Jugement Kantonsgericht (VD - Entscheid/2020/358)

Canton:	VD
Numéro de cas:	Entscheid/2020/358

Instance:	Kantonsgericht
Département:	Chambre des recours pénale

Kantonsgericht Entscheid Entscheid/2020/358 vom 07.05.2020 (VD)

Date:	07.05.2020
Force de loi:	-

Résumé:	Le tribunal fédéral a statué le 7 Mai 2020 que L'enquête sur X.________ doit être poursuivie pour viol et agression sexuelle. X._ _ _ _ _ _ _ _ avait intenté une action en libération conditionnelle de détention provisoire. Le tribunal fédéral a conclu que la preuve est suffisante pour soupçonner X.________ de viol et D'agression sexuelle. X.__ _ _ _ _ _ _ doit donc rester en détention provisoire. Le tribunal fédéral a rejeté la plainte. Résumé Détaillé: Le tribunal fédéral a statué le 7 Mai 2020 que L'enquête sur X.________ doit être poursuivie pour viol et agression sexuelle. X._ _ _ _ _ _ _ _ avait intenté une action en libération conditionnelle de détention provisoire. Le tribunal fédéral a conclu que la preuve est suffisante pour soupçonner X.________ de viol et D'agression sexuelle. La victime a déclaré de manière crédible que X. _ _ _ _ _ _ _ _ l'avait violée contre son gré et l'avait agressée sexuellement. Il existe également des preuves circonstancielles qui soutiennent la crédibilité des personnes lésées. X.__ _ _ _ _ _ _ doit donc rester en détention provisoire. Le tribunal fédéral a rejeté la plainte. Explications: Viol et agression sexuelle: en Suisse, Le viol et L'agression sexuelle sont punissables. Le viol est un rapport sexuel vaginal, anal ou oral avec une autre personne contre sa volonté. L'agression sexuelle est tout autre acte sexuel avec un autre être humain contre sa volonté. Libération conditionnelle de la détention provisoire: une personne en détention provisoire peut être libérée sous condition sous certaines conditions. Pour ce faire, la personne doit prouver qu'elle ne se livrera plus à des activités criminelles. Preuve: la preuve est la base d'une condamnation. Il se compose des témoignages des témoins, des éléments de preuve et des preuves circonstancielles. Preuve circonstancielle: la preuve circonstancielle est un fait qui indique un événement particulier. Ils ne sont pas aussi solides que les preuves, mais peuvent toujours être utilisés comme preuves. Tribunal fédéral: le tribunal fédéral est le plus haut tribunal de Suisse. Il statue sur les recours contre les jugements et les décisions des tribunaux cantonaux.
Règle de droit:	Art. 100 LTF;Art. 135 CPP;Art. 212 CPP;Art. 221 CPP;Art. 228 CPP;Art. 237 CPP;Art. 385 CPP;Art. 390 CPP;Art. 396 CPP;Art. 428 CPP;
Référence BGE :	-
Commentaire:	-

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