Urteil Kantonsgericht (VD)

CHAMBRE DES RECOURS PENALE

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Arr?t du 2 juin 2020

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Composition : M. Perrot, pr?sident

MM. Meylan et Krieger, juges

Greffi?re : Mme de Benoit

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Art. 383 al. 2 et 385 al. 2 CPP

Statuant sur le recours interjet? le 17 mars 2020 par S.__ contre l?ordonnance de non-entr?e en mati?re rendue le 6 mars 2020 par le Ministre public de larrondissement du Nord vaudois dans la cause n? PE20.003928-MLV, la Chambre des recours penale considre :

En fait et en droit :

1. Le 13 janvier 2020, S.__ a dpos? plainte contre [...] pour diffamation. Il lui reproche davoir adress? un courrier dat? du 18 octobre 2019 ? plusieurs pr?sidents dassociations d?quitation dans lequel il ?tait mentionn? que l?entreprise du plaignant avait fait fa illite et que la date de la faillite ?tait erron?e. S.__ estime que son honneur en tant qu?homme daffaires a ?t? atteint.

2. Par ordonnance du 6 mars 2020, le Ministre public de larrondissement du Nord vaudois (ci-apr?s : Ministre public) a refus dentrer en mati?re sur la plainte dpos?e par S.__ (I) et a laiss? les frais ? la charge de l?Etat (II).

La procureure a considr? que les assertions, quand bien m?me elles ?taient inexactes quant ? la date de la faillite de la soci?t? du plaignant, n??taient pas pour autant attentatoires ? l?honneur tel que dfini par la loi penale. Il n?y avait donc pas mati?re ? ouvrir une instruction.

3. Par acte adress? au Ministre public, dat? du 16 mars 2020 et remis ? la poste le 17 mars 2020, S.__ a form? recours contre cette ordonnance. Lacte est r?dig? en allemand et ne contient aucune motivation.

4. Le 18 mars 2020, le Ministre public a transmis le recours pr?cit? ainsi que le dossier de la cause ? la Chambre des recours penale du Tribunal cantonal comme objet de sa comp?tence.

5. Par avis du 23 mars 2020, un dlai au 15 mai 2020 a ?t? imparti au recourant pour effectuer un dp?t de 550 fr. ? titre de s?ret?s (art. 383 al. 1 CPP [Code de procédure penale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), ainsi que pour motiver en franais son recours (art. 385 al. 1 CPP).

6. Le recourant ne sest pas acquitt? de lavance de frais et na pas transmis de m?moire motiv? dans le dlai imparti.

7. Le recours s?exerce par le dp?t dun m?moire ?crit et dment motiv? (art. 390 al. 1 et 396 al. 1 CPP). Les exigences de motivation du recours sont poses ? lart. 385 al. 1 CPP. Selon cette disposition, la personne ou lautorit? qui recourt doit indiquer pr?cis?ment les points de la dcision quelle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre dcision (let. b) et les moyens de preuve quelle invoque (let. c).

Ainsi, le recourant doit dabord indiquer ? les points de la dcision ? qui sont attaqu?s (art. 385 al. 1 let. a CPP), par quoi il faut entendre les points du dispositif (cf. art. 81 al. 4 CPP) qui devraient ätre chang?s et quelle formulation devrait avoir la nouvelle dcision si le recours ?tait admis (Pitteloud, Code de procédure penale suisse, Commentaire ? l?usage des praticiens, Zurich/St-Gall 2012, n. 1126 ; Ziegler/Keller, in : Niggli/Heer/Wipr?chtiger [?d.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, 2e ?d., Biele 2014, n. 1a ad art. 385 CPP).

Le recourant doit ensuite ?noncer ? les motifs qui commandent une autre dcision ? (art. 385 al. 1 let. b CPP), ? savoir les arguments, de fait ou de droit, sur lesquels il pr?tend se fonder pour faire modifier la dcision en sa faveur (Pitteloud, op. et loc. cit. ; Lieber, in : Donatsch/Hansjakob/Lieber [?d.], Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, 2e ?d., Zurich/Biele/Genève 2014, n. 2 ad art. 385 CPP). Ainsi, il doit indiquer dans quelle mesure et sous quel angle il entend critiquer l??tablissement des faits ou lapplication du droit (Calame, in : Kuhn/Jeanneret [?d.], Commentaire romand, Code de procédure penale suisse, Biele 2019, n. 20 ad art. 385 CPP).

Lart. 385 al. 2, 1re phrase, CPP pr?voit que si le m?moire ne satisfait pas aux exigences mentionnes ? lal. 1, lautorit? de recours le renvoie au recourant pour qu?il le compl?te dans un bref dlai. Cette disposition vise uniquement ? prot?ger le justiciable contre un formalisme excessif de la part de lautorit?. Elle ne permet en revanche pas de suppler un dfaut de motivation. Il est en effet commun?ment admis en procédure que la motivation dun acte de recours doit ätre enti?rement contenue dans lacte de recours lui-m?me. Elle ne saurait ds lors ätre compl?t?e ou corrig?e ult?rieurement, lart. 385 al. 2 CPP ne devant pas ätre appliqu? afin de dtourner la port?e de lart. 89 al. 1 CPP, qui interdit la prolongation des dlais fix?s par la loi et nautorise pas la partie ? compl?ter un acte dpourvu de motivation (TF 6B_705/2019 du 5 septembre 2019 consid. 3.2.2 ; TF 1B_232/2017 du 19 juillet 2017 consid. 2.4.3 ; TF 6B_347/2016 du 10 f?vrier 2017 consid. 4.1 ; TF 1B_363/2014 du 7 janvier 2015 consid. 2.1 et les r?f. cites).

8. La direction de la procédure de l'autorit? de recours peut astreindre la partie plaignante ? fournir des s?ret?s dans un dlai dtermin? pour couvrir les frais et indemnit?s ?ventuels (art. 383 al. 1 CPP). Si les s?ret?s ne sont pas fournies dans le dlai imparti, l'autorit? de recours n'entre pas en mati?re sur le recours (art. 383 al. 2 CPP).

Les s?ret?s sont r?putes fournies dans le dlai lorsqu'elles sont remises ? l'autorit? de recours, verses en sa faveur ? la poste suisse, ou encore dbites sur un compte bancaire ou postal suisse le dernier jour du dlai au plus tard (Richard Calame, in : Kuhn/Jeanneret [?d.], Code de procédure penale suisse, Commentaire romand, Biele 2011, n. 6 ad. art. 383 CPP).

9. En l'esp?ce, le recourant n'a pas motiv? son recours ni vers? les s?ret?s requises dans le dlai imparti au 15 mai 2020, de sorte qu?il ne sera pas entr? en mati?re sur son recours, qui doit ätre dclar? irrecevable (art. 383
al. 2 CPP).

10. Les frais de la procédure de recours, constitu?s en l'esp?ce du seul ?molument d'arr?t, par 440 fr. (art. 422 al. 1 CPP ; art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnit?s en mati?re penale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront exceptionnellement laiss?s ? la charge de l'Etat (art. 423
al. 1 CPP).

Par ces motifs,

la Chambre des recours penale

prononce :

I. Le recours est irrecevable.

II. Les frais de la procédure de recours, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont laiss?s ? la charge de l'Etat.

III. Larr?t est ex?cutoire.

Le pr?sident : La greffi?re :

Du

Le pr?sent arr?t, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi?, par l'envoi d'une copie compl?te, ? :

- S.__,

- Ministre public central,

et communiqu? ? :

- Mme la Procureure de larrondissement du Nord vaudois,

par l?envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re penale devant le Tribunal f?dral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le Tribunal f?dral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit ätre dpos? devant le Tribunal f?dral dans les trente jours qui suivent la notification de l'exp?dition compl?te (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :