier cas, les enfants ?taient irritables, pouvaient montrer une perte de l'app?tit, un retard de croissance et une augmentation progressive du diamätre cr?nien. Du point de vue de l'expert, les signes et sympt?mes pr?sent?s par C.L.__ correspondaient ? la forme aig?e de l'enc?phalopathie. Il s'agissait de la pr?sentation classique avec un enfant hypotonique, inconscient, avec des troubles de la respiration et parfois des convulsions.

L'expert a pr?cis? que les sympt?mes et signes relatifs aux
pr?sentations cliniques hyperaigu? et aigu? se manifestaient chronologiquement sans intervalle libre apr?s les secousses. Invit? ? faire savoir si apr?s un secouement, il ?tait possible qu'un enfant puisse dormir, rester sur un tapis de jeu ou dans un relax, sourire et manger "normalement", l'expert a affirm? que les l?sions intracr?niennes cons?cutives ? un secouement, par ailleurs ? l'origine des sympt?mes, n'?taient pas de nature ? permettre des phases d'apparente normalit? alternes ? des phases pathologiques.

Appel? ? se prononcer sur les l?sions releves sur l'enfant, l'expert a d'abord indiqu? que lors de secousses, des l?sions traumatiques, telles que celles observes chez cette enfant, pouvaient ätre la cons?quence soit d'un impact du corps (typiquement de la t?te) contre un objet, soit de la pression exerc?e par les mains de l'auteur sur le corps du nourrisson (par exemple une pression ferme au niveau des ?paules pouvant provoquer des ecchymoses en regard). Cela dit, l'expert a fait savoir que les l?sions cutanes dcrites chez cette enfant et releves ? son arriv?e au CHUV, en l'absence de fracture cr?nienne, ne permettaient pas de retenir le diagnostic de secousse avec impact associ?, en relevant que les l?sions en question ?taient sans gravit? sur un plan clinique et non sp?cifiques, m?me si toute l?sion constat?e chez un nourrisson devait interpeller. L'expert a encore considr? qu'en l'absence d'arguments pour une apparition retarde (notamment localisations superficielles, absence de l?sions osseuses sous-jacentes dans le dossier m?dical), il pouvait assumer une survenue rapide (quelques minutes) des l?sions cutanes dcrites par les cliniciens.

L'expert a enfin exclu que les l?sions constates sur l'enfant fussent compatibles avec un autre m?canisme, comme une chute, et relev? que les enfants de moins de 9 ans ?taient incapables de secouer des masses correspondant ? un poids de 7 kg (poids d'un enfant de 6 mois).

Entendu aux débats, l'expert, qui a rappel? qu'il ?tait au b?n?fice d'une grande exp?rience dans ce domaine sp?cifique, a confirm? la teneur de son rapport, le diagnostic retenu et le fait que l'enc?phalopathie ?tait aig?e dans le cas d'esp?ce. Il a pr?cis? que suite au secouement, l'enfant manifestait tout de suite les sympt?mes. Il n'y avait pas de secousses violentes qui n'entrainaient pas de sympt?mes. Cela n'existait pas selon l'expert. Ce dernier a encore indiqu? qu'au vu du tableau l?sionnel grave qui s'?tait install? chez C.L.__, on ne pouvait pas imaginer des phases de bien-ätre apparent post?rieurement ? des secousses. Il a pr?cis? que la vie de l'enfant avait ?t? mise en danger. Il a ?voqu? les difficult?s ? dater les ?vnements, tout en rappelant que l'absence d'intervalle libre ?tait un ?l?ment, en plus de la chute de l'h?moglobine mise en exergue par le CAN-Team, qui permettait de dater les ?vnements.

e) D'apr?s un rapport ?tabli le 27 mars 2015 par les Drs [...] et [...], tous deux neurop?diatres aupr?s de l'Unit? de neurologie et neuror?habilitation p?diatrique du CHUV, l'?volution sur le plan ?pileptique ?tait favorable en absence de r?cidive de crise et en absence d'?l?ments ?pileptiformes ? l'EEG. Sur le plan moteur, l'enfant pr?sentait un syndrome spastique gauche touchant sur le membre sup?rieur. L'enfant avait fait de bons progr?s du point de vue de son dveloppement psychomoteur et avait ?galement ?volu? favorablement au niveau clinique dans ses capacit?s visuelles, avec une bonne poursuite et fixation oculaire et sans altration de l'oculomotricit?.

Selon un rapport du 30 avril 2015, r?dig? par le Dr [...], chef de clinique aupr?s du dpartement m?dico-chirurgical de p?diatrie du CHUV, l'enfant avait un retard du dveloppement moteur qualifi? de läger, le reste du dveloppement paraissant normal. Les troubles moteurs persisteraient ? l'?ge adulte, ?tant pr?cis? qu'il ?tait tr?s difficile de pr?dire l'importance de ceux-ci vu le jeune ?ge.

Selon un autre rapport dat? du 1er juin 2015, ?tabli par le Dr [...], l'enfant pr?sentait une paralysie c?r?brale de type h?miparsie mixte gauche, spastique et dystonique, s?quellaire d'"un shaken baby syndrome", avec h?morragies sous-durales et sous arachnodiennes bilat?rales, ainsi que des l?sions parenchymateuses diffuses de tout l'h?misph?re droit ainsi que des lobes occipital, pari?tal et frontal gauche. Elle avait ?galement pr?sent? une ?pilepsie s?quellaire, actuellement sans traitement.

Au 14 juin 2016, date de l'audition de A.L.__ par le Ministre public, C.L.__ pr?sentait des difficult?s pour se dplacer ainsi que pour saisir des objets de sa main gauche. Au niveau neurologique, un retard par rapport ? son fr?re avait pu ätre constat?. Quant ? sa vue, elle avait un strabisme qui devrait peut-ätre ätre corrig? par le port de lunettes

Dans un rapport du 8 octobre 2018, le Dr [...], müdecin adjoint aupr?s de l'Unit? de neurop?diatrie et neuror?habilitation p?diatrique du CHUV, a confirm? que l'enfant pr?sentait une paralysie c?r?brale de type h?miparsie spastique gauche, s?quellaire de l?sions c?r?brales non accidentelles survenues en 2014 et qu'elle avait ?galement pr?sent? une ?pilepsie s?quellaire, actuellement sans traitement. Suite ? son diagnostic et son hospitalisation du 3 au 25 novembre 2014, l'enfant avait b?n?fici? d'une prise en charge multidisciplinaire int?grant de la physioth?rapie ainsi que de l'ergoth?rapie ? un rythme hebdomadaire, voire bihebdomadaire. Elle avait aussi b?n?fici? d'un suivi m?dical en neurop?diatrie et neuror?habilitation ? un rythme semestriel. Ce praticien concluait son rapport en exposant que C.L.__ pr?sentait des s?quelles motrices dfinitives et irr?versibles de son atteinte c?r?brale avec un pronostic au mieux d'?volution lentement favorable, au pire de stagnation, avec en tous les cas un important dficit r?siduel au niveau de sa main gauche. Pour ce qui ?tait de la marche, on pouvait pr?dire un maintien des comp?tences ? la marche sans pouvoir toutefois exclure une p?joration neuro-orthop?dique lors des p?riodes de croissance, en particulier au moment de l'adolescence. Invit? ? ractualiser la situation m?dicale de l'enfant, le Dr [...] a repris dans son rapport du 18 janvier 2019 le texte de son pr?cdent rapport.

Aux débats de premi?re instance, la m?re de l'enfant a indiqu? que sa fille avait de la peine avec son bras gauche, sa main gauche mais aussi avec la jambe gauche. Elle a dcrit les implications m?dicales de la situation de sa fille (physioth?rapie, ergoth?rapie, neuro r?habilitation) et rapport? que l'enfant avait subi des injections de toxines botuliques pour son bras, sous narcose compl?te, et que la cadence des sances d'ergoth?rapie avait d ätre augment?e. De nouvelles injections ?taient pr?vues pour le 1er avril 2019, ? nouveau sous narcose compl?te vu son ?ge. C.L.__ portait des lunettes. Elle devait se rendre tous les 3 ? 6 mois chez l'ophtalmologue. A l'?cole, elle avait une aide ? l'enseignement ainsi qu'une aide sp?cialis?e qui la voyait le mardi apr?s-midi. Elle avait aussi une aide ? la gymnastique qui venait une fois par mois ? l'?cole. La m?re de l'enfant a fait part des am?nagements auxquels la famille avait d faire procder ? la maison et ? l'?cole. Elle a encore dclar? que sa fille n'arrivait pas ? s'habiller toute seule mais qu'elle aimerait beaucoup y arriver.

La curatrice des enfants a dpos? un lot de pi?ces compl?mentaires ? l'audience de jugement sur la situation de l'enfant. Il en ressortait que l'enfant b?n?ficiait d'une prise en charge cons?quente et de suivis de neuror?habilitation et ophtalmique plusieurs fois par ann?e et qu'elle b?n?ficiait d'un soutien sp?cialis? dans le cadre scolaire. La p?diatre [...] relevait nanmoins que l'enfant avait grandi avec ses difficult?s et s'?tait bien dvelopp?e. L'enfant avait et pourrait apprendre des strat?gies de compensation pour lui permettre d'ätre le plus autonome possible malgr? son handicap. De mani?re g?n?rale, les attestations produites (ergoth?rapeute, physioth?rapeute) relevaient les grandes ressources de cette enfant et dcrivaient l'encadrement dont elle b?n?ficiait. Sur le plan scolaire, il avait ?t? attest? que l'enfant disposait de mat?riel adapt? et de soutiens.

Selon un rapport d'intervention du 24 septembre 2018 ?tabli par le Service de protection de la jeunesse, la m?re de l'enfant avait mis en place diff?rents soutiens ? la suite de l'?vnement et du traumatisme subi par sa fille (rendez-vous r?guliers aupr?s d'une physioth?rapeute, d'un ergoth?rapeute, d'une ergoth?rapeute sp?cialis?e en neurop?diatrie et le Service ducatif itin?rant). La p?diatre, la neuror?habilitation p?diatrique, un ophtalmologue et un assistant social des BSPE (Besoins sp?ciaux de la petite enfance) intervenaient ?galement de mani?re ponctuelle. Les soutiens mis en place autour de C.L.__ lui avaient permis d'?voluer positivement selon les intervenants du SPJ. Elle continuait ? rencontrer des difficult?s au niveau de la motricit?, qui risquaient de perdurer encore de nombreuses annes. Il semblait que les inqui?tudes concernant ses facult?s cognitives ?taient moins importantes, l'enfant ayant montr?, au travers de son acquisition du langage, un dveloppement dans la norme. Le dossier de cette enfant avait ?t? class? aupr?s du SPJ.

A l'audience d'appel, la curatrice des enfants a dpos? notamment deux rapports du Dr [...] des 22 mai et 5 septembre 2019. Il ressort du dernier de ces documents que C.L.__ ?tait active voire t?m?raire, qu'elle se plaignait de crampes dans les jambes, qu'elle avait fait des cours de natation et pouvait nager sur le dos avec une frite et qu'elle avait commenc? des cours de danse. Au niveau de l'utilisation de la main gauche, celle-ci ?tait int?gr?e dans un certain nombre de praxies bimanuelles en aide, les pr?hensions restant possibles mais limites. L'?volution scolaire avait ?t? bonne, C.L.__ avait commenc? la deuxi?me ann?e et elle b?n?ficiait d'une aide ? l'enseignement sur le plein temps scolaire ainsi que du SPS deux p?riodes par semaine. C.L.__ poursuivait la physioth?rapie et l'ergoth?rapie une fois par semaine. En conclusion, elle b?n?ficiait d'une prise en charge th?rapeutique bien adapt?e ? ses besoins avec un "joli" maintien de la fonction motrice autant au niveau de la marche que de l'int?gration de la main gauche, malgr? la pr?hension et la slectivit? limite. Il fallait poursuivre les th?rapies au m?me rythme et le müdecin conseillait un camp intensif d'ergoth?rapie d'une semaine durant les vacances. Il n'y avait pas d'indication ? r?p?ter les injections de toxine botulique au niveau du membre sup?rieur gauche, les derni?res injections n'ayant eu que peu de b?n?fices fonctionnels.

Un rapport d'ergoth?rapie du 4 dcembre 2019 a ?galement ?t? dpos?. Il en ressort en substance que C.L.__ avait besoin de divers moyens auxiliaires dans la vie de tous les jours (orth?se n?oprne du membre sup?rieur gauche, orth?ses pdieuses, adaptation d'un v?lo, des WC et du poste de travail ? l'?cole) et que ses troubles engendraient de nombreuses difficult?s dans sa vie quotidienne, soit des difficult?s d'autonomie (notamment pour l'habillage ou pour se rendre aux toilettes), des difficult?s d'endurance et d'habilet? ? la marche et ? la course, des difficult?s visuo-motrices et visuo-spatiales, praxiques, bimanuelles, de motricit? fine, graphomotrices, de coordination en motricit? globale, une plus grande lenteur, un manque important de la fonction active de la main gauche, n?cessitant de trouver des strat?gies compensatoires, lentes et fastidieuses, le r?sultat ?tant moindre malgr? tout l'effort mis, le besoin d'un surplus de courage, de t?nacit? et de pers?v?rance pour arriver ? ses fins, un risque de se dcourager et une plus grande fatigabilit?.

f) Le cercle potentiel des auteurs du secouement de l?enfant C.L.__ a ?t? dlimit aux parents, ? la grand-maman maternelle et ? la maman de jour, soit les personnes ?tant restes seules avec le nourrisson durant les 48 heures ayant pr?c?d son hospitalisation. Limplication du p?re, B.L.__, et de la grand-maman maternelle, a rapidement ?t? exclue par les enqu?teurs.

La m?re, A.L.__, a ?t? mise au b?n?fice dune ordonnance de classement le 22 f?vrier 2018, sur la base des conclusions expertales, qui retiennent notamment que les sympt?mes et signes relatifs aux pr?sentations cliniques hyperaigu? et aigu? se manifestent chronologiquement sans intervalle libre apr?s les secousses et que l?enfant se trouvait alors aupr?s de la maman de jour.

C'est ainsi que W.__ a ? seule ?, ?t? renvoy?e devant le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois, par acte d'accusation du 9 avril 2018.

En droit :

1. La Cour de cans a statu? sur la recevabilit? de lappel par prononc? du 24 juin 2019, considrant en substance que le jugement attaqu? avait ?t? valablement notifi? au dfenseur de choix de la pr?venue, ce qui avait eu pour effet de dclencher le dpart du dlai dappel.

Lappel a ds lors ?t? interjet? dans les formes et dlais l?gaux
(art. 399 CPP [Code de procédure penale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]) par une partie ayant la qualité pour recourir contre le jugement dun tribunal de premi?re instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), de sorte qu?il est recevable.

2. Dans son appel, le dfenseur de la pr?venue a conclu ? lannulation du jugement attaqu? au motif que la citation ? comparaätre ? laudience de premi?re instance naurait pas ?t? valablement notifi?e ? lint?ress?e, en violation de
lart. 87 al. 4 CPP.

Il a ?galement fait valoir ? l'audience d'appel que la citation ? comparaätre ladite audience du 20 septembre 2019 ne r?pondait pas aux exigences de cette disposition (cf. supra p. 3).

2.1

2.1.1 Aux termes de l'art. 87 CPP, toute communication ? dont notamment un mandat de comparution au sens de lart. 201 CPP ? doit ätre notifi?e au domicile, au lieu de r?sidence habituelle ou au si?ge du destinataire (al. 1). Les parties et leur conseil qui ont leur domicile, leur r?sidence habituelle ou leur si?ge ? l'?tranger sont tenus de dsigner un domicile de notification en Suisse; les instruments internationaux pr?voyant la possibilit? de notification directe sont r?serv?s (al. 2). Si les parties sont pourvues d'un conseil juridique, les communications sont valablement notifies ? celui-ci (al. 3). Lorsqu?une partie est tenue de comparaätre personnellement ? une audience ou daccomplir elle-m?me un acte de procédure, la communication lui est notifi?e directement. En pareil cas, une copie est adress?e ? son conseil juridique (al. 4).

Selon la jurisprudence, l'art. 87 al. 1 CPP constitue la r?gle, les alinas 2 et 3 la limitant, l'alina 2 en imposant la dsignation d'un domicile de notification en Suisse aux parties et ? leurs conseils ayant leur domicile, r?sidence habituelle ou si?ge ? l'?tranger, l'alina 3 en prescrivant, malgr? l'existence ?ventuelle d'un domicile de notification de la partie au sens de l'alina 1, la notification aupr?s de son conseil. Ds lors que la partie a un avocat (art. 87 al. 3 CPP), elle ne peut donc plus exiger que les communications lui soient notifies au lieu dsign? par la r?gle g?n?rale prescrite ? l'art. 87 al. 1 CPP. Quant ? l'art. 87 al. 4 CPP relatif ? la communication li?e ? une obligation de comparaätre personnellement ? une audience ou d'accomplir personnellement un acte de procédure et pr?voyant que dans un tel cas, la communication est notifi?e directement ? la partie alors m?me qu'elle a un conseil juridique, cette disposition suit immédiatement l'art. 87 al. 3 CPP et constitue clairement une limitation de cette derni?re disposition. Cette syst?matique dmontre bien encore que la notification au conseil, quand il y a un conseil, est la r?gle
(art. 87 al. 3 CPP) et la notification ? la partie, malgr? ce conseil, l'exception. Le but des r?gles sur la notification est en effet d'assurer la s?curit? du droit et l'?conomie de procédure (ATF 144 IV 64 consid. 2.5 et les r?f. cites; TF 6B_1006/2018 du 15 janvier 2019 consid. 2.2; TF 6B_1415/2017 du 16 mai 2018 consid. 1.3).

La r?serve pr?vue ? l'art. 87 al. 2 CPP concerne en particulier la Convention europäische d'entraide judiciaire en mati?re penale du 20 avril 1959 (RS 0.351.1) et le Deuxi?me Protocole additionnel ? cette convention conclu le 8 novembre 2001 (RS 0.351.12), entr? en vigueur pour la Suisse le 1er f?vrier 2005 et pour le Portugal le 1er mai 2007, dont l'art. 16 al. 1 pr?voit que les autorit?s judiciaires comp?tentes de toute Partie peuvent envoyer directement, par voie postale, des actes de procédure et des dcisions judiciaires aux personnes qui se trouvent sur le territoire de toute autre Partie.

Lalina 4 de lart. 87 CPP constitue ainsi une limitation de
lart. 87 al. 3 CPP.

2.1.2 En r?gle g?n?rale, les envois sont r?put?s notifi?s lorsqu?ils parviennent dans la sph?re dinfluence du destinataire (ATF 142 III 599 consid. 2.4.1;
ATF 122 I 39 consid. 1). Selon le Tribunal f?dral, il ne suffit toutefois pas que l?envoi parvienne dans la sph?re dinfluence du destinataire s?il existe des dispositions sp?ciales en mati?re de notification, comme par exemple la notification impliquant un accus de r?ception pr?vue par lart. 85 al. 2 CPP. Dans ce cas, le simple acc?s dans la sph?re dinfluence du destinataire ne peut dclencher aucun dlai. Est bien plut?t dterminante la prise de connaissance effective de l?envoi par le destinataire. Le dlai de recours ne peut en effet commencer ? courir que lorsque la personne concern?e est en possession de tous les ?l?ments n?cessaires ? la sauvegarde efficace de ses droits (ATF 144 IV 57 consid. 2.3.2; TF 6B_855/2018 du 15 mai 2019 consid. 1.3.2 destin? ? la publication).

2.2

2.2.1 En lesp?ce, la pr?venue a ?t? convoqu?e aux débats qui avaient ?t? fix?s le 29 octobre 2018. Elle ne s'est pas pr?sent?e apr?s avoir tent? en vain de faire reporter cette audience au motif d'un rendez-vous m?dical urgent ? cette date au Portugal (cf. P. 153 et 158). Une nouvelle audience a ?t? fix?e le 18 mars 2019 et les parties, dont la pr?venue, cites par l'interm?diaire de leurs avocats par mandat de comparution du 8 novembre 2018 (P. 165). La pr?venue a ? nouveau fait dfaut ? cette audience et a ?t? repr?sent?e par son dfenseur de choix, qui a produit un courriel de l'?poux de cette derni?re du 22 janvier 2019 indiquant qu'elle ?tait hospitalis?e et qu'elle recontacterait Me Pache (P. 182), ainsi qu'un certificat d'incapacit? de travail dat? du 15 mars 2019 (P. 183).

Concernant la citation de W.__ ? laudience de premi?re instance, il convient de constater que celle-ci est dfendue par un avocat de choix depuis le dbut de la procédure et que le 8 novembre 2014, elle a sign? au b?n?fice de ce dernier une procuration aux termes de laquelle elle dclarait notamment "?lire domicile en l??tude de son mandataire y compris aux fins de notification des citations ? comparaätre personnellement" (PV aud. 3, annexe); elle sest ?tablie en France le 1er septembre 2015 avant de partir sinstaller au Portugal. La pr?venue a ainsi demand ? ce que les mandats de comparution lui soient adress?s au domicile de son avocat. Par ailleurs, elle savait qu'une audience avait lieu et elle en a demand le report. Les certificats m?dicaux quelle a transmis au tribunal par l'interm?diaire de son dfenseur avant la premi?re audience, puis les documents que celui-ci a produit lors de la seconde audience, attestent encore des contacts qu'ils ont eu et, partant, du fait quelle ?tait parfaitement au courant du droulement de la procédure. Le moyen invoqu? en procédure dappel est ainsi abusif et doit ätre rejet?.

2.2.2 Il en va de m?me, pour les m?mes motifs, s'agissant de la citation ? comparaätre ? l'audience d'appel du 11 dcembre 2019, adress?e le
20 septembre 2019 au dfenseur de la pr?venue. Il convient ?galement de considrer que cette derni?re savait par son dfenseur ? en l'Etude duquel elle a ?lu domicile aux fins de citations ? comparaätre notamment ? qu'une audience avait lieu. En effet, Me Pache a expos? lors de dite audience que sa cliente avait eu connaissance du jugement de premi?re instance, qu'elle lui avait assur? qu'elle souhaitait faire appel contre ce jugement et qu'il n'agissait ds lors pas ? l'aveugle. Il s'ensuit que ce dernier, qui a du reste ?t? en mesure d'indiquer l'adresse de la pr?venue au Portugal, ?tait en contact avec cette derni?re. De surcroùt, le dfenseur de la pr?venue a accept? de la repr?senter ? l'audience d'appel, ce qu'il n'?tait pas oblig? de faire, malgr? le fait que celle-ci se trouve dans un cas de dfense obligatoire. Ainsi, la pr?venue a valablement ?t? cit?e ? comparaätre en premi?re instance et ? l'audience d'appel.

2.2.3 Le dfenseur de la pr?venue ayant r?sili? l'lection de domicile de sa cliente ? r?ception du dispositif du pr?sent jugement, le jugement motiv? sera toutefois notifi? ? l'int?ress?e ? son adresse au Portugal.

3. L'appelante invoque une violation de la prsomption d'innocence. Sans contester que le b?b? ait ?t? secou?, elle soutient que la m?re de l'enfant avait ?galement ?t? mise en cause initialement et qu'il serait impossible de se forger une intime conviction sur l'auteur du secouement de l'enfant. Elle invoque ? l'appui de sa th?se les constatations faites de l'attitude de la m?re de l'enfant par la Dresse [...], müdecin urgentiste du SMUR, ainsi que la grande instabilit? ?motionnelle qui aurait caract?ris? A.L.__ ? l'?poque des faits, ?l?ment qui ressortirait tant de ses propres dclarations que de celles de son ?poux et de sa belle-m?re. L'appelante soutient en outre que l'inspecteur de police en charge de l'affaire avait estim? qu'il ?tait probable que C.L.__ ait subi un choc dans les six heures pr?c?dant la prise en charge m?dicale et que les Dr [...] et [...] avaient fait État d'un ?vnement aigu avec un traumatisme survenu dans les heures ayant pr?c?d l'intervention du SMUR, sans pouvoir toutefois dire si le laps de temps entre ces deux ?vnements ?tait plut?t de 2 ? 3 heures ou de 8 ? 10 heures. Le Dr C.__ aurait ?galement admis qu'il y avait des difficult?s ? dater les ?vnements de mani?re g?n?rale, ajoutant que l'absence d'intervalles libres ?tait un ?l?ment plaidant en dfaveur de la pr?venue. Celui-ci aurait cependant dcrit plusieurs sympt?mes ?volutifs dans son rapport, et il ressortirait des auditions que C.L.__ avait pleur? le matin dj?, qu'? peine arriv?e chez la maman de jour, celle-ci avait pleur? violemment, que la m?re avait d redescendre, qu'elle ?tait elle-m?me en larmes, que l'enfant avait ensuite ?t? couch?e, qu'? son r?veil elle avait ? nouveau pleur?, qu'il y avait eu un calme qui pourrait ätre aussi de la l?thargie, que C.L.__ avait refus de manger et avait vomi, qu'elle avait ? nouveau pleur?, qu'elle s'?tait encore endormie ou ?tait l?thargique, puis qu'il avait fallu appeler le SMUR. L'appelante en dduit qu'on ne saurait parler de calme ou de bien-ätre excluant que l'enfant ait pu ätre secou?e le matin lorsqu'elle se trouvait aupr?s de sa m?re.

3.1

3.1.1 L'art. 10 CPP dispose que toute personne est pr?sum?e innocente tant qu'elle n'est pas condamnere par un jugement entr? en force (al. 1). Le tribunal appr?cie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde sur l'État de fait le plus favorable au pr?venu lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux ?l?ments factuels justifiant une condamnation (al. 3).

Lorsque l'autorit? a forg? sa conviction sur la base d'un ensemble d'?l?ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m?me chacun d'eux pris isol?ment soit ? lui seul insuffisant. L'appr?ciation des preuves doit ätre examin?e dans son ensemble. Le principe in dubio pro reo est viol? si le juge du fond se dclare convaincu de faits dfavorables au pr?venu sur lesquels, compte tenu des ?l?ments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire d, objectivement, prouver des doutes ; on parle alors de doutes raisonnables (ATF 120 la 31 consid. 2c ; TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010 consid. 2.2.2). Sur ce point, des doutes simplement abstraits et th?oriques ne suffisent pas, car de tels doutes sont toujours possibles et une certitude absolue ne peut ätre exig?e. Bien plut?t, il doit s'agir de doutes importants et irrductibles, qui s'imposent au vu de la situation objective (ATF 127 I 38 consid. 2a ; ATF 136 III 552 consid. 4.2).

3.1.2 Selon la jurisprudence, le juge appr?cie en principe librement une expertise et n'est pas li? par les conclusions de l'expert. Toutefois, il ne peut s'en ?carter que lorsque des circonstances ou des indices importants et bien ?tablis en ?branlent s?rieusement la cr?dibilit?; il est alors tenu de motiver sa dcision de ne pas suivre le rapport d'expertise (ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3; ATF 138 III 193 consid. 4.3.1; ATF 136 II 539 consid. 3.2; ATF 133 II 384 consid. 4.2.3).

3.2 En l'esp?ce, comme le rel?ve l'appelante, l'enqu?te a aussi ?t? dirig?e contre la m?re de l'enfant. Celle-ci a toutefois ?t? mise au b?n?fice d'une ordonnance de classement le 22 f?vrier 2018. Le fait que ses ractions ont paru ?tranges notamment ? la müdecin urgentiste du SMUR et ? l'ambulancier n'a ainsi pas ?t? ignor?, mais il n'est pas propre ? instiller le doute, au vu des considrations qui suivent.

Le droulement des faits tel que retenu par les premiers juges n'est pas contest?. L'appelante en fait cependant une interprÉtation diff?rente, insistant sur le fait que l'enfant avait dj? pleur? le matin avec sa m?re, avait pleur? violemment peu apr?s avoir ?t? confi?e ? la maman de jour et avait vomi. Ces ?l?ments sont toutefois anodins. Il n'y a rien d'extraordinaire dans le comportement de l'enfant le matin du
3 novembre 2014, ni peu apr?s qu'elle a ?t? confi?e ? W.__. Il n'est en effet pas inhabituel qu'un enfant ?g? de quelques mois pleure, ni qu'il le fasse avec une certaine intensit? lorsqu'il est laiss? par sa m?re dans un endroit inconnu. Le but de cette journ?e pass?e chez la pr?venue ?tait pr?cis?ment d'effectuer une "acclimatation". Quant au fait que le b?b? ait vomi, l'expert judiciaire a express?ment pr?cis? qu'il s'agissait d'un sympt?me fr?quent et souvent banal chez les nourrissons.

Il ressort certes du rapport du Dr G.__ du 17 novembre 2014
(P. 13) que la datation des l?sions est un exercice difficile et que le laps de temps entre le traumatisme et la prise en charge de l'enfant pouvait ätre de 2 ? 3 heures ou de 8 ? 10 heures. Cette question a cependant ?t? instruite par la suite et il ressort du rapport compl?mentaire de ce praticien du 17 novembre 2015 (P. 50) que les sympt?mes surviennent en g?n?ral immédiatement apr?s l'?pisode traumatique et que le secouement ?tait intervenu peu avant le sympt?me dcrit comme un "soudain effacement". De m?me, a-t-il pr?cis? qu'il ?tait peu probable que l'enfant ait pu jouer, faire la sieste et boire son biberon de fa?on habituelle (ndr : dans l'hypoth?se où le secouement aurait eu lieu le matin, alors que l'enfant se trouvait aupr?s de sa m?re). Il a encore pr?cis?, apr?s s'ätre vu remettre les proc?s-verbaux d'auditions, que le secouement avait d se produire peu de temps avant le "malaise", dont la pr?venue avait expliqu? qu'il s'?tait produit ? 16 heures 20 (P. 69). Les constatations de ce praticien ne permettent ds lors pas de douter que le secouement a bien eu lieu alors que l'enfant se trouvait aupr?s de W.__.

Ces constatations sont renforces encore par celles de l'expert C.__, qui a une grande exp?rience dans ce domaine sp?cifique. Celui-ci a notamment relev? dans son rapport du 23 dcembre 2016 (P. 88) que les sympt?mes et signes relatifs aux pr?sentations cliniques hyperaigu? et aigu? se manifestaient chronologiquement sans intervalle libre apr?s les secousses. Il a ?galement pr?cis? que les l?sions intracr?niennes cons?cutives ? un secouement n'?taient pas de nature ? permettre des phases d'apparente normalit? alternes ? des phases pathologiques. Aux débats, il a encore expos? qu'? la suite du secouement, l'enfant pr?sentait tout de suite les sympt?mes, qu'il n'y avait pas de secousses violentes qui n'entrainaient pas de sympt?mes, qu'au vu des l?sions subies par l'enfant C.L.__, on ne pouvait pas imaginer des phases de bien-ätre apparent post?rieurement ? des secousses (cf. jugt. p. 11).

Les explications fournies par ces praticiens permettent d'exclure un acte qui se serait droul? avant que l'enfant ait ?t? confi?e ? la pr?venue. Elles permettent au contraire de considrer que le secouement a eu lieu tr?s peu de temps avant que W.__ ait constat? que l'enfant ?tait devenue livide, blanche et froide (cf. PV aud. 3, p. 4). Comme dj? expos? ci-avant, le fait que l'enfant a beaucoup pleur? avant ce moment ou a r?gurgit? son lait du matin n'est donc pas pertinent. Ds lors que l'enfant se trouvait aupr?s d'elle depuis pr?s de
4 heures, il ne fait aucun doute que W.__ est bien l'auteure du secouement, ses enfants n'ayant pas pu le faire, ? dire d'expert. Le fait qu'il n'y ait pas d'?l?ment psychologique dfavorable relatif au lien entre la pr?venue et les enfants n'y change rien. Les premiers juges ont au demeurant constat? que cette derni?re traversait des difficult?s personnelles ayant pu engendrer une situation de stress et qu'elle avait besoin d'accueillir des enfants calmes (cf. jugt. p. 41). Quant au profil psychologique de la m?re de l'enfant, celui-ci ne joue aucun rle ds lors que celle-ci n'a pas ?t? en contact avec son b?b? entre environ 13 heures 30 et 16 heures 19.

La condamnation de W.__ pour l?sions corporelles graves par dol ?ventuel doit ds lors ätre confirm?e, la qualification juridique de l'infraction retenue n'?tant au demeurant pas contest?e.

4. L'appelante conteste ensuite la peine qui lui a ?t? inflig?e, qu'elle estime trop s?v?re et essentiellement fonde sur son absence aux débats. Elle soutient aussi qu'une peine avec sursis serait suffisante pour la dtourner de commettre d'autres crimes ou dlits, ds lors que son ant?cdent pour une affaire p?cuniaire serait drisoire et que cet ?l?ment, tout comme son absence aux débats et le fait qu'elle n'ait pas admis sa culpabilit?, ne permettraient pas de fonder un pronostic dfavorable.

4.1

4.1.1 Selon lart. 47 CP, le juge fixe la peine dapr?s la culpabilit? de lauteur. Il prend en considration les ant?cdents et la situation personnelle de ce dernier, ainsi que l?effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilit? est dtermin?e par la gravit? de la l?sion ou de la mise en danger du bien juridique concern?, par le caract?re r?pr?hensible de lacte, par les motivations et les buts de lauteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu ?viter la mise en danger ou la l?sion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances ext?rieures (al. 2).

La culpabilit? de lauteur doit ätre ?valu?e en fonction de tous les ?l?ments objectifs pertinents, qui ont trait ? lacte lui-m?me, ? savoir notamment la gravit? de la l?sion, le caract?re r?pr?hensible de lacte et son mode dex?cution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte lintensit? de la volont? dlictuelle ainsi que les motivations et les buts de lauteur. A ces composantes de la culpabilit?, il faut ajouter les facteurs li?s ? lauteur lui-m?me, ? savoir les ant?cdents, la r?putation, la situation personnelle (État de sant?, ?ge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de r?cidive, etc.), la vuln?rabilit? face ? la peine, de m?me que le comportement apr?s lacte et au cours de la procédure penale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les r?f?rences cites).

4.1.2 L'art. 42 al. 1 CP pr?voit que le juge suspend en r?gle g?n?rale l?ex?cution dune peine p?cuniaire ou dune peine privative de libert? de deux ans au plus lorsqu?une peine ferme ne para?t pas n?cessaire pour dtourner lauteur dautres crimes ou dlits. Cette disposition dans sa teneur ? l'?poque des faits n'est pas plus favorable ? l'appelante (cf. art. 2 al. 2 CP).

Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis, un pronostic quant au comportement de l'auteur. En l'absence de pronostic dfavorable, il doit accorder le sursis. Celui-ci est ainsi la r?gle, dont le juge ne peut s'?carter qu'en pr?sence d'un pronostic dfavorable ou hautement incertain (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2). En d'autres termes, la loi pr?sume l'existence d'un pronostic favorable et cette prsomption doit ätre renvers?e pour exclure le sursis. La question de savoir si le sursis serait de nature ? dtourner le pr?venu de commettre de nouvelles infractions doit ätre tranch?e sur la base d'une appr?ciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des ant?cdents de l'auteur, de sa r?putation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'État d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit ätre pos? sur la base de tous les ?l?ments propres ? ?clairer l'ensemble du caract?re du pr?venu et ses chances d'amendement (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1). A cet ?gard, la prise de conscience de sa faute par l'auteur doit permettre d'augurer d'un changement d'attitude face ? ses actes (TF 6B_171/2007 du 23 juillet 2007 consid. 4). Le juge dispose d'un large pouvoir d'appr?ciation en la mati?re (TF 6B_392/2016 du 10 novembre 2016;
ATF 134 IV 1 consid. 5.2).

4.2 En l'esp?ce, le tribunal correctionnel a retenu que la culpabilit? de la pr?venue ?tait tr?s importante et que sa faute ?tait lourde. Elle s'en ?tait gravement pris ? l'int?grit? physique d'un nourrisson sans dfense, qu'elle ?tait cens?e garder et prot?ger, et elle avait perdu ses nerfs alors qu'elle ?tait une professionnelle form?e, exp?riment?e et agr??e. Elle connaissait les dangers li?s au secouement d'un b?b? et les cons?quences de son acte ?taient dramatiques pour l'enfant, qui avait subi des s?quelles ? vie. Elle ne s'?tait en outre pas pr?sent?e aux débats, montrant par l? le m?pris le plus absolu pour les parents de l'enfant. En s'enferrant dans une strat?gie de dni et en niant toute implication personnelle, elle avait en outre dni? aux parents et ? la principale victime toute explication sur les faits. Elle avait au contraire persist ? tenter de rejeter la responsabilit? de ses agissements sur la m?re de l'enfant. La prise de conscience ?tait nulle, l'absence totale de compassion de la pr?venue et son refus d'assumer les cons?quences de ses actes ?tant all?s jusqu'? se soustraire ? son jugement, ce qui avait rendu encore plus difficile la procédure pour les parents. M?me si elle avait ?t? condamnere ? une reprise dans un tout autre domaine d'infraction, elle avait pass? de nombreuses commandes frauduleuses sur internet au nom de tiers et notamment d'un couple dont elle accueillait les enfants, ce qui dnotait la bassesse de son caract?re. Il n'y avait aucune circonstance ? dcharge. Une peine ferme s'imposait en outre compte tenu de l'ant?cdent, de l'absence de prise de conscience de l'int?ress?e, qui s'?tait efforc?e de rejeter la faute sur la m?re de l'enfant, qui avait fait dfaut aux audiences et qui avait fui la Suisse ainsi que ses responsabilit?s. Une peine assortie du sursis apparaissait ds lors insuffisante.

La Cour de cans considre que la peine privative de libert? de 24 mois inflig?e ? W.__ a ?t? fix?e en application des crit?res l?gaux ? charge et ? dcharge et conform?ment ? la culpabilit? ainsi qu?? la situation personnelle de celle-ci, pour les motifs ?num?r?s ci-dessus et dont il n'y a pas lieu de s'?carter. L'appelante n'expose au demeurant pas quels ?l?ments ? charge auraient ?t? pris en considration ? tort, ni quels ?l?ments ? dcharge auraient ?t? omis. Le fait qu'elle ne se soit pas pr?sent?e aux audiences constitue effectivement un ?l?ment ? charge t?moignant de son absence totale de prise de conscience et de sa volont? de se drober ? ses responsabilit?s. Du reste, le fait qu'elle ne se pr?sente pas devant la Cour de cans et qu'elle continue ? mettre en cause A.L.__ alors que les conclusions des experts sont claires confirme ? si besoin ?tait ? l'appr?ciation faite par les premiers juge.

Sur la question du sursis, l'appr?ciation des premiers juges doit ?galement ätre partag?e. L'ant?cdent de la pr?venue t?moigne d'une certaine bassesse de caract?re, ? laquelle s'ajoute son absence de prise de conscience, qui entranent un pronostic dfavorable. On n'imagine en effet pas que le prononc? d'une peine avec sursis puisse dtourner W.__ de commettre d'autres crimes ou dlits au vu de la mani?re dont elle s'est droböse dans le cadre de l'ensemble de la procédure et compte tenu du fait qu'elle a pu s'en prendre, sans le moindre scrupule, au patrimoine de tiers dont elle assumait la garde des enfants.

Quant ? la mesure d'interdiction d'exercer la profession de maman de jour prononc?e ? l'encontre de la pr?venue, celle-ci est n?cessaire et proportionn?e. Elle n'est du reste pas contest?e.

5. L'appelante conteste ensuite les indemnit?s de tort moral alloues aux parties plaignantes, qui auraient ?t? fixes de mani?re ?motionnelle sans tenir compte de la jurisprudence. Il y aurait en particulier lieu de considrer que C.L.__ aurait ?volu? positivement, n'aurait pas de s?quelles cognitives et que seules des s?quelles physiques subsisteraient.

5.1 Selon l'art. 47 CO (Code des obligations; RS 220), le juge peut, en tenant compte de circonstances particuli?res, allouer ? la victime de l?sions corporelles une indemnit? ?quitable ? titre de r?paration morale. L'art. 47 CO est un cas d'application de l'art. 49 CO, lequel dispose que celui qui subit une atteinte illicite ? sa personnalit? a droit ? une somme d'argent ? titre de r?paration morale, pour autant que la gravit? de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donn? satisfaction autrement. Le juge en proportionnera donc le montant ? la gravit? de latteinte subie et ?vitera que la somme accorde napparaisse drisoire ? la victime (ATF 125 III 269 consid. 2a; ATF 118 II 410 consid. 2a).

La dtermination de l'indemnit? pour tort moral rel?ve du pouvoir d'appr?ciation du juge qui statue selon les r?gles du droit et de l??quit? (art. 4 CC [Code civil suisse du 10 dcembre 1907; RS 210]; ATF 132 II 117 consid. 2.2.3). Cette indemnit? a pour but de compenser le pr?judice que repr?sente une atteinte au bien-ätre moral. Le principe dune indemnisation pour tort moral et lampleur de la r?paration dpendent dune mani?re dcisive de la nature et de la gravit? de latteinte, de lintensit? et de la dur?e des effets sur la personnalit? de la victime concern?e, du degr? de la faute de lauteur de latteinte et de la possibilit? dadoucir de fa?on sensible, par le versement dune somme dargent, la douleur physique ou morale (TF 4A_489/2007 du 22 f?vrier 2008 consid. 8.2; ATF 132 II 117 pr?cit? consid. 2.2.2; ATF 125 III 412 consid. 2a, JdT 2006 IV 118). En raison de sa nature, l'indemnit? pour tort moral, qui est destin?e ? r?parer un dommage qui ne peut que difficilement ätre rduit ? une simple somme d'argent, ?chappe ? toute fixation selon des crit?res math?matiques, de sorte que son ?valuation en chiffres ne saurait excder certaines limites. L'indemnit? allou?e doit toutefois ätre ?quitable (ATF 141 III 97 consid. 11.2; ATF 130 III 699 consid. 5.1 et les arr?ts cit?s).

Pour fixer le montant de l'indemnit? pr?vue ? l'art. 47 CO, la comparaison avec d'autres affaires doit se faire avec prudence, ds lors que le tort moral touche aux sentiments d'une personne dtermin?e dans un situation donn?e et que chacun ragit diff?remment au malheur qui le frappe. Cela ?tant, une comparaison n'est pas dpourvue d'int?r?t et peut ätre, suivant les circonstances, un ?l?ment utile d'orientation (ATF 138 III 337 consid. 6.3.3; ATF 125 III 269 consid. 2a).

5.2

5.2.1 En l'esp?ce, s'agissant de l'indemnit? allou?e ? C.L.__, principale victime, l'appelante perd de vue que l'enfant pr?sente des s?quelles motrices dfinitives et irr?versibles de son atteinte c?r?brale avec un pronostic au mieux d'?volution lentement favorable et au pire de stagnation, avec en tous les cas un important dficit r?siduel au niveau de sa main gauche (cf. rapports du
Dr [...] des 8 octobre 2018 et 18 janvier 2019 - P. 176/7 et 176/9bis). Elle prouve des difficult?s dans de tr?s nombreux domaines de sa vie quotidienne, notamment pour s'habiller ou pour aller aux toilettes (cf. P. 205). Pour ce qui est de la marche, on ne peut pas exclure une p?joration neuro-orthop?dique lors des p?riodes de croissance, en particulier au moment de l'adolescence (cf. P. 176/9). De tr?s nombreuses sances de physioth?rapie et d'ergoth?rapie ont ?t? indispensables pour pallier sa dficience et elles le seront encore. Elle a en outre d subir des injections de toxine botulique sous narcose compl?te (cf. P. 207 et 208). Son int?gration scolaire a n?cessit? de nombreuses adaptations et la pr?sence en classe d'une assistance ? l'int?gration est encore indispensable (cf. P. 176/6 et 205). Ainsi, une tr?s importante prise en charge pluridisciplinaire a ?t? et est encore n?cessaire. Le fait que C.L.__ soit dcrite comme volontaire, dynamique et impliqu?e et qu'elle ait pu faire des progr?s gr?ce ? ses efforts et ? ceux consentis par son entourage n'y change rien. Partant, le montant de 50'000 fr. allou? ? C.L.__ en r?paration de son tort moral est adQuadrat. Pour le surplus, les exemples tir?s de la jurisprudence cit?s par l'appelante ne concernent pas des enfants et ne sont ds lors pas pertinents.

5.2.2 L'indemnit? allou?e en r?paration du tort moral ? chacun des parents de C.L.__ est ?galement adQuadrate, pour les motifs expos?s en p. 47 du jugement. A.L.__ et B.L.__ ont ?t? particuli?rement atteints par le traumatisme subi par leur fille et les cons?quences qui en dcoulent, comme l'ont constat? les premiers juges ? l'audience des débats et, ? son tour, la Cour de cans. A.L.__ a fait l'objet d'un suivi psychologique en lien avec cet ?vnement. Elle n'a jamais pu recommencer ? travailler. B.L.__ a ?galement ?t? fortement affect?, comme a pu en attester sa m?re. Leur vie familiale a ?t? boulevers?e par la longue hospitalisation de leur enfant ? qu'ils ont pens? perdre ?, par les suivis m?dicaux et par les am?nagements que le handicap de leur fille engendre. A.L.__ a de surcroùt ?t? soup?onn?e d'ätre l'auteur de l'atteinte et, encore en appel, la pr?venue a tent? de l'incriminer. Il est ?vident que ces mises en cause ont ?galement eu un impact sur le p?re. Dans ces circonstances particuli?res, le montant de 30'000 fr. allou? ? A.L.__ et ? B.L.__ en r?paration de leur tort moral doit ätre confirm?.

5.2.3 S'agissant enfin de l'indemnit? de 5'000 fr. allou?e ? D.L.__, celle-ci est ?galement adQuadrate et doit ätre confirm?e pour les motifs expos?s dans le jugement. Celui-ci occupe en effet une position particuli?re en sa qualité de fr?re jumeau de la victime. En raison de ce lien ?troit, il est conscient et ressent les difficult?s prouves par sa s?ur au quotidien. La grand-m?re maternelle a du reste indiqu? qu'elle avait l'impression qu'il avait endoss? le rle du grand fr?re alors qu'il a le m?me ?ge.

5.3 Pour ce qui est des autres conclusions civiles alloues aux parties plaignantes (dommage mat?riel et frais m?dicaux non rembours?s par l'assurance-maladie), elles ne font l'objet d'aucun grief en appel.

6. Lappelante, qui a succomb? en premi?re instance, sest ? juste titre vue condamnere ? assumer l?entier des frais de procédure, conform?ment ?
lart. 426 al. 1 CPP, et na ds lors pas droit ? l'indemnit? qu'elle r?clame pour ses frais de dfense au sens de lart. 429 CPP, contrairement aux parties plaignantes (art. 433 al. 1 let. a CPP).

7. Au vu de ce qui pr?c?de, l'appel doit ätre rejet? et le jugement entrepris confirm?.

Le conseil de choix de A.L.__ a produit en audience une note d'honoraires faisant État de 16,9 heures d'activit? pour la procédure d'appel dont il n'y a pas lieu de s'?carter, hormis en ce qui concerne les op?rations consacres ? la requ?te de non-entr?e en mati?re, qui a ?t? rejet?e. C'est ainsi une indemnit? de 5'260 fr. 05, correspondant ? 15,4 heures d'activit? au tarif horaire de 300 fr., ?
264 fr. de dbours et ? 376 fr. 05 de TVA, qui sera allou?e ? A.L.__, ? la charge de W.__.

Le conseil de choix de B.L.__ a produit en audience une note d'honoraires faisant État de 16,9 heures d'activit? pour la procédure d'appel dont il n'y a pas lieu de s'?carter, hormis en ce qui concerne les op?rations consacres ? la requ?te de non-entr?e en mati?re, qui a ?t? rejet?e, et le temps consacr? ? l'audience d'appel, qui a ?t? surestim?. C'est ainsi une indemnit? de 4'946 fr. 55, correspondant ? 14,25 heures d'activit? au tarif horaire de 300 fr., ? 317 fr. 90 de dbours et ? 353 fr. 65 de TVA, qui sera allou?e ? B.L.__, ? la charge de W.__.

La curatrice et conseil juridique gratuit des enfants C.L.__ et D.L.__ a produit une liste d'op?rations dont il n'y a pas lieu de s'?carter. C'est donc un montant de 1'441 fr. 05, dbours et TVA compris, qui sera allou? ? Me Nadia Calabria pour la procédure d'appel.

Vu l?issue de la cause, les frais de la procédure d'appel, par
5?661 fr. 05, constitu?s en lesp?ce des ?moluments de jugement et d'audience, par 4§220 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP), et de lindemnit? allou?e au conseil juridique gratuit des enfants C.L.__ et D.L.__ (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), par
1'441 fr. 05, seront mis ? la charge de W.__, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).

Par ces motifs,

la Cour dappel penale,

appliquant les art. 40, 67 aCP, 47, 50, 122 CP et 398 ss CPP,

prononce :

I. Lappel est rejet?.

II. Le jugement par dfaut rendu le 21 mars 2019, rectifi? le 12 avril 2019, par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois est confirm? comme il suit :

? I. lib?re par dfaut W.__ des chefs de pr?vention de l?sions corporelles graves par n?gligence, dexposition et de violation du devoir dassistance ou dducation;

II. constate par dfaut que W.__ sest rendue coupable de l?sions corporelles graves;

III. condamne par dfaut W.__ ? une peine privative de libert? de 24 (vingt-quatre) mois;

IV. prononce par dfaut ? l'?gard de W.__ une interdiction d'exercer la profession de maman de jour pendant une dur?e de cinq ans;

V. dit que W.__ est la dbitrice, ? titre de r?paration du tort moral de :

- C.L.__ dun montant de 50'000 fr. (cinquante mille francs) avec int?r?ts ? 5 % lan ds le 3 novembre 2014;

- A.L.__ dun montant de 30'000 fr. (trente mille francs) avec int?r?ts ? 5 % lan ds le 3 novembre 2014;

- B.L.__ dun montant de 30'000 fr. (trente mille francs) avec int?r?ts ? 5 % lan ds le 3 novembre 2014;

- D.L.__ dun montant de 5'000 fr. (cinq mille francs) avec int?r?ts ? 5 % lan ds le 3 novembre 2014;

VI. dit que W.__ est la dbitrice et doit imm?diat paiement ? A.L.__ et B.L.__, solidairement entre eux, des sommes de 1'666 fr. 95 (mille six cent soixante-six francs et nonante-cinq centimes), ? titre de frais de logement, repas et ambulance, et de 1'300 fr. 75 (mille trois cent francs et septante-cinq centimes), ? titre de frais m?dicaux non couverts par lassurance maladie, avec int?r?ts ? 5 % lan ds le 18 mars 2019;

VII. dit que W.__ est la dbitrice, ? titre dindemnit?s pour les dpenses obligatoires occasionnes par la procédure de :

- A.L.__ et B.L.__, solidairement entre eux, dun montant de 9'889 fr. 30 (neuf mille huit cent huitante-neuf francs et trente centimes);

- A.L.__ dun montant de 15'034 fr. 90 (quinze mille trente-quatre francs et nonante centimes);

- B.L.__ dun montant de 22'416 fr. 25 (vingt-deux mille quatre cent seize francs et vingt-cinq centimes);

VIII. renvoie A.L.__, B.L.__, C.L.__ et D.L.__ ? agir devant le juge civil pour le surplus;

IX. ordonne le maintien au dossier ? titre de pi?ces ? conviction des objets suivants (sous fiche no 14985/15 = Pi?ce no 22) :

- deux CD "appel au 144" du 3 novembre 2014;

- un hochet.

X. arr?te lindemnit? due ? Me Nadia Calabria, en sa qualité de conseil juridique gratuit de C.L.__ et D.L.__, ? 9'423 fr. 45 (neuf mille quatre cent vingt-trois francs et quarante-cinq centimes), TVA et dbours compris;

XI. met les frais de la cause par 32'707 fr. 65 (trente-deux mille sept cent sept francs et soixante-cinq centimes) ? la charge de W.__, y compris lindemnit? de conseil juridique gratuit fix?e sous chiffre X ci-dessus;

XII. dit que lindemnit? de conseil juridique gratuit allou?e sous chiffre X est remboursable ? l?Etat de Vaud par la condamnere ds que sa situation financi?re le permet. ?

III. Une indemnit? de 5'260 fr. 05 est allou?e ? A.L.__ pour ses dpenses obligatoires occasionnes par la procédure d'appel ? la charge de W.__.

IV. Une indemnit? de 4'946 fr. 55 est allou?e ? B.L.__ pour ses dpenses obligatoires occasionnes par la procédure d'appel ? la charge de W.__.

V. Une indemnit? de conseil juridique gratuit pour la procédure d'appel d'un montant de 1'441 fr. 05, TVA et dbours inclus, est allou?e ?
Me Nadia Calabria.

VI. Les frais d'appel, par 5'661 fr. 05, y compris l'indemnit? allou?e sous chiffres V ci-dessus, sont mis ? la charge de W.__.

La pr?sidente : Le greffier :

Du

Le jugement qui pr?c?de, dont le dispositif a ?t? communiqu? par ?crit aux int?ress?s le 12 dcembre 2019, est notifi?, par l'envoi d'une copie compl?te, ? :

- Mme W.__, [...],

- Me Marc Cheseaux, avocat (pour A.L.__),

- Me Charlotte Iselin, avocate (pour B.L.__),

- Me Nadia Calabria, avocate (pour C.L.__ et D.L.__),

- Ministre public central,

et communiqu? ? :

- Me Daniel Pache, avocat,

- M. le Pr?sident du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois,

- Mme la Procureure de l'arrondissement du Nord vaudois,

- Office d'ex?cution des peines,

- Service de la population,

- Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent jugement peut faire l'objet d'un recours en mati?re penale devant le Tribunal f?dral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ? RS 173.110). Ce recours doit ätre dpos? devant le Tribunal f?dral dans les trente jours qui suivent la notification de l'exp?dition compl?te (art. 100 al. 1 LTF).

En vertu de lart. 135 al. 3 let. b CPP, le pr?sent jugement peut, en tant qu'il concerne lindemnit? doffice, faire l?objet dun recours au sens des art. 393 ss CPP devant le Tribunal penal f?dral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi f?drale du 19 mars 2010 sur l?organisation des autorit?s f?drales; RS 173.71]. Ce recours doit ätre dpos? devant le Tribunal penal f?dral dans un dlai de dix jours ds la notification de larr?t attaqu? (art. 396 al. 1 CPP).

Le greffier :

Quelle: https://www.findinfo-tc.vd.ch/justice/findinfo-pub/internet/SimpleSearch.action