Urteil Kantonsgericht (VD)

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

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Arr?t du 11 juin 2020

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Composition : M. Piguet, pr?sident

Mmes Dessaux et Durussel, juges

Greffier : M. Klay

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Cause pendante entre :

et

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Art. 82 LPA-VD

E n f a i t e t e n d r o i t :

Vu la dcision rendue le 20 janvier 2020 par l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : lintim?), refusant ? T.__ (ci-apr?s : le recourant), n? le [...], la prise en charge de mesures m?dicales n?cessaires au traitement dune infirmit cong?nitale figurant sous chiffre 405 ou 406 de lannexe ? l?OIC (ordonnance f?drale du 9 dcembre 1985 concernant les infirmits cong?nitales ; RS 831.232.21), faute dobjectivation de sympt?mes clairs dun trouble du spectre autistique avant l??ge de 5 ans,

vu le recours interjet? le 18 f?vrier 2020 par T.__ contre la dcision pr?cit?e devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant implicitement ? la prise en charge des mesures m?dicales n?cessaires au traitement de linfirmit cong?nitale figurant sous chiffre 405 de lannexe ? l?OIC,

vu la r?ponse du 21 avril 2020 de lintim?, concluant au rejet du recours,

vu le compte-rendu d?valuation du 24 avril 2020 du Dr C.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie denfants et dadolescents, et dU.__, psychologue, tous deux travaillant au Centre Cantonal dAutisme, structure rattach?e au Service des troubles du spectre de lautisme et apparent?s (TSA) du Centre [...],

vu lavis du 18 mai 2020 de la Dre B.__, sp?cialiste en psychiatre et psychoth?rapie denfants et dadolescents aupr?s du Service m?dical r?gional de lassurance-invalidit?, selon lequel les informations contenues dans le compte-rendu du Centre Cantonal dAutisme permettaient dobjectiver la pr?sence des sympt?mes clairs dun trouble du spectre de lautisme avant l??ge de 5 ans, si bien que des mesures m?dicales pouvaient ätre octroyes sous couvert du chiffre 405 de lannexe ? l?OIC,

vu les dterminations du 25 mai 2020 de lintim?.

vu les pi?ces au dossier ;

attendu que, dpos? en temps utile aupr?s du tribunal comp?tent et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 69 al. 1 let. a LAI [loi f?drale du 19 juin 1959 sur lassurance-invalidit? ; RS 831.20] ; art. 56 al. 1, 60 al. 1 et 61 let. b LPGA [loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1], applicables par renvoi de lart. 1 al. 1 LAI ; art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 18 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]), le recours est recevable,

quaux termes de lart. 82 LPA-VD, lautorit? peut renoncer ? l??change d?critures ou, apr?s celui-ci, ? toute autre mesure dinstruction, lorsque le recours para?t manifestement irrecevable, bien ou mal fond (al. 1), rendant dans ces cas ? bref dlai une dcision dirrecevabilit?, dadmission ou de rejet, sommairement motiv?e (al. 2),

qu?en lesp?ce, les dterminations du 25 mai 2020 de lintim? valent acquiescement aux conclusions du recourant,

qu?il ressort en effet du compte-rendu d?valuation du 24 avril 2020 du Dr C.__ et dU.__ que le recourant a pr?sent? des sympt?mes clairs dun trouble du spectre de lautisme avant l??ge de 5 ans,

que le recours doit par cons?quent ätre admis et la dcision litigieuse r?form?e en ce sens que le recourant a droit ? la prise en charge des mesures m?dicales n?cessaires au traitement de linfirmit cong?nitale figurant sous chiffre 405 de lannexe ? l?OIC ;

attendu qu?il y a lieu, au vu des circonstances, de renoncer ? la perception de frais judiciaires (art. 50 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD),

qu?il n?y a pas lieu dallouer de dpens, le recourant ayant agi sans le concours dun mandataire qualifi? (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b ; TF 8C_796/2007 du 22 octobre 2008 consid. 6.1).

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est admis.

II. La dcision rendue le 20 janvier 2020 par l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud est r?form?e en ce sens qu?T.__ a droit ? la prise en charge des mesures m?dicales n?cessaires au traitement de linfirmit cong?nitale figurant sous chiffre 405 de lannexe ? l?ordonnance f?drale du 9 dcembre 1985 concernant les infirmits cong?nitales (OIC).

III. Il nest pas peru de frais judiciaires, ni allou? de dpens.

Le pr?sident : Le greffier :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

D.__ (pour le recourant),

Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud,

- Office f?dral des assurances sociales,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le greffier :