Urteil Kantonsgericht (VD)

CHAMBRE DES RECOURS PENALE

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Arr?t du 30 dcembre 2019

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Composition : M. Meylan, pr?sident

Mmes Byrde, juge, et Epard, juge supplante

Greffi?re : Mme Grosjean

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Art. 310 al. 1 let. a CPP

Statuant sur le recours interjet? le 17 septembre 2019 par B.W.__ contre l?ordonnance de non-entr?e en mati?re rendue le 22 aoùt 2019 par le Ministre public de larrondissement de Lausanne dans la cause n? PE18.025114-JRC, la Chambre des recours penale considre :

En fait :

A. a) De l?union de B.W.__ et C.W.__ est n? un enfant, D.W.__, le [...] 2008. Les ?poux vivent s?par?s depuis 2009 et s?opposent depuis lors devant les tribunaux civils afin de r?gler les modalit?s de leur s?paration, puis de leur divorce, la prise en charge de D.W.__ constituant la principale pierre dachoppement.

Il ressort notamment du rapport ?tabli le 8 mai 2013 par l?Unit? de p?dopsychiatrie l?gale, ? laquelle un mandat dexpertise p?dopsychiatrique avait ?t? confi? par le juge matrimonial, que ? la place de l?enfant D.W.__ est mise en difficult?s pour diff?rentes raisons chez chaque parent, ce qui commence ? avoir des cons?quences sur son dveloppement ?, que l?enfant pr?sentait une forte loyaut? ? son p?re et qu?il prouvait le besoin soit de le rassurer sur sa loyaut?, soit de lui montrer qu?il avait bien dit ce qu?il devait dire, que D.W.__, devant son p?re, ne se sentait pas libre daffirmer son amour pour sa m?re et que le p?re n??tait pas ? m?me de favoriser les relations entre D.W.__ et sa m?re, et que l?enfant, ? pris dans ce conflit de loyaut?, avait peu de place pour ätre lui-m?me ?, les experts se disant ? frapp?s par le fait que D.W.__ pr?sente une inhibition, une parentification et une difficult? ? exister en tant que lui-m?me, plus importante en pr?sence de ses deux parents qu?en pr?sence dun interlocuteur neutre ? et ? particuli?rement inquiets ? quant ? son dveloppement.

Le 29 octobre 2013, une mesure de curatelle dassistance ducative et de surveillance des relations personnelles, confi?e ? une assistante sociale du Service de protection de la jeunesse (ci-apr?s : SPJ), a ?t? institu?e en faveur de l?enfant D.W.__.

Un suivi p?dopsychiatrique aupr?s de la Dre [...] a ?t? initi? dentente entre les parents avant que, inqui?te pour le dveloppement de l?enfant, cette derni?re nadresse D.W.__ au Centre dinterventions th?rapeutiques pour enfants de l?H?pital de l?enfance ? Lausanne, suivi auquel B.W.__ sest oppos? dans un premier temps, avant de laccepter mais dadopter un comportement dnigrant envers la m?re de l?enfant lors dun entretien au cours duquel D.W.__ ?tait pr?sent, raison pour laquelle il a d ätre remis ? l?ordre par le müdecin en charge du suivi.

Cest dans ce contexte et ? la demande du p?re qu?une curatrice de repr?sentation de l?enfant D.W.__, avec pour mission de le repr?senter dans le cadre de la procédure de divorce divisant ses parents, a ?t? dsign?e en la personne de lavocate [...], le 26 aoùt 2014.

Depuis l??t? 2014, D.W.__ est ?galement suivi par le Dr [...], p?dopsychiatre, et participe une fois par semaine ? un psychodrame.

Le 19 mai 2016, le SPJ a ?tabli un rapport dans lequel il relevait ? la permanence dun conflit conjugal important ?, ? les parents se livr[a]nt ? un concours du ?meilleur parent? dont le 1er prix consisterait ? remporter la garde de l?enfant ?, et constatait que le discours de D.W.__ sur un m?me ?vnement pouvait diff?rer selon qu?il ?tait rapport? par sa m?re ou par son p?re, ce qui pouvait consister en une strat?gie de l?enfant pour lui permettre de m?nager ses parents. Dans son rapport du 20 novembre 2017, le SPJ a constat? que la situation avait peu ?volu? et que le mandat qui lui avait ?t? confi? ?tait compromis, dans le sens où le conflit conjugal entre les parents n??tait ? l?heure actuelle pas traitable et que sa pr?sence ?tait au contraire l?occasion pour le p?re de dverser ses continuelles dolances ? l?encontre de la m?re sans possibilit?s daucun changement et de rendre leur service responsable de ses insatisfactions.

Le divorce des ?poux W.__ a ?t? prononc? par jugement rendu par le Tribunal civil de larrondissement de La C?te le 25 avril 2018 (P. 13/1). Les parents ont conserv? lautorit? parentale conjointe sur leur fils, la garde en a ?t? confi?e ? sa m?re, le p?re a ?t? mis au b?n?fice dun droit de visite usuel, fix? selon des modalit?s pr?cises, et la curatelle dassistance ducative a ?t? maintenue, celle de surveillance des relations personnelles ?tant en revanche lev?e. Le tribunal a retenu que les parents, dont le probl?me fondamental restait leur conflit conjugal, ?taient capables de prendre des dcisions en commun dans lint?r?t de leur enfant. En dpit des tensions vives entre les parties, il a considr? que lautorit? parentale conjointe pouvait ätre maintenue. Sagissant de la garde, revendiqu?e exclusivement par chacun des parents, il a estim? que les relations personnelles entre chaque parent et l?enfant ?taient bonnes et que chaque parent ?tait apte ? prendre soin de l?enfant. Toutefois, constatant que le p?re continuait ? dnigrer la m?re de mani?re virulente aupr?s des tiers, celui-ci napparaissait pas capable de favoriser les contacts entre D.W.__ et sa m?re. De plus, cette derni?re avait la garde de D.W.__ depuis la s?paration des parties en 2009 et l?enfant avait exprim? ? r?it?res reprises le souhait que le statu quo soit maintenu. Pour ces motifs, le tribunal a attribu? la garde ? C.W.__ et a r?gl? le droit de visite de B.W.__ selon un calendrier perp?tuel, sans possibilit? pour les parties de le modifier sans cesse en dehors des cas durgence.

Le 28 mai 2018, B.W.__ a dpos? un appel contre ce jugement. C.W.__ a dpos? un appel joint le 27 juin 2018 (cf. P. 13/2 et 13/3).

Le 13 novembre 2018, l?enfant D.W.__ a ?t? entendu par la Juge dl?gu?e de la Cour dappel civile du Tribunal cantonal (P. 10/3). Il en est ressorti en substance que l?enfant pratiquait des activit?s extrascolaires qu?il appr?ciait avec chacun de ses parents. Il avait ?mis le souhait de vivre chez son p?re, qui ?tait ? super gentil ?, qui laidait pour ?tudier et qui savait le faire alors que sa m?re ?tait moins dou?e pour laider ? apprendre. A la fin de son audition, l?enfant avait souhait? que la juge dl?gu?e rassure son p?re sur le fait qu?il avait bien dit qu?il voulait vivre aupr?s de lui.

b) Le 25 novembre 2018, B.W.__ a, en qualité de repr?sentant l?gal de son fils D.W.__, dpos? plainte penale contre C.W.__ pour voies de fait et violation du devoir dassistance ou dducation. Il reproche ? cette derni?re davoir frapp? ? plusieurs reprises l?enfant dans les jours qui ont suivi son audition du 13 novembre 2018 par la Juge dl?gu?e de la Cour dappel civile, au cours de laquelle D.W.__ avait exprim? son souhait daller vivre chez son p?re. Selon les dclarations que D.W.__ aurait faites ? son p?re, sa m?re laurait gifl?, au point que les traces de ses doigts auraient ?t? visibles sur son visage. B.W.__ a en outre expliqu? que D.W.__, dont la garde avait ?t? confi?e ? sa m?re, laurait appel? le 24 novembre 2018 pour lui demander de venir le chercher tout de suite car il n?en pouvait plus. L?enfant lui aurait alors confi? que sa m?re ne le nourrissait plus depuis trois jours et quelle aurait ? nouveau tent? de le gifler. Le plaignant a enfin expos? qu?il estimait que son fils ?tait en danger aupr?s de sa m?re, ce dont il aurait fait part au SPJ depuis longtemps.

C.W.__ a ?t? entendue par la police le m?me jour. Elle a dclar? en substance que la veille, D.W.__ navait pas voulu manger, pr?cisant que de mani?re g?n?rale, il ne mangeait pas beaucoup ces derniers temps. Elle a expliqu? quelle ?tait all?e se reposer un moment et que lorsquelle s??tait lev?e, elle avait propos? ? son fils de faire autre chose que de rester devant un ?cran. L?enfant aurait ds lors quitt? la maison f?ch? et aurait appel? son p?re, qui serait venu le chercher. Elle a contest? tout acte de violence envers son fils.

Quant ? D.W.__, ?galement entendu le 25 novembre 2018 par une inspectrice sp?cialis?e en pr?sence dun psychologue LAVI, il a indiqu? que, depuis qu?il avait fait part de sa volont? de vivre aupr?s de son p?re devant le tribunal, sa m?re lui aurait donn? deux gifles ? deux jours dintervalle et aurait tent? de lui en donner une troisi?me, mais il laurait retenue par le poignet. Il a ajout? que sa m?re ne laurait pas nourri au motif que cela naurait plus valu la peine, vu qu?il ne voulait plus vivre avec elle.

c) Le 29 novembre 2018, le SPJ a saisi la Juge dl?gu?e de la Cour dappel civile dune requ?te urgente en placement de l?enfant et en attribution dun mandat de garde, la situation de D.W.__ s??tant fortement p?jor?e (P. 13/5). Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 7 dcembre 2018, la Juge dl?gu?e a retir? avec effet imm?diat ? ses deux parents le droit de dterminer le lieu de r?sidence de D.W.__ et a confi? un mandat de garde et de placement au SPJ (P. 13/6).

d) Les 13 et 20 dcembre 2018 (P. 12 et 10/1), C.W.__ a dpos? plainte penale contre B.W.__ pour enl?vement denfant, violation du devoir dassistance ou dducation, induction de la justice en erreur, atteinte ? l?honneur et violation de la sph?re private de leur fils D.W.__. En bref, elle reprochait ? B.W.__ dätre venu chercher l?enfant le 24 novembre 2018 ? son domicile hors de son droit de visite et de lavoir gard aupr?s de lui jusqu’au 7 dcembre 2018, date de son placement en foyer en urgence. Elle lui faisait ?galement grief davoir cr?? une page web sur laquelle il aurait publi? de nombreux courriers et actes de procédure de divers intervenants, ainsi qu?une pr?sentation de la situation selon son propre regard.

e) Par arr?t du 8 janvier 2019 (P. 22), la Cour dappel civile du Tribunal cantonal a partiellement admis lappel de B.W.__, admis lappel joint de C.W.__, attribu? lautorit? parentale exclusive sur l?enfant D.W.__ ? sa m?re, retir? ? cette derni?re le droit de dterminer le lieu de r?sidence de l?enfant et confi? un mandat de placement et de garde au SPJ, qui se chargerait de placer D.W.__ au mieux de ses int?r?ts et de dfinir les modalit?s de sa prise en charge. Sagissant de lautorit? parentale, lautorit? dappel a en substance considr? que toute l??volution du dossier dmontrait labsence de consensus autour de la prise en charge de l?enfant, des enjeux scolaires, de ses activit?s extrascolaires et en mati?re de sant?, les parents de D.W.__ ne s?entendant sur quasiment rien et se dchirant au moindre pr?texte. B.W.__ ?tant celui des deux parents qui ?tait le moins ? m?me de collaborer avec lautre, dnigrant avec force la m?re de l?enfant, s?opposant ? ses interventions avec une r?gularit? et une intensit? qui ?tait v?cue par lint?ress?e comme du harclement, il se justifiait dattribuer lautorit? parentale exclusive ? C.W.__. Sagissant de la garde de l?enfant, la Cour dappel civile a confirm? la mesure de placement, considrant que l?enfant allait mal, ne parvenait plus ? se concentrer ? l??cole et qu?il fallait le prot?ger du conflit parental, ds lors que son dveloppement ?tait mis en danger. Le p?re apparaissait au fil du dossier oppositionnel et critique avec tous les intervenants gravitant autour de l?enfant, estimant que ceux-ci ne voyaient pas ce qu?il ?tait le seul ? voir, ? savoir que D.W.__ serait maltrait? par sa m?re et serait mieux avec lui.

f) Le 17 janvier 2019, la Police de s?ret? a transmis au Ministre public une lettre de B.W.__ dat?e du 21 octobre 2018 (sic), aux termes de laquelle ce dernier reprochait notamment ? C.W.__ davoir tenu des propos mensongers et attentatoires ? son honneur lors de son audition du 25 novembre 2018.

B. a) Par ordonnance du 22 aoùt 2019, approuv?e par le Ministre public central le 9 septembre 2019, le Ministre public de larrondissement de Lausanne a refus dentrer en mati?re sur la plainte de B.W.__ dirig?e contre C.W.__ pour voies de fait qualifies et violation du devoir dassistance ou dducation ainsi que sur les plaintes de C.W.__ diriges contre B.W.__ pour violation du devoir dassistance ou dducation, diffamation, induction de la justice en erreur et enl?vement de mineur (I), a maintenu au dossier les DVD de laudition vido de D.W.__, n? le [...] 2008, du 25 novembre 2018, vers?s sous fiches de pi?ces ? conviction nos 24997 et 24998 (II), et a laiss? les frais ? la charge de l?Etat (III).

Sagissant de la plainte dpos?e le 25 novembre 2018 par B.W.__ pour voies de fait qualifies, la Procureure a dabord relev? que les dclarations de C.W.__ ?taient mesures et lucides quant ? ses propres faiblesses et que celle-ci s??tait montr?e soucieuse du bien-ätre de son fils. Aucun ?l?ment objectif ne venait par ailleurs confirmer les all?gations de l?enfant et lattitude de B.W.__ telle quelle ressortait de l?ensemble du dossier amenait ? appr?cier avec la plus grande prudence les dclarations du p?re et du fils. L?enfant D.W.__ ?tait en particulier pris dans un conflit de loyaut? mis en ?vidence de longue date et ses propos devaient ds lors ätre accueillis avec la plus grande r?serve. Le dossier civil, vieux de pr?s de dix ans, ne contenait en outre aucun ?l?ment objectif relatif ? de la maltraitance physique. Au contraire, D.W.__ avait toujours fait État dune relation ? la m?re empreinte de complicit? et de moments ludiques partag?s, sans aucune allusion ? des actes de maltraitance. De tels soup?ons, intervenant ? un moment crucial, soit alors que la procédure dappel civile ?tait pendante, semblaient plut?t ätre une manifestation dsesp?r?e du p?re de faire valoir ce qu?il estimait ätre la v?rit? et une mani?re pour le fils de r?pondre ainsi aux attentes de celui qu?il adulait.

b) Par ordonnance penale du 10 septembre 2019, le Ministre public a condamner B.W.__ ? une amende de 500 fr., convertible en cinq jours de peine privative de libert? de substitution en cas de non-paiement dans le dlai qui serait imparti, pour publication de débats officiels secrets.

C. Par acte dat? du 16 septembre 2010 (sic), remis ? la poste le 17 septembre 2019, B.W.__ a recouru aupr?s de la Chambre des recours penale du Tribunal cantonal ? contre la dcision de la procureure Mme [...] du 10 septembre 2019 ?.

Le 30 septembre 2019, le Pr?sident de la Cour de cans a imparti ? B.W.__ un dlai au 8 octobre 2019 pour qu?il lui indique s?il entendait recourir contre l?ordonnance penale du 10 septembre 2019 ou contre l?ordonnance de non-entr?e en mati?re du 22 aoùt 2019, ds lors qu?il paraissait s?en prendre, dans son ?criture du 17 septembre 2019, aux motifs de l?ordonnance de non-entr?e en mati?re.

Le 1er octobre 2019, B.W.__ a pr?cis? qu?il recourait ? contre la dcision de non entr?e en mati?re rendue par la procureure Mme [...] du 10 septembre 2019 ?.

En droit :

1.

1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entr?e en mati?re rendue par le ministre public en application de lart. 310 CPP (Code de procédure penale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les dix jours devant lautorit? de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours penale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi dintroduction du Code de procédure penale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi dorganisation judiciaire du 12 dcembre 1979 ; BLV 173.01]).

1.2 En lesp?ce, B.W.__ a pr?cis? qu?il recourait contre ? la dcision de non entr?e en mati?re rendue par la procureure Mme [...] du 10 septembre 2019 ?. Or, dans le cadre de la procédure PE18.025114, l?ordonnance de non-entr?e en mati?re est dat?e du 22 aoùt 2019, alors que cest une ordonnance penale qui a ?t? rendue le 10 septembre 2019. On comprend toutefois des motifs expos?s par le plaignant dans ses ?critures que cest bien contre l?ordonnance de non-entr?e en mati?re qu?il entend recourir. Il ressort en outre du proc?s-verbal des op?rations que cette ordonnance a ?t? adress?e aux parties le 10 septembre 2019, ce qui explique la mention de cette date par le recourant, lequel a au demeurant pr?cis? lavoir reue le 12 septembre 2019.

Au vu de ce qui pr?c?de, le recours, interjet? en temps utile aupr?s de lautorit? comp?tente, par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), est recevable.

2.

2.1 Le recourant ne dveloppe des moyens qu?en lien avec sa plainte portant sur les mauvais traitements quaurait inflig?s son ex-?pouse ? leur fils. A cet ?gard, il reproche au Ministre public de navoir pas plus investigu? afin de dterminer les actes de violence physique et psychologique que D.W.__ aurait subis de la part de sa m?re. L?enfant se serait pourtant confi? ? ce sujet ? plusieurs adultes r?f?rents. En dcidant de ne pas entrer en mati?re, la Procureure aurait pris parti pour C.W.__.

2.2 Conform?ment ? l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministre public rend immédiatement ? c'est-?-dire sans qu'une instruction soit ouverte (art. 309 al. 1 et 4 CPP ; TF 1B_111/2012 du 5 avril 2012 consid. 2.1 ; Cornu, in : Kuhn/Jeanneret [?d.], Commentaire romand, Code de procédure penale suisse, Biele 2011, n. 2 ad art. 310 CPP) ? une ordonnance de non-entr?e en mati?re lorsqu'il appara?t, ? r?ception de la dnonciation (cf. art. 301 et 302 CPP) ou de la plainte (Cornu, op. cit., nn. 1 et 2 ad art. 310 CPP) ou apr?s une procédure pr?liminaire limite aux investigations de la police (art. 300 al. 1 let. a, 306 et 307 CPP), que les ?l?ments constitutifs d'une infraction ou les conditions d'ouverture de l'action penale ne sont manifestement pas r?unis (TF 6B_1238/2018 du 16 janvier 2019 consid. 3.1 ; TF 1B_709/2012 du 21 f?vrier 2013 consid. 3.1).

Selon cette disposition, il importe donc que les ?l?ments constitutifs de l'infraction ne soient manifestement pas r?unis. En d'autres termes, il faut ätre certain que l'État de fait ne constitue aucune infraction (ATF 137 IV 285 consid. 2.3). Une ordonnance de non-entr?e en mati?re ne peut ätre rendue que dans les cas clairs du point de vue des faits, mais ?galement du droit ; s'il est n?cessaire de clarifier l'État de fait ou de procder ? une appr?ciation juridique approfondie, le prononc? d'une ordonnance de non-entr?e en mati?re n'entre pas en ligne de compte. En r?gle g?n?rale, dans le doute, il convient d'ouvrir une enqu?te penale (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les r?f. cites, JdT 2012 IV 160). En revanche, le ministre public doit pouvoir rendre une ordonnance de non-entr?e en mati?re dans les cas où il appara?t dembl?e quaucun acte denqu?te ne pourra apporter la preuve dune infraction ? la charge dune personne dtermin?e (TF 6B_541/2017 du 20 dcembre 2017 consid. 2.2).

2.3 En lesp?ce, B.W.__ et C.W.__ ont ?t? oppos?s dans le cadre de procédures de s?paration, puis de divorce extr?mement conflictuelles, qui auront dur? pr?s de dix ans (de mars 2009 ? janvier 2019) et qui ont ?t? centres sur la garde et la prise en charge de leur unique enfant commun, D.W.__. Dans ce cadre, il a ?t? relev? par les divers intervenants qui se sont pench?s sur la situation du couple et de l?enfant, dune part, que B.W.__ ?tait celui des parents qui ?tait le moins ? m?me de collaborer avec lautre et, dautre part, que D.W.__ pr?sentait une forte loyaut? envers son p?re et qu?il prouvait le besoin, soit de rassurer ce dernier sur cette loyaut?, soit de lui montrer qu?il avait bien dit ce qu?il devait dire. Dans ce contexte, lattitude adopt?e par B.W.__ et reprise par son fils doit en effet, comme la soulign? la Procureure, ätre appr?ci?e avec la plus grande circonspection. On s??tonne notamment du caract?re disproportionn? de lintervention de ce p?re qui, apr?s que son fils lui aurait confi? avoir ?t? gifl? par sa m?re, sest adress? ? plusieurs reprises au SPJ et ? la curatrice de repr?sentation de l?enfant afin de dnoncer ? des coups que sa m?re lui ass?nait depuis sa plus tendre enfance ? (P. 13/5), alors quaucune accusation de ce genre navait ?t? port?e auparavant. Cet ?l?ment semble repr?sentatif du dnigrement constant de B.W.__ ? l??gard de la m?re de son enfant et ne manque une nouvelle fois pas dinterpeller sur le manque de recul et de prise de conscience dont il fait preuve ? l??gard de la situation de son fils et de ce qui para?t n?cessaire au bien-ätre de ce dernier.

Il y a lieu dobserver que ni le SPJ, ni la curatrice de repr?sentation, ni les experts p?dopsychiatres qui sont intervenus tout au long de la procédure civile n?ont relev? de quelconques soup?ons de maltraitance de la m?re envers son enfant. Aucun ?l?ment du dossier ne permet en ralit? dobjectiver les accusations portes par D.W.__ et reprises par son p?re. Alors que l?enfant aurait confi? ? son p?re qu?il avait des traces de doigt sur le visage ensuite des gifles donnes par sa m?re, le recourant na rien constat? lorsqu?il est venu chercher son fils le lendemain. On ajoutera que linspectrice ayant proc?d aux investigations pr?liminaires a fait remarquer que, C.W.__ ?tant gauchre, les gifles auraient d ätre reues sur la joue droite alors que l?enfant expliquait les avoir reues sur la joue gauche, ce qui introduit un ?l?ment de doute suppl?mentaire.

Au vu de l?ensemble des ?l?ments qui pr?cdent, on ne peut que rejoindre le Ministre public lorsqu?il considre que les accusations de B.W.__, intervenues dans le cadre de la procédure dappel contre le jugement de divorce, doivent ätre interpr?tes comme une tentative dsesp?r?e et de dernier recours du p?re de renverser la dcision quant ? la garde de son fils, avant que celle-ci nacquiert force de chose jug?e. On ajoutera encore qu?on ne voit pas quelle mesure dinstruction pourrait ätre mise en ?uvre afin dobtenir des preuves dune maltraitance, ?tant pr?cis? que laudition des personnes qui gravitent actuellement autour de l?enfant et auxquelles celui-ci aurait pu raconter ce qu?il s??tait pass? ne serait pas probante pour les m?me raisons que celles dj? exposes, ? savoir que D.W.__, pris dans un conflit de loyaut?, para?t r?p?ter ce que son p?re souhaite entendre.

Il s?ensuit que cest ? bon droit que le Ministre public, qui a rendu une ordonnance particuli?rement fouill?e et motiv?e, a refus dentrer en mati?re et douvrir une instruction penale contre C.W.__ pour voies de fait qualifies.

3. Il r?sulte de ce qui pr?c?de que le recours, manifestement mal fond, doit ätre rejet? sans ?change d?critures (art. 390 al. 2 CPP) et l?ordonnance contest?e confirm?e.

Les frais de la procédure de recours, constitu?s en lesp?ce du seul ?molument darr?t (art. 422 al. 1 CPP), par 1'210 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnit?s en mati?re penale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis ? la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1, 1re phrase, CPP).

Par ces motifs,

la Chambre des recours penale

prononce :

I. Le recours est rejet?.

II. L?ordonnance du 22 aoùt 2019 est confirm?e.

III. Les frais darr?t, par 1'210 fr. (mille deux cent dix francs), sont mis ? la charge de B.W.__.

IV. Larr?t est ex?cutoire.

Le pr?sident : La greffi?re :

Du

Le pr?sent arr?t, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi?, par l'envoi d'une copie compl?te, ? :

- M. B.W.__,

- Me Bernard de Chedid, avocat (pour B.W.__),

- Me Franck-Olivier Karlen, avocat (pour C.W.__),

- Ministre public central,

et communiqu? ? :

- Mme la Procureure de larrondissement de Lausanne,

par l?envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re penale devant le Tribunal f?dral au sens des art. 78 ss LTF (Loi sur le Tribunal f?dral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit ätre dpos? devant le Tribunal f?dral dans les trente jours qui suivent la notification de l'exp?dition compl?te (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :