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DE

TRIBUNAL CANTONAL

AA 150/19 - 70/2020 ZA19.048081

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

___

Arr?t du 17 juin 2020

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Composition : Mme Durussel, pr?sidente

Mme Rthenbacher, juge, et M. Reinberg, assesseur

Greffier : M. Favez

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Cause pendante entre :

Z.__, ? [...], recourante, repr?sent?e par Me Corinne Monnard S?chaud,

et

A.__, ? [...], intim?e.

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Art. 6 LAA

E n f a i t :

A. Z.__ (ci-apr?s : lassur?e ou la recourante) n?e en 1968, travaille ? plein temps en qualité demploy?e de st?rilisation pour le compte de E.__. A ce titre, elle est assur?e contre le risque d'accidents aupr?s de A.__ (ci-apr?s : A.__ ou lintim?e).

Le 10 juillet 2018, lors de vacances, lassur?e a gliss? sur les catelles dune piscine en sortant du bassin, chutant sur le c?t? droit, plus pr?cis?ment sur l??paule. Elle a immédiatement ressenti des omalgies. Des tiers ont aid lint?ress?e ? se relever.

Ne constatant pas dam?lioration, lassur?e a consult? son müdecin traitant, le Dr G.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale, ds le mois de septembre 2018. Celui-ci a prescrit un traitement antalgique.

Lassur?e a consult? le Dr T.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologique de lappareil locomoteur, ds le 12 novembre 2018. Ce sp?cialiste a command une arthro-IRM de l??paule droite.

Le Dr R.__, sp?cialiste en radiologie, a ralis? cette arthro-IRM le 21 novembre 2018. Dans son rapport du 22 novembre 2018, ce sp?cialiste a tir? les conclusions suivantes :

? Tendinopathie distale importante du tendon supra-?pineux [ci-apr?s : sus-?pineux], si?ge dune dchirure interstitielle insertionnelle prenant globalement 50 % de l??paisseur tendineuse associ?e ? de petites dchirures partielles de la face articulaire, de l?ordre de 20 %.

Dchirure partielle de la face articulaire et distale du tendon subscapulaire.

Bursite sous-acromio-deltodienne marqu?e.

Arthropathie dg?n?rative acromio-claviculaire modr?e en pouss?e congestive.

Pas danomalie labrale significative.

Discr?te tendinopathie de la portion intra-articulaire du long chef du biceps. ?

Le 26 novembre 2018, apr?s examen du rapport darthro-IRM susmentionn?, le Dr T.__ a pos? les diagnostics de l?sion du tendon sus-?pineux de grade III et de l?sion de la partie haute du tendon sous-scapulaire de l??paule droite. Il a propos? une arthroscopie.

Le 29 janvier 2019, le Dr T.__ a op?r? lassur?e en vue de la r?paration de la coiffe des rotateurs par arthroscopie.

A.__ a entendu lassur?e ? son domicile le 22 f?vrier 2019. Lint?ress?e a notamment dclar? ce qui suit :

? Lorsque jai repris le travail, javais toujours des douleurs qui allaient en augmentant et une coll?gue ma conseill? daller voir le Dr. T.__.

Jai seulement pu avoir un rendez-vous dbut novembre avec lui.

Vu les douleurs, jai consult? le Dr. G.__ (...) en septembre 2018, ce dernier ma prescrit des patchs, de l?Irfen et du Dafalgan. ?

Le Dr C.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologique de lappareil locomoteur et müdecin-conseil de A.__, a examin? lassur?e le 18 avril 2019 et command une IRM et des radiographies des ?paules. Apr?s examen des rapports du 1er mai 2019 du Dr Q.__, sp?cialiste en radiologie, le Dr C.__ a rendu son rapport le 20 mai 2019. Ce müdecin-conseil a indiqu? ce qui suit sagissant de lappr?ciation du cas :

? Lessentiel de l?histoire orthop?dique de Z.__ a ?t? ?tay? plus haut.

A l?issue du pr?sent examen, on constate que Z.__ pr?sente une tendinopathie de la coiffe des rotateurs aux deux ?paules. La maladie para?t discr?tement plus ?volu?e du c?t? dominant.

Cette pathologie na rien dexceptionnel ? l??ge de 51 ans. De tels troubles dbutent en effet souvent avec le vieillissement (4?me dcennie), devenant fr?quents durant la dcennie suivante.

Il semble que cette dgradation soit corr?l?e, chez certains, aux contraintes imposes aux ?paules, doù une relative haute pr?valence chez les sportifs. Lassociation de troubles m?taboliques accentue la dgradation tissulaire. Enfin, la notion dune responsabilit? lev?e dune pr?disposition g?n?tique (responsable dune apoptose cellulaire plus pr?coce) chez certains patients est de plus en plus ?voqu?e dans les ?tudes ?pidmiologiques.

Latteinte se caract?rise, macroscopiquement, par une hält?rog?n?it? tendineuse, une enflure, puis ?ventuellement par une perte volumique du tendon, avant que ne survienne la rupture. Les stigmates y relatifs, sur les radiographies standard, sont une scl?rose du trochiter, parfois une altration de sa surface, associant parfois des kystes sous-chondraux ? laplomb des insertions tendineuses, ractionnels (? des contraintes biom?caniques chroniques). Des alas anatomiques int?ressant lacromion sus-jacent (plongeant, crochet), peuvent participer ? l?usure.

Souvent, ce processus reste paucisymptomatique, ?l?ment qui ressort de plusieurs ?tudes ?pidmiologiques, où des US ou IRM furent pratiqu?s sur des populations asymptomatiques. Entre 2,5 et 15 % des cas (g?ographie et examinateur dpendants) avaient des dchirures cons?quentes 1

Chez Z.__, l??vnement tel qu?il a ?t? dcrit plus haut semblait susceptible de provoquer une l?sion anatomique denvergure de la coiffe des rotateurs. Notons cependant que la clinique qui a suivi ne corrobore pas une telle l?sion. Il n?y a pas eu de dficit fonctionnel significatif ? l?issue de la chute. Ainsi, la premi?re consultation m?dicale na eu lieu que plusieurs semaines plus tard ! Rappelons enfin que Z.__ a poursuivi son activit? professionnelle, sensiblement contraignante pour une ?paule, ?l?ment qui rejoint finalement l?hypoth?se dune faible implication de l??vnement qui nous concerne dans le cursus de cette ?paule.

Le bilan radiologique, ralis? 4 mois apr?s la chute, a montr? la pr?sence de troubles dg?n?ratifs ? l??paule droite, int?ressant surtout la coiffe des rotateurs et plus particuli?rement le sus-?pineux. Notons labsence datrophie musculaire (reflet dune utilisation normale ou presque du membre sup?rieur en question, traduction du fait qu?il n?y a pas eu, dans les semaines ou mois qui ont pr?c?d, une altration biom?canique significative de l??paule. En revanche, ?vidence de quelques stries graisseuses, reflet dune dg?n?rescence en cours.

Cette dg?n?rescence nest pas un ph?nomne r?cent. Je rappelle l??tude de Mellis et al., qui dmontre que la survenue dune dg?n?rescence graisseuse est tardive en cas de l?sions tendineuses denvergure, le dlai se situant entre 2 et 4 ans pour les l?sions non transfixiantes.

L?IRM de contrle (du 1er mai 2019) met quant ? elle en ?vidence une atrophie, r?sultat de limpotence fonctionnelle en lien avec la capsulite r?tractile (qui n??tait pas pr?sente avant l?op?ration). Elle montre aussi une l?g?re progression de la dg?n?rescence graisseuse pour le sus-?pineux.

Le pr?sent bilan r?vle la pr?sence dune tendinopathie de la coiffe des rotateurs ?galement ? l??paule non dominante, atraumatique. Elle se rapproche de celle touchant l??paule dominante (mise ? part la dg?n?rescence musculaire), respectant le sch?ma habituel (tant sur l?IRM que sur les clich?s standard).

En pondrant l?ensemble des ?l?ments radio-cliniques recueillis, on constate encore une fois la propension qua (et quavait, depuis longtemps) Z.__ ? user ses ?paules, plus particuli?rement la coiffe des rotateurs. L??vnement du 10 juillet 2018 fut responsable dune contusion b?nigne de l??paule droite. Nous navons pas dindices sugg?rant une dgradation anatomique significative de l??paule droite suite audit ?vnement.

Une contusion de l??paule cesse g?n?ralement de dployer ses effets apr?s quelques jours, au maximum apr?s 4-6 semaines. Une extension de la symptomatologie dans le temps, ex. sur 4-6 semaines suppl?mentaires, pourrait ätre th?oriquement admise, partant de l?hypoth?se que ces tissus fragiles peuvent ralentir le r?tablissement fonctionnel.

Au-del? de ce dlai maximal de 3 mois, et sans autre ?l?ment probant, une autre raison doit ätre recherch?e pour rendre compte des plaintes durables concernant l??paule droite de Z.__ (en l?occurrence la tendinopathie de la coiffe des rotateurs, entit? anatomopathologique aborde plus haut). ?

Par dcision du 24 mai 2019, A.__ a inform? lassur?e de la fin du versement des prestations au 31 dcembre 2018, considrant que, pour les troubles de l??paule droite, le statu quo ante ?tait atteint ? cette date.

Lint?ress?e, assiste de son assurance protection juridique, sest oppos?e ? cette dcision par courriers des 21 juin 2019 et 22 juillet 2019, en invoquant notamment que le rapport du Dr C.__ ne permettait pas de retenir, au degr? de la vraisemblance pr?pondrante, que le retour ? l?État ant?rieur ?tait atteint au 31 dcembre 2018. Elle sest notamment r?f?r?e au rapport du 30 juin 2019 du Dr T.__, produit en annexe ? sa seconde ?criture. Le Dr T.__ a estim? que, sagissant des atteintes ? l??paule droite, la rupture subtransfixiante du tendon sus-?pineux, la l?sion de la partie haute du sous-scapulaire et la tendinopathie du long chef du biceps ?taient en relation de causalit? directe avec laccident du 10 juillet 2018. Il a indiqu? que le traumatisme ?tait ? tout ? fait adQuadrat ?. Il a estim? que sa patiente ne pr?sentait pas de signes de l?sions dg?n?ratives du tendon sur larthro-IRM du 21 novembre 2018 et que linvolution graisseuse ?tait physiologique.

A.__ a ? nouveau soumis le dossier au Dr C.__. Ce dernier a notamment relev? ce qui suit dans son rapport du 17 aoùt 2019 :

? Selon le Dr T.__ (rapport du 30 juin 2019), le traumatisme subi est tout ? fait adQuadrat et lassur?e ne pr?sente pas de signes de l?sion dg?n?rative du tendon sur larthrographie-IRM du 21 novembre 2018. Linvolution graisseuse Goutalier I est une involution tout ? fait physiologique. Les l?sions ?tayes sont : rupture subtransfixiante du tendon sus-?pineux et l?sion de la partie haute du sous-scapulaire avec tendinopathie du long chef du biceps.

Le Dr T.__ ne fait aucunement r?f?rence ? la situation concernant l??paule controlat?rale, atraumatique et asymptomatique au moment de l?examen du 18 avril 2019.

Pourtant, elle pr?sentait un sch?ma l?sionnel pour ainsi dire similaire ? celui int?ressant l??paule droite, ? savoir une dchirure interstitielle, distale, du sus-?pineux, l?sion atteignant la surface bursale du tendon, ce qui ?quivaut ? une dchirure ou tendinopathie ? subtransfixiante ?. Association dun ?paississement avec hält?rog?n?it? du tendon sous-scapulaire, traduction dune tendinopathie active (ce qui ?quivaut aussi ? une l?sion). Association par ailleurs dune tendinopathie du sus-?pineux et dune arthropathie dg?n?rative acromio-claviculaire.

De mon c?t?, javais estim? que l??vnement du 10 juillet 2018 semblait susceptible de provoquer une l?sion anatomique denvergure de la coiffe des rotateurs, argument qui rejoint la conclusion du Dr T.__.

En revanche, la clinique qui a suivi le traumatisme en question, argument sur lequel mon coll?gue ne se prononce pas, ne correspondait pas ? celle usuellement observ?e apr?s dchirure (perte de continuit?, m?me partielle) dun tendon, en l?occurrence celui de la coiffe des rotateurs. Lassur?e avait dcrit une clinique de relative faible importance, sans impotence fonctionnelle, ce qui fait que la premi?re consultation m?dicale na eu lieu que 2 mois plus tard !

En cas de rupture tendineuse aigu?, on sattend ? une clinique bruyante, associant une impotence fonctionnelle, au moins antalgique au dbut, les patients recherchant dans l??crasante majorit? des cas une aide m?dicale rapide (ne serait-ce que pour une antalgie efficace).

Cet argument a une valeur nettement pr?pondrante par rapport ? celui de laspect spectaculaire ou non du traumatisme subi.

Linvolution graisseuse est tout ? fait physiologique chez les personnes qui pr?sentent une dysfonction chronique (dlai g?n?ralement de 2 ou plusieurs annes) du ou des muscles en question. A moins quelle ne traduise une atteinte du nerf innervant ledit muscle (neuropathie). Encore une fois, jinvite le lecteur ? lire l??tude de Mellis & al, particuli?rement document?e, traitant de ce sujet.

En dfinitive, le Dr T.__ se prononce sur certains volets du probl?me concernant Z.__, laissant de c?t? des ?l?ments tr?s importants, en particulier la propension quavait (et a) lassur?e ? dvelopper des troubles dg?n?ratifs de sa coiffe des rotateurs, aux deux ?paules, et de mani?re quasi identique. Nous navons aucune preuve dune dgradation du c?t? droit suite au traumatisme b?nin subi le 10 juillet 2018, ni sur le plan radiologique ni sur le plan clinique. ?

Par dcision sur opposition du 26 septembre 2019, A.__ a confirm? la dcision du 24 mai 2019.

B. Par acte du 28 octobre 2019, Z.__, sous la plume de son conseil, a df?r? la dcision sur opposition pr?cit?e devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement ? lannulation de la dcision et ? son renvoi ? lintim?e pour compl?ment dinstruction. Subsidiairement, elle a conclu ? la r?forme en ce sens que lintim?e ?tait tenue de lui verser les prestations l?gales en relation avec laccident du 10 juillet 2018. La recourante a requis la mise en ?uvre dune expertise judiciaire, sa propre audition, ainsi que celle du Dr T.__. Elle a reproch? ? lintim?e de ne pas avoir mis en ?uvre une expertise apr?s avoir constat? des divergences entre les appr?ciations des Drs T.__ et C.__. En substance, la recourante sest r?f?r?e aux avis de son orthop?diste traitant qui retenaient un lien de causalit? entre laccident et les l?sions ? l??paule. Elle sest aussi pr?value dune publication parue au Swiss medical forum (2019;19(15-16):260-267). Dapr?s la recourante, la pr?sence d?ventuels troubles dg?n?ratifs pr?existants ne suffisait pas pour nier l?existence dun lien de causalit? naturelle entre l??vnement en cause et les atteintes ? la sant?. Or, le Dr C.__ navait pas, selon lint?ress?e, proc?d ? une argumentation compl?te permettant de retenir que latteinte pr?sentait un caract?re dg?n?ratif pr?pondrant. La recourante en a inf?r? que la chute ?tait ? l?origine des atteintes subies au niveau de la coiffe des rotateurs, de sorte que lintim?e devait prester au-del? du 31 dcembre 2018.

Dans sa r?ponse du 13 dcembre 2019, A.__ a conclu au rejet du recours, faisant valoir que les rapports du Dr C.__ ?taient probants. Lintim?e a relev? que la position du Dr T.__ ?tait difficilement compr?hensible du fait que la recourante pr?sentait une affection similaire ? l??paule gauche, atraumatique et asymptomatique. Elle en a conclu qu?il y avait rupture du lien de causalit? entre les atteintes ? l??paule droite et l??vnement du 10 juillet 2018 au-del? de quelques semaines post-traumatiques comme en attestaient les explications objectives du Dr C.__, de sorte quelle avait mis ? juste titre un terme ? ses prestations au 31 dcembre 2018.

R?pliquant le 7 janvier 2020, la recourante a r?it?r? que lintim?e navait pas apport? la preuve, au degr? de la vraisemblance pr?pondrante, de labsence de lien de causalit?, ? partir du 31 dcembre 2018, entre laccident et les atteintes ? la sant?. En substance, il existait ? tout le moins un doute minime sur la pertinence du rapport du Dr C.__ au vu des rapports du Dr T.__ et de la publication au Swiss medical forum, de sorte qu?il y avait lieu dordonner une expertise.

Par duplique du 2 mars 2020, lintim?e a pr?cis? que la clinique pr?sent?e ? la suite de l??vnement du 10 juillet 2018 ne correspondait pas, dans son intensit?, ? celle observ?e lors de la dchirure dun tendon de la coiffe des rotateurs. Elle a pour le surplus renvoy? ? sa pr?cdente ?criture.

Le 13 mars 2020, la recourante a confirm? ses conclusions.

E n d r o i t :

1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi f?drale du 20 mars 1981 sur lassurance-accidents ; RS 832.20]). Les dcisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l?opposition nest pas ouverte peuvent faire l?objet dun recours aupr?s du tribunal des assurances comp?tent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l?occurrence, dpos? en temps utile aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2. Le litige porte sur le droit de la recourante aux prestations de lassurance-accidents au-del? du 31 dcembre 2018.

3. a) Aux termes de lart. 6 al. 1 LAA, si la loi n?en dispose pas autrement, les prestations dassurance sont alloues en cas daccident professionnel, daccident non professionnel et de maladie professionnelle. Selon lart. 4 LPGA, est r?put? accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, port?e au corps humain par une cause ext?rieure extraordinaire qui compromet la sant? physique, mentale ou psychique ou qui entrane la mort.

b) Le droit ? des prestations dcoulant dun accident assur? suppose en premier lieu, entre l??vnement dommageable de caract?re accidentel et latteinte ? la sant?, un lien de causalit? naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu?il y a lieu dadmettre que, sans cet ?vnement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu?il ne serait pas survenu de la m?me mani?re. Il nest pas n?cessaire, en revanche, que laccident soit la cause unique ou imm?diate de latteinte ? la sant? ; il faut et il suffit que l??vnement dommageable, associ? ?ventuellement ? dautres facteurs, ait provoqu? latteinte ? la sant? physique, mentale ou psychique de lassur?, cest-?-dire qu?il se pr?sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l??vnement assur? et latteinte ? la sant? sont li?s par un rapport de causalit? naturelle est une question de fait, que ladministration, le cas ?chant le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements dordre m?dical, et qui doit ätre tranch?e en se conformant ? la r?gle du degr? de vraisemblance pr?pondrante, appliqu?e g?n?ralement ? lappr?ciation des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les r?f?rences cites).

Le seul fait que des sympt?mes douloureux ne se sont manifests quapr?s la survenance dun accident ne suffit pas ? ?tablir un rapport de causalit? naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_383/2018 du 10 dcembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe den rechercher l??tiologie et de v?rifier, sur cette base, l?existence du rapport de causalit? avec l??vnement assur?. Il ne suffit pas que l?existence dun rapport de cause ? effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir ätre qualifi?e de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.1).

La jurisprudence considre que plus le temps ?coul? entre laccident et la manifestation de laffection est long, plus les exigences quant ? la preuve, au degr? de la vraisemblance pr?pondrante, du rapport de causalit? naturelle doivent ätre s?v?res (TF 8C_61/2016 du 19 dcembre 2016 consid. 3.2 et les r?f?rences, in SVR 2017 UV n? 19 p. 63 ; 8C_331/2015 du 21 aoùt 2015 consid. 2.2.2, in SVR 2016 UV n? 18 p. 55).

c) Le droit ? des prestations de lassurance-accidents suppose en outre l?existence dun lien de causalit? adQuadrate entre laccident et latteinte ? la sant?. La causalit? est adQuadrate si, dapr?s le cours ordinaire des choses et l?exp?rience de la vie, le fait considr? ?tait propre ? entraner un effet du genre de celui qui sest produit, la survenance de ce r?sultat paraissant de fa?on g?n?rale favoris?e par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.1 et les r?f?rences cites).

d) En vertu de lart. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnit?s journali?res et les allocations pour impotent ne sont pas rduits lorsque latteinte ? la sant? nest que partiellement imputable ? laccident. Cependant, lorsqu?un État maladif pr?existant est aggrav? ou, de mani?re g?n?rale, appara?t cons?cutivement ? un accident, le devoir de lassurance-accidents dallouer des prestations cesse si laccident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adQuadrate) du dommage, soit lorsque ce dernier r?sulte exclusivement de causes ?trang?res ? laccident. Tel est le cas lorsque l?État de sant? de lint?ress? est similaire ? celui qui existait immédiatement avant laccident (statu quo ante) ou ? celui qui serait survenu m?me sans laccident par suite dun dveloppement ordinaire (statu quo sine). A linverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante nest pas r?tabli, lassureur-accidents doit prendre ? sa charge le traitement de l?État maladif pr?existant, dans la mesure où il sest manifest ? l?occasion de laccident ou a ?t? aggrav? par ce dernier (TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.2 et les r?f?rences cites).

e) En vertu de lart. 6 al. 2 LAA (dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2017 applicable en l?occurrence vu la date de laccident, cf. al. 1 des dispositions transitoires relatives ? la modification du 25 septembre 2015), lassurance alloue aussi ses prestations pour les l?sions corporelles, telles les dchirures de tendons (let. f), pour autant quelles ne soient pas dues de mani?re pr?pondrante ? l?usure ou ? une maladie.

Dans un arr?t du 24 septembre 2019 (ATF 146 V 51), le Tribunal f?dral sest pench? sur le nouvel art. 6 al. 2 LAA, qui sapplique dsormais en lieu et place de lart. 9 al. 2 aOLAA (ordonnance du 20 dcembre 1982 sur lassurance-accidents ; RS 832.202). La Haute Cour a tout dabord constat? que l?obligation de prester de lassureur-accidents pour les l?sions dfinies ? lart. 6 al. 2 LAA existe m?me en labsence dun accident r?pondant aux crit?res de lart. 4 LPGA (consid. 8.2.1). Il y a dsormais une prsomption l?gale, selon laquelle les l?sions listes ? lart. 6 al. 2 LAA sont assimiles ? un accident et doivent ätre prises en charge par lassureur-accidents, ? moins que celui-ci ne parvienne ? ?tablir que celles-l? sont dues de mani?re pr?pondrante, ? savoir ? plus de 50 % (consid. 8.2.2.1), ? l?usure ou ? une maladie (consid. 8.6). M?me si la nouvelle r?glementation ne requiert plus l?existence dun facteur ext?rieur comportant un risque de l?sion accru, comme cela ?tait le cas sous lart. 9 al. 2 aOLAA (ATF 143 V 285 consid. 2 ; TF 8C_150/2018 du 8 novembre 2018 consid. 4.2), la question de savoir s?il sest pass? un ?vnement dont lassur? se souvienne et qu?il puisse nommer demeure pertinente sous langle du nouveau droit. Lorsquaucun ?vnement initial na ?t? ?voqu? ou que cet ?vnement est uniquement de nature tout ? fait secondaire, respectivement anodin, cela facilite en r?gle g?n?rale, par la force des choses, la preuve lib?ratoire de lassureur-accidents. Il appartient avant tout aux sp?cialistes du domaine m?dical dappr?cier la question de la dlimitation, en prenant en considration l??ventail complet des causes de la l?sion corporelle en question. Il convient non seulement d?claircir l?État pr?existant, mais ?galement les circonstances de la survenance initiale des douleurs. Les diff?rents indices, qui parlent en faveur ou en dfaveur de l?usure ou de la maladie, doivent ätre ?valu?s dun point de vue m?dical. Afin de parvenir ? apporter la preuve lib?ratoire, lassureur-accidents doit ?tablir, au degr? de la vraisemblance pr?pondrante et sur la base dappr?ciations m?dicales concluantes, que latteinte corporelle en question est attribuable de mani?re pr?pondrante, cest-?-dire ? plus de 50 %, ? l?usure ou ? la maladie (consid. 8.6).

4. a) Selon le principe de la libre appr?ciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge appr?cie librement les preuves m?dicales sans ätre li? par des r?gles formelles, en proc?dant ? une appr?ciation compl?te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents ? disposition, quelle que soit leur provenance, puis dcider s?ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S?il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher laffaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut?t qu?une autre. En ce qui concerne la valeur probante dun rapport m?dical, il est dterminant que les points litigieux aient fait l?objet dune ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu?il prenne ?galement en considration les plaintes exprimes par la personne examin?e, qu?il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et lappr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motives. Au demeurant, l??l?ment dterminant pour la valeur probante, nest ni l?origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).

b) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde g?n?ralement sa dcision sur les faits qui, faute dätre ?tablis de mani?re irr?futable, apparaissent comme les plus vraisemblables, cest-?-dire qui pr?sentent un degr? de vraisemblance pr?pondrante. Il ne suffit donc pas qu?un fait puisse ätre considr? seulement comme une hypoth?se possible ; la vraisemblance pr?pondrante suppose que, dun point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l?exactitude dune all?gation, sans que dautres possibilit?s ne rev?tent une importance significative ou n?entrent raisonnablement en considration (ATF 139 V 176 consid. 5.3).

c) Dapr?s la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises ?tablis par les müdecins des assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent ? des r?sultats convaincants, que leurs conclusions sont s?rieusement motives, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et quaucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fond (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la r?f?rence cit?e ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il r?sulte de ce qui pr?c?de que les rapports des müdecins employ?s de lassurance sont ? prendre en considration tant qu?il n?existe aucun doute, m?me minime, sur l?exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

d) Sagissant des rapports ?tablis par les müdecins traitants de lassur?, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l?exp?rience, la relation th?rapeutique et le rapport de confiance qui les lient ? leur patient les placent dans une situation dlicate pour constater les faits dans un contexte ass?curologique. Ce constat ne lib?re cependant pas le tribunal de procder ? une appr?ciation compl?te des preuves et de prendre en considration les rapports produits par lassur?, afin de voir s?ils sont de nature ? ?veiller des doutes sur la fiabilit? et la validit? des constatations du müdecin de lassurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les r?f?rences cites ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

5. a) En lesp?ce, il est constant que la recourante pr?sente des atteintes ? la coiffe des rotateurs de l??paule droite, en particulier une rupture du tendon du sus-?pineux et une l?sion de la partie haute du tendon sous-scapulaire. Parmi la liste mentionn?e ? lart. 6 al. 2 LAA figurent notamment les dchirures de tendons (let. f). Selon la jurisprudence (notamment 8C_36/2017 du 5 septembre 2017 consid. 5.2.1 et 8C_61/2016 du 19 dcembre 2016 consid. 5.1), les dchirures partielles de tendons constituent des l?sions corporelles assimiles ? un accident au sens de lancien art. 9 al. 2 let. f aOLAA, jurisprudence qui reste applicable ds lors que la liste des l?sions na pas ?t? modifi?e avec la r?vision, mais figure dsormais dans la LAA (ATF 146 V 51 consid. 8). La recourante reproche ? lintim?e de ne pas avoir appliqu? cette disposition.

Or, les alinas 1 et 2 de lart. 6 LAA sont indpendants l?un de lautre et, en principe, chaque cas doit ätre examin? individuellement. Si la l?sion assimil?e est due ? un ?vnement accidentel au sens de lart. 4 LPGA, lassureur accidents est tenu de verser des prestations jusqu?? ce que laccident nest plus la cause naturelle de la l?sion, cest-?-dire que latteinte ? la sant? est uniquement et exclusivement due ? des causes sans rapport avec laccident. Si, en revanche, les crit?res dun accident au sens de lart. 4 LPGA ne sont pas tous remplis, lassureur accidents est en principe tenu de verser des prestations pour une l?sion assimil?e au sens de lart. 6 al. 2 LAA, ? moins qu?il ne puisse prouver que latteinte est principalement due ? l?usure ou ? une maladie (TF 8C_22/2019 pr?cit? consid. 9.1). Lorsque lassureur-accidents a admis l?existence dun accident au sens de lart. 4 LPGA, il doit prendre en charge les suites de la l?sion en cause sur la base de lart. 6 al. 1 LAA (TF 8C_169/2019 du 10 mars 2020 consid. 5.2)

Dans le cas desp?ce, lintim?e a reconnu l??vnement du 10 juillet 2018 comme un accident au sens de lart. 4 LPGA et a initialement vers? des prestations pour ses cons?quences. En r?sum?, elle a retenu l?existence datteintes dg?n?ratives pr?existantes, dues de mani?re pr?pondrante ? l?usure ou ? une maladie, mais que ces atteintes avaient ?t? dcompenses l?g?rement et temporairement par l??vnement accidentel. Elle a ainsi admis un lien de causalit? partiel avec laccident qui a aggrav? des l?sions pr?existantes dorigine maladive. Le cas doit donc ätre examin? sous langle de lart. 6 al. 1 LAA et il nest pas n?cessaire de l?examiner ? la lumi?re de lart. 6 al. 2 LAA.

b) Lintim?e a mis fin aux prestations avec effet au 31 dcembre 2018 en considrant que les atteintes persistantes n??taient plus en lien de causalit? avec laccident, la recourante ayant atteint le statu quo sine vel ante. Pour ce faire, lintim?e sest principalement fonde sur les rapports de son müdecin-conseil, le Dr C.__.

Le Dr C.__ a en substance considr? que le m?canisme de la chute pouvait ätre compatible avec une l?sion anatomique denvergure de la coiffe des rotateurs, mais que la clinique qui avait suivi ne corroborait pas une telle l?sion. En effet, la recourante navait pas pr?sent? dimpotence fonctionnelle imm?diate significative qui serait compatible avec une rupture transfixiante du sus-?pineux. Lint?ress?e avait repris le travail apr?s ses vacances et ne s??tait pas plainte dune impotence, alors quelle avait indiqu? devoir porter des containers denviron 10 kg dans son activit? professionnelle. Elle navait consult? son müdecin que le 28 octobre 2018 et avait refus des sances de physioth?rapie. Laccident na par ailleurs ?t? annonc? par l?employeur que le 21 dcembre 2018, soit deux mois apr?s la premi?re visite m?dicale. Sur larthro-IRM du 21 novembre 2018 (quatre mois apr?s la chute), le Dr C.__ a not? labsence datrophie musculaire, ce qui ?tait le reflet dune utilisation normale ou presque du membre sup?rieur en question et signifiait qu?il n?y avait pas eu dans les semaines ou mois qui avaient pr?c?d une altration biom?canique significative de l??paule. Le Dr C.__ sest ainsi fond sur des ?l?ments objectifs pour retenir labsence dimpotence fonctionnelle et de cons?quence significative de laccident sur les atteintes ? l??paule droite. Labsence dimpotence nest dailleurs pas contest?e, la recourante ne s??tant plainte que de douleurs ? la suite de laccident, si l?on se r?f?re ? son audition par lintim?e le 22 f?vrier 2019.

Puis, se fondant sur larthro-IRM de l??paule droite du 21 novembre 2018 et l?IRM des deux ?paules du 1er mai 2019, le müdecin-conseil a not? la pr?sence de l?sions dg?n?ratives au niveau de la coiffe des rotateurs et plus particuli?rement au niveau du sus-?pineux. Celles-ci ?taient sans aucun doute en lien avec la rupture du tendon du sus-?pineux. Ce dernier avait ?t? us par frottement, ce qui n??tait pas exceptionnel chez une personne de l??ge de lassur?e. Le Dr C.__ a relev? la pr?sence dune infiltration graisseuse qui montrait l?existence dune rupture depuis plus dune ann?e et corroborait l?existence dune dg?n?rescence en cours.

Le müdecin-conseil de lintim?e a ensuite compar? les deux IRM ralises ? quelques mois dintervalle (21 novembre 2018 et 1er mai 2019). Celle du 1er mai 2019 a r?v?l? une atrophie r?sultant de limpotence fonctionnelle en lien avec la capsulite r?tractile qui n??tait pas pr?sente avant l?op?ration. Elle montrait aussi une l?g?re progression de la dg?n?rescence graisseuse pour le sus-?pineux. Pour le müdecin-conseil, ces ?l?ments t?moignaient dune dgradation apr?s lintervention, celle-ci n??tant pas visible, m?me quatre mois apr?s l??vnement accidentel.

Puis le Dr C.__ a compar? l?État des deux ?paules (IRM du 1er mai 2019) et constat? la pr?sence dune tendinopathie de la coiffe des rotateurs ?galement ? l??paule gauche non dominante et atraumatique. Il a observ? quelle se rapprochait de l??paule droite dominante (mise ? part la dg?n?rescence musculaire), respectant le sch?ma habituel. Il a dduit de l?ensemble de ces ?l?ments que la recourante souffrait de l?usure de ses deux ?paules, la droite, dominante, ?tant l?g?rement plus touch?e, et a constat? quaucun indice ne sugg?rait une dgradation anatomique significative de cette ?paule ? la suite de l??vnement du 10 juillet 2018. Il a ajout? que les effets dune contusion de l??paule cessaient g?n?ralement apr?s quelques jours, voire quatre ? six semaines au maximum, tout en admettant une possible extension de la symptomatologie sur quatre ? six semaines suppl?mentaires, partant de l?hypoth?se que les tissus fragiles pouvaient ralentir le r?tablissement fonctionnel. Apr?s un dlai maximal de trois mois, une autre raison devait ätre recherch?e pour rendre compte des plaintes durables concernant l??paule droite de la recourante, soit en l?occurrence la tendinopathie de la coiffe des rotateurs.

Le Dr C.__ a fond son analyse sur des ?l?ments objectifs, dabord en constatant sur les IRM des 21 novembre 2018 et 1er mai 2019 l?existence datteintes dg?n?ratives ? l??paule droite, puis en relevant labsence dimpotence fonctionnelle pendant les mois qui ont suivi laccident, et en observant, sur l?IRM du 1er mai 2019, le m?me ph?nomne de dg?n?rescence ? l??paule gauche de la recourante ? un stade moins avanc? en raison du fait que l??paule droite est l??paule dominante.

c) Les avis m?dicaux du Dr T.__ ne sont ni motiv?s ni ?tay?s. Ils ne remettent ainsi pas s?rieusement en cause les conclusions du Dr C.__ qui, elles, sont motives et bases sur des ?l?ments objectifs. En effet, il ne suffit pas de dclarer qu?il existe un lien de causalit? entre les atteintes et laccident pour justifier la continuation des prestations dassurance-accidents. Dans son rapport compl?mentaire, le Dr C.__ a relev? que le Dr T.__ ne se prononait pas sur l?État de l??paule gauche atraumatique, alors quelle pr?sentait un sch?ma l?sionnel pour ainsi dire similaire ? celui de l??paule droite, ? savoir une dchirure interstitielle, distale du sus-?pineux, l?sion atteignant la surface bursale du tendon, ce qui ?quivalait ? une dchirure ou tendinopathie subtransfixiante. Comme le Dr T.__, le Dr C.__ a admis que l??vnement du 10 juillet 2018 semblait susceptible de provoquer une l?sion anatomique denvergure de la coiffe des rotateurs. Il a toutefois not? que la clinique qui avait suivi, sur laquelle le Dr T.__ ne se prononait pas, ne correspondait pas ? celle observ?e usuellement apr?s une dchirure (perte de continuit? m?me partielle) dun tendon. Il a ajout? qu?en cas de rupture tendineuse aigu?, on pouvait sattendre ? une clinique bruyante, associant une impotence fonctionnelle, au moins antalgique au dbut, les patients recherchant dans l??crasante majorit? des cas une aide m?dicale rapide. Or, tel na pas ?t? le cas en lesp?ce. Le Dr T.__ a indiqu? que linvolution graisseuse de Goutailler I ?tait physiologique et qu?il n?y avait pas datteinte dg?n?rative du tendon. Le Dr C.__ a pr?cis? que linvolution graisseuse ?tait physiologique chez les personnes qui pr?sentaient une dysfonction chronique du ou des muscles en cause (dlai g?n?ralement de deux ou plusieurs annes), ? moins quelle ne traduis?t une atteinte du nerf innervant ledit muscle (neuropathie). Le Dr C.__ a mis en ?vidence le fait que le Dr T.__ ne se prononait pas sur des ?l?ments tr?s importants, en particulier la propension quavait la recourante ? dvelopper des troubles dg?n?ratifs de sa coiffe des rotateurs aux deux ?paules, ceci de mani?re quasi identique. Il a conclu qu?il n?y avait aucune preuve dune dgradation de la l?sion ? l??paule droite ? la suite du traumatisme b?nin subi le 10 juillet 2018, ceci ni sur le plan radiologique ni sur le plan clinique. Le Dr T.__ na fait que dexprimer un avis contraire au Dr C.__, mais sans toutefois l??tayer sur la base d?l?ments objectifs probants. Il na en outre pas fait une analyse compl?te et circonstanci?e, ds lors qu?il na pas pris en compte des ?l?ments dterminants relev?s par le Dr C.__.

d) La recourante se pr?vaut encore darguments fonds sur la publication au Swiss Medical Forum. Celle-ci ne pr?sente toutefois que des g?n?ralit?s qui ne sont pas rapportes au cas desp?ce par un avis m?dical circonstanci?, de sorte que cette publication nest daucune aide ? lint?ress?e.

e) En dfinitive, dans son rapport du 20 mai 2019 et son compl?ment du 17 aoùt 2019, le Dr C.__ examine le cas de mani?re compl?te sur la base d?l?ments m?dicaux au dossier et motive clairement ses conclusions qui peuvent ainsi ätre suivies. Ni lavis divergent du Dr T.__ ni la publication au Swiss Medical Forum ne suffisent ? remettre en cause les constatations circonstancies du Dr C.__. Il convient par cons?quent dadmettre l?existence de l?sions dg?n?ratives pr?existantes, dcompenses l?g?rement et temporairement par l??vnement accidentel, mais que le statu quo ?tait atteint trois mois apr?s la glissade survenue le 10 juillet 2018. Partant, lintim?e na ? compte tenu de la nature de latteinte ? la sant? ? pas viol? le droit f?dral en mettant un terme ? l?octroi de ses prestations au 31 dcembre 2018.

6. Vu l?issue de la procédure et compte tenu des circonstances, en particulier des rapports clairs et circonstanci?s du Dr C.__, ni la mise en ?uvre dune expertise judiciaire ni les auditions de la recourante et de son orthop?diste traitant napparaissent de nature ? apporter un ?clairage diff?rent des ?l?ments retenus ci-dessus. Les r?quisitions en ce sens doivent ds lors ätre ?cartes par appr?ciation anticip?e des preuves (ATF 141 I 60 consid. 3.3 ; 137 III 208 consid. 2.2 ; 135 II 286 consid. 5.1).

7. a) Mal fond, le recours doit en cons?quence ätre rejet?, ce qui entrane la confirmation de la dcision attaqu?e.

b) La procédure ?tant en principe gratuite (art. 61 let. a LPGA), il n?y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, ni dallouer de dpens au vu de l?issue du litige (art. 61 let. g LPGA).

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est rejet?.

II. La dcision sur opposition rendue le 26 septembre 2019 par A.__ est confirm?e.

III. Il nest pas peru de frais judiciaires, ni allou? de dpens.

La pr?sidente : Le greffier :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

Me Monnard S?chaud (pour la recourante),

A.__ (intim?e),

Office f?dral de la sant? publique,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le greffier :

Quelle: https://www.findinfo-tc.vd.ch/justice/findinfo-pub/internet/SimpleSearch.action