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Jugement Kantonsgericht (VD - Jug/2020/149)


Canton:VD
Numéro de cas:Jug/2020/149
Instance:Kantonsgericht
Département:Cour d'appel pénale
Kantonsgericht Entscheid Jug/2020/149 vom 23.03.2020 (VD)
Date:23.03.2020
Force de loi:-
Résumé:E. et G. ont été reconnus coupables d'agression et de dommages matériels. Les deux hommes avaient blessé N. avec un couteau dans une dispute et endommagé sa voiture. Le Tribunal cantonal a confirmé le verdict du Tribunal de district, mais a relevé le montant de la peine pour E. à une peine d'emprisonnement conditionnelle de six mois. N. a été reconnu coupable des frais accessoires de la procédure. Les motifs du jugement sont à lire dans la publication du jugement du Tribunal cantonal de Vaud. Résumé Plus Détaillé: Le 20 juillet 2019, les deux hommes se sont disputés avec N. Au cours de la dispute, E. N. avait poignardé L'estomac avec un couteau. G. avait aidé N. à échapper à E. Le Tribunal de district avait condamné E. et G. chacun à une peine d'emprisonnement avec sursis d'un an et à une amende de 500 francs. N. avait dû être reconnu coupable des frais accessoires de la procédure. Le Tribunal cantonal a essentiellement confirmé le jugement du Tribunal de district. Cependant, il a augmenté le montant de la peine pour E. à une peine d'emprisonnement conditionnelle de six mois. Le Tribunal cantonal a fait valoir Qu'E. avait commis une grave blessure au corps avec le coup de couteau. La peine doit donc être supérieure à celle de G., qui avait simplement aidé à S'échapper. N. a été reconnu coupable des frais accessoires de la procédure, car il avait commencé le différend avec les deux hommes. Le jugement est définitif.
Règle de droit:Art. 10 StPo;Art. 100 BGG;Art. 126 StPo;Art. 382 StPo;Art. 396 StPo;Art. 398 StPo;Art. 399 StPo;Art. 82 StPo;Art. 90 SVG;
Référence BGE :-
Commentaire:
Schweizer, Eugster, Basler Kommentar Schweizerische Strafprozessordnung, Art. 398 StPO, 2014
Spühler, Basler Kommentar zur ZPO, Art. 321 ZPO ; Art. 311 ZPO, 2017

Veuillez noter qu'il n'existe aucun droit à l'actualité/exactitude/formatage et/ou à l'exhaustivité et que toute garantie est donc exclue. Vous pouvez commander ou prendre les décisions originales sous le tribunal concerné.

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