Jugement Kantonsgericht (VD - Entscheid/2020/45)

Canton:	VD
Numéro de cas:	Entscheid/2020/45

Instance:	Kantonsgericht
Département:	Chambre des recours pénale

Kantonsgericht Entscheid Entscheid/2020/45 vom 31.12.2020 (VD)

Date:	31.12.2020
Force de loi:	-

Résumé:	T._ _ _ _ _ _ _ _ et K. _ _ _ _ _ _ _ _ _ étaient des employés du canton de Vaud. T.________ aurait harcelé sexuellement K.________. K. _ _ _ _ _ _ _ _ a déposé une plainte déposée par le procureur. K._______ _ a fait appel, qui a été approuvé par la Chambre des cours de droit pénal. La procédure est maintenant rouverte. Résumé Plus Détaillé K.________ et T._ _ _ _ _ _ _ _ _ étaient tous deux employés du canton de Vaud. T.________ aurait harcelé sexuellement K. _ _ _ _ _ _ _ _ _ en lui faisant des commentaires salaces et en la touchant physiquement. K. _ _ _ _ _ _ _ _ a déposé une plainte déposée par le procureur. K._______ _ a fait appel, qui a été approuvé par la Chambre des cours de droit pénal. La Chambre des cours de droit pénal a conclu que la preuve était suffisante pour ouvrir une procédure pénale contre T.________. La procédure est maintenant rouverte. Explications Résumé en cinq phrases signifie que le jugement est résumé en cinq phrases, chaque phrase contenant une nouvelle Information. Résumé plus détaillé contient des informations supplémentaires qui ne figurent pas dans le résumé en cinq phrases. Conclusion est une courte phrase qui résume les principaux points du jugement. J'espère
Règle de droit:	Art. 310 CPP;Art. 382 CPP;Art. 385 CPP;Art. 422 CPP;Art. 428 CPP;
Référence BGE :	-
Commentaire:	-

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