Urteil Kantonsgericht (VD)

COUR DAPPEL PENALE

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Sance du 10 mars 2020

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Pr?sidence de M. Maillard, pr?sident

Mme Fonjallaz et M. Stoudmann, juges

Greffi?re : Mme de Benoit

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Parties ? la pr?sente cause :

E.__, partie plaignante et appelante par voie de jonction, repr?sent?e par Me Bastien Reber, conseil de choix ? La Chaux-de-Fonds,

et

Z.__, pr?venu, appelant et intim?, repr?sent? par Me Gloria Capt, dfenseur doffice ? Lausanne,

MINISTERE PUBLIC, appelant, repr?sent? par la procureure de larrondissement du Nord vaudois.

Vu le jugement du 28 mai 2019 par lequel le Tribunal correctionnel de larrondissement de La Broye et du Nord vaudois a notamment rejet? les pr?tentions civiles dE.__ contre Z.__ (VII), considrant qu?il existait un doute suffisant et raisonnable sur lagression sexuelle dont E.__ aurait ?t? victime, de sorte qu?Z.__ devait ätre lib?r? de laccusation de viol au pr?judice dE.__,

vu lannonce du 5 juin 2019 et la dclaration motiv?e du 9 juillet 2019 par lesquelles le Ministre public de larrondissement du Nord vaudois a form? appel contre ce jugement,

vu lannonce du 6 juin 2019 et la dclaration motiv?e du 9 juillet 2019 par lesquelles Z.__ a form? appel contre ce jugement,

vu lappel joint form? par E.__ le 19 aoùt 2019,

vu le courrier du 4 mars 2020 par lequel E.__, par son conseil, a dclar? retirer sa plainte dpos?e contre Z.__ et son appel joint,

vu les pi?ces du dossier ;

attendu qu'aux termes de l'art. 386 al. 2 let. a CPP (Code de procédure penale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0), quiconque a interjet? un recours peut le retirer, s'agissant d'une procédure orale, avant la cl?ture des débats,

que cette disposition est applicable en mati?re dappel (CAPE 22 mai 2019/129 ; CAPE 29 octobre 2018/443), ainsi qu?en mati?re dappel joint,

qu?en lesp?ce, par courrier du 4 mars 2020, E.__, par l?entremise de son conseil, a dclar? retirer lappel joint form? contre le jugement rendu le 28 mai 2019 par le Tribunal correctionnel de larrondissement de La Broye et du Nord vaudois,

qu'il y a ainsi lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 386 al. 2 let. a CPP ?tant ralises,

que les frais de la pr?sente dcision, par 220 fr., seront mis ? la charge dE.__, la partie qui retire son appel ?tant considr?e avoir succomb? (art. 428 al. 1 CPP),

qu?il n?y a au surplus pas lieu dallouer aux parties une quelconque indemnit? en lien avec cet appel joint.

Par ces motifs,

la Cour dappel penale,

en application des art. 386 et 398 ss CPP,

statuant ? huis clos :

I. Il est pris acte du retrait de lappel joint form? par E.__.

II. Les frais de la pr?sente dcision, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont mis ? la charge dE.__.

III. La pr?sente dcision est ex?cutoire.

Le pr?sident : La greffi?re :

Du

La dcision qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi?e, par l'envoi d'une copie compl?te, ? :

- E.__,

- Me Bastien Reber, avocat,

- Me Gloria Capt, avocate (pour Z.__),

- Ministre public central,

et communiqu?e ? :

- M. le Pr?sident du Tribunal correctionnel de larrondissement de La Broye et du Nord vaudois,

- Mme la Procureure de larrondissement du Nord vaudois,

par l?envoi de photocopies.

La pr?sente dcision peut faire l'objet d'un recours en mati?re penale devant le Tribunal f?dral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le Tribunal f?dral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit ätre dpos? devant le Tribunal f?dral dans les trente jours qui suivent la notification de l'exp?dition compl?te (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :