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DE

TRIBUNAL CANTONAL

AI 251/18 - 150/2020 ZD18.036357

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

___

Arr?t du 23 avril 2020

__

Composition : Mme Rthenbacher, pr?sidente

MM. Bonard et Perreten, assesseurs

Greffi?re : Mme Huser

*****

Cause pendante entre :

R.__, ? [...], recourant,

et

Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud, ? Vevey, intim?.

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Art. 28 LAI

E n f a i t :

A. Lassur? ?tait nettoyeur ? 100 % depuis le 10 mars 2008 au service de Q.__SA.

Par dclaration du 7 mai 2015, Q.__SA a annonc? ? la Caisse nationale suisse dassurance en cas daccidents (CNA) un accident survenu ? lassur? le 6 mai 2015 en ce sens que celui-ci avait gliss? dans les escaliers et qu?il s??tait bless? ? la cheville gauche.

Dans un rapport du 8 juillet 2015, le Dr N.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale, consult? le jour de laccident, a diagnostiqu? une entorse de Chopart et une contusion du pied gauche.

Lassur? a ?t? licenci? par courrier du 29 juillet 2015 pour le 30 septembre 2015, ce dlai ayant ensuite ?t? repouss? en raison de lincapacit? de travail de lassur?.

B. Le 28 octobre 2015, lassur? a dpos? une demande de prestations aupr?s de l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : l?OAI ou lintim?).

Dans un rapport dat? du 11 dcembre 2015, le Dr N.__ a pos? le diagnostic dimportante l?sion ost?o-chondrale du coin interne du talus, de tendinopathie des p?roniers du pied gauche et de petit n?vrome de Morton du troisi?me espace du pied gauche. Selon ce müdecin, le pronostic ?tait r?serv?, seul un travail semi-sdentaire sans port de charges ?tant compatible avec l?État de lassur? sous r?serve dune ?valuation favorable les mois qui suivaient. Le Dr N.__ a estim? que la capacit? de travail de lassur? ?tait totale dans une activit? adapt?e.

Dans un rapport du 12 avril 2016, le Dr X.__, müdecin-chef au Centre du pied du Service dorthopdie et de traumatologie du Centre hospitalier S.__ (Centre hospitalier S.__), ainsi que le Dr D.__, chef de clinique, ont pos? les diagnostics de douleurs persistantes de la cheville gauche sur status post-entorse le 6 mai 2015, de tendinopathie du tibial post?rieur et de l?sion ost?ochondrale du dme talien sup?ro-interne ? gauche. Ils ont prescrit un arr?t de travail de trois mois ? chez ce patient travailleur de force dans le nettoyage de b?timent. ?

Lassur? a fait l?objet dun examen par le Dr H.__, müdecin darrondissement de la CNA, le 18 octobre 2016. Celui-ci a pr?conis? un s?jour ? la Clinique W.__ (Clinique W.__).

Un tel s?jour a ?t? organis? du 2 novembre 2016 au 7 dcembre 2016.

Dans un rapport du 16 dcembre 2016, les Drs G.__, chef de service ? la Clinique W.__ et sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur, et J.__, müdecin assistante, ont pos? les diagnostics suivants :

? - ? Gauche : douleurs persistantes sur status post-entorse le 06.05.2015. (Tendinopathie des fibulaires et l?sion ost?ochondrale du dme talien sup?ro-m?dial sur l?IRM du 10.08.2015).

- ? Droite : images lytiques en verre dpoli, hyper-transfixiante au niveau du tiers distal de la fibula, pouvant correspondre ? une dysplasie fibreuse. ?

Ce rapport a en outre la teneur suivante :

? [...]

Aucun nouveau diagnostique (sic) na ?t? pos? pendant le s?jour, en particulier aucune psychopathologie retenue.

A signaler des CGT [gamma GT] l?g?rement augmentes avec aussi des valeurs de Leucocytes et de CRP [protine C ractive] ? la limite sup?rieure de la norme (? recontrler par le müdecin traitant).

Toute la premi?re partie du s?jour a ?t? chaotique avec des absences r?p?tes du patient en raison dune fugue de deux de ses filles (apparemment majeures). Ce nest qu?une fois ?voqu?e la probable mise ? terme du s?jour, en raison de limpossibilit? de prise en charge, que le patient est rest? ? la Clinique W.__.

Les plaintes et limitations fonctionnelles ne s?expliquent pas principalement par les l?sions objectives constates pendant le s?jour. En effet le tableau clinique appara?t peu coh?rent, la position du pied (en varus supinatus en position debout et ? la marche) mettant davantage le patient en risque de se tordre la cheville, contraignant davantage la face m?diale de la cheville avec plus de tension des fibulaires. L?examen clinique est ?galement rassurant, en discordance avec les plaintes du patient. On note que cette discordance est ?galement retrouv?e ? la consultation du pied au Centre hospitalier S.__ du 26.10.2016 (Drs D.__ et X.__) et par le müdecin dagence lors de son examen.

Des facteurs contextuels non-m?dicaux semblent jouer un rle important dans les plaintes et les limitations fonctionnelles rapportes par le patient et influencent dfavorablement le retour au travail.

[...]

Le traitement antalgique ? base de Dafalgan 1 gr en r?serve a ?t? maintenu pendant le s?jour. En tout le patient a pris 7 cp pendant le s?jour.

L??volution subjective et objective est non significative [...]. Des gains fonctionnels obtenus semblent davantage correspondre ? une rduction des autos-limitations qu?? de rels progr?s.

La participation du patient aux th?rapies a ?t? considr?e comme moyenne, avec de nombreuses autolimitations, diminuant progressivement en 2?me partie de s?jour, et des incoh?rences dj? mentionnes ci-dessus.

Il est ds lors difficile de faire le lien entre les anomalies radiologiques et les sympt?mes dclar?s du patient. On ne propose donc pas de retenir formellement de limitations au vu des ?l?ments m?dicaux ? disposition au terme du s?jour. Proposition est donc faite que le patient soit revu par le müdecin dagence pour fixer l?exigibilit?. Le patient pour sa part ne sestime pas apte ? reprendre son ancienne activit?, le trouvant trop physique. A signaler aussi qu?il aurait ?t? licenci?.

La situation peut ätre considr?e comme globalement stabilis?e au vu du peu dimpact des th?rapies depuis plus d1 an et demi apr?s une entorse et de labsence dindication chirurgicale retenue.

Aucune intervention nest propos?e ? G [gauche]. La probable dysplasie fibreuse de la fibula droite devrait encore ätre ?valu?e par le Dr. [...] au Centre hospitalier S.__, ? notre connaissance.

Le pronostic de rinsertion dans lancienne activit? dagent de nettoyage est plut?t favorable sur la base de l?examen clinique m?dical, mais semble davantage compromis par les ?l?ments contextuels non-m?dicaux.

Le pronostic de rinsertion dans une activit? moins physique est favorable, concernant les ?l?ments m?dicaux. ?

Dans un rapport du 24 janvier 2017, le Dr D.__ a relev?, apr?s un examen clinique du m?me jour, qu?il persistait une discr?pance entre les douleurs diffuses, mal syst?matises ?voques par le patient alors que l?examen clinique ?tait dans les limites de la norme avec une cheville tout ? fait stable dans les deux plans avec une F/E quasi compl?te et sym?trique. Le Dr D.__ na pas ?tabli de nouvel arr?t de travail. Il la fait ? la suite dune consultation du 13 f?vrier 2017 pour la p?riode du 13 au 21 f?vrier 2017.

L?examen final de la CNA a ?t? effectu? par le Dr H.__ le 21 f?vrier 2017. Il r?sulte notamment ceci de son rapport dat? du m?me jour :

? Actuellement, le patient dit qu?il souffre toujours passablement de la cheville G. Les douleurs sont situes de part et dautres du tendon dAchille, pr?dominant ? la r?gion sous-mall?olaire interne. Il y aurait aussi des ph?nomnes de blocage et des douleurs au repos.

A l?examen clinique, la marche s?effectue toujours en appui quasi exclusif du bord externe du pied G, en supination de lavant-pied.

Objectivement, la cheville G a un aspect strictement normal, sans aucun signe ractif ou dystrophique manifeste. Le tendon du jambier post?rieur semble lectivement sensible ? la palpation mais le patient est difficile ? examiner, tout faisant un peu mal, quoi qu?on fasse. Il n?y a pas de laxit? anormale. La tibio-talienne a une mobilit? compl?te. Larri?re-pied G est normo-fonctionnel. Malgr? une amyotrophie du mollet G qui sest quelque peu accentu?e, la cheville G a une bonne force.

La l?sion ost?ochondrale du coin sup?ro-m?dial du talus, visible sur l?IRM [imagerie par rsonance magn?tique] du 10.08.2015, qu?on retrouve sur la scintigraphie osseuse du 31.08.2016, n?explique pas les douleurs diffuses rapportes par le patient, encore moins sa dmarche vicieuse en varus supinatus, elle-m?me bien susceptible dentraner des douleurs par les dysbalances musculo-tendineuses quelle induit.

Finalement, il n?y a pas de s?quelles clairement identifiables de laccident mais plut?t en comportement douloureux qui ne trouve pas dexplications orthop?diques et la Suva devrait mettre un terme ? ses prestations dans ce cas.

Quant ? la cheville D, elle ne concerne en rien la Suva ?.

Par dcision du 22 f?vrier 2017, la CNA a inform? lassur? quelle mettrait un terme au paiement de ses prestations au 12 mars 2017, estimant qu?il n?existait aucun lien de causalit? certaine, ou du moins probable, entre les troubles ? la cheville gauche de lassur? et l??vnement dommageable du 6 m ai 2015.

Par lettre du 15 mars 2017, [...] SA ( [...]), assurance perte de gain maladie, a inform? lassur? quapr?s analyse du dossier m?dical de celui-ci, son müdecin-conseil avait constat? qu?il n?existait aucune raison m?dicale objective qui justifiait une incapacit? de travail dans lactivit? habituelle de nettoyeur.

Par projet de dcision du 28 avril 2017, l?OAI a inform? lassur? de son droit ? une rente enti?re du 1er mai 2016 au 31 mai 2017 en raison dune incapacit? de travail totale ds le 6 mai 2015, estimant que la capacit? de travail de lassur? ?tait totale en tout cas depuis le 21 f?vrier 2017.

Par dcision du 2 mai 2017, la CNA a rejet? l?opposition form?e par lassur?. Elle a relev? que les troubles dont se plaignait lassur? ne pouvaient pas s?expliquer dun point de vue organique. Examinant la cause sous langle dun trouble psychique, lassureur a considr? que laccident du 6 mai 2015 pouvait tout au plus ätre rang? dans la cat?gorie des accidents de gravit? moyenne ? la limite de la cat?gorie inf?rieure. Aucun des crit?res pos?s par la jurisprudence n??tait rempli.

Le 16 mai 2017, le Dr D.__, qui avait revu lassur? la veille, a ?tabli le rapport suivant :

? Devant ce contexte chronique, complexe, de douleurs mixtes (m?caniques et probablement neurologiques au MIG [membre inf?rieur gauche]) j?organise une IRM afin d?valuer une tendinopathie du tibial post?rieur, d?valuer la l?sion ost?ochondrale du dme du talus sup?ro-interne qui ? mon sens na pas de rpercussion sur la clinique. Du point de vue orthop?dique et chirurgical nous pourrions envisager un geste en cas de tendinopathie du tibial post?rieur confirm?e par l?IRM.

Jadresse le patient ? l??quipe antalgie du Dr [...], le traitement antalgique pris actuellement est Dafalgan 1 gr 4x/, Gabapentine 300 mg 3x/j, M?f?nacine 500 mg 3x/j, Sportusal en r?serve, Chondrosulf.

Je rajoute des patchs de Neurodol.

Jadresse le patient ? l??quipe sp?cialis?e des nerfs, Dr [...] ou Dr [...] et je me permets dj? dorganiser un ENMG [lectroneuromyogramme] des MID [membres inf?rieurs droits] (Dr L.__) en vue de leur future consultation. ?

Lassur? a pr?sent? des objections au projet de l?OAI par correspondance du 29 mai 2017, objections qu?il a compl?tes le 29 juin 2017. Il concluait ? l?octroi dune rente enti?re au-del? du 31 mai 2017.

Dans un rapport du 20 octobre 2017, le Dr N.__ a indiqu?, au titre des limitations fonctionnelles, la limitation de la capacit? de se dplacer. La capacit? de travail ?tait nulle dans lactivit? de nettoyeur mais dans une activit? adapt?e, principalement sdentaire, assise, et sans port de charges, la capacit? de travail ?tait totale. Le Dr N.__ joignait un rapport du 23 juin 2017 du Dr L.__, sp?cialiste en neurologie, selon lequel il n?existait aucune anomalie neurologique et lectrophysiologique.

Dans un avis du Service m?dical r?gional AI (SMR) du 13 juillet 2017, le Dr M.__, a mentionn? que les sp?cialistes concluaient ? une absence de corr?lation entre, dune part, les douleurs, la dmarche anormale de lassur?, et, dautre part, les observations cliniques ou radiologiques. Les investigations ? la Clinique W.__ ne retenaient pas non plus de pathologie psychiatrique pouvant expliquer ces douleurs. Le Dr M.__ a encore relev? que si le müdecin traitant de lassur? se prononait sur des limitations dans activit? dagent de nettoyage, des investigations plus pousses ? la Clinique W.__ ne retrouvaient pas de limitations objectives.

Le 21 dcembre 2017, l?OAI a rendu un nouveau projet de dcision, annulant et remplaant celui du 28 avril 2017, par lequel il se proposait de retenir que la capacit? de travail de lassur? dans son activit? habituelle ?tait nulle mais quelle ?tait totale dans une activit? adapt?e, ce, ? l??chance du dlai dune ann?e, soit le 6 mai 2016.

Lassur? a pr?sent? des objections le 22 f?vrier 2018. Il a conclu ? l?octroi dune rente en tout cas jusqu’au 1er mai 2017 puis ? l?octroi de mesures de radaptation. Il joignait un courrier du 8 f?vrier 2018 du Dr N.__ selon lequel la reprise dune activit? adapt?e ?tait possible ds le 1er mai 2017. Il produisait ?galement un rapport du 22 f?vrier 2018 du Dr V.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur, ainsi libell? :

? M. R.__ a ?t? revu ? ma consultation le 14.02.2018 et notre secr?tariat m'a transmis les questions qui restent en suspend (sic) pour votre dossier, dont voici mes r?ponses :

1. R?sultat des infiltrations effectues en 2017 et 2018 : comme mentionn? dans ma premi?re lettre ? votre attention, une premi?re infiltration tibio-talienne avec 5 ml de Ropivacane a ?t? effectu?e le 30.08.2017 et le patient a ?t? revu en contrle le 27.09.2017 avec globalement une douleur qui a diminu? et un p?rimätre de marche doubl?, par contre, la douleur commenait ? augmenter progressivement. Le patient a ?t? vu en pr?sence du Prof. X.__ qui propose une nouvelle infiltration avec l'adjonction de 80 mg de Depo-Medrol (corticost?roùde) qui est ralis?e le 22.11.2017 (cf copie). Au contrle ? 3 mois apr?s la derni?re infiltration, en date du 14.02.2018, il signale avoir eu des douleurs pendant une semaine, puis celles-ci se sont am?liores par la suite mais son seuil de douleur est revenu au m?me stade qu'entre les deux infiltrations. Son p?rimätre de marche reste identique estim? entre 500 m et 1 km. Il a des difficult?s dans les escaliers surtout ? la descente et s'aide ? la mont?e avec la main courante.

2. R?sultat du suivi antalgique g?n?ral : les constatations anamnestiques montrent une am?lioration des douleurs de la cheville gauche avec une ?chelle de douleur analogue oscillant entre 3/10 et 7/10, sans qu'il y ait une am?lioration significative. Votre client a ?galement ?t? suivi dans le service d'antalgie dont le dernier rendez-vous sans suite date du 25.09.2017. Je vous prierais d'ailleurs de contacter le service d'antalgie si vous dsirez plus d'informations ? ce sujet.

3. Indication op?ratoire : il y a une possibilit? de r?p?ter l'infiltration encore une ? deux fois avant de se dcider pour une op?ration qui consisterait en un dbridement local par forage sous-chondral, rapplication du capot cartilagineux s'il est encore intact, sinon par une membrane de collagne porcin par une voie trans-mall?olaire interne n?cessitant une ost?otomie. Apr?s discussion avec M. R.__ lors de la derni?re consultation, il me fait part de son souhait de renouveler l'infiltration avant de se dcider pour cette ?ventuelle intervention chirurgicale. Nous r?servons la date du 28.03.2018 pour r?p?ter le geste infiltratif.

4. M. R.__ a-t-il pr?sent? une incapacit? de travail depuis son accident du 6.5.2015: M. R.__ a ?t? vu pour la premi?re fois ? la consultation du pied le 07.04.2016 par le Dr D.__ et M. R.__ ?tait dj? en arr?t de travail ? 100 % ? ce moment-l?. Son arr?t a ?t? par la suite prolong? lors du suivi m?dical partag? entre le Dr D.__ et le service d'antalgie. Suite au dpart du Dr D.__, j'ai repris le dossier du patient ds le 12.07.2017 avec ? chaque fois une prolongation de son arr?t de travail ? 100 %. Pour plus d'information concernant la p?riode se situant entre la date de l'accident et le premier rendez-vous ? la consultation du pied il faudra que vous contactiez son müdecin traitant qui est le Dr N.__ ? [...].

5. Motif de l'incapacit? de travail ?

Douleurs anamnestiques persistantes avec tum?faction de la cheville gauche, p?rimätre de marche limit avec difficult? ? la marche et ins?curit? dans les escaliers. Cette symptomatologie a persist depuis son accident et il ne peut par cons?quent pas exercer son activit? de nettoyeur sur chantier.

6. M. R.__ peut-il exercer l'activit? de nettoyeur de fin de chantier ? 100 % ?

Il faudra certainement que le patient s'annonce ? l'Al pour une reconversion professionnelle. Les r?sultats d'une ?ventuelle chirurgie ne sont pas garantis et un travail en terrain irr?gulier semble compromis. Il devra plut?t se tourner vers une activit? professionnelle sdentaire, ne n?cessitant pas de port de lourdes charges, de stations debout prolonges. Monter et descendre les escaliers de mani?re r?p?titive pourrait ?galement poser probl?me.

7. Cf point 6.

8. Il est peu probable que M. R.__ puisse reprendre son ancienne activit? professionnelle de nettoyeur de fin de chantier m?me ? un taux partiel.

9. Hypothältique activit? adapt?e ?

Nous sommes bient?t ? deux ans de l'accident et la SUVA va probablement cl?turer le dossier. M. R.__ devra s'inscrire ? l'Al et devra effectuer un s?jour d'?valuation pour une reconversion professionnelle. Les capacit?s physiques et mentales seront ?values avec ?ventuellement une formation compl?mentaire dans un nouveau corps de m?tier. ?

R.__ a recouru le 1er juin 2017 contre la dcision sur opposition de la CNA. Il a conclu principalement ? ce que la CNA soit tenue de lui verser des prestations dassurance-accident, notamment les indemnit?s journali?res et les frais de traitement au-del? du 12 mars 2017 ; subsidiairement, il a conclu ? lannulation de la dcision sur opposition et au renvoi ? la CNA pour nouvelle dcision au sens des considrants.

Dans le cadre du dossier de lassur? constitu? aupr?s de lassureur accidents, le Dr H.__ a ?tabli, le 4 mai 2018, une ? appr?ciation m?dicale ? dont la teneur est la suivante :

? La dcision attaqu?e repose sur l'avis, unanimement partag? jusqu'en juillet

2017, qu'il n'y avait pas de corr?lation entre les plaintes du patient et surtout sa dmarche vicieuse en varus supinatus, qui accentue les contraintes sur la partie m?diale de la cheville, et la l?sion ost?o-chondrale du coin sup?ro-interne du talus G, mise en ?vidence par l'imagerie m?dicale.

En d'autres termes, cette l?sion ne paraissait pas en cause dans la sympto-

matologie douloureuse rapport?e.

C'est la raison pour laquelle j'ai conclu ? un comportement douloureux ne trouvant pas d'explication orthop?dique, en pr?sence d'une cheville G dont l'examen ?tait, de surcroùt, quasiment normal.

Comme il l'explique dans le courrier qu'il a adress? au mandataire du patient, le Dr V.__ a repris le traitement de M. R.__ apr?s le dpart du Dr D.__ de l'H?pital orthop?dique et il a proc?d ? plusieurs infiltrations ? but diagnostique et th?rapeutique avec un r?sultat pour le moins mitig?.

Paralllement, le patient a ?galement ?t? sui (sic) dans le Service d'antalgie du Centre hospitalier S.__.

Le Dr V.__ propose maintenant de traiter chirurgicalement la l?sion sous-chondrale du talus mais le patient est h?sitant.

On peut donc l?gitimement penser que le Dr V.__ estime que cette l?sion est responsable de la symptomatologie douloureuse pr?sent?e mais il ne motive pas son avis qui va ? l'encontre de ceux donn?s pr?c?demment, y compris par le Pr X.__ qui avait supervis? le traitement du patient.

A noter que l'intervention projet?e a toutes les chances d'aboutir ? un r?sultat subjectif catastrophique, en pr?sence d'un comportement douloureux ?voluant depuis 3 ans, sans am?lioration significative malgr? tous les traitements entrepris.

En cons?quence, son indication devrait ätre solidement ?tay?e.

Pour ma part, je continue ? penser qu'il n'y a pas de relation de causalit? pour le moins probable entre la l?sion ost?o-chondrale du talus et le comportement douloureux de l'assur?. ?

Dans un avis du 21 juin 2018, le Dr M.__, du SMR, a relev? que la seule atteinte document?e ?tait celle de la cheville gauche. Aucune autre atteinte incapacitante n??tait mentionn?e de sorte quaucun ?l?ment m?dical ne justifiait que lassur? ne p?t pas travailler dans une activit? ?pargnant la cheville gauche. Le Dr M.__ a retenu une capacit? de travail totale dans une activit? adapt?e.

Par dcision du 26 juin 2018, l?OAI a rejet? la demande de prestations de lassur?, retenant que la capacit? de travail de celui-ci ?tait totale dans une activit? adapt?e ds le mois de dcembre 2015.

B. Par acte du 23 aoùt 2018, lassur?, par linterm?diaire de son conseil, a recouru contre la dcision pr?cit?e. Il a conclu ? ce qu?une rente enti?re lui soit allou?e au moins jusqu’au 31 mai 2017, ? l?octroi de mesures de radaptation ainsi qu?? une rente pour enfant en relation avec les enfants [...] et [...]. Il fait en substance valoir que les conclusions de lintim?, qui se fondent en particulier sur le rapport du Dr N.__ du 11 dcembre 2015, s??cartent des autres rapports m?dicaux figurant au dossier et ne peuvent ainsi ätre suivies.

Par r?ponse du 24 septembre 2018, lintim? a conclu au rejet du recours et au maintien de la dcision attaqu?e, en se r?f?rant notamment au rapport dexamen final du müdecin darrondissement de la CNA du 21 f?vrier 2017, ainsi qu?? lavis SMR du 13 juillet 2017.

Par r?plique du 19 novembre 2018, le recourant a confirm? les conclusions prises dans son recours, en relevant que celles de lintim? s??cartaient des rapports m?dicaux convergents retenant une incapacit? de travail dans toute activit? jusqu’au printemps 2017, alors que le müdecin SMR jugeaient ces rapports probants.

Dans sa duplique du 6 dcembre 2018, lintim? sest notamment r?f?r? ? lavis SMR du 21 juin 2018.

Le 22 aoùt 2019, le conseil du recourant a demand ? ätre relev? de son mandat doffice, en raison de linterruption de ses activit?s durant plusieurs mois, avec la pr?cision que larr?t ? intervenir pourrait ätre notifi? ? son ?tude.

Par dcision du 13 f?vrier 2020, la juge instructrice a relev? Me Graa de sa mission de conseil doffice du recourant et a fix? son indemnit? doffice.

E n d r o i t :

1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-invalidit? (art. 1 al. 1 LAI [loi f?drale du 19 juin 1959 sur lassurance-invalidit? ; RS 831.20]). Les dcisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l?objet dun recours devant le tribunal des assurances du si?ge de l?office concern? (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l?occurrence, dpos? en temps utile aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2. Le litige porte sur le droit du recourant ? des prestations de lassurance-invalidit?, plus pr?cis?ment sur la question de savoir si cest ? juste titre que lintim? considre qu?une capacit? de travail dans une activit? adapt?e serait attest?e m?dicalement ? partir de dcembre 2015.

3. Linvalidit? se dfinit comme lincapacit? de gain totale ou partielle qui est pr?sum?e permanente ou de longue dur?e et qui r?sulte dune infirmit cong?nitale, dune maladie ou dun accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est r?put?e incapacit? de gain toute diminution de l?ensemble ou dune partie des possibilit?s de gain de lassur? sur un march? du travail ?quilibr? dans son domaine dactivit?, si cette diminution r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique et quelle persiste apr?s les traitements et les mesures de radaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant ? lincapacit? de travail, elle est dfinie par lart. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de laptitude de lassur? ? accomplir dans sa profession ou son domaine dactivit? le travail qui peut raisonnablement ätre exig? de lui, si cette perte r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique. En cas dincapacit? de travail de longue dur?e, lactivit? qui peut ätre exig?e de lassur? peut aussi relever dune autre profession ou dun autre domaine dactivit?.

Lassur? a droit ? une rente si sa capacit? de gain ou sa capacit? daccomplir ses travaux habituels ne peut pas ätre r?tablie, maintenue ou am?lior?e par des mesures de radaptation raisonnablement exigibles, s?il a pr?sent? une incapacit? de travail dau moins 40 % en moyenne durant une ann?e sans interruption notable et si, au terme de cette ann?e, il est invalide ? 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour ?valuer le taux dinvalidit?, le revenu que lassur? aurait pu obtenir s?il n??tait pas atteint dans sa sant? (revenu sans invalidit?) est compar? ? celui qu?il pourrait obtenir en exerant lactivit? qui peut raisonnablement ätre exig?e de lui apr?s les traitements et les mesures de radaptation, sur un march? du travail ?quilibr? (revenu avec invalidit? ; art. 16 LPGA).

4. Pour pouvoir fixer le degr? dinvalidit?, ladministration ? en cas de recours, le juge ? se fonde sur des documents m?dicaux, ainsi que, le cas ?chant, des documents ?manant dautres sp?cialistes pour prendre position. La t?che du müdecin consiste ? ?valuer l?État de sant? de la personne assur?e et ? indiquer dans quelle mesure et dans quelles activit?s elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les müdecins constituent un ?l?ment important pour appr?cier la question de savoir quelle activit? peut encore ätre raisonnablement exig?e de la part de la personne assur?e (ATF 132 V 93 consid. 4 et les r?f?rences cites ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 aoùt 2009 consid. 4.2).

Selon le principe de la libre appr?ciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge appr?cie librement les preuves m?dicales sans ätre li? par des r?gles formelles, en proc?dant ? une appr?ciation compl?te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents ? disposition, quelle que soit leur provenance, puis dcider s?ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S?il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher laffaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut?t qu?une autre. En ce qui concerne la valeur probante dun rapport m?dical, il est dterminant que les points litigieux aient fait l?objet dune ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu?il prenne ?galement en considration les plaintes exprimes par la personne examin?e, qu?il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et lappr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motives. Au demeurant, l??l?ment dterminant pour la valeur probante, nest ni l?origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).

5. a) Le recourant soutient que le rapport du 11 dcembre 2015 du Dr N.__ ne permet pas, contrairement ? ce que pr?tend lintim?, de retenir que ds lors, il b?n?ficiait dune capacit? de travail compl?te dans une activit? adapt?e. Certes, le Dr N.__ expose ceci sous la rubrique ? Pronostic ? : ? R?serv?, ? mon avis seul un travail semi-sdentaire sans port de charge est compatible avec l?État du patient sous r?serve dune ?valuation favorable ces prochains mois. Nanmoins on ne note pas dam?lioration de la situation depuis 3 mois. ? Le recourant se fonde sur les termes ? sous r?serve dune ?valuation favorable ... ?. Or, lorsque le Dr N.__ se r?f?re ? une ?ventuelle ?volution favorable, cest en rapport avec lactivit? habituelle de nettoyeur. Il en va de m?me lorsque le Dr N.__ indique que l?on ne peut pas sattendre ? une reprise de lactivit? professionnelle, respectivement ? une am?lioration de la capacit? de travail. Le Dr N.__ est en effet cat?gorique lorsqu?il affirme que dans une activit? adapt?e, la capacit? de travail est totale.

b) Le recourant se pr?vaut encore de l?opinion du Dr V.__, notamment exprim?e dans le rapport du 22 f?vrier 2018. Selon ce müdecin, lincapacit? de travail a ?t? totale ds laccident mais il sagit manifestement de lactivit? habituelle puisqu?il ?voque une reconversion. On peut encore relever que dans son rapport du 24 janvier 2017, le Dr D.__ rel?ve une discr?pance entre les douleurs diffuses et l?examen clinique dans les limites de la norme. Il pr?cise express?ment qu?il n??tablissait pas de nouvel arr?t de travail. Il indique ?galement ne pas pr?voir revoir lassur?. Or, il la revu moins dun mois plus tard et a dlivr? un nouvel arr?t de travail jusqu?? la date pr?vue pour l?examen final de la CNA, soit environ une semaine plus tard. Les arr?ts de travail prescrits par le Dr D.__ ne paraissent ainsi absolument pas r?v?lateurs de la capacit? de travail du recourant dans une activit? adapt?e.

c) Le recourant se pr?vaut aussi du fait que la CNA na mis fin ? ses prestations que le 12 mars 2017, reconnaissant ainsi une incapacit? de travail jusqu?? cette date. Certes. Il n?emp?che que les müdecins consult?s, dont ceux de la Clinique W.__ (cf. rapport du 16 dcembre 2016), ont relev? les facteurs contextuels extra-m?dicaux, le tableau clinique peu coh?rent, soulignant que les plaintes et les limitations fonctionnelles ne s?expliquaient pas principalement par des l?sions objectives constates pendant le s?jour. En outre, les sp?cialistes de la Clinique W.__ ont prolong? lincapacit? de travail du recourant mais dans son activit? habituelle. Ils ne se sont pas prononc?s sur la capacit? de travail dans une activit? adapt?e. Dailleurs, le seul müdecin ? lavoir fait est le Dr N.__, dont il n?y aucune raison d?carter lavis.

d) Quant aux mesures dordre professionnel, elles n?entrent pas en considration puisque le degr? dinvalidit? du recourant est nul alors que le seuil minimum fix? par la jurisprudence pour ouvrir le droit ? une mesure de reclassement est une diminution de la capacit? de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3).

Il convient encore de relever que le recourant ne conteste pas le calcul de lintim?, lequel, v?rifi? doffice, peut ätre confirm?.

6. a) Compte tenu de ce qui pr?c?de, le recours, mal fond, doit ätre rejet? et la dcision attaqu?e confirm?e.

b) En drogation ? lart. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en mati?re de contestation portant sur l?octroi ou le refus de prestations de lassurance-invalidit? devant le tribunal cantonal des assurances est soumise ? des frais de justice (art. 69 al. 1bis premi?re phrase LAI). En lesp?ce, les frais de justice doivent ätre fix?s ? 400 fr. et mis ? la charge du recourant, qui succombe. Toutefois, ds lors qu?il a obtenu, au titre de lassistance judiciaire, l?exon?ration des frais de justice, ces frais sont laiss?s provisoirement ? la charge de l?Etat.

On constatera par ailleurs que lindemnit? de Me Graa, conseil doffice du recourant, a dj? ?t? fix?e par dcision de la juge instructrice du 13 f?vrier 2020.

Le recourant est encore rendu attentif au fait qu?il est tenu de rembourser le montant des frais judiciaires ainsi que de lindemnit? de son conseil doffice, ds qu?il sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 let. b et 123 CPC [code f?dral de procédure civile du 19 dcembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de lart. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et l?gislatif de fixer les modalit?s de remboursement (art. 5 RAJ [r?glement cantonal vaudois du 7 dcembre 2010 sur lassistance judiciaire en mati?re civile ; BLV 211.02.3]).

c) Il n?y a en outre pas lieu dallouer de dpens, le recourant n?obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours dpos? le 23 aoùt 2018 par R.__ est rejet?.

II. La dcision rendue le 26 juin 2018 par l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud est confirm?e.

III. Les frais judiciaires, arr?t?s ? 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laiss?s ? la charge de l?Etat.

IV. Il est constat? que lindemnit? doffice de Me Christine Graa a dores et dj? ?t? fix?e.

V. Le b?n?ficiaire de lassistance judiciaire est, dans la mesure de lart. 123 CPC, applicable par renvoi de lart. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires ainsi que de lindemnit? du conseil doffice provisoirement mis ? la charge de l?Etat.

VI. Il nest pas allou? de dpens.

La pr?sidente : La greffi?re :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

- R.__,

Me Christine Graa (pour R.__),

Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud,

- Office f?dral des assurances sociales,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :

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