Urteil Kantonsgericht (VD)

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

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Arr?t du 20 mai 2020

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Composition : Mme Di Ferro Demierre, juge unique

Greffi?re : Mme Popescu

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Cause pendante entre :

et

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Art. 4 LPGA ; art. 6 al. 1 et 2 LAA.

E n f a i t :

A. A.__ (ci-apr?s : lassur? ou le recourant), n? en 1982, travaille comme maätre denseignement post-obligatoire au [...], pour le compte de l?Etat de Vaud et est, ? ce titre, assur? aupr?s de N.__ (ci-apr?s : N.__, lassurance ou lintim?e) contre les accidents.

Par dclaration daccident LAA du 10 septembre 2018, l?employeur du pr?nomm? a annonc? ? N.__ qu?en raison de pressions r?p?tes sur le genou droit de lassur?, une bursite s??tait form?e en date du 8 aoùt 2018 et s??tait infect?e par la suite, ce qui avait n?cessit? une ablation. Il ressort ?galement de ladite dclaration que lint?ress? a ?t? mis en arr?t de travail du 18 aoùt 2018 au 30 septembre 2018.

Le 20 aoùt 2018, la Clinique [...], ? [...], a envoy? ? N.__ une demande de garantie dhospitalisation.

R?pondant le 14 septembre 2018 ? un questionnaire transmis par N.__, lassur? a expliqu? que, le 8 aoùt 2018, en dormant sur un sol dur, une bursite s??tait form?e sur son genou droit, ajoutant que celle-ci s??tait par la suite infect?e et avait form? un abc?s. Il a pr?cis? que les douleurs ?taient apparues pour la premi?re fois le lendemain. Au surplus, il a dclar? qu?il sagissait, selon lui, dune activit? qui s??tait droul?e dans des circonstances ext?rieures normales, sans qu?un ?vnement particulier ne se soit produit.

Apr?s que lassurance a interpell? le Dr P.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de l'appareil locomoteur, les 11 septembre 2018, 30 octobre 2018, 4 f?vrier 2019 et 23 mai 2019, la Clinique [...] lui a transmis, le 27 mai 2019, une copie du protocole op?ratoire et de la lettre de sortie relatifs ? lintervention ralis?e le 18 aoùt 2018. Du protocole pr?cit?, dat? du 4 dcembre 2018, on extrait notamment ce qui suit :

? Diagnostic :

? Abc?s sous-cutan? infect? de la tub?rosit? tibiale jambe droite

Op?ration :

? Incision, drainage, rinage de labc?s de la r?gion de la tub?rosit? tibiale jambe droite ?.

Par courriel du 2 juin 2019, lassur? sest adress? ? lassurance en ces termes :

? En compl?ment dinformation, suite ? votre courrier du 23 mai 2019 et aux ?changes t?l?phoniques que jai eu[s] avec Mme H.__, je confirme que jai initialement ?t? vu par le Dr G.__ ? [...] [...] en raison dune infection ? un hygroma du genou droit, vraisemblablement provoqu?e apr?s avoir march? sur une ?chine. ?

Dans son rapport m?dical initial LAA ?tabli le 17 juin 2019, le Dr G.__, müdecin praticien, a indiqu? que lassur? avait consult? le 14 aoùt 2018 pour les motifs suivants : ? [a]rthralgies, myalgies (ancienne) ?. Il a pos? le diagnostic de bursite du genou droit et indiqu? sous anamn?se : ? [d]epuis 1 semaine, dlr au genou droit. Pas de choc, sans faux mouvement. Connu pour Ozgud schlatter ddc et bursite ? larri?re du genou D.. Au dbut jambe du genou ? la cheville ?d ?mati?e apr?s une soir?e bien arros?e. ?’dme persistant au niveau de la rotule avec dlrs sur le compartiment externe. Mobilit? conserv?e. ?

Dans un document du 16 juillet 2019 intitul? ? Proc?s-verbal de la sance m?dicale ?, le Dr Z.__, müdecin-conseil aupr?s de N.__, a ?galement pos? le diagnostic de bursite du genou droit et considr? qu?il n?y avait pas lieu de retenir une l?sion corporelle au sens de lart. 6 al. 2 LAA (loi f?drale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents ; RS 832.20).

Par dcision du 13 aoùt 2019, lassurance a refus la prise en charge de l??vnement du 8 aoùt 2018 au motif qu?il ne correspondait ni ? un accident au sens juridique du terme, faute de cause ext?rieure extraordinaire, ni ? une l?sion corporelle au sens de la disposition l?gale pr?cit?e. Elle a ainsi conclu que le cas relevait de la comp?tence de lassurance-maladie.

Le 2 septembre 2019, lint?ress? a form? opposition ? l?encontre de la dcision pr?cit?e. Estimant que l??chine [recte : ?charde] infect?e devait ätre considr?e comme extraordinaire, et donc qu?il sagissait dun accident pour lequel N.__ devait intervenir, il sest dtermin? comme suit :

? [...] Il est vrai que dans ma description de l??vnement le 14 septembre 2018 , jai parl? dune bursite qui sest form?e sur mon genou droit en dormant sur un sol dur .

A ce propos , jai ?t? induit en erreur par le diagnostic faussement rassurant qui a ?t? pos? le 14 aoùt 2018 par le Docteur G.__ , qui ma m?me pr?cis? que javais souffert de la maladie du carreleur !

Or , ce diagnostic sest av?r? non seulement lacunaire mais surtout erron? .

En effet , une simple bursite ne peut pas ? elle seule provoquer linfection s?v?re qui a suivi et qui a n?cessit? une intervention en urgence ? la Clinique [...] .

Il y a donc n?cessairement eu une introduction dun microbe dans mon organisme et cest en cherchant dans mes souvenirs que je me suis rappel? que je m??tais plant? une ?chine en bois dans le pied droit sur un voilier au dbut du mois daoùt au [...] .

Javais certes retir? cette ?chine et dsinfect? la plaie mais apparemment cela na pas ?t? suffisant . Cest dailleurs ce que je vous ai pr?cis? dans mon mail du 2 juin 2019 . ?

Par dcision sur opposition du 7 novembre 2019, lassurance a rejet? l?opposition pr?cit?e et maintenu sa dcision du 13 aoùt 2019. Elle a estim?, en substance, quau vu des r?ponses apportes par lint?ress? au sujet de l??vnement du 8 aoùt 2018 et de la jurisprudence en la mati?re, la condition de cause ext?rieure extraordinaire faisait dfaut, de sorte que l??vnement en question ne constituait pas un accident au sens juridique du terme. Lassurance a ?galement soulign? que la condition de soudainet? n??tait pas donn?e puisque, selon le questionnaire rempli par lassur? le 14 septembre 2018, la bursite ?tait apparue pendant la nuit. Lassurance a relev? que si lassur? avait certes ajout?, au stade de l?opposition, qu?il se rappelait s?ätre plant? une ?charde en bois dans le pied droit, il sagissait toutefois dune nouvelle version. Il y avait donc lieu de s?en tenir ? la premi?re version donn?e par lassur?, selon laquelle la bursite ?tait apparue alors qu?il dormait sur le sol. Enfin, elle a constat? que la l?sion corporelle dont avait souffert lint?ress? ne figurait pas dans la liste des l?sions ?num?res ? lart. 6 al. 2 LAA.

B. Par acte du 22 novembre 2019, A.__ a df?r? la dcision sur opposition devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal en concluant ? lannulation de cette dcision et ? l?octroi de prestations de la part de lassurance-accidents. Il dclare avoir remarqu? un ?dme ? sa cheville droite, ainsi qu?une enflure au genou droit ? son retour du [...] le 12 aoùt 2018 et soutient ce qui suit :

? [...] ce facteur ext?rieur ( ?chine infect?e ) doit ätre considr? comme extraordinaire car il exc?de , dans mon cas , le cadre des ?vnements et des situations que l?on peut objectivement qualifier de quotidiens ou dhabituels . On ne se trouve plus en pr?sence dincidents ou de p?rip?ties de la vie courante et on est bien en pr?sence dun accident pour lequel lassureur accident doit intervenir .

[...]

Je pr?cise dailleurs que mon mail du 2 juin 2019 est largement ant?rieur aux dcisions de N.__ des 13 aoùt et 7 novembre 2019 , donc bien avant que je puisse connaätre les cons?quences juridiques de mes dclarations.

Par surabondance , latteinte dommageable a bien ?t? soudaine et sest produite pendant une dur?e bien dtermin?e et relativement br?ve , avec un ?l?ment mat?riel ext?rieur ( ?chine ) . ?

Parmi les pi?ces jointes en annexe figurait notamment un rapport m?dical du 14 aoùt 2018 ?tabli par le Dr G.__. Il ressort de ce document que lint?ress? ressentait des douleurs au genou droit depuis une semaine et qu?un ?dme ?tait apparu apr?s une soir?e bien arros?e.

Par r?ponse du 10 f?vrier 2020, lintim?e a maintenu sa position. Elle a en particulier considr? que l?explication de lassur? selon laquelle il y avait n?cessairement eu lintroduction dun microbe dans son organisme ?tait une affirmation purement gratuite, ds lors quaucun müdecin navait mentionn? cette ?charde. Elle a ajout? que cette version ?tait dautant moins probante que l??charde se serait introduite dans le pied, alors que linfection se situait au niveau du genou.

Le 2 mars 2020, le recourant a r?pliqu? qu?une ?charde plant?e dans le pied pouvait provoquer une infection au niveau du genou, se r?servant de requ?rir la mise en ?uvre dune expertise. Il a par ailleurs sollicit? laudition du Dr P.__. Au surplus, il a conclu au remboursement des frais m?dicaux encourus, dun montant de 2'366 fr. 40, avec int?r?ts ? 5% ds le 22 novembre 2019. En annexe, il a produit divers documents, dont notamment des photographies de son mollet et de son genou droit.

Par duplique du 17 mars 2020, lintim?e a maintenu sa position. Elle a en particulier constat? quaucune pi?ce m?dicale ne faisait mention dune ?charde qui se serait plant?e dans le pied et a rappel? que tant la pr?sence dune ?charde, que l??ventuelle relation de causalit? entre une ?charde et les troubles du genou droit, n??taient pas ?tablis au degr? de la vraisemblance pr?pondrante.

Par ?criture du 2 avril 2020, lint?ress? a vers? en cause un courriel du 16 mars 2020 r?dig? par un dnomm? T.__ et sollicit? laudition de celui-ci. Aux termes de ce courriel, le pr?nomm? a certifi? avoir ?t? t?moin de la scne dans laquelle lassur? s??tait plant? une ?charde au pied droit en aoùt 2018.

E n d r o i t :

1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA). Les dcisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte peuvent faire l?objet dun recours aupr?s du tribunal des assurances comp?tent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l?occurrence, dpos? en temps utile aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

c) Vu la valeur litigieuse inf?rieure ? 30'000 fr., la cause est de la comp?tence du juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).

2. En lesp?ce, est litigieux le point de savoir si lintim?e, en tant quassureur-accidents, doit prendre en charge les suites de laccident survenu le 8 aoùt 2018. Il y a ainsi lieu dexaminer, ci-apr?s, si les conditions de lart. 6 al. 1 ou al. 2 LAA sont remplies.

3. a) Aux termes de lart. 6 al. 1 LAA, les prestations dassurance sont alloues en cas daccident professionnel, daccident non professionnel et de maladie professionnelle.

Lart. 4 LPGA dfinit laccident comme toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, port?e au corps humain par une cause ext?rieure extraordinaire qui compromet la sant? physique, mentale ou psychique ou qui entrane la mort. La notion daccident repose donc sur cinq ?l?ments, ou conditions, qui doivent ätre cumulativement ralis?s : une atteinte dommageable ? la sant?, le caract?re soudain de latteinte, son caract?re involontaire, un facteur ext?rieur et le caract?re extraordinaire de ce facteur ext?rieur. Il suffit que l?un des cinq ?l?ments fasse dfaut pour que l??vnement ne puisse pas ätre qualifi? daccident (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1 et les r?f?rences cites).

b) Le crit?re de la soudainet? fixe un cadre temporel. Si l'atteinte dommageable ne doit pas n?cessairement durer qu'un instant, elle doit cependant se drouler sur une p?riode relativement courte. L'atteinte doit survenir soudainement et rev?tir un caract?re unique (TF 8C_39/2014 du 12 novembre 2014 consid. 4.2 et les r?f?rences).

c) Le caract?re extraordinaire de latteinte ne concerne pas les effets du facteur ext?rieur, mais seulement ce facteur lui-m?me. Ds lors, il importe peu que le facteur ext?rieur ait entra?n? des cons?quences graves ou inattendues. Le facteur ext?rieur est considr? comme extraordinaire lorsqu?il exc?de le cadre des ?vnements et des situations que l?on peut objectivement qualifier de quotidiens ou dhabituels, autrement dit des incidents et p?rip?ties de la vie courante (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 et les r?f?rences). Ce qui est dterminant, cest que le facteur ext?rieur s??carte de la mesure ordinaire et normale dans laquelle les influences de l?environnement agissent sur le corps humain (ATF 134 V 72 consid. 4.3.1).

Le point de savoir si le caract?re extraordinaire du facteur ext?rieur est donn? dans une situation particuli?re doit ätre examin? de mani?re objective. Les facult?s et capacit?s individuelles de lindividu concern? ne doivent pas ätre prises en considration ; en particulier, on ne saurait nier le facteur ext?rieur au seul motif que lindividu avait l?habitude dexercer lactivit? en cause dans le cas particulier ou s?entrane ? ?viter une cons?quence dommageable pour son int?grit? corporelle. Il faut r?server les cas dans lesquels la l?sion est la cons?quence dun simple effort consenti dans une activit? ordinaire ou habituelle pour lassur? (Jean-Maurice Fr?sard/Margit Moser-Szeless, Lassurance-accidents obligatoire, in Soziale Sicherheit, Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Vol. XIV, 3e ?d., Biele 2016, no 95, p. 923).

4. Le droit ? des prestations dcoulant dun accident assur? suppose entre l??vnement dommageable de caract?re accidentel et latteinte ? la sant?, un lien de causalit? naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu?il y a lieu dadmettre que, sans cet ?vnement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu?il ne serait pas survenu de la m?me mani?re. Il nest pas n?cessaire, en revanche, que laccident soit la cause unique ou imm?diate de latteinte ? la sant? ; il faut et il suffit que l??vnement dommageable, associ? ?ventuellement ? dautres facteurs, ait provoqu? latteinte ? la sant? physique, mentale ou psychique de lassur?, cest-?-dire qu?il se pr?sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l??vnement assur? et latteinte ? la sant? sont li?s par un rapport de causalit? naturelle est une question de fait, que ladministration, le cas ?chant le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements dordre m?dical, et qui doit ätre tranch?e en se conformant ? la r?gle du degr? de vraisemblance pr?pondrante, appliqu?e g?n?ralement ? lappr?ciation des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les r?f?rences cites).

Le droit ? des prestations de lassurance-accidents suppose en outre l?existence dun lien de causalit? adQuadrate entre laccident et latteinte ? la sant?. La causalit? est adQuadrate si, dapr?s le cours ordinaire des choses et l?exp?rience de la vie, le fait considr? ?tait propre ? entraner un effet du genre de celui qui sest produit, la survenance de ce r?sultat paraissant de fa?on g?n?rale favoris?e par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.1 et les r?f?rences cites

5. a) En lesp?ce, la dclaration daccident LAA du 10 septembre 2018 relate qu?en raison de pressions r?p?tes sur le genou droit de lint?ress?, une bursite sest form?e et sest infect?e par la suite. Ces ?l?ments ont ?t? corrobor?s par le recourant dans les r?ponses qu?il avait fournies en date du 14 septembre 2018. Il a par ailleurs soulign? qu?il sagissait, pour lui, dune activit? qui s??tait droul?e dans des conditions normales, sans qu?un ?vnement particulier ne se soit produit. Les rapports m?dicaux ?tablis le 14 aoùt 2018 et le 17 juin 2019 par le G.__ confirment ?galement les faits dcrits dans la dclaration daccident susmentionn?e, en relevant notamment que lincident du 8 aoùt 2018 ne r?sultait ni dun choc, ni dun faux mouvement.

Il n?existe ds lors aucun facteur ext?rieur extraordinaire dtermin? qui pourrait ätre considr? comme ?tant ? l?origine de la douleur ressentie par lassur? au mois daoùt 2018.

b) Postrieurement aux premi?res dclarations, lassur? a soutenu, par courriel du 2 juin 2019, que son infection au genou droit avait vraisemblablement ?t? provoqu?e apr?s avoir march? sur une ?charde. Il a sp?cifi?, en date du 2 septembre 2019, qu?il avait ?t? induit en erreur par le diagnostic faussement rassurant qui avait ?t? pos? le 14 aoùt 2018 par le Dr G.__, qui lui avait m?me pr?cis? qu?il avait souffert de la maladie du carreleur. Il a par ailleurs soulign? qu?une simple bursite ne pouvait provoquer, ? elle-seule, linfection s?v?re qui avait suivi et estim? qu?il y avait donc n?cessairement eu lintroduction dun microbe dans son organisme lors de cet incident au dbut du mois daoùt au [...]. Sur ce point, il a en outre relev? que son courriel du 2 juin 2019 avait ?t? transmis ant?rieurement aux dcisions de lintim?e des 13 aoùt et 7 novembre 2019, soit bien avant qu?il puisse connaätre les cons?quences juridiques de ses dclarations (m?moire de recours du 22 novembre 2019).

Cela ?tant, il y a lieu de se r?f?rer ? la r?gle dite des "premi?res dclarations ou des dclarations de la premi?re heure", qui sapplique de mani?re g?n?rale en droit des assurances sociales et selon laquelle, en pr?sence de deux versions diff?rentes et contradictoires d'un fait, la pr?f?rence doit ätre accorde ? celle que l'assur? a donn?e alors qu'il en ignorait peut-ätre les cons?quences juridiques, les explications nouvelles pouvant ätre consciemment ou non le fruit de r?flexions ult?rieures (ATF 142 V 590 consid. 5.2 ; TF 9C_201/2019 du 28 octobre 2019 consid. 5.3). Au cas desp?ce, cette r?gle de preuve commande donc de s'en tenir aux premi?res dclarations de l'assur?e.

A cela sajoute quaucune pi?ce m?dicale ne fait mention dune ?charde qui se serait plant?e dans le pied de lassur? et, ? plus forte raison, ne met les troubles r?sultant de lincident du 8 aoùt 2018 en lien avec une telle ?charde. Au surplus, laffirmation de lassur? ? ce sujet ne repose sur aucun ?l?ment concret, de sorte qu?il convient de constater que celle-ci n??tait qu?une pure supposition. En effet, ni les photographies verses en cause, ni le courriel du 16 mars 2020 ? qui ne fait que valider la th?se de l??charde ? napportent d?l?ments concrets permettant d?tablir un lien entre l??charde et les troubles pr?cit?s. Il s?ensuit que, m?me si cette version devait ätre retenue, il nest pas ?tabli au degr? de la vraisemblance pr?pondrante que les troubles au niveau du genou droit, pour lesquels lassur? a consult? le 14 aoùt 2018, soient en relation de causalit? avec l??charde plant?e dans le pied droit.

Cela ?tant, le fait que lassurance ait commis une erreur de date en relevant que le recourant navait invoqu? l??charde quau stade de l?opposition du 2 septembre 2019 (dcision sur opposition du 7 novembre 2019) ne porte pas ? cons?quence.

c) Par surabondance de droit, on rel?vera qu?il importe peu de savoir si la douleur a ?t? ressentie pour la premi?re fois le lendemain du jour de lincident (questionnaire du 14 septembre 2018) ou au retour de lassur? du [...] le 12 aoùt 2018 (m?moire de recours du 22 novembre 2019). En effet, dans les deux cas, le crit?re de la soudainet? nest pas ralis?.

d) En cons?quence, en labsence de l?un des crit?res de la notion daccident (consid. 3a supra), l??vnement du 8 aoùt 2018 ne peut ätre qualifi? daccident et n??tait donc pas de nature ? faire naätre un droit aux prestations de lintim?e.

6. Il y a enfin lieu de dterminer si les conditions de lart. 6 al. 2 LAA sont remplies dans le cas desp?ce.

Lart. 6 al. 2 LAA, dans sa teneur au 1er janvier 2017, pr?voit que lassurance-accidents alloue aussi ses prestations pour les l?sions corporelles suivantes, pour autant quelles ne soient pas dues de mani?re pr?pondrante ? l?usure ou ? une maladie : les fractures (let. a), les dboùtements darticulations (let. b) ; les dchirures du m?nisque (let. c) ; les dchirures de muscles (let. d) ; les ?longations de muscles (let. e) ; les dchirures de tendons (let. f) ; les l?sions de ligaments (let. g) et les l?sions du tympan (let. h). Le l?gislateur a ?tabli une prsomption r?fragable de prise en charge des l?sions corporelles listes ? lart. 6 al. 2 LAA par lassureur-accidents, ce dernier ayant le fardeau de la preuve dune ?ventuelle lib?ration (Markus H?sler, Erste UVG-Revision : wichtigste ?nderungen und mögliche Probleme bei der Umsetzungs in SZS/RSAS 2017, pp. 26 ss, sp?c. p. 33). Pour r?futer cette prsomption, lassureur-accidents doit prouver que latteinte ? la sant? est due de mani?re pr?pondrante ? l?usure ou ? une maladie, soit dans une proportion de plus de 50 % (TF 8C_22/2019 du 24 septembre 2019 consid. 8.2.2.1 et 8.6).

7. a) En lesp?ce, le Dr G.__ a pos? le diagnostic de bursite du genou droit, ce qui a ?t? confirm? par le Dr Z.__ en date du 16 juillet 2019. Ainsi, contrairement ? ce que semble croire le recourant, aucun indice concret ne permet de douter du bien-fond de ce diagnostic, de sorte qu?il n?y a pas lieu de s?en ?carter. Il n?y a ?galement pas lieu de remettre en question le diagnostic dabc?s sous-cutan? pos? par le Dr P.__.

b) Au vu de ce qui pr?c?de, le recourant ne pr?sente aucune atteinte figurant dans la liste exhaustive de lart. 6 al. 2 LAA. Cest donc ? juste titre que lintim?e a refus dallouer des prestations pour les suites de l??vnement du 8 aoùt 2018.

8. Le dossier ?tant complet, permettant ainsi ? la Cour de cans de statuer en pleine connaissance de cause, on ne voit pas en quoi dautres mesures dinstruction (expertise m?dicale et auditions de t?moins [r?plique du 2 mars 2020 et courrier du 2 avril 2020]) seraient de nature ? modifier les considrations qui pr?cdent. Il y a donc lieu dy renoncer, par appr?ciation anticip?e des preuves (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et 134 I 140 consid. 5.2 avec les r?f?rences cites).

9. a) En conclusion, le recours est rejet? et la dcision sur opposition rendue le 7 novembre 2019 par N.__ confirm?e.

b) Il n?y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure ?tant gratuite (art. 61 let. a LPGA), ni dallouer de dpens, ds lors que le recourant n?obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

Par ces motifs,

la juge unique

prononce :

I. Le recours est rejet?.

II. La dcision sur opposition rendue le 7 novembre 2019 par N.__ est confirm?e.

III. Il nest pas peru de frais de justice, ni allou? de dpens.

La juge unique : La greffi?re :

Du

L'arr?t qui pr?c?de est notifi? ? :

A.__,

N.__,

- Office f?dral de la sant? publique,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :