Jugement Kantonsgericht (VD - Entscheid/2020/274)

Canton:	VD
Numéro de cas:	Entscheid/2020/274

Instance:	Kantonsgericht
Département:	Chambre des recours pénale

Kantonsgericht Entscheid Entscheid/2020/274 vom 20.03.2020 (VD)

Date:	20.03.2020
Force de loi:	-

Résumé:	C.________ a porté plainte le 30 octobre 2019 contre A._ _ _ _ _ _ _ _ pour voies de fait et menaces. A._ _ _ _ _ _ _ _ a été acquitté par le Ministère public de la Côte en novembre 2019. C.__ _ _ _ _ _ _ A, en revanche, introduit un recours devant la Chambre des recours pénale. La Chambre des recours pénale a annulé L'appel et renvoyé l'affaire devant le Tribunal pénal. A.__ _ _ _ _ _ _ doit maintenant répondre devant le Tribunal pénal pour voies de fait et menaces. Résumé Plus Détaillé: C.________ a porté plainte le 30 octobre 2019 contre A._ _ _ _ _ _ _ _ pour voies de fait et menaces. A.________ aurait agressé et menacé C. _ _ _ _ _ _ _ _ _ Dans un Restaurant de Nyon le 29 octobre 2019. Le Ministère public de la Côte a libéré A.________ en novembre 2019. Il a conclu que les preuves d'une condamnation n'étaient pas suffisantes. C.__ _ _ _ _ _ _ a introduit un recours contre L'acquittement devant la Chambre des recours pénale. La Chambre des recours pénale a annulé L'appel le 20 mars 2020 et renvoyé l'affaire devant le Tribunal pénal. La Chambre des recours pénale a conclu que si les preuves d'une condamnation n'étaient pas claires, elles étaient néanmoins suffisantes pour traduire A.________ en justice. Le Tribunal pénal doit maintenant décider si a. _ _ _ _ _ _ _ _ est coupable ou non. Plus De Détails: C.__ _ _ _ _ _ _ et A._ _ _ _ _ _ _ _ étaient en fait dans une relation à l'époque. L'agression aurait consisté en A. frappant________ _ C. _ _ _ _ _ _ _ _ au visage. La menace aurait été que A.________ C. _ _ _ _ _ _ _ _ _ a menacé de la tuer. Justification de la Chambre des recours pénale: La Chambre des recours pénale a levé L'appel parce qu'elle a conclu que, bien que les preuves d'une condamnation soient ambiguës, elles sont néanmoins suffisantes pour traduire A.________ en justice. La Chambre des recours pénale a cité les éléments de preuve suivants: La déclaration de C.________ qui détaille les actes de A.________. Les témoignages de témoins qui ont observé L'altercation entre C.________ et A._________. Les blessures de C.________ qui sont cohérentes avec le témoignage de C. _ _ _ _ _ _ _ _ et des témoins. La Chambre des recours pénale a conclu que ces éléments de preuve, pris ensemble, constituaient une indication suffisante pour condamner A.________.
Règle de droit:	Art. 100 LTF;Art. 310 CPP;Art. 382 CPP;Art. 385 CPP;Art. 422 CPP;Art. 428 CPP;
Référence BGE :	-
Commentaire:	-

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