Urteil Kantonsgericht (VD)

CHAMBRE DES RECOURS PENALE

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Arr?t du 27 janvier 2020

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Composition : M. Perrot, pr?sident

MM. Krieger et Kaltenrieder, juges

Greffier : M. Pilet

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Art. 385 al. 1 et 2 CPP

Statuant sur le recours interjet? le 27 dcembre 2019 par X.__, la Chambre des recours penale considre :

En fait et en droit :

1. Le 27 dcembre 2019, X.__, dtenu ? la Prison de la Crois?e ? Orbe, a adress? ? la Chambre des recours penale un courrier aux termes duquel il appara?t qu'il souhaitait recourir.

2. Par avis adress? au pr?nomm? le 3 janvier 2020, le Pr?sident de la Chambre des recours penale a accus r?ception de ce courrier et a constat? qu'il ne mentionnait pas la dcision contre laquelle le recours ?tait dirig?. Il a ainsi imparti ? lint?ress? un dlai au 13 janvier 2020 pour qu'il dpose un m?moire de recours sign? accompagn? de la dcision attaqu?e. Il a en outre pr?cis? que ce m?moire devrait satisfaire aux exigences de l'art. 385 al. 1 CPP (Code de procédure penale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) ? dont la teneur ?tait rappel?e ? et ätre dpos? dans le dlai imparti, ? dfaut de quoi le recours serait dclar? irrecevable.

X.__ y a r?pondu par courrier 8 janvier 2020, sans toutefois faire mention de la dcision attaqu?e, ni faire parvenir un m?moire de recours motiv? et sign?.

3. Par avis adress? au pr?nomm? le 10 janvier 2020, dont la teneur ?tait identique ? celui du 3 janvier 2020, le Pr?sident de la Chambre des recours penale a imparti ? lint?ress? un nouveau dlai au 20 janvier 2020.

Aucune r?ponse de X.__ nest parvenue ? la Chambre de cans dans le dlai susmentionn?.

4. Le recours s?exerce par le dp?t dun m?moire ?crit et dment motiv? (art. 390 al. 1 et 396 al. 1 CPP). Les exigences de motivation du recours sont poses ? lart. 385 al. 1 CPP. A teneur de cette disposition, la personne ou lautorit? qui recourt doit indiquer pr?cis?ment les points de la dcision quelle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre dcision (let. b) et les moyens de preuves quelle invoque (let. c). Si le m?moire ne satisfait pas ? ces exigences, lautorit? de recours le renvoie au recourant pour qu?il le compl?te dans un bref dlai. Si, apr?s l?expiration de ce dlai suppl?mentaire, le m?moire ne satisfait toujours pas ? ces exigences, lautorit? de recours n?entre pas en mati?re (art. 385 al. 2 CPP).

5. En l'esp?ce, les courriers dpos?s par X.__ ne satisfont manifestement pas aux exigences de l'art. 385 al. 1 CPP, ds lors qu'ils ne dsignent pas la dcision contre laquelle son recours est dirig? ? pas m?me par un num?ro de r?f?rence ?, ni encore moins les points du dispositif qui sont attaqu?s ou les motifs qui commandent une autre dcision. Par avis des 3 et 10 janvier 2020, deux dlais suppl?mentaires ont ?t? accords ? lint?ress? pour se conformer aux exigences de cette disposition avec l'indication qu'? dfaut, le recours serait dclar? irrecevable. Force est de constater que le recours ne satisfait toujours pas aux exigences de l'art. 385 al. 1 CPP.

6. Au vu de ce qui pr?c?de, le recours doit ätre dclar? irrecevable
(art. 385 al. 2 CPP), sans autre ?change d?critures (art. 390 al. 2 CPP).

Les frais de la procédure de recours, par 330 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnit?s en mati?re penale du 28 septembre 2010 ;
BLV 312.03.1]), seront mis ? la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).

Par ces motifs,

la Chambre des recours penale

prononce :

I. Le recours est irrecevable.

II. Les frais d'arr?t, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis ? la charge du recourant.

III. Larr?t est ex?cutoire.

Le pr?sident : Le greffier :

Du

Le pr?sent arr?t, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi?, par l'envoi d'une copie compl?te, ? :

- M. X.__,

- Ministre public central,

par l?envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re penale devant le Tribunal f?dral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ? RS 173.110). Ce recours doit ätre dpos? devant le Tribunal f?dral dans les trente jours qui suivent la notification de l'exp?dition compl?te (art. 100 al. 1 LTF).

Le greffier :