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DE

TRIBUNAL CANTONAL

AI 85/19 - 162/2020 ZD19.008669

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

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Arr?t du 18 mai 2020

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Composition : Mme Br?laz Braillard, pr?sidente

Mmes Berberat et Durussel, juges

Greffi?re : Mme Monod

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Cause pendante entre :

B.__, ? [...], recourant, repr?sent? par Me Lionel Zeiter, avocat, ? Prilly,

et

Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud, ? Vevey, intim?.

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Art. 8 et 16 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.

E n f a i t :

A. B.__ (ci-apr?s : lassur? ou le recourant), ressortissant alg?rien n? en 1966, a requis des prestations de lassurance-invalidit? par demande formelle dpos?e le 19 f?vrier 2015 aupr?s de l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : l?OAI ou lintim?). Il a indiqu? ätre entr? en Suisse en 1999 et avoir exerc? une activit? de m?canicien sur automobiles ? 70 % jusqu?en 2009 pour un salaire de 3'600 fr. par mois. Il pr?cisait ätre titulaire dun certificat de capacit? dans cette profession, dlivr? dans son pays dorigine. Un cancer de la vessie et un État anxio-dpressif motivaient sa requ?te.

Proc?dant ? linstruction du cas, l?OAI a recueilli un extrait du compte individuel de lassur? le 27 f?vrier 2015, lequel a mis en ?vidence labsence de toutes cotisations sociales acquittes. Le Service de la population du canton de Vaud a par ailleurs signal? le 6 mars 2015 que lassur? ne figurait pas dans les registres en mati?re de migration.

Le Dr F.__, müdecin g?n?raliste traitant, a compl?t? un rapport ? lattention de l?OAI le 15 mai 2015, retenant les diagnostics dun cancer de la vessie et dun État anxio-dpressif survenus en 2010. Il pr?cisait que son patient abusait de lalcool, que le pronostic du cancer ?tait mauvais et que l?État anxio-dpressif n??tait pas contr?l? malgr? un suivi psychologique. Lincapacit? de travail ?tait totale depuis 2008 pour une dur?e indtermin?e.

Aux termes dun rapport ? l?OAI du 24 aoùt 2015, les Drs H.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, et G.__, müdecin au sein du Centre D.__, ont diagnostiqu? un trouble dpressif r?current, ?pisode actuel moyen, un syndrome de dpendance ? lalcool et un trouble de la personnalit? sans pr?cision, depuis au moins 2009 (ann?e correspondant ? une premi?re hospitalisation psychiatrique). Leur suivi avait dbut? en septembre 2014. Lassur? pr?sentait des difficult?s de concentration, une grande fatigabilit?, une incapacit? ? g?rer le stress, un ralentissement psychique avec aboulie et anh?donie, ainsi que des difficult?s importantes ? sadapter aux changements. Lincapacit? de travail ?tait totale depuis janvier 2014.

Le Dr Y.__, sp?cialiste en urologie, a communiqu? un rapport ? l?OAI le 22 mars 2016. Il a mentionn? le diagnostic de cystoprostatectomie radicale pour un carcinome de la vessie avec confection dune dviation urinaire de type Bricker en aoùt 2010. Il considrait que le pronostic ?tait bon en labsence de r?cidive durant cinq ans, la dviation urinaire n?emp?chant pas ? son avis une activit? professionnelle.

En date du 31 mars 2016, l?OAI a r?ceptionn? un tirage de deux rapports, r?dig?s les 11 avril 2012 et 28 septembre 2010, par le Dpartement de psychiatrie du Centre hospitalier C.__ suite ? des hospitalisations de lassur? pour mise ? labri dun risque auto-agressif. Ont ?t? pris en compte par les sp?cialistes du Centre hospitalier C.__ les diagnostics de syndrome de dpendance ? lalcool, trouble dpressif r?current et trouble mixte de la personnalit? non sp?cifi?. A l?issue des s?jours hospitaliers, une prise en charge psychologique avait ?t? mise en ?uvre, respectivement poursuivie.

Le 3 mai 2016, l?OAI a r?ceptionn? un rapport du Dpartement de müdecine du Centre hospitalier C.__ du 15 dcembre 2015, lequel a fait État des diagnostics et des ant?cdents suivants :

? h?misyndrome sensitivo-moteur gauche dorigine fonctionnelle,

? h?misyndrome sensitivo-moteur droit transitoire dorigine dissociative,

? sevrage alcoolique compliqu?,

? carie perforante de la dent 38,

? trouble de la personnalit? ?motionnellement labile de type borderline,

? tumeur b?nigne des cordes vocales,

? syndrome de dpendance ? lalcool,

? tabagisme chronique,

? status post cystoprostatectomie radicale et reconstruction ilale selon Bricker en aoùt 2010 pour un adnocarcinome de la vessie,

? il?us sur status adh?rentiel en dcembre 2014,

? laparotomie exploratrice, adh?siolyse, r?section grle segmentaire et anastomose il?oilale m?canique le 18 novembre 2014,

? pancratite du processus uncin? Balthazar C en 2011,

? cystoprostatectomie radicale et reconstruction ilale selon Bricker pour adnocarcinome de la vessie en 2010,

? abc?s de la paroi abdominale, non dat?.

Sagissant de l?h?misyndrome gauche, il ?tait pr?cis? que le status neurologique ?tait discordant et fluctuant, sans signe neurologique focal. Il ne n?cessitait pas dimagerie c?r?brale. L?origine de l?h?misyndrome apparaissait fonctionnelle. Un avis psychiatrique retenait qu?une hospitalisation n??tait pas n?cessaire en labsence dide suicidaire. Un suivi psychiatrique ambulatoire ?tait pr?conis?.

Le Centre D.__ a fait parvenir ? l?OAI un rapport m?dical interm?diaire le 8 septembre 2016, soulignant que lassur? avait b?n?fici? essentiellement de traitements en milieu hospitalier, vu ses s?jours r?it?r?s pour motifs psychiatriques. La capacit? de travail demeurait nulle depuis septembre 2014, ?tant donn? la fragilit? de l?État de sant? psychique ? malgr? la reprise du suivi psychiatrique, la compliance au traitement m?dicamenteux, un suivi aupr?s du müdecin traitant, un suivi aupr?s dune assistante sociale ainsi qu?une aide au m?nage ? domicile ?.

Le 11 mai 2017, le Dr F.__ a communiqu? un État de sant? stationnaire constat? aupr?s de lassur? et une incapacit? de travail demeur?e totale depuis aoùt 2010.

Par compl?ment du 7 aoùt 2017, le Centre D.__ a repris les diagnostics pr?c?demment retenus, ? savoir ceux de trouble dpressif r?current, ?pisode actuel moyen, troubles mentaux et du comportement li?s ? l?utilisation dalcool, syndrome de dpendance et trouble de la personnalit? sans pr?cision. Ce centre a adress? ? l?OAI un tirage dun rapport dhospitalisation de lassur? au sein du Dpartement de psychiatrie du Centre hospitalier C.__, dat? du 24 juin 2016. Ce document relatait la prise en charge de lassur? en admission volontaire pour mise ? labri dides suicidaires. A sa sortie, ce dernier ?tait pris en charge en mode ambulatoire et une consultation dalcoologie ?tait pr?vue. Un nouveau rapport de ce m?me dpartement du 23 octobre 2017 a rendu compte dune cinqui?me hospitalisation de lassur?, dans le m?me contexte. Le suivi ambulatoire, devenu irr?gulier, devait ätre repris, de m?me que l?observance du traitement m?dicamenteux, qualifi?e de douteuse.

Sollicit? pour avis, le Service m?dical r?gional de l?AI (SMR) a pr?conis? l?organisation dune expertise pluridisciplinaire, rhumatologique, psychiatrique et de müdecine interne, en date du 31 octobre 2017.

Le mandat a ?t? confi? au Centre dexpertises P.__ le 9 janvier 2018, où les Drs M.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale, U.__, sp?cialiste en neurologie, et L.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, ont examin? lassur? les 25 janvier 2018 et 9 f?vrier 2018. Ils ont r?dig? le rapport corr?latif le 9 avril 2018. Les experts ont par ailleurs requis un examen neuropsychologique de lassur?, ralis? le 2 f?vrier 2018, et un monitoring m?dicamenteux. Ils ont ?galement recueilli les rapports dun suivi cardiologique, assum? ds dcembre 2012 par le Dr K.__, sp?cialiste en cardiologie. A l?issue de leur consilium, ils ont fait État des diagnostics incapacitants suivants :

- dpendance primaire, ? l'alcool (F10.25) avec utilisation continue de ces substances,

syndrome psycho-organique, trouble mental sp?cifique d ? un dysfonctionnel c?r?bral (F06.8),

s?quelles d'une fracture de l'?paule droite et de la clavicule droite depuis 1988.

Les experts ont par ailleurs mentionn? des diagnostics sans rpercussions sur la capacit? de travail, ? savoir :

troubles neurologiques focaux transitoires d'allure fonctionnelle, dans un contexte d'?thylisme chronique,

probables migraines,

probable tremblement essentiel,

- discr?te polyneuropathie sensitive des membres inf?rieurs,

status apr?s ablation dune tumeur b?nigne des cordes vocales en 2008,

tabagisme chronique depuis l'adolescence,

status post cystoprostatectomie radicale et reconstruction ilale selon Bricker en aoùt 2010 pour un adnocarcinome de la vessie,

hernie discale L3-L4, L4-L5 et L5-S1 sans contrainte radiculaire ou mdullaire depuis 2011,

isch?mie cardiaque en territoire lat?ral en 2012 avec n?crose apico-post?rieure s?quellaire,

- HTA [r?d. : hypertension art?rielle],

laparotomie exploratrice pour adh?siolyse avec r?section grle segmentaire et anastomose il?o-ilale m?canique en 2014,

pancratite du processus uncin? Balthazar C depuis 2013,

valvulopathie mitrale depuis 2011,

colique n?phr?tique gauche avec infections urinaires depuis 2016.

Ils ont communiqu? leur appr?ciation du cas et leurs conclusions en ces termes :

? DIAGNOSTICS

Sur le plan de la müdecine interne, l'expertis? pr?sente des s?quelles suite ? un accident de voiture en 1988. La mobilit? de l'?paule droite et du haut du bras ? droite est largement entrav?e en mobilisation active. Il lui est impossible de porter des charges trop lourdes ?tant droitier et il lui est impossible de soulever le bras au-dessus de l'axe de la r?gion cervicale. Par contre, il faut noter qu'il a pu travailler avec ce handicap jusqu'en 2009 comme m?canicien auto sans que cela soit une gne trop importante. Il y a donc eu une adaptation de Mr B.__ ? ce handicap et mis ? part certaines limitations fonctionnelles, cela ne constitue donc pas une pathologie totalement incapacitante.

Il a souffert d'un adnocarcinome de la vessie pour lequel une intervention chirurgicale relativement importante a ?t? ralis?e en 2010. Il est actuellement en r?mission et ceci est un diagnostic qui n'est pas incapacitant (en suivant aussi les recommandations de son urologue).

La valvulopathie mitrale est stabilis?e et la fonction cardiaque est relativement bien conserv?e malgr? un ?pisode d'hypokinsie en territoire lat?ral en dcembre 2012. Il n'y a pas d'incapacit?. La prise en charge des facteurs de risque est absolument n?cessaire, ? savoir la tension art?rielle et le tabagisme.

Les autres diagnostics pr?sent?s par l'assur?, ? savoir les coliques n?phr?tiques, les ?pisodes de pancratite ne sont pas non plus des troubles somatiques incapacitants.

Malgr? la pr?sence de 16 points de pression sur 19, le diagnostic de fibromyalgie ne peut pas ätre retenu car il n'y a aucune ?chelle de s?v?rit? associ?e (selon les nouveaux crit?res diagnostiques de 2016).

Sur le plan neurologique,

- Troubles neurologiques sensitivo-moteurs focaux d'origine fonctionnelle, non incapacitants.

- Migraines, non incapacitantes.

- Tremblement essentiel, non incapacitant.

- Polyneuropathie sensitive distale des membres inf?rieurs, non incapacitante.

- Troubles cognitifs (ex?cutifs, attentionnels et mn?siques) dans un contexte d'?thylisme actif, entra?nant des limitations dcrites dans le volet neuropsychologique et psychiatrique de cette expertise.

Sur le plan psychique, spontan?ment l'expertis? mentionne qu'il est tendu, qu'il a des ides noires, qu'il consomme actuellement 2,5 Ide bi?re par jour.

L'anamn?se retient la pr?sence d'abus d'alcool ds le dbut de l'?ge adulte. Il y a une notion de dpendance ? l'alcool ds 1995 (F10.25). Par la suite, il n'y a jamais eu d'abstinence en dehors des p?riodes d'hospitalisation. Il y a secondairement une notion de symptomatologie dpressive majeure. Cette symptomatologie dpressive a ?t? intense ? plusieurs reprises, elle a emp?ch? la poursuite des activit?s sociales, familiales, m?nag?res et professionnelles sur plus de 2 semaines, plusieurs fois depuis 1999.

L'examen psychiatrique retient que l'expertis? se dplace de la salle d'attente ? la salle d'examen sans grande difficult?. Il n'y a pas de comportements douloureux observ?s. Il n'est ni en retrait, ni prostr?, il n'y a pas de mani?risme. L'hygine est bonne. Il fait beaucoup plus que son ?ge. Les traits de son visage sont tir?s. L'humeur est anxieuse (intensit? faible). L'expertis? est actuellement euthymique. Il n'y a pas lors de l'entretien et de l'?valuation clinique de trouble de l'orientation ni de trouble cognitif objectif.

Le taux plasmatique de CDT du 11.01.2018 est ? 4.6 % (> 2.5 : consommation de > 60 g d'?thanol/jour durant plus de 2 semaines). Cela confirme les donnes de l'anamn?se.

Le taux plasmatique du 25.01.2018 de Seroquel est < ? 15 nmol/l, il est tr?s en-dessous la fourchette th?rapeutique (261-1305). Il objective une non-observance th?rapeutique.

Le taux plasmatique du 25.01.2018 de Remeron est < ? 3 nmol/l, il est tr?s en-dessous de la fourchette th?rapeutique (113-300). Il objective une non-observance th?rapeutique.

En conclusion, le tableau clinique que pr?sente cet expertis? est compatible avec le diagnostic de dpendance primaire ? l'alcool (F10.25) avec utilisation continue de ces substances. L'expertise neuropsychologique objective que cette probl?matique alcoolique est compliqu?e d'un syndrome psycho-organique, il s'agit d'un trouble mental sp?cifique d ? un dysfonctionnement c?r?bral (F06.8).

Il faut de plus retenir le diagnostic de trouble dpressif r?current, actuellement en r?mission (F33.4). Les sympt?mes dpressifs ont ?t? plusieurs fois majeurs. La thymie ?tait toujours fluctuante sur le versant dpressif, l'expertis? est actuellement euthymique. La symptomatologie anxieuse est insuffisante pour retenir un diagnostic sp?cifique dans ce groupe de pathologie. Ceci correspond aux ?l?ments obtenus lors de l'anamn?se et ? l'examen clinique.

Enfin, il est utile de pr?ciser ici qu'il n'y a aucun crit?re m?dical pouvant faire suspecter la pr?sence d'un syndrome douloureux somatoforme persistant.

Sur le plan neuropsychologique, les r?sultats sont dans la norme, compte tenu de l'?ge et du niveau socio-ducatif de l'expertis?, pour les fonctions instrumentales (langage, calcul, praxies, gnosies). Les fonctions ex?cutives de planification simple et d'autoactivation mentale sont suffisantes ; le raisonnement est limite. L'attention soutenue est pr?serv?e. La m?moire imm?diate est dans la norme.

Les r?sultats sont tr?s inf?rieurs ? la norme et dficitaires pour :

les capacit?s d'inhibition (fonctions ex?cutives)

les capacit?s attentionnelles

la m?moire de travail (mise ? jour l'information au fur et ? mesure)

la m?moire ant?rograde (apprentissage d'une nouvelle information verbale ; en modalit? visuelle, possiblement dficitaire dans le rappel ? long terme).

Un ralentissement est observ? dans les tests psychom?triques, ds qu'une mesure de rendement appara?t. Il n'y a pas de fatigabilit? apparente.

L'expertis? a collabor? et s'est appliqu? dans l'ex?cution des tests psychom?triques, l'analyse des r?sultats, et un test de dfaut d'effort (dans la norme) n'?voquent pas de ph?nomne de surcharge ou de dfaut d'effort.

Le diagnostic retenu est celui de troubles neuropsychologiques affectant les capacit?s attentionnelles et de m?moire ant?rograde et de travail, et plus l?g?rement au niveau des fonctions ex?cutives.

Ces troubles ne sont peut-ätre pas irr?versibles : il conviendrait de r?examiner l'expertis? suite ? une p?riode d'abstinence d'au moins 4 mois.

PERSONNALITE

L'anamn?se retient que l'expertis? se dcrit comme nerveux, irritable, impr?visible, consommateur chronique d'alcool. En dehors de la veinosection du poignet gauche (1999) et de la menace de dfenestration (2012), il n'y a pas de notion d'autres comportements impulsifs. Il n'y a pas d'autres notions de comportement autoou hält?ro-dommageable. Il n'y a pas de notion de dbordement ?motionnel. La recherche de traits de personnalit? pathologique retrouve quelques traits de personnalit? borderline (sentiment chronique de vide, instabilit? de l'humeur).

L'examen clinique n'apporte pas d'?l?ment de comportement particulier en lien avec le fonctionnement de personnalit?. Il est utile de rappeler ici que l'expertis? fait beaucoup plus que son ?ge et que les traits de son visage sont tir?s.

Compte tenu de ce qui pr?c?de, il n'y a pas d'organisation pathologique de la personnalit?.

RESSOURCES

Ressources personnelles

Sur le plan de la müdecine interne, la capacit? d'autonomie dans les activit?s quotidiennes est compl?te.

Sur le plan neurologique, l'assur? t?moigne de la conservation de bonnes interactions sociales avec ses amis en Suisse. Il atteste d'un certain plaisir ? participer aux activit?s quotidiennes.

Sur le plan psychique, il faut se reporter et retenir l'appr?ciation neuropsychologique.

Sur le plan neuropsychologique, l'expertis? a une certaine aisance en franais qui lui permet d'aider des commerants d'un magasin d'alimentation ne parlant pas bien le franais. Il a gard aussi des capacit?s dans son m?tier, puisqu'il propose son aide dans un garage proche (par ex. il commande une pi?ce, ou attend quand elle doit ätre livr?e). Il semble entour? par des amis, ne mange pas souvent seul, quand bien m?me il se plaint de solitude. Il aime bien cuisiner, semble avoir des aptitudes dans ce domaine. Par contre, l'expertis? n'est pas flexible mentalement, l'organisation doit ätre simple, et il est dpendant de l'ami chez qui il habite pour lui rappeler ses rendez-vous.

Ressources externes

Il dispose d'un r?seau social personnel et amical.

TRAITEMENT

Sur le plan de la müdecine interne, Monsieur B.__ prend un traitement ? vis?e antihypertensive (une trith?rapie) dans le but de ma?triser les facteurs de risque cardio-vasculaires. Le b?ta-bloquant est en rapport avec sa fonction cardiaque pour une vis?e anti-arythmique. Concernant l'intervention chirurgicale au niveau de la vessie, ce traitement est conforme aux r?gles de l'art. L'assur? coop?re parfaitement en ayant bien conscience de la n?cessit? de changer r?guli?rement les poches.

L'arr?t du tabagisme est absolument n?cessaire, de m?me que la ma?trise de sa consommation d'alcool dans le but d'?viter un nouvel accident isch?mique cardiaque voire c?r?bral, et en ce qui concerne l'alcool, les r?cidives de pancratite.

Sur le plan neurologique, pas de n?cessit? d'un suivi neurologique sp?cifique, mais int?r?t ? la poursuite d'un traitement psychiatrique, psychoth?rapeutique et m?dicamenteux.

Sur le plan psychique, il y a une indication ? un traitement psychiatrique psychoth?rapeutique. Il y a une indication ? la poursuite du travail de motivation et d'accompagnement pour limiter et si possible arr?ter la consommation d'alcool, ce travail de motivation portera ?galement sur l'observance m?dicamenteuse.

Sur le plan neuropsychologique, il n'y a pas eu de traitement et il n'y a pas d'indication ? en mettre en place.

READAPTATION

Sur le plan de la müdecine interne, pas de limitation ? participer ? un processus de radaptation.

Sur le plan neurologique, pas de limitation formelle ? participer ? un processus de radaptation.

Sur le plan psychique, Il faut se reporter et retenir l'appr?ciation neuropsychologique.

Sur le plan neuropsychologique, une radaptation est n?cessaire si l'on veut rins?rer l'expertis? dans une activit?, car celle de m?canicien n'est plus adapt?e ?tant donn? les troubles de m?moire de travail et ant?rograde. Une autre activit?, simple (une chose ? faire ? la fois) et r?p?titive (pour pallier les troubles de m?moire) est possible, avec un rendement diminu? de 30 % ?tant donn? le ralentissement observ? dans les tests psychom?triques chronom?tr?s.

COHERENCE

Sur le plan de la müdecine interne, divergence quant ? la pr?sence d'un Las?gue + retrouv? lors de l'examen clinique et qui ?tait normal lors du bilan neurologique 2 heures avant. Exag?ration des sympt?mes concernant la pathologie lombaire basse et les s?quelles au niveau de l'?paule droite suite ? l'accident de voiture.

Sur le plan neurologique, aucune incoh?rence ne se dgage de ce dossier.

Sur le plan psychique, il n'y a pas d'incoh?rence dans ce dossier.

Sur le plan neuropsychologique, il n'y a pas de surcharge ou de dfaut d'effort. Il n'y a pas d'incoh?rence entre les activit?s quotidiennes de l'expertis? et les r?sultats de l'examen.

CAPACITE DE TRAVAIL

Sur le plan de la müdecine interne, capacit? de travail ? 100%.

Sur le plan neurologique, pleine et enti?re.

Sur le plan psychique, il faut se reporter et retenir l'appr?ciation neuropsychologique qui est valide sur le plan m?dical au vu de la situation m?dicale, il faut retenir que l'atteinte est irr?versible et qu'elle va probablement se p?jorer dans l'?volution.

Sur le plan neuropsychologique, la capacit? de travail en tant que m?canicien est compromise. En effet, les limitations sont lies aux troubles en m?moire de travail et ant?rograde : l'expertis? sera handicap? dans le fait de se souvenir des gestes qu'il vient d'effectuer, de se rappeler où il aura pos? ses outils, de quelles actions il aura ? mener dans le long terme, etc. De plus, l'expertis? est incapable d'effectuer deux actions en m?me temps. Il doit donc ätre dans une activit? tr?s r?p?titive, et unique ? la fois.

Notons que les troubles en m?moire ant?rograde emp?chent l'apprentissage de nouveaux contenus complexes, seule une activit? simple et r?p?titive peut ätre apprise si elle est nouvelle.

Par ailleurs, quelle que soit l'activit?, le rendement en sera rduit (de 30 %), de par le ralentissement observ? dans les tests.

Il en r?sulte une capacit? de travail de 70 % dans une activit? adapt?e, simple et r?p?titive. Cette conclusion se base uniquement sur les capacit?s cognitives de l'expertis?, elle ne prend pas en compte le fait que l'expertis? pourrait ne pas pouvoir se rendre sur son lieu de travail parce qu'il serait alcoolis?.

Ces troubles ne sont peut-ätre pas irr?versibles : il conviendrait de r?examiner l'expertis? suite ? une p?riode d'abstinence de toute consommation d'alcool d'au moins 4 mois. La capacit? de travail pourrait en ätre am?lior?e. ?

Par avis du 12 juin 2018, le SMR a fait siennes les conclusions des experts et conclu ? une capacit? de travail nulle dans lactivit? habituelle de m?canicien, mais pr?serv?e ? 70 % (soit 100 % avec une baisse de rendement de 30 %) dans une activit? respectant les limitations fonctionnelles psychiques, urologiques, ainsi qu?en lien avec l??paule droite.

Fond sur ces ?l?ments, l?OAI a proc?d ? l??valuation de linvalidit? de lassur? sur la base des salaires statistiques et mis ? jour un degr? dinvalidit? de 30 %. Il a ds lors inform? lassur? de ses intentions de nier son droit ? une rente dinvalidit? par projet de dcision du 23 novembre 2018. Par communication du m?me jour, l?OAI lui a octroy? une mesure daide au placement.

Lassur? a contest? le projet de dcision susmentionn? par correspondance du 20 dcembre 2018. Il a soulign? les importants probl?mes de sant? laffectant, soit ses probl?mes cardiaques, les suites du cancer et des hernies discales inop?rables. Il a ?galement indiqu? avoir ?t? hospitalis? ? plusieurs reprises en 2018, ce qui attestait de son État de sant? dgrad. Etaient annex?s ? son courrier les rapports et avis correspondants de ses müdecins traitants. Lassur? a en cons?quence requis le r?examen de son droit ? une rente dinvalidit?.

Par dcision du 22 janvier 2019, l?OAI a repris les termes de son projet de dcision et ni? le droit ? la rente dinvalidit? de lassur?, compte tenu de la capacit? de travail de 70 % mise en ?vidence au sein du P.__ et dun degr? dinvalidit? de 30 %.

B. B.__, assist de Me Lionel Zeiter, a df?r? la dcision pr?cit?e ? la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par m?moire de recours du 22 f?vrier 2019. Il a conclu ? son annulation et ? la reconnaissance de son droit ? une rente enti?re de lassurance-invalidit? ? compter de f?vrier 2016. Contestant en particulier lappr?ciation de sa capacit? de travail et la valeur probante conf?r?e au rapport dexpertise du P.__, lassur? a propos?, au titre de mesure dinstruction compl?mentaire, la mise en ?uvre dune expertise pluridisciplinaire judiciaire. Il a fait grief au P.__ de ne pas avoir pris en compte l?ensemble des diagnostics ?voqu?s, en particulier une fibromyalgie et des troubles du sommeil, et leurs rpercussions, ainsi que de ne pas avoir proc?d ? une approche globale de son cas. Le rapport correspondant sav?rait ? son sens contradictoire et incomplet, de sorte que ses conclusions devaient ätre ?cartes. Vu les nombreuses affections mises en ?vidence, sa capacit? de travail devait ? son avis ätre considr?e comme nulle, ? tout le moins depuis la date du dp?t de sa demande de prestations. Par ailleurs, indpendamment de ces observations, l??valuation de linvalidit? op?r?e par l?OAI ?tait de son point de vue erron?e. Le revenu sans invalidit? ne refl?tait pas ses comp?tences effectives. L?OAI navait en outre pas proc?d ? une dduction sur le revenu dinvalide en dpit de ses importantes limitations fonctionnelles et de de son ?ge. Enfin, lassur? a demand ? b?n?ficier de lassistance judiciaire gratuite.

Par dcision du 25 f?vrier 2009, la magistrate instructrice a accord ? lassur? lassistance judiciaire ? compter du 22 f?vrier 2019, en l?exon?rant de frais et davance de frais, ainsi qu?en dsignant Me Lionel Zeiter comme avocat doffice.

L?OAI a r?pondu au recours le 25 mars 2019 et sugg?r? son rejet, en se r?f?rant ? un nouvel avis du SMR du 18 mars 2019, libell? comme suit :

? [...] les atteintes incapacitantes durables invalidantes avec impact sur la CT [r?d. : capacit? de travail] sont les troubles mentaux sp?cifiques li?s ? un dysfonctionnement c?r?bral, dans un contexte daddiction primaire ? lalcool (?thylisme actif), depuis le dbut de l??ge adulte ; [...] vu latteinte c?r?brale et les conclusions des tests neuropsychologiques [...] une diminution de rendement de 30 % est admise dans toute activit? [...] ;

les troubles neurologiques avec h?misyndrome sensitivo-moteur brachio-crural D [r?d. : droit] le 15.1.17 (4?me ?pisode) sont dorigine fonctionnelle (limagerie/angio-CT scanner : pas de signe daccident vasculaire c?r?bral), dans un contexte dalcoolisation aigue [...] ; dailleurs, un bilan extensif a ?t? ralis? en 2010, qui ?tait normal avec IRM c?r?brale normale [...] ; donc pas de limitations neurologiques sur la CT ;

sur le plan de la müdecine interne, il y a plusieurs diagnostics, mais pas durables et pas dune telle intensit? (gravit?) pour avoir un impact sur la CT et justifier une incapacit? de travail de longue dur?e ; des p?riodes darr?t de travail limites dans le temps (transitoires) ne sont pas exclues dans les moments daccutisations de la maladie (par ex. symptomatologie douloureuse en cas de faux mouvement pour hernie discale, colique n?phr?tique lors dun passage de calcul r?nal, ?pisode de pancratite aig?e lors dune consommation excessive dalcool, etc.) ; donc pas de limitation fonctionnelle avec rpercussions sur la CT, en lien avec les atteintes purement de müdecine interne ;

les s?quelles post fracture de l??paule droite et de la clavicule droite sont la cons?quence dun accident de voiture (choc frontal), en France, dat? de 1988, lassur? ?tant passager [...] ; or, lassur? est arriv? en Suisse en 1999, il a fait une formation de m?canicien auto et les s?quelles mentionnes ne l?ont pas emp?ch? de travailler comme tel jusqu?en 2009, sans gne trop importante ; [...] le SMR a retenu des LF [r?d. : limitations fonctionnelles] concernant l??paule D, incompatibles avec lactivit? de m?canicien, mais en les respectant scrupuleusement, une activit? adapt?e ? sa formation et ? ses motivations serait envisageable ;

la fibromyalgie : lassur? se dplace dans la salle dattente ? la salle dexamen sans grande difficult? ; ? l?examen clinique, ? signes de Wadell absents ? et ? 16/18 points douloureux ? (? points de Yunus ?, douleur ? la pression) selon l?ACR 1990 ; ? l?examen approfondi, au niveau du rachis cervical, ? la palpation ne retrouve pas des douleurs au niveau des groupes musculaires de la nuque, pas de douleurs ? la palpation des massifs articulaires post?rieurs ? ; au niveau lombaire, on note des ? douleurs ? la palpation des massifs articulaires post?rieurs et ? la palpation des articulations sacro-iliaques ? (p. 22/39) ; l?explor? ? pr?sente des douleurs mal syst?matises, ni inflammatoires, ni m?caniques ? dans un contexte dune lassitude de la vie (? ras-le-bol de vivre, marre de vivre ?, selon ses all?gations) ; puis, l?expertis? ? reste tr?s ?vasif sur la dur?e des douleurs, leurs cons?quences sur le quotidien et leur fr?quence ? ; les plaintes les plus importantes de lint?ress? ? sont cibles sur linflammation de son bourgeon dabouchement pour les urines, et une toux avec État grippal depuis plusieurs semaines ?.

Quant au quotidien, lassur? qui est h?berg? chez un ami, rencontre des amis (au bar du quartier, au garage) ; apr?s avoir fait des courses, lassur? cuisine chez son ami ou chez sa compagne (nouvelle relation affective depuis 2017, sans vie commune), avec laquelle il passe ? une ou deux soires et nuits par semaine ? ; lassur? lit le journal, regarde la TV ? chez mon amie ?, ?coute de la musique environ 30 min ; lassur? est invit? r?guli?rement dans le nord de la France, chez son fr?re et sa s?ur, voyages effectu?s en train (plus de voiture personnelle depuis 2008) ; sur le plan purement psychiatrique, le suivi est ? toujours irr?gulier par le service dalcoologie ?, derni?re consultation psychiatrique en novembre 2017 [...] ; l?irr?gularit? du suivi psychiatrique est confirm?e par l?hält?ro-anamn?se ; le taux plasmatique de neuroleptique (Seroquel) et dantidpresseur (R?m?ron) ? tr?s en dessous de la fourchette th?rapeutique ? (p. 32/39), ce qui objective une non-observance th?rapeutique ; le taux plasmatique de CDT confirme les donnes anamnestiques, cest-?-dire une dpendance primaire ? lalcool, avec utilisation continue de cette substance (abstinence reconnue seulement lors des s?jours hospitaliers) ; au final, nous navons pas d?l?ments cliniques objectifs et pertinents, avec impact dune certaine s?v?rit? sur le quotidien de lint?ress?, pour justifier une incapacit? de travail enti?re et durable chez un assur? qui a une nouvelle vie affective, qui fait des voyages et poss?de certaines ressources mobilisables au sens de la jurisprudence ; au niveau de lindicateur ? coh?rence ? l?expert de müdecine interne mentionne des divergences (Las?gue normal lors du bilan neurologique deux heures avant, mais positif lors de l??valuation internistique ; exag?ration des sympt?mes concernant la pathologie lombaire basse et les s?quelles de l??paule droite post AVP [r?d. : accident de la voie publique] 1988). Au vu de ce qui pr?c?de, les conclusions des experts qui ne retiennent pas la fibromyalgie comme atteinte invalidante, sont ds lors convaincantes. [...] ?

Par r?plique du 23 mai 2019, lassur? a maintenu ses conclusions. Il a derechef contest? la valeur probante du rapport dexpertise du P.__ et soulign? souffrir, en sus de troubles neuropsychologiques, dune importante dpendance ? lalcool, dhernies non op?rables, de dsagr?ments en lien avec sa poche urinaire et d?pisodes de paralysie. A titre de justificatifs ?taient produits des cartes administratives attestant de ses hospitalisations au Centre hospitalier C.__ entre le 21 avril 2018 et le 22 septembre 2018. Il a ?galement observ? que l?OAI ne s??tait pas prononc? sur l?ensemble de ses griefs, notamment quant ? l??valuation de son taux dinvalidit?.

L?OAI a dupliqu? le 24 juin 2019, persistant ? conclure au rejet du recours. Il a notamment relev? que lassur? ne satisfaisait de toute fa?on pas aux conditions g?n?rales dassurance ouvrant le droit ? une rente, faute davoir acquitt? des cotisations sociales.

Lassur? a communiqu? une attestation du Centre hospitalier C.__, par pli du 4 juillet 2019, laquelle confirmait qu?il devait changer sa poche urinaire tous les deux jours et installer un système sp?cifique pour la nuit.

Le 7 janvier 2020, lassur? a fait parvenir ? la Cour de cans un exemplaire des dcisions de cotisations personnelles en qualité de personne sans activit? lucrative, rendues le 20 dcembre 2019 par la caisse de compensation comp?tente pour les annes 2014 ? 2019.

Par ?criture du 11 f?vrier 2020, lassur? a produit un certificat m?dical attestant dun suivi psychiatrique de crise au sein du Centre hospitalier C.__ depuis novembre 2019.

A la requ?te de la magistrate instructrice, Me Zeiter a produit la liste de ses op?rations en date du 31 janvier 2020.

E n d r o i t :

1. a) Les dispositions de la LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) sappliquent ? l'assurance-invalidit?, sous r?serve de drogations expresses pr?vues par la LAI (loi f?drale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidit? ; RS 831.20).

L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en drogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la comp?tence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assur? ou d'une autre partie au moment du dp?t du recours), les dcisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concern?. Le recours doit ätre dpos? dans les trente jours suivant la notification de la dcision sujette ? recours (art. 60 LPGA).

b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances, institu? par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est r?gl?e par le droit cantonal, sous r?serve de lart. 1 al. 3 PA (loi f?drale du 20 dcembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des exigences minimales fixes par lart. 61 LPGA.

Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est r?gie par la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et pr?voit ? cet ?gard la comp?tence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).

c) En lesp?ce, le recours form? le 22 f?vrier 2019 contre la dcision de lintim? du 22 janvier 2019 a ?t? interjet? en temps utile. Il respecte au surplus les conditions de forme pr?vues par la loi, au sens notamment de lart. 61 let. b LPGA, de sorte qu?il est recevable.

2. Est litigieux en lesp?ce le droit du recourant ? des prestations de lassurance-invalidit?, singuli?rement ? une rente dinvalidit?.

3. a) Aux termes de lart. 8 al. 1 LPGA, est r?put?e invalidit? lincapacit? de gain totale ou partielle qui est pr?sum?e permanente ou de longue dur?e. Linvalidit? peut r?sulter dune infirmit cong?nitale, dune maladie ou dun accident
(art. 4 al. 1 LAI).

En vertu de lart. 7 al. 1 LPGA, est r?put?e incapacit? de gain toute diminution de l?ensemble ou dune partie des possibilit?s de gain de lassur? sur un march? du travail ?quilibr? dans son domaine dactivit?, si cette diminution r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique et quelle persiste apr?s les traitements et les mesures de radaptation exigibles.

Est r?put?e incapacit? de travail toute perte, totale ou partielle, de laptitude de lassur? ? accomplir dans sa profession ou son domaine dactivit? le travail qui peut raisonnablement ätre exig? de lui, si cette perte r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique. En cas dincapacit? de travail de longue dur?e, lactivit? qui peut ätre exig?e de lui peut aussi relever dune autre profession ou dun autre domaine dactivit? (art. 6 LPGA).

b) L'art. 28 al. 1 LAI pr?voit que l'assur? a droit ? une rente aux conditions cumulatives suivantes : sa capacit? de gain ou sa capacit? daccomplir ses travaux habituels ne peut pas ätre r?tablie, maintenue ou am?lior?e par des mesures de radaptation raisonnablement exigibles (let. a) ; il a pr?sent? une incapacit? de travail (art. 6 LPGA) dau moins 40 % en moyenne durant une ann?e sans interruption notable (let. b) ; au terme de cette ann?e, il est invalide (art. 8 LPGA) ? 40 % au moins (let. c).

Selon lart. 28 al. 2 LAI, lassur? a droit ? une rente d'invalidit? s?il est invalide ? 40 % au moins ; la rente est ?chelonn?e selon le degr? d'invalidit?, un degr? d'invalidit? de 40 % au moins donnant droit ? un quart de rente, un degr? d'invalidit? de 50 % au moins donnant droit ? une demi-rente, un degr? d'invalidit? de 60 % au moins donnant droit ? trois-quarts de rente et un degr? d'invalidit? de 70 % au moins donnant droit ? une rente enti?re.

4. a) Pour se prononcer sur linvalidit?, ladministration ? en cas de recours, le juge ? se fonde sur des documents m?dicaux, le cas ?chant, des documents ?manant dautres sp?cialistes pour prendre position. La t?che du müdecin consiste ? ?valuer l?État de sant? de la personne assur?e et ? indiquer dans quelle proportion et dans quelles activit?s elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les r?f?rences cites).

Il importe, pour conf?rer pleine valeur probante ? un rapport m?dical, que les points litigieux importants aient fait l?objet dune ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu?il prenne ?galement en considration les plaintes de la personne examin?e, qu?il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et lappr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions de l?expert soient bien motives. Au demeurant, l??l?ment dterminant, pour la valeur probante dun rapport m?dical, nest ni l?origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).

b) Lassureur social ? et le juge des assurances sociales en cas de recours ? doit examiner de mani?re objective tous les moyens de preuve, quelle qu?en soit la provenance, puis dcider si les documents ? disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports m?dicaux sont contradictoires, il ne peut liquider laffaire sans appr?cier l?ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion m?dicale et non pas sur une autre, en se conformant ? la r?gle du degr? de vraisemblance pr?pondrante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1).

5. a) Le Tribunal f?dral a modifi? sa pratique en mati?re d?valuation du droit ? une rente de lassurance-invalidit? en cas de troubles somatoformes douloureux et daffections psychosomatiques assimiles (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonn? la prsomption selon laquelle ces syndromes peuvent ätre surmont?s par un effort de volont? raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau sch?ma d?valuation au moyen dindicateurs en lieu et place de lancien catalogue de crit?res (ATF 141 V 281 consid. 4). Sagissant de lapplication de cette jurisprudence, le Tribunal f?dral la dabord ?tendue aux dpressions moyennes et l?g?res (ATF 143 V 409), puis ? tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification jurisprudentielle ninflue cependant pas sur la jurisprudence relative ? lart. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des cons?quences de latteinte ? la sant? et qui impose un examen objectiv? de l?exigibilit?, ?tant pr?cis? que le fardeau de la preuve mat?rielle incombe ? la personne requ?rante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).

b) Le Tribunal f?dral a ?galement ?tendu cette nouvelle jurisprudence aux syndromes de dpendance (ATF 145 V 215). Il a renonc? ? considrer que les toxicomanies primaires en tant que telles ne justifiaient en principe pas la reconnaissance dune invalidit? au sens de la loi (ATF 145 V 215 consid. 5.3.3) Il sagit dor?navant de recourir ? la procédure structur?e dadministration des preuves (ATF 141 V 281) et de dterminer si, et le cas ?chant jusqu?? quel point, un syndrome de dpendance diagnostiqu? par des sp?cialistes influence dans le cas examin? la capacit? de travail de la personne concern?e (ATF 145 V 215 consid. 5.3.2). Le caract?re invalidant de telles affections doit ätre ?tabli dans le cadre dun examen global en tenant compte de diff?rents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assur?e, de m?me que le crit?re de la r?sistance ? un traitement conduit dans les r?gles de lart (ATF 145 V 215 consid. 4.1 et les r?f?rences cites ; 143 V 409 consid. 4.4 ; 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).

c) La reconnaissance de l'existence d'un trouble somatoforme douloureux ou dun trouble assimil? suppose en premier lieu que le diagnostic ?mane d'un expert (psychiatre) et s'appuie sur les crit?res d'un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; 130 V 396 consid. 5.3 et 6). Une fois le diagnostic pos?, la capacit? de travail rellement exigible doit ätre examin?e en second lieu au moyen dun catalogue dindicateurs, appliqu? en fonction des circonstances du cas particulier et r?pondant aux exigences sp?cifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).

d) Cette grille d?valuation comprend un examen du degr? de gravit? fonctionnel de latteinte ? la sant?, avec notamment une prise en considration du caract?re plus ou moins prononc? des ?l?ments pertinents pour le diagnostic, du succ?s ou de l??chec dun traitement dans les r?gles de lart, dune ?ventuelle radaptation ou de la r?sistance ? une telle radaptation, et enfin de l?effet dune ?ventuelle comorbidit? physique ou psychique sur les ressources adaptatives de lassur?. Il sagit ?galement de procder ? un examen de la personnalit? de lassur? avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les r?f?rences cites). De surcroùt, il convient danalyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal f?dral souligne, dune part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des cons?quences fonctionnelles n?gatives, elles doivent ätre mises de c?t? ; dautre part, des ressources mobilisables par lassur? peuvent ätre tires du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il b?n?ficie dans son r?seau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les r?f?rences cites).

La grille d?valuation de la capacit? r?siduelle de travail comprend ?galement un examen de la coh?rence entre lanalyse du degr? de gravit? fonctionnel, dune part, et la rpercussion de latteinte dans les diff?rents domaines de la vie et le traitement suivi, dautre part. Il sagit plus pr?cis?ment de dterminer si latteinte ? la sant? se manifeste de la m?me mani?re dans lactivit? professionnelle (pour les personnes sans activit? lucrative, dans l?exercice des t?ches habituelles) et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommand de faire une comparaison avec le niveau dactivit? sociale avant latteinte ? la sant?. Il sagit ?galement de v?rifier si des traitements sont mis ? profit ou, au contraire, sont n?glig?s. Cela ne vaut toutefois quaussi longtemps que le comportement en question nest pas influenc? par la procédure en mati?re dassurance en cours. On ne peut pas conclure ? labsence de lourdes souffrances lorsqu?il est clair que le fait de ne pas recourir ? une th?rapie recommande et accessible ou de ne pas s?y conformer doit ätre attribu? ? une incapacit? (in?vitable) de lassur? de comprendre sa maladie. De mani?re similaire, le comportement de lassur? dans le cadre de sa radaptation professionnelle (par soi-m?me) doit ätre pris en considration. Dans ce contexte ?galement, un comportement incoh?rent est un indice que la limitation invoqu?e serait due ? dautres raisons qu?? une atteinte ? la sant? assur?e (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les r?f?rences cites).

6. a) En lesp?ce, le recourant estime que le rapport dexpertise du P.__ du 9 avril 2018 ne peut se voir accorder de valeur probante, dans la mesure où ce document ne contiendrait pas une approche pluridisciplinaire globale, qu?il serait incomplet, notamment sur le plan diagnostique, et qu?il contiendrait des incoh?rences. On ne saurait toutefois partager ce point de vue. On peut au contraire dembl?e relever que les experts ont proc?d ? des examens minutieux du recourant en tenant compte de l?ensemble des diagnostics ?voqu?s dans son cas. Ils ont notamment sollicit? des rapports m?dicaux suppl?mentaires, dont ceux de son cardiologue traitant, ainsi que les documents dimagerie non vers?s ? son dossier, quand bien m?me les pathologies concernes navaient pas ?t? ?voques par les müdecins traitants directement sollicit?s par lintim?. Un monitoring m?dicamenteux a ?galement ?t? requis. Contrairement ? ce que retient le recourant, les experts ont dment proc?d ? un consilium pour parvenir ? leurs conclusions en termes de diagnostics et dappr?ciation de la capacit? de travail. Leur ?valuation commune ressort en effet de la rubrique ? Synth?se et discussion ?, ainsi que des r?ponses aux questions poses dans le mandat confi? par lintim?. Au demeurant, on ne voit pas que les conclusions des experts soient contradictoires, dans la mesure où ils ont communiqu? tr?s clairement les ?l?ments qui les conduisaient ? leur ?valuation de la capacit? de travail du recourant (cf. en particulier, ? Situation actuelle et conclusions ?, p. 32 ss du rapport dexpertise du P.__ du 9 avril 2018).

b) Plus pr?cis?ment, le recourant fait valoir une contradiction entre les pages 36 et 37 du rapport dexpertise du P.__, eu ?gard aux s?quelles dune fracture de l??paule droite sur le plan de la müdecine interne. En page 36, il est fait mention dune capacit? de travail de 100 %, alors que des limitations fonctionnelles dcoulant de cette ancienne fracture sont retenues en page 37. Quoi qu?en dise le recourant, ces observations ne sont pas contradictoires, puisque sa capacit? de travail, dans une activit? adapt?e, a effectivement ?t? considr?e comme enti?re, les limitations fonctionnelles entrant dans la baisse de rendement admise ? concurrence de 30 % (cf. rapport dexpertise du P.__ du 9 avril 2018, p. 39).

c) Sagissant de la liste des diagnostics ?voqu?s, les experts se sont exprimés sp?cifiquement sur chacun des probl?mes de sant? rencontr?s par le recourant et sur leurs rpercussions en termes de capacit? de travail (cf. ? Situation actuelle et conclusions ?, p. 32 ss ibidem). Le recourant rel?ve singuli?rement ses probl?mes de sommeil, relat?s en p. 14 par les experts, lesquels seraient incapacitants et nauraient pas ?t? pris en compte dans lappr?ciation finale de sa situation. A cet ?gard, le recourant perd clairement de vue que les probl?mes de sommeil sont rapport?s sous rubrique ? Donnes subjectives ?, soit uniquement au titre des plaintes all?gues. En labsence d?l?ments objectifs susceptibles de confirmer limpact de troubles du sommeil, les sp?cialistes du P.__ ?taient donc l?gitim?s ? ?carter ces plaintes des diagnostics effectivement incapacitants.

d) Le recourant fait par ailleurs grief aux experts davoir ?cart? le diagnostic de fibromyalgie alors qu?il aurait pr?sent? un nombre de points douloureux suffisants ? ?tablir cette affection. Cela ?tant, les experts ont expliqu? que leurs examens navaient pas dmontr? un degr? de gravit? justifiant la reconnaissance dun tel diagnostic (cf. rapport dexpertise du P.__ du 9 avril 2018, p. 33). Au demeurant, on peut relever que les experts ont de toute fa?on proc?d ? lappr?ciation du cas du recourant en lanalysant ? la lumi?re des indicateurs pertinents, dgag?s par la jurisprudence pour les troubles somatoformes douloureux et les troubles assimil?s (dont la fibromyalgie). Ds lors que cette analyse ne conclut pas au caract?re invalidant des troubles pr?sent?s par le recourant, le fait de retenir ou non le diagnostic de fibromyalgie perd manifestement de sa pertinence.

7. La grille des indicateurs dgag?e par la r?cente jurisprudence f?drale a ?t? suivie par les experts compte tenu des diagnostics psychiques, tout particuli?rement de la dpendance ? lalcool, pos?s ? r?it?res reprises en l?occurrence. On observe que ces indicateurs permettent dexclure des rpercussions importantes et durables des atteintes psychiques sur les ressources ? disposition du recourant (cf. rapport dexpertise du P.__ du 9 avril 2018, en particulier p. 34 ss). Les experts ont conclu ? des ressources globalement conserves dans le cas dun patient ne pr?sentant pas la compliance pouvant ätre attendue de sa part. Il ressort en effet du monitoring m?dicamenteux que le recourant ne suit pas ses traitements, alors que sa prise en charge ambulatoire psychoth?rapeutique est ?galement chaotique. En dpit de ces probl?mes de compliance, le fonctionnement personnel et social du recourant appara?t plut?t pr?serv?, son quotidien sav?rant somme toute peu affect? par les atteintes ? la sant? all?gues. Ds lors, on peut se r?f?rer aux remarques contenues dans lavis du SMR du 18 mars 2019 et s?y rallier pour considrer que les affections psychiques sont dnues de cons?quences durables et graves in casu. Malgr? les hospitalisations en milieu psychiatrique dont a fait l?objet le recourant et dont il se pr?vaut, on peut estimer qu?il sagit d?pisodes de crises temporaires dont les rpercussions ne rev?tent pas la gravit? en terme dintensit? et de dur?e pour justifier la reconnaissance dune invalidit?. Il en va de m?me de la dpendance ? lalcool, dominant le tableau clinique pr?sent? par le recourant du point de vue psychique. En dfinitive, tant l?examen du degr? de gravit? que celui de la coh?rence expliquent ? satisfaction les conclusions des experts.

8. Sur le plan somatique, on peut ?galement considrer que les affections dont souffre ou a souffert le recourant n?ont pas rev?tu un caract?re durablement incapacitant.

a) Du point de vue urologique, le Dr Y.__ considrait que la dviation urinaire n?entravait pas la capacit? de travail du recourant selon son rapport ? lintim? du 22 mars 2016. A cet ?gard, lattestation du Centre hospitalier C.__ confirmant la n?cessit? de changer la poche urinaire tous les deux jours et linstallation dun système particulier pour la nuit napporte pas de nouvel ?l?ment. Ce dernier document ne fournit aucune indication sur une restriction de la capacit? de travail. Au demeurant, on ne voit pas que les changements pr?conis?s puissent se rpercuter sur l?exigibilit? dune activit? lucrative adapt?e au quotidien.

b) Sur le plan neurologique, les investigations conduites au Centre hospitalier C.__ ont permis de conclure ? une origine fonctionnelle des paralysies all?gues par le recourant, en pr?sence dun status discordant et fluctuant (cf. rapport du Dpartement de müdecine du Centre hospitalier C.__ du 15 dcembre 2015). L?expert neurologue du P.__ ne relate aucune modification de ce registre, tandis que le recourant na produit aucun document qui mettrait en ?vidence des constats neurologiques objectifs nouveaux.

c) Concernant laspect cardiologique, le recourant na fait valoir aucun grief, ni ne produit aucun pi?ce nouvelle justifiant de douter dune situation demeur?e stationnaire, telle que dcrite dans les rapports recueillis aupr?s du Dr K.__ par les experts du P.__.

d) Quant aux hernies discales, connues des experts du P.__ (cf. rapport dexpertise du 9 avril 2018, p. 13), on ne voit pas que cette probl?matique engendrerait des limitations fonctionnelles suppl?mentaires par rapport ? celles dcrites en lien avec les s?quelles de la fracture de l??paule droite (cf. ibidem, p. 37).

e) Enfin, les documents produits par le recourant aupr?s de la Cour de cans ne fournissent aucun ?l?ment s?rieux ? m?me d?branler les conclusions du P.__. En particulier, les cartes administratives dhospitalisation font État de courts s?jours, pour la plupart dune journ?e, sans autre pr?cision sur les motifs des consultations du recourant au P.__. Quant ? la prise en charge psychiatrique de crise, attest?e par le Dpartement de psychiatrie du Centre hospitalier C.__, elle sav?re post?rieure ? la dcision attaqu?e et ne permet de toute fa?on pas de conclure dembl?e ? une aggravation significative et durable de l?État de sant? du recourant.

9. Etant donn? les ?l?ments ci-dessus, on ne voit pas qu?une instruction compl?mentaire permettrait dapporter un ?clairage nouveau ou diff?rent du cas du recourant ? la date de la dcision querell?e. On peut ds lors rejeter sa requ?te tendant ? la mise en ?uvre dune expertise pluridisciplinaire judiciaire, par appr?ciation anticip?e des preuves (cf. ? ce sujet : ATF 124 V 90 consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d ; 119 V 335 consid. 3c et 104 V 209 consid. a).

Partant, il y a lieu de retenir les conclusions du P.__, reprises par le SMR, et de considrer que le recourant est dot? dune capacit? de travail enti?re dans une activit? respectant ses limitations fonctionnelles (s?quelles de la fracture de l??paule droite et limitations neuropsychologiques), sous r?serve dune diminution de rendement de 30 %. On ajoutera quaucune pi?ce m?dicale vers?e au dossier ne permet de considrer que le recourant aurait subi une restriction durable de sa capacit? de travail au sens requis par lart. 28 al. 1, let. b, LAI (incapacit? de travail de 40 % en moyenne sur une ann?e sans interruption notable).

10. a) Chez les assur?s qui exeraient une activit? lucrative ? plein temps avant dätre atteints dans leur sant? physique, mentale ou psychique, il y a lieu de dterminer lampleur de la diminution des possibilit?s de gain de lassur?, en comparant le revenu qu?il aurait pu obtenir s?il n??tait pas invalide avec celui qu?il pourrait obtenir en exerant lactivit? qui peut raisonnablement ätre exig?e de lui apr?s les traitements et les mesures de radaptation, sur un march? du travail ?quilibr? (art. 28a al. 1 LAI en corr?lation avec lart. 16 LPGA). La comparaison des revenus s?effectue, en r?gle g?n?rale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l?un avec lautre, la diff?rence permettant de calculer le taux dinvalidit?. Dans la mesure où ces revenus ne peuvent ätre chiffr?s exactement, ils doivent ätre estim?s dapr?s les ?l?ments connus dans le cas particulier, apr?s quoi l?on compare entre elles les valeurs approximatives ainsi obtenues (ATF 128 V 29 consid. 1).

b) Pour fixer le revenu sans invalidit?, il faut ?tablir ce que la personne assur?e aurait, au degr? de la vraisemblance pr?pondrante, rellement pu obtenir au moment dterminant s'il n'?tait pas invalide. Le revenu sans invalidit? doit ätre ?valu? de la mani?re la plus concr?te possible, c'est pourquoi il se dduit en principe du salaire ralis? en dernier lieu par la personne assur?e avant l'atteinte ? la sant?, en tenant compte de l'?volution des salaires. Ce n'est qu'en pr?sence de circonstances particuli?res qu'il peut se justifier qu'on s'en ?carte et qu'on recoure aux donnes statistiques r?sultant de l'Enqu?te suisse sur la structure des salaires (ESS) ?dit?e par l'Office f?dral de la statistique (OFS ; ATF 134 V 322 consid. 4.1).

c) Sagissant du revenu dinvalide, en l'absence d'un revenu effectivement ralis? ? soit lorsque la personne assur?e, apr?s la survenance de l'atteinte ? la sant?, n'a pas repris d'activit? lucrative ou alors aucune activit? normalement exigible ?, le revenu d'invalide peut ätre ?valu? sur la base de salaires fonds sur les donnes statistiques r?sultant de l'ESS (ATF 129 V 472 consid. 4.2.1)

Le montant ressortant des statistiques peut faire l'objet d'un abattement pour prendre en considration certaines circonstances propres ? la personne int?ress?e et susceptibles de limiter ses perspectives salariales (limitations lies au handicap, ? l'?ge, aux annes de service, ? la nationalit?/cat?gorie d'autorisation de s?jour et au taux d'occupation) ; une dduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff?rents ?l?ments qui peuvent ainsi influencer le revenu d'une activit? lucrative (ATF 134 V 322 consid. 5.2 ; 126 V 75 consid. 5b/aa-cc). Le pouvoir dexamen de lautorit? judiciaire de premi?re instance n'est pas limit dans ce contexte ? la violation du droit (y compris l?exc?s ou labus du pouvoir dappr?ciation), mais s??tend ?galement ? l?opportunit? de la dcision administrative. En ce qui concerne l?opportunit? de la dcision en cause, l?examen porte sur le point de savoir si une autre solution que celle que lautorit?, dans un cas concret, a adopt?e dans le cadre de son pouvoir dappr?ciation et en respectant les principes g?n?raux du droit, naurait pas ?t? plus judicieuse quant ? son r?sultat. Ainsi, la juridiction cantonale, lorsquelle examine l?usage qua fait ladministration de son pouvoir dappr?ciation pour fixer l??tendue de labattement sur le revenu dinvalide, doit porter son attention sur les diff?rentes solutions qui s?offraient ? l?organe de l?ex?cution de lassurance-invalidit? et voir si un abattement plus ou moins lev?, mais limit ? 25 %, serait mieux appropri? et simposerait pour un motif pertinent, sans toutefois substituer sa propre appr?ciation ? celle de ladministration (ATF 137 V 71 consid. 5.2).

11. a) In casu, lintim? a dtermin? le revenu annuel hypothältique sans invalidit? du recourant en se r?f?rant au montant total (production et services) de l?ESS. Ce proc?d ne pr?te pas flanc ? la critique, contrairement ? ce que soutient le recourant dans son m?moire de recours du 22 f?vrier 2019. Ce dernier requiert que soit pris en compte un montant annuel de 76'024 fr. correspondant ? au salaire moyen dun homme dans un m?tier qualifi? de lindustrie ou de lartisanat ?. Or, on peut premi?rement observer que le recourant ne saurait se pr?valoir dune formation certifi?e valablement reconnue en Suisse, son dossier ne contenant aucun indice en ce sens. Le recourant a bien plut?t, selon ses propres all?gations, obtenu un titre de m?canicien sur automobiles dans son pays dorigine (cf. demande de prestations du 19 f?vrier 2015). Deuxi?mement, en labsence de cotisations acquittes pour lactivit? pr?tendument dploy?e dans un garage ds 1999 (cf. extrait du compte individuel du 27 f?vrier 2015), on ne dispose daucune indication qui confirmerait la réalisation dun salaire exc?dant le montant total ressortant de l?ESS. Le recourant a dailleurs lui-m?me indiqu? avoir ralis? un revenu mensuel de 3'600 fr. pour une activit? ? 70 %, ce qui correspondrait ? un salaire ascendant ? peine ? 60'000 fr. par ann?e (cf. demande de prestations du 19 f?vrier 2015). Enfin, le recourant ne pr?cise pas la source sur laquelle il fonde sa pr?tention, de sorte qu?il convient de s?en tenir, ? linstar de lintim?, au montant total ressortant de l?ESS. Celui-ci appara?t refl?ter concr?tement la situation dun ressortissant ?tranger non qualifi?, comme cest le cas du recourant, puisque ce chiffre englobe la palette des activit?s accessibles sur le march? suisse du travail. On ajoutera que la prise en compte du montant total de l?ESS appara?t largement favorable au recourant qui na jamais dmontr?, ni m?me pr?tendu, avoir dgag? un tel revenu annuel en Suisse.

Le salaire de r?f?rence pour des hommes exerant des t?ches physiques ou manuelles simples dans le secteur privat (production et services) ?tait, en 2016, de 5340 fr. par mois, part au treizi?me salaire comprise (ESS 2016, tableau TA1_skill-level, niveau de qualification 1), soit 66?803 fr. par an compte tenu de la dur?e hebdomadaire de travail dans les entreprises de 41,7 heures (Indicateurs du march? du travail 2019 ; TA2.1). Apr?s actualisation ? lann?e de r?f?rence 2017, au moyen de l?Indice suisse des salaires nominaux (ISS ; + 0,4 % ; Evolution des salaires nominaux 1993 ? 2018), le revenu hypothältique sans invalidit? dterminant se monte ainsi ? 67102 fr. pour une activit? exerc?e ? plein temps.

b) Sagissant du revenu dinvalide, lequel peut ätre calcul? sur les m?mes bases que le revenu sans invalidit? en labsence de toute activit? lucrative exerc?e par le recourant, il doit ätre port? ? 46'791 fr. pour tenir compte de la baisse de rendement de 30 % estim?e m?dicalement.

A linstar de lintim?, il y a lieu de considrer qu?un abattement suppl?mentaire sur le salaire statistique ne se justifie pas, puisque la baisse de rendement de 30 % tient adQuadratement compte des limitations fonctionnelles qui entravent le recourant. On peut observer au surplus que le recourant, qui ne rencontre pas de probl?mes linguistiques, a fait preuve de bonnes capacit?s dadaptation. Il a dmontr?, par le pass?, avoir eu les ressources pour se former, puis s?expatrier et sint?grer au fonctionnement dun pays daccueil. On rappellera ?galement que la dtermination du revenu sans invalidit? par le biais du montant total de l?ESS lui est largement favorable (cf. consid. 9a supra). Par cons?quent, on ne voit aucune raison de procder en sus ? un abattement sur le salaire statistique retenu au titre de revenu dinvalide.

c) Le degr? dinvalidit? du recourant s??l?ve donc bel et bien ? 30 % ([67102 ? 46?971 x 100] / 67102), ce qui n?ouvre pas le droit ? une rente de lassurance-invalidit? (cf. art. 28 al. 2 LAI). Compte tenu de ce constat, la question de des conditions g?n?rales dassurance (cf. notamment art. 36 LAI pour le droit ? une rente ordinaire) peut rester ouverte.

12. Vu ce qui pr?c?de, le recours, enti?rement mal fond, doit ätre rejet? et la dcision de lintim? du 22 janvier 2019 confirm?e.

a) En drogation ? lart. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en mati?re de contestations portant sur l?octroi ou le refus de prestations de l?AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise ? des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En lesp?ce, les frais judiciaires, arr?t?s ? 400 fr., sont imput?s au recourant qui succombe. Ils sont toutefois provisoirement laiss?s ? la charge de l?Etat, vu les dcisions des 5 et 26 aoùt 2019 lui octroyant lassistance judiciaire (art. 118 al. 1, let. b, CPC [Code de procédure civile du 19 dcembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).

b) N?obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait pr?tendre des dpens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).

c) Le recourant b?n?ficie, au titre de l'assistance judiciaire, de la commission d'office d'un avocat en la personne de Me Lionel Zeiter, ? compter du 22 f?vrier 2019 jusqu'au terme de la pr?sente procédure (art. 118 al. 1, let. c, CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).

Me Zeiter a produit le relev? des op?rations effectues pour le compte de son mandant en date du 31 janvier 2020. Il a fait État de 15 heures et 45 minutes consacres ? la pr?sente procédure. V?rifi?e doffice, la liste des op?rations peut ätre approuv?e. En dfinitive, il convient doctroyer ? Me Zeiter un montant total de 3§205 fr. 95 (dbours forfaitaires ? 5 % et TVA de 7,7 % compris) pour l?ensemble de ses activit?s in casu.

Cette r?mun?ration est provisoirement support?e par le canton. Le recourant est rendu attentif au fait qu'il est tenu de rembourser les frais judiciaires et lindemnit? du conseil doffice, ds qu'il sera en mesure de le faire en vertu de lart. 123 al. 1 CPC. Le Service juridique et l?gislatif est charg? de fixer les modalit?s de ce remboursement (cf. art. 5 RAJ [r?glement cantonal vaudois du 7 dcembre 2010 sur lassistance judiciaire civile ; BLV 211.02.3]).

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est rejet?.

II. La dcision rendue le 22 janvier 2019 par l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud est confirm?e.

III. Les frais judiciaires, fix?s ? 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laiss?s ? la charge de l?Etat.

IV. Il nest pas allou? de dpens.

V. L'indemnit? d'office de Me Lionel Zeiter, conseil du recourant, est arr?t?e ? 3§205 fr. 95 (trois mille deux cent cinq francs et nonante-cinq centimes), dbours et TVA compris.

VI. Le b?n?ficiaire de lassistance judiciaire est, dans la mesure de lart. 123 CPC, applicable par renvoi de lart. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de lindemnit? du conseil doffice mis ? la charge de l?Etat.

La pr?sidente : La greffi?re :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi?, par l'envoi de photocopies, ? :

Me Lionel Zeiter, ? Prilly (pour B.__),

Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud, ? Vevey,

- Office f?dral des assurances sociales, ? Berne.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :

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