Urteil Kantonsgericht (VD)

COUR DAPPEL PENALE

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Sance du 31 janvier 2020

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Pr?sidence de M. Stoudmann, pr?sident

M. Pellet, juge, et Mme Epard, juge supplant

Greffi?re : Mme de Benoit

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Parties ? la pr?sente cause :

K.__, pr?venu et appelant, repr?sent? par Me C?dric Thaler, conseil de choix ? Lausanne,

et

MINISTERE PUBLIC, intim?, repr?sent? par le Procureur de l'arrondissement de La C?te.

Vu le jugement du 27 aoùt 2019 par lequel le Tribunal de police de larrondissement de La C?te a constat? que K.__ s??tait rendu coupable de violation simple des r?gles de la circulation routi?re et violation grave des r?gles de la circulation routi?re (I), la condamner ? une peine p?cuniaire de 40 jours-amende, le jour-amende ?tant fix? ? 20 fr. (II), a suspendu l?ex?cution de la peine p?cuniaire et a fix? ? K.__ un dlai d?preuve de 2 ans (III), la condamner ? une amende de 200 fr., la peine privative de libert? de substitution ?tant de 2 jours en cas de non-paiement fautif (IV) et a mis les frais de procédure ? hauteur de 600 fr. ? la charge de K.__ (V),

vu lannonce dappel et la dclaration motiv?e dposes respectivement les 9 et 30 septembre 2019,

vu la dclaration de K.__ lors de laudience dappel indiquant qu?il retirait son appel,

vu les pi?ces du dossier ;

attendu qu'aux termes de l'art. 386 al. 2 let. a CPP (Code de procédure penale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0), quiconque a interjet? un recours peut le retirer, s'agissant d'une procédure orale, avant la cl?ture des débats,

que cette disposition est applicable en mati?re dappel (CAPE 22 mai 2019/129 ; CAPE 29 octobre 2018/443),

qu'en lesp?ce, lors de laudience dappel, K.__ a dclar? retirer son appel,

qu'il y a ainsi lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 386 al. 2 let. a CPP ?tant ralises,

que la cause doit ätre ray?e du rle,

que le jugement entrepris est en cons?quence ex?cutoire,

et que les frais de la procédure dappel, par 620 fr., constitu?s de l??molument de la pr?sente dcision, par 220 fr. , et de l??molument de jugement, par 400 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP), seront exceptionnellement laiss?s ? la charge de l?Etat (art. 423 al. 1 CPP).

Par ces motifs,

la Cour dappel penale,

en application des 386 al. 2 et 398 ss CPP,

prononce :

I. Il est pris acte du retrait de l'appel interjet? par K.__.

II. La cause est ray?e du rle.

III. Le jugement rendu le 27 aoùt 2019 par le Tribunal de police de larrondissement de La C?te est dclar? ex?cutoire.

IV. Les frais dappel sont laiss?s ? la charge de l?Etat.

V. La pr?sente dcision est ex?cutoire.

Le pr?sident : La greffi?re :

Du

Le jugement qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi?, par l'envoi d'une copie compl?te, ? :

- Me C?dric Thaler, avocat (pour K.__),

- Ministre public central,

et communiqu? ? :

- Mme la Pr?sidente du Tribunal de police de l'arrondissement de La C?te,

- M. le Procureur de l'arrondissement de La C?te,

par l?envoi de photocopies.

Le pr?sent jugement peut faire l'objet d'un recours en mati?re penale devant le Tribunal f?dral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le Tribunal f?dral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit ätre dpos? devant le Tribunal f?dral dans les trente jours qui suivent la notification de l'exp?dition compl?te (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :