Urteil Kantonsgericht (VD)

CHAMBRE DES RECOURS PENALE

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Arr?t du 9 mars 2020

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Composition : M. Perrot, pr?sident

MM. Krieger et Meylan, juges

Greffi?re : Mme Choukroun

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Art. 385 al. 2 CPP

Statuant sur le recours interjet? le 13 f?vrier 2020 par J.__, la Chambre des recours penale considre :

En fait et en droit :

1. Par courrier adress? au Tribunal cantonal, dat? du 12 f?vrier 2020, mais post? le 13 f?vrier 2020 (date du timbre postal), J.__ a indiqu? vouloir ? fair recour contre les accusations de la par ma ex epouse ?, (sic). Ce courrier mentionnait la r?f?rence suivante : ? R?f-OEP/PPL/149682/nsi ?.

2. L?office dex?cution des peines (ci-apr?s : l?OEP) a ?t? invit?, par courrier du 14 f?vrier 2020, ? transmettre ? la Chambre des recours penale un exemplaire sous bordereau, des pi?ces essentielles du dossier.

Le 19 f?vrier 2020, l?OEP a indiqu? au greffe de la Chambre des recours penale qu?il ne comprenait pas contre quelle dcision J.__ souhaitait recourir.

3. Le 20 f?vrier 2020, la Vice-pr?sidente de la Chambre de cans a imparti ? J.__ un dlai ?chant au 2 mars 2020 pour pr?ciser contre quelle dcision il entendait recourir, produire un exemplaire de cette dcision et l?enveloppe qui la contenait, ? pr?ciser les points de la dcision attaqu?e, les motifs qui commandaient une autre dcision et les moyens de preuve invoqu?s. Il a ?t? avis? qu?? dfaut, son recours pourrait ätre dclar? irrecevable.

4. J.__ na pas r?pondu au courrier de la Chambre de cans.

5. Aux termes de l'art. 396 al. 1 CPP, le recours contre les dcisions notifies par ?crit ou oralement est motiv? et adress? par ?crit, dans le dlai de dix jours, ? l'autorit? de recours.

Lart. 385 CPP dispose que la personne ou lautorit? qui recourt doit indiquer pr?cis?ment les points de la dcision quelle attaque (al. 1 let. a), les motifs qui commandent une autre dcision (al. 1 let. b) et les moyens de preuve quelle invoque (al. 1 let. c). Si le m?moire ne satisfait pas aux exigences mentionnes ? lal. 1, lautorit? de recours le renvoie au recourant pour qu?il le compl?te dans un bref dlai ; si, apr?s l?expiration de ce dlai suppl?mentaire, le m?moire ne satisfait toujours pas ? ces exigences, lautorit? de recours n?entre pas en mati?re (al. 2).

6. Dans son acte dat? du 12 f?vrier 2020 ? post? le 13 f?vrier 2020 ?J.__ n'a pas indiqu? la dcision contre laquelle il entendait recourir. Il n'a pas compl?t? son recours sur ce point ni motiv? celui-ci selon les exigences de l'art. 385 al. 1 CPP dans le dlai suppl?mentaire qui lui avait ?t? imparti ? cet effet au 2 mars 2020.

7. Il r?sulte de ce qui pr?c?de que le recours doit ätre dclar? irrecevable, sans autre ?change d?critures (art. 390 al. 2 CPP).

Les frais de la procédure de recours, constitu?s en l'esp?ce du seul ?molument d'arr?t (art. 422 al. 1 CPP), par 330 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnit?s en mati?re penale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), sont exceptionnellement laiss?s ? la charge de l'Etat.

Par ces motifs,

la Chambre des recours penale

prononce :

I. Le recours est irrecevable.

II. La cause est ray?e du rle.

III. Les frais d'arr?t, par 330 (trois cent trente francs), sont laiss?s ? la charge de l'Etat.

IV. Larr?t est ex?cutoire.

Le pr?sident : La greffi?re :

Du

Le pr?sent arr?t, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi?, par l'envoi d'une copie compl?te, ? :

- M. J.__,

- Ministre public central,

et communiqu? ? :

- Ministre public de larrondissement de lEst vaudois,

- Office dex?cution des peines (r?f. : OEP/PPL/149682/nsi)

par l?envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re penale devant le Tribunal f?dral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110). Ce recours doit ätre dpos? devant le Tribunal f?dral dans les trente jours qui suivent la notification de l'exp?dition compl?te (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :