Urteil Kantonsgericht (VD)

Cour des poursuites et faillites

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Arr?t du 27 mars 2020

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Composition : M. Maillard, pr?sident

MM. Colombini et Hack, juges

Greffier : Mme Deb?taz Ponnaz

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Art. 174 al. 1 LP ; 148 al. 2 et 321 al. 1 CPC

Vu le jugement rendu par la Pr?sidente du Tribunal darrondissement de lEst vaudois le 21 janvier 2020, prononant, par dfaut des parties, la faillite de M.__, [...], le m?me jour, ? 16 heures, ? la requ?te dE.__SA, ? [...], et mettant les frais du prononc?, par 200 fr., ? la charge du failli,

vu l?envoi de ce jugement aux parties le 24 janvier 2020 et sa notification au failli le 27 janvier 2020, selon le suivi de l?envoi postal au dossier,

vu la requ?te en restitution de dlai dpos?e le 13 f?vrier 2020 par M.__, soutenant avoir pris connaissance du jugement de faillite par l?envoi de la convocation de l?office des faillites du 5 f?vrier 2020 et faisant valoir qu?? la suite de sa convocation ? laudience de faillite, il s??tait pr?sent? ? l?Office des poursuites dAigle afin de r?gler la poursuite en cause (n? 9'280?674) et que ? vraisemblablement, le paiement [?tait] intervenu sur une autre poursuite, raison pour laquelle le crancier na[vait] pas retir? sa requ?te ?,

vu la dcision de la Pr?sidente du Tribunal darrondissement de lEst vaudois du 14 f?vrier 2020, considrant que la requ?te ?tait tardive et l??cartant sans frais, pour le motif quelle avait ?t? dpos?e plus de dix jours apr?s que le requ?rant avait pris connaissance, ? r?ception du jugement de faillite, soit le 27 janvier 2020, de la probl?matique relative au non-paiement de la poursuite en cause,

vu le recours form? par M.__, par acte du 28 f?vrier 2020, contre cette dcision qui lui avait ?t? notifi?e le 24 f?vrier 2020, reconnaissant navoir pas agi ? temps et avoir confondu deux poursuites, exposant qu?il est tr?s occup? par le dveloppement de son entreprise et que sa situation vis-?-vis de l?Office des poursuites dAigle est clarifi?e, et demandant lannulation de sa faillite qui lui para?t une sanction disproportionn?e,

vu les autres pi?ces du dossier ;

attendu que le recours a ?t? form? en temps utile, dans le dlai de dix jours suivant la notification de la dcision attaqu?e (art. 321 al. 2 CPC),

que pour ätre recevable, lacte de recours doit ätre motiv? (art. 321 al. 1 CPC),

que, selon la jurisprudence du Tribunal f?dral, la motivation du recours doit ? tout le moins satisfaire aux exigences qui sont poses pour un acte dappel, ce qui signifie que le recourant doit pr?senter une argumentation suffisamment explicite pour que linstance de recours comprenne contre quelle dcision il recourt et sur quels points il attaque cette dcision (TF 5A_206/2016 du 1er juin 2016 ; TF 5A_488/2015 du 21 aoùt 2015 consid. 3.2.1, publi? in RSPC 6/2015 pp. 512 s. et les arr?ts cit?s),

qu?en lesp?ce, le recours ne contient aucun grief contre la dcision du premier juge constatant - ? bon droit que la requ?te en restitution de dlai na pas ?t? dpos?e dans le dlai l?gal de dix jours suivant celui où la cause du dfaut a disparu (art. 148 al. 2 CPC),

que le recourant admet au contraire navoir pas agi ? temps et ne fait valoir aucun moyen pertinent ? ce sujet,

que le recours est ainsi irrecevable ;

attendu qu?en revanche, le recourant peut requ?rir la r?vocation de la faillite s?il ?tablit que toutes les dettes sont payes (art. 195 al. 1 ch. 1 LP [loi f?drale sur la poursuite pour dettes et la faillite]), ce qui semble ätre le cas au vu de l?extrait des poursuites le concernant du 2 mars 2020, vers? doffice au dossier ;

attendu que le pr?sent arr?t peut ätre rendu sans frais.

Par ces motifs,

la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,

statuant ? huis clos en sa qualité d'autorit?

de recours en mati?re sommaire de poursuites et de faillite,

prononce :

I. Le recours est irrecevable.

II. Larr?t, rendu sans frais, est ex?cutoire.

Le pr?sident : La greffi?re :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi?, par l'envoi de photocopies, ? :

M. M.__,

E.__SA,

- M. le Pr?pos? ? l'Office des poursuites du district dAigle,

- M. le Pr?pos? ? l'Office des faillites de l'arrondissement de lEst vaudois.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re civile devant le Tribunal f?dral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ? RS 173.110). Ce recours doit ätre dpos? devant le Tribunal f?dral dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Cet arr?t est communiqu?, par l'envoi de photocopies, ? :

- M. le Conservateur du Registre foncier, Office de lEst vaudois,

- M. le Pr?pos? au Registre du Commerce du canton de Vaud,

et communiqu? ? :

Mme la Pr?sidente du Tribunal d'arrondissement de lEst vaudois.

La greffi?re :