Urteil Kantonsgericht (VD)

Cour des poursuites et faillites

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Arr?t du 6 avril 2020

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Composition : M. Maillard, pr?sident

M. Colombini et Mme Cherpillod, juges

Greffier : Mme Deb?taz Ponnaz

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Art. 174 al. 2 LP

Vu le jugement rendu le 21 janvier 2020 par la Pr?sidente du Tribunal darrondissement de Lausanne, ? la suite de laudience du 9 janvier 2020 tenue par dfaut de la partie requ?rante, prononant la faillite de V.__, ? [...], le 21 janvier 2020 ? 9 heures, ? la requ?te de Z.__SA, ? [...], et mettant les frais, par 200 fr., ? la charge du failli,

vu l?envoi de ce jugement aux parties le jour m?me et sa notification au failli le 28 janvier 2020,

vu le recours form? par V.__ par acte dat? du 31 janvier et post? le 3 f?vrier 2020, concluant ce que la cour de cans constate le paiement du solde de la dette ? l?origine de la faillite avec ses accessoires l?gaux, ainsi que la solvabilit? du recourant, et annule la faillite,

vu la pi?ce produite ? lappui du recours, savoir la photocopie de deux r?c?piss?s postaux de versements effectu?s par V.__ sur le compte de l?Office des poursuites du district de l?Ouest lausannois, l?un de 700 fr., le 9 janvier 2020, et lautre de 1?865 fr. 70, le 3 f?vrier 2020, mentionnant le num?ro de poursuite 9§268'355,

vu l?extrait des registres de l?Office des poursuites du district de l?Ouest lausannois du 4 f?vrier 2020 concernant le recourant, vers? doffice au dossier,

vu la dcision du 7 f?vrier 2020 rejetant la requ?te deffet suspensif contenue dans le recours,

vu le courrier recommand du 12 f?vrier 2020 par lequel le pr?sident de la cour de cans a transmis ? V.__ l?extrait des poursuites pr?cit? en linvitant ? se dterminer au sujet de cette pi?ce dans un dlai de dix jours,

vu labsence de suite donn?e ? ce courrier par le recourant dans le dlai imparti,

vu les autres pi?ces du dossier ;

attendu qu'en vertu de l'art. 174 al. 1 LP (loi sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), la dcision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC (Code de procédure civile ; RS 272),

qu'en l'esp?ce, le recours a ?t? dpos? en temps utile et dans les formes requises, par acte ?crit et motiv? (art. 321 al. 1 CPC), de sorte qu'il est recevable ;

attendu qu?en vertu de lart. 174 al. 1, 2e phrase, LP, les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de faillite (pseudo-nova),

qu?en outre, le failli peut faire valoir que les conditions dannulation de la faillite pr?vues par lart. 174 al. 2 LP sont ralises (vrais nova) et produire ? cet effet des pi?ces nouvelles,

que la pi?ce produite ? lappui du recours est ainsi recevable ;

attendu que selon lart. 166 al. 1 LP, ? l?expiration du dlai de vingt jours ds la notification de la commination de faillite, le crancier peut requ?rir du juge la dclaration de faillite, en joignant ? sa demande le commandement de payer et lacte de commination,

que le juge saisi dune r?quisition de faillite doit prononcer celle-ci, sauf dans les cas mentionn?s aux art. 172 ? 173a LP (art. 171 LP),

qu'en lesp?ce, le dlai de lart. 166 al. 1 LP a ?t? respect?,

que le recourant ne pr?tend pas que l?un des cas mentionn?s aux art. 172 ? 173a LP ?tait ralis?,

qu?il se pr?vaut de ses versements de 700 fr. et 1?865 fr. 70 effectu?s l?un avant et lautre apr?s le jugement de faillite, mais, ? raison, ne soutient pas avoir justifi? par titre, devant le juge de la faillite, que la crance aurait ?t? acquitt?e en capital, int?r?ts et frais, ou que le crancier lui aurait accord un sursis (art. 172 al. 2 ch. 3 LP),

que c'est donc ? juste titre que le premier juge a prononc? la faillite du recourant ;

attendu qu'en vertu de l'art. 174 al. 2 LP, l'autorit? de recours peut annuler le jugement de faillite lorsque le dbiteur rend vraisemblable sa solvabilit? et qu'il ?tablit par titre que la dette ? l'origine de la faillite, int?r?ts et frais compris, a ?t? pay?e, ou que la totalit? du montant ? rembourser a ?t? dpos?e aupr?s de l'autorit? judiciaire sup?rieure ? l'intention du crancier, ou encore que celui-ci a retir? sa r?quisition de faillite,

que ces deux conditions, remboursement ? ou dp?t ou retrait ? et solvabilit?, sont cumulatives,

qu'en l'esp?ce, le recourant a apport?, sinon la preuve stricte, par la production dune quittance de l?office des poursuites, du r?glement de la poursuite n? 9§268'355, du moins la preuve du paiement du montant de 1'856 fr. 65 pour lequel cette poursuite figure encore dans l?extrait des registres de l?office au 4 f?vrier 2020, ce qui peut s?expliquer par le fait que le paiement effectu? la veille n??tait pas encore parvenu ? l?office,

que, quoi qu?il en soit, on peut laisser ouverte la question de la réalisation de la premi?re des conditions l?gales pour annuler la faillite, en lesp?ce, ds lors que la seconde condition nest pas ralis?e,

qu?en ce qui concerne la seconde condition, en effet, le dbiteur, s'il ne doit pas prouver sa solvabilit? de mani?re stricte, ne peut se contenter de simples all?gations, mais doit fournir des indices concrets tels que r?c?piss?s de paiements, justificatifs des moyens financiers (avoirs en banque, cr?dit bancaire) ? sa disposition, liste des dbiteurs, extrait du registre des poursuites, comptes annuels r?cents, bilan interm?diaire, etc. (TF 5A_181/2018 du 30 avril 2018 consid 3.1),

que l?extrait du registre des poursuites concernant le failli est en r?gle g?n?rale dcisif (TF 5A_181/2018 consid. 3.1 pr?cit? ; Cometta, in Dall?ves/Foùx/Jeandin (?d.), Commentaire romand, Poursuite et faillite, n. 10 ad art. 174 LP),

qu?en lesp?ce, selon l'extrait au 4 f?vrier 2020, le recourant fait l'objet de neuf poursuites pour une somme totale de 39'708 fr. 40, y compris celle ? l?origine de la faillite, dont une deuxi?me poursuite exerc?e ? linstance de la m?me cranci?re, dun montant de pr?s de 5'500 fr., est au stade de la commination de faillite et une troisi?me, de plus de 2'200 fr., est rest?e libre dopposition, les autres poursuites, portant sur des prestations sociales ou dautres crances de droit public, ?tant au stade de la continuation requise ou libres dopposition,

que cela constitue un indice s?rieux de lincapacit? du recourant ? sacquitter de ses engagements ?chus,

qu?en outre, celui-ci na produit aucun document du type de ceux ?num?r?s par la jurisprudence cit?e ci-dessus,

que sa solvabilit? nest ainsi pas rendue vraisemblable ;

attendu que le recours, manifestement infond au sens de l'art. 322 al. 1 CPC, doit ätre rejet? et le jugement de faillite confirm?,

que les frais judiciaires de deuxi?me instance, arr?t?s ? 300 fr., sont mis ? la charge du recourant, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC).

Par ces motifs,

la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,

statuant ? huis clos en sa qualité d'autorit?

de recours en mati?re sommaire de poursuites et de faillite,

prononce :

I. Le recours est rejet?.

II. Le jugement est confirm?.

III. Les frais judiciaires de deuxi?me instance, arr?t?s ? 300 fr. (trois cents francs), sont mis ? la charge du recourant.

IV. Larr?t est ex?cutoire.

Le pr?sident : La greffi?re :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi?, par l'envoi de photocopies, ? :

M. V.__,

Z.__SA,

- M. le Pr?pos? ? l'Office des poursuites du district de l?Ouest lausannois,

- M. le Pr?pos? ? l'Office des faillites de l'arrondissement de Lausanne.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re civile devant le Tribunal f?dral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ? RS 173.110). Ce recours doit ätre dpos? devant le Tribunal f?dral dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Cet arr?t est communiqu?, par l'envoi de photocopies, ? :

- M. le Conservateur du Registre foncier, Office de Lausanne,

- M. le Pr?pos? au Registre du Commerce du canton de Vaud,

et communiqu? ? :

Mme la Pr?sidente du Tribunal d'arrondissement de Lausanne.

La greffi?re :