Jugement Kantonsgericht (VD - Entscheid/2020/182)

Canton:	VD
Numéro de cas:	Entscheid/2020/182

Instance:	Kantonsgericht
Département:	Chambre des recours pénale

Kantonsgericht Entscheid Entscheid/2020/182 vom 06.03.2020 (VD)

Date:	06.03.2020
Force de loi:	-

Résumé:	L'accusé P.________ a été inculpé par le parquet du canton de Zurich pour suspicion de viol de U.________. Le Tribunal des mesures coercitives a ordonné la détention provisoire de l'accusé, estimant Qu'il risquait de S'échapper, D'obscurcir l'enquête et de commettre d'autres infractions. P.__ _ _ _ _ _ _ a porté plainte contre cette ordonnance. Le tribunal fédéral a rejeté la plainte et confirmé l'ordonnance de détention provisoire. Le tribunal fédéral a estimé que L'ordonnance de détention provisoire était justifiée en raison d'un soupçon suffisant de crime et du risque que l'accusé échappe aux poursuites, entrave l'enquête ou commette d'autres infractions. Résumé Plus Détaillé Fait Le 17 février 2020, U.________ a déposé une plainte auprès de la police contre P. _ _ _ _ _ _ _ _ pour viol. Elle a déclaré que P. _ _ _ _ _ _ _ _ l'avait violée dans son appartement le 16 février 2020. Décision du Tribunal des mesures coercitives Le 19 février 2020, le Tribunal des mesures coercitives a ordonné la détention provisoire de l'accusé. Il a estimé qu'il y avait un soupçon suffisant de crime et Qu'il y avait un risque que l'accusé échappe aux poursuites, entrave l'enquête ou commette d'autres infractions. Plainte de L'accusé P.__ _ _ _ _ _ _ a porté plainte contre cette ordonnance. Il a nié L'acte et a estimé que les conditions de détention provisoire n'étaient pas réunies. Décision du tribunal fédéral Le tribunal fédéral a rejeté la plainte et confirmé l'ordonnance de détention provisoire. Il a estimé que le soupçon de crime était suffisant sur la base du témoignage des personnes lésées et des traces sur les lieux. Il était également convaincu qu'il y avait un risque que l'accusé échappe aux poursuites, entrave l'enquête ou commette d'autres infractions. Justification Le tribunal fédéral a estimé que le témoignage des personnes lésées était crédible. Elle a reproduit un déroulement détaillé et sans contradiction des événements. Les traces sur les lieux, telles que des traces de sang et des traces D'ADN de l'accusé, ont confirmé le témoignage des personnes lésées. La Cour fédérale était également convaincue qu'il y avait un risque que l'accusé échappe aux poursuites. Il n'avait pas de logement fixe et avait déjà été reconnu coupable de crimes dans le passé. En outre, la Cour fédérale a estimé qu'il y avait un risque que l'accusé entrave l'enquête. Il avait déjà essayé d'influencer la victime pour qu'elle retire sa déclaration. Enfin, le tribunal fédéral a estimé qu'il y avait un risque que l'accusé commette d'autres infractions. Il avait déjà commis des crimes dans le passé, y compris des crimes violents. Suivre L'accusé est resté en détention provisoire. La procédure à son encontre est en cours.
Règle de droit:	Art. 100 LTF;Art. 135 CPP;Art. 212 CPP;Art. 221 CPP;Art. 237 CPP;Art. 385 CPP;Art. 390 CPP;Art. 396 CPP;Art. 422 CPP;Art. 428 CPP;
Référence BGE :	-
Commentaire:	-

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