| Canton: | VD |
| Numéro de cas: | Entscheid/2020/334 |
| Instance: | Kantonsgericht |
| Département: | Chambre des recours pénale |
| Date: | 26.05.2020 |
| Force de loi: | - |
| Résumé: | Les parents A. et B. X. ont été inculpés par le parquet de L'arrondissement du Nord vaudois, soupçonnés d'avoir abusé sexuellement de leur fille U. L'accusation a suspendu la procédure, estimant que les soupçons n'étaient pas suffisamment étayés. Les parents X. ont déposé un recours contre les ordonnances d'embauche. La Chambre des Recours pénale a annulé les ordonnances d'embauche et renvoyé l'affaire au parquet pour une enquête plus approfondie. Les parents x doivent maintenant répondre devant le tribunal. Résumé Plus Détaillé: Les parents A. et B. X. ont été inculpés par le parquet de L'arrondissement du Nord vaudois, soupçonnés d'avoir abusé sexuellement de leur fille U. U. a accusé ses parents de l'avoir agressée sexuellement à plusieurs reprises dans son enfance. Cependant, L'accusation a suspendu la procédure, estimant que les soupçons n'étaient pas suffisamment étayés. Les parents X. ont déposé un recours contre les ordonnances d'embauche. La Chambre des Recours pénale a annulé les ordonnances d'embauche et renvoyé l'affaire au parquet pour une enquête plus approfondie. La Chambre des Recours pénale a conclu que le parquet N'avait pas mené une enquête suffisante. Il est possible que les déclarations des États-Unis soient exactes et il est donc nécessaire d'enquêter davantage sur les allégations. Les parents x doivent maintenant répondre devant le tribunal. |
| Règle de droit: | Art. 100 LTF;Art. 16 LP;Art. 319 CPP;Art. 324 CPP;Art. 382 CPP;Art. 385 CPP;Art. 396 CPP;Art. 423 CPP;Art. 429 CPP;Art. 6 CPP; |
| Référence BGE : | - |
| Commentaire: | - |
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