Jugement Kantonsgericht (VD - 2020/386)

Canton:	VD
Numéro de cas:	2020/386

Instance:	Kantonsgericht
Département:	Sozialversicherungsgericht

Kantonsgericht Entscheid 2020/386 vom 28.05.2020 (VD)

Date:	28.05.2020
Force de loi:	-

Résumé:	L'assuré avait demandé une première pension d'invalidité en 2002, mais celle-ci lui avait été refusée en raison d'un degré d'invalidité trop faible. En 2018, L'assuré a déposé une nouvelle demande, voyant son invalidité se détériorer. Le tribunal fédéral a confirmé la décision du Tribunal cantonal de ne pas examiner la nouvelle demande. La justification: les nouveaux dossiers médicaux ne représentaient pas une détérioration significative de l'invalidité. Le tribunal fédéral protège ainsi la sécurité juridique et évite une charge inutile sur la sécurité sociale. Résumé Plus Détaillé: L'assuré, M. A., avait demandé une première pension d'invalidité en 2002, mais celle-ci lui avait été refusée en raison d'un degré d'invalidité trop faible. En 2018, il a présenté une nouvelle demande, voyant son invalidité se détériorer. Le juge cantonal a rejeté la nouvelle demande, estimant que les nouveaux dossiers médicaux présentés par M. A. n'étaient pas convaincants. Le tribunal fédéral a confirmé cette décision. Les juges de la Cour fédérale ont précisé que les nouveaux dossiers médicaux ne décrivaient pas une détérioration substantielle de L'invalidité de M. A. Ils ont notamment rappelé que les plaintes portées par M. A. avaient déjà été diagnostiquées dans le passé. Avec ce jugement, le tribunal fédéral protège la sécurité juridique et évite une charge inutile sur la sécurité sociale.
Règle de droit:	Art. 100 LTF;Art. 43 LP;Art. 56 LP;Art. 60 LP;
Référence BGE :	-
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