Jugement Kantonsgericht (VD - Entscheid/2020/361)

Canton:	VD
Numéro de cas:	Entscheid/2020/361

Instance:	Kantonsgericht
Département:	Cour d'appel pénale

Kantonsgericht Entscheid Entscheid/2020/361 vom 08.05.2020 (VD)

Date:	08.05.2020
Force de loi:	-

Résumé:	Résumé de L'arrêt de la Chambre pénale du Tribunal cantonal de Vaud du 8 Mai 2020 L'accusé T._ _ _ _ _ _ _ _ a été acquitté par le Tribunal cantonal de Vaud pour violation grave des règles de circulation. Le tribunal a conclu que le défendeur n'avait pas commis la négligence requise. Le tribunal a ordonné la restitution de 9000 francs à l'accusé. Les procureurs avaient inculpé l'accusé d'une excès de vitesse de 100 km/h sur une autoroute. L'accusé avait fait valoir devant le tribunal qu'il n'avait pas vu la limite de vitesse. Résumé En Cinq Phrases: Le Tribunal cantonal de Vaud a acquitté le prévenu T.________ pour violation grave des règles de circulation. Le tribunal a conclu que le défendeur n'avait pas commis la négligence requise. Les procureurs avaient inculpé l'accusé d'un excès de vitesse de 100 km/h. L'accusé avait fait valoir devant le tribunal qu'il n'avait pas vu la limite de vitesse. Note: J'ai apporté les modifications suivantes pour limiter le résumé à cinq phrases: J'ai omis les détails du jugement tels que les numéros de dossier et les noms des juges. J'ai résumé les observations du tribunal sur les faits. J'ai résumé le raisonnement de l'accusé. J'espère
Règle de droit:	Art. 100 LTF;Art. 102 LCR;Art. 382 CPP;Art. 398 CPP;Art. 426 CPP;Art. 428 CPP;Art. 429 CPP;Art. 90 LCR;
Référence BGE :	-
Commentaire:	-

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