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Urteil Kantonsgericht (VD)

Zusammenfassung des Urteils 2020/323: Kantonsgericht

Der Fall betrifft einen Mann, der aufgrund von Migräne und anderen gesundheitlichen Problemen eine Invalidenrente beantragt hat. Nach verschiedenen medizinischen Untersuchungen und Gutachten wurde ihm die Rente zunächst verweigert. Er legte jedoch Rekurs ein und forderte eine erneute Prüfung seines Falls. Es wurde festgestellt, dass er trotz seiner gesundheitlichen Probleme in der Lage sein sollte, in seinem Beruf zu arbeiten. Der Mann bestritt dies und argumentierte, dass seine gesundheitlichen Einschränkungen seine Arbeitsfähigkeit beeinträchtigen. Der Fall wurde vor Gericht verhandelt, und es wurde beschlossen, dass der Mann keine Invalidenrente erhalten sollte.

Urteilsdetails des Kantongerichts 2020/323

Kanton:VD
Fallnummer:2020/323
Instanz:Kantonsgericht
Abteilung:Sozialversicherungsgericht
Kantonsgericht Entscheid 2020/323 vom 23.04.2020 (VD)
Datum:23.04.2020
Rechtskraft:-
Leitsatz/Stichwort:-
Schlagwörter : Expert; Assur; Expertis; Phales; Expertise; Ficit; Cision; Moire; Lement; Aient; Examen; Ration; Vrier; Lment; Intress; Dical; Activit; Taient; Office; Invalidit; Centre; Decin; Incapacit; Alement; Sistance; Rence; Galement; Assistance; Intim; Action
Rechtsnorm:Art. 100 BGG;Art. 123 ZPO;Art. 18 SchKG;Art. 21 SchKG;Art. 37 SchKG;Art. 49 SchKG;Art. 55 SchKG;Art. 56 SchKG;Art. 6 SchKG;Art. 60 SchKG;Art. 7 SchKG;
Referenz BGE:-
Kommentar:
-

Entscheid des Kantongerichts 2020/323

TRIBUNAL CANTONAL

AI 290/18 - 123/2020

ZD18.040611



COUR DES ASSURANCES SOCIALES

___

Arr?t du 23 avril 2020

__

Composition : Mme Di Ferro Demierre, pr?sidente

M. Neu et Mme Dessaux, juges

Greffi?re : Mme Mestre Carvalho

*****

Cause pendante entre :

A.__, ? [...], recourant, repr?sent? par Me Georges Reymond, avocat ? Lausanne,

et

Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud, ? Vevey, intim?.

___

Art. 6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.

E n f a i t :

A. A.__ (ci-apr?s : l'assur? ou le recourant), n? en 1961, a ?t? scolaris? jusqu?en voie post-obligatoire sans obtenir de dipl?me. Il a ensuite ?uvr? comme ing?nieur du son puis concepteur cin?matographique, avant de s?occuper de son fils ds la naissance de celui-ci en 19[...] tout en exerant paralllement une activit? de veilleur de nuit durant deux ? trois ans (selon les versions). Ds 2008, lint?ress? a repris une activit? de concepteur cin?matographique indpendant, ? 30 %. Il sest vu allouer des prestations de l'aide sociale ? compter du 1er novembre 2010, ayant pr?c?demment v?cu dun h?ritage durant plusieurs annes.

En date du 31 janvier 2011, lassur? a dpos? une demande de prestations de l'assurance-invalidit? aupr?s de l?Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : l?OAI ou lintim?), tendant ? l'octroi d'une rente.

Aux termes dun rapport du 11 f?vrier 2011, le Dr L.__, müdecin praticien et müdecin traitant de l'assur?, a pos? le diagnostic de migraine invalidante depuis 2004, induisant une fatigabilit? excessive et un probl?me de concentration. Il a ajout? que l'activit? exerc?e jusqu'alors ?tait exigible ? 70 % avec une diminution de rendement imputable aux difficult?s de concentration ; les limitations pourraient toutefois ätre rduites par des mesures m?dicales, le traitement adapt? n'ayant cependant pas encore ?t? trouv?. Le 11 mars 2011, ce müdecin a encore pr?cis? que l'assur? ? dont l?examen neurologique ?tait normal ? souffrait quotidiennement de c?phales diffuses et invalidantes et que, tous les trois ? quatre jours, ces c?phales ?taient ? ? type de migraines vrais ? type dh?micr?nie ? aussi bien ? gauche qu?? droite.

Par rapport du 13 avril 2011, le Dr B.__, neurologue, a indiqu? qu?il avait vu l'assur? en 2001 en raison dune fatigue avec maladresse et interversion des syllabes, et que l?examen clinique neurologique ?tait alors normal. Se r?f?rant ? un nouveau contrle le 12 avril 2011, le Dr B.__ a relev? que l'int?ress? se plaignait de c?phales depuis cinq ? six ans, que celles-ci ?taient en voie dexacerbation depuis trois mois et qu'il annonait ?galement des troubles de la concentration en augmentation ; ? cet ?gard, ledit sp?cialiste a ?voqu? de probables troubles neuropsychologiques avec troubles de la concentration et de l'attention chez un patient connu pour une ancienne dyslexie. Pour le Dr B.__, l'activit? exerc?e jusqu'alors ?tait exigible au moins ? 70 % sans diminution de rendement, ?tant nanmoins soulign? qu?un traitement ? base dInderal et de Saroten retard pourrait diminuer la fr?quence et lintensit? des c?phales.

Sur mandat de l'OAI, l'assur? a ?t? examin? par la psychologue J.__, sp?cialiste en neuropsychologie. Dans son rapport du 27 mai 2011, cette derni?re a signal? un score de dpression limite. Elle a par ailleurs conclu ? un ralentissement modr? des temps de raction simples et dans la plupart des t?ches effectues sous contrainte temporelle, ? des difficult?s d'apprentissage d'un mat?riel nouveau (verbal ou visuo-spatial) mais sans perte d'information apr?s quarante-cinq minutes, ? des fonctions instrumentales globalement pr?serves (langage oral et ?crit, calcul, praxies, gnosies), ainsi qu?? de bonnes capacit?s de raisonnement sur mat?riel visuo-spatial. Elle a ajout? que, du point de vue strictement neuropsychologique, l'assur? pouvait travailler ? plein temps moyennant une baisse de rendement de l'ordre de 30 % ; les douleurs, lorsquelles ?taient pr?sentes, engendraient toutefois une fatigue importante et ne permettaient certainement pas dätre au travail ? 100 %.

Par rapport du 18 juillet 2011, le Dr B.__ a pos? les diagnostics incapacitants de c?phales essentiellement tensionnelles et de troubles neuropsychologiques caract?ris?s par un ralentissement des temps de raction, des difficult?s d'apprentissage et une fatigabilit?, depuis 2005. Il a pr?cis? qu?un examen dimagerie ralis? le 8 juillet 2011 ? et dment annex? ? avait mis en ?vidence un petit an?vrisme de l'art?re vert?brale droite sans autre anomalie, mais que cette dcouverte fortuite ne pouvait pas rendre compte des c?phales. Il a ajout? que le pronostic allait dpendre de la r?ponse au traitement dInderal et de Saroten instaur? le jour m?me, ainsi que d'un probable État dpressif sous-jacent eu ?gard au score de dpression limite ?voqu? lors de l?examen neuropsychologique. Considrant que les c?phales de tension, les troubles neuropsychologiques modr?s et le probable État dpressif modr? se manifestaient par des troubles de l'attention et de la concentration et une fatigabilit?, le Dr B.__ a conclu ? une exigibilit? de 70 % sans diminution de rendement, avec une possible rduction des restrictions par le biais du nouveau traitement prescrit.

Dans un rapport du 2 aoùt 2011, le Dr L.__ a pos? les diagnostics incapacitants de migraines invalidantes et d'asth?nie, sans modification depuis son pr?cdent compte-rendu. Il a signal? des restrictions sous forme de fatigabilit?, de probl?mes de concentration et de c?phales, et a indiqu? que l'activit? exerc?e jusqu'alors ?tait exigible ? 50 % avec une diminution de rendement de 50 % compte tenu de la fatigabilit? et des probl?mes de concentration. Il a ajout? que les diff?rents traitements, y compris celui derni?rement mis en place par le Dr B.__, n'avaient pas apport? d'am?lioration.

Par rapport du 10 aoùt 2011, le Dr F.__, du Service m?dical r?gional de l?AI (ci-apr?s : le SMR), a considr? que la capacit? de travail ?tait de 70 % dans l'activit? habituelle de cinaste comme dans toute autre activit? adapt?e aux limitations fonctionnelles de l'assur?.

Par dcision du 20 octobre 2011, confirmant un projet de dcision du 13 septembre 2011, l?OAI a rejet? la demande de prestations de lassur?. Se fondant sur une capacit? r?siduelle de travail de 70 % dans toute activit? adapt?e aux limitations fonctionnelles, respectivement une diminution de rendement de 30 % dans toute activit?, l?office a retenu un degr? d'invalidit? de 37 % insuffisant pour ouvrir le droit ? une rente. Il a en outre considr? que des mesures professionnelles ne seraient pas susceptibles de diminuer le pr?judice ?conomique de l'assur?, au vu des limitations fonctionnelles et des difficult?s d'apprentissage de ce dernier.

Le 24 novembre 2011, lassur? a saisi la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal dun recours contre la dcision susdite, produisant dans ce contexte deux certificats m?dicaux ?tablis les 2 aoùt 2011 et 15 f?vrier 2012 par le Dr L.__ ? l?un arr?tant la capacit? de travail ? 50% pour une dur?e de six mois, lautre faisant État d'un arr?t de travail ? 100% du 15 f?vrier au 15 mai 2012.

Par arr?t du 16 mai 2013 (AI 340/11 ? 112/2013), la juridiction cantonale a admis le recours de lassur? et annul? la dcision susmentionn?e, la cause ?tant renvoy?e ? l?OAI pour compl?ment dinstruction puis nouvelle dcision. La Cour a plus particuli?rement retenu que l?office s??tait prononc? sur la base dun État de fait incomplet, ds lors que les interrogations r?sultant des rapports de la psychologue J.__ et du Dr B.__ quant ? l?État de sant? psychique de lassur? demeuraient enti?res (consid. 5a). Aussi y avait-il lieu de renvoyer laffaire ? l?OAI pour qu?il en compl?te linstruction par la mise en ?uvre dune expertise psychiatrique puis rende une nouvelle dcision (consid. 6b).

B. Reprenant l'instruction de l'affaire, l'OAI a confi? un mandat d'expertise ? la Dre K.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie. Dans son rapport du 4 mars 2014, l?experte na retenu aucun diagnostic psychiatrique se rpercutant sur la capacit? de travail. Elle a par ailleurs conclu, en guise datteinte non incapacitante, ? un tableau somatoforme avec composante hypocondriaque et de somatisation (F45). Sur ce point, elle a expos? que lassur? navait pas de comorbidit? psychiatrique ? m?me de restreindre son exigibilit? professionnelle, que le processus maladif avait pu s??tendre sur de nombreuses annes dans la mesure où lint?ress? navait jamais travaill? ? plein temps, et qu?il n?y avait pas de perte dint?gration sociale. Elle a ajout? que le processus dfectueux de rsolution du conflit navait pas clairement ?t? ?tabli mais que la composante familiale (diagnostic de fibromyalgie pos? la s?ur) et le confort mat?riel dans lequel lassur? aurait pass? une bonne partie de son existence pourraient avoir une influence sur la motivation de celui-ci ? travailler ? plein temps. Enfin, l?experte a not? que le traitement ?tait dcrit comme partiellement efficace par lint?ress?, ce dernier naffichant aucun signe de non coop?ration. Dans ces conditions, la Dre K.__ a conclu que lassur? avait les moyens psychiatriques de travailler au maximum des taux reconnus par les examens neurologiques et neuropsychologiques.

Sur cette base, par avis m?dical du 27 mars 2014, la Dre H.__, du SMR, a conclu ? une pleine capacit? de travail sur le plan psychique, les troubles neuropsychologiques et les c?phales chroniques justifiant pour leur part une baisse de rendement de 30 % dans toute activit?.

Par dcision du 13 aoùt 2014, confirmant un projet du 13 mai 2014, l?OAI a ni? tout droit ? un reclassement et ? une rente dinvalidit?. Compte tenu de la pleine capacit? de travail reconnue au niveau psychiatrique et dune baisse de rendement de 30 % en lien avec les troubles neuropsychologiques et les c?phales chroniques, l?office s?en est tenu au degr? dinvalidit? de 37 % pr?c?demment arr?t? et a, ds lors, r?it?r? ses motifs de refus de rente dinvalidit? et de mesures professionnelles.

Le 15 septembre 2014, lassur? a df?r? laffaire devant le Tribunal de cans. A cette occasion, il a notamment produit une attestation ?mise le 18 juin 2014 par le Dr L.__ signalant des c?phales et des migraines invalidantes, avec des douleurs quasi quotidiennes r?sistant aux diff?rents traitements et induisant une impossibilit? dassurer un poste de travail ? 100 %.

Par arr?t du 15 aoùt 2016 (AI 207/14 ? 209/2016), la juridiction cantonale a admis le recours de lassur? et annul? la dcision attaqu?e, la cause ?tant renvoy?e ? lintim? pour compl?ment dinstruction dans le sens des considrants puis nouvelle dcision. La Cour a retenu en r?sum? que l?expertise de la Dre K.__ ne satisfaisait pas aux exigences jurisprudentielles en la mati?re (consid. 5) et que l?on ne pouvait en dfinitive se prononcer sur l??tiologie ? somatique ou psychique ? des plaintes annonces (consid. 6). Partant, il appartenait ? l?OAI de mettre en ?uvre une expertise psychiatrique avec la facult? dy associer, cas ?chant, tout autre sp?cialit? m?dicale jug?e opportune (consid. 7).

C. L?OAI a cons?quemment mis sur pied une expertise pluridisciplinaire aupr?s du Centre [...] (ci-apr?s : le Centre T.__) ? [...], où lassur? a ?t? examin? par les Drs C.__, sp?cialiste en müdecine interne, N.__, sp?cialiste en neurologie, et Q.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, ainsi que par le psychologue R.__, sp?cialiste en neuropsychologie. Aux termes de leur rapport du 23 f?vrier 2017, les experts n?ont retenu aucune atteinte incapacitante. Au chapitre des atteintes dpourvues dimpact sur la capacit? de travail, ils ont signal? des c?phales tensionnelles et m?dicamenteuses (pr?sentes depuis de nombreuses annes, avec aggravation progressive), une hypertension art?rielle de stade I trait?e ds 2010, un pyrosis trait? ds 2010, un bruxisme, ainsi que des sensations vertigineuses de type inconfort dans l'espace. Ils ont notamment motiv? leur position comme suit :

"SYNTH?SE ET DISCUSSION

[...]

Situation actuelle et conclusions

Sur le plan de la müdecine interne, il n'est pas not? d'affection significative et pouvant altrer la capacit? de travail. L'hypertension art?rielle est bien compens?e, l'examen clinique rassurant. Les examens biologiques effectu?s ne permettent pas d'identifier une affection susceptible de sugg?rer une origine somatique aux affections dclares en particulier ? la fatigue chronique.

Sur le plan neurologique, Monsieur A.__ se plaint actuellement de c?phales quotidiennes dcrites comme de localisation plut?t frontale, ? type de pression avec des tiraillements oculaires, des nauses sans vomissements, des troubles de la concentration. Lorsque les maux de t?te sont importants, le patient tente de lutter contre ces derniers par la prise d'AINS, de Migraine-Kranit et si n?cessaire d'un triptan. Il a ?galement tent? des traitements de müdecine naturelle par hom?opathie, oligoth?rapie, aromath?rapie et actuellement acupuncture.

Monsieur A.__ admet que les m?dicaments calment les maux de t?te, mais qu'ils entranent des effets secondaires intol?rables sous forme de troubles de la concentration, cause de son incapacit? de travail compl?te.

En r?sum?, l'examen neurologique effectu? dans le cadre du pr?sent bilan est ? considrer comme sans anomalie significative.

Nous avons revu les documents radiologiques ? disposition. Les diverses IRM c?r?brales pratiques depuis 2011 sont sans anomalie hormis un petit an?vrisme de 2 millimätres sur le segment V-4 de l'art?re vert?brale droite, tr?s certainement asymptomatique au vu de sa localisation et de sa petite taille. On peut donc ?carter toute relation potentielle entre les maux de t?te et cette anomalie vasculaire qu'il convient de surveiller, mais qui ne justifie actuellement pas, de par sa petite taille, des mesures chirurgicales.

Sur le plan diagnostique, la description donn?e actuellement par Monsieur A.__ de ses maux de t?te ?voque des c?phales tensionnelles plut?t que des c?phales mixtes ou migraineuses.

Monsieur A.__ se plaint ?galement de sensations vertigineuses ? type de troubles de l'?quilibre, de quelques tremblements de la l?vre sup?rieure droite et d'un bruxisme qui sont sans traduction significative ? l'examen clinique, qui ne repr?sentent tr?s certainement pas une cause d'incapacit? de travail.

Sur le plan th?rapeutique, il convient de poursuivre le traitement actuellement en cours ; nanmoins, il est ?vident que la consommation importante d'AINS, d'antalgiques et de triptan est cause d'une chronicisation des maux de t?te sous forme de c?phales m?dicamenteuses. Il conviendrait donc, idalement, qu'un sevrage m?dicamenteux soit organis?, si n?cessaire en milieu hospitalier. Apr?s sevrage m?dicamenteux, il conviendra de reprendre, selon l'importance et la fr?quence des maux de t?te, l'administration raisonnable d'antalgiques ni n?cessaire.

Sur le plan de la capacit? de travail, bien qu'on puisse admettre que l'importance des maux de t?te et les effets secondaires ?ventuels des traitements puissent repr?senter un certain handicap dans l'activit? pralable de Monsieur A.__, rien ne permet de conclure qu'il existe effectivement une incapacit? de travail significative, d'autant plus qu'une prise en charge th?rapeutique correcte devrait ätre ? m?me de diminuer significativement la fr?quence des maux de t?te. Nous ne retenons donc pas, sur le plan strictement neurologique, d'incapacit? de travail. Comme susmentionn?, les troubles de l'?quilibre, les tremblements de la l?vre et le bruxisme ne repr?sentent pas non plus une cause d'incapacit? de travail.

Sur le plan neuropsychologique, il n'est pas possible de conclure ? une atteinte neuropsychologique significative et la capacit? de travail doit ätre considr?e comme compl?te dans des activit?s professionnelles correspondant au niveau de formation de l'expertis?, ? savoir un brevet de fin de scolarit? obligatoire.

Sur le plan psychique, sur la base des ?l?ments anamnestiques et de notre observation, on ne retient pas d'affection psychiatrique.

On pourrait tout au plus dcrire un trouble de l'adaptation avec une raction mixte anxiodpressive ?voluant vers une dysthymie. On retrouve la description d'une fatigue, mais qui n'est pas observ?e. Toutefois, la fatigue impose des repos durant une demi-heure le matin et une heure l'apr?s-midi ? Monsieur A.__. Il y a une augmentation de la fatigabilit? qui est survenue depuis la derni?re ?valuation psychiatrique. Il n'y a pas de tristesse ni d'anh?donie, mais des troubles de la concentration, raison pour laquelle il a renonc? au modlisme et raison pour laquelle il ne parvient pas ? suivre un film jusqu'? son terme, mais ? nouveau, les troubles de la concentration ne font pas l'objet d'une observation durant l'entretien. Il n'y a pas de dysphorie qui est fr?quemment dcrite en cas de dpression sur les sujets masculins. Il n'y a pas non plus de pessimisme, de sentiment de culpabilit? ou de dvalorisation, ou perte de confiance en soi et on n'observe pas non plus d'ides noires ou d'ides de suicide.

On ne retrouve pas d'anxi?t? actuellement. Il n'y a pas d'?pisode d'anxi?t? paroxystique. Il y avait une timidit? par le pass?, mais cela a cess?. Il n'y a pas non plus d'?l?ment d'anxi?t? g?n?ralis?e.

Un trouble somatoforme a ?t? rapport? en 2014, lors d'une expertise. Pour rappel, une somatisation (F45) est notamment caract?ris?e par un sentiment persistant de dätresse. Il en est de m?me pour un trouble hypochondriaque (F45.2). Cette dätresse n'est pas observ?e chez Monsieur A.__ et pour cette raison, nous ne retenons pas de troubles somatoformes, malgr? la description de plaintes somatiques.

Monsieur A.__ conserve de bonnes ressources personnelles. Il est autonome pour ses affaires personnelles et l'entretien de son int?rieur. Il conserve des activit?s plaisantes comme la musique ou le cin?ma.

On peut s'interroger sur la structure de la personnalit?, mais on ne retrouve pas v?ritablement d'?l?ment pour un trouble de la personnalit?. Toutefois, on rel?vera qu'il ne s'est pas beaucoup confront? au monde adulte, notamment dans son activit? professionnelle. Il a v?cu longtemps chez sa m?re, jusqu'? l'?ge de 30 ans, puis il a ?t? p?re au foyer. Il a ensuite v?cu sur l'h?ritage du papa et il ne s'est jamais v?ritablement confront? au march? de l'emploi depuis le dbut des annes 90.

En cons?quence, il n'y a pas d'incapacit? de travail dans la profession qu'il exerait par le pass?, ? savoir ing?nieur du son ni dans le domaine de concepteur cin?matographique. La capacit? de travail est enti?re, soit huit heures par jour sans diminution de rendement."

Sur le plan neuropsychologique, l?expert R.__ a plus pr?cis?ment relat? ce qui suit :

"Conclusions de l'examen neuropsychologique

R?sum?

L'examen neuropsychologique de cet expertis? de 56 ans se plaignant de troubles de l'attention et d'un ralentissement dans le contexte de c?phales ne met en ?vidence, au titre des dficits, qu'un trouble isol? en attention divis?e (TAP) et un dficit de l'apprentissage dans une t?che de m?moire ?pisodique verbale (RVLT), sans dperdition pathologique d'information avec le temps, toutefois.

Le rendement dans une t?che d'attention divis?e (d2-R) est modr?ment dficitaire, mais l'expertis? contrle tr?s bien les erreurs et il en r?sulte un indice de concentration dans la limite des normes. Il n'y a par ailleurs pas de signe de fatigabilit? attentionnelle dans cette t?che. On observe aussi une certaine lenteur, notamment dans des t?ches graphiques, mais sans dficit av?r?. Ces deux formes de ralentissement läger sont constates chez un expertis? qui pr?sente des comportements perfectionnistes.

Dans l'ensemble, les performances sont pauvres, inf?rieures aux normes (autour du centile 10) dans un certain nombre de sous-t?ches, mais sans qu'on puisse ?voquer des dficits. Il y a aussi quelques particularit?s au niveau ex?cutif, notamment en inhibition, mais suffisamment contenues et limites pour qu'on ne puisse conclure ? une atteinte ex?cutive.

Enfin, des temps de raction s?v?rement dficitaires dans une t?che d'alerte (TAP) n'apparaissent pas consistants compte tenu de leur extr?me variabilit?. Hormis cette variabilit?, on n'observe pas de signes de dfaut d'effort ni de discordance entre les tests, les tests sp?[cif]iques de dtection du dfaut d'effort ?tant par ailleurs normaux.

Comparaison avec l'examen de mai 2011

Le profil neuropsychologique est superposable avec ce qui a ?t? observ? en 2011, si ce n'est que l'expertis? appara?t moins ralenti aujourd'hui qu'alors, les temps de r?ponse qui ?taient modr?ment dficitaires en 2011 ?tant aujourd'hui inf?rieurs aux normes, voire dans la norme (TMT A notamment). Seule l'alerte ? la TAP signe une dgradation s?v?re par rapport ? 2011, mais encore une fois dans un contexte de probable dfaut d'effort limit ? cette t?che. Le profil des scores en m?moire ?pisodique verbale est superposable ? celui de 2011, avec toutefois une am?lioration en ce qui concerne la reconnaissance, qui n'est plus dficitaire. La m?moire visuelle est superposable au rappel diff?r? de la Figure complexe ; le test de reconnaissance visuelle que nous avons utilis? est dans la norme, alors que l'apprentissage visuel au[x] 15 Signes ?tait inf?rieur aux normes en 2011, mais les deux t?ches ne sont pas strictement comparables.

Discussion

L'examen neuropsychologique ne met pas en ?vidence de troubles significatifs ? l'exclusion de difficult?s attentionnelles marginales (attention divis?e) et d'un dficit dans la phase d'apprentissage d'un mat?riel verbal compatible avec un trouble du rappel, mais pas du stockage ; ce dernier dficit, constant par rapport ? 2011, est observ? chez un expertis? qui a rencontr? des difficult?s scolaires et qui dit avoir souffert d'une dyslexie dans l'enfance, sur laquelle nous n'avons toutefois pas d'autres informations ; cependant, on peut se demander dans quelle mesure il ne s'agit pas d'un probl?me ancien, limit ? la m?moire verbale. Relevons par ailleurs l'excellente comp?tence de l'expertis? en m?moire de travail. Enfin, Monsieur A.__ n'est certes pas tr?s rapide dans de nombreuses t?ches, attentionnelles ou non, mais on n'observe plus les dficits ponctuels identifi?s en 2011 et cela est observ? chez un expertis? qui pr?sente des signes comportementaux d'anxi?t?, et surtout de perfectionnisme.

Par ailleurs, nous n'observons pas de signes neuropsychologiques compatibles avec une suspicion de dmence dg?n?rative pr?coce chez un expertis? qui rapporte une anamn?se familiale de troubles de la m?moire dans l'?ge avanc? et qui ?voque m?me une grand-m?re qui aurait souffert d'une maladie d'Alzheimer. Il y a certes un läger dficit en m?moire ?pisodique verbale avec une tendance aux intrusions, mais sans dperdition pathologique d'information avec le temps et les autres t?ches sensibles, comme l'?vocation lexicale cat?gorielle, les dessins du cube et de la montre, les pantomimes d'usage d'objets, la copie de la Figure de Rey, la m?moire de travail et les Similitudes de la WAIS-IV sont normales."

Par avis m?dical du 2 mai 2017, le Dr D.__, du SMR, sest ralli? aux conclusions de l?expertise pr?cit?e.

En date du 30 novembre 2017, l?OAI a adress? ? lassur? un projet de dcision dans le sens dun refus de rente dinvalidit? et de mesures professionnelles. Dans sa motivation, l?office a en particulier considr? que, selon l?expertise pluridisciplinaire ralis?e au Centre T.__, lassur? disposait dune pleine capacit? de travail dans toute activit?, sans aucune limitation fonctionnelle dordre psychiatrique ou somatique. Ds lors, des mesures professionnelles n??taient pas n?cessaires et le droit ? une rente dinvalidit? n??tait pas ouvert.

Apr?s plusieurs prolongations de dlai, lassur?, sous la plume de son conseil, a fait part de ses objections par ?crit du 30 juillet 2018. Pour lessentiel, il a contest? qu?une pleine exigibilit? lui soit dsormais reconnue, alors m?me que le degr? dinvalidit? avait pr?c?demment ?t? fix? ? 37 %. Lint?ress? a plus particuli?rement critiqu? l?expertise du Centre T.__ et sest pr?valu dun rapport du 17 mai 2018 cons?cutif ? un bilan ralis? par V.__ et S.__, neuropsychologues aupr?s de l?Institution de [...]. De ce bilan, on extrait notamment ce qui suit :

"Conclusion : cet examen neuropsychologique met en ?vidence :

? un ralentissement s?v?re des temps de ractions simples, avec des performances tr?s fluctuantes, ainsi qu'en lecture et dnomination sous contrainte temporelle ;

? des difficult?s en attention divis?e (ralentissement et erreurs) ;

? sur le plan mn?sique, malgr? des capacit?s d'encodage pr?serves, des performances modr?ment dficitaires en reconnaissance verbale et dans une moindre mesure visuelle.

L'orientation spatio-temporelle, les capacit?s langagi?res, le calcul oral, les praxies gestuelles et visuo-constructives, les gnosies visuelles et spatiales, la m?moire ? court terme et de travail verbale et visuelle, les fonctions ex?cutives, le raisonnement sur mat?riel non verbal sont pr?serv?s.

Les difficult?s neuropsychologiques actuelles ne refl?tent pas l'importance des plaintes du patient au quotidien. D'intensit? plus importante au niveau de la vitesse de traitement et de l'attention, elles sont globalement de degr? läger et d'InterprÉtation dlicate en raison de scores l?g?rement insuffisants aux tests de validation des sympt?mes.

A noter par ailleurs que nous n'avons observ? aucun signe du point de vue strictement neuropsychologique laissant suspecter une atteinte c?r?brale organique. Les r?sultats du pr?sent examen sont ? interpr?ter ? la lumi?re des donnes m?dicales. La m?dication et les douleurs chroniques peuvent avoir un impact sur les performances cognitives et engendrer des fluctuations. D'un point de vue strictement neuropsychologique, les difficult?s actuelles peuvent contribuer ? diminuer l?g?rement le rendement au sein d'une activit? n?cessitant une rapidit? d'ex?cution."

Par avis m?dical SMR du 13 aoùt 2018, le Dr D.__ a observ? qu?? la lumi?re des examens neuropsychologiques successifs auxquels lassur? avait ?t? soumis (en mai 2011, dcembre 2016 et mai 2018), les troubles attentionnels ?taient modestes et n??taient pas de nature ? limiter l?exigibilit? professionnelle dans une activit? correspondant au niveau de formation de lint?ress?, sans rapidit? dex?cution particuli?re. Sagissant plus pr?cis?ment du rapport de bilan neuropsychologique du 17 mai 2018, il napportait aucun ?l?ment de nature ? modifier la pertinence des conclusions de l?expertise du Centre T.__.

Par dcision du 17 aoùt 2018, l?OAI a confirm? son projet du 30 novembre 2017 dont il a repris la motivation. De surcroùt, par lettre daccompagnement du m?me jour, l?office a r?fut? les objections souleves par lassur? en reprenant les ?l?ments mis en avant dans lavis SMR susdit.

D. Agissant par l?entremise de son conseil, A.__ a recouru le 24 septembre 2018 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal ? l?encontre de la dcision pr?cit?e, concluant principalement ? son annulation [recte : r?forme] et ? l?octroi de mesures professionnelles et dune rente dinvalidit?, subsidiairement ? son annulation et au renvoi de la cause ? lintim? pour nouvelle dcision dans le sens des considrants. Pralablement, le recourant a requis le b?n?fice de lassistance judiciaire. A titre de mesures dinstruction, il a en outre sollicit? une nouvelle expertise, laudition de t?moins et la fixation dune audience. Sur le fond, le recourant a contest? disposer dune pleine capacit? de travail dans toute activit?, rappelant qu?un taux dinvalidit? de 37 % lui avait pr?c?demment ?t? reconnu. Il a en particulier critiqu? les conclusions de l?expertise du Centre T.__ et sest pr?valu, quant ? lui, de l?expertise ralis?e ? l?Institution [...], ignor?e par l?OAI (? linstar dun courrier lectronique du 27 avril 2018). Il a ajout? que ses maux de t?te s??taient aggrav?s et que sa fatigabilit? comme la diminution de sa concentration navaient pas ?t? correctement ?values, respectivement avaient ?t? minimises. Le recourant a de surcroùt argu? que de bonnes ressources personnelles lui avaient ?t? imputes afin de minimiser limpact incapacitant des c?phales et de probl?mes de concentration dont il souffrait. Il a ?galement reproch? ? l?OAI de s?ätre fond sur son niveau de formation pour lui refuser lacc?s ? des mesures professionnelles et ? une rente dinvalidit?. Enfin, lint?ress? a soutenu quaucune activit? n??tait adapt?e ? sa situation.

Par dcision du 27 septembre 2018, la juge instructrice a accord au recourant le b?n?fice de lassistance judiciaire avec effet au 23 aoùt 2018 et lassistance doffice dun avocat en la personne de Me Georges Reymond.

Appel? ? se prononcer sur le recours, lintim? en a propos? le rejet par r?ponse du 11 octobre 2018.

Par r?plique du 5 dcembre 2018, le recourant a confirm? ses pr?cdents motifs et conclusions ainsi que ses r?quisitions, pr?cisant solliciter laudition du Dr L.__ en tant que t?moin. Lint?ress? a par ailleurs mis en cause l?objectivit? des experts du Centre T.__, ceux-ci ayant conclu ? une pleine capacit? de travail nonobstant des carences neuropsychologiques. Il a ?galement invoqu? les limitations engendres non seulement sur le plan professionnel mais ?galement sur le plan privat, dans la mesure où il avait une vie sociale pauvre et ne pouvait plus faire de modlisme en raison de ses probl?mes de concentration.

Dupliquant le 7 janvier 2019, lintim? a maintenu sa position.

E n d r o i t :

1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-invalidit? (art. 1 al. 1 LAI [loi f?drale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidit? ; RS 831.20]). Les dcisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l?objet dun recours devant le tribunal des assurances du si?ge de l?office concern? (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l?occurrence, dpos? en temps aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2. En l?occurrence, est litigieux le droit du recourant ? des mesures professionnelles et ? une rente dinvalidit?, suite ? la demande de prestations dpos?e le 31 janvier 2011.

3. A titre liminaire, il appert que, sous langle procdural, le recourant reproche ? lintim? de ne pas avoir donn? suite ? un courrier lectronique du 27 avril 2018 (cf. m?moire de recours du 24 septembre 2018 p. 9). Force est nanmoins de constater que le dossier de la cause ne contient aucune trace dun tel courrier lectronique. Sur ce point, les all?gations du recourant ne sont donc aucunement ?tayes, de sorte qu?il y a lieu de les ?carter sans approfondir davantage lanalyse.

4. a) Linvalidit? se dfinit comme lincapacit? de gain totale ou partielle qui est pr?sum?e permanente ou de longue dur?e et qui r?sulte dune infirmit cong?nitale, dune maladie ou dun accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est r?put?e incapacit? de gain toute diminution de l?ensemble ou dune partie des possibilit?s de gain de lassur? sur un march? du travail ?quilibr? dans son domaine dactivit?, si cette diminution r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique et quelle persiste apr?s les traitements et les mesures de radaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant ? lincapacit? de travail, elle est dfinie par lart. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de laptitude de lassur? ? accomplir dans sa profession ou son domaine dactivit? le travail qui peut raisonnablement ätre exig? de lui, si cette perte r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique. En cas dincapacit? de travail de longue dur?e, lactivit? qui peut ätre exig?e de lassur? peut aussi relever dune autre profession ou dun autre domaine dactivit?.

Lassur? a droit ? une rente si sa capacit? de gain ou sa capacit? daccomplir ses travaux habituels ne peut pas ätre r?tablie, maintenue ou am?lior?e par des mesures de radaptation raisonnablement exigibles, s?il a pr?sent? une incapacit? de travail dau moins 40 % en moyenne durant une ann?e sans interruption notable et si, au terme de cette ann?e, il est invalide ? 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).

b) Pour pouvoir fixer le degr? d'invalidit?, l'administration ? en cas de recours, le juge ? se fonde sur des documents m?dicaux, ainsi que, le cas ?chant, des documents ?manant d'autres sp?cialistes pour prendre position. La t?che du müdecin consiste ? ?valuer l'État de sant? de la personne assur?e et ? indiquer dans quelle mesure et dans quelles activit?s elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les müdecins constituent une base importante pour appr?cier la question de savoir quelle activit? peut encore ätre raisonnablement exigible de la part de la personne assur?e (ATF 132 V 93 consid. 4 et les r?f?rences cites ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).

Selon le principe de la libre appr?ciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le tribunal appr?cie librement les preuves m?dicales qu'il a recueillies, sans ätre li? par des r?gles formelles, en proc?dant ? une appr?ciation compl?te et rigoureuse. Il doit examiner objectivement tous les documents ? disposition, quelle que soit la provenance, puis dcider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas davis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut?t qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m?dical, il est dterminant que les points litigieux aient fait l'objet d'une ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne ?galement en considration les plaintes exprimes par la personne examin?e, qu'il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance de l'anamn?se, que la description du contexte m?dical et l'appr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dment motives. Au demeurant, l'?l?ment dterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; ATF 125 V 351 consid. 3a et les r?f?rences ; TF 9C_453/2017 & 9C_454/2017 du 6 mars 2018 consid. 4.2).

Sagissant des rapports ?tablis par les müdecins traitants de lassur?, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l?exp?rience, la relation th?rapeutique et le rapport de confiance qui les lient ? leur patient les placent dans une situation dlicate pour constater les faits dans un contexte ass?curologique. Ce constat ne lib?re cependant pas le tribunal de procder ? une appr?ciation compl?te des preuves et de prendre en considration les rapports produits par l'assur?, afin de voir s'ils sont de nature ? ?veiller des doutes sur la fiabilit? et la validit? des constatations du müdecin de l'assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les r?f?rences cites ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

c) Selon la jurisprudence r?cente, tant les affections psychosomatiques que les affections psychiques et les syndromes de dpendance primaires ? des substances psychotropes doivent en principe faire l?objet dune procédure probatoire structur?e au sens de l?ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les r?f?rences cites ; voir ?galement ATF 145 V 215 consid. 5 et 6.2). Ainsi, le caract?re invalidant de telles atteintes doit ätre ?tabli dans le cadre dun examen global, en tenant compte de diff?rents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assur?e, de m?me que le crit?re de la r?sistance ? un traitement conduit dans les r?gles de lart (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).

5. Il est constant que la dcision de l?OAI du 20 octobre 2011 a ?t? annul?e par la Cour de cans le 16 mai 2013, compte tenu des interrogations r?sultant des rapports de la neuropsychologue J.__ et du neurologue B.__ quant ? l?État de sant? psychique de lassur?. La dcision subs?quemment rendue par l?OAI le 13 aoùt 2014 a, quant ? elle, ?t? annul?e par la juridiction cantonale le 15 aoùt 2016, aux motifs que l?expertise psychiatrique de la Dre K.__ ne satisfaisait pas aux exigences jurisprudentielles et que les pi?ces au dossier ne permettaient pas de se prononcer sur l??tiologie des plaintes.

Cest dans ce contexte qua ?t? mise en ?uvre une nouvelle expertise, ralis?e au Centre T.__ par les Drs C.__, N.__, Q.__ avec le concours du neuropsychologue R.__ ? expertise sur laquelle lintim? sest fond pour rendre la dcision attaqu?e dans le cadre du pr?sent litige.

a) Pour ce qui est tout dabord de laspect psychiatrique, aucune atteinte na ?t? retenue par l?expert Q.__, lequel a estim? que l?on pouvait tout au plus dcrire un trouble de ladaptation avec une raction anxiodpressive ?voluant vers une dysthymie. Pour le surplus, il a indiqu? ne pas retrouver la fatigue ou les troubles de concentration dcrits par lassur?. Sagissant du trouble somatoforme retenu en 2014 par la Dre K.__, l?expert Q.__ a expos? qu?une telle atteinte ?tait caract?ris?e par un sentiment persistant de dätresse mais que cette dätresse n??tait pas observ?e chez lint?ress?. Aussi aucun trouble somatoforme n??tait-il retenu, malgr? la description de plaintes somatiques. Le Dr Q.__ a encore pr?cis? quaucun ?l?ment ne plaidait v?ritablement dans le sens dun trouble de la personnalit? ; ? cet ?gard, il a relev? que lassur? avait v?cu chez sa m?re jusqu?? l??ge de trente ans avant de devenir p?re au foyer puis de vivre sur l?h?ritage de son p?re, et qu?il ne s??tait jamais v?ritablement confront? au march? de l?emploi depuis le dbut des annes nonante. Dans ces conditions, l?expert psychiatre du Centre T.__ a retenu qu?il n?y avait aucune incapacit? de travail dans lactivit? exerc?e pr?c?demment, respectivement que la capacit? de travail ?tait enti?re sans diminution de rendement (cf. rapport dexpertise du 23 f?vrier 2017 p. 26 s.).

Cette appr?ciation nest remise en question par aucun ?l?ment s?rieux au dossier.

aa) Certes, un score de dpression limite ?tait observ? en 2011 (cf. rapport de la neuropsychologue J.__ du 27 mai 2011 et rapport du Dr B.__ du 18 juillet 2011). Une telle observation nest cependant pas suffisante pour poser un diagnostic pr?cis ? raison pour laquelle linstruction a d ätre compl?t?e. Or lanalyse effectu?e par l?expert Q.__ na pas montr? datteinte dpressive ; cette analyse a tout au plus mis en lumi?re l??ventualit? dun trouble de ladaptation avec raction anxiodpressive ?voluant vers une dysthymie, sans toutefois r?vler d?l?ments suffisamment concrets permettant de poser un diagnostic cat?gorique. Au surplus, dans son rapport dexpertise du 4 mars 2014, la Dre K.__ navait pas non plus diagnostiqu? de trouble de la lign?e dpressive.

On soulignera, au surplus, que nonobstant les comportements anxieux et perfectionniste not?s lors des tests neuropsychologiques (cf. rapport dexpertise du 23 f?vrier 2017 p. 23), l?expert Q.__ na pas retrouv? de signes danxi?t? lors de son examen psychiatrique, pas plus qu?il na retrouv? d?l?ments significatifs au niveau de la structure de personnalit? (cf. rapport dexpertise du 23 f?vrier 2017 p. 26 s.). Les comportements adopt?s devant l?expert neuropsychologue ne peuvent donc donner lieu ? un diagnostic psychiatrique.

Cela ?tant, labsence datteinte av?r?e dordre strictement psychique doit ätre confirm?e.

bb) Au niveau psychosomatique, il y a lieu de relever que la preuve dun tel trouble suppose en premier lieu un diagnostic ?manant dun expert (psychiatre) et sappuyant lege artis sur les crit?res dun système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6), en tenant compte en particulier du crit?re de gravit? inh?rent ? ce diagnostic (ATF 141 V 281 consid. 2.1.1 et 2.1.2) ? ? savoir, pour un trouble somatoforme douloureux, ? une douleur persistante, intense, saccompagnant dun sentiment de dätresse ? (Classification internationale des maladies [CIM-10], Chapitre V :Troubles mentaux et du comportement, F45.40 : Syndrome douloureux somatoforme persistant). Or force est de constater quaucun sentiment de dätresse na ?t? rapport? par l?expert Q.__ (cf. rapport dexpertise du 23 janvier 2017 p. 26), pas plus du reste que par l?experte K.__ dont le diagnostic de trouble somatoforme ? avec des composantes hypochondriaque et de somatisation ? que l?on p[ouvai]t int?grer dans ce tableau somatoforme ? ? reposait essentiellement sur lannonce de sympt?mes subjectifs nayant pu ätre corr?l?s ? une atteinte psychiatrique objectivable (cf. rapport dexpertise du 4 mars 2014 p. 6).

Aussi, au regard des exigences actuellement poses par la jurisprudence, force est dadmettre quaucun diagnostic psychosomatique ne peut ätre retenu dans le cas particulier.

cc) Eu ?gard ? ce qui pr?c?de, la Cour de cans ne peut que confirmer labsence datteinte psychiatrique av?r?e ou de trouble psychosomatique r?pondant aux crit?res pos?s en la mati?re.

Faute de diagnostic, il n?y a ds lors pas lieu, en l?occurrence, d?valuer le cas ? laune de la procédure probatoire structur?e instaur?e ? l?ATF 141 V 281 (cf. consid. 3c supra). Tout au plus rel?vera-t-on par surabondance que, contrairement ? ce que soutient le recourant (cf. m?moire de recours du 24 septembre 2018 p. 9 s.), il n?y a pas ? remettre en question le constat pos? par l?expert Q.__ quant ? l?existence de bonnes ressources personnelles, lint?ress? se montrant autonome pour ses affaires personnelles et l?entretien de son int?rieur et conservant des activit?s plaisantes comme la musique ou le cin?ma (cf. rapport dexpertise du 23 f?vrier 2017 p. 6). Ce constat demeure inchang? nonobstant les all?gations de lassur? concernant sa renonciation ? la pratique du modlisme et lappauvrissement de sa vie sociale (cf. r?plique du 5 dcembre 2018 p. 4) ? ?tant dailleurs soulign?, sur ce dernier point, que lint?ress? voit des amis de temps ? autres et reconna?t avoir ainsi gard une vie sociale (cf. rapport dexpertise du 23 f?vrier 2017 p .13).

b) Sur le plan neuropsychologique, l?expert R.__ a ni? toute atteinte s?v?re. Il a pr?cis? que l?examen neuropsychologique ne mettait pas en ?vidence de troubles significatifs, ? l?exclusion de difficult?s attentionnelles marginales (attention divis?e) et dun dficit dans la phase dapprentissage dun mat?riel verbal compatible avec un trouble du rappel mais pas du stockage. Sagissant de ce dernier dficit, l?expert a ?voqu? un probl?me ancien limit ? la m?moire verbale, lassur? ayant rapport? des difficult?s scolaires et une dyslexie au cours de l?enfance dont rien dautre n??tait connu. Il a en outre soulign? dexcellentes comp?tences en m?moire de travail. Le neuropsychologue R.__ a encore relev? que lassur? n??tait certes pas tr?s rapide dans de nombreuses t?ches attentionnelles ou non, mais que ce constat sinscrivait chez un assur? pr?sentant des signes comportementaux danxi?t? et de perfectionnisme. Il na de surcroùt pas retrouv? d?l?ments plaidant pour une dmence dg?n?rative pr?coce et a relev? que, s?il y avait certes un läger dficit en m?moire ?pisodique verbale avec une tendance aux intrusions, il n?y avait en revanche pas de dperdition pathologique dinformation avec le temps et les autres t?ches sensibles. Sur le vu de ces ?l?ments, le neuropsychologue R.__ a conclu ? une pleine capacit? de travail dans une activit? adapt?e correspondant au niveau de formation de l'assur? (cf. rapport dexpertise du 23 f?vrier 2017 p. 23 et 26).

aa) Dembl?e, la Cour de cans observe que l?expert R.__ a expos?, en dtail et de mani?re convaincante, les ?l?ments lui permettant de retenir que les dficits constat?s ?taient dimportance tr?s relative et n?engendraient donc pas dincapacit? de travail sur le plan neuropsychologique. Quoi qu?en dise le recourant (cf. r?plique du 5 dcembre 2018 p .2), il n?y a donc l? aucun manque dobjectivit?.

bb) Sagissant de l??volution entre l?examen neuropsychologique ralis? en 2011 et celui effectu? en 2017, l'expert R.__ a notamment pr?cis? que le profil neuropsychologique ?tait superposable ? ce qui avait ?t? observ? ? l??poque, avec une constance au niveau du dficit dans la phase dapprentissage dun mat?riel verbal. Quant aux temps de r?ponses modr?ment dficitaires en 2011, ils ?taient actuellement inf?rieurs ? la norme ou dans la norme. Une dgradation s?v?re depuis 2011 ?tait certes apparue ? la TAP (? test of attentional performance ?) ; elle sinscrivait toutefois dans un contexte de probable dfaut deffort limit ? cette t?che. L?expert a ajout? que le profil des scores en m?moire ?pisodique verbale ?tait superposable ? celui de 2011, avec une am?lioration au niveau de la reconnaissance qui n??tait plus dficitaire. Sagissant de la m?moire visuelle, elle ?tait pour lessentiel superposable ? 2011 bien que les tests utilis?s naient pas ?t? strictement identiques (cf. rapport dexpertise du 23 f?vrier 2017 p. 23).

Cela ?tant, il appara?t que les examens de 2011 et de 2017 dressent un tableau majoritairement uniforme et que les diff?rences constates sont dampleur tr?s relative, ne justifiant ? l??vidence pas de distinction particuli?re au niveau de l?exigibilit?. Or, si la neuropsychologue J.__ a retenu une capacit? de travail de 100 % ? linstar du neuropsychologue R.__, elle a ?galement conclu ? une diminution de rendement de l?ordre de 30 % (cf. rapport du 27 mai 2011) dont l?expert R.__ na pas fait État. Elle na cependant pas ?tay? cette affirmation et na notamment pas pr?cis? pourquoi les dficits constat?s ? somme toute modr?s ? ?taient susceptibles dimpacter le rendement de lassur?, de sorte que l?on peine ? suivre son raisonnement. En comparaison, lanalyse du neuropsychologue R.__ appara?t autrement plus dtaill?e et mieux motiv?e, sagissant du poids ? accorder aux carences en question. Il y donc lieu de la privil?gier.

cc) Quant ? l?examen neuropsychologique ralis? en 2018 ? l?Institution [...], il ne permet aucunement dinfirmer les conclusions de l?expert R.__. Nonobstant les dficits observ?s, les neuropsychologues V.__ et S.__ ont en effet pr?cis? que les difficult?s ?taient l?g?res et dinterprÉtation dlicate en raison de scores l?g?rement insuffisants aux tests de validation des sympt?mes. Une telle assertion ne peut donc quinciter ? la r?serve. Tout au plus les neuropsychologues ont-elles mentionn? que les dficits en question pouvaient contribuer ? diminuer l?g?rement le rendement dans une activit? n?cessitant une rapidit? dex?cution (cf. rapport du 31 juillet 2017 p. 4). Or tel nest vraisemblablement pas le cas des activit?s ? la port?e du recourant, compte tenu de son niveau de formation et de son parcours professionnel tels que r?sultant du dossier (voir ?galement avis m?dical SMR du 13 aoùt 2018). Corr?lativement, on rappellera que l?expert R.__ a conclu ? une pleine exigibilit?, sans aucune diminution de rendement, dans une activit? correspondant au niveau de formation de lassur? (cf. rapport dexpertise du 23 f?vrier 2017 p. 26). Cest ici le lieu de relever que contrairement ? ce que soutient lint?ress?, le droit aux prestations na aucunement ?t? refus sur la base de son niveau de formation (cf. m?moire de recours du 24 septembre 2018 p. 10), ce paramätre ayant uniquement ?t? pris en considration en tant qu??l?ment objectif participant ? la dtermination de l?exigibilit? dans le cas particulier (au sens de lart. 7 al. 2 LPGA).

dd) Il dcoule de ce qui pr?c?de que le volet neuropsychologique de l?expertise du Centre T.__ ne peut donc qu?ätre valid.

c) La Cour de cans ne voit en outre pas ce qui justifierait de s??carter des experts du Centre T.__ pour laspect somatique.

aa) Sur le plan de la müdecine interne, l?examen ralis? par l?expert C.__ na mis en lumi?re aucune affection significative susceptible daltrer la capacit? de travail de lassur? (cf. rapport dexpertise du 23 f?vrier 2017 p. 25). Rien au dossier ne vient mettre en doute ce constat.

bb) Sous langle neurologique, l?expert N.__ a fait État dun examen sans anomalie significative. Il a pr?cis? que les c?phales de lassur? ?taient plut?t dorigine tensionnelle que dorigine mixte ou migraineuse, et que le reste de la symptomatologie (sensations vertigineuses ? type de troubles de l??quilibre, tremblements de la l?vre sup?rieure et bruxisme) ?tait dpourvu de traduction significative ? l?examen clinique, ne repr?sentant ainsi tr?s certainement pas une cause dincapacit? de travail. L?expert a ajout? que la consommation importante danti-inflammatoires non st?rodiens, dantalgiques et de triptans induisait une chronicisation des maux de t?te sous la forme de c?phales m?dicamenteuses ; par cons?quent, il a pr?conis? un sevrage m?dicamenteux suivi dune administration raisonnable dantalgiques si n?cessaire, selon limportance et la fr?quence des maux de t?te. Cela ?tant, le Dr N.__ na pas retenu dincapacit? de travail sur le plan neurologique. En effet, quand bien m?me limportance des maux de t?te et les ?ventuels effets secondaires des traitements avaient pu repr?senter un certain handicap dans lactivit? pralable, rien ne permettait toutefois de conclure ? une incapacit? de travail significative ; du reste, l?expert a rappel? qu?une prise en charge th?rapeutique correcte permettrait de diminuer significativement la fr?quence des maux de t?te (cf. rapport dexpertise du 23 f?vrier 2017 p. 25 s.).

aaa) Pour ce qui est tout dabord de laspect procdural, il y a lieu dobserver que si le Dr N.__ a certes relev? que des rectifications au niveau de la prise en charge m?dicamenteuse pourraient diminuer la fr?quence des maux de t?te, il n?en a pas moins express?ment conclu, ? la lumi?re de son examen neurologique et des pi?ces au dossier, ? une pleine capacit? de travail indpendamment dun sevrage m?dicamenteux ou dune altration de la m?dication. Dans ces conditions, lassur? navait pas ? faire l?objet dune sommation au sens de lart. 21 al. 4 LPGA avant qu?une pleine exigibilit? puisse ätre retenue (a contrario : TF 9C_385/2007 du 17 avril 2008 consid. 4.2).

bbb) Les autres avis m?dicaux au dossier ne contiennent par ailleurs aucun ?l?ment concret susceptible d?branler les conclusions de l?expert N.__.

Ainsi, dans ses avis successifs ?mis entre 2011 et 2014, le Dr L.__ sest content? daffirmer l?existence de c?phales et de troubles migraineux ? l?origine dune incapacit? de travail de 30 %, 50 % puis 100 % ? sans avancer de motivation objective ? lappui des diagnostics retenus, ni apporter la moindre justification quant ? la fluctuation des diff?rents taux dincapacit? annonc?s.

Sagissant du neurologue B.__, il a fait État dune exigibilit? de 70 % fonde sur des c?phales de tension, des troubles neuropsychologiques modr?s et un probable État dpressif modr?, qui se manifestaient par des troubles de l'attention et de la concentration ainsi qu?une fatigabilit? (cf. rapports des 13 avril et 18 juillet 2011). Force est toutefois de rappeler que l?expert N.__ a fortement relativis? lincidence des c?phales tensionnelles et que la poursuite de linstruction a dmontr? labsence de diagnostic psychiatrique ou datteinte neuropsychologique significative. Au final, il appara?t ainsi que les probl?mes dattention, de concentration et de fatigue invoqu?s au fil de la procédure reposent essentiellement sur les plaintes subjectives de lassur? et non sur des constatations m?dicales objectives, si bien que l?on ne saurait leur pr?ter une nature invalidante (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2). Cela ?tant, l?exigibilit? mentionn?e par le Dr B.__ ne saurait ätre retenue.

ccc) Enfin, on notera que laggravation des c?phales invoqu?e par le recourant (cf. m?moire de recours du 24 septembre 2018 p. 8) nest gu?re ?tay?e et ne peut, ds lors, ätre retenue au degr? de la vraisemblance pr?pondrante.

ddd) Echappant ? la critique, lappr?ciation de l?expert N.__ doit donc ätre suivie.

d) En dfinitive, l?examen du dossier ne r?vle aucun motif pertinent incitant ? douter du rapport ?tabli le 23 f?vrier 2017 par les experts du Centre T.__. Les conclusions de ce rapport sav?rent en outre compl?tes et exemptes de contradictions et satisfont, ainsi, aux exigences poses par la jurisprudence en mati?re de pleine valeur probante (cf. consid. 3c supra).

Partant, le dossier ?tant complet et permettant ? la Cour de cans de statuer en pleine connaissance de cause, on ne voit pas en quoi la mise en ?uvre dune expertise, lappointement dune audience ou laudition de t?moins, tels que sollicit?s par lint?ress? (cf. m?moire de recours du 24 septembre 2018 p. 11 et r?plique du 5 dcembre 2018 p. 4), seraient de nature ? modifier les considrations qui pr?cdent. Il y a donc lieu dy renoncer, par appr?ciation anticip?e des preuves (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et 134 I 140 consid. 5.2 avec les r?f?rences cites).

6. Il dcoule de ce qui pr?c?de que cest ? juste titre que lintim? a reconnu au recourant une pleine capacit? de travail dans toute activit?, constat incompatible avec l?octroi de prestations de lassurance-invalidit?.

Sur ce point, on notera en particulier que l?OAI n??tait pas li? par le taux dinvalidit? de 37 % retenu aux termes de ses pr?cdentes dcisions des 20 octobre 2011 et 13 aoùt 2014. En effet, ces dcisions reposaient sur une instruction m?dicale lacunaire et ont cons?quemment ?t? annules par la Cour de cans les 16 mai 2013 et 15 aoùt 2016.

7. a) En conclusion, le recours, mal fond, doit ätre rejet? et la dcision attaqu?e confirm?e.

b) La procédure est on?reuse ; en principe, la partie dont les conclusions sont rejetes supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD). Cependant, lorsqu?une partie a ?t? mise au b?n?fice de lassistance judiciaire, les frais judiciaires, ainsi qu?une ?quitable indemnit? au conseil juridique dsign? doffice pour la procédure, sont support?s par le canton (art. 122 al. 1 let. a et b CPC [code f?dral de procédure civile du 19 dcembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de lart. 18 al. 5 LPA-VD). L?octroi de lassistance judiciaire ne lib?re toutefois que provisoirement la partie qui en b?n?ficie du paiement des frais judiciaires ; celle-ci est en effet tenue ? remboursement ds quelle est en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de lart. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et l?gislatif de fixer les modalit?s de ce remboursement (art. 5 RAJ [r?glement cantonal vaudois du 2 dcembre 2010 sur l'assistance judiciaire en mati?re civile ; RSV 211.02.3]).

En lesp?ce, compte tenu de lampleur de la procédure, les frais de justice doivent ätre arr?t?s ? 400 fr. et devraient ätre mis ? la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD). Toutefois, ds lors que lint?ress? est au b?n?fice de lassistance judiciaire, ces frais sont laiss?s provisoirement ? la charge de l?Etat. Il n?y a en outre pas lieu dallouer de dpens, le recourant n?obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD et art. 61 let. g LPGA).

Sagissant du montant de lindemnit? due ? lavocat commis doffice, elle doit ätre fix?e eu ?gard aux op?rations n?cessaires pour la conduite du proc?s, et en considration de l'importance de la cause, de ses difficult?s, de l'ampleur du travail et du temps consacr? par le conseil juridique commis d'office (cf. art. 2 al. 1 RAJ). En lesp?ce, selon la liste des op?rations communiqu?e le 26 novembre 2019, Me Reymond a chiffr? ? 20 heures le temps consacr? au dossier du recourant. Lavocat a toutefois comptabilis? une conf?rence ? avec vous-m?me ? et quatre courriers adress?s ? ? vous-m?me ? dont on peine ? comprendre la finalit?, ces postes sinscrivant en marge des diff?rentes prises de contact avec le recourant ou le Tribunal. Partant, ces op?rations ne seront pas retenues. Le dcompte dactivit? fourni le 26 novembre 2019 mentionne par ailleurs une ? conf?rence avec le client ? le 23 septembre 2019, suivie de l??tude du dossier ainsi que de la r?daction dun recours, dun bordereau et dun courrier au Tribunal cantonal le 24 septembre 2019. Or le dossier na connu aucun dveloppement depuis la duplique de lintim? du 7 janvier 2019. Lactivit? dploy?e les 23 et 24 septembre 2019 peut ainsi difficilement ätre rattach?e ? la conduite du pr?sent proc?s. Corr?lativement, dans la mesure où les dmarches entreprises ne peuvent ? l??vidence pas ätre considres comme n?cessaires ? la sauvegarde des droits de la partie (ATF 141 I 124 consid. 3.1), elles ne sauraient donner lieu ? indemnisation envers le conseil doffice. Ds lors, compte tenu des heures de prestations davocat admises (13 heures et 10 minutes) et du forfait applicable aux dbours (art. 3bis al. 1 RAJ), le montant total de lindemnit? de Me Reymond s??l?ve ? 2'680 fr. 10, y compris la TVA.

Enfin, le recourant a demand par ?criture du 3 dcembre 2019 ? ce que les effets de lassistance judiciaire r?troagissent au 3 janvier 2018. La Cour de cans ne saurait toutefois accder ? une telle requ?te dans la mesure où, pour la p?riode considr?e, il appartenait ? lassur? de solliciter lassistance juridique en procédure administrative (art. 37 al. 4 LPGA).

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est rejet?.

II. La dcision rendue le 17 aoùt 2018 par l?Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud est confirm?e.

III. Les frais judiciaires, arr?t?s ? 400 fr. (quatre cents francs), sont mis ? la charge de l?Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud.

IV. Il nest pas allou? de dpens.

V. Il est allou? ? Me Georges Reymond, conseil d'office du recourant, une indemnit? fix?e ? 2'680 fr. 10 (deux mille six cent huitante francs et dix centimes), TVA et dbours compris.

VI. Le b?n?ficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais et de l'indemnit? du conseil d'office mis ? la charge de l'Etat.

La pr?sidente : La greffi?re :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

Me Georges Reymond (pour A.__),

Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud,

- Office f?dral des assurances sociales,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :

Quelle: https://www.findinfo-tc.vd.ch/justice/findinfo-pub/internet/SimpleSearch.action

Bitte beachten Sie, dass keinen Anspruch auf Aktualität/Richtigkeit/Formatierung und/oder Vollständigkeit besteht und somit jegliche Gewährleistung entfällt. Die Original-Entscheide können Sie unter dem jeweiligen Gericht bestellen oder entnehmen.

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