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DE

TRIBUNAL CANTONAL

3 PE18.014342-DTE

COUR DAPPEL PENALE

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Audience du 13 janvier 2020

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Composition : M. Stoudmann, pr?sident

MM. Sauterel et Winzap, juges

Greffi?re : Mme Villars

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Parties ? la pr?sente cause :

R.__, pr?venu, repr?sent? par Me Laurent Roulier, dfenseur doffice ? Lausanne, appelant, S.__, pr?venu, repr?sent? par Me Frank Ti?che, dfenseur doffice ? Lausanne, appelant, et MINISTERE PUBLIC, repr?sent? par la Procureure cantonale Strada, intim?.

La Cour dappel penale considre :

En fait :

A. Par jugement du 29 aoùt 2019, le Tribunal correctionnel de larrondissement de Lausanne a lib?r? R.__ des chefs de pr?vention de vol et de tentative de brigandage (I), a constat? que R.__ s??tait rendu coupable de vol en bande, de tentative de brigandage qualifi?, de dommages ? la propri?t?, de violation de domicile, dusage abusif de permis et/ou de plaques de contrle, dusurpation de plaques de contrle, dentr?e ill?gale et de s?jour ill?gal (II), a condamner R.__ ? une peine privative de libert? de 30 mois, sous dduction de 402 jours de dtention avant jugement ? la date du 27 aoùt 2019, dont 279 jours en ex?cution anticip?e de peine (III), a ordonn? que soient dduits de la peine fix?e sous chiffre III, ? titre de r?paration du tort moral, 12 jours pour 24 jours de dtention subis dans des conditions illicites en zone carc?rale au Centre de gendarmerie mobile de l?Ouest ? [...], ainsi que 33 jours pour 259 jours de dtention subis dans des conditions illicites ? la Prison du Bois-Mermet (IV), a ordonn? l?expulsion du territoire suisse de R.__ pour une dur?e de 10 ans (V), a ordonn?, ? toutes fins utiles, le maintien en ex?cution anticip?e de peine du condamner R.__ afin qu?il poursuive l?ex?cution de la peine et pour garantir l?ex?cution de l?expulsion penale (VI), a lib?r? S.__ des chefs de pr?vention de vol, de tentative de brigandage et de violation grave des r?gles de la circulation routi?re (VII), a constat? que S.__ s??tait rendu coupable de vol en bande, de tentative de brigandage qualifi?, de dommages ? la propri?t?, de violation de domicile, de violation simple des r?gles de la circulation routi?re, dusage abusif de permis et/ou de plaques de contrle et dusurpation de plaques de contrle (VIII), a condamner S.__ ? une peine privative de libert? de 18 mois, sous dduction de 63 jours de dtention avant jugement (IX), a suspendu une partie de la peine ? hauteur de 12 mois et a imparti ? S.__ un dlai d?preuve de 5 ans (X), a ordonn? que soient dduits de la part ferme de la peine fix?e sous chiffres IX et X, ? titre de r?paration du tort moral, 12 jours pour 23 jours de dtention subis dans des conditions illicites en zone carc?rale au Centre de la Bl?cherette (XI), a condamner S.__ ? une amende de 700 fr. convertible en 7 jours de peine privative de libert? de substitution en cas de non-paiement fautif (XII), a renvoy? G.__ ? agir, le cas ?chant, devant le juge civil pour faire valoir ses pr?tentions ? l?encontre de R.__ et S.__ (XIII), a pris acte, pour valoir jugement, de la convention conclue entre R.__, S.__ et Z.__ par laquelle Z.__ a retir? sa plainte et les parties ont pass? un accord sur les pr?tentions civiles de Z.__ (XIV), a ordonn? la confiscation et la destruction dun spray au poivre ? anti agression ? de marque [...], dun pied-de-biche et dun emballage plastique contenant des gants en latex non-utilis?s (cf. fiche n? 24320 = P. 58) et de deux gants blancs en latex (cf. fiche n? 24296 = P. 57) (XV), a ordonn? le maintien au dossier, ? titre de pi?ces ? conviction, dun CD contenant les donnes issues de la surveillance r?troactive des raccordements t?l?phoniques de R.__ et de S.__ (cf. fiche n? 23818 = P. 28), dun CD contenant les donnes issues de la surveillance r?troactive des raccordements t?l?phoniques de R.__ et de S.__ (cf. fiche n? 23819 = P. 29), dune cl? USB contenant les images de vidosurveillance des cam?ras d[...] (cf. fiche n? 23956 = P. 43), dun CD contenant les donnes issues de la surveillance r?troactive du raccordement t?l?phonique de R.__ (cf. fiche n? 23817 = P. 27) et dun CD contenant les donnes issues de la surveillance r?troactive du raccordement t?l?phonique de S.__ (cf. fiche
n? 23833 = P. 34) (XVI), a allou? ? Me Laurent Roulier, dfenseur doffice de R.__, une indemnit? de 11'630 fr. 80, TVA et dbours compris (XVII), a allou? ? Me Frank Ti?che, dfenseur doffice de S.__, une indemnit? de 8'929 fr., TVA et dbours compris (XVIII), a mis les frais de la cause ? la charge des condamners, par 21'739 fr. 80 ? la charge de R.__, y compris lindemnit? allou?e ? son dfenseur doffice, et par 19'443 fr. ? la charge de S.__, y compris lindemnit? allou?e ? son dfenseur doffi?ce (XIX) et a dit que les indemnit?s de dfense doffice sont remboursables ? l?Etat de Vaud par les condamners ds que leur situation financi?re le permettra (XX).

B. Par annonce du 30 aoùt 2019, puis dclaration motiv?e du 2 octobre 2019, S.__ a interjet? appel contre ce jugement en concluant, avec suite de frais et dpens, ? sa r?forme en ce sens qu?il est constat? que la vitesse ? laquelle il roulait en localit? ne peut pas ätre ?tablie, qu?il est lib?r? des chefs de pr?vention de vol en bande et de tentative de brigandage qualifi?, qu?il est condamner pour vol et tentative de brigandage, qu?il est condamner ? une peine privative de libert? inf?rieure ? celle prononc?e par les premiers juges, que sa peine est int?gralement suspendue et que les frais de premi?re instance mis ? sa charge sont rduits.

Par annonce du 6 septembre 2019, puis dclaration motiv?e du 2 octobre 2019, R.__ a interjet? appel contre ce jugement en concluant, avec suite de frais et dpens, ? sa r?forme en ce sens qu?il est lib?r? des chefs de pr?vention de vol en bande et de tentative de brigandage qualifi? et condamner pour vol et tentative de brigandage, qu?il est condamner ? une peine privative de libert? n?exc?dant pas la dur?e de la dtention dj? subie et que sont dduits de sa peine, ? titre de r?paration morale, 12 jours pour 24 jours de dtention dj? subis dans des conditions illicites en zone carc?rale au Centre de gendarmerie de l?Ouest ? [...], ainsi que 33 jours pour 259 jours de dtention subis dans des conditions illicites ? la prison du Bois-Mermet.

Par courrier du 8 octobre 2019, R.__ a rectifi? les conclusions prises dans sa dclaration dappel en ce sens que sont dduits de sa peine 86 jours pour 259 jours de dtention subis dans des conditions illicites ? la prison du Bois-Mermet.

Aux débats dappel, le Ministre public a conclu au rejet des appels de R.__ et de S.__.

C. Les faits retenus sont les suivants :

1. La situation personnelle des pr?venus

1.1 R.__, ressortissant franais, est n? le [...] 1993 ? Paris. A?n? dune fratrie de cinq enfants, il na pas connu son p?re. A l??ge de 4 ans, il a ?t? plac? dans un foyer car sa m?re, dmunie et sans ressource, ne pouvait pas subvenir ? ses besoins. Il a ensuite ?t? plac? dans une famille daccueil où il a v?cu pendant 6 ans. A l??ge de 12 ans, il est retourn? sinstaller avec sa m?re biologique et ses s?urs ? Paris. Sa scolarit? a ?t? marqu?e par des consommations dalcool en quantit? importante. Il a rapidement sombr? dans la petite dlinquance et ?t? plac? dans un centre ducatif ? Paris. Il a ensuite ?t? mis sous protection judiciaire en milieu ouvert jusqu?? sa majorit?. Apr?s l?obtention du ? Brevet des colläges ?, il sest install? avec sa famille ? [...]. La suite de son parcours est jalonn?e de stages de courtes dures dans les domaines de la vente et du b?cheron?nage, puis de plusieurs s?jours en prison.

Dans le cadre de linstruction penale qui a donn? lieu ? sa condam?nation par jugement du 1er juin 2015, R.__ a ?t? soumis ? une expertise psychiatrique dont il ressort qu?il ne souffrait daucun trouble psychiatrique, seules des tendances immatures et dyssociales ayant ?t? releves dans sa personnalit?. Les experts ont alors considr? sa responsabilit? penale comme enti?re et le risque de r?cidive comme pr?sent.

Apr?s avoir purg? la peine li?e ? sa derni?re condamnation en Suisse, en ?t? 2017, R.__ sest install? aupr?s de sa m?re en France. Il y a travaill? comme manutentionnaire en int?rimaire, ralisant un revenu compris entre 800 et 900 euros par mois. C?libataire et sans enfant, le pr?venu envisage de retrouver du travail en France ? sa sortie de prison et ? dfaut de se rendre au Canada ou en Afrique, pour un ? nouveau dpart ?.

Le casier judiciaire suisse de R.__ comporte les quatre inscriptions suivantes :

- 9 aoùt 2012 : Tribunal de police de Genève, brigandage et dlit manqu? de brigandage, peine privative de libert? de 15 mois avec sursis pendant 3 ans, r?voqu? le 1er juin 2015 ;

- 10 novembre 2012 : Ministre public du canton de Genève, vol, peine privative de libert? de 3 mois, vol ;

- 26 janvier 2013 : Ministre public du canton de Genève, vol, peine privative de libert? de 3 mois ;

- 1er juin 2015 : Tribunal criminel de larrondissement de La C?te, brigandage (muni dune arme), peine privative de libert? de 3 ans et 6 mois.

Le casier judiciaire franais de R.__ mentionne, outre les condamnations prononces en Suisse, une condamnation du 6 mai 2011 par le Tribunal pour enfants de [...], pour menace ou acte dintimida?tion pour dterminer une victime ? ne pas porter plainte ou ? se r?tracter, ? 4 mois demprisonnement avec sursis assorti de l?obligation daccomplir un travail dint?r?t g?n?ral de 100 heures dans un dlai de 1 an.

Dans le cadre de la pr?sente cause, R.__ a ?t? dtenu provisoirement du 21 juillet 2018 au 20 novembre 2018, soit durant 123 jours. Depuis le 21 novembre 2018, il se trouve en ex?cution anticip?e de peine. Au 27 aoùt 2019, la dtention avant jugement s?levait en tout ? 402 jours. R.__ a ?t? dtenu, except? les 48 premi?res heures, durant 24 jours au Centre de gendarmerie mobile de l?Ouest ? [...], soit dans des conditions de dtention illicites.

Par dcision du 26 juillet 2019, le Tribunal des mesures de contrainte a constat? que les conditions dans lesquelles s??tait droul?e la dtention avant jugement du pr?venu, entre le 15 aoùt 2018 et le 1er mai 2019 au sein de la Prison du Bois-Mermet, ?taient illicites. Il ressort de cette dcision que la surface minimale de 4 m2 a ?t? respect?e pour chacune des cellules occupes par R.__. Par contre, en se fondant sur le fait que les toilettes ?taient s?pares du reste de la cellule par un rideau ignifuge et non pas par des cloisons et sur le fait que l?isolation thermique du b?timent ?tait clairement insuffisante ajout?s au confinement en cellule dune dur?e estim?e de 23 heures par jour et au fait que la cellule ?tait occup?e par deux dtenus, le Tribunal des mesures de contrainte a considr? que les conditions de la dtention n??taient pas conformes aux dispositions l?gales en vigueur et quelles ?taient donc illicites.

Durant son s?jour carc?ral subs?quent ? la Prison de la Crois?e, le pr?venu a fait l?objet de deux sanctions disciplinaires, savoir l?une le 11 juin 2019, consistant en 14 jours de suppression des activit?s et loisirs (sport) avec sursis pendant 90 jours pour refus dobtemp?rer et inobservation des r?glements et directives, et lautre le 8 juillet 2019, consistant en une r?vocation de la sanction prononc?e le 11 juin 2019, ? raison dun refus dobtemp?rer aux injonctions de son responsable datelier.

Selon le rapport de comportement ?tabli par la Prison de la Crois?e le 3 juillet 2019, lattitude de R.__ en prison est ambivalente et son comportement ne r?pond que partiellement ? leurs attentes. La direction de l??tablissement rel?ve que le dtenu se montre tant?t poli, calme et respectueux et tant?t tr?s demandeur, dsagrable et hautain envers le personnel. Le pr?venu se conforme toutefois au r?glement de l??tablissement et participe volontiers aux activit?s proposes. Aucun probl?me du c?t? de l?hygine personnelle ou en cellule nest ? relever. Ce dtenu ne rencontre pas non plus de probl?mes dint?gration et na pas de difficult?s relationnelles avec ses codtenus. Le test de dpistage aux produits stup?fiants effectu? le 5 mai 2019 sest r?v?l? n?gatif ? toutes substances. Sagissant de son travail en atelier, il est qualifi? de fluctuant et on note un manque de ponctualit? et dinvestissement de la part de lint?ress?. Affect? depuis le 11 juin 2019 ? latelier buanderie, il se montre fr?quemment absent au travail, sans raison m?dicale, par manque denvie et peu motiv?.

1.2. S.__, n? le [...] 1992 ? [...] en Angola, est originaire de Lausanne. Deuxi?me dune fratrie de quatre enfants, il a ?t? lev? par ses parents ? Lausanne et y a effectu? sa scolarit? obligatoire en VSO. Apr?s une tentative de prapprentissage avort?e, il a vou? son existence ? la pratique du football, comme amateur dans des clubs belges mais sans jamais atteindre le statut de professionnel. En aoùt 2017, le pr?venu a alors commenc? une formation de chauffagiste, percevant un p?cule de 600 fr. nets par mois. Il a ?t? licenci? par son employeur en raison des faits qui font l?objet de la pr?sente procédure. Apr?s sa sortie de dtention, en septembre 2018, il a travaill? comme serveur durant deux mois pour un salaire brut de 3'500 fr. avant de toucher le revenu dinsertion. C?libataire et sans enfant, S.__ vit chez ses parents dans un appartement ? Lausanne. Le 1er octobre 2019, il a ?t? engag? par la soci?t? [...] où il ralise un salaire brut de 5'500 fr. par mois. Le 7 novembre 2019, il a obtenu son permis de chauffeur de poids lourd et ds le 20 janvier 2020, il entamera une formation qui lui permettra de transporter des marchandises par camion. Selon sa liste des poursuites, il fait l?objet de poursuites en cours et dactes de dfaut de biens pour un montant de 23'076 fr. 35. Il a dj? vers? le montant de 100 fr. ? Z.__.

Le casier judiciaire suisse de S.__ fait mention dune condamnation, le 4 mars 2016, par le Ministre public de larrondissement de La C?te, pour violence ou menace contre les autorit?s et les fonctionnaires, ? une peine p?cuniaire de 90 jours-amende ? 30 fr. le jour avec sursis pendant 2 ans et ? une amende de 540 francs.

Figure au dossier un jugement rendu par le Pr?sident du Tribunal des mineurs le 15 avril 2010 par lequel le pr?venu a ?t? condamner pour complicit? de vol ? quatre demi-journes de prestations personnelles ? ex?cuter sous forme de travail avec sursis pendant un an.

Le casier judiciaire belge de S.__ est vierge.

Pour les besoins de la cause, S.__ a ?t? dtenu provisoirement du 21 juillet 2018 au 21 septembre 2018, soit durant 63 jours. Il a ?t? dtenu, except? les 48 premi?res heures, durant 23 jours ? la Zone carc?rale du Centre de la Bl?cherette, soit dans des conditions de dtention illicites.

2. Les faits

2.1 Entre le dbut de lann?e 2018 et le 21 juillet 2018, date de son interpellation, R.__ a p?n?tr? et s?journ? en Suisse ? plusieurs reprises, alors qu?il n??tait titulaire daucune autorisation de s?jour et qu?il faisait en outre l?objet dune dcision dinterdiction dentr?e en Suisse, valable jusqu’au 22 juin 2027, qui lui avait ?t? notifi?e le 1er juillet 2017.

2.2 Le 21 juillet 2018 entre 05h00 et 06h00, R.__ et S.__, qui avaient pass? la nuit ? [...] en France, ont pris la route pour se rendre [...], dans le but dy commettre le brigandage perp?tr? ? la gare dont il est fait État ci-apr?s. En chemin, les pr?venus ont drob? ? [...] les plaques dimmatriculation [...] appartenant ? [...], qu?ils ont apposes sur le vhicule Porsche 911 Carrera coup? qu?ils utilisaient.

2.3 Le 21 juillet 2018 vers 07h20, au [...], [...], ? la gare de l?entreprise de transports publics G.__, apr?s avoir effectu? ? au moins trois reprises des rep?rages durant les deux derniers mois et apr?s avoir attendu larriv?e de l?employ? de la gare, Z.__, cach?s derri?re un distribu?teur [...], R.__ et S.__, qui avaient masqu? leur visage avec un foulard blanc pour le premier et un bonnet noir pour le second, ont fait irruption dans le bureau de la gare afin dy drober de largent et des biens, ds que Z.__ en avait dverrouill? la porte. Celui-ci a tent? de maintenir la porte ferm?e depuis lint?rieur du bureau, mais les deux pr?venus ont tout de m?me r?ussi ? p?nätrer dans les locaux. R.__ a alors somm? Z.__ de dsactiver lalarme, menaant de gazer l?employ? avec un spray au poivre qu?il avait acquis en France ? la fin de lann?e 2017 ou au dbut de lann?e 2018 et qu?il tenait en main. Z.__ est parvenu ? gagner du temps en s??loignant des pr?venus jusqu?? ce que lalarme sonore retentisse, une trentaine de secondes apr?s l?ouverture de la porte dentr?e. R.__ et S.__ ont alors pris la fuite ? bord du vhicule Porsche 911 Carrera conduit par S.__, sans rien avoir pu drober.

Z.__ a souffert dune rupture du tendon dAchille droit, laquelle a notamment entra?n? une incapacit? de travail. Le 21 juillet 2018, Z.__ a dpos? plainte et sest constitu? partie civile. Il a chiffr? ses pr?ten?tions civiles ? un montant de 8'602 fr. 95, ? titre de dommages et int?r?ts et de r?paration du tort moral. Aux débats de premi?re instance, Z.__ a retir? sa plainte.

G.__, par ses repr?sentants qualifi?s [...] et [...], a dpos? plainte et sest constitu?e partie civile le 21 aoùt 2018. Elle a chiffr? ses pr?tentions civiles ? un montant de 10'618 fr. 77 repr?sentant la perte dexploitation, les frais dabsence de son employ? et les frais administratifs.

2.4 Le 21 juillet 2018 vers 07h20, entre [...] et la douane [...], en prenant la fuite suite aux faits dcrits ci-avant, S.__ a circul? au volant du vhicule Porsche 911 Carrera coup?, hors localit?, ? des vitesses tr?s leves, allant dau moins 70 ? 90 km/h, puis dau moins 100 ? 115 km/h.

2.5 Le 21 juillet 2018, apr?s ätre retourn?s en France sans avoir pu drober dargent, R.__ et S.__ ont dcid de revenir en Suisse le jour-m?me pour y commettre un cambriolage. Ils ont ainsi convenu de se rendre au domi?cile de Q.__, logement dont S.__ avait photoùgraphi? ? trois repri?ses la porte pali?re le 3 juillet 2018 alors qu?il travaillait sur un chantier ? cet endroit. En cours de route, les pr?venus se sont arr?t?s au domicile de S.__ afin demporter un pied-de-biche dans le but de commettre ce vol. Puis, ils se sont rendus au domicile de Q.__, au [...], [...]. Entre 10h30 et 11h00, R.__ et S.__ ont p?n?tr? par effraction dans lappartement de Q.__ en forant la porte dentr?e avec le pied-de-biche apport?. Ils ont fouill? les lieux et ont drob? plusieurs bijoux, une montre [...], une carte de cr?dit Postcard, divers documents didentit?, une enveloppe contenant des informations bancaires confidentielles et environ 600 fr., ainsi qu?un petit coffre-fort, divers habits et des objets personnels. Avant de partir, R.__ a encore asperg? lappartement avec son spray au poivre afin de faire disparaätre les traces qu?ils auraient laisses. R.__ et S.__ ont ?t? interpell?s le jour m?me vers 12h00 ? la rue [...] ? Lausanne, dans le fourgon profes?sionnel de S.__, alors qu?ils tentaient douvrir le coffre-fort drob? chez Q.__ au moyen dune meule ? disque.

Q.__ a dpos? plainte et sest constitu? partie civile le 21 juillet 2018. Il na toutefois pas chiffr? le montant de ses pr?tentions civiles.

En droit :

1. Interjet?s dans les formes et dlais l?gaux (art. 399 CPP), par des partie ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre le jugement dun tribunal de premi?re instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), les appels de R.__ et de S.__ sont recevables.

2. Aux termes de lart. 398 CPP, la juridiction dappel jouit dun plein pouvoir dexamen sur tous les points attaqu?s du jugement (al. 2). Lappel peut ätre form? pour violation du droit, y compris l?exc?s et labus du pouvoir dappr?ciation, le dni de justice et le retard injustifi? (al. 3 let. a), pour constatation incompl?te ou erron?e des faits (al. 3 let. b) et pour inopportunit? (al. 3 let. c).

L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner ? rechercher les erreurs du juge pr?cdent et ? critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa dcision sous sa responsabilit? et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel tend ? la r?p?tition de l'examen des faits et au prononc? d'un nouveau jugement (Eugster, in : Niggli/ Heer/Wipr?chtiger [?d.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, 2e ?d., Biele 2014, n. 1 ad art. 398 CPP).

3.

3.1 R.__ et S.__ contestent avoir agi en bande, tant pour la tentative de brigandage que pour le vol. Dans ce cadre, ils font tous les deux valoir qu?ils n?ont pas manifest, express?ment ou par actes concluants, la volont? de commettre ensemble plusieurs infractions penales indpenödantes sur une dur?e indtermin?e et qu?ils ne formaient ainsi pas une bande.

3.2 Les art. 139 ch. 3 al. 2 et 140 ch. 3 al. 2 CP (Code penal suisse du 21 dcembre 1937 ; RS 311.0), r?priment le vol et le brigandage commis en qualité daffili? ? une bande form?e pour commettre des brigandages ou des vols.

Selon la jurisprudence, l'affiliation ? une bande est ralis?e lorsque deux ou plusieurs auteurs manifestent express?ment ou par actes concluants la volont? de s'associer en vue de commettre ensemble plusieurs infractions indpendantes, m?me s'ils n'ont pas de plan et que les infractions futures ne sont pas encore dtermines. L'association a pour caract?ristique de renforcer physiquement et psychiquement chacun des membres de sorte qu'elle les rend particuli?rement dangereux et laisse pr?voir la commission d'autres infractions de ce type (ATF 135 IV 158 consid. 2 ; ATF 124 IV 286 consid. 2a). Il faut, pour parler de bande, constater un certain degr? dorganisation (par exemple r?partition des t?ches et des rles) et une certaine intensit? dans la collaboration, en sorte que l?on puisse parler dune ?quipe relativement soude et stable, m?me si cette derni?re na pas n?cessairement vocation ? sinscrire dans la dur?e et quelle nest qu??ph?m?re
(ATF 132 IV 132 consid. 5.2).

Du point de vue subjectif, il suffit que l'auteur connaisse et veuille les circonstances de fait qui correspondent ? la dfinition de la bande (ATF 124 IV 86 consid. 2b ; ATF 124 IV 286 consid. 2a).

3.3 En lesp?ce, les premiers juges ont considr? que laggravante de la bande ?tait ralis?e ds lors que les deux pr?venus formaient une ?quipe, qu?ils avaient particip? concr?tement tous les deux tout au long de la matin?e ? l?ex?cution des infractions reproches et qu?un soutien psychique de l?un envers lautre avait favoris? la commission des infractions.

Proc?dant ? sa propre appr?ciation, la Cour de cans considre que les diff?rents ?l?ments au dossier relevant dune collaboration des deux pr?venus ne consacrent pas des formes dorganisation suffisantes pour que la circonstance aggravante de la bande puisse ätre admise. En effet, les deux pr?venus ont certes pr?par? les faits litigieux ensemble et se sont organis?s. Or, toute pr?paration ou le fait de s??quiper de mani?re adQuadrate nimplique pas forc?ment la qualification de la bande. Il nest pas ailleurs pas contest? que les deux appelants se sont investis dans la pr?paration et la réalisation des deux m?faits reproch?s et qu?ils ont bien commis ensemble, le 21 juillet 2018, une tentative de brigandage et un vol, soit plusieurs infractions. Malgr? cela, aucun ?l?ment au dossier ne permet de retenir que les pr?venus avaient dembl?e pour but commun de perpätrer une pluralit? dinfractions ensemble. Les premiers juges observent dailleurs que les pr?venus avaient initialement ? lesprit de commettre uniquement lacte [...]. Le fait que les pr?venus se connaissaient depuis plusieurs mois ne change rien ? ce constat, ds lors qu?il nest pas ?tabli ? le jugement entrepris ne le retient du reste pas ? que les appelants auraient li? connaissance dans le but de commettre des vols et des brigandages. Comme le plaident les appelants, on ne peut pas exclure que le vol perp?tr? dans lappartement de Q.__ nait ?t? dcid quapr?s l??chec du brigandage [...] et qu?il ait ?t? motiv? par leur frustration de ne rien avoir pu emporter. Cette seule circonstance ne suffit pas ? raliser aggravante de la bande. Enfin, laffirmation des premiers juges selon laquelle il serait certain que les pr?venus auraient aussi, t?t ou tard, commis ensemble le cambriolage au [...], rel?ve dune simple supposition et nest corrobor?e par aucun ?l?ment au dossier.

Partant, laggravante de la bande doit ätre abandonn?e et les appelants doivent ätre lib?r?s des chefs daccusation vol en bande et de tentative de brigandage qualifi?, ceux-ci ?tant reconnus coupables de vol et de tentative de brigandage au sens des art. 139 ch. 1 et 140 ch. 1 CP. Le jugement entrepris doit ätre r?form? dans ce sens aux chiffres I et II de son dispositif.

I. Appel de R.__

4.

4.1 R.__ conteste la quotit? de la peine privative de libert? inflig?e, faisant valoir que laggravante de la bande a ?t? retenue ? tort et que sa culpabilit? a ?t? exag?r?e par les premiers juges qui auraient appr?ci? trop lourdement les ?l?ments ? charge et omis de retenir des ?l?ments ? dcharge.

4.2

4.2.1 Selon lart. 47 CP, le juge fixe la peine dapr?s la culpabilit? de lauteur. Il prend en considration les ant?cdents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l?effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilit? est dtermin?e par la gravit? de la l?sion ou de la mise en danger du bien juridique concern?, par le caract?re r?pr?hensible de lacte, par les motivations et les buts de lauteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu ?viter la mise en danger ou la l?sion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances ext?rieures (al. 2).

La culpabilit? de lauteur doit ätre ?valu?e en fonction de tous les ?l?ments objectifs pertinents, qui ont trait ? lacte lui-m?me, ? savoir notamment la gravit? de la l?sion, le caract?re r?pr?hensible de lacte et son mode dex?cution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte lintensit? de la volont? dlictuelle ainsi que les motivations et les buts de lauteur. A ces composantes de la culpabilit?, il faut ajouter les facteurs li?s ? lauteur lui-m?me, ? savoir les ant?cdents, la r?putation, la situation personnelle (État de sant?, ?ge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de r?cidive, etc.), la vuln?rabilit? face ? la peine, de m?me que le comportement apr?s lacte et au cours de la procédure penale (ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les r?f. cites ; TF 6B_654/2018 du 5 septembre 2018 consid. 3.1).

4.2.2 Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de m?me genre, le juge le condamne ? la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excder de plus de la moiti? le maximum de la peine pr?vue pour cette infraction. Il est en outre li? par le maximum l?gal de chaque genre de peine. Pour satisfaire ? cette r?gle, le juge, dans un premier temps, fixera la peine pour l'infraction la plus grave, en tenant compte de tous les ?l?ments pertinents, parmi lesquels les circonstances aggravantes ou att?nuantes. Dans un second temps, il augmentera cette peine pour sanctionner les autres infractions, en tenant l? aussi compte de toutes les circonstances y relatives (ATF 144 IV 313 consid. 1.1 et les arr?ts cit?s).

L'exigence, pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de m?me genre, implique que le juge examine, pour chaque infraction commise, la nature de la peine ? prononcer pour chacune d'elle. Le prononc? d'une peine d'ensemble en application du principe de l'aggravation contenu ? l'art. 49 CP n'est ensuite possible que si le juge choisit, dans le cas concret, le m?me genre de peine pour sanctionner chaque infraction commise (ATF 144 IV 313 consid. 1.1 et les arr?ts cit?s). Que les dispositions penales applicables pr?voient abstraitement des peines de m?me genre ne suffit pas (ATF 144 IV 313 consid. 1.1 et les arr?ts cit?s). Si les sanctions envisages concr?tement ne sont pas du m?me genre, elles doivent ätre prononces cumulativement (ATF 144 IV 313 consid. 1.1 et les arr?ts cit?s). La peine privative de libert? et la peine p?cuniaire ne sont pas des sanctions du m?me genre (ATF 144 IV 313 consid. 1.1 et larr?t cit?).

4.2.3 Conform?ment ? lart. 43 al. 1 CP, le juge peut suspendre partiellement l'ex?cution d'une peine privative de libert? d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de fa?on appropri?e de la faute de l'auteur.

4.3 R.__ est en lesp?ce reconnu coupable de vol, de tentative de brigandage, de dommages ? la propri?t?, de violation de domicile, de vol et dusurpation de plaques de contrle, et dentr?e ill?gal et s?jour ill?gal. Malgr? labandon de laggravante de la bande en appel, la Cour de cans considre, ? linstar des premiers juges, que sa culpabilit? est lourde. A charge, il sera tenu compte des multiples infractions perp?tres durant un laps de temps relativement court, du fait qu?il a persist dans son activit? criminelle apr?s un premier ?chec, de la gravit? objective des faits reproch?s et de la l?chet? de lagression com?mise, motiv?e par lapp?t du gain facile, l??goùsme et le m?pris des r?gles de la vie sociale. A charge, il faut ?galement tenir compte des mauvais ant?cdents du pr?venu, ainsi que de son mauvais comportement en prison où il a fait l?objet de deux sanctions disciplinaires. R.__ a par ailleurs dmontr? qu'il se moquait perdument des dcisions judiciaires et administratives prises par les autorit?s suisse ? son encontre en revenant sur le territoire suisse tout en sachant pertinemment qu'il n'y ?tait pas autoris?. On ne voit gu?re dautres ?l?ments ? dcharge que ceux retenus par les premiers juges, ? savoir le fait que le brigandage en soit rest? au stade de la tentative, ladmission des faits par le pr?venu, laquelle est intervenue post?rieurement ? sa premi?re audition par la police, la convention pass?e par le pr?venu avec le plaignant Z.__, les lettres dexcuses ?crites aux plaignants depuis la prison et l?expression de regrets.

Linfraction la plus grave est la tentative de brigandage. Elle doit entraner, pour des motifs de pr?vention sp?ciale, le prononc? dune peine privative de libert? de 18 mois, puisque le pr?venu avait dj? ?t? condamner ? quatre reprises, ? cette date, pour vol et brigandage ? des peines privatives de libert? avec et sans sursis, peines qui ne l?ont pas emp?ch? de r?cidiver ? peine un an apr?s sa sortie de prison. Pour des motifs de pr?vention sp?ciale ?galement, seule une peine privative de libert? entre en considration pour linfraction de vol, laquelle justifie, par l?effet de laggravation de la peine, le prononc? dune peine privative de libert? de 6 mois suppl?mentaires. Quant ? linfraction ? la LEI (Loi f?drale sur les ?trangers et lint?gration du 16 dcembre 2005 ; RS 142.20), elle doit valoir ? son auteur laugmentation de la peine privative de libert? de 3 mois. Les infractions de dommages ? la propri?t?, de violation de domicile et de vol et dusurpation de plaques de contrle justifient chacune, pour des motifs de pr?vention sp?ciale, laugmentation de la peine privative de libert? dun mois pour chacune delles en raison des effets du concours.

Ainsi, compte tenu du concours dinfractions, il faut confirmer la peine privative de libert? ferme densemble de 30 mois prononc?e par les premiers juges, laquelle sav?re adQuadrate pour sanctionner les infractions commises par R.__. Au vu des circonstances ?voques ci-dessus, seul un pronostic dfavorable peut ätre pos? et le pr?venu ne peut b?n?ficier de l?octroi dun sursis partiel.

5.

5.1 R.__ conteste la quotit? de la rduction de la peine op?r?e par les premiers juges ? titre de r?paration du tort moral subi pour dtention dans des conditions illicites entre le 15 aoùt 2018 et le 1er mai 2019 (259 jours) constat?e par le Tribunal des mesures de contrainte le 26 juillet 2019 et requiert la dduction dun tiers de ces jours, soit 86 jours, de la peine inflig?e.

5.2 Aux termes de lart. 431 al. 1 CPP, si le pr?venu a, de mani?re illicite, fait l?objet de mesures de contrainte, lautorit? penale lui alloue une juste indemnit? et r?paration du tort moral.

Lorsqu'une irr?gularit? constitutive d'une violation d'une garantie conventionnelle ou constitutionnelle a entach? la procédure relative ? la dtention provisoire, celle-ci peut ätre r?par?e par une dcision de constatation. Une telle dcision vaut notamment lorsque les conditions de dtention provisoire illicites sont invoques devant le juge de la dtention. Il appartient ensuite ? l'autorit? de jugement d'examiner les possibles cons?quences des violations constates, par exemple par le biais d'une indemnisation fonde sur l'art. 431 CPP ou, le cas ?chant, par une rduction de la peine (ATF 142 IV 245 consid. 4.1 et les r?f. cit. ; TF 6B_352/2018 du 27 juillet 2018 consid. 6.5.1 ; TF 6B_1395/2016 du 27 octobre 2017 consid. 1.1).

Sagissant du rapport entre le temps pass? en dtention dans des conditions illicites et la rduction de la peine, la Cour dappel penale du Tribunal cantonal a considr? qu?une rduction de peine quantitativement äquivalente au nombre de jours pass?s en dtention n??tait pas appropri?e, ds lors que lincarc?ration ?tait justifi?e dans son principe (CAPE 17 avril 2019/174 consid. 11.1 ; CAPE 24 octobre 2014/248 consid. 11.2 ; cf. TF 6B_137/2016 du 1er dcem?bre 2016).

Selon le Tribunal f?dral, l'ampleur de la r?paration dpend avant tout de l'appr?ciation concr?te des circonstances particuli?res du cas d'esp?ce, en particulier de la gravit? des souffrances physiques ou psychiques cons?cutives ? l'atteinte subie (TF 6B_458/2019 et TF 6B_459/2019 du 23 mai 2019 consid. 7.1 ; TF 6B_352/2018 pr?cit? ; TF 6B_1395/2016 pr?cit? et les r?f?rences cites). Ainsi, la Haute Cour na jamais fix? de ratio strict en la mati?re et a dj? admis des rductions de peine correspondant ? un cinqui?me, un quart, un tiers, voire ? la moiti? du nombre de jours pass?s dans des conditions de dtention illicites (cf. ATF 142 IV 245 pr?cit? consid. 4.3 ; TF 6B_458/2019 et TF 6B_459/2019 pr?cit?s et les r?f?rences cites ; TF 6B_1243/2016 pr?cit?).

Quand bien m?me lampleur de la r?paration dpend essentiellement des circonstances concr?tes du cas desp?ce, un certain sch?matisme simpose, notamment afin d?viter les in?galit?s de traitement. Ainsi, sagissant des conditions de dtention dans un ?tablissement de dtention provisoire, il convient de dterminer lampleur de la r?paration selon les circonstances particuli?res du cas, en se fondant en premier lieu sur la surface individuelle nette ? disposition dans la cellule. Lorsque les conditions de dtention sont juges illicites en raison dun espace individuel au sol inf?rieur ? 3 m2, il y a lieu de rduire la peine dun cinqui?me de la p?riode pass?e dans de telles conditions. Il en va de m?me lorsque la surface nette individuelle se situe entre 3 m2 et 4 m2, si l?une des circonstances aggravantes retenues par la jurisprudence est en outre ralis?e (dur?e de la dtention sup?rieure ? trois mois, dur?e quotidienne du confinement en cellule dau moins 21 heures, absence de s?paration des sanitaires par une cloison, temp?rature trop lev?e ou trop basse, a?ration dfectueuse, mauvais État de la literie, difficult? dacc?s aux fenätres et ? la lumi?re, irrespect des r?gles dhygine de base, etc.). Il se justifie dop?rer une rduction plus importante, soit dun quart de la dur?e pass?e dans de telles conditions, lorsque l?illic?it? est constat?e au regard dune surface individuelle ? disposition dans la cellule inf?rieure ? 3 m2 et que l?une des circonstances aggravantes susmentionnes est ralis?e, ou lorsque la surface se situe entre 3 m2 et 4 m2 et que plusieurs circonstances aggravantes sont ralises. Enfin, une rduction de peine dun tiers de la dur?e subie dans ces conditions devra ätre op?r?e lorsque l?illic?it? de la dtention est constat?e en raison dune surface individuelle nette ? disposition inf?rieure ? 3 m2 et que plusieurs autres circonstances aggravantes sont remplies. Ainsi, si la surface disponible dpasse 4 m2, les conditions de dtention ne sont pas illicites. Sagissant du crit?re de la dur?e de la dtention, la circonstance aggravante est ralis?e ds le 91e jour et justifie depuis lors une rduction (CAPE 29 octobre 2019/431 consid. 3.2.2 et 3.3.2).

S'agissant de la prison vaudoise du Bois-Mermet, le Tribunal f?dral a pr?cis? que, lors du calcul de la surface individuelle ? disposition de chaque dtenu, la surface des installations sanitaires se trouvant dans la cellule devait ätre retranch?e (TF 1B_325/2017 pr?cit? ; TF 1B_70/2016 du 24 juin 2016 consid. 3.4).

5.3 En lesp?ce, le Tribunal des mesures de contrainte a constat?, dans sa dcision du 26 juillet 2019, que les conditions dans lesquelles R.__ avait ?t? dtenu avant jugement ? la prison du Bois-Mermet entre le 15 aoùt 2018 au 1er mai 2019, soit durant 259 jours, ?taient illicites et les premiers juges ont dduit de la peine inflig?e ? lappelant un huiti?me de ces jours, soit 33 jours, ? titre de r?paration du tort moral subi.

Il ressort de la dcision du Tribunal des mesures de contrainte que durant cette p?riode, R.__ a toujours ?t? dtenu dans des cellules dont la surface, apr?s dduction de la surface ddie aux sanitaires, ?tait sup?rieure ? 4 m2. Force est ds lors de constater que les conditions de dtention du pr?venu ? la prison du Bois-Mermet ne pouvaient pas ätre considres comme illicites et quaucun jour de dtention naurait d ätre dduit de la peine de lappelant ? titre de r?paration du tort moral subi. La reformatio in pejus ?tant interdite, la Cour de cans ne peut revenir sur les 33 jours de dtention dduits de la peine par les premiers juges.

Mal fond, le moyen de lappelant doit ätre rejet?, le chiffre IV du dispositif du jugement entrepris ?tant confirm?.

6. Le juge impute sur la peine la dtention subie avant jugement par lauteur dans le cadre de laffaire qui vient dätre jug?e ou dune autre procédure (art. 51 CP).

R.__ se trouve en ex?cution anticip?e de peine depuis le 21 novembre 2018. Le maintien en dtention du pr?venu pour des motifs de s?ret? sera ordonn? en raison du risque de fuite lev? qu?il pr?sente (art. 221 al. 1 let. a CPP), celui-ci ?tant ressortissant franais et ne disposant pas de statut l?gal en Suisse. Le risque de r?it?ration, attest? par les condamnations inscrites dans son casier judiciaire, est ?galement ralis? (art. 221 al. 1 let. c CPP).

II. Appel de S.__

7.

7.1 S.__ s?en prend tout dabord ? l?État de fait du jugement entrepris. Il reproche aux premiers juges davoir retenu qu?il a dpass? la vitesse autoris?e en localit?, puis hors localit?, de 20 km/h et conteste un tel dpassement de vitesse en localit?. Il fait valoir que la vitesse ? laquelle il roulait dans la localit? du [...] na pas pu ätre ?tablie de mani?re objective et qu?il a un int?r?t ? la modifi?cation de l?État de fait du jugement entrepris dans la mesure où lautorit? administra?tive rendra une dcision sur la base de l?État de fait retenu par la Cour dappel penale.

7.2 La constatation des faits est incompl?te au sens de lart. 398 al. 3 let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens de preuve dterminants pour le jugement n?ont pas ?t? pris en compte par le tribunal de premi?re instance. Elle est erron?e lorsque le tribunal a omis dadministrer la preuve dun fait pertinent, a appr?ci? de mani?re erron?e le r?sultat de ladministration dun moyen de preuve ou a fond sa dcision sur des faits erron?s, en contradiction avec les pi?ces, par exemple (Kistler Vianin, in: Kuhn/Jeanneret [?d.], Commentaire romand, Code de procédure penale suisse, Biele 2011, n. 19 ad art. 398 CPP).

7.3 La modification demande ne porte pas sur le dispositif du jugement entrepris, les premiers juges ayant lib?r? S.__ du chef daccusation de violation grave des r?gles de la circulation routi?re. Elle nest toutefois pas sans cons?quence sur la carri?re de chauffeur poids lourd ? laquelle se destine le pr?venu, lequel ne conteste au demeurant pas sa condamnation pour violation simple des r?gles de la circulation routi?re.

Lors de sa premi?re audition par le Ministre public le 22 juillet 2018, S.__ a dclar? : ? En prenant la fuite je pense avoir roul? ? une vitesse comprise entre 100 et 115 km/h. Selon moi j??tais ? ce moment en dehors dune localit?. ? (PV aud. 7 ll. 37-38). Lors de sa seconde audition par le Ministre public le 13 dcembre 2018, S.__ a indiqu? : ? En prenant la fuite, j??tais peut-ätre entre 70 et 90 km/h. Puis jai acc?l?r?. Je confirme donc ce que jai expliqu? le 22.07.2018. ? (PV aud. 12 ll. 50-51). Le jugement entrepris se fonde sur lacte daccusation, lequel renvoie aux dclarations pr?cites du pr?venu et retient que S.__ a circul? ? des vitesses tr?s leves, soit dau moins 70 ? 90 km/h, puis ? au moins 100-115 km/h, alors que la vitesse ?tait limite ? 50 km/h dans la localit?, puis ? 80 km/h. La simultan?it? entre les deux fourchettes retenues et le fait que le pr?venu se trouvait ? lint?rieur ou ? l?ext?rieur dune localit? nest pas ?tablie ? satisfaction, de sorte que l?on ignore quelle ?tait la vitesse du pr?venu dans la localit? du [...]. Au b?n?fice du doute et dans la mesure où linstruction na pas permis d?tablir le contraire, il faut s?en tenir aux dclarations du pr?venu et retenir que le pr?venu a roul? ? des vitesses tr?s leves hors localit?. Partant, l?État de fait du jugement entrepris doit ätre rectifi? dans ce sens.

8.

8.1 S.__ conclut au prononc? dune peine plus cl?mente, faisant valoir que labsence de laggravante de la bande a un impact sur sa culpabilit?.

8.2 Les principes ? prendre en considration pour la fixation de la peine ont ?t? ?voqu?s ci-avant (cf. supra consid. 4.2).

8.3 S.__ sest rendu coupable de vol, de tentative de brigandage, de dommages ? la propri?t?, de violation de domicile, de violation simple des r?gles de la circulation routi?re et de vol et dusurpation de plaques de contrle. Quand bien m?me laggravante de la bande est abandonn?e par la Cour dappel, sa culpabilit? est lourde. A charge, il sera tenu compte du fait qu?il a particip? ? toutes ces infractions en lespace de quelques heures, de la gravit? objective des infractions reproches, du fait qu?il a lui-m?me cibl? la gare du [...] et lappartement du [...], dans lequel il avait travaill?, et qu?il a lui-m?me menac? l?employ? de la gare, sassociant pleinement aux actes de son comparse et contribuant ? apeurer leur victime. Le pr?venu a ?galement dmontr? une dtermination importante en persistant dans son activit? dlictueuse apr?s l??chec du brigandage. On rel?vera enfin que son casier judiciaire fait État dune condamnation et qu?il a ?t? condamner pour complicit? de vol alors qu?il ?tait encore mineur. A dcharge, il sera tenu compte de la honte et des regrets exprimés, des lettres dexcuses adresses aux plaignants, de son adh?sion aux conclusions civiles prises par Z.__, de sa bonne collaboration ? l?enqu?te ds sa premi?re audition et de ladmission des faits.

Linfraction la plus grave est la tentative de brigandage pour laquelle le prononc? dune peine privative de libert? se justifie pour des motifs de pr?vention sp?ciale, peine qui doit ätre arr?t?e ? 12 mois. Pour des motifs de pr?vention sp?ciale ?galement, seule une peine privative de libert? entre en ligne de compte pour sanctionner linfraction de vol, laquelle justifie, par l?effet de laggravation de la peine, le prononc? dune peine privative de libert? de 3 mois suppl?mentaires. Les infractions de dommages ? la propri?t?, de violation de domicile et de vol et dusurpation de plaques de contrle justifient chacune, pour des motifs de pr?vention sp?ciale, laggravation de la peine privative de libert? qui doit ätre fix?e ? un mois pour chacune delles en raison des effets du concours.

En dfinitive, par l?effet de laggravation due au concours, une peine privative de libert? totale de 18 mois sav?re adQuadrate pour sanctionner les agisse?ments dlictueux de S.__. La peine privative de libert? prononc?e par les premiers juges doit donc ätre confirm?e.

Enfin, pour sanctionner la violation simple des r?gles de la circulation routi?re, les premiers juges ont prononc? une amende de 700 fr., assortie dune peine priva?tive de libert? de substitution de 7 jours en cas de non-paiement fautif corresponödant au taux de conversion ? standard ? de lamende de 100 fr. pour un jour de privation de libert? (Dupuis et alii, Petit commentaire du Code penal, 2e ?d., Biele 2017, n. 9 ad art. 106 CP). V?rifi?e doffice, cette sanction, fix?e en application des crit?res l?gaux ? charge et ? dcharge, et conform?ment ? la culpabilit? de S.__, ne pr?te pas le flanc ? la critique et doit ätre confirm?e.

9.

9.1 S.__ sollicite l?octroi dun sursis complet. Il fait valoir que ses ant?cdents pr?sentent une gravit? toute relative qui est sans comparaison avec les faits reproch?s dans le cadre de la pr?sente procédure, que depuis sa sortie de prison, il a montr? sa volont? de s?en sortir et qu?il cherche ? sins?rer dans le monde du travail.

9.2 L'art. 42 al. 1 CP pr?voit que le juge suspend en r?gle g?n?rale l?ex?cution dune peine p?cuniaire ou dune peine privative de libert? de deux ans au plus lorsqu?une peine ferme ne para?t pas n?cessaire pour dtourner lauteur dautres crimes ou dlits. Selon l'art. 44 al. 1 CP, si le juge suspend totalement ou partielle?ment l?ex?cution dune peine, il impartit au condamner un dlai d?preuve de deux ? cinq ans.

Aux termes de l'art. 44 al. 2 CP, le juge qui suspend l'ex?cution de la peine peut imposer certaines r?gles de conduite au condamner pour la dur?e du dlai d'?preuve. La loi pr?voit express?ment que la r?gle de conduite peut porter sur la r?paration du dommage (cf. art. 94 CP). Le choix et le contenu des r?gles de conduite rel?vent du pouvoir d'appr?ciation de l'autorit? cantonale (ATF 130 IV 1 consid. 2.1 p. 3; TF 6B_166/2016 du 7 juillet 2016 consid. 4.2). Les r?gles de conduite imposes en m?me temps que le sursis et visant ? pr?venir un risque de r?cidive peuvent s'av?rer dterminantes dans l'?tablissement du pronostic (Dupuis et alii, op. cit., n. 11 ad art. 42 CP; cf. ATF 128 IV 193 consid. 3c p. 200).

Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis, un pronostic quant au comportement de l'auteur. En l'absence de pronostic dfavorable, il doit accorder le sursis. Celui-ci est ainsi la r?gle, dont le juge ne peut s'?carter qu'en pr?sence d'un pronostic dfavorable ou hautement incertain (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2). En d'autres termes, la loi pr?sume l'existence d'un pronostic favorable et cette prsomption doit ätre renvers?e pour exclure le sursis. La question de savoir si le sursis serait de nature ? dtourner le pr?venu de commettre de nouvelles infractions doit ätre tranch?e sur la base d'une appr?ciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des ant?cdents de l'auteur, de sa r?putation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'État d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit ätre pos? sur la base de tous les ?l?ments propres ? ?clairer l'ensemble du caract?re du pr?venu et ses chances d'amendement (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1). A cet ?gard, la prise de conscience de sa faute par l'auteur doit permettre d'augurer d'un changement d'attitude face ? ses actes (TF 6B_171/2007 du 23 juillet 2007 consid. 4). Le juge dispose d'un large pouvoir d'appr?ciation en la mati?re (TF 6B_392/2016 du 10 novembre 2016 ; ATF 134 IV 1 consid. 5.2).

9.3 En lesp?ce, les premiers juges ont condamner S.__ ? une peine privative de libert? de 18 mois et ont suspendu une partie de la peine portant sur 12 mois avec un dlai d?preuve de 5 ans. Ils ont considr? que le pronostic sur le comportement futur de S.__ ?tait mitig? au regard de ses ant?cdents, du fait qu?il avait dj? b?n?fici? du sursis et du fait qu?il ?tait sans emploi et au b?n?fice du revenu dinsertion, et que l?octroi dun sursis partiel sav?rait judicieux, la menace de devoir purger le solde dune peine privative de libert? ?tant suffisante pour le dissuader dfinitivement de commettre de nouveaux actes dlictueux.

Cette appr?ciation appara?t trop s?v?re. En effet, l?exp?rience de la dtention a eu pour lui l?effet dun lectrochoc et il a dmontr?, depuis sa sortie de prison, sa volont? relle de s?en sortir. S.__ a un emploi depuis le 1er octobre 2019, il a obtenu son permis poids lourd le 7 novembre 2019 et il dbutera une formation lui permettant de transporter des marchandises le 20 janvier 2020. Il a commenc? ? rembourser Z.__ en lui versant une premi?re fois la somme de 100 francs. La Cour de cans discerne chez le pr?venu une v?ritable prise de conscience de ses torts et des risques encourus en cas de nouvelle r?cidive, largement confirm?e par ses propos et par son attitude franche lors de laudience dappel. Le pr?venu, qui regrette ses actes, se rend parfaitement compte qu?il risque lincarc??ration. Ainsi, tout bien considr?, le pronostic concernant le comportement futur de lappelant nappara?t pas dfavorable, si bien qu?un sursis sur l?entier de la peine sera accord ? ce dernier, avec un dlai d'?preuve de 5 ans. Lappel doit donc ätre admis sur ce point et le chiffre X du dispositif du jugement attaqu? sera r?form? dans ce sens.

Cela ?tant, la Cour de cans considre que l?effet dissuasif dune peine privative de libert? avec sursis ne pourra ätre garanti que s?il est assorti dune r?gle de conduite portant sur la r?paration du dommage subi par le plaignant Z.__. C?libataire, sans charge de famille et vivant chez ses parents, S.__ ralise un salaire mensuel brut confortable de 5'500 fr. (P. 144). Au vu de ces ?l?ments communiqu?s ? laudience dappel, S.__ doit ätre astreint ? indemniser la partie plaignante Z.__ ? hauteur de r?guliers acomp?tes mensuels de 200 fr., payables le premier de chaque mois, jusqu?? compl??te ex?cution de la convention sign?e aux débats de premi?re instance. Le chiffre X du dispositif du jugement entrepris sera compl?t? dans ce sens.

10.

10.1 S.__ conclut ? la rduction des frais de premi?re instance mis ? sa charge en raison de labandon de laggravante de la bande.

10.2 Le pr?venu supporte les frais de procédure s'il est condamner (art. 426 al. 1 CPP). En lesp?ce, les premiers juges ont r?parti les frais communs de la cause par moiti? entre les deux pr?venus qui supportent chacun la charge de lindemnit? allou?e ? leur dfenseur doffice. Si S.__ est lib?r? du chef de pr?vention de vol en bande et de tentative de brigandage qualifi?, il est condamner de vol et de tentative de brigandage et labandon de laggravante de la bande est sans incidence sur la quotit? de la peine prononc?e ? son encontre. La Cour de cans ne discerne pas en quoi la question purement juridique de la bande aurait justifi? des op?rations denqu?te ou des dmarches suppl?mentaires inutiles qui devraient ätre retranches des frais de procédure mis ? la charge de lappelant. Dans ces conditions, la mise ? la charge de S.__ de la moiti? des frais communs et de lindemnit? allou?e ? son dfenseur doffice ne pr?te pas le flanc ? la critique.

10.3 Dans la mesure où la condamnation de S.__ est confirm?e et qu?il doit par cons?quent supporter la moiti? des frais de procédure (art. 426 al. 1 CPP), lautre moiti? ?tant mis ? la charge de son copr?venu, l?octroi dune indemnit? fonde sur lart. 429 CPP n?entre pas en ligne de compte (cf. ATF 137 IV 352 consid. 2.4.2).

11. En conclusion, les appels de R.__ et de S.__ doivent ätre partiellement admis et le jugement attaqu? r?form? dans le sens des considrants.

Sur la liste des op?rations produites (P. 141/1), Me Laurent Roulier fait État de 9h45 dactivit? davocat et de 2 vacations. Il n?y a pas lieu de s?en ?carter si ce nest pour retrancher 30 minutes consacres ? l??tude du dispositif et du jugement de premi?re instance ? op?rations post?rieures au jugement de premi?re instance r?tribues dans le cadre de lindem?nit? doffice fix?e par les premiers juges ? et ajouter 30 minutes pour tenir compte du temps effectif de laudience dappel. Lindemnit? doffice de Me Laurent Roulier pour la procédure dappel est par cons?quent fix?e ? 2'186 fr. 40, montant correspondant ? 9h45 dactivit? davocat brevet? au tarif horaire de 180 fr., soit 1'755 fr., 35 fr. 10 de dbours forfaitaires (2% des honoraires), 2 vacations ? 120 fr., et 156 fr. 30 de TVA (art. 2 al. 1 let. a et 3bis al. 1 et al. 3 RAJ [R?glement sur lassis?tance judiciai?re en mati?re civile du 7 dcembre 2019 ; BLV 211.02.3], applicables par renvoi de lart. 26b TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnit?s en mati?re penale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]).

La liste des op?rations produites par Me Frank Ti?che (P. 143/1) fait État de 775 minutes, soit 12h55, dactivit? davocat et de 280 minutes, soit 4h40, dactivit? davocat-stagiaire. Dans la mesure où le dfenseur doffice avait une parfai?te connaissance du dossier de la cause puisqu?il assure la dfense de S.__ depuis linstruction, le temps all?gu? appara?t excessif et doit ätre rduit globalement de 130 minutes sagissant de lactivit? de lavocat. Il ne peut pas ätre tenu compte du temps correspondant ? la prise de connaissance du dispositif et des motifs du jugement de premi?re instance et ? l?entretien t?l?phonique au client qui a suivi, soit 70 minutes au total, ces op?rations post?rieures au premier jugement faisant partie int?grante de lindemnit? doffice arr?t?e par les premiers juges. Il convient ?gale?ment de rduire de 60 minutes le temps consacr? ? la prise de connaissance de courriers du Ministre public, des parties adverses et du Tribunal cantonal, ce temps n??tant pas justifi? par la complexit? de la cause. On tiendra compte du temps effectif de laudience dappel qui a dur? 1h30 et on ajoutera 30 mn dactivit? davocat-stagiaire. Il convient par cons?quent de retenir 10h45 dactivit? davocat brevet? au tarif horaire de 180 fr., 5h dactivit? davocat-stagiaire au tarif horaire de 110 fr., des dbours forfaitaires ? concurrence de 2% et une vacation ? 80 fr. (art. 2 al. 1 let. a et let. b, et 3bis al. 1 et al. 3 RAJ). Lindemnit? de dfenseur doffice de Me Frank Ti?che pour la procédure dappel est par cons?quent fix?e ? 2'817 fr. 75 (1'935 fr. [honoraires avocat] + 550 fr. [honoraires avocat-stagiaire] + 51 fr. 30 [dbours] +
80 fr. [1 vacation] + 201 fr. 45 [TVA]).

Les frais de la procédure dappel sont constitu?s de l??molument de jugement, par 3'780 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP), de lindemnit? allou?e au dfenseur doffice de R.__, par 2'186 fr. 40, et de lindemnit? allou?e au dfenseur doffice de S.__, par 2'817 fr. 75. Vu l?issue de la cause, R.__, qui obtient gain de cause sur la question de la bande, suppor?tera les 3/8 de l??molument de jugement, soit 1'417 fr. 50, et les 3/4 de lindemnit? allou?e ? son dfenseur doffice, soit 1'639 fr. 80. S.__, qui obtient gain de cause sur la question de la bande et sur celle du sursis, supportera le quart de l??molument de jugement, soit 945 fr., et la moiti? de lindemnit? allou?e ? son dfenseur doffice, soit 1'408 fr. 80.

R.__ et S.__ ne seront toutefois tenus de rembourser ? l?Etat la part de lindemnit? allou?e en faveur de leur dfenseur doffice mise ? leur charge que lorsque que leur situation financi?re le permettra
(art. 135 al. 4 let. a CPP).

Par ces motifs,

la Cour dappel penale,

appliquant ? R.__ les art. 40, 49 al. 1, 66a al. 1 let. c et d, 139 ch. 1, 22 al. 1 CP ad 140 ch. 1, 144 al. 1, 186 CP ; 97 al. 1 let. a

et g LCR ; 115 al. 1 let. a et b LEI et 398 ss CPP,

appliquant ? S.__ les art. 40, 42 al. 1, 44 al. 1 et 2, 49 al. 1, 106, 139 ch. 1, 22 al. 1 CP ad 140 ch. 1, 144 al. 1, 186 CP ; 90 al. 1,

97 al. 1 let. a et g LCR et 398 ss CPP

prononce :

I. Les appels de R.__ et de S.__ sont partiellement admis.

II. Le jugement rendu le 29 aoùt 2019 par le Tribunal correctionnel de larrondissement de la Broye et du Nord vaudois est modifi? comme il suit aux chiffres I, II, VII, VIII et X de son dispositif, le dispositif du jugement ?tant dsormais le suivant :

"I. lib?re R.__ des chefs de pr?vention de vol en bande et de tentative de brigandage qualifi? ;

II. constate que R.__ sest rendu coupable de vol, de tentative de brigandage, de dommages ? la propri?t?, de violation de domicile, dusage abusif de permis et/ou de plaques de contrle, dusurpation de plaques de contrle, dentr?e ill?gale et de s?jour ill?gal ;

III. condamne R.__ ? une peine privative de libert? de 30 (trente) mois, sous dduction de 402 (quatre cent deux) jours de dtention avant jugement ? la date du 27 aoùt 2019, dont 279 (deux cent septante-neuf) jours en ex?cution anticip?e de peine ;

IV. ordonne que soient dduits de la peine fix?e sous chiffre III, ? titre de r?paration du tort moral, 12 (douze) jours pour 24 (vingt-quatre) jours de dtention subis dans des conditions illicites en zone carc?rale au Centre de gendarmerie mobile de l?Ouest ? [...], ainsi que 33 (trente-trois) jours pour 259 (deux cent cinquante-neuf) jours de dtention subis dans des conditions illicites ? la Prison du Bois-Mermet;

V. ordonne l?expulsion du territoire suisse de R.__ pour une dur?e de 10 (dix) ans ;

VI. ordonne, ? toutes fins utiles, le maintien en ex?cution anticip?e de peine du condamner R.__ afin qu?il poursuive l?ex?cution de la peine et pour garantir l?ex?cution de l?expulsion penale ;

VII. lib?re S.__ des chefs de pr?vention de vol en bande, de tentative de brigandage qualifi? et de violation grave des r?gles de la circulation routi?re ;

VIII. constate que S.__ sest rendu coupable de vol, de tentative de brigandage, de dommages ? la propri?t?, de violation de domicile, de violation simple des r?gles de la circulation routi?re, dusage abusif de permis et/ou de plaques de contrle et dusurpation de plaques de contrle ;

IX. condamne S.__ ? une peine privative de libert? de 18 mois, sous dduction de 63 (soixante-trois) jours de dtention avant jugement ;

X. suspend la peine privative de libert? de 18 mois et impartit ? S.__ un dlai d?preuve de 5 ans, et soumet l?octroi du sursis ? la r?gle de conduite consistant ? indemniser la partie plaignante Z.__? hauteur de r?guliers acomptes de 200 fr. (deux cents francs) payables le premier de chaque mois jusqu?? compl?te ex?cution de la convention retranscrite au chiffre XIV ci-dessous ;

XI. ordonne que soient dduits de la part ferme de la peine fix?e sous chiffres IX et X, ? titre de r?paration du tort moral, 12 (douze) jours pour 23 (vingt-trois) jours de dtention subis dans des conditions illicites en zone carc?rale au Centre de la Bl?cherette ;

XII. condamne en outre S.__ ? une amende de 700 fr. (sept cents francs) convertible en 7 (sept) jours de peine privative de libert? de substitution en cas de non-paiement fautif ;

XIII. renvoie la plaignante G.__ ? agir, le cas ?chant, devant le juge civil pour faire valoir ses pr?tentions ? l?encontre de R.__ et de S.__;

XIV. prend acte, pour valoir jugement, de la convention conclue entre R.__, S.__ et Z.__, ainsi libell?e :

I. S.__ et R.__, solidairement entre eux, se reconnaissent les dbiteurs de Z.__ dun montant de 9'601 fr. 45 (neuf mille six cent un francs et quarante-cinq centimes), valeur ?chue, qui se dcompose comme suit : 1'601 fr. 45 (mille six cent un francs et quarante-cinq centimes) ? titre de r?paration du dommage mat?riel, 5'000 fr. (cinq mille francs) ? titre de r?paration du tort moral et 3'000 fr. (trois mille francs) ? titre dindemnit? pour les frais de dfense de Z.__ ;

II. R.__ et S.__ s?engagent ? sacquitter du montant qui pr?c?de par des acomptes minimaux de 20 fr. (vingt francs) par mois, jusqu?? ?puisement du solde sur le compte bancaire de Z.__ aupr?s de la BCV
(IBAN CH3200767000T07571424).S.__ et R.__ s?engagent ? rediscuter le montant de lacompte ? l??chance dun dlai de 6 (six) mois ds la signature de la convention. Si ? cette ?chance aucun accord nest trouv?, l?entier du solde d ? Z.__ deviendra imm?dia?tement exigible et portera int?r?t ? 5 % ;

III. Z.__ retire la plainte penale dpos?e le 21 juillet 2018 ;

IV. Moyennant bonne ex?cution de ce qui pr?c?de, parties se donnent quittance pour solde de tout compte et de toutes pr?tentions. Il est pr?cis? que l?engagement financier est pris sans reconnaissance de responsabilit?.

XV. ordonne la confiscation et la destruction des objets suivants :

- 1 (un) spray au poivre ? anti agression ? de marque [...], 1 (un) pied-de-biche et 1 (un) emballage plastique contenant des gants en latex non-utilis?s (cf. fiche n? 24320 = P. 58) ;

- 2 (deux) gants blancs en latex (cf. fiche n? 24296 = P. 57) ;

XVI. ordonne le maintien au dossier, ? titre de pi?ces ? conviction, des objets suivants :

- 1 (un) CD contenant les donnes issues de la surveillance r?troactive des raccordements t?l?phoniques de R.__ et de S.__ (cf. fiche n? 23818 = P. 28);

- 1 (un) CD contenant les donnes issues de la surveillance r?troactive des raccordements t?l?phoniques de R.__ et de S.__ (cf. fiche n? 23819 = P. 29) ;

- 1 (une) cl? USB contenant les images de vidosurveillance des cam?ras d[...] (cf. fiche n? 23956 = P. 43) ;

- 1 (un) CD contenant les donnes issues de la surveillance r?troactive du raccordement t?l?phonique de R.__ (cf. fiche n? 23817 = P. 27) ;

- 1 (un) CD contenant les donnes issues de la surveillance r?troactive du raccordement t?l?phonique de S.__(cf. fiche n? 23833 = P. 34) ;

XVII. alloue ? Me Laurent Roulier, dfenseur doffice de R.__, une indemnit? de 11'630 fr. 80 (onze mille six cent trente francs et huitante centimes), TVA et dbours compris ;

XVIII. alloue ? Me Frank Ti?che, dfenseur doffice de S.__, une indemnit? de 8'929 fr. (huit mille neuf cent vingt-neuf francs), TVA et dbours compris ;

XIX. met les frais de la cause ? la charge des condamners, par :

par 21'739 fr. 80 (vingt-et-un mille sept cent trente-neuf francs et huitante centimes) ? la charge de R.__, y compris lindemnit? allou?e ? son dfenseur doffice ;

par 19'443 fr. (dix-neuf mille quatre cent quarante-trois francs) ? la charge de S.__, y compris lindemnit? allou?e ? son dfenseur doffice ;

XX. dit que les indemnit?s de dfense doffice sont remboursables ? l?Etat de Vaud par les condamners ds que leur situation financi?re le permettra."

III. La dtention subie par R.__ depuis le jugement de premi?re instance est dduite.

IV. Le maintien en dtention de R.__ en ex?cution anticip?e de peine est ordonn?.

V. Une indemnit? de dfenseur d'office pour la procédure d'appel d'un montant de 2'186 fr. 40, TVA et dbours inclus, est allou?e ? Me Laurent Roulier.

VI. Une indemnit? de dfenseur d'office pour la procédure d'appel d'un montant de 2'817 fr. 75, TVA et dbours inclus, est allou?e ? Me Frank Ti?che.

VII. Les frais dappel sont r?partis comme il suit :

les trois huiti?mes de l??molument de jugement, soit 1'417 fr. 50, et les trois quarts de lindemnit? allou?e au chiffre V ci-dessus, soit 1'639 fr. 80, sont mis ? la charge de R.__ ;

le quart de l??molument de jugement, soit 945 fr., et la moiti? de lindemnit? allou?e au chiffre VI ci-dessus, soit 1'408 fr. 80, sont mis ? la charge de S.__ ;

le solde est laiss? ? la charge de l?Etat.

VIII. R.__ et S.__ ne seront tenus de rembourses ? l?Etat la part de lindemnit? de leur dfenseur doffice pr?vues aux chiffres V et VI ci-dessus mise ? leur charge que lorsque leur situation financi?re le permettra.

Le pr?sident : La greffi?re :

Du

Le jugement qui pr?c?de, dont le dispositif a ?t? communiqu? par ?crit aux int?ress?s le 14 janvier 2020, est notifi?, par l'envoi d'une copie compl?te, ? :

- Me Laurent Roulier, avocat (pour R.__),

- Me Frank Ti?che, avocat (pour S.__),

- Ministre public central,

et communiqu? ? :

- M. le Pr?sident du Tribunal de correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois,

- Mme la Procureure cantonale Strada,

- Office d'ex?cution des peines,

- Prison de la Crois?e,

- Service de la population, Secteur ?trangers (R.__, n? le [...]1993),

- Service des automobiles et de la navigation (S.__, n? le [...].1992),

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent jugement peut faire l'objet d'un recours en mati?re penale devant le Tribunal f?dral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ? RS 173.110). Ce recours doit ätre dpos? devant le Tribunal f?dral dans les trente jours qui suivent la notification de l'exp?dition compl?te (art. 100 al. 1 LTF).

En vertu de lart. 135 al. 3 let. b CPP, le pr?sent jugement peut, en tant qu'il concerne lindemnit? doffice, faire l?objet dun recours au sens des art. 393 ss CPP devant le Tribunal penal f?dral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi f?drale du 19 mars 2010 sur l?organisation des autorit?s f?drales; RS 173.71]. Ce recours doit ätre dpos? devant le Tribunal penal f?dral dans un dlai de dix jours ds la notification de larr?t attaqu? (art. 396 al. 1 CPP).

La greffi?re :

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