Urteil Kantonsgericht (VD)

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

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Arr?t du 9 janvier 2020

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Composition : Mme Durussel, pr?sidente

M. Neu, juge, et M. Reinberg, assesseur

Greffi?re : Mme Chaboudez

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Cause pendante entre :

et

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Art. 28 LAI

E n f a i t :

A. a) E.__ (ci-apr?s : lassur? ou le recourant), n? en 1967, de nationalit? italienne au b?n?fice dun permis C, a travaill? en qualité de restaurateur de meubles en Italie, puis apr?s son arriv?e en Suisse en 2005, il a ?t? employ? comme plongeur dans un restaurant, poseur de cuisines, ouvrier dans un moulin, ouvrier de fabrique de pi?ces m?caniques et dans une usine de coupe de m?tal. Il a travaill? en dernier lieu comme restaurateur de meubles dans sa propre entreprise, Y.__ S?rl, jusqu?en juin 2015, activit? qu?il a d abandonner par manque de rentabilit?.

b) Le 14 juillet 2016, le Centre social r?gional du [...] a rempli un formulaire de dtection pr?coce, dans lequel il a indiqu? que lassur? ?tait en incapacit? de travail ? 100 % depuis le 1er mai 2016 en raison dune hernie discale et pr?cis? qu?il ?tait sans activit? professionnelle. Parmi les documents joints ? cette demande figurait notamment un avis de la Dre P.__, sp?cialiste en rhumatologie, du 13 juin 2016 qui a dress? la symptomatologie suivante : am?lioration des rachialgies thoraco-lombaires, nette aggravation des lombo-sciatalgies, am?lioration de la symptomatologie au membre inf?rieur droit, persistance de quelques douleurs de la charni?re thoraco-lombaire ? droite, tr?s importante attitude antalgique dvi?e vers la droite, apparition dun signe de Las?gue radiculaire ? 60-70? ? gauche avec souffrance ?galement lors de la recherche ? droite, r?flexes rotuliens et achill?ens tout ? fait normaux ? droite, r?flexe achill?en pratiquement aboli ? gauche. Apr?s une IRM lombaire, ce müdecin a confirm? la pr?sence dune hernie discale post?rieure param?diane gauche en L5-S1, provoquant un rel effet compressif sur l??mergence de la racine S1 gauche expliquant la symptomatologie. Elle a not? que lassur? ?tait toujours en arr?t ? 100 %, les certificats m?dicaux ?tant sign?s par le müdecin traitant le Dr Q.__, sp?cialiste en müdecine interne, puis elle la adress? au Dr L.__, radiologue, pour procder ? un geste infiltratif, qui a ?t? effectu? le 28 juin 2016.

c) Lassur? a dpos? une demande de prestations AI pour adultes au moyen dun formulaire r?ceptionn? le 6 septembre 2016 par l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : l?OAI ou lintim?). Il a indiqu? souffrir dune hernie discale post?rieure param?diane gauche en L5-S1, avoir subi une intervention pour deux hernies inguinales en 2010 et ätre atteint dune hernie hiatale chronique.

Selon le rapport de la Dre P.__ du 26 octobre 2016, lassur? ?tait atteint de rachialgies chroniques, de cervicalgies, une n?vralgie dArnold, une lombosciatalgie gauche dans un contexte dhernie discale L5-S1 non dficitaire. Ces troubles avaient un effet sur la capacit? de travail quelle na toutefois pas ?valu?e, pr?cisant que lassur? ?tait en recherche demploi. Elle a pr?cis? qu?une reprise dactivit? devait se faire progressivement, de 20 % ? 100 %, dans une activit? permettant lalternance des positions assise et debout, n?exigeant pas de se pencher, de travailler avec les bras au-dessus de la t?te, accroupi, ? genoux, en rotation, sur une ?chelle ou un ?chafaudage, avec un port de charge r?p?titif limit ? environ 5 kg et un port de charge ponctuel limit ? 20 kg.

Dans un rapport reu le 27 octobre 2016 par l?OAI, le Dr Q.__ a pos? les diagnostics avec effet sur la capacit? de travail de n?vralgies dArnold gauches exacerböses par un raidissement cervical, dorsolombalgies sur importante cyphose dorsale basse, hernie discale gauche L5-S1, exc?s pondral important, hypovitaminose D, neuronite vestibulaire en 2014, pyrosis sur hernie hiatale et prise dAINS, status post s?quelles d?piphysite de croissance et hernie intra-spongieuse (status post cure de hernie inguinale bilat?rale par laparoscopie en 2010). Il a attest? dune incapacit? de travail totale dans lactivit? de restaurateur de meubles en raison de douleurs, mais ne sest pas prononc? sur la capacit? de travail dans une activit? adapt?e aux limitations fonctionnelles de lassur?, ajoutant toutefois qu?un reclassement professionnel lui semblait souhaitable.

A r?ception de ces avis m?dicaux, le 27 octobre 2016, l?OAI a propos? une mesure dintervention pr?coce sous la forme de modules externalis?s afin de favoriser la rinsertion de lassur?. La mesure devait avoir lieu du 7 novembre 2016 au 24 mars 2017 aupr?s d [...], mais, lors du premier entretien, il a ?t? constat? que lassur? n??tait pas assez disponible pour int?grer le programme compte tenu de son planning de suivi m?dical (infiltrations, lectroth?rapie, rendez-vous au centre thermal).

Poursuivant linstruction, l?OAI a requis des compl?ments dinformations aupr?s des müdecins traitants le 13 juin 2017.

Ainsi, le 20 juin 2017, le Dr Q.__ a indiqu? que l?État de sant? de lassur? ?tait stationnaire concernant les dorsolombalgies, ajoutant qu?il avait pr?sent? une exacerbation de sa hernie hiatale avec reflux sophagien et pour lesquelles il ?tait suivi par la Dre F.__, sp?cialiste en gastroent?rologie. Il a attest? une incapacit? de travail totale dans son ancienne activit? ainsi que dans toute activit?.

A cette m?me date, la Dre P.__ a not? dans un rapport difficilement lisible que lassur? se trouvait dans un contexte de rachialgies chroniques sans ?pisode aigu depuis plusieurs mois et a signal? une disparition des signes de conflit disco-radiculaire S1 gauche. Lint?ress? pr?sentait en outre une souffrance de la charni?re thoraco-lombaire gauche et des cervicobrachialgies bilat?rales. Ce müdecin ignorait quelle ?tait la capacit? de travail de lassur? dans son activit? habituelle, mais a ?valu? entre 50 % et 70 % la capacit? de travail dans une activit? adapt?e depuis le 28 mars 2017. Les limitations fonctionnelles ?taient d?viter les rotations du rachis, le port de charges r?p?t? de plus de 5 kg, les positions debout ou assise prolonges ainsi que les ant?flexions r?p?tes du rachis. La Dre P.__ navait jamais prescrit darr?t de travail, mais des sances de physioth?rapie qui ?taient toujours en cours.

Lors de l?examen pratiqu? le 8 mai 2017, la Dre F.__ a constat? la pr?sence dune volumineuse hernie hiatale par glissement non compliqu?e favorisant un reflux gastro-sophagien chronique, non compliqu? ; puis, ? l?examen effectu? le 19 juin 2017, elle a confirm? l?existence dune diverticulose sigmodienne non compliqu?e.

Le 29 janvier 2018, la Dre P.__ a interpell? le Dr Q.__ au sujet du stress et de linqui?tude qui croissaient chez lassur?, notamment en lien avec ses probl?mes gastriques. Pour ce qui concernait le contexte rachidien, elle a pr?cis? quaucun signe daggravation n??tait apparu ? l?examen, ni rel progr?s en labsence de possibilit? dun traitement plus actif et constructif.

Evaluant la capacit? de travail dans une activit? adapt?e ? au moins 80 % ds le 1er novembre 2016, le Dr B.__, müdecin aupr?s du Service m?dical r?gional de lassurance-invalidit? (ci-apr?s : SMR), a pr?conis?, le 2 mars 2018, un examen rhumatologique afin de pr?ciser la capacit? de travail et les limitations fonctionnelles de lassur?.

L?examen rhumatologique a ?t? effectu? le 30 avril 2018 par le Dr S.__, sp?cialiste en müdecine physique et radaptation et en rhumatologie aupr?s du SMR. Le rapport du 23 mai 2018 indique les diagnostics de lombalgies chroniques, avec un dficit de r?flexes dans le territoire S1 gauche, dans un status post hernie discale L5-S1, avec compression radiculaire S1 gauche (M54.5) avec rpercussion sur la capacit? de travail et de pr?-ob?sit? sans effet sur la capacit? de travail. Les limitations fonctionnelles sont labsence de mouvements r?p?t?s de flexion-extension du tronc, dattitude prolong?e en porte-?-faux, une limitation du port de charges r?p?t? ? 5 kg et ?pisodique ? 10 kg, labsence de position assise ou debout prolong?e au-del? de ? dheure, pas de position debout statique au-del? de 20 minutes, pas de marche sans sarr?ter au-del? de 2 km. Lincapacit? de travail est totale dans lactivit? de restaurateur de meubles depuis avril 2016. En revanche, lassur? dispose dune capacit? de travail compl?te dans une activit? adapt?e ds le 25 octobre 2016. Le rhumatologue ajoute qu?il y aurait lieu de compl?ter linstruction aupr?s du müdecin traitant au sujet de la probl?matique anxieuse et aupr?s de la gastro-ent?rologue pour ce qui concerne les troubles digestifs.

Le 1er juin 2018, la Dre F.__ a indiqu? avoir dispens? un traitement ? lassur? du 3 mai 2017 au 25 avril 2018, mais a pr?cis? qu?il n?y avait pas de diagnostic gastroent?rologique ayant un effet sur la capacit? de travail.

Interpell? par l?OAI sur la probl?matique anxieuse de lassur?, le Dr Q.__ a r?pondu le 5 juin 2018 que la prise en charge avait lieu par un traitement m?dicamenteux et un suivi psychiatrique et que l??volution sur ce plan depuis janvier 2018 ?tait stable. Il a toutefois indiqu? par un courrier post?rieur que le suivi ?tait effectu? aupr?s dune psychologue.

Par courrier du 6 juin 2018 adress? au Dr Q.__, le Dr X.__, sp?cialiste en neurologie, a indiqu? quau niveau c?phalique, lassur? pr?sentait une importante atteinte de larticulation temporo-mandibulaire gauche, tr?s douloureuse sur une luxation de cette articulation et vraisemblablement une l?sion m?niscale ; dans lattente dun examen ORL et une IRM adQuadrate, il avait demand au patient de limiter l?ouverture buccale lors de la nutrition et de manger des choses molles. Ce müdecin a en outre relev? la pr?sence de douleurs lombaires facettaires, expliquant que la discopathie L5-S1 dont il avait r?sult? une hernie discale avait fait abaisser le niveau global de la colonne, ce qui appuyait maintenant sur ses facettes L5-S1 ; il a pr?conis? un traitement danesthsie puis de fulguration ?ventuelle du nerf facettaire dans un centre de la douleur.

Dans un rapport du 31 aoùt 2018, le Dr B.__ sest notamment r?f?r? ? l?examen rhumatologique du SMR et a retenu le diagnostic incapacitant de lombalgies chroniques, une incapacit? de travail totale dans lactivit? habituelle ds le 1er mai 2016 et une capacit? de travail totale ds le 25 octobre 2016 dans une activit? adapt?e aux limitations fonctionnelles indiques lors de l?examen rhumatologique. Il na pas considr? que les troubles du transit fussent incapacitants.

d) Le 15 f?vrier 2019, l?OAI a adress? ? lassur? un projet de dcision linformant qu?il entendait rejeter sa demande de prestations, constatant qu?? l??chance du dlai de carence dun an, soit le 1er mai 2017, lassur? pr?sentait une capacit? de travail pleine dans une activit? adapt?e et que les revenus sans invalidit? et avec invalidit? devaient ätre fix?s sur la base de la m?me tabelle statistique, de sorte que le degr? dinvalidit? se confondait avec le taux dabattement de 5 % retenu pour les limitations fonctionnelles. Lassur? a contest? ce projet le 12 avril 2019.

Le 21 mars 2019, lassur? a fait un ultrason abdominal et le Dr M.__, sp?cialiste en radiologie, a conclu qu?il ?tait possible que les douleurs pr?sentes par le patient fussent en rapport avec la v?sicule biliaire qui ?tait remplie de sable et de boue et ?tait l?g?rement douloureuse au passage de la sonde.

Dans un avis du 18 juillet 2019, le Dr K.__, müdecin aupr?s du SMR, a considr?, sagissant de l??chographie abdominale, qu?il ?tait possible que lassur? ait des coliques h?patiques qui se traitaient soit m?dicalement soit n?cessitaient une chol?cystectomie, intervention chirurgicale courante se faisant sous c?lioscopie en ambulatoire, de sorte qu?il sagissait dune atteinte ? la sant? non durablement incapacitante. Quant ? la probl?matique de la douleur au niveau de larticulation temporo-mandibulaire, ce n??tait pas une atteinte ayant un retentissement sur la capacit? de travail de fa?on durable. Puis les ?l?ments apport?s par le neurologue X.__ sur l?origine facettaire des douleurs lombaires ne modifiaient en rien les limitations fonctionnelles retenues dans l?examen clinique rhumatologique. Le Dr K.__ a donc maintenu les conclusions prises le 31 aoùt 2018.

e) Par dcision du 23 juillet 2019, l?OAI a refus l?octroi dune rente dinvalidit?. Il a considr? que lassur? disposait dune pleine capacit? de travail dans une activit? adapt?e ? ses limitations fonctionnelles, ? savoir pas de mouvements r?p?t?s de flexion-extension du tronc, pas dattitude prolong?e en porte-?-faux, pas de port de charges r?p?t? de plus de 5 kg et ?pisodique de plus de 10 kg, pas de position assise ou debout prolong?e de plus de ? dheure et statique debout plus de 20 minutes, pas de marche sans arr?t au-del? de 2km. Il a considr? que le degr? dinvalidit? correspondait au taux dabattement de 5 %, ds lors que les revenus avec et sans invalidit? devaient ätre fix?s sur la base de la m?me tabelle statistique.

B. Par acte du 13 septembre 2019, E.__, par linterm?diaire de son conseil doffice Me Paul-Arthur Treyvaud, a recouru contre cette dcision aupr?s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant ? l?octroi dune rente enti?re dinvalidit?.

Dans sa r?ponse du 30 octobre 2019, l?OAI a conclu au rejet du recours, en se r?f?rant notamment ? lavis m?dical du 23 octobre 2019 des Drs K.__ et Z.__, müdecins aupr?s du SMR, qui confirme notamment que le rapport dexamen SMR tient compte de lavis de la Dre P.__ et que les ?l?ments apport?s par le Dr X.__ ne modifient en rien leur appr?ciation.

E n d r o i t :

1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-invalidit? (art. 1 al. 1 LAI [loi f?drale du 19 juin 1959 sur lassurance-invalidit? ; RS 831.20]). Les dcisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l?objet dun recours devant le tribunal des assurances du si?ge de l?office concern? (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l?occurrence, dpos? en temps utile compte tenu des f?ries estivales (art. 38 al. 4 LPGA) aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2. Le litige porte sur le droit du recourant ? une rente de lassurance-invalidit?.

3. a) Linvalidit? se dfinit comme lincapacit? de gain totale ou partielle qui est pr?sum?e permanente ou de longue dur?e et qui r?sulte dune infirmit cong?nitale, dune maladie ou dun accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est r?put?e incapacit? de gain toute diminution de l?ensemble ou dune partie des possibilit?s de gain de lassur? sur un march? du travail ?quilibr? dans son domaine dactivit?, si cette diminution r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique et quelle persiste apr?s les traitements et les mesures de radaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant ? lincapacit? de travail, elle est dfinie par lart. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de laptitude de lassur? ? accomplir dans sa profession ou son domaine dactivit? le travail qui peut raisonnablement ätre exig? de lui, si cette perte r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique. En cas dincapacit? de travail de longue dur?e, lactivit? qui peut ätre exig?e de lassur? peut aussi relever dune autre profession ou dun autre domaine dactivit?.

b) Lassur? a droit ? une rente si sa capacit? de gain ou sa capacit? daccomplir ses travaux habituels ne peut pas ätre r?tablie, maintenue ou am?lior?e par des mesures de radaptation raisonnablement exigibles, s?il a pr?sent? une incapacit? de travail dau moins 40 % en moyenne durant une ann?e sans interruption notable et si, au terme de cette ann?e, il est invalide ? 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour ?valuer le taux dinvalidit?, le revenu que lassur? aurait pu obtenir s?il n??tait pas atteint dans sa sant? (revenu sans invalidit?) est compar? ? celui qu?il pourrait obtenir en exerant lactivit? qui peut raisonnablement ätre exig?e de lui apr?s les traitements et les mesures de radaptation, sur un march? du travail ?quilibr? (revenu avec invalidit? ; art. 16 LPGA).

4. a) Pour pouvoir fixer le degr? d'invalidit?, l'administration ? en cas de recours, le juge ? se fonde sur des documents m?dicaux, ainsi que, le cas ?chant, des documents ?manant d'autres sp?cialistes pour prendre position. La t?che du müdecin consiste ? ?valuer l'État de sant? de la personne assur?e et ? indiquer dans quelle mesure et dans quelles activit?s elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les müdecins constituent une base importante pour appr?cier la question de savoir quelle activit? peut encore ätre raisonnablement exigible de la part de la personne assur?e (ATF 132 V 93 consid. 4 et les r?f?rences cites ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 aoùt 2009 consid. 4.2).

b) Selon le principe de la libre appr?ciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge appr?cie librement les preuves m?dicales qu?il a recueillies, sans ätre li? par des r?gles formelles, en proc?dant ? une appr?ciation compl?te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents ? disposition, quelle que soit leur provenance, puis dcider s?ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S?il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher laffaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut?t qu?une autre. En ce qui concerne la valeur probante dun rapport m?dical, il est dterminant que les points litigieux aient fait l?objet dune ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu?il prenne ?galement en considration les plaintes exprimes par la personne examin?e, qu?il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et lappr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions de l?expert soient bien motives. Au demeurant, l??l?ment dterminant pour la valeur probante, nest ni l?origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).

5. En lesp?ce, il est constant que le recourant pr?sente une incapacit? de travail de 100 % dans son activit? habituelle de restaurateur de meubles. Cela ?tant, lintim? considre qu?il dispose dune pleine capacit? de travail dans une activit? adapt?e, moyennant le respect de limitations fonctionnelles. Le recourant critique cette appr?ciation en arguant notamment que lintim? na pas tenu compte des avis de la Dre P.__ et du Dr X.__.

a) Lintim? a fond ses conclusions sur les constatations du Dr S.__. Ce dernier a pos? le diagnostic de lombalgies chroniques avec un dficit de r?flexes dans le territoire S1 gauche dans un status post hernie discale L5-S1, avec compression radiculaire S1 gauche. L?ensemble des müdecins ayant examin? le recourant ont ?galement relev? l?existence de lombalgies dans un contexte dhernie discale L5-S1. Le rhumatologue du SMR a constat? que lanamn?se confirmait l??volution partielle favorable de la symptomatologie lombaire, lassur? ne pr?sentant plus de sciatalgies, mais une douleur lombaire basse chronique.

Le Dr S.__ a ?cart? les diagnostics de n?vralgie dArnold (sous-occipitale) et de syndrome rachidien cervical. Il a dabord relev? que le recourant ne se plaignait pas spontan?ment de sa nuque et que la mobilit? de celle-ci ?tait dans les normes, douloureuse en rotation droite et en flexion lat?rale, mais la palpation, m?me au niveau cervical haut ?tait indolore. Il n?y avait pas de contracture et les mouvements automatiques de la nuque ?taient normaux.

Il na pas retenu le syndrome rachidien lombaire apr?s avoir constat? que la mobilit? lombaire en flexion ?tait ? la limite inf?rieure de la norme, lassur? ne ressentant pas de douleurs lombaires mais une douleur au mollet gauche remontant. Il a exclu une sciatalgie irritative ?tant donn? que la man?uvre de Las?gue en station couch?e ne dclenchait pas de sciatalgie irritative. La palpation l?g?re ?tait indolore, la palpation modr?ment appuy?e dclenchait une brusque douleur aig?e au niveau L5, sans contracture. Les transferts assis-debout ?taient effectu?s normalement, les transferts couch?-assis ?taient ralentis. Globalement, il a considr? qu?il persistait une l?g?re raideur lombaire, mais qu?il n?y avait plus de syndrome rachidien lombaire.

b) Le recourant reproche ? lintim? davoir ?cart? le diagnostic de sciatalgies pos? par la Dre P.__. Or, les sciatalgies ont ?t? observes par la Dre P.__ en juin et octobre 2016, faisant suite ? un ?pisode aigu ; dans son rapport m?dical du 20 juin 2017, elle na plus formul? ce diagnostic et a signal? la disparition des signes de conflit disco-radiculaire S1 gauche. La rhumatologue traitante a ajout? que l??volution ?tait favorable. Les constatations de ce müdecin ont ainsi ?t? dment prises en compte et il y a lieu de relever quelles confirment celles du Dr S.__, tout comme les avis des Drs Q.__ et X.__ qui n?ont pas diagnostiqu? de sciatalgies en 2017, ni en 2018. Ce grief est ainsi mal fond.

c) Dans un second moyen, le recourant reproche ? lintim? de ne pas avoir pris en compte l??volution de latteinte lombaire constat?e par le Dr X.__. Or, on rel?ve dembl?e que l?examen du Dr S.__ date du 30 avril 2018, alors que lavis du Dr X.__ date du 6 juin 2018, de sorte que l??volution en cause ne porte que sur un mois. On constate que le Dr X.__ ?met un avis sur l?origine facettaire des douleurs lombaires sans toutefois se prononcer sur d?ventuelles limitations fonctionnelles et incapacit? de travail. En outre, les Drs K.__ et Z.__ ont indiqu? le 23 octobre 2019 que les ?l?ments relev?s par le Dr X.__ ne remettaient pas en cause les limitations fonctionnelles retenues par le Dr S.__ et n?engendraient aucune modification de la capacit? de travail ?valu?e ? 100 % dans une activit? adapt?e. Lavis du Dr X.__ a donc ?t? dment examin? et aucun argument ne s?oppose ? lappr?ciation du SMR, qui peut ätre suivie. Ce moyen doit donc ätre rejet?.

d) Pour le surplus, les autres ?l?ments en relation avec latteinte de larticulation temporo-mandibulaire, qualifi?e de temporaire et non susceptible dengendrer une incapacit? durable par les müdecins du SMR, et labsence de diagnostic gastroent?rologique ayant un effet sur la capacit? de travail ne sont, ? juste titre, pas critiqu?s par le recourant. Quant au contexte de stress et danxi?t?, il na pas donn? lieu ? la pose dun diagnostic sur le plan psychiatrique, ni ? une prise en charge par un sp?cialiste de ce domaine. Ce point nest dailleurs pas contest? non plus.

e) Sagissant de la capacit? de travail, le Dr S.__ a considr? que lincapacit? de travail dans lactivit? habituelle de restaurateur de meubles ?tait totale, rejoignant ainsi les conclusions des Drs P.__ et Q.__.

Les limitations fonctionnelles retenues correspondent en substance ? celles constates par la Dre P.__ et ne sont pas remises en cause.

Pour ce qui concerne la capacit? de travail exigible, le Dr S.__ a not? quelle ?tait dtermin?e sur le plan rhumatologique par la tol?rance m?canique du rachis lombaire. Il a indiqu? que les douleurs ?taient dallure m?canique, ayant exclu la persistance dune douleur neurogne. Il a relev? que le descriptif de la vie quotidienne montrait que le recourant conservait des ressources physiques pour des t?ches physiquement l?g?res ; il ?tait capable de faire son m?nage en grande partie en le fractionnant, de se rendre en voiture d [...] jusqu?? Vevey et de marcher une trentaine de minutes. Il a relev? que le recourant ne suivait plus de sance de physioth?rapie et qu?il prenait de fa?on peu fr?quente un anti-inflammatoire. Il a ajout? que le recourant portait, pour les t?ches m?nag?res et pour la conduite, une ceinture de contention et qu?il utilisait peu son neurostimulateur externe. Globalement, il a retenu que l?exigibilit? ?tait compl?te sur le plan ost?oarticulaire dans une activit? respectant ses limitations fonctionnelles d?pargne du rachis. Il a pr?cis? qu?il existait des facteurs ?trangers rendant particuli?rement difficile la reprise dune activit? professionnelle, ? savoir l??ge de lassur?, son absence de formation professionnelle, la pr?sence dune anxi?t? et dune kin?siophobie. Le Dr S.__ a considr? que l?ensemble de ces ?l?ments ne permettaient pas de confirmer lincapacit? de travail retenue par la Dre P.__, celle-ci nayant par ailleurs pas expliqu? pour quels motifs elle ne retenait pas une exigibilit? compl?te dans une activit? adapt?e.

Ces considrations sont convaincantes, reposent sur des ?l?ments pertinents et tiennent compte des rapports m?dicaux, en expliquant pour quels motifs elles s?en distancient. Les avis m?dicaux au dossier sur la capacit? de travail sont tr?s sommaires et non motiv?s, de sorte qu?on ne saurait leur attacher une valeur probante. Les conclusions de lintim? suivant celles du Dr S.__ sont par cons?quent justifies.

f) Pour ce qui concerne la date dexigibilit?, le recourant rappelle qu?il a d interrompre la mesure mise en place aupr?s d [...] en novembre 2016 en raison des nombreux traitements m?dicaux qu?il devait suivre et en dduit quau 25 octobre 2016, soit la date dexigibilit? dune activit? adapt?e fix?e par le Dr S.__, il pr?sentait toujours une atteinte significative et que ce n??tait qu?? partir du 28 mars 2017 que la Dre P.__ avait constat? une ?volution favorable. En ralit?, le recourant na pas commenc? la mesure de rinsertion puisque, lors de son premier entretien dj?, il a ?t? constat? que les rendez-vous m?dicaux ne lui laissaient pas assez de disponibilit?. L??chec de la mesure nest donc pas li? ? un constat dincapacit? de travail mais ? un probl?me de disponibilit?. Cela ?tant, le recourant entend contester la date dexigibilit? fix?e par le Dr S.__ au motif qu?il ?tait tr?s pris par ses traitements en novembre 2016. Ce müdecin a retenu la date de la consultation aupr?s du müdecin traitant, le Dr Q.__, ds lors que celui-ci avait mentionn? que lassur? avait toujours des douleurs thoraco-lombaires, des scapulalgies et des douleurs inguinales, mais qu?il n?y avait plus de sciatalgie gauche. Le Dr S.__ a relev? que cette date se situait ? 6 mois de l??pisode aigu. En outre, la Dre P.__ avait confirm? l??volution partiellement favorable dans sa lettre du 20 juin 2017 et mentionnait un contexte de rachialgies chroniques, sans ?pisode aigu, depuis plusieurs mois, avec disparition des signes de conflit disco-radiculaire S1 gauche. Cette appr?ciation est ainsi fonde sur des constatations objectives des müdecins traitants et peut ätre suivie.

g) En dfinitive, l?ensemble de lappr?ciation du Dr S.__ ? qui se fonde sur un examen complet de lassur?, des rapports m?dicaux rendus pr?c?demment et des plaintes de lassur? ? ne pr?te pas le flanc ? la critique. Elle repose sur les constatations objectives du praticien et les rapports m?dicaux au dossier ne permettent pas de remettre en doute leur bienfond. Les müdecins du SMR ont examin? les rapports m?dicaux post?rieurs avant de dduire que ceux-ci n??taient pas de nature ? modifier leurs conclusions.

h) Sur la base des ?l?ments dcrits ci-dessus, il convient de retenir que le recourant b?n?ficie dune capacit? de travail de 100 % dans une activit? respectant ses limitations fonctionnelles.

La dtermination du degr? dinvalidit?, correspondant au taux dabattement admissible en raison des limitations fonctionnelles du recourant ds lors que les revenus avec et sans invalidit? ont ?t? fix?s sur la base de la m?me tabelle statistique, nest pas critiqu?e et peut ätre confirm?e.

6. a) Le recours doit ätre rejet? et la dcision attaqu?e confirm?e.

b) En drogation ? lart. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en mati?re de contestations portant sur l?octroi ou le refus de prestations de l?AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise ? des frais de justice. En principe, la partie dont les conclusions sont rejetes supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD). Le montant des frais est fix? en fonction de la charge li?e ? la procédure, indpendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 francs (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient par cons?quent darr?ter les frais de justice en lesp?ce ? 400 francs.

c) Le recourant a ?t? mis au b?n?fice de l'assistance judiciaire, de sorte que les frais de justice, ainsi qu?une indemnit? ?quitable au conseil juridique dsign? d'office pour la procédure seront support?s par le canton provisoirement (art. 122 al. 1 let. a et b CPC [code de procédure civile du 19 dcembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). En effet, la partie qui a obtenu l'assistance judiciaire est tenue ? remboursement ds qu'elle est en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC). Le Service juridique et l?gislatif fixera les conditions de remboursement, en tenant compte des montants ?ventuellement pay?s ? titre de contribution mensuelle depuis le dbut de la procédure.

S'agissant du montant de l'indemnit? ? laquelle doit ätre fix?e eu ?gard aux op?rations n?cessaires pour la conduite du proc?s, et en considration de l'importance de la cause, de ses difficult?s, de l'ampleur du travail et du temps consacr? par le conseil juridique commis d'office (art. 2 RAJ [r?glement cantonal vaudois sur l'assistance judiciaire en mati?re civile du 7 dcembre 2010 ; BLV 211.02.3]) ?, le conseil d'office a produit une liste de ses op?rations pour un total de 7h40 de travail d'avocat. Il y a lieu de r?mun?rer ces heures au tarif usuel (soit 180 fr./heure au tarif de l'avocat), et d'y ajouter les dbours, par 69 fr., et la TVA de 111 fr. 55 au taux de 7.7 %, ce qui repr?sente un montant total de 1'560 fr. 55 (1'380 fr. + 69 fr. + 111 fr. 55) pour l'ensemble de l'activit? dploy?e dans la pr?sente cause.

d) Vu l'issue du recours, il n'y a pas lieu d'allouer des dpens (art. 61 let. g LPGA a contrario).

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est rejet?.

II. La dcision rendue le 23 juillet 2019 par l?Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud est confirm?e.

III. Les frais judiciaires, arr?t?s ? 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement mis ? la charge de l?Etat.

IV. Lindemnit? doffice de Me Paul-Arthur Treyvaud, conseil du recourant, est arr?t?e ? 1'560 fr. 55 (mille cinq cent soixante francs et cinquante-cinq centimes) TVA comprise.

V. Le b?n?ficiaire de lassistance judiciaire est, dans la mesure de lart. 123 CPC applicable par renvoi de lart. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de lindemnit? du conseil doffice mis ? la charge de l?Etat.

VI. Il nest pas allou? de dpens.

La pr?sidente : La greffi?re :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

Me Paul-Arthur Treyvaud (pour le recourant),

Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud,

- Office f?dral des assurances sociales,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :