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DE

TRIBUNAL CANTONAL

AA 182/18 - 33/2020 ZA18.051222

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

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Arr?t du 12 mars 2020

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Composition : Mme Berberat, pr?sidente

M. Gutmann et Mme Pelletier, assesseurs

Greffi?re : Mme Huser

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Cause pendante entre :

B.__, ? [...], recourant, repr?sent? par Me Christian Chill?, avocat ? Lausanne,

et

Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, ? Lucerne, intim?e.

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Art. 4 LPGA ; 6 al. 1 LAA

E n f a i t :

A. B.__ (ci-apr?s : lassur? ou le recourant), n? en 1987, sans formation professionnelle, travaillait en qualité daide-peintre pour le compte de l?entreprise P.__S?rl depuis le 16 octobre 2017 et ?tait, ? ce titre, assur? aupr?s de la Caisse nationale suisse dassurance en cas daccidents (ci-apr?s : la CNA ou lintim?e) lorsqu?il a ?t? victime, le 29 janvier 2018, dune chute dune ?chelle dune hauteur estim?e ? 2 mätres, avec r?ception sur le dos et le coude gauche.

Une incapacit? de travail ? 100% a ?t? attest?e ? compter du jour de laccident et le cas a ?t? pris en charge par la CNA.

Une radiographie effectu?e le 29 janvier 2018 aupr?s du Centre m?dical H.__ na pas montr? de l?sion osseuse post trauma au niveau du rachis et du coude gauche. Seule une ancienne fracture du coude gauche a ?t? constat?e. Un traitement conservateur a ?t? instaur?.

Le 13 f?vrier 2018, une IRM [imagerie par rsonance magn?tique] lombaire a ?t? ralis?e. Aucune fracture na ?t? dcel?e lors de cet examen. Seuls une discopathie centr?e sur les trois derniers ?tages lombaires, pr?dominant surtout en L4-L5 avec rupture de lanneau fibreux et un dbut de surcharge m?canique des articulations facettaires L4-L5 des deux c?t?s ont ?t? constat?s.

Dans un rapport du 1er mars 2018 du Centre m?dical pr?cit?, les diagnostics de lombalgie sur discopathie L3-L4, L4-L5, L5-S1, de rupture de lanneau fibreux L4-L5 et de surcharge facettaires L3-S1 ont ?t? pos?s. Des sances de physioth?rapie ? raison de trois fois par semaine ont ?t? prescrites.

Dans un rapport interm?diaire du 13 mai 2018, la Dre F.__, sp?cialiste en chiropratique, a pos? le diagnostic de contusion lombaire et a mentionn? une am?lioration progressive lente, tout en niant une capacit? de travail en tant que peintre pendant une p?riode de six mois ? r??valuer.

Dans un rapport du 16 mai 2018, le Dr R.__ a pos? comme limitations fonctionnelles le port de charges ?gal ou sup?rieur ? 5 kg, la station immobile assise ou debout prolong?e, la flexion-extension du rachis lombaire, les rotations r?p?tes du rachis ainsi que la marche soutenue. Il a pr?conis? du repos, des sances de physioth?rapie et, en labsence dam?lioration, une IRM de contrle avec infiltration.

Dans un rapport du 16 juillet 2018, la Dre F.__ a dcrit une ?volution lente, en pr?cisant que des th?rapies r?ducatives avaient ?t? reprises en Italie. Elle a ?galement mentionn? que lassur? faisait toujours État de douleurs bien pr?sentes.

En raison de la persistance des douleurs au niveau du dos, lassur? a s?journ? ? la Clinique S.__ (Clinique S.__) du 7 au 31 aoùt 2018.

Les diagnostics de lombalgies chroniques non sp?cifiques et de discrets troubles dg?n?ratifs de la colonne lombaire ont ?t? retenus par les Drs N.__, müdecin associ? aupr?s de la Clinique S.__ et sp?cialiste en müdecine physique et radaptation et Z.__, müdecin-assistante aupr?s de cette m?me Clinique, dans leur rapport du 20 septembre 2018. Les müdecins pr?cit?s ont ?galement retenu, sur le plan psychiatrique, un trouble de ladaptation avec sympt?mes de type PTSD [posttraumatic stress disorder ou SSPT en franais, syndrome de stress post-traumatique], tout en pr?cisant que contrairement ? limpression clinique initiale avec un patient qui donnait le change, il s??tait av?r?, au cours de son s?jour, que lassur? pr?sentait une peur phobique des hauteurs depuis son accident avec des flashbacks provoqu?s par l?exposition ? la hauteur (qui pouvait ätre tout ? fait minime) et que cela ne correspondait pas ? un PTSD mais bien ? un trouble de ladaptation avec sympt?mes de ce type. Les müdecins ont ainsi jug? utile de mettre en place un suivi psychoth?rapeutique que lassur? n??tait toutefois pas pr?t ? entreprendre. Les activit?s en hauteur en lien avec une acrophobie constituaient l?unique limitation fonctionnelle provisoire, le pronostic de rinsertion dans une activit? adapt?e respectant les limitations fonctionnelles ?tant limit par des facteurs non m?dicaux (absence de contrat de travail, mauvaise compr?hension du franais) chez un assur? avec une tendance au catastrophisme et ? lautolimitation. Une incapacit? de travail ? 100% a ?t? attest?e par les müdecins de la Clinique S.__ du 7 aoùt au 30 septembre 2018.

Dans un avis du 25 septembre 2018, le Dr W.__, müdecin darrondissement de la CNA, a considr? que, sur le plan somatique, laccident, objectivement de peu de gravit?, ne dployait plus deffets si bien que la CNA pouvait mettre un terme ? ses prestations, sauf si elle souhaitait investiguer plus avant les troubles psychiques.

Dans un courriel compl?mentaire du 26 septembre 2018, le Dr W.__ a pr?cis? que la pr?sence de lombalgies chroniques sur de lägers troubles dg?n?ratifs parlait clairement en faveur dun État ant?rieur que laccident navait fait quaggraver temporairement.

Par dcision du 9 octobre 2018, la CNA a mis un terme au versement des prestations dassurance au motif que l?État de sant? de lassur? tel qu?il aurait ?t? sans laccident pouvait ätre considr? comme atteint le 19 octobre 2018 au plus tard.

Le 29 octobre 2018, lassur? a form? opposition contre la dcision pr?cit?e en concluant implicitement ? son annulation et ? la poursuite de la prise en charge des prestations dassurance au-del? du 19 octobre 2018. Il a joint ? son ?criture un rapport m?dical du 20 octobre 2018 du Prof. J.__, sp?cialiste en neurochirurgie et neuropsychiatrie, dans lequel celui-ci indiquait que l?IRM pratiqu?e le 13 f?vrier 2018 faisait État de stries dans les articulations interapophysaires lombaires similaires ? une inflammation chronique (trad. libre du texte en italien suivant : ? strie iperlucenti nelle articolazioni interapofisarie lombari come da infiammazione cronica ?), ainsi que divers certificats m?dicaux des 23 et 25 octobre 2018 de la Dre D.__, chirurgienne et sp?cialiste en dermatologie et v?n?rologie. Le recourant a ?galement pr?cis? que son müdecin traitant le soignait pour un État dpressif cons?cutif aux douleurs dorsales.

Dans un avis du 5 novembre 2018, le W.__ a estim? que la CNA disposait de tous les ?l?ments m?dicaux pour se dterminer.

Par dcision sur opposition du 16 novembre 2018, la CNA a rejet? l?opposition form?e par lassur? et retir? l?effet suspensif ? un ?ventuel recours. Elle a en substance fait valoir que les müdecins de la Clinique S.__ ?taient parvenus ? la conclusion que les plaintes et limitations fonctionnelles du recourant ne s?expliquaient qu?en partie par les l?sions objectives constates pendant le s?jour ? la Clinique. Selon ces müdecins, des facteurs contextuels influenaient n?gativement les aptitudes fonctionnelles du recourant, lequel pr?sentait une tendance au catastrophisme et ? lautolimitation. Le Dr W.__ a ainsi considr? que laccident du 29 janvier 2018 navait fait quaggraver passag?rement un État dg?n?ratif ant?rieur et que cet accident ne dployait plus deffets au 19 octobre 2018. La CNA a ?galement pr?cis? que la dcision mettant un terme au versement des prestations dassurance ne tendait pas ? considrer lassur? comme asymptomatique mais ? nier l??tiologie accidentelle des troubles persistant au-del? du 19 octobre 2018. Elle a en outre rappel? la jurisprudence applicable en mati?re de troubles psychiques et confirm? quaucun lien de causalit? adQuadrate ne pouvait ätre retenu entre les troubles ressentis par lassur? et laccident.

B. Par acte du 17 dcembre 2018, B.__ a, sous la plume de son conseil, recouru aupr?s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la dcision sur opposition pr?cit?e en concluant, pralablement, ? ce que l?effet suspensif soit accord et ? ce qu?ordre soit donn? ? la CNA de continuer la prise en charge des prestations dassurance en sa faveur jusqu?? droit connu sur le sort du recours, et, au fond, principalement ? la r?forme de la dcision sur opposition rendue par la CNA le 16 novembre 2018 en ce sens que son opposition soit admise et que lintim?e doive continuer ? prendre en charge les prestations dassurance en sa faveur pour les troubles au dos et ? sa sant? psychique en lien avec laccident dont il a ?t? victime le 29 janvier 2018, et subsidiairement ? lannulation de la dcision sur opposition pr?cit?e et au renvoi du dossier ? lintim?e pour compl?ment dinstruction dans le sens des considrants et nouvelle dcision. Le recourant, sappuyant sur les faits de la cause, soutient en substance que latteinte ? sa sant? ? la suite de laccident dont il a ?t? victime nest pas banale. Il fait ?galement valoir que lavis du Dr W.__ sur lequel se fonde la CNA dans la dcision querell?e est tr?s succinct et ne constitue pas une analyse approfondie et s?rieuse de son dossier m?dical. Il rel?ve par ailleurs que ni la CNA, ni le müdecin darrondissement ne se prononce sur la question de savoir si la discopathie avec rupture de lanneau fibreux montr?e par l?IRM lombaire du recourant ?tait pr?existante ou si elle a ?t? cause partiellement ou totalement par laccident en question. Le dossier de lintim?e nindiquerait pas non plus sur quelle base le müdecin darrondissement a pu considrer que son atteinte ? la sant? aurait cess? ou que son État de sant? actuel correspondrait ? celui qui aurait exist sans la survenance de laccident. Le recourant s??tonne en outre que tant la Clinique S.__ que lintim?e lui aient conseill? de dposer une demande de prestations de lassurance-invalidit?. Le recourant se r?f?re encore ? lattestation m?dicale du Prof. J.__ du 20 octobre 2018, dans laquelle celui-ci constate des stries dans les articulations interapophysaires lombaires similaires ? une inflammation chronique (trad. libre du texte en italien suivant : ? strie iperlucenti nelle articolazioni interapofisarie lombari come da infiammazione cronica ?) et considre que le Dr W.__ ne sest pas prononc? de mani?re circonstanci?e sur les ?l?ments relev?s par le professeur pr?cit?. Enfin, le recourant fait valoir que son État de sant? psychique, en particulier la peur phobique des hauteurs ?voqu?e par les müdecins de la Clinique S.__ et le syndrome anxieux-dpressif ?voqu? par la Dre D.__, sp?cialiste en dermatologie et v?n?rologie, dans une attestation du 12 dcembre 2018, est en lien direct avec laccident survenu le 29 janvier 2018.

Le 15 janvier 2019, le recourant a produit, ? lappui de son recours, une attestation m?dicale du 4 janvier 2019 du Prof. J.__, dans laquelle ce müdecin ? conseille de procder ? une nouvelle IRM afin de v?rifier la nature de la pathologie observ?e ? la hauteur des disques L4-L5 ? pour reprendre les termes de la traduction par le recourant du texte en italien. Le Prof. J.__ a encore pr?cis? que ces affections pourraient expliquer lintense lombalgie ressentie par le patient. Le recourant a ?galement produit une copie de son dossier m?dical constitu? aupr?s de la Dre F.__.

Par dcision du 17 janvier 2019, la Juge instructrice a accord au recourant le b?n?fice de lassistance judiciaire avec effet au 17 dcembre 2018 et lui a dsign? Me Christian Chill? en tant quavocat doffice.

Par r?ponse du 1er mars 2019 limite ? la question de l?effet suspensif, lintim?e a conclu au rejet de la requ?te de restitution de l?effet suspensif du recourant.

Le recourant sest dtermin? sur cette question par ?criture du 12 mars 2019, ? laquelle il a joint une ordonnance m?dicale ?tablie le 22 f?vrier 2019 par le Dr Q.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale et müdecin traitant du recourant, dans laquelle ce müdecin lui prescrit 9 sances de physioth?rapie.

Par ordonnance du 25 mars 2019, la Juge instructrice a rejet? la requ?te deffet suspensif dpos?e par le recourant.

Par r?ponse du 12 avril 2019, la CNA a conclu au rejet du recours et au maintien de la dcision attaqu?e, en renvoyant ? cette dcision et en faisant valoir qu?il convenait daccorder une pleine valeur probante aux avis du Dr W.__, lesquels se fondaient sur le rapport de la Clinique S.__ du 20 septembre 2018 ainsi que sur la doctrine m?dicale. En outre, aucun lien de causalit? adQuadrate ne pouvait ätre retenu entre les troubles psychiques et laccident survenu le 29 janvier 2018.

Par r?plique du 2 mai 2019, le recourant a en substance repris les arguments dj? invoqu?s dans son recours, en relevant ? nouveau le fait que les avis du Dr W.__ ne remplissaient pas les exigences de la jurisprudence en mati?re de valeur probante des rapports m?dicaux et en r?it?rant la mesure dinstruction requise, soit ordonner la mise en ?uvre dune expertise m?dicale.

Par duplique du 27 mai 2019, lintim?e a maintenu sa position, tout en rappelant que le Dr W.__ s??tait fond sur des imageries m?dicales et des examens complets effectu?s ? la Clinique S.__ pour aboutir ? la conclusion que laccident du 29 janvier 2018 ne dployait plus deffets ? cette date. Lintim?e a ?galement r?pondu aux autres arguments invoqu?s par le recourant, notamment en lien avec les troubles psychiques.

Le 17 juin 2019, le recourant sest dtermin?, en sappuyant sur lavis du Prof. J.__ du 4 janvier 2019 qui sugg?re de procder ? des analyses suppl?mentaires et en r?it?rant le fait que les avis du Dr W.__ devaient ätre ?cart?s.

Le recourant a compl?t? ses dterminations par des ?critures des 19 juin, 25 juin, 30 juillet et 27 aoùt 2019. Il a produit diverses pi?ces : soit un certificat m?dical du Dr Q.__, attestant une incapacit? de travail de 100% dans lactivit? de peintre en b?timent en raison de lombalgies post-traumatiques et pr?cisant qu?un traitement de physioth?rapie ?tait en cours et devait ätre poursuivi pour une dur?e de 4 ? 6 mois ; deux certificats m?dicaux du Dr X.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, ainsi qu?un rapport m?dical de ce m?me sp?cialiste, dat? du 27 aoùt 2019, dans lequel celui-ci conclut que l?État de stress post-traumatique (ou syndrome de stress post-traumatique [SSPT]), accompagn? par une dpression tr?s grave du recourant est une cons?quence directe de laccident du 29 janvier 2018.

Le 16 septembre 2019, la CNA sest dtermin?e en relevant que le fait nouveau invoqu? (SSPT) ?tait post?rieur ? la dcision sur opposition querell?e et en rappelant la jurisprudence applicable en mati?re de troubles de nature psychique.

Le 8 octobre 2019, Me Chill? a dpos? une liste de ses op?rations.

E n d r o i t :

1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi f?drale du 20 mars 1981 sur lassurance-accidents ; RS 832.20]). Les dcisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l?opposition nest pas ouverte peuvent faire l?objet dun recours aupr?s du tribunal des assurances comp?tent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l?occurrence, dpos? en temps utile aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2. Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de lassurance-accidents eu ?gard ? l??vnement du 29 janvier 2018, singuli?rement sur la question de savoir s?il peut pr?tendre ? des prestations de la CNA du fait de cet ?vnement au-del? du 19 octobre 2018.

3. a) En vertu de l'art. 4 LPGA, est r?put? accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, port?e au corps humain par une cause ext?rieure extraordinaire, qui compromet la sant? physique, mentale ou psychique ou qui entrane la mort. Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont alloues en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. L'assur? a droit, notamment, au traitement m?dical appropri? des l?sions r?sultant de l'accident (art. 10 al. 1 LAA) et ? une indemnit? journali?re s?il est totalement ou partiellement incapable de travailler ? la suite dun accident (art. 16 al. 1 LAA).

b) Le droit ? des prestations dcoulant dun accident assur? suppose en premier lieu, entre l??vnement dommageable de caract?re accidentel et latteinte ? la sant?, un lien de causalit? naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu?il y a lieu dadmettre que, sans cet ?vnement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu?il ne serait pas survenu de la m?me mani?re. Il nest pas n?cessaire, en revanche, que laccident soit la cause unique ou imm?diate de latteinte ? la sant? ; il faut et il suffit que l??vnement dommageable, associ? ?ventuellement ? dautres facteurs, ait provoqu? latteinte ? la sant? physique, mentale ou psychique de lassur?, cest-?-dire qu?il se pr?sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l??vnement assur? et latteinte ? la sant? sont li?s par un rapport de causalit? naturelle est une question de fait, que ladministration, le cas ?chant le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements dordre m?dical, et qui doit ätre tranch?e en se conformant ? la r?gle du degr? de vraisemblance pr?pondrante, appliqu?e g?n?ralement ? lappr?ciation des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les r?f?rences cites).

Le seul fait que des sympt?mes douloureux ne se sont manifests quapr?s la survenance dun accident ne suffit pas ? ?tablir un rapport de causalit? naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_383/2018 du 10 dcembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe den rechercher l??tiologie et de v?rifier, sur cette base, l?existence du rapport de causalit? avec l??vnement assur?. Il ne suffit pas que l?existence dun rapport de cause ? effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir ätre qualifi?e de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.1).]

c) Le droit ? des prestations de lassurance-accidents suppose en outre l?existence dun lien de causalit? adQuadrate entre laccident et latteinte ? la sant?. La causalit? est adQuadrate si, dapr?s le cours ordinaire des choses et l?exp?rience de la vie, le fait considr? ?tait propre ? entraner un effet du genre de celui qui sest produit, la survenance de ce r?sultat paraissant de fa?on g?n?rale favoris?e par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.1 et les r?f?rences cites).

En mati?re de troubles physiques, la causalit? adQuadrate se confond pratiquement avec la causalit? naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4 et les r?f?rences cites ; TF 8C_220/2016 du 10 f?vrier 2017 consid. 7.3).

d) En vue de juger du caract?re adQuadrat du lien de causalit? entre un accident et une affection psychique additionnelle ? une atteinte ? la sant? physique, il faut dabord classer les accidents en trois cat?gories, en fonction de leur droulement : les accidents insignifiants, ou de peu de gravit? ; les accidents de gravit? moyenne et les accidents graves. Pour procder ? cette classification, il convient non pas de sattacher ? la mani?re dont lassur? a ressenti et assum? le choc traumatique, mais bien plut?t de se fonder, dun point de vue objectif, sur l??vnement accidentel lui-m?me (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa ; 403 consid. 5c/aa ; TF 8C_775/2017 du 13 juin 2018 consid. 5.2). Le Tribunal f?dral a encore pr?cis? que ce qui est dterminant ? cet ?gard, ce sont les forces g?n?res par laccident et non pas les cons?quences qui en r?sultent. La gravit? des l?sions subies ? qui constitue l?un des crit?res objectifs dfinis pas la jurisprudence pour juger du caract?re adQuadrat du lien de causalit? ? ne doit ätre prise en considration ? ce stade de l?examen que dans la mesure où elle donne une indication sur les forces en jeu lors de laccident (TF 8C_567/2017 du 12 mars 2018 consid. 5.1). Le caract?re adQuadrat du lien de causalit? ne peut ätre admis que si laccident rev?t une importance dterminante dans le dclenchement de laffection psychique. Ainsi, lorsque l??vnement accidentel est insignifiant, l?existence du lien en question peut dembl?e ätre ni?e, tandis qu?il y a lieu de le considrer comme ?tabli, lorsque lassur? est victime dun accident grave. En revanche, lorsque la gravit? de l??vnement est qualifi?e de moyenne, la jurisprudence a dgag? un certain nombre de crit?res objectifs ? prendre en considration pour l?examen du caract?re adQuadrat du lien de causalit?, dont les plus importants sont les suivants (ATF 129 V 402 consid. 4.4.1 et les r?f?rences cites) :

les circonstances concomitantes particuli?rement dramatiques ou le caract?re particuli?rement impressionnant de laccident ;

la gravit? ou la nature particuli?re des l?sions physiques, compte tenu notamment du fait quelles sont propres, selon l?exp?rience, ? entraner des troubles psychiques ;

la dur?e anormalement longue du traitement m?dical ;

les douleurs physiques persistantes ;

les erreurs dans le traitement m?dical entra?nant une aggravation notable des s?quelles de laccident ;

les difficult?s apparues au cours de la gu?rison et des complications importantes ;

le degr? et la dur?e de lincapacit? de travail due aux l?sions physiques.

De mani?re g?n?rale, lorsque l?on se trouve en pr?sence dun accident de gravit? moyenne, il faut un cumul de trois crit?res sur les sept ou au moins que l?un des crit?res retenus se soit manifest de mani?re particuli?rement marquante (TF 8C_493/2017 du 10 juillet 2018 consid. 2.2 et les r?f?rences cites).

e) Lorsqu?un État maladif pr?existant est aggrav? ou, de mani?re g?n?rale, appara?t cons?cutivement ? un accident, le devoir de lassurance-accidents dallouer des prestations cesse si laccident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adQuadrate) du dommage, soit lorsque ce dernier r?sulte exclusivement de causes ?trang?res ? laccident. Tel est le cas lorsque l?État de sant? de lint?ress? est similaire ? celui qui existait immédiatement avant laccident (statu quo ante) ou ? celui qui serait survenu m?me sans laccident par suite dun dveloppement ordinaire (statu quo sine). A linverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante nest pas r?tabli, lassureur-accidents doit prendre ? sa charge le traitement de l?État maladif pr?existant, dans la mesure où il sest manifest ? l?occasion de laccident ou a ?t? aggrav? par ce dernier (TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.2 et les r?f?rences cites).

Une aggravation significative et donc durable dune affection dg?n?rative pr?existante de la colonne vert?brale par suite dun accident nest prouv?e que lorsque la radioscopie met en ?vidence un tassement subit des vert?bres, ainsi que lapparition ou lagrandissement de l?sions apr?s un traumatisme (TFA U 282/06 du 4 juin 2007 consid. 3.3 et la r?f?rence cit?e ; TFA U 179/03 du 7 juillet 2004 consid. 4.4.2).

Une telle aggravation post-traumatique (sans l?sion structurelle associ?e) dun État dg?n?ratif ant?rieur de la colonne vert?brale auparavant asymptomatique cesse de produire ses effets en r?gle g?n?rale apr?s six ? neuf mois, voire au maximum apr?s une ann?e. Le statu quo sine est m?me dj? atteint apr?s trois ? quatre mois pour des lombalgies post-traumatiques, une aggravation dans ce domaine, qui permettrait daller au-del? de cette p?riode, devant ätre ?tablie radiologiquement et se distinguer de l??volution normale due ? l??ge (? eine allfällige richtunggebende Verschlimmerung r?ntgenologisch ausgewiesen sein und sich von der alters?blichen Progression abheben muss ? ; TF 8C_1029/2012 du 22 mai 2013 consid. 4.2.1 ; TF 8C_562/2010 du 3 aoùt 2011 consid. 5.1 et les r?f?rences cites).

4. De mani?re g?n?rale, l'assureur social ? et le juge des assurances sociales en cas de recours ? doit examiner de fa?on objective tous les moyens de preuve, quelle qu?en soit la provenance, puis dcider si les documents ? disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports m?dicaux sont contradictoires, il ne peut liquider laffaire sans appr?cier l?ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion m?dicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conf?rer pleine valeur probante ? un rapport m?dical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne ?galement en considration les plaintes de la personne examin?e, qu'il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et l'appr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motives. Au demeurant, l??l?ment dterminant, pour la valeur probante, nest ni l?origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a et les r?f?rences cites ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).

Sagissant des rapports ?tablis par les müdecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l?exp?rience, le müdecin traitant est g?n?ralement enclin, en cas de doute, ? prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l?unit ? celui-ci. Il convient ds lors en principe dattacher plus de poids aux constatations dun expert qu?? celles du müdecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les r?f?rences cites ; Pratique VSI 2001 p. 109, consid. 3b/cc).

Un rapport m?dical ne saurait toutefois ätre ?cart? pour la simple et unique raison qu?il ?mane du müdecin traitant ou qu?il a ?t? ?tabli par un müdecin se trouvant dans un rapport de subordination vis-?-vis dun assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2).

En ce qui concerne les rapports des müdecins des assureurs, ceux-ci peuvent ?galement se voir reconnaätre valeur probante aussi longtemps qu?ils aboutissent ? des r?sultats convaincants, que leurs conclusions sont bien motives, que ces avis ne contiennent pas de contradiction et quaucun indice concret ne permette de remettre en cause leur bien-fond. En mati?re dassurance-accidents plus particuli?rement, le Tribunal f?dral a jug? qu?une valeur probante devait ?galement ätre accorde aux appr?ciations ?mises par les müdecins de la CNA, car selon la jurisprudence, cette institution n'intervient pas comme partie dans un cas concret tant qu'aucun proc?s n'est en cours, mais comme organe administratif charg? d'ex?cuter la loi. C'est la raison pour laquelle le juge accordera, au cours de la procédure d'administration des preuves, une enti?re valeur probante ? l'appr?ciation ?mise par un müdecin de la CNA, aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de son bien-fond (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et les r?f?rences cites ; TF 8C_862/2008 du 19 aoùt 2009 consid. 4.2 ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).

5. En lesp?ce, le recourant a ?t? victime, le 29 janvier 2018, dun accident lors duquel il a chut? dune ?chelle. Il a subi des atteintes au dos et ? l??paule gauche, qui ont ?t? prises en charge par lintim?e jusqu’au 19 octobre 2018, date ? laquelle celle-ci a considr? que l?État de sant? du recourant s??tait stabilis? et que laccident ne dployait plus deffets.

Le recourant soutient au contraire que les atteintes au dos et ? sa sant? psychique sont une cons?quence directe de laccident survenu le 29 janvier 2018 et doivent continuer ? ätre pris en charge par lintim?e.

a) Sur le plan somatique, une radiographie effectu?e le jour-m?me de laccident, soit le 29 janvier 2018, navait pas montr? de l?sion osseuse post trauma au niveau du rachis et du coude gauche du recourant. De m?me, l?IRM ralis?e le 13 f?vrier 2018 navait pas mis en ?vidence de fracture mais une discopathie centr?e sur les trois derniers ?tages lombaires, pr?dominant surtout en L4-L5 avec rupture de lanneau fibreux et un dbut de surcharge m?canique des articulations facettaires L4-L5 des deux c?t?s. Le diagnostic de contusion lombaire a ?t? pos? par la F.__ en date du 13 mai 2018, laquelle a mentionn? une am?lioration progressive lente. Le Dr R.__ a retenu les limitations fonctionnelles suivantes dans son rapport du 16 mai 2018 : port de charges ?gal ou sup?rieur ? 5 kg, la station immobile assise ou debout prolong?e, la flexion-extension du rachis lombaire, les rotations r?p?tes du rachis ainsi que la marche soutenue. Lors de son s?jour ? la Clinique S.__ en aoùt 2018, les diagnostics de lombalgies chroniques non sp?cifiques et de discrets troubles dg?n?ratifs de la colonne lombaire ont ?t? pos?s. Les müdecins de la Clinique S.__ ont pr?cis? que l?IRM lombaire du 13 f?vrier 2018 navait pas montr? danomalie de signal ?voquant une atteinte traumatique, compressive ou inflammatoire. Seules existaient des s?quelles de dystrophie rachidienne de croissance dorsales basses. Ils en ont dduit que les plaintes et limitations fonctionnelles ne s?expliquaient qu?en partie par les l?sions objectives constates. Les müdecins de la Clinique S.__ ont encore relev? que des facteurs contextuels influenaient n?gativement les aptitudes fonctionnelles rapportes par le recourant qui avait tendance au catastrophisme et ? sautolimiter. Ils ont conclu ? un pronostic dfavorable en termes de rinsertion professionnelle que ce soit dans lancienne activit? ou dans une activit? adapt?e. Ce pronostic ?tait dfavorable en raison principalement dune peur de la hauteur et de facteurs non m?dicaux dans lactivit? habituelle et exclusivement en raison de tels facteurs dans une activit? adapt?e. Sur la base du rapport de la Clinique S.__, le Dr W.__ a considr? que la pr?sence de lombalgies chroniques sur de lägers troubles dg?n?ratifs parlait clairement en faveur dun État ant?rieur que laccident navait fait quaggraver temporairement, raison pour laquelle il nincombait plus ? la CNA de prendre en charge les atteintes somatiques du recourant ? compter du 20 octobre 2018. Le recourant sappuie en particulier sur les rapports du Prof. J.__ des 20 octobre 2018 et 4 janvier 2019, rapportant toujours souffrir de s?quelles accidentelles et contestant pr?senter une atteinte ? la sant? pr?existante ? laccident. Or les rapports du Prof. J.__ napportent aucun ?l?ment m?dical objectif permettant de remettre au cause les conclusions du Dr W.__. En effet, dans son rapport du 20 octobre 2018, le Prof. J.__ ne fait que constater une atteinte dj? connue (cf. IRM du 13 f?vrier 2018). Par ailleurs, contrairement ? ce que soutient le recourant, il ne ressort nullement du texte en italien ?crit par le Prof. J.__ (cf. rapport du 4 janvier 2019) que ce müdecin recommande deffectuer un nouvel examen par IRM dans le but de v?rifier la nature de latteinte. Il pr?conise un tel examen uniquement pour v?rifier l??volution de latteinte constat?e lors de l?IRM du 13 f?vrier 2018, ce qui nest de loin pas pareil. Si les conclusions du Dr W.__ apparaissent certes concises, elles sappuient en ralit? sur le rapport de la Clinique S.__, lequel faisait uniquement État de troubles dg?n?ratifs. La bri?vet? des conclusions du Dr W.__ dmontre plut?t qu?il ?tait clair dans son esprit que les atteintes constates par IRM parlaient en faveur de troubles dg?n?ratifs dj? existants avant laccident. A cet ?gard, les rapports m?dicaux des Drs J.__ et F.__ ne sont pas propres ? mettre en doute les conclusions du Dr W.__.

Le recourant s??tonne par ailleurs que tant la Clinique S.__ que lintim?e lui aient conseill? de dposer une demande de prestations de lassurance-invalidit?, ce qui signifierait que lintim?e considre qu?il ?tait dj? invalide avant la survenance de laccident. Lintim?e a relev? qu?il sagissait dune pratique courante et quelle ne considrait pas le recourant comme asymptomatique mais quelle niait l??tiologie accidentelle des troubles persistant au-del? du 19 octobre 2018. Si le recourant estime qu?il nest pas apte ? travailler en raison de ses probl?mes de sant?, alors il para?t logique de lui conseiller de dposer une demande de prestations aupr?s de l?Office de lassurance-invalidit? qui doit examiner plus largement si les atteintes ? la sant? ont une influence sur la capacit? de travail, sans se limiter ? la question du lien de causalit? entre les atteintes et l??vnement assur?. Dans ces conditions, on ne voit pas en quoi la position de lintim?e est contradictoire.

Il faut aussi relever que selon la jurisprudence (cf. consid. 3e supra), une aggravation post-traumatique (sans l?sion structurelle associ?e) dun État dg?n?ratif ant?rieur de la colonne vert?brale auparavant asymptomatique, comme cest le cas en lesp?ce, cesse de produire ses effets en r?gle g?n?rale apr?s six ? neuf mois, voire au maximum apr?s une ann?e. Il est encore pr?cis? que le statu quo sine est m?me dj? atteint apr?s trois ? quatre mois pour des lombalgies post-traumatiques. Force est donc de constater qu?en considrant que le statu quo sine ?tait atteint plus de huit mois apr?s laccident, lequel na engendr? au final qu?une simple contusion chez le recourant, lintim?e na pas agi de mani?re choquante. Au contraire, la dur?e considr?e concorde avec la jurisprudence pr?cit?e.

Ainsi, en labsence de l?sions structurelles, cest en dfinitive ? bon droit que lintim?e a retenu labsence de causalit? naturelle entre les lombalgies chroniques non sp?cifiques et laccident du 19 janvier 2018.

b) Le recourant se pr?vaut de troubles psychiques et considre qu?ils sont en lien direct avec laccident survenu le 19 janvier 2018, en se r?f?rant notamment au rapport de la Clinique S.__ du 20 septembre 2018, ? celui de la Dre D.__ du 12 dcembre 2018 ainsi quau rapport du 27 aoùt 2019 du Dr X.__.

En l?occurrence, si le fait dätre tomb? dune ?chelle a pu subjectivement rev?tir chez lint?ress? un caract?re relativement impressionnant, le droulement de laccident nappara?t pas du point de vue objectif ? seul dterminant en lesp?ce ? particuli?rement dramatique. En effet, il na pas impliqu? de tiers et la hauteur estim?e (deux mätres) nest pas particuli?rement lev?e (cf. notamment TF 8C_657/2013 du 3 juillet 2014 consid. 5.4, dans lequel le Tribunal f?dral a ni? le caract?re impressionnant dans le cas dune chute de 4,5 mätres). Ainsi cet accident peut, tout au plus, ätre qualifi? de gravit? moyenne, ? la limite dun accident b?nin, au vu des forces g?n?res. Cette appr?ciation na dailleurs pas ?t? remise en cause par le recourant. Il convient ds lors dexaminer le caract?re adQuadrat du lien de causalit? entre les troubles psychiques dvelopp?s et laccident litigieux au regard des crit?res objectifs dvelopp?s par la jurisprudence (cf. consid. 3d supra).

Laccident du 19 janvier 2018 na objectivement pas rev?tu un caract?re particuli?rement impressionnant : la t?te du recourant na pas heurt? le sol ; il na pas perdu connaissance et sa vie na pas ?t? mise en danger. Il na pas non plus subi de l?sion grave et a pu b?n?ficier dune prise en charge m?dicale utile. Ainsi, il y a lieu de retenir, avec la CNA, que les l?sions organiques du recourant ne sont pas propres, selon l?exp?rience, ? entraner des troubles psychiques. En effet, les l?sions physiques qui ont r?sult? de laccident, ? savoir une contusion lombaire, ne pr?sentent pas une gravit? ou une nature particuli?re. Le dossier ne laisse apparaätre aucune erreur m?dicale, ni aucune complication. Le traitement m?dical na pas ?t? particuli?rement long ou p?nible, ds lors qu?il a essentiellement consist en la prise danti-inflammatoires et des sances de physioth?rapie pendant quelques mois. Certes, le recourant ressent toujours dintenses douleurs. Or, les müdecins de la Clinique S.__ ont relev? que les plaintes et les limitations fonctionnelles ne s?expliquaient qu?en partie par les l?sions objectives constates pendant le s?jour en clinique. De plus, les douleurs invoques par le recourant semblent provenir des atteintes dorigine dg?n?ratives, en particulier des lombalgies chroniques non sp?cifiques. Les müdecins de la Clinique S.__ ont ?galement mentionn? que des facteurs contextuels influenaient n?gativement les aptitudes fonctionnelles rapportes par le patient qui avait tendance au catastrophisme et ? sautolimiter. Or lintensit? des douleurs doit ätre examin?e au regard de leur cr?dibilit?, ainsi que de l?emp?chement quelles entranent dans la vie quotidienne (ATF 134 V 109 consid. 10.2.4 ; TF 8C_459/2017 du 6 avril 2018 consid. 5.2). Les douleurs dont se plaint le recourant ne peuvent ds lors pas ätre imputes, sinon qu?en partie, ? l??vnement assur?.

Le degr? et la dur?e de lincapacit? de travail due aux l?sions physiques accidentelles ne sont certes pas n?gligeables. Toutefois cet ?l?ment nest pas suffisamment marquant au vu des conditions fixes par la jurisprudence pour conduire ? reconnaätre l?existence dun lien de causalit? adQuadrat entre latteinte psychique et laccident litigieux.

Dans ces circonstances, cest ? juste titre que lintim?e a estim? que la question dun ?ventuel lien de causalit? naturelle entre les troubles psychiques all?gu?s et la chute de l??chelle pouvait demeurer ouverte, faute de lien de causalit? adQuadrate entre lesdits troubles et l??vnement accidentel du 19 janvier 2018.

6. Si lassureur ou le juge, se fondant sur une appr?ciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procder doffice, est convaincu que certains faits pr?sentent un degr? de vraisemblance pr?pondrante et que dautres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr?ciation, il est superflu de rechercher dautres preuves (appr?ciation anticip?e des preuves ; ATF 131 I 153 consid. 3 ; 125 I 127 consid. 6c/cc). Une telle mani?re de procder ne viole pas en tant que telle, les garanties de procédure (ATF 130 II 425 consid. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a ; 119 V 335 consid. 3c ; TF 9C_382/2008 du 22 juillet 2008 consid. 3 et les r?f?rences cites).

En l?occurrence, linstruction appara?t suffisante, les ?l?ments au dossier permettant ? la Cour de cans de statuer en pleine connaissance de cause, de sorte qu?il n?y a pas lieu dordonner de mesures dinstruction compl?mentaires. En cons?quence, la mise en ?uvre dune expertise telle que requise par le recourant nappara?t pas de nature ? apporter un ?clairage diff?rent des ?l?ments retenus ci-dessus et peut ds lors ätre ?cart?e par appr?ciation anticip?e des preuves (ATF 137 III 208 consid. 2.2 ; 135 II 286 consid. 5.1).

7. a) En dfinitive, le recours doit ätre rejet? et la dcision entreprise confirm?e.

b) Il n?y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure ?tant gratuite (art. 61 let. a LPGA), ni dallouer de dpens, ds lors que le recourant n?obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

c) Par dcision de la juge instructrice du 17 janvier 2019, le recourant a ?t? mis au b?n?fice de lassistance judiciaire avec effet au 17 dcembre 2018 et a obtenu ? ce titre la commission dun avocat doffice en la personne de Me Christian Chill?. Ce dernier a produit sa liste des op?rations le 9 octobre 2019. Les op?rations effectues avant le 17 dcembre 2018 ne sauraient ätre prises en compte. Il y a ainsi lieu de rduire le temps consacr? au dossier ? 18h20 (au lieu de 20h10) soit, au tarif horaire de 180 fr., ? 3'300 francs. La liste produite comprend ?galement des dbours. Il convient toutefois sur ce dernier point dappliquer le forfait de 5 % du dfraiement hors taxe (art. 3bis al. 1 RAJ [r?glement cantonal du 7 dcembre 2010 sur lassistance judiciaire en mati?re civile ; BLV 211.02.3]), soit 165 francs. Il y a lieu dajouter encore la TVA au taux de 7,7%. Au final, le montant de lindemnit? de Me Chill? est arr?t? ? 3'731 fr. 80 fr. (3300 fr. + 165 fr. + 266 fr. 80 [3'465 fr. x 7.7%]), dbours et TVA compris.

La r?mun?ration de lavocat doffice est provisoirement support?e par le canton, le recourant ?tant rendu attentif au fait qu?il est tenu den rembourser le montant ds qu?il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC [code de procédure civile du 19 dcembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de lart. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et l?gislatif de fixer les modalit?s de ce remboursement (art. 5 RAJ).

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est rejet?.

II. La dcision sur opposition rendue le 16 novembre 2018 par la Caisse nationale suisse dassurance en cas daccidents est confirm?e.

III. Il nest pas peru de frais judiciaires, ni allou? de dpens.

IV. Lindemnit? doffice de Me Christian Chill? est arr?t?e ? 3'731 fr. 80 (trois mille sept cent trente et un francs et huitante centimes), dbours et TVA compris.

V. Le b?n?ficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnit? d'office mis ? la charge de l'Etat.

La pr?sidente : La greffi?re :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

Me Christian Chill? (pour B.__),

Caisse nationale suisse dassurance en cas daccidents,

- Office f?dral de la sant? publique,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :

Quelle: https://www.findinfo-tc.vd.ch/justice/findinfo-pub/internet/SimpleSearch.action