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DE

TRIBUNAL CANTONAL

AI 143/19 - 95/2020 ZD19.016358

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

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Jugement du 2 avril 2020

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Composition : Mme Rthenbacher, pr?sidente

MM. Berthoud et Oppikofer, assesseurs

Greffi?re : Mme Mestre Carvalho

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Cause pendante entre :

V.__, ? [...], requ?rante, repr?sent?e par Me Jean-Michel Duc, avocat ? Lausanne,

et

Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud, ? Vevey, intim?.

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Art. 61 let. i LPGA ; art. 100 ss LPA-VD.

E n f a i t :

A. V.__ (ci-apr?s : lassur?e ou la requ?rante), n?e en [...], employ?e ? T.__, a ?t? victime dun accident de voiture le 22 octobre 2010, la voie publique lors duquel, apr?s une collision frontale avec une autre automobiliste, les airbags du vhicule quelle conduisait ont ?clat?.

Le cas a ?t? annonc? ? la Caisse nationale suisse d'assurance en cas daccidents le 2 novembre 2011, au moyen dune dclaration daccident-bagatelle mentionnant une atteinte au niveau du crne. Dans ce contexte, le Dr H.__, müdecin g?n?raliste traitant, a indiqu? que lassur?e souffrait dacouphnes persistants s?quellaires ? laccident pr?cit? et tol?rait tr?s mal les environnements trop sonores, ceux-ci dclenchant des maux de t?te ainsi qu?une sensation de vertiges (attestation m?dicale du 18 avril 2012). Lint?ress?e, quant ? elle, a pr?cis? avoir commenc? ? entendre des sifflements deux jours apr?s laccident (questionnaire du 20 septembre 2012). Le Dr D.__, müdecin chef au Service doto-rhino-laryngologie (ORL) du Centre hospitalier [...] (ci-apr?s : le Centre hospitalier G.__), a pour sa part conclu ? un acouphne chronique post-traumatique perturbateur et ? un trouble anxio-dpressif (rapport du 15 juillet 2013). Cette procédure sest solde par un refus de prise en charge sagissant des troubles subjectifs ressentis sous forme dacouphnes (dcision du 16 juin 2014, confirm?e sur opposition le 21 aoùt 2014).

B. Entre-temps, le 10 dcembre 2013, lassur?e a dpos? une demande de prestations de lassurance-invalidit? aupr?s de l?Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : l?OAI ou lintim?), des suites de laccident pr?cit?. Dans ce contexte, elle a notamment pr?cis? quelle ?tait employ?e ? T.__ depuis 1990, initialement au tri du courrier et ds 2010 au traitement du courrier endommag?.

Dun rapport ?tabli le 2 dcembre 2013 par un sp?cialiste en rinsertion professionnelle de l?OAI, il est r?sult? que lassur?e ? employ?e dans un premier temps au tri du courrier puis, apr?s radaptation par l?employeur, au traitement des courriers endommag?s dans un local sans bruit ? ?tait tr?s dmonstrative et excessivement th??trale et quelle dmontrait des pertes de l??quilibre de fa?on r?p?titive.

Par rapport du 4 dcembre 2013, le Dr D.__ et la Dre M.__, müdecin-assistante au Service ORL du Centre hospitalier G.__, ont pos? le diagnostic incapacitant dacouphne neurosensoriel chronique post-trauma depuis 2010. Pour ces müdecins, lactivit? exerc?e ?tait encore exigible selon un degr? ? rediscuter en fonction de la gne de la patiente. Ils ont par ailleurs pr?conis? une place de travail au calme, dans une activit? uniquement en position assise, sans travail avec les bras en-dessus de la t?te, sans rotation en position assise ou debout, sans soulever et porter, et sans monter sur une ?chelle ou un ?chafaudage ; ils ont ajout? que les capacit?s de concentration, de compr?hension et dadaptation ainsi que la r?sistance ?taient limites s?il y avait trop de bruit.

Le 3 mars 2014, lassur?e a produit copie dun rapport dexpertise ?tabli le 3 septembre 2013 par la Dre B.__, sp?cialiste ORL, sur mandat de la Q.__. Aux termes de son compte-rendu, l?experte diagnostiquait des acouphnes chroniques bilat?raux post-traumatiques, avec gne subjective tr?s marqu?e perturbant la vie quotidienne tant sur le plan privat que professionnel. Pour la Dre B.__, la capacit? de travail ?tait et serait dpendante de l??valuation psychiatrique. Elle proposait que lint?ress?e reprenne son travail dans un contexte am?nag? le moins bruyant possible ? 50 %, puis quelle augmente progressivement le temps de travail en fonction de l??valuation globale.

Par rapport du 5 mars 2014, le Dr H.__ a diagnostiqu? des acouphnes post-traumatiques avec atteinte de l?humeur secondaire, depuis le 22 octobre 2010. Il a indiqu? que lincapacit? de travail ?tait totale ds le 30 aoùt 2013 dans lactivit? habituelle et que demeurait exigible une activit? exerc?e dans diff?rentes positions, principalement en marchant et sans monter sur une ?chelle ou un ?chafaudage ; il a ajout? que les capacit?s de concentration et dadaptation ?taient limites.

En date du 5 mars 2014, l?OAI a adress? ? lassur?e un projet de dcision dans le sens dun refus de reclassement et de rente dinvalidit?. L?office a considr? que lint?ress?e disposait dune enti?re capacit? de travail dans une activit? adapt?e ? ses limitations fonctionnelles (milieu calme), telle lactivit? habituelle adapt?e par l?employeur. Comparant ainsi le revenu auquel lassur?e aurait pu pr?tendre dans son activit? de collaboratrice au service du tri du courrier avec celui quelle percevait dsormais en tant que collaboratrice au courrier endommag?, l?OAI a arr?t? le taux dinvalidit? ? 12 % ? soit un taux ne donnant droit ni une rente dinvalidit?, ni ? un reclassement professionnel.

Par courrier du 28 mai 2014, lassur?e a contest? le projet pr?cit? et produit une dposition ?crite du 26 mai 2014 ?manant de N.__, connaissance et voisine.

Dans un rapport du 17 juin 2014, le psychologue W.__ a indiqu? suivre lassur?e depuis le 2 f?vrier 2012. Il a en particulier expos? que suite ? laccident du 22 octobre 2010, lint?ress?e avait dvelopp? un État dissociatif, un État de stress post-traumatique et un ?pisode dpressif majeur sans caract?ristiques psychotiques (s?v?rit? modr?e), la patiente pr?sentant ?galement quelques traits de personnalit? immature et obsessionnelle.

Sur mandat de l?OAI, une expertise a ?t? ralis?e ? la [...] (ci-apr?s : la Clinique C.__) par les Drs K.__, sp?cialiste en müdecine interne, S.__, sp?cialiste en neurologie, F.__, sp?cialiste ORL, et Z.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie. Dans le rapport y relatif ?tabli le 28 juin 2016, les Drs L.__, sp?cialiste en müdecine interne et rhumatologie, K.__ et Z.__ ont retenu le diagnostic incapacitant dacouphnes chroniques (H93.1) et signal? les atteintes sans impact sur la capacit? de travail dhypoacousie modr?e post-traumatique (H91.9) et de dysfonctionnement neurov?gÉtatif somatoforme (F43.3) avec État dysthymique (F34.1). Quant ? la capacit? r?siduelle de travail, elle ?tait jug?e enti?re dans un poste de travail sans exposition au bruit, comme celui propos? par T.__ depuis 2010.

Le volet neurologique de l?expertise avait plus particuli?rement la teneur suivante :

"Appr?ciation

[...]

Objectivement, on peut mettre en ?vidence une instabilit? ? la marche, tr?s fluctuante, atypique et indiscutablement de nature fonctionnelle. En effet, le ds?quilibre est intermittent, et spontan?ment, lassur?e est toujours dvi?e vers le mur le plus proche. Lors des ?preuves debout et d?quilibre, elle reste longtemps dans la m?me position, semble se concentrer, mais ne chute pas, et ceci est particuli?rement relevant lors de l??preuve de la marche en funambule, durant laquelle lassur?e reste de mani?re assez prolong?e un pied devant lautre, sans oscillation, ni lat?ropulsion.

Pour le reste, le statut est normal. En particulier, il n?y a pas de signe vestibulaire, de signe en faveur dune my?lopathie ou dune atteinte p?riph?rique ? caract?re proprioceptif.

Au total, on retiendra chez cette assur?e une instabilit? ? la marche de nature fonctionnelle. Dun strict point de vue neurologique, il n?y a donc pas de diagnostic, ni avec, ni sans rpercussion sur la capacit? de travail."

On extrait par ailleurs ce qui suit du volet otoneurologique de l?expertise :

"Conclusions

On peut parfaitement admettre que latteinte auditive et les acouphnes qui en r?sultent sont cons?cutifs ? laccident. Il nest pas rare que lacouphne r?sultant dun souffle comme celui cr?? par le dploiement des airbags ne surviennent que plusieurs heures apr?s l??vnement causal. Selon les tabelles CPT/AMA, le dficit auditif est de 5.2 % ? droite et de 6.8 % ? gauche, ce qui ne repr?sente aucune atteinte ? lint?grit? corporelle. Quant ? lacouphne, il peut ätre considr? comme grave ? tr?s grave, repr?sentant une atteinte ? lint?grit? de 5 ? 10 %. Par contre, les troubles de l??quilibre ne peuvent ätre mis sur le compte dun dsordre vestibulaire, ni p?riph?rique, ni central. Jai dailleurs indiqu? ? la patiente que, pour moi, ses troubles de l??quilibre r?sultaient de limaginaire.

Un psychiatre pourra indiquer si un tel dsordre peut ätre cons?cutif ? un trouble post-traumatique ou non. Il n?y a pas datteinte ? lint?grit? qu?on puisse attribuer ? un trouble vestibulaire objectivable."

Quant au volet psychiatrique de l?expertise, il comportait les conclusions suivantes :

"Discussion

[...]

Ce qui frappe en premier lieu lorsque l?on rencontre l?expertis?e est une discordance de la pr?sentation clinique. En effet, bien que l?expertis?e exprime son mal-ätre avec emphase, on se trouve face ? une expertis?e souriante, non ralentie sur le plan psychomoteur, qui se montre rapidement revendicatrice dans ses propos vis-?-vis du monde m?dical, notamment par rapport ? sa prise en charge hospitali?re, cons?cutive ? un accident de voiture. Cette insatisfaction quant ? la perception des soins reus doit ätre prise en compte comme un facteur susceptible damener une p?joration des plaintes.

La question de l?État de stress post-traumatique sera discut?e de la fa?on suivante. Habituellement, ce genre de sujet se pr?sente sous un tableau clinique bien diff?rent, ? savoir une retenue et une m?fiance dans le contact clinique, ce qui nest pas observ? dans la situation de Madame V.__. Au contraire, l?expertis?e est ouverte, souriante, elle ne dcrit pas l??moussement ?motionnel caract?ristique des États de stress post-traumatiques. Par ailleurs, son discours est fluctuant souvent inductible par rapport aux questions poses. Lorsqu?on demande initialement ? l?expertis?e de dcrire quelles sont les penses r?currentes durant la journ?e, l?expertis?e signifie dabord qu?il sagit de pr?occupations centres autour de ses acouphnes, ce qui peut dboucher sur des ides noires ou suicidaires fugaces (se jeter de son balcon). Par contre, lorsquelle est ensuite interrog?e de fa?on plus dirig?e sur des penses ou pr?occupations en lien avec son accident, l?expertis?e y r?pond par laffirmative, inductibilit? qui n?cessite de relativiser les plaintes. Toujours ? l?oppos? dun État de stress post-traumatique, l?expertis?e ne dcrit aucun cauchemar r?current de son accident, qu?il soit r?plicatif ou semi-r?plicatif. L?expertis?e ne dcrit pas formellement de ph?nomne de reviviscence, bien quelle exprime une anxi?t? lorsquelle se trouve en voiture et qu?un autre vhicule sapproche delle. L?expertis?e ne dcrit pas non plus d?vitement syst?matique de toute image ou scne lui rappelant son accident. Elle dclare par contre quelle ?vite souvent den parler. Elle ne dcrit pas non plus de sursaut ou dÉtat dhypervigilance permanent, les plaintes ?tant avant tout focalises sur son irritabilit? cons?cutive aux acouphnes. Par ailleurs, l?expertis?e ne dcrit aucune perte dint?r?t et aucun ?moussement ?motionnel vis-?-vis de ses proches, caract?ristiques que l?on devrait observer dans les États de stress post-traumatique. L?expertis?e ne dcrit en outre aucune difficult? de concentration. Elle reste en mesure de lire des ouvrages ?labor?s. Interrog?e sp?cifiquement sur l?État de dpersonnalisation qui est mentionn? par son psychologue, l?expertis?e ne dcrit pas quelle se sentait robotis?e ou dans un État de r?ve apr?s laccident. Elle a certes ?t? choqu?e, ce que l?on peut bien imaginer cons?cutivement ? un accident de cette nature. Toutefois, elle ne dcrit pas un État de dissociation p?ri-traumatique qui aurait dur? apr?s son accident. Le discours de l?expertis?e est rapidement centr? sur ses souvenirs de l?h?pital, avec un sentiment de frustration et de col?re qui reste dominant par rapport ? un potentiel sentiment de dpersonnalisation.

Par ailleurs, afin de tenter dop?rationnaliser un ?ventuel diagnostic de PTSD, une ?chelle PCL-S a ?t? administr?e, qui donne des r?sultats en-dessous du seuil admis des sujets qui souffrent dun État de stress post-traumatique constitu?. Pour toutes ces raisons, jestime que le diagnostic de stress post-traumatique ne doit pas ätre retenu dans cette situation.

Sur le plan de l??pisode dpressif s?v?re qui est mentionn? dans le dossier, je n?en retrouve pas non plus les caract?ristiques. L?expertis?e se pr?sente comme une femme souriante, qui dcrit une tristesse modr?e, cons?cutive ? des acouphnes. Elle mentionne un plaisir conserv?, de m?me que lint?r?t pour ses proches. Il n?y a aucune ide de dvalorisation ou de culpabilit?, le discours de l?expertis?e ?tant au contraire projectif (? son avis, cest l?ext?rieur qui est responsable de tous ses probl?mes). Lapp?tit est conserv?, l?expertis?e ne rapporte aucune perte pondrale. Le sommeil est perturb? par les acouphnes. L'expertis?e dcrit de l?g?res difficult?s de concentration, qui n'apparaissent pas de fa?on fiable et valide : l'expertis?e mentionne des lectures complexes (philosophie) et les ?preuves cognitives du status AMDP sont correctement effectues, ? l'exception d'une ?preuve de calcul qui [a] ?t? ?chou?e, probablement plus en raison du degr? d'anxi?t? li? ? l'entretien psychiatrique qu'en raison d'un abaissement de ses capacit?s cognitives. Par ailleurs, sur une ?chelle psychom?trique de dpression, avec un score MADRS ? 15/60, les sympt?mes dpressifs restent d'intensit? l?g?re ? tr?s l?g?re, en tenant compte de tendance ? la majoration. Par cons?quent, si l'on tient compte des l?g?res fluctuations d'humeur de l'expertis?e, sans tableau dpressif constitu?, un diagnostic de dysthymie peut ätre retenu. II s'agit de fluctuations l?g?res de l'humeur, qui ne comportent pas un caract?re incapacitant.

Se pose ensuite la question d'un ?ventuel trouble somatoforme. Si l'on estimait que, sur le plan somatique, l'entier des plaintes de l'expertis?e n'?tait pas explicable, notamment la question des vertiges et des chutes, pourrait se poser la question d'un dysfonctionnement neurov?gÉtatif somatoforme. On pourrait ranger dans ce diagnostic la partie des plaintes de l'expertis?e qui s'?cartent d'un modle biom?dical, le tout dans un contexte ?motionnel particulier, caract?ris? par des sentiments de frustration et de pr?judice par rapport ? la prise en charge de son accident. L'expertis?e ne signale aucun autre facteur de stress ?motionnel. Selon le descriptif de la CIM-10, on se trouverait face ? des plaintes concernant une hyperactivit? neurov?gÉtative, avec la pr?sence de plaintes subjectives que le sujet attribue ? un organe ou ? un système sp?cifique, ce qui g?n?re des pr?occupations et des craintes quant ? la pr?sence possible d'une maladie grave de l'organe ou du système dsign?, non soulages par les explications et les propos rassurants et r?p?t?s des müdecins.

Se pose dans cette hypoth?se la question de l'aspect incapacitant ou non d'une atteinte apparent?e au trouble somatoforme.

En ce qui concerne le degr? de gravit? fonctionnelle et le complexe atteinte ? la sant?, les ?l?ments pertinents pour discuter des diff?rents diagnostics ont ?t? expos?s plus haut. On doit encore retenir ici qu'il existe chez l'expertis?e une attitude sous-tendue par des sentiments de frustration et de revendication, par rapport ? sa prise en charge m?dicale. Ces caract?ristiques sont retrouves chez de nombreux sujets qui ?voluent vers une majoration des plaintes, qualifi?e auparavant de ? n?vrose de rente ?. Les plaintes sont exprimes de fa?on assez dmonstrative, avec des discordances et une inductibilit?. Bien que l'expertis?e dcrive d'importantes limitations dans son quotidien, il faut tenir compte dans ce genre de situation de comportements d'autolimitation.

En ce qui concerne le succ?s du traitement ou de r?sistance ? cet ?gard, il n'y a pas d'?l?ment susceptible de dmontrer un manque d'adh?sion ? une prise en charge m?dicale, considr? sous l'angle psychologique. L'expertis?e b?n?ficie toujours d'un accompagnement th?rapeutique. Elle a b?n?fici? par le pass? d'une m?dication psychotrope, qui a ?t? ajust?e avec le temps, avec notamment une diminution de ses somnif?res. Au vu du status psychiatrique actuel, on ne peut considrer qu'il s'agit de troubles psychiatriques graves et dcompens?s, qui ne peuvent plus ätre trait?s m?dicalement.

Le dossier ne recense pas d'?l?ment concernant une ?ventuelle radaptation ou r?sistance ? cet ?gard, cette dmarche n'ayant pas ?t? entreprise cons?cutivement ? son accident.

En ce qui concerne les comorbidit?s, bien qu'elles ne soient plus considres comme ?tant prioritaires pour juger de l'aspect incapacitant, il faut considrer que l'expertis?e ne souffre pas d'un État dpressif grave et dcompens?, tel qu'avanc? dans le dossier. Il n'y a pas non plus d'?vidence pour un État de stress post-traumatique. La dysthymie est la plupart du temps associ?e aux pathologies psychosomatiques, que l'on considre des douleurs ou d'autres sympt?mes neurov?gÉtatifs, comme c'est le cas de l'assur?e. La dysthymie n'est pas une affection psychiatrique suffisamment grave pour ätre incapacitante.

En ce qui concerne le complexe li? ? la personnalit?, on doit considrer qu'avant son accident, l'expertis?e disposait de relations interpersonnelles ?quilibres, sans indice qui orienterait vers une pathologie fix?e de la personnalit?. Durant son enfance et son adolescence, l'expertis?e dcrit un climat favorable. Il n'y a aucun signe psychopathologique pr?coce. La vie professionnelle de l'expertis?e aurait toujours ?t? caract?ris?e par de bonnes ressources, que ce soit sur le plan intellectuel ou relationnel. On ne constate par ailleurs aucun traumatisme affectif ou sexuel ant?rieur qui aurait gravement dstabilis? la construction de la personnalit? de Madame V.__.

En ce qui concerne le complexe li? au contexte social, bien que l'expertis?e dcrive une rar?faction de ses liens et contacts sociaux, il faut tenir compte dune attitude de passivit? et de majoration, avec des comportements d'autolimitation. L'expertis?e reste en mesure d'entretenir une relation sentimentale. Elle conserve des liens d'amiti?. Elle ne mentionne aucune anh?donie, il n'y a pas d'?moussement affectif qui dcoulerait d'une grave pathologie psychiatrique. Les ressources pour ?tablir de meilleurs contacts sociaux sont pr?sentes.

Au sujet des facteurs de coh?rence, sur le plan strictement psychiatrique, il n'est pas possible de retenir une limitation uniforme du niveau des activit?s dans tous les domaines comparables de la vie qui dcoulerait d'une affection psychiatrique grave et dcompens?e. L'expertis?e, en l'absence d'une dpression grave ou d'un État de stress traumatique constitu?, dispose des ressources pour investir de fa?on plus importante la ralit? sociale et professionnelle. Des facteurs motivationnels entrent en jeu dans la chronification de l'expertis?e, avec notamment l'enkystement dans une position d'insatisfaction par rapport aux soins reus, facteurs qui entrent en jeu dans cette mauvaise ?volution.

Dans ce contexte, sur le plan psychiatrique, le poids des souffrances all?gues par l'expertis?e m?rite d'ätre relativis?, et ne dcoule pas d'un tableau clinique coh?rent.

Au vu de ce qui pr?c?de, je ne peux retenir une ou plusieurs affections psychiatriques susceptibles des g?n?rer des limitations fonctionnelles et une baisse de la capacit? de travail. On rappellera ici que les troubles psychiatriques graves s'accompagnent de troubles de la pens?e, d'une sidration des processus cognitifs et ?motionnels, ce qui n'est pas observ? dans la situation de l'expertis?e. Dans une activit? adapt?e, j'estime donc que sur le plan psychiatrique, la capacit? de travail est et a toujours ?t? enti?re."

Se prononant le 18 juillet 2016, les Drs J.__ et A.__, du Service m?dical r?gional de lassurance-invalidit? (ci-apr?s : le SMR), ont suivi les conclusions des experts pr?cit?s.

Aux termes dun courrier du 16 novembre 2016 r?dig? par son conseil, lassur?e a critiqu? les conclusions du rapport dexpertise du 28 juin 2016.

Par avis m?dical SMR du 1er dcembre 2016, les Drs J.__ et A.__ ont maintenu les conclusions de l?expertise de la Clinique C.__.

Par dcision de 26 janvier 2017, l?OAI a confirm? son projet du 5 mars 2014 dont il a repris la motivation.

C. Le 21 f?vrier 2017, lassur?e a df?r? laffaire devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal.

Dans ce contexte, lint?ress?e a notamment produit un courrier de T.__ du 27 mars 2012 ?voquant un conflit interpersonnel grave et des mesures de r?organisation entreprises dans ce contexte. Elle a ?galement transmis un compte-rendu du 27 avril 2017 du psychologue W.__, exposant que les aspects traumatisants, l?État de dpersonnalisation et l??pisode dpressif majeur avaient pu ätre trait?s, mais soulignant labsence de contextualisation dans les ?valuations. Enfin, lassur?e a vers? en cause une attestation m?dicale du Dr H.__ du 3 mai 2017, relevant en particulier qu?il appartenait aux experts de dterminer la source des sympt?mes vertigineux et qu?en raison dincertitudes sur les s?quelles de laccident (composante vertigineuse) et de contradictions entre les experts, une nouvelle expertise se justifiait.

Statuant par arr?t du 12 dcembre 2017 (CASSO AI 60/17 ? 360/2017), la juridiction cantonale a rejet? le recours de lassur?e et confirm? la dcision de l?OAI du 26 janvier 2017. Sur le plan somatique, le Tribunal a considr? qu?il y avait lieu de suivre les conclusions des experts de la Clinique C.__ et plus particuli?rement des experts S.__ et F.__, dont les Drs D.__ et B.__ se rapprochaient du reste ; quant au Dr H.__, il navait apport? aucun ?l?ment infirmant ces conclusions. Sous langle psychique, la Cour a retenu quaucun des avis m?dicaux au dossier ne jetait le doute sur l??valuation des müdecins de la Clinique C.__, singuli?rement de l?expert Z.__. Pour la juridiction cantonale, l?expertise susdite devait donc se voir reconnaätre pleine valeur probante, tant sur la question de l?État de sant? de lassur?e que sur celle de sa capacit? r?siduelle de travail ou sur le fait que son activit? au sein du service des courriers endommag?s ? dont il importait peu quelle ait dbut? en 2010 et 2012 ? ?tait adapt?e. Sur cette base, la juridiction cantonale a conclu que la recourante disposait dune capacit? de travail enti?re dans une activit? adapt?e (sans exposition au bruit), ? linstar du poste quelle occupait au traitement des courriers endommag?s. Le calcul de la perte de gain n??tant globalement pas critiquable, la Cour a retenu que le degr? dinvalidit? de lint?ress?e ?tait largement inf?rieur ? 20 % et ne lui permettait de pr?tendre ni ? une rente dinvalidit?, ni ? une mesure de reclassement.

Cet arr?t, exp?di aux parties le 14 dcembre 2017, na fait l?objet daucun recours.

D. Par acte du 9 avril 2019, V.__, dsormais repr?sent?e par Me Jean-Michel Duc, a dpos? devant la Cour des assurances sociales une requ?te en r?vision de larr?t cantonal du 12 dcembre 2017, concluant principalement ? la r?forme de cet arr?t et ? l?octroi dune demi-rente dinvalidit? au moins avec une rente compl?mentaire pour enfant avec effet au mois de mars 2014, subsidiairement au renvoi de la cause ? l?OAI pour instruction compl?mentaire. En substance, la requ?rante invoque un fait nouveau important sous la forme dun rapport ?tabli le 23 f?vrier 2019 par le Dr E.__, sp?cialiste en müdecine physique et radaptation. De ce rapport, on extrait notamment ce qui suit :

"Diagnostics

• AVP (choc entre deux voitures) le 22.10.2010 avec :

? Traumatisme acoustique (?clatement des airbags) avec acouphnes chroniques et hypoacousie

? Entorse cervicale de grade I selon la Qu?bec Task Force

? Syndrome post-commotionnel modr? (F07.2)

? Syndrome de stress post-traumatique (F43.1)

? Autres troubles somatoformes (F45.8)

[...]

Appr?ciation :

[...]

Cliniquement (examen cible) je rel?ve une l?g?re limitation de la mobilit? cervicale, en tenant compte dune certaine retenue de la part de la patiente ; je dclenche des douleurs neurognes sous-occipitales G ? la palpation. L?examen neurologique, en particulier les ?preuves c?r?belleuses, est perturb?, mais avec des signes de non organicit?, ne permettant pas une ?valuation fine ; il ne semble toutefois pas y avoir de troubles majeurs de l??quilibre et/ou de la coordination.

[...]

- Traumatisme acoustique : il ne fait aucun doute que Mme V.__ ait subi un traumatisme acoustique accompagn? dacouphnes ; celui-ci apparaissant dans les 2-3 jours post accident, il est adQuadrat avec le traumatisme acoustique subi et nest remis en question par aucun des experts, ? ma connaissance

- Entorse cervicale : ?tant donn? la survenue rapide des c?phales occipitales et le m?canisme du traumatisme, avec choc contre lairbag, sans sympt?mes ou signes neurologiques dcrits, l?on peut retenir initialement une entorse cervicale de grade I selon la Qu?bec Task Force. Toutefois, ? 8 ans du traumatisme, sans l?sion anatomique visualis?e, le syndrome cervico-vert?bral actuel (hypertonie symptomatique de la musculature paravert?brale cervicale haute), de degr? plut?t läger, nest plus ? mettre sur le compte de l?entorse initiale mais plut?t du syndrome post-commotionnel, de par les troubles de la concentration et/ou anxieux, voire dune certaine somatisation (voir ci-dessous)

- Le syndrome de stress post-traumatique (PTSD) : au vu des ?l?ments rapport?s par la patiente ainsi que par M. W.__, psychologue suivant Mme V.__ dans les suites de laccident, les crit?res diagnosti[que]s[...] pour retenir ce syndrome sont ? mon sens remplis. Ce syndrome a r?gress? sans ätre [tout ? fait] rsolu, au vu de la persistance de reviviscence diurne comme nocturne (Mme V.__ revoit occasionnellement laccident, dun ?vitement de la conduite automobile en particulier sur autoroute (elle va dailleurs vendre sa voiture), dune altration cognitive et thymique n?gative suite ? ce traumatisme, et dune hyperractivit? (irritabilit?, troubles du sommeil, de la concentration, etc.).

- Un syndrome post-commotionnel : ?tonnamment jamais ?voqu?, malgr? le type de traumatisme typique subi et malgr? la survenue rapide ? dans la/les semaines suivantes ? dune symptomatologie caract?ristique, comprenant notamment : fatigue, fatigabilit? accrue, troubles de la concentration/de lattention, de la m?moire, du sommeil, vertiges, c?phales, phonophobie, irritabilit?, angoisse et troubles thymiques[...]. En effet, bien qu?une partie des sympt?mes pr?sent?s puisse ätre expliqu?e par les acouphnes, notamment les troubles du sommeil et la phonophobie, voire les troubles de la concentration, la persistance de ces derniers et lapparition relativement conjointe et rapide dautres sympt?mes dont les troubles mn?siques, les vertiges, la fatigue et fatigabilit? accrues, une angoisse et baisse de l?humeur, ?voquent la pr?sence dun syndrome post-commotionnel. [...]

Il est de plus ? relever que dans un syndrome post-commotionnel, les dficits attentionnels sont fluctuants [...], pouvant ainsi donner limpression de certaines incoh?rences dans les tests neuropsychologiques. [...]

- Troubles cognitifs : le bilan neuropsychologique de 2018 met en ?vidence des troubles mn?siques, ex?cutifs, langagiers, et un ralentissement psychomoteur ; suspectant toutefois une participation suboptimale aux tests et estimant les r?sultats comme partiellement incoh?rents avec lautonomie de Mme V.__ dans ses AVQ. Or, [...], Mme V.__ nest pas aussi performante et indpendante dans ses AVQ. L?on retrouve ? lanamn?se directe et indirecte (aupr?s de sa fille a?n?e en particulier) des difficult?s traduisant bien des dficits attentionnels, ex?cutifs, mn?siques et un ralentissement psychomoteur, qui corroborent bien avec le constat de ce bilan. Il possible qu?il s?y ajoute une amplification de certains dficits (voir ci-dessous), mais cela ne supprime toutefois pas les troubles pr?sent?s au quotidien par Mme V.__.

- Troubles somatoformes : l?examen de ce jour ainsi que les diverses ?valuations effectues ?voquent une certaine somatisation et amplification des troubles, en particulier des troubles de l??quilibre. Ces troubles paraissent li?s ? une importante fragilisation de la confiance en elle-m?me, envers le milieu m?dical et ass?curologique, dans la mesure où Mme V.__ exprime ne pas avoir ?t? prise au s?rieux en plusieurs occasions durant son parcours m?dical [...]. Ces signes de surcharg[e], comme dj? dit, ne permettent cependant pas de gommer les s?quelles du traumatisme, dont surtout le syndrome post-commotionnel actuellement ; ils en rendent juste lappr?ciation fine plus dlicate.

[...]

La grande majorit? des ?l?ments anamnestiques de laccident, de l??volution, des sympt?mes et dficits actuels, des bilans et constats objectifs ralis?s, orientent vers le diagnostic de syndrome post-commotionnel, de degr? au moins moyen [...]. A cela sajoute[nt] des troubles somatoformes, en particulier quant ? l??quilibre ? bien que le syndrome post-commotionnel donne classiquement aussi des vertiges/une sensation de tangage ? qui dmontrent ? mon sens le besoin, pour Mme V.__, dätre prise au s?rieux et rassur?e quant ? un certain nombre de ses capacit?s et quant ? sa valeur dans la soci?t?.

[...]

Conjointement ou avec un läger dcalage, Mme V.__ pourrait b?n?ficier dun soutien et de mesures de rinsertion professionnelle afin de travailler dans un milieu adapt? ?vitant le bruit (y compris de type open space), en dbutant ? un pourcentage rduit, ? max. 50 % au vu de sa fatigabilit? accrue, des troubles de la concentration, mn?siques et ex?cutifs. Il sera ensuite plus ais? de pr?ciser les s?quelles r?siduelles, notamment post-commotionnelles de son traumatisme et ainsi sa capacit? de travail effective."

La requ?rante joint ?galement ? sa demande un rapport du 12 juillet 2018 ?manant de la Prof. I.__, cheffe du Service de neuropsychologie et de neuror?habilitation du Centre hospitalier G.__, et des psychologues U.__ et O.__. Celles-ci y rappellent les diagnostics retenus par les müdecins de la Clinique C.__ et se r?f?rent ? un examen du 14 mai 2018 ayant montr? des performances modr?ment insuffisantes (sur les plans mn?sique, ex?cutif et attentionnel) sinscrivant de mani?re pr?pondrante dans le contexte des troubles psychiques connus. En compl?ment, elles ?voquent des performances mn?siques, ex?cutives et attentionnelles insuffisantes chez une patiente collaborant dans la mesure de ses possibilit?s, l??preuve de validit? des sympt?mes ?tant toutefois dficitaire et ne permettant pas dexclure une ?tiologie fonctionnelle des troubles observ?s. Elles estiment que lintensit? modr?e ? s?v?re des perturbations cognitives observes est faiblement compatible avec une autonomie pour les activit?s de la vie quotidienne telle que dcrite par lassur?e et sa fille.

Dans sa r?ponse du 12 juillet 2019, lintim? a conclu au rejet de la demande, se r?f?rant ? un avis m?dical SMR de la Dre J.__ 25 juin 2019, exposant ce qui suit :

"1-on ne peut effectivement pas constater de dficit organique dans un sympt?me post-commotionnel, l??tiologie organique et/ou psychique fait dbat, on peut apparenter ce diagnostic au TSD (trouble somatoforme douloureux).

2-il n?y a pas d?l?ments en faveur dune modification de la situation depuis janvier 2017, les mauvais r?sultats de l?examen neuropsychologique de 2018 pourraient confirmer l??tiologie fonctionnelle des troubles observ?s, les plaintes cognitives (troubles de lattention, de la m?moire...) ?taient dj? pr?sentes.

3-il n?y a pas de faits nouveaux sur le plan m?dical, la symptomatologie est globalement la m?me.

4-la situation est la m?me, le nouveau diagnostic de syndrome post-commotionnel, retenu par le Dr E.__[,] aurait pu ätre pos? auparavant, cela ne change rien aux conclusions ant?rieures, qui restent valables.

5-il sagit effectivement dune nouvelle appr?ciation de la m?me situation.

6-concernant le RM du Dr E.__, sp?cialiste en müdecine physique et radaptation[,] on peut s??tonner qu?il retienne des diagnostics principalement psychiatriques comme le syndrome de stress post-traumatique, qui navait pourtant pas ?t? retenu par l?expert psychiatre Dr Z.__ en 2016, un trouble somatoforme, dj? retenu en 2016 mais comme non incapacitant[,] et un diagnostic de syndrome post-commotionnel.

7-la symptomatologie est la m?me, le nouveau diagnostic de syndrome post-commotionnel permet de retrouver une grande partie des sympt?mes annonc?s. [...] Ici il n?y a pas de modifications des atteintes ou de leurs rpercussions depuis l?expertise du 22.06.2016."

Par r?plique du 19 aoùt 2019, la requ?rante a persist dans ses pr?cdents motifs et conclusions.

Dupliquant le 9 septembre 2019, lintim? a maintenu sa position.

E n d r o i t :

1. La pr?sente affaire porte sur la r?vision de larr?t rendu le 12 dcembre 2017 par la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal.

2. a) La procédure devant le tribunal cantonal institu? pour connaätre du contentieux relatif au droit des assurances sociales, conform?ment aux art. 56 ss LPGA (loi f?drale sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 ; R5 830.1), est r?gie par le droit cantonal, sous r?serve de lart. 1 al. 3 PA (loi f?drale du 20 dcembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021). Dans le canton de Vaud, la procédure de r?vision dun jugement cantonal est r?gie par les art. 100 ss LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative du 28 octobre 2008 ; BLV 173.36).

b) Lart. 101 LPA-VD pr?voit que la demande de r?vision doit ätre dpos?e dans les nonante jours ds la dcouverte du moyen de r?vision ; dans le cas mentionn? ? lart. 100 al. 1 let. b, le droit de demander la r?vision se p?rime en outre par dix ans ds la notification de la dcision ou du jugement vis?. En vertu de lart. 102 LPA-VD, lautorit? ayant rendu le jugement vis? statue sur la demande de r?vision.

c) En lesp?ce, la demande de r?vision introduite le 9 avril 2019 contre larr?t du 12 dcembre 2017, notifi? le 14 dcembre 2017, a ?t? dpos?e dans le dlai l?gal de nonante jours (art. 101 LPA-VD) ds la "dcouverte" du moyen de invoqu? ? lappui de la demande de r?vision, soit le rapport du Dr E.__ du 23 avril 2019. Dite demande est ainsi recevable.

Larr?t du 12 dcembre 2017 a par ailleurs ?t? rendu par la Cour de cans, de sorte que la demande de r?vision ressortit ?galement ? la comp?tence de la pr?sente juridiction (art. 102 LPA-VD).

3. a) Lart. 61 let. i LPGA pr?voit notamment que les jugements sont soumis ? r?vision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont dcouverts ou si un crime ou un dlit a influenc? le jugement.

Aux termes de lart. 100 LPA-VD, un jugement peut ätre annul? ou modifi?, sur requ?te, s?il a ?t? influenc? par un crime ou un dlit (al. 1 let. a) ou si le requ?rant invoque des faits ou des moyens de preuve importants qu?il ne pouvait pas connaätre lors de la premi?re dcision ou dont il ne pouvait pas ou navait pas de raison de se pr?valoir ? l??poque (al. 1 let. b). Les faits nouveaux survenus apr?s le prononc? du jugement ne peuvent donner lieu ? une demande de r?vision (al. 2).

b) Selon la jurisprudence (ATF 144 V 245 consid. 5.1 et les r?f?rences cites), la notion de faits ou moyens de preuve nouveaux sappr?cie de la m?me mani?re en cas de r?vision (procdurale) dune dcision administrative au sens de lart. 53 al. 1 LPGA, de r?vision dun jugement cantonal conform?ment ? lart. 61 let. i LPGA ou de r?vision dun arr?t du Tribunal f?dral fonde sur lart. 123 al. 2 let. a LTF (loi f?drale du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110).

c) Sont nouveaux, au sens de ces dispositions, les faits qui se sont produits jusqu’au moment où, dans la procédure principale, des all?gations de faits ?taient encore recevables, mais qui n??taient pas connus du requ?rant malgr? toute sa diligence (ATF 144 V 245 consid. 5.2 et les r?f?rences cites). La nouveaut? se rapporte ainsi ? la dcouverte et non au fait lui-m?me, lequel doit avoir exist avant l'arr?t dont la r?vision est demande (TF 1F_12/2014 & 1F_13/2014 du 22 mai 2014 consid. 3.1). Il y a manque de diligence lorsque la dcouverte de faits r?sulte de recherches qui auraient pu et d ätre effectues dans la procédure pr?cdente (TF 2F_3/2019 du 23 juillet 2019 consid. 2.1 et les r?f?rences cites).

En outre, les faits nouveaux doivent ätre importants, cest-?-dire qu?ils doivent ätre de nature ? modifier l?État de fait qui est ? la base de larr?t entrepris et ? conduire ? un jugement diff?rent en fonction dune appr?ciation juridique correcte. Les preuves, quant ? elles, doivent servir ? ?tablir soit les faits nouveaux importants qui motivent la r?vision, soit des faits qui ?taient certes connus lors de la procédure pr?cdente, mais qui navaient pas pu ätre prouv?s, au dtriment du requ?rant. Dans ce contexte, le moyen de preuve ne doit pas servir ? lappr?ciation des faits seulement, mais ? l??tablissement de ces derniers. Ainsi, il ne suffit pas qu?un nouveau rapport m?dical donne une appr?ciation diff?rente des faits ; il faut bien plut?t des ?l?ments de fait nouveaux, dont il r?sulte que les bases de la dcision entreprise comportaient des dfauts objectifs. Pour justifier la r?vision dune dcision, il ne suffit pas que le müdecin ou l?expert tire ult?rieurement, des faits connus au moment du jugement principal, dautres conclusions que le tribunal (ATF 144 V 245 consid. 5.2 ; 127 V 353 consid. 5b).

4. La requ?rante soutient, en l?occurrence, que le rapport ?tabli le 23 f?vrier 2019 par le Dr E.__ constitue un moyen de preuve nouveau et important justifiant de revenir sur larr?t cantonal du 12 dcembre 2017.

a) La Cour de cans observe, ? titre liminaire, que le rapport pr?cit? a ?t? ?tabli sur demande spontan?e du conseil de la requ?rante. Force est toutefois de constater qu?il ?tait loisible ? lint?ress?e, au stade de la procédure pr?cdente, de solliciter dautres avis m?dicaux ; il nappara?t pas, en tous les cas, que des obstacles dirimants aient, ? l??poque, emp?ch? la r?colte dappr?ciations m?dicales suppl?mentaires. Le point de savoir si l?on peut ainsi imputer ? lassur?e un dfaut de diligence entra?nant la dchance de son droit dinvoquer des motifs de r?vision peut nanmoins demeurer indcis, ds lors que l?existence dun motif de r?vision doit de toute mani?re ätre ni?e pour les motifs dvelopp?s ci-dessous.

b) Dans son rapport du 23 f?vrier 2019, le Dr E.__ a fait État de diagnostics sous forme de traumatisme acoustique avec acouphnes chroniques et hypoacousie, dentorse cervicale de grade I, de syndrome post-commotionnel modr?, de syndrome de stress post-traumatique et dautres troubles somatoformes. Sur cette base, il a estim? que des mesures de rinsertion professionnelles devaient ätre mises en ?uvre ? un taux initial de 50 % au maximum dans un milieu adapt?, aux fins de dterminer ult?rieurement la capacit? de travail effective.

aa) Pour ce qui est des diagnostics dacouphnes et dhypoacousie, force est de constater qu?ils ont fait l?objet dune analyse circonstanci?e dans le cadre de la procédure ant?rieure (rapport dexpertise du 28 juin 2016 p. 12 et 19 ; CASSO AI 60/17 ? 360/2017 pr?cit? consid. 6a/aa et bb) et que le Dr E.__ ne fait, ? cet ?gard, mention daucun ?l?ment nouveau (rapport du 23 f?vrier 2019 p. 4). Il n?y a donc pas, sous angle, le moindre motif de r?vision.

bb) Le Dr E.__ retient en outre un syndrome de stress post-traumatique et dautres troubles somatoformes. Toutefois, ces aspects ont dj? ?t? examin?s pr?c?demment (rapport dexpertise du 28 juin 2016 p. 16 ss ; CASSO AI 60/17 ? 360/2017 pr?cit? consid. 6b/aa et bb), examen ayant permis de r?futer l?existence dun État de stress post-traumatique et de nier toute nature incapacitante ? latteinte de la lign?e somatoforme (soit un dysfonctionnement neurov?gÉtatif somatoforme). A cet ?gard, le Dr E.__ ? qui ne dispose, au demeurant, daucune sp?cialisation dans le domaine de la psychiatrie ? ne met en ?vidence aucun ?l?ment qui aurait ?chapp? aux experts de la Clinique C.__ et plus particuli?rement ? l?expert psychiatre Z.__. Bien plus, sagissant du diagnostic dÉtat de stress post-traumatique, le Dr E.__ se fonde exclusivement sur les plaintes de la patiente et les ?l?ments rapport?s par le psychologue W.__ (cf. rapport du 23 f?vrier 2019 p. 4), sans int?grer ? son analyse l??valuation dtaill?e effectu?e par l?expert Z.__ ; ses conclusions en sont ainsi dautant moins convaincantes. En r?sum?, le Dr E.__ se contente dopposer sa propre appr?ciation des faits ? celle des experts de la Clinique C.__, ce qui ne suffit pas pour donner lieu ? r?vision.

cc) Les diagnostics dentorse cervicale et de trouble post-commotionnel sont, en revanche, ?voqu?s pour la premi?re fois dans le rapport du 23 f?vrier 2019 du Dr E.__.

Le Dr E.__ retient plus particuli?rement, plus de huit ans apr?s les ?vnements du 22 octobre 2010, une entorse cervicale de grade I selon la Quebec Task Force, compte tenu de lapparition rapide de c?phales occipitales et du m?canisme de choc subi lors de laccident (rapport du 23 f?vrier 2019 p. 4). Il est toutefois douteux qu?une appr?ciation a posteriori aussi succinctement motiv?e puisse ätre suivie, alors m?me quaucun des diff?rents sp?cialistes pr?c?demment consult?s na reconnu les signes dune telle entorse. Bien plus, on rel?vera qu?une entorse cervicale de grade I pr?suppose une plainte de douleur, raideur ou sensibilit? du cou (cf. Walter O. Spitzer/Mary Louise Skovron/L. Rachid Salmi/J. David Cassidy/Jacques Duranceau/Samy Suissa/Ellen Zeiss, Scientific Monograph of the Quebec Task Force on Whiplash-Associated Disorders : Redefining "Whiplash" and Its Management, in Spine, 15 avril 1995, vol. 20, suppl?ment n? 8, p. 6) et que de telles plaintes n?ont en l?occurrence pas ?t? rpertories, en particulier par le Dr E.__. Ce dernier müdecin ne retient, quoi qu?il en soit, aucune limitation concr?te li?e au diagnostic dentorse cervicale, soulignant notamment labsence de lien avec le läger syndrome cervico-vert?bral observ? ? l?examen. Partant, on ne saurait voir l? un motif de r?vision.

Quant au diagnostic de syndrome post-commotionnel, la Cour de cans rel?ve qu?il repose sur une motivation lapidaire ne contenant aucun dveloppement objectif, le Dr E.__ renvoyant exclusivement ? des notions g?n?rales (la typologie du traumatisme) et aux plaintes subjectives de lassur?e (fatigue, fatigabilit? accrue, troubles de la concentration/de lattention, troubles de la m?moire, troubles du sommeil, vertiges, c?phales, phonophobie, irritabilit?, angoisse et troubles thymiques), tout en considrant dailleurs qu?une partie de ces plaintes (troubles du sommeil, phonophobie, troubles de la concentration) s?explique par les acouphnes (rapport du 23 f?vrier 2019 p. 4 s.). Le syndrome post-commotionnel rel?ve, du reste, dun trouble mental ou du comportement selon la Classification international des maladies (CIM-10, Chapitre V [F], F07.2), soit principalement de la sph?re psychiatrique (avis m?dical SMR du 25 juin 2019), et exc?de ainsi le domaine de sp?cialisation du Dr E.__. A cela sajoute que ce diagnostic vise les syndromes survenant ? la suite de traumatismes cr?niens habituellement dune gravit? suffisante pour provoquer une perte de connaissance (cf. Classification internationale des maladies, CIM-10, Chapitre V, Troubles mentaux et du comportement [F], F07.2). De telles circonstances font pourtant dfaut en l?État du dossier, en labsence de traumatisme cr?nien av?r? ? la seule ?vocation dun choc au crne dans la dclaration daccident-bagatelle du 2 novembre 2011 nayant pas valeur de diagnostic m?dical ? ou de perte de connaissance (? elle ne perd pas connaissance et sort du vhicule ? [rapport du 23 f?vrier 2019 p. 1]). Si dans ce contexte le Dr E.__ a encore mentionn? des troubles cognitifs, il y a lieu de souligner qu?une telle probl?matique avait ?galement ?t? adress?e par les experts de la Clinique C.__, lesquels avaient alors ?voqu? des plaintes au niveau de la concentration napparaissant pas de mani?re fiable et valide, le tout chez une assur?e s?exprimant de mani?re assez dmonstrative, avec des discordances et une inductibilit? (rapport dexpertise du 28 juin 2016 p. 17). Il suit de l? que les difficult?s cognitives dcrites au Dr E.__ par lassur?e et son entourage, difficult?s du reste empreintes damplification (rapport du 23 f?vrier 2019 p. 5), ne permettent pas de remettre en cause les conclusions des experts. Quant au bilan neuropsychologique ralis? au Centre hospitalier G.__ en 2018, il a montr? des performances modr?ment insuffisantes sinscrivant de mani?re pr?pondrante dans le contexte des troubles psychiques connus (rapport du 12 juillet 2018 p. 1), respectivement des performances insuffisantes d?tiologie potentiellement fonctionnelle compte tenu dune ?preuve de validation dficitaire, les r?sultats obtenus ?tant en outre peu compatibles avec lautonomie dcrite par lassur?e et sa fille pour les t?ches du quotidien (ibid. p. 2 s.). Force est dadmettre que de telles constatations font ?cho ? lappr?ciation nuanc?e ?mise par les experts de la Clinique C.__. En tout État de cause, il n?y a en principe pas lieu de voir dans chaque modification ou correction a posteriori dun diagnostic un motif de r?vision, ?tant pr?cis? que les nouveaux r?sultats dexamen font exception lorsqu?ils dmontrent que le müdecin ou lautorit? comp?tente auraient d, dans la procédure initiale, exercer leur pouvoir dappr?ciation dune fa?on n?cessairement diff?rente et parvenir ? un autre r?sultat (TF 9C_586/2018 du 7 janvier 2019 consid. 3.1 et les r?f?rences cites [en mati?re de r?vision procdurale]). Or, en l?occurrence, on ne se trouve manifestement pas dans un tel cas dexception, le bilan neuropsychologique ralis? au Centre hospitalier G.__ mettant en lumi?re des incoh?rences et ne fournissant aucun ?l?ment concret et objectif infirmant les conclusions des experts de la Clinique C.__. On rel?vera finalement qu?en pr?sence datteintes relevant de la sph?re psychique ou psychosomatique, comme en lesp?ce, l??valuation ne doit pas se limiter au diagnostic mais doit bien plut?t ätre centr?e sur les ressources r?siduelles de lassur?, ? laune dun catalogue dindicateurs pr?dfini (ATF 141 V 281 ; 143 V 409 ; 143 V 418). Or le Dr E.__ ne sest gu?re pench? sur cette probl?matique, contrairement aux experts de la Clinique C.__ qui ont proc?d ? un examen fouill? ? laune des indicateurs susmentionn?s (rapport dexpertise du 28 juin 2016 p. 17 s.) et ce de mani?re pleinement probante (CASSO AI 60/17 ? 360/2017 pr?cit? consid. 6b). Pour l?ensemble des raisons qui pr?cdent, le diagnostic de trouble post-commotionnel mentionn? par le Dr E.__ peut tout au plus ätre vu comme lappr?ciation diff?rente dun État de fait inchang? et ne saurait, en tous les cas, justifier la r?vision de larr?t cantonal du 12 dcembre 2017.

c) A la lumi?re de ce qui pr?c?de, force est de constater que les conditions dune r?vision de larr?t cantonal pr?cit? ne sont pas r?unies.

5. a) En dfinitive, la demande de r?vision introduite le 9 avril 2019 contre larr?t du 12 dcembre 2017 ne peut qu?ätre rejet?e.

b) Il n?y a pas lieu de percevoir des frais de justice, la procédure de r?vision ?tant gratuite (cf. art. 61 let. a LPGA), ni dallouer des dpens, la requ?rante n'obtenant pas gain de cause.

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. La demande de r?vision dpos?e le 9 avril 2019 par V.__ est rejet?e.

II. Il nest pas peru de frais judiciaires.

III. Il nest pas allou? de dpens.

La pr?sidente : La greffi?re :

Du

Le jugement qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

Me Jean-Michel Duc (pour V.__),

Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud,

- Office f?dral des assurances sociales,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent jugement peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :

Quelle: https://www.findinfo-tc.vd.ch/justice/findinfo-pub/internet/SimpleSearch.action