Jugement Kantonsgericht (VD - Entscheid/2020/234)

Canton:	VD
Numéro de cas:	Entscheid/2020/234

Instance:	Kantonsgericht
Département:	Chambre des recours pénale

Kantonsgericht Entscheid Entscheid/2020/234 vom 05.03.2020 (VD)

Date:	05.03.2020
Force de loi:	-

Résumé:	> Un homme a été condamné à une amende pour voies de fait négligentes. Il avait blessé un autre automobiliste dans un accident de la route pour ne pas avoir prêté attention aux feux de circulation. L'homme a fait appel parce qu'il estimait qu'il n'était pas à blâmer pour l'accident. Le tribunal fédéral a rejeté l'appel. Résumé Plus Détaillé: > Le 23 novembre 2018, un homme a traversé l'intersection en Suisse au feu rouge. Ce faisant, il est entré en collision avec une autre voiture dont le conducteur a été blessé. Le Tribunal de police a condamné l'homme à une amende de 1000 Francs. > > L'homme a fait appel parce qu'il estimait qu'il n'était pas à blâmer pour L'accident. Il a affirmé que l'autre conducteur roulait trop vite et ne pouvait donc pas freiner à temps. > > Le tribunal fédéral a rejeté l'appel. Il a noté que l'homme n'avait pas fait attention aux feux de circulation. Il aurait pu éviter l'accident s'il avait freiné à temps. > > Le jugement est définitif.
Règle de droit:	Art. 100 LTF;Art. 106 CPP;Art. 114 CPP;Art. 135 CPP;Art. 19c CC;Art. 356 CPP;Art. 382 CPP;Art. 385 CPP;Art. 390 CPP;Art. 396 CPP;Art. 398 CC;Art. 428 CPP;
Référence BGE :	-
Commentaire:	-

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