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DE

TRIBUNAL CANTONAL

AI 289/19 - 163/2020 ZD19.038400

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

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Arr?t du 28 mai 2020

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Composition : Mme Rthenbacher, pr?sidente

Mmes Durussel, juge, et Silva, assesseure

Greffi?re : Mme Monod

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Cause pendante entre :

B.__, ? [...], recourante, repr?sent? par Me Jana Burysek, avocate, ? Lausanne,

et

Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud, ? Vevey, intim?.

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Art. 8 et 16 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.

E n f a i t :

A. B.__ (ci-apr?s : lassur?e ou la recourante), n?e en 1968, mari?e et m?re de six enfants, est entr?e en Suisse en 1997. Sans formation professionnelle, elle a exerc? lactivit? demploy?e de production et a ?t? engag?e en cette qualité par C.__SA ds juin 2007.

Atteinte dans sa sant?, elle a dpos? une demande de prestations de lassurance-invalidit? aupr?s de l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : l?OAI ou lintim?) le 27 mars 2012.

Proc?dant ? linstruction de cette requ?te, l?OAI a sollicit? le dossier constitu? par W.__SA, assurance maladie perte de gain de l?employeur, ainsi que des rapports du Dr D.__, müdecin g?n?raliste, et de C.__SA.

Il est ressorti des pi?ces r?unies que les diagnostics de lombalgies, de cervico-brachialgies r?cidivantes, dan?mie ferriprive dorigine gyn?cologique, de crises de panique et de probable pathologie psychiatrique se rpercutaient sur la capacit? de travail de lassur?e. Plusieurs points de fibromyalgie sav?raient par ailleurs positifs. Lassur?e ?tait en incapacit? de travail totale depuis le 19 octobre 2011, puis ? 50 % depuis le 6 dcembre 2011. Une aggravation ?tait survenue dbut 2012 avec lapparition de crises de panique avec tachycardie, dyspn?e, oppression thoracique et malaise avec hypotension orthostatique. Lassur?e se plaignait principalement de troubles du sommeil avec des sensations de ? r?ves ?veill?s ? ou d? hallucinations ?. Lincapacit? de travail ?tait ? nouveau totale depuis le 26 mars 2012 (cf. rapports du Dr D.__ des 12 dcembre 2011 et 7 mai 2012).

Sur le plan professionnel, C.__SA a indiqu? le 7 mai 2012 que lassur?e travaillait environ 40 heures par semaine (l?horaire normal de l?entreprise se montant ? 42 h 30) pour un salaire horaire de 21 fr. 20 depuis 2011.

Sur mandat de W.__SA, lassur?e a ?t? expertis?e au sein du Centre F.__ les 20 mars 2012 et 24 avril 2012 par les Drs G.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale et rhumatologie, et H.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie. Le rapport dexpertise correspondant, r?dig? le 11 juin 2012, a ?t? vers? au dossier de l?OAI le 22 juin 2012. Les sp?cialistes du Centre F.__ ont retenu les diagnostics somatiques de cervico-scapulo-brachialgies bilat?rales pr?dominant ? droite, de dorsolombalgies et dan?mie ferriprive anamnestique sur m?nom?trorragies. Sur le plan psychiatrique, lassur?e pr?sentait un trouble de ladaptation avec raction mixte anxieuse et dpressive (F43.22) et un trouble somatoforme indiff?renci? (F45.1) Il n?y avait pas d?l?ment en faveur dun syndrome douloureux somatoforme persistant, les plaintes somatiques n??tant pas uniquement focalises sur les douleurs, mais ?galement sur des troubles oculaires et des vertiges. Sajoutaient des troubles cognitifs et une importante fatigue. Le tableau clinique natteignait pas le seuil dun ?pisode dpressif majeur. Lassur?e ne pr?sentait aucune comorbidit? grave. Les experts indiquaient que la capacit? de travail de lassur?e sur le plan rhumatologique ?tait de 80 % au maximum, pr?cisant que le poste de travail actuel n??tait pas idal. Une reprise du travail ? 50 % devait se faire ? partir du 30 avril 2012, suivie dune augmentation par palier de 25 % toutes les deux semaines. Sur le plan psychique, la capacit? de travail ?tait enti?re.

Se r?f?rant aux conclusions de cette expertise, l?OAI a inform? lassur?e, par projet de dcision du 23 juillet 2012, que des mesures dordre professionnel n??taient pas n?cessaires. Il ajoutait quau vu de la capacit? de travail r?siduelle, le droit ? la rente n??tait pas non plus ouvert. Par dcision du 24 septembre 2012, l?OAI a confirm? son refus doctroi de mesures professionnelles.

Le 20 octobre 2012, lassur?e a signal? ? l?OAI ne pas avoir repris son activit? professionnelle au taux envisag? par les experts. Elle travaillait toutefois un jour par semaine.

Subs?quemment, le Dr D.__ a attest? dune incapacit? totale de travail du 12 octobre 2012 au 22 dcembre 2012, laquelle a ?t? poursuivie jusqu’au 28 f?vrier 2013 par le Dr J.__, nouveau müdecin g?n?raliste de lassur?e. Selon ce dernier, l?exercice de lactivit? habituelle n??tait plus exigible.

Sur recommandation du Service m?dical r?gional de l?AI (SMR), l?OAI a diligent? un examen clinique bidisciplinaire de lassur?e sur les plans rhumatologique et psychiatrique. Cet examen a ?t? ralis? le 22 juillet 2014 au sein du SMR par les Drs L.__, sp?cialiste en müdecine physique et radaptation, ainsi qu?en rhumatologie, et M.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie. Ces derniers ont pos? le diagnostic incapacitant de cervicarthrose avec discopathie C5-C6 et C6-C7. Les diagnostics de douleur asp?cifique de l??paule gauche, de lombalgies communes, de trouble anxieux et dpressif mixte, de trouble somatoforme indiff?renci?, dhypertension art?rielle et de kyste syringomy?lique millim?trique en regard de C7, demeuraient sans incidence sur la capacit? de travail. Il ?tait pr?cis? que le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant navait pas ?t? retenu en labsence de douleurs intenses et dun sentiment de dätresse caract?ris?. Aucune comorbidit? psychiatrique manifeste n??tait relev?e. En dpit dune affection chronique s??tendant sur plusieurs annes, l?État psychique de lassur?e n??tait pas cristallis?, tandis quelle ne pr?sentait pas de perte dint?gration sociale dans toutes les manifestations de la vie. Cette affection n??tait donc pas incapacitante. L?État clinique pr?sent? par lassur?e ?tait en dfinitive assez semblable ? celui observ? au sein du Centre F.__. Les Drs L.__ et M.__ indiquaient que sur le plan ost?oarticulaire, lassur?e ne pouvait pas travailler de fa?on prolong?e avec les bras au-dessus de l?horizontale, ni travailler avec des flexions ant?rieures du tronc et de la nuque de fa?on r?p?t?e ou soulever des charges sup?rieures ? 10 kg. Sur le plan psychiatrique, en labsence de diagnostic incapacitant, il n?y avait pas de limitations fonctionnelles. Les sp?cialistes du SMR considraient que la capacit? de travail de lassur?e dans son activit? habituelle ?tait de 80 % et quelle ?tait de 100 % dans une activit? adapt?e, ? partir du 1er juin 2012.

Par projet de dcision du 24 f?vrier 2015, l?OAI a inform? lassur?e de ses intentions de nier son droit ? des prestations de lassurance-invalidit?. Selon l?OAI, lassur?e ?tait en mesure de pouvoir reprendre son activit? professionnelle ? 100 % depuis le 1er juin 2012. Des mesures dordre professionnel ne se justifiaient donc pas. Le droit ? une rente dinvalidit? n??tait pas ouvert, vu que lincapacit? de travail avait dur? moins dune ann?e.

Contestant ce projet de dcision avec lassistance de son conseil, lassur?e a produit un rapport ?tabli le 31 mai 2015 par K.__, psychologue aupr?s de l?Association U.__, laquelle assumait un suivi th?rapeutique depuis le 23 mai 2015. Cette praticienne retenait les diagnostics dun ?pisode dpressif s?v?re, de somatisation et de difficult?s dadaptation ? une nouvelle ?tape de la vie. L?État de sant? s??tait p?jor? ? au cours des derniers mois ? de sorte qu?une nouvelle ?valuation psychiatrique se justifiait.

Par dcision du 3 novembre 2015, l?OAI a ni? le droit de lassur?e ? des prestations de lassurance-invalidit?, en reprenant les termes de son projet de dcision du 24 f?vrier 2015.

B. B.__, repr?sent?e par Me Jana Burysek, a interjet? recours ? l?encontre de la dcision pr?cit?e aupr?s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par acte du 10 dcembre 2015. Elle a conclu ? son annulation et, principalement, ? l?octroi dune rente enti?re dinvalidit?. Subsidiairement, elle sugg?rait que la cause soit renvoy?e ? lautorit? intim?e pour nouvelle dcision, contestant essentiellement la valeur probante du rapport dexpertise du Centre F.__ et du rapport dexamen SMR.

Par arr?t du 17 janvier 2017 en la cause AI 326/15 ? 17/2017, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a admis le recours et prononc? le renvoi de la cause ? l?OAI pour instruction compl?mentaire et nouvelle dcision. Il sagissait de compl?ter linstruction eu ?gard au diagnostic de trouble somatoforme douloureux et aux rpercussions de celui-ci sur la capacit? de travail de lassur?e, conform?ment ? la nouvelle jurisprudence f?drale rendue en la mati?re. La Cour cantonale relevait que le diagnostic de fibromyalgie avait ?t? ?voqu? par le
Dr D.__. Les experts du Centre F.__ avaient pos? le diagnostic de trouble somatoforme indiff?renci?, de m?me que les sp?cialistes du SMR. Les anciens crit?res jurisprudentiels avaient ?t? tr?s succinctement analys?s. Le SMR avait communiqu? un avis peu convaincant en lien avec lanalyse impos?e par la nouvelle jurisprudence f?drale. Au surplus, une p?joration de l?État de sant? psychique, telle qu??voqu?e le 31 mai 2015 par la psychologue en charge de lassur?e, navait pas ?t? investigu?e.

C. Reprenant linstruction du cas, l?OAI a dlivr? un mandat dexpertise rhumatologique et psychiatrique au Centre N.__ en date du 4 juin 2018. Les Drs P.__, sp?cialiste en rhumatologie, et S.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, ont proc?d aux examens cliniques de lassur?e en date des 4 juillet 2018 et 10 juillet 2018 et r?dig? leur rapport le 8 aoùt 2018. Ils ont mis en ?vidence le diagnostic de cervico-brachialgies gauches dans le contexte de discopathies dg?n?ratives C5-C6, C6-C7, lequel se rpercutait sur la capacit? de travail. Demeuraient sans incidence sur dite capacit? les diagnostics de syndrome f?moro-patellaire bilat?ral, symptomatique ? gauche, de lombalgies communes et de kyste syringomy?lique en regard de C7. Aucun diagnostic psychiatrique n??tait retenu. La situation ?tait stationnaire depuis 2012. Les experts ont fait part de leur appr?ciation consensuelle du cas en ces termes :

? [...] D'un point de vue ost?oarticulaire, l'atteinte dg?n?rative du rachis cervical contre-indique toute activit? demandant la flexion soutenue de la nuque et du tronc. De par une possible petite atteinte dg?n?rative du tendon sus-?pineux gauche, sont ? ?viter les activit?s r?p?tes des membres sup?rieurs au-dessus de l'horizontale ou la sollicitation r?p?t?e des ?paules. De m?me, le port de charge sup?rieur ? 5 kg de mani?re r?p?t?e n'est pas souhaitable, possible uniquement occasionnellement.

L'incapacit? de travail de 50 % retenue par le müdecin-traitant en 2011 para?t ds lors justifi?e, une capacit? de travail sup?rieure ?tant difficilement exigible sur le long terme. Cette derni?re pourrait ätre accrue si un horaire de travail fractionn? (3 heures le matin et 3 heures l'apr?s-midi) ?tait mis en place, ce qui n'est concr?tement pas possible dans l'activit? en question. Une activit? sup?rieure ? 50 % peut certainement g?n?rer des contractures et des tendo-myog?loses en cascade avec des cervico-brachialgies de plus en plus intenses et tenaces au fil du temps, sans qu'il y ait de dt?rioration structurelle dcelable.

Pour ces raisons, une capacit? de travail de 80 % en tant qu'ouvri?re de production alimentaire ? la chane, telle que celle retenue dans l'expertise de 2012 du Centre F.__, n'est pas exigible d'un point de vue fonctionnel. A noter qu'une tentative de reprise du travail ? plein temps en 2011 s'est solde par un nouvel arr?t complet.

Il n'y a pas d'incapacit? psychique depuis au moins 2011.

4.4. ?valuation d'aspects li?s ? la personnalit? pouvant avoir une incidence

C'est principalement surtout les difficult?s ? l'anamn?se qui sont difficiles, avec un manque de clart?, des redondances et des contradictions, c'est plus proche d'un comportement que d'un probl?me de personnalit?.

4.5. ?valuation des ressources et des facteurs de surcharge

Objectivement, Madame B.__ a des ressources, mais n'en fait pas usage, ? nouveau, il s'agit d'un probl?me de comportement dans lequel il y a amplification et peu de collaboration.

4.6. Contrle de coh?rence

Il y n'y a pas coh?rence entre les experts et l'expertis?e, mais une coh?rence entre les experts actuels et les pr?cdents.

4.7. Capacit? de travail dans l'activit? exerc?e jusqu'ici

50 % sans diminution de rendement.

4.8. Capacit? de travail dans une activit? adapt?e

Capacit? pleine. [...] ?

Sur le plan rhumatologique, la Dre P.__ a rapport? les propos de lassur?e et ses propres observations comme suit :

? [...] Description dune journ?e type :

Habituellement, [lassur?e] se l?ve vers 8 heures, prend le petit djeuner et ses m?dicaments que son mari a pr?par?s, puis retourne s'allonger sur le canap? jusqu'? midi, regardant par moment la t?l?vision assise. Elle prend ensuite le repas de midi pr?par? par son mari ?tant donn? qu'il travaille de nuit, en compagnie de son fils. Elle aide ? dbarrasser la table, puis passe l'apr?s-midi en compagnie d'une de ses filles qui vient lui rendre visite tous les jours, parfois accompagn?e d'une autre de ses filles. Elles s'occupent ensemble ? des t?ches m?nag?res, l'assur?e apprenant ? ses filles ? faire des confiseries. Parfois elle reoit la visite de copines avec qui elle sort dans le parc au bas de l'immeuble (? noter que l'assur?e se r?vle tr?s souriante, l'expression de son visage s'animant ? l'?vocation des activit?s partages avec ses enfants). Elle ne sort que tr?s rarement, accompagnant parfois ses enfants ou son mari pour faire les emplettes. Le repas du soir est confectionn? ensemble, avec le mari et les enfants, l'assur?e donnant un petit coup de main ? des t?ches diverses. Le repas est pris ensemble. Il s'agit ? nouveau d'un bon moment que l'assur?e ?voque avec un air radieux. Ils passent la soir?e ? discuter, ou ? regarder la t?l?vision. Vers 22 heures, elle va se coucher. Elle prend les m?dicaments pour se calmer, les somnif?res ne lui permettant pas de dormir. Elle doit se relever plusieurs fois pour se promener dans le salon, ? cause de ses insomnies, et du bruit dans sa t?te. A noter encore qu'elle dort entre ses deux filles, ?ges de 20 et 22 ans, dans le m?me lit.

Les courses et le m?nage sont assur?s par le mari et les enfants, comme toutes les t?ches de la vie quotidienne. L'ann?e pass?e, elle s'est rendue au Kosovo visiter sa m?re accompagn?e de son mari et de cousins de son mari. Il s'agissait d'un voyage de 26 heures en voiture, effectu? d'une traite. Il n'est pas possible d'avoir plus de renseignements sur les loisirs et les voyages effectu?s auparavant, l'assur?e restant dans le flou ? ce sujet. [...]

4. Constatations

4.1 Observations relatives au comportement et ? lapparence ext?rieure

En compagnie de son mari et de sa fille ainsi que du traducteur, l'assur?e attend en salle d'attente assise sur une chaise, dans une posture tout ? fait normale. Elle se rel?ve sans difficult?, marchant jusqu'? la salle de consultation sans boiterie ni signe particulier. Elle s'installe sur une chaise, assise le dos bien appuy?, restant dans cette position sans aucun changement durant 1h30, dur?e de l'entretien. Par moment, lorsqu'elle s'anime pour expliquer quelque chose, elle a des mouvements du tronc et de la t?te ainsi que des membres sup?rieurs fluides, tout ? fait normaux et expressifs, sans aucune limitation. A aucun moment ne transparaissent des signes d'inconfort ou de douleurs. L'assur?e a une tenue vestimentaire simple et propre. Elle se montre tout ? fait collaborante tant pendant l'entretien que lors de l'examen physique, ne g?n?rant aucun comportement d'opposition. De m?me, apr?s 1h30 d'anamn?se, elle se r?vle capable de se mettre debout sans gne, spontan?ment, se dshabillant sans aucune difficult?. On est m?me frapp? par l'aisance des gestes, la souplesse des mouvements. Lors de l'habillage, par exemple, elle enfile ses chaussettes assise sur la chaise avec le talon appuy? sur l'assise. Il en est de m?me des changements de position sur le lit d'examen, qui s'effectue de mani?re tout ? fait ais?e et sans encombre.

On constate, au cours de l'examen physique, des ractions de sursaut, de contorsion, associes ? des plaintes verbales, tant au niveau des membres sup?rieurs que des membres inf?rieurs, ainsi qu'au niveau du tronc. Le simple effleurement provoque ces ractions de mani?re r?p?t?e et asp?cifique. Par moment, ces ractions gnent quelque peu l'examen ost?oarticulaire, alors que la man?uvre r?p?t?e avec une diversion permet d'obtenir le mouvement dsir? sans probl?me. En d'autres termes, ces ractions n'entravent pas fondamentalement l'examen ost?oarticulaire. Par contre, la force musculaire g?n?r?e lors des diff?rents testing est inconstante, saccade, rendant plus difficile l'interprÉtation de ce type de tests. [...] ?

Elle a ensuite communiqu? l??valuation suivante :

? [...] Actuellement, malgr? une anamn?se difficile, les r?ponses donnes par l'assur?e aux nombreuses questions poses concernant le caract?re, la localisation et l'intensit? des douleurs recouvre les plaintes amplement recenses dans les rapports dtaill?s de l'expertise du Centre F.__ du 11.06.2012 et de l'examen rhumato-psychiatrique du SMR Vaud du 22.07.2014. Autrement dit, il n'y a aucun ?l?ment nouveau ressortant de l'entretien somatique actuel. Il en est de m?me de la comparaison des examens cliniques, qui fait État actuellement de la pr?servation des articulations tant des membres sup?rieurs que des membres inf?rieurs, y compris au niveau de l'?paule gauche, dont les amplitudes sont conserves tant passivement qu'activement, moyennant diversion afin de contourner les mouvements d'?vitement de l'assur?e. Il en est de m?me au niveau du rachis cervical.

Ainsi, les diagnostics retenus suite ? l'examen actuel rejoignent ceux ?voqu?s pr?c?demment, notamment lors des ?valuations compl?tes bi-disciplinaires dj? ?voques. D'un point de vue strictement rhumatologique, en l'absence d'?l?ments nouveaux depuis 2014, il n'y a pas lieu de procder ? des investigations compl?mentaires, et les l?sions structurelles retenues se r?sument ? des altrations dg?n?ratives communes, concernant le rachis cervical bas essentiellement, sans rpercussion fonctionnelle clinique notable compte tenu de l'?ge de l'assur?e.

[...]

7.3 ?valuation de la coh?rence et de la plausibilit?

Le regard port? par l'assur?e sur sa situation, la verbalisation de ses plaintes, son comportement lors de l'examen clinique, l'intensit? des douleurs, leur caract?re peu ractif aux diff?rents traitements, contrastent avec les altrations structurelles constates, l'extr?me pauvret? des limitations fonctionnelles objectives cliniquement, et font État d'un seuil douloureux fortement abaiss?. On retrouve cependant une certaine coh?rence entre les plaintes, m?me si celles-ci sont peu pr?cises, dans leur localisation constante au fil du temps (r?gion cervicale, r?gion lombaire, et rachis dorsal) et la localisation des l?sions structurelles ressortant des nombreux examens paracliniques effectu?s.

On rel?ve certaine discordance entre la perception des capacit?s par l'assur?e et les observations durant l'examen, comme le fait qu'elle pense ne pas pouvoir rester assise plus d'une demi-heure, alors qu'elle reste impassible pendant une heure et demie durant l'entretien.

7.4 Appr?ciation des capacit?s, des ressources et des difficult?s

L'analyse du comportement de l'assur?e, l'examen clinique, et l'?volution de ce dernier au fil des annes, font État de l'absence de limitations fonctionnelles dans les gestes du quotidien. D'un point de vue ost?oarticulaire, l'atteinte dg?n?rative du rachis cervical contre-indique toute activit? demandant la flexion soutenue de la nuque et du tronc. De par une possible petite atteinte dg?n?rative du tendon sus-?pineux gauche, sont ? ?viter les activit?s r?p?tes des membres sup?rieurs au-dessus de l'horizontale ou la sollicitation r?p?t?e des ?paules. De m?me, le port de charge sup?rieur ? 5 kg de mani?re r?p?t?e n'est pas souhaitable, possible uniquement occasionnellement.

Ces restrictions ne correspondent pas aux limitations fonctionnelles ?nonces par l'assur?e, qui confirme ne plus pouvoir rien faire. Les ressources physiques sont intactes, mais l'assur?e n'y a pas recours, ayant adopt? depuis 2011 une vie sdentaire, sans aucune activit? physique. La description de la compr?hension qu'elle a de son atteinte ? la sant? dnote d'une tr?s mauvaise perception et compr?hension de la probl?matique relle. L'assur?e ne donne pas signe de curiosit? ou de motivation, gardant une attitude passive et soumise, comme si elle s'?tait dsengag?e de sa situation difficile. [...] ?

Du point de vue psychiatrique, le Dr S.__ a communiqu? son appr?ciation du cas ainsi :

? Actuellement, on ne peut retenir aucune pathologie psychiatrique incapacitante, en revanche il y a une situation d'amplification.

Madame B.__ est peu loquace, curieusement, apr?s avoir dit qu'elle a principalement des probl?mes psychiatriques, elle ne fait ensuite que de parler de ses probl?mes somatiques. Ses plaintes vont des jambes ? la t?te, en passant par le ventre et le thorax. Elle s'estime ätre tr?s fatigu?e, ds le lever, parfois elle perd connaissance, mais on ne sait ni quand, ni pourquoi.

Elle est dprim?e, car elle a tout temps des probl?mes physiques, elle est triste, elle estime que cela vient du stress. Elle estime avoir principalement des probl?mes psychiatriques. Les troubles selon elle ont commenc? il y a 5 ou 6 ans, ce qui est en contradiction avec l'expertise de 2012.

A l'anamn?se syst?matique, elle mentionne que son humeur est continuellement dpressive, mais surtout quand tombe la nuit. Elle rumine beaucoup, mais n'a pas d'ides suicidaires, elle se sent ralentie, n'a pas d'app?tit, curieusement de la peine ? avaler de l'eau. La libido est nulle. Elle est irritable, anxieuse, a des angoisses avec des sympt?mes somatiques, un serrement du ventre ? la gorge, avec de la peine ? respirer, ainsi que la peur de mourir.

Elle se sent prisonni?re, ne sort plus, ni avec sa famille ou ses copines. En plus, elle n'est plus capable de prendre un avion.

Il n'y a pas de sympt?me dans les autres lignes.

Elle pr?sente des sympt?mes neurov?gÉtatifs, tous les sympt?mes mentionn?s ont une r?ponse positive, ce qui n'est pas habituel.

Elle a une mauvaise appr?ciation d'elle, mais dit tout de m?me que cela pourrait changer. Les r?ponses aux questions sur les troubles cognitifs sont peu claires.

Le sommeil est de mauvaise qualité, mais il ne semble pas qu'il y ait des troubles extrins?ques au sommeil en lui-m?me qui pourraient le dt?riorer. A noter l'absence d'hypersomnolence diurne.

Les activit?s quotidiennes sont tr?s pauvres, elle est dpendante de son entourage.

Elle fume peu, il n'y a pas d'autre addiction. Elle estime ne plus pouvoir travailler, mais on ne sait pas vraiment pourquoi.

Son psychiatre la voit toutes les deux semaines, une fois par semaine une infirmi?re pr?pare les m?dicaments.

L'observation est congruente avec l'anamn?se, Madame B.__ pr?sente un discours tr?s redondant, elle revient toujours sur ses sympt?mes physiques, alors qu'? l'anamn?se elle dit avoir principalement des probl?mes psychiatriques. Elle est peu claire, ralentie, triste et elle a quelques larmes en dbut d'entretien. Le comportement est plut?t de type effondr?, dprim?, montrant beaucoup de pr?occupations hypochondriaques. Elle ne r?pond pas toujours aux questions, elle a un discours sugg?rant beaucoup une tendance importante ? la somatisation. La collaboration n'est pour cela pas optimale, la relation est tr?s formelle, elle-m?me pose tr?s peu de questions. Le regard est terne, il y a tr?s peu de variation de l'humeur. La mimique reste sombre, quel que soit le sujet trait?, le ton de la voix est läger et sans beaucoup de changement durant tout l'entretien. Il n'y a aucun sourire.

Aucun comportement douloureux n'est observ?, elle peut rester assise durant tout l'entretien, on n'observe pas de fatigabilit?.

Hormis le comportement dcrit de plut?t de type effondr?, dprim?, l'observation ne met en ?vidence aucun signe dpressif significatif, sauf les quelques larmes, ni signe anxieux. Il n'y a d'ailleurs aucune idation morbide ou suicidaire. L'expression ?motionnelle est tr?s peu fluctuante. On n'observe aucun trouble neurov?gÉtatif.

Le discours est peu pr?cis, on note quelques contradictions, mais sur la forme, il n'y a aucun trouble du cours, ni du contenu.

Le processus de pens?e et le comportement ne sugg?rent pas, hormis les pr?occupations hypochondriaques et les somatisations probables, une pathologie psychiatrique sous-jacente grave, ou actuellement dcompens?e, le cours et la forme sont sans particularit?.

Il y a un ralentissement, mais pas d'acc?l?ration psychique, pas de trouble psychomoteur, pas de signes de fatigue ou de fatigabilit?.

On ne rel?ve aucun ?l?ment de la lign?e psychotique, en particulier dlire, hallucinations, troubles formels ou logiques de la pens?e, il n'y a pas de fuite des ides, aucune tendance digressive, aucune logorrh?e particuli?re.

Il est difficile de dcrire un type de personnalit? dans une situation dans laquelle il y a une traduction et une collaboration pas optimale.

L'intelligence est faible, mais dans les normes compte tenu du pauvre niveau de scolarisation et d'ducation.

Il n'y a cliniquement pas de troubles significatifs observ?s dans la sph?re neuropsychologique, la vigilance est bonne, l'attention est parfois distraite, la m?moire est relativement bonne.

En conclusion, le tableau n'est pas tr?s diff?rent de celui du Dr H.__ lors de l'expertise Centre F.__ de 2012, il ?crit que les plaintes subjectives sont plus importantes que les constatations objectives, ce qui est exact.

Le psychiatre retient un trouble de l'adaptation avec une raction mixte anxieuse et dpressive, le tableau clinique n'atteignant pas le seuil diagnostic d'un ?pisode dpressif majeur. Les plaintes subjectives sont plus importantes que les constatations objectives. Il est retenu un trouble somatoforme indiff?renci?.

Le trouble de l'adaptation concerne un État de dätresse et de perturbation ?motionnelle, entravant habituellement le fonctionnement et les performances sociales, survenant au cours d'une p?riode d'adaptation ? un changement existentiel important ou un ?vnement stressant. Dans le cas pr?sent, on ne voit pas vraiment quel est le changement existentiel important ou l'?vnement stressant.

En revanche, on est frapp? par les contradictions, une collaboration limite, les pr?occupations hypochondriaques, aucune observation de troubles neurov?gÉtatifs, alors que tous ceux qui sont mentionn?s sont retenus.

Il y a certainement un probl?me de comportement dans le contexte familial, mais qui n'est pas compr?hensible, il n'est fait mention d'aucun conflit, par ailleurs, on ne retrouve pas les crit?res d'un trouble somatoforme. Actuellement on ne peut retenir qu'une situation d'amplification, mais aucune pathologie psychiatrique et aucune justification ? une incapacit? de travail.

En cons?quence, il n'y a pas d'incapacit? de travail, il n'y a pas eu dans le pass? une incapacit? de travail durable.

[...]

7.3 ?valuation de la coh?rence et de la plausibilit?

Face aux contradictions, ? l'amplification, on ne peut pas retenir une coh?rence et une plausibilit? ?vidente.

7.4 Appr?ciation des capacit?s, des ressources et des difficult?s

L'expertis?e ne montre absolument pas ses ressources, elle vit dans un contexte où elle peut donner des indications, mais où tout est fait par sa famille. [...] ?

Sollicit? pour avis, le SMR sest ralli? aux conclusions du Centre N.__ le 21 aoùt 2018 et considr? que lassur?e ?tait dot?e dune capacit? de travail de 50 % dans son activit? habituelle depuis le 19 octobre 2011 et enti?re dans une activit? adapt?e aux restrictions dcrit par l?experte rhumatologue.

Sur la base de ces ?l?ments, l?OAI a dtermin?, par comparaison des revenus avec et sans invalidit? du 4 septembre 2018, que lassur?e ne pr?sentait aucun pr?judice ?conomique. Par projet de dcision du 24 octobre 2018, il a indiqu? ? lassur?e envisager de nier son droit ? une rente dinvalidit?.

Lassur?e, assiste de Me Burysek, a contest? ce projet par ?criture du 27 novembre 2018, estimant que l?expertise du Centre N.__ ne pouvait rev?tir aucune valeur probante. En particulier, sur le plan psychiatrique, l?expert navait pas donn? suite ? larr?t du 17 janvier 2017 de la Cour de cans. Il avait ?cart? le diagnostic pourtant av?r? de trouble somatoforme douloureux et navait pas examin? les indicateurs nouvellement dgag?s par le Tribunal f?dral.

Apr?s consultation du SMR et de son service juridique, l?OAI a requis un compl?ment aupr?s du Centre N.__ eu ?gard au diagnostic ?ventuel de trouble somatoforme douloureux et aux indicateurs ressortant de la jurisprudence f?drale, par pli du 3 avril 2019.

Le 13 mai 2019, le Dr S.__ sest dtermin? comme suit :

? [...] Cela dit, il est toujours quelque peu surprenant de devoir pr?ciser un diagnostic que l'on n'a pas retenu, en effet, dans notre expertise de 2018, nous n'avons retenu aucun diagnostic de trouble somatoforme, ni de fibromyalgie ou autre trouble apparent?.

Pour rappel, la rhumatologue a retenu comme diagnostic incapacitant des cervico-brachialgies gauches dans le contexte de discopathies dg?n?ratives C5-C6, C6-C7, et comme non incapacitant, un syndrome f?moro-patellaire bilat?ral, symptomatique ? gauche, des lombalgies communes et un kyste syringomy?lique en regard de C7.

Vous ?crivez que votre expertise n'expose pas explicitement les raisons pour lesquelles un trouble somatoforme indiff?renci? ne devrait pas ätre retenu et/ou son ?volution depuis 2011.

Sur le plan psychiatrique, il est mentionn? qu'actuellement, on ne peut retenir aucune pathologie psychiatrique incapacitante, en revanche il y a une situation d'amplification. Je ne considre pas que l'amplification soit absolument un trouble somatoforme. Nous mentionnons aussi dans le rapport qu'on ne retrouve pas les crit?res d'un trouble somatoforme, comme pr?cis? ci-dessous.

Il ?tait ?crit qu'il y a certainement un probl?me de comportement dans le contexte familial, mais qui n'est pas compr?hensible, il n'est fait mention d'aucun conflit, par ailleurs, on ne retrouve pas les crit?res d'un trouble somatoforme. Actuellement on ne peut retenir qu'une situation d'amplification, mais aucune pathologie psychiatrique et aucune justification ? une incapacit? de travail.

Le Dr H.__ lors de l'expertise Centre F.__ de 2012, ?crit que les plaintes subjectives sont plus importantes que les constatations objectives, ce qui est exact et correspond ? une amplification.

Il ?crit encore que sur la base des ?l?ments anamnestiques et de notre observation, nous retenons un trouble de l'adaptation avec une raction mixte anxieuse et dpressive (F43.22). Le tableau clinique n'atteint pas le seuil diagnostic d'un ?pisode dpressif majeur. Les plaintes subjectives sont plus importantes que les constatations objectives. A nouveau, il y a mention d'une amplification.

J'ai en effet ?crit qu'on est frapp? par les contradictions, une collaboration limite, les pr?occupations hypochondriaques, aucune observation de troubles neurov?gÉtatifs, alors que tous ceux qui sont mentionn?s sont retenus.

On peut aussi rappeler que la rhumatologue ?crit : on rel?ve certaine discordance entre la perception des capacit?s par l'assur?e et les observations durant l'examen, comme le fait qu'elle pense ne pas pouvoir rester assise plus d'une demi-heure, alors qu'elle reste impassible pendant une heure et demie durant l'entretien.

C'est ?galement une amplification, on ne voit pas pourquoi cela devrait ätre un trouble somatoforme.

La rhumatologue dit encore : l'analyse du comportement de l'assur?e, l'examen clinique, et l'?volution de ce dernier au fil des annes, font État de l'absence de limitations fonctionnelles dans les gestes du quotidien.

Il n'a donc pas ?t? retenu les diagnostics du Centre F.__.

Vous ?crivez encore pour le trouble somatoforme que si un tel diagnostic devait cependant bel et bien ätre retenu, mais sans rpercussion ? vos yeux sur la capacit? de travail, il conviendrait quand m?me d'analyser de mani?re plus approfondie les diff?rents crit?res dvelopp?s par la jurisprudence du Tribunal F?dral pour les troubles somatoformes douloureux et assimil?s, dont nous rappelons qu'elle s'applique dsormais ? toutes les maladies psychiques.

Ceci est tout ? fait connu, mais il n'est pas retenu de maladie psychique, l'amplification est un comportement, pas une maladie, par ailleurs le mari de Madame B.__ qui a ?t? vu seul apr?s l'examen s'est uniquement plaint qu'elle ne faisait rien, ce qui va dans le m?me sens que ce qu'?crit la rhumatologue : on rel?ve certaine discordance entre la perception des capacit?s par l'assur?e et les observations durant l'examen.

En cons?quence, il n'y a rien ? changer dans le rapport envoy?. [...] ?

Retenant labsence datteinte ? la sant? psychique et un pr?judice ?conomique nul vu l?exigibilit? ? plein temps de l?exercice dune activit? lucrative adapt?e aux limitations fonctionnelles physiques, l?OAI a rendu une dcision de refus de rente dinvalidit? le 21 juin 2019.

D. B.__, repr?sent?e par Me Burysek, a df?r? la dcision pr?cit?e ? la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par m?moire de recours du 27 aoùt 2019. Elle a fait valoir que linstruction compl?mentaire ordonn?e par larr?t cantonal du 17 janvier 2017 navait pas ?t? men?e ? satisfaction et que l?expertise du Centre N.__ devait se voir dnier toute valeur probante. En particulier, elle a rappel? que le diagnostic de trouble somatoforme douloureux avait ?t? pos? ? plusieurs reprises dans son cas, notamment par les pr?cdents experts layant examin?e. Ds lors, il sagissait de procder ? lanalyse des indicateurs dgag?s par la jurisprudence f?drale, ce que l?expertise du Centre N.__ ne permettait pas. Elle a en cons?quence sugg?r? la mise en ?uvre dune expertise judiciaire. Sur le fond, elle a conclu principalement ? l?octroi dune rente enti?re dinvalidit?, subsidiairement au renvoi de la cause ? l?OAI pour instruction compl?mentaire avant nouvelle dcision. Enfin, elle a sollicit? le b?n?fice de lassistance judiciaire gratuite.

Par dcision du 17 septembre 2019, la magistrate instructrice a octroy? lassistance judiciaire gratuite ? lassur?e ? compter du 27 aoùt 2019, soit en l?exon?rant de frais judiciaires et davance de frais, ainsi qu?en dsignant Me Burysek au titre davocate doffice.

L?OAI a r?pondu au recours le 16 octobre 2019 et propos? son rejet. Il a considr? que le rapport dexpertise du Centre N.__ pouvait ätre suivi dans la mesure où l?examen de lindicateur ? coh?rence ? avait dmontr? la discordance entre le comportement de lassur?e et les constats objectifs.

Lassur?e a r?pliqu? le 8 novembre 2019, soulignant que les conclusions du Centre N.__ constituaient une appr?ciation divergente des pr?cdents avis m?dicaux et que les experts navaient pas rempli leur mission. Elle a au surplus confirm? ses conclusions.

Par duplique du 28 novembre 2019, l?OAI a maintenu ses propres conclusions.

A la requ?te de la juge instructrice, Me Burysek a communiqu? la liste de ses activit?s par courrier du 17 avril 2020.

E n d r o i t :

1. a) Les dispositions de la LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) sappliquent ? l'assurance-invalidit?, sous r?serve de drogations expresses pr?vues par la LAI (loi f?drale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidit? ; RS 831.20).

L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en drogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la comp?tence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assur? ou d'une autre partie au moment du dp?t du recours), les dcisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concern?.

Le recours doit ätre dpos? dans les trente jours suivant la notification de la dcision sujette ? recours (art. 60 LPGA).

b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances, institu? par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est r?gl?e par le droit cantonal, sous r?serve de lart. 1 al. 3 PA (loi f?drale du 20 dcembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des exigences minimales fixes par lart. 61 LPGA.

Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est r?gie par la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et pr?voit ? cet ?gard la comp?tence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).

c) Le recours form? le 27 aoùt 2019 contre la dcision de lintim? du 21 juin 2019 a ?t? interjet? en temps utile, compte tenu des f?ries judiciaires estivales (cf. art. 38 al. 4, let. b, LPGA sur renvoi de lart. 60 al. 2 LPGA). Les formalit?s pr?vues par la loi, au sens notamment de lart. 61 let. b LPGA, ont ?t? par ailleurs respectes, de sorte que le recours est recevable.

2. a) En tant quautorit? de recours contre des dcisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en mati?re ? et le recourant pr?senter ses griefs ? que sur les points tranch?s par cette dcision ; de surcroùt, dans le cadre de l?objet du litige, le juge ne v?rifie pas la validit? de la dcision attaqu?e dans son ensemble, mais se borne ? examiner les aspects de cette dcision que le recourant a critiqu?s, exception faite lorsque les points non critiqu?s ont des liens ?troits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 consid. 2.1 ; ATF 125 V 413 consid. 2c ; ATF 110 V 48 consid. 4a).

b) Est litigieux en lesp?ce le droit de la recourante ? des prestations de lassurance-invalidit?, singuli?rement ? une rente de lassurance-invalidit?.

3. a) Aux termes de lart. 8 al. 1 LPGA, est r?put?e invalidit? lincapacit? de gain totale ou partielle qui est pr?sum?e permanente ou de longue dur?e. Linvalidit? peut r?sulter dune infirmit cong?nitale, dune maladie ou dun accident
(art. 4 al. 1 LAI).

En vertu de lart. 7 al. 1 LPGA, est r?put?e incapacit? de gain toute diminution de l?ensemble ou dune partie des possibilit?s de gain de lassur? sur un march? du travail ?quilibr? dans son domaine dactivit?, si cette diminution r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique et quelle persiste apr?s les traitements et les mesures de radaptation exigibles.

Est r?put?e incapacit? de travail toute perte, totale ou partielle, de laptitude de lassur? ? accomplir dans sa profession ou son domaine dactivit? le travail qui peut raisonnablement ätre exig? de lui, si cette perte r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique. En cas dincapacit? de travail de longue dur?e, lactivit? qui peut ätre exig?e de lui peut aussi relever dune autre profession ou dun autre domaine dactivit? (art. 6 LPGA).

b) L'art. 28 al. 1 LAI pr?voit que l'assur? a droit ? une rente aux conditions cumulatives suivantes : sa capacit? de gain ou sa capacit? daccomplir ses travaux habituels ne peut pas ätre r?tablie, maintenue ou am?lior?e par des mesures de radaptation raisonnablement exigibles (let. a) ; il a pr?sent? une incapacit? de travail (art. 6 LPGA) dau moins 40 % en moyenne durant une ann?e sans interruption notable (let. b) ; au terme de cette ann?e, il est invalide (art. 8 LPGA) ? 40 % au moins (let. c).

Selon lart. 28 al. 2 LAI, lassur? a droit ? une rente d'invalidit? s?il est invalide ? 40 % au moins ; la rente est ?chelonn?e selon le degr? d'invalidit?, un degr? d'invalidit? de 40 % au moins donnant droit ? un quart de rente, un degr? d'invalidit? de 50 % au moins donnant droit ? une demi-rente, un degr? d'invalidit? de 60 % au moins donnant droit ? trois-quarts de rente et un degr? d'invalidit? de 70 % au moins donnant droit ? une rente enti?re.

4. a) Pour se prononcer sur linvalidit?, ladministration ? en cas de recours, le juge ? se fonde sur des documents m?dicaux, le cas ?chant, des documents ?manant dautres sp?cialistes pour prendre position. La t?che du müdecin consiste ? ?valuer l?État de sant? de la personne assur?e et ? indiquer dans quelle proportion et dans quelles activit?s elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les r?f?rences cites).

b) Lassureur social ? et le juge des assurances sociales en cas de recours ? doit examiner de mani?re objective tous les moyens de preuve, quelle qu?en soit la provenance, puis dcider si les documents ? disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports m?dicaux sont contradictoires, il ne peut liquider laffaire sans appr?cier l?ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion m?dicale et non pas sur une autre, en se conformant ? la r?gle du degr? de vraisemblance pr?pondrante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1).

Il importe, pour conf?rer pleine valeur probante ? un rapport m?dical, que les points litigieux importants aient fait l?objet dune ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu?il prenne ?galement en considration les plaintes de la personne examin?e, qu?il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et lappr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions de l?expert soient bien motives. Au demeurant, l??l?ment dterminant, pour la valeur probante dun rapport m?dical, nest ni l?origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).

5. a) Le Tribunal f?dral a modifi? sa pratique en mati?re d?valuation du droit ? une rente de lassurance-invalidit? en cas de troubles somatoformes douloureux et daffections psychosomatiques assimiles (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonn? la prsomption selon laquelle ces syndromes peuvent ätre surmont?s par un effort de volont? raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau sch?ma d?valuation au moyen dindicateurs en lieu et place de lancien catalogue de crit?res (ATF 141 V 281 consid. 4). Sagissant de lapplication de cette jurisprudence, le Tribunal f?dral la dabord ?tendue aux dpressions moyennes et l?g?res (ATF 143 V 409), puis ? tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification jurisprudentielle ninflue cependant pas sur la jurisprudence relative ? lart. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des cons?quences de latteinte ? la sant? et qui impose un examen objectiv? de l?exigibilit?, ?tant pr?cis? que le fardeau de la preuve mat?rielle incombe ? la personne requ?rante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).

b) La reconnaissance de l'existence d'un trouble somatoforme douloureux suppose que le diagnostic ?mane d'un expert (psychiatre) selon les r?gles de l'art et s'appuie sur les crit?res d'un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; 130 V 396 consid. 5.3 et 6). La phase diagnostique doit prendre en considration le fait qu'un diagnostic de trouble somatoforme pr?suppose un degr? certain de gravit? (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 : par exemple, pour un trouble somatoforme douloureux, il faut retrouver le degr? de gravit? inh?rent ? cette atteinte, autrement dit, selon la CIM-10, ? une douleur persistante, intense, saccompagnant dun sentiment de dätresse ?). Le diagnostic doit en outre ätre mis en relation avec des limitations dans les fonctions de la vie quotidienne, ? linverse par exemple dun trouble dissociatif qui ne pr?sente pas en lui-m?me de lien avec le degr? de gravit?. A ce stade, il faut inclure seulement les dficits fonctionnels qui r?sultent des ?l?ments qui ont ?t? dterminants pour diagnostiquer latteinte ? la sant? ; dans un second temps, cette limitation sera compar?e aux exigences de la vie professionnelle et convertie en une ?ventuelle limitation de la capacit? de travail ? laide des crit?res du degr? de gravit? et de la coh?rence (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1).

Dans le cadre des douleurs de nature somatoforme, la Haute Cour a soulign? que lanalyse doit tenir compte des facteurs excluant la valeur invalidante de ces diagnostics. On conclura ds lors ? l'absence d'une atteinte ? la sant? ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations lies ? l'exercice d'une activit? r?sultent d'une exag?ration des sympt?mes ou d'une constellation semblable (ATF 141 V 281 consid. 2.2, 2.2.1 et 2.2.2). Plus clairement, s'il existe un motif d'exclusion, il n'est pas n?cessaire de mener une procédure de preuve structur?e selon les indicateurs standards pertinents (TF 9C_173/2015 du 29 juin 2015 consid.4.3, avec la r?f?rence ? l?ATF 141 V 281 consid. 2.2). Ainsi, par exemple une discordance entre les douleurs dcrites et le comportement observ?, l'all?gation d'intenses douleurs dont les caract?ristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamn?se, le fait que des plaintes tr?s dmonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'all?gation de lourds handicaps malgr? un environnement psychosocial intact (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 ; 132 V 65 consid. 4.2.2 ; 131 V 49 consid. 1.2). Il faut conclure ? l'absence d'une atteinte ? la sant? ouvrant le droit aux prestations d'assurance lorsque la limitation de la capacit? d'ex?cuter une t?che ou une action repose sur une exag?ration ou une manifestation analogue, et ce m?me si les caract?ristiques d'un syndrome somatoforme douloureux persistant ? ou un autre syndrome semblable ? au sens de la CIM-10 sont ralises (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 et 2.2.2 ; 140 V 193 consid. 3.3). La question de savoir si les r?sultats m?dicaux conduisent ? un motif d'exclusion est une question de droit qui peut ätre librement examin?e (TF 8C_899/2014 du 29 juin 2015 consid. 4.1 ; 9C_154/2016 du 19 octobre 2016 consid. 4.2, avec la r?f?rence ? TF8C_291/2016 du 12 aoùt 2016 consid. 1.3).

En labsence de facteurs dexclusion, on peut considrer que l?on se trouve bien en pr?sence dun trouble psychosomatique susceptible potentiellement dätre invalidant et, pour trancher la question de la capacit? de travail rellement exigible dans un tel contexte, il faut alors se r?f?rer ? la nouvelle procédure d'?tablissement des faits structur?e et sur la base d'une vision d'ensemble, ? la lumi?re des circonstances du cas particulier et sans r?sultat pr?dfini.

c) Cas ?chant, la capacit? de travail rellement exigible doit ätre examin?e en second lieu au moyen dun catalogue dindicateurs, appliqu? en fonction des circonstances du cas particulier et r?pondant aux exigences sp?cifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).

d) Cette grille d?valuation comprend un examen du degr? de gravit? fonctionnel de latteinte ? la sant?, avec notamment une prise en considration du caract?re plus ou moins prononc? des ?l?ments pertinents pour le diagnostic, du succ?s ou de l??chec dun traitement dans les r?gles de lart, dune ?ventuelle radaptation ou de la r?sistance ? une telle radaptation, et enfin de l?effet dune ?ventuelle comorbidit? physique ou psychique sur les ressources adaptatives de lassur?. Il sagit ?galement de procder ? un examen de la personnalit? de lassur? avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les r?f?rences cites). De surcroùt, il convient danalyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal f?dral souligne, dune part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des cons?quences fonctionnelles n?gatives, elles doivent ätre mises de c?t? ; dautre part, des ressources mobilisables par lassur? peuvent ätre tires du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il b?n?ficie dans son r?seau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les r?f?rences cites).

La grille d?valuation de la capacit? r?siduelle de travail comprend ?galement un examen de la coh?rence entre lanalyse du degr? de gravit? fonctionnel, dune part, et la rpercussion de latteinte dans les diff?rents domaines de la vie et le traitement suivi, dautre part. Il sagit plus pr?cis?ment de dterminer si latteinte ? la sant? se manifeste de la m?me mani?re dans lactivit? professionnelle (pour les personnes sans activit? lucrative, dans l?exercice des t?ches habituelles) et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommand de faire une comparaison avec le niveau dactivit? sociale avant latteinte ? la sant?. Il sagit ?galement de v?rifier si des traitements sont mis ? profit ou, au contraire, sont n?glig?s. Cela ne vaut toutefois quaussi longtemps que le comportement en question nest pas influenc? par la procédure en mati?re dassurance en cours. On ne peut pas conclure ? labsence de lourdes souffrances lorsqu?il est clair que le fait de ne pas recourir ? une th?rapie recommande et accessible ou de ne pas s?y conformer doit ätre attribu? ? une incapacit? (in?vitable) de lassur? de comprendre sa maladie. De mani?re similaire, le comportement de lassur? dans le cadre de sa radaptation professionnelle (par soi-m?me) doit ätre pris en considration. Dans ce contexte ?galement, un comportement incoh?rent est un indice que la limitation invoqu?e serait due ? dautres raisons qu?? une atteinte ? la sant? assur?e (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les r?f?rences cites).

e) Le fait qu?une expertise psychiatrique na pas ?t? ?tablie selon les nouveaux standards pos?s par l?ATF 141 V 281 ne suffit cependant pas pour lui dnier dembl?e toute valeur probante. En pareille hypoth?se, il convient bien plut?t de se demander si, dans le cadre dun examen global, et en tenant compte des sp?cificit?s du cas desp?ce et des griefs soulev?s, le fait de se fonder dfinitivement sur les ?l?ments de preuve existants est conforme au droit f?dral. Il y a lieu dexaminer dans chaque cas si les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies ? le cas ?chant en les mettant en relation avec dautres rapports m?dicaux ? permettent ou non une appr?ciation concluante du cas ? laune des indicateurs dterminants. Selon l??tendue de linstruction dj? mise en ?uvre il peut sav?rer suffisant de requ?rir un compl?ment dinstruction sur certains points pr?cis (ATF 141 V 281 consid. 8 ; 137 V 210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).

6. En lesp?ce, lintim? a ex?cut? larr?t de la Cour de cans du 17 janvier 2017 en mandatant le Centre N.__ pour procder ? une expertise bidisciplinaire, rhumatologique et psychiatrique, de la recourante. On rappellera que celle-ci a finalement fait l?objet de deux expertises (au sein du Centre F.__ en 2012 et du Centre N.__ en 2018) et dun examen sp?cialis? (au sein du SMR en 2014) portant sur ces deux aspects.

a) Sur le plan rhumatologique, on peut observer que les diagnostics incapacitants retenus par les diff?rents examinateurs sont quasiment superposables en dpit de lintervalle de plusieurs annes ?coul? entre les investigations. Le Centre F.__ a en effet retenu des cervico-scapulo-brachialgies bilat?rales et des dorsolombalgies (cf. rapport du 11 juin 2012, p. 10). Le SMR a pour sa part pris en compte une cervicarthrose accompagn?e dune discopathie et de lombalgies communes (cf. rapport du 24 septembre 2014, p. 11). Quant au Centre N.__, il a fait État de cervico-brachialgies dans le contexte de discopathies dg?n?ratives (cf. rapport du 8 aoùt 2018, p. 9, et ?valuation rhumatologique du 10 juillet 2018, p. 18 ss). Les sp?cialistes concern?s ont certes communiqu? des appr?ciations divergentes de la capacit? de travail de la recourante dans l?exercice de son activit? habituelle demploy?e de production (50 % selon le rapport du Centre N.__ du 8 aoùt 2018, p. 10 ; 80 % selon le rapport dexamen du SMR du 24 septembre 2014, p. 15). Cela ?tant, ils ont unanimement considr? que cette derni?re ?tait apte ? exercer une activit? adapt?e (m?nageant le rachis et les membres sup?rieurs, ainsi que sans port de charges lourdes) ? plein temps sans baisse de rendement (cf. notamment, rapport du Centre N.__ du 8 aoùt 2018, p. 10).

b) Ainsi, au vu de ces appr?ciations sp?cialises, on peut considrer que la situation somatique de la recourante est demeur?e stationnaire depuis 2011, voire juin 2012 au plus tard, et confirmer l?exigibilit? dfinie par les rhumatologues de ce point de vue. La recourante ne fait au surplus valoir aucun grief dans ce registre, de sorte qu?il n?y a pas lieu de s?y attarder davantage, ni dailleurs de donner suite ? sa suggestion dinstruction compl?mentaire ? cet ?gard.

7. a) Le volet psychiatrique du cas de la recourante a fait l?objet d?valuations sp?cialises plus nuances. Le Centre F.__ a retenu un trouble somatoforme indiff?renci? et un trouble de ladaptation avec raction mixte anxieuse et dpressive (cf. rapport du 11 juin 2012, p. 10). Le SMR a pos? le diagnostic de trouble somatoforme indiff?renci? et de trouble anxieux et dpressif mixte (cf. rapport du 24 septembre 2014, p. 11). Sagissant du Centre N.__, il a considr? que la recourante ne pr?sentait aucune atteinte ? la sant? psychique. La symptomatologie observ?e relevait bien plut?t dune amplification, soit dun probl?me de comportement, mais non dune pathologie (cf. rapport du Centre N.__ du 8 aoùt 2018, p. 9, et ?valuation psychiatrique du 10 juillet 2018, p. 29). L?ensemble des sp?cialistes ont en revanche retenu labsence de rpercussion de l?État de sant? psychique de la recourante sur sa capacit? de travail.

b) La recourante considre que sa situation na pas ?t? investigu?e conform?ment ? la nouvelle jurisprudence en mati?re de troubles somatoformes douloureux et que larr?t cantonal du 17 janvier 2017 na pas ?t? ex?cut? ? satisfaction. A son avis, lappr?ciation du Centre N.__ constitue une appr?ciation diff?rente de sa situation, qui ne tiendrait pas compte ? ? tort ? du diagnostic de trouble somatoforme douloureux pos?, selon elle, par l?ensemble des müdecins pr?c?demment consult?s. Elle estime ds lors que l?opinion du Centre N.__ ne rev?t aucune valeur probante et que ce centre a failli ? sa mission en ne proc?dant pas ? l?examen de la capacit? de travail ? laune des indicateurs pertinents.

c) Le raisonnement de la recourante ne saurait ätre suivi. En effet, le
Dr S.__, pour le compte du Centre F.__, a expos? en dtail les motifs layant conduit ? ?carter tout diagnostic psychique en l?occurrence, au profit dune amplification des sympt?mes ne relevant pas dune pathologie psychiatrique. Il a en particulier mis en ?vidence les importantes discordances observes entre le comportement de la recourante et la pauvret? des constats cliniques (cf. ?valuation psychiatrique du 10 juillet 2018, p. 27-29). Ainsi que le souligne le Dr S.__ dans le compl?ment du 13 mai 2019, son appr?ciation nest au demeurant pas v?ritablement en contradiction avec les observations rapportes par les examinateurs pr?cdents. Tant le Centre F.__ que le SMR avaient signal? renoncer ? poser un diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant et relev? labsence de gravit? du tableau clinique pr?sent?. Le Centre F.__ pr?cisait qu?il n?y avait ? pas d?l?ment en faveur dun syndrome douloureux somatoforme persistant ?, vu des plaintes somatiques focalises non seulement ? sur les douleurs mais ?galement sur des troubles oculaires et des vertiges ?. Les plaintes subjectives ?taient plus importantes que les constatations objectives. (cf. rapport du 11 juin 2012, p. 10). Quant au SMR, il relevait labsence de douleurs intenses et dun sentiment de dätresse caract?ris?. Le tableau clinique n??tait pas considr? comme grave, faute de comorbidit? psychiatrique manifeste (cf. rapport du 24 septembre 2014, p. 13 et 14). Quoi qu?en dise la recourante, le diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant, ?voqu? ? r?it?res reprises, n??tait donc pas absolument av?r? dans son cas. Un diagnostic similaire ? dans une acception moins grave de trouble somatoforme indiff?renci? ? paraissait ätre pos? par dfaut, en labsence dexplications congruentes justifiant la symptomatologie all?gu?e par la recourante. Dans ce contexte, lappr?ciation du Centre N.__ vient finalement apporter une explication convaincante et coh?rente de la situation, en labsence de toute ?volution et de tout signe ?vocateur dune atteinte ? la sant? psychique dune certaine gravit?.

d) On ne peut par ailleurs considrer que le Centre N.__ se serait ?cart? du processus dexamen fix? par le Tribunal f?dral. Le Dr S.__, pour le compte du Centre N.__, a conclu ? une amplification des sympt?mes. Il sagit manifestement dun facteur dexclusion, express?ment envisag? par la Haute Cour dans sa r?cente jurisprudence, lequel rend inutile la conduite de la procédure de preuve structur?e selon les indicateurs pertinents (cf. consid. 5b supra). Ds lors, contrairement ? l?opinion de la recourante, le Centre N.__ pouvait se dispenser danalyser plus avant la capacit? de travail au moyen de la grille dindicateurs et se limiter ? conclure ? une exigibilit? enti?re.

Cela ?tant, on peut de toute fa?on observer que le Centre N.__ a soulign? ? r?it?res reprises que les ressources de la recourante demeuraient pr?serves, que le tableau clinique natteignait pas un degr? de gravit? fonctionnel important et que le crit?re de la coh?rence faisait dfaut en lesp?ce (cf. ?valuations rhumatologique et psychiatrique du 10 juillet 2018, p. 20, 21 et 27-29).

Enfin, lestimation de la capacit? de travail de la recourante, reposant sur une appr?ciation globale et consensuelle du cas, sinscrit dans la logique des constats consign?s par les experts du Centre N.__ et vient ainsi appuyer les appr?ciations ant?rieures verses ? son dossier. La recourante ne produit aucune pi?ce m?dicale nouvelle, en particulier sur le plan psychique, qui viendrait justifier linstruction compl?mentaire quelle requiert. On peut donc rejeter sa requ?te tendant ? l?organisation dune expertise judiciaire par appr?ciation anticip?e des preuves (cf. ? ce sujet : ATF 124 V 90 consid. 4b et 122 V 157 consid. 1d) et s?en tenir aux conclusions communiques par le Centre N.__.

8. a) En dfinitive, force est de se rallier ? lavis de lintim? et de l?ensemble des examinateurs mandat?s in casu pour considrer que la recourante est effectivement dot?e dune capacit? de travail enti?re, vraisemblablement depuis 2011 (cf. rapport dexpertise du Centre N.__ du 8 aoùt 2018, p. 9 et 10), mais au plus tard depuis juin 2012 (cf. rapport dexamen du SMR du 24 septembre 2014, p. 15), dans une activit? respectant les restrictions fonctionnelles mises en ?vidence sur le plan somatique.

b) Par ailleurs, la comparaison des revenus op?r?e par lintim? dans la dcision querell?e nappara?t pas critiquable, de sorte qu?on peut confirmer ici que la recourante ne subit aucun pr?judice ?conomique. Compte tenu dun degr? dinvalidit? nul, elle ne saurait donc pr?tendre ? des prestations de lassurance-invalidit?.

9. Vu ce qui pr?c?de, le recours, mal fond, doit ätre rejet? et la dcision de lintim? du 21 juin 2019 confirm?e.

a) En drogation ? lart. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en mati?re de contestations portant sur l?octroi ou le refus de prestations de l?AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise ? des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En lesp?ce, les frais judiciaires, arr?t?s ? 400 fr., sont imput?s ? la recourante qui succombe. Ils sont toutefois provisoirement laiss?s ? la charge de l?Etat, vu la dcision du 17 septembre 2019 lui octroyant lassistance judiciaire (art. 118 al. 1, let. b, CPC [Code de procédure civile du 19 dcembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).

b) N?obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait pr?tendre des dpens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).

c) La recourante b?n?ficie, au titre de l'assistance judiciaire, de la commission d'office d'un avocat en la personne de Me Jana Burysek, ? compter du 27 aoùt 2019 jusqu'au terme de la pr?sente procédure (art. 118 al. 1, let. c, CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).

Me Burysek a produit le relev? des op?rations effectues pour le compte de sa mandante en date du 17 avril 2020. Elle a fait État de 13 heures et 10 minutes consacres ? la pr?sente procédure depuis le 27 aoùt 2019. V?rifi?e doffice, la liste des op?rations peut ätre approuv?e. En dfinitive, il convient doctroyer ? Me Burysek un montant total de 2?680 fr. 10 (dbours forfaitaires ? 5 % et TVA de 7,7 % compris) pour l?ensemble de ses activit?s in casu.

Cette r?mun?ration est provisoirement support?e par le canton. La recourante est rendue attentive au fait qu'elle est tenue de rembourser les frais judiciaires et lindemnit? du conseil doffice, ds qu'elle sera en mesure de le faire en vertu de lart. 123 al. 1 CPC. Le Service juridique et l?gislatif est charg? de fixer les modalit?s de ce remboursement (cf. art. 5 RAJ [r?glement cantonal vaudois du 7 dcembre 2010 sur lassistance judiciaire civile ; BLV 211.02.3]).

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est rejet?.

II. La dcision rendue le 21 juin 2019 par l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud est confirm?e.

III. Les frais judiciaires, arr?t?s ? 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laiss?s ? la charge de l?Etat.

IV. Il nest pas allou? de dpens.

V. L'indemnit? d'office de Me Jana Burysek, conseil de la recourante, est arr?t?e ? 2?680 fr. 10 (deux mille six cent huitante francs et dix centimes), dbours et TVA compris.

VI. La b?n?ficiaire de lassistance judiciaire est, dans la mesure de lart. 123 CPC, applicable par renvoi de lart. 18 al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement des frais judiciaires et de lindemnit? du conseil doffice mis ? la charge de l?Etat.

La pr?sidente : La greffi?re :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi?, par l'envoi de photocopies, ? :

Me Jana Burysek, ? Lausanne (pour B.__),

Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud, ? Vevey,

- Office f?dral des assurances sociales, ? Berne.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :

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