Jugement Kantonsgericht (VD - Entscheid/2020/411)

Canton:	VD
Numéro de cas:	Entscheid/2020/411

Instance:	Kantonsgericht
Département:	Chambre des recours pénale

Kantonsgericht Entscheid Entscheid/2020/411 vom 19.05.2020 (VD)

Date:	19.05.2020
Force de loi:	-

Résumé:	Le 30 Mai 2018, un accident de la route a eu lieu à Lausanne, tuant un piéton. L'automobiliste, C.________, était sous L'influence de L'alcool et a dépassé dans un endroit encombré. Le Tribunal cantonal de Vaud avait clôturé la procédure contre C.________. Le tribunal fédéral a annulé la décision de recrutement et renvoyé l'affaire devant le Tribunal cantonal. C.__ _ _ _ _ _ _ doit maintenant répondre à nouveau devant le Tribunal cantonal. Explication: La première phrase décrit les faits de l'accident. La deuxième phrase note que l'automobiliste était sous l'influence de l'alcool et a violé l'interdiction de dépasser. La troisième phrase décrit le déroulement de la procédure jusqu'à présent. La quatrième phrase décrit la décision de la Cour fédérale. La cinquième phrase conclut que C._ _ _ _ _ _ _ _ doit maintenant répondre à nouveau devant le tribunal. Plus De Détails: L'automobiliste avait 0,69 pour mille D'alcool dans le sang au moment de l'accident. Il a dépassé un endroit encombré où il ne pouvait pas voir le piéton. Le Tribunal cantonal de Vaud avait clôturé la procédure contre C._ _ _ _ _ _ _ _ parce qu'il n'avait pas qualifié l'accident de négligence grave. Le tribunal fédéral a annulé la décision d'embauche parce qu'il estime que l'accident était une négligence grave en raison de l'influence de l'alcool et du dépassement.
Règle de droit:	Art. 100 LTF;Art. 135 CPP;Art. 26 LCR;Art. 3 OCR;Art. 31 LCR;Art. 318 CPP;Art. 319 CPP;Art. 32 LCR;Art. 382 CPP;Art. 385 CPP;Art. 396 CPP;Art. 428 CPP;Art. 49 LCR;
Référence BGE :	-
Commentaire:	-

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