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DE

TRIBUNAL CANTONAL

AA 118/19 - 54/2020 ZA19.039585

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

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Arr?t du 12 mai 2020

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Composition : Mme Br?laz Braillard, pr?sidente

Mmes Rthenbacher et Dessaux, juges

Greffi?re : Mme Raetz

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Cause pendante entre :

Q.__, ? [...], recourante, repr?sent?e par Me Sara Giardina, avocate ? Nyon,

et

Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, ? Lucerne, intim?e.

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Art. 4 LPGA ; 6 al. 1 LAA.

E n f a i t :

A. Q.__ (ci-apr?s : l'assur?e ou la recourante), n?e en [...], travaillait en qualité d'enseignante ? 100 % dans le canton de [...]. A ce titre, elle ?tait assur?e contre les accidents professionnels et non professionnels aupr?s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr?s : la CNA ou l'intim?e).

Le 29 septembre 2017, ? 7 h 30, alors que lassur?e se trouvait au volant de sa voiture sur l'autoroute, la colonne de vhicules devant elle a frein? brusquement. Elle a frein? puis arr?t? son vhicule. Elle avait le pied sur le frein lorsque la voiture qui la suivait la emboutie par larri?re. Elle a l?ch? le frein lors du choc, puis la repris pour ne pas tamponner le vhicule devant elle. Lassur?e et le conducteur fautif se sont rang?s sur le bas-c?t? et celui-ci a tout de suite reconnu ses torts (cf. dclaration d'accident du 3 octobre 2017 destin?e ? l'Office du personnel du canton de [...], dclaration de sinistre LAA du 13 octobre 2017 et formulaire du 28 f?vrier 2018 de la CNA).

L'assur?e a ensuite repris la route. Peu apr?s, elle a commenc? ? souffrir de la nuque, de vertiges et de faiblesse. Arriv?e ? son lieu de travail, elle a ?t? conduite ? l'H.__ (cf. formulaire du 28 f?vrier 2018 pr?cit?). La Dre P.__, müdecin, a diagnostiqu? un trauma cranio-cervical simple. Elle a constat? des douleurs aux apophyses ?pireuses C4-5-6 avec une contracture musculaire. Elle a ajout? qu?? la radiographie, aucune fracture n'?tait visualis?e, mais une arthrose C4-C6 et une hernie discale C3-L4-C4-L5 ?taient mises en ?vidence (cf. rapport m?dical initial LAA du 2 novembre 2017). Compl?tant le formulaire ? fiche documentaire pour premi?re consultation apr?s un traumatisme dacc?l?ration cranio-cervical ?, la Dre P.__ a indiqu? que la patiente avait eu un choc de la t?te contre lappuie-t?te ? deux reprises et quelle ne sattendait pas ? la collision. Elle s??tait plainte de c?phales, de douleurs ? la nuque, de vertiges et de nauses. La Dre P.__ a retenu le diagnostic pr?sum? de traumatisme cervical de degr? I selon la classification Quebec Task Force. Elle a prescrit des analg?siques, de la physioth?rapie et a attest? une incapacit? totale de travail (cf. formulaire compl?t? le 29 septembre 2017).

La CNA a pris le cas en charge.

Dans un rapport du 31 dcembre 2017, cons?cutif ? une imagerie par rsonance magn?tique (IRM) du cerveau et de la colonne cervicale ralis?e le 29 dcembre 2017, le radiologue a notamment constat? des remaniements osseux dg?n?ratifs de type inflammatoire et graisseux des plateaux vert?braux C4-C5-C6. En conclusion, il a retenu qu?il n?y avait pas de l?sion traumatique s?quellaire au niveau c?r?bral et cervical. Il a ajout? qu?une petite anomalie du dveloppement veineux (DVA) au niveau du gyrus frontal sup?rieur gauche avait ?t? dcouverte fortuitement. Il a ?galement observ? une discopathie C4-C5 avec protrusion discale param?diane droite venant au contact de la moelle et entra?nant une discr?te my?lopathie du faisceau ant?ro-lat?ral droit visible sous la forme dun discret hypersignal T2.

Dans un rapport m?dical interm?diaire du 15 janvier 2018, le Dr Z.__, neurologue ? l?H.__, a pos? le diagnostic de syndrome post-traumatique. L??volution ?tait stable, sans am?lioration ni aggravation, et le pronostic incertain. Le traitement consistait en de la physioth?rapie, de l?hypnose m?dicale et de la psychologie.

Lors dun entretien du 28 f?vrier 2018, lassur?e a dcrit ? la CNA, outre les troubles pr?cit?s, quelle avait pr?sent? une hypersensibilit? au bruit et des sensations sporadiques dinsensibilit? du bras droit et de l?h?miface droite dans les heures suivants laccident. Elle a estim? que ses douleurs et ses troubles actuels ?taient ? 50 % de ce quelle ressentait au dbut. Elle a ajout? quelle ne supportait plus les secousses et les vibrations. Au titre de l?État ant?rieur, elle a dclar? avoir reu le couvercle du coffre de sa voiture sur le dessus du crne alors quelle ?tait pench?e vers lavant pour prendre des affaires. Elle avait souffert de vertiges, de troubles de la m?moire et de concentration durant plusieurs mois. Par ailleurs, elle avait fait un burn out il y a quelques annes (cf. formulaire du 28 f?vrier 2018 susmentionn?).

Dans un rapport du 12 mars 2018, le Dr Z.__ a indiqu? qu?il fallait sattendre ? la persistance de troubles de la concentration, de douleurs et dune fatigue. Une reprise du travail ?tait pr?vue au mois de septembre 2018.

Lassur?e a s?journ? ? la G.__ (G.__) du 2 au 3 juillet 2018. Dans un rapport du 4 juillet 2018, le Dr X.__, sp?cialiste en rhumatologie et en müdecine interne g?n?rale, et le Dr L.__, neurologue, ont retenu le diagnostic de traumatisme cervical indirect correspondant ? un degr? II de la classification Quebec Task Force. Le pronostic ?tait bon. Lassur?e avait dclar? une am?lioration de 70 % de ses troubles. Elle parlait elle-m?me de la reprise de son activit? professionnelle ? 100 % ds le mois de septembre 2018 gr?ce ? un poste all?g? et au système de r?serves de carri?re. Au plan th?rapeutique, elle avait encore recours ? plusieurs professionnels de sant?, en particulier sagissant de müdecines compl?mentaires. Il paraissait utile de procder ? une dsescalade et l?orienter vers des m?thodes actives visant ? un certain reconditionnement. En annexe figurait notamment un rapport du 3 juillet 2018 du Dr L.__, relevant un examen neurologique normal, sans ?vidence de signe datteinte radiculaire ni tronculaire, ni signe de souffrance mdullaire. La palpation de l??mergence du nerf dArnold ? droite dclenchait des h?micranies droites, raison pour laquelle un traitement de neuromodulation avait ?t? propos? ? lassur?e. Etait ?galement joint un rapport du 4 juillet 2018 du Dr N.__, psychiatre ? la G.__, excluant une psychopathologie, tout en relevant que ladaptation psychologique ? laccident et ? ses cons?quences ?tait vraisemblablement ralentie.

Le 16 juillet 2018, lassur?e a ?crit au Dr L.__ que le test deffort quelle avait d raliser ? la G.__ avait eu un effet n?gatif sur sa sant?.

Dans un rapport du 16 aoùt 2018, la Dre F.__, müdecin g?n?raliste traitante de lassur?e, a pos? les diagnostics de syndrome post-traumatique et de my?lopathie cervicale sur discopathie C4-C5. Elle a attest? une lente am?lioration et une reprise du travail ? 100 % pr?vue pour le 23 aoùt 2018, m?me s?il fallait sattendre ? une persistance de la fatigue, des maux de t?te et des douleurs cervicales.

Le 29 octobre 2018, lassur?e a annonc? ? la G.__ quelle avait repris son travail le 27 aoùt 2018 pendant quatre semaines, avant de rattraper quatre semaines de vacances d?t?. Pendant ce mois de travail, les maux de t?te, les douleurs dans la nuque, l?oreille et le bras navaient pas cess?. Elle devait s??tendre en rentrant du travail. Sa vie avait ?t? boulevers?e depuis laccident.

Le 9 novembre 2018, le Dr W.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur, et müdecin darrondissement de la CNA, a indiqu? que les sances de physioth?rapie ne devaient plus ätre prises en charge douze mois apr?s le sinistre.

Dans un rapport du 2 f?vrier 2019, le Dr Z.__ a relev? que l??volution ?tait favorable, avec une reprise du travail ? 100 %, m?me si la situation demeurait fragile.

Le 4 mars 2019, la Dre F.__ a ?crit ? la CNA qu?il ?tait n?cessaire de continuer les sances de physioth?rapie et a joint un courrier de la physioth?rapeute de lassur?e en ce sens. Le 6 mars 2019, le Dr Z.__ a ?galement demand une prolongation de la prise en charge de la müdecine alternative, la situation de la patiente restant tr?s fragile.

Le 21 mars 2019, le Dr W.__ a retenu quau vu de larthrose confirm?e par l?IRM, il proposait un retour ? l?État ant?rieur dix-huit mois apr?s laccident.

Par courrier du 21 mars 2019, la CNA a annonc? ? lassur?e quelle allait clore le cas au 29 mars 2019 et mettre fin au versement des prestations dassurance. Elle a expliqu? que selon lappr?ciation de son müdecin darrondissement, les troubles qui subsistaient au-del? du 28 mars 2019 n??taient plus dus ? laccident. L?État de sant? tel qu?il aurait ?t? sans laccident pouvait ätre considr? comme atteint le 29 mars 2019 au plus tard.

Le 11 avril 2019, lassur?e, par Assista Protection juridique SA, a soutenu quelle souffrait toujours dun syndrome post-traumatique li? ? laccident. Elle a joint une attestation du 9 avril 2019 du Dr Z.__ relevant que les sympt?mes pr?sents ? ce jour ?taient en lien avec laccident du 29 septembre 2017 et qu?il y avait une indication ? la poursuite des diff?rentes th?rapies.

Dans un rapport du 1er mai 2019, le Dr W.__ a expos? que l??valuation ralis?e ? la G.__ navait pas mis en ?vidence de nouvelles anomalies par rapport ? celles constates lors de l?IRM du 29 dcembre 2017, mais une ?volution dune pathologie cervicale. Lassur?e avait une cervicarthrose ?tag?e caract?ris?e par des pincements intersomatiques multiples de la colonne cervicale. Il ?tait constat? une discopathie C4-C5 avec protrusion discale param?diane venant au contact de la moelle. Il n?y avait pas de l?sion traumatique, pas de signe dinstabilit?, ni de conflit disco-radiculaire. La cervicarthrose navait pas de lien de causalit? avec le sinistre. Celui-ci navait pas ?t? ? l?origine dune dcompensation dterminante dun État pathologique pralable. Le retour ? l?État ant?rieur ?tait propos? ? la date de sortie de la G.__.

Par dcision du 6 mai 2019, la CNA a mis un terme ? ses prestations au 28 mars 2019, au motif que les troubles qui subsistaient apr?s cette date n??taient plus dus ? laccident.

Le 10 mai 2019, lassur?e sest oppos?e ? cette dcision en se pr?valant de lappr?ciation du Dr Z.__.

Par dcision sur opposition du 5 juillet 2019, la CNA a rejet? l?opposition de lassur?e. Elle a expliqu? que lattestation du Dr Z.__ napportait aucun ?l?ment objectif susceptible de remettre en question les conclusions du Dr W.__. Dailleurs, le Dr Z.__ semblait faire totalement abstraction de la cervicarthrose ?tag?e que pr?sentait lassur?e avant laccident.

B. Par acte du 5 septembre 2019, Q.__, dsormais repr?sent?e par Me Sara Giardina, a recouru contre cette dcision sur opposition aupr?s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement ? son annulation et ? ce que lintim?e poursuive la prise en charge des traitements et frais m?dicaux en lien avec laccident du 29 septembre 2017, subsidiairement au renvoi de la cause ? lintim?e pour compl?ment dinstruction sous la forme dune expertise. Elle a fait valoir quaucun müdecin ne s??tait rellement prononc? sur le premier constat m?dical cons?cutif ? laccident, soit une hernie discale C3-C4 et C4-C5 (cf. rapport m?dical initial LAA du 2 novembre 2017). En outre, le rapport du 27 dcembre 2017 cons?cutif ? une IRM faisait mention dune discopathie C4-C5 avec protrusion discale param?diane droite venant au contact de la moelle. Les ?l?ments au dossier ne permettaient pas dexpliquer pour quel motif la hernie discale cervicale ne serait pas dorigine traumatique, ni de conclure ? une pr?existence des protusions (dbut dhernies). M?me ? supposer que la pathologie ?tait pr?existante, celle-ci ?tait asymptomatique avant laccident. Il ne faisait ds lors aucun doute quelle souffrait de sympt?mes post-traumatiques. Enfin, dans les heures ayant suivi laccident, elle avait notamment ressenti des c?phales, des douleurs ? la nuque, des vertiges et de l?hypersensibilit? au bruit, troubles qui perduraient encore ? ce jour.

Dans sa r?ponse du 9 octobre 2019, lintim?e a conclu au rejet du recours. Elle a expliqu? que le rapport cons?cutif ? l?IRM du 29 dcembre 2017 observait qu?il n?y avait pas de l?sion traumatique s?quellaire au niveau c?r?bral et cervical. L?IRM avait en revanche mis en ?vidence une discopathie avec protrusion discale param?diane. La simple mention par le Dr Z.__ du terme ? post-traumatique ? n??tait pas suffisante pour admettre l?existence dun lien de causalit? entre les plaintes et laccident. En tout État de cause, un lien de causalit? adQuadrate devait dembl?e ätre ni? ? la lumi?re de la jurisprudence. En effet, l??vnement accidentel devait tout au plus ätre class? dans la cat?gorie des accidents moyens ? la limite des accidents de peu de gravit? et aucun des crit?res pr?vus par la jurisprudence n??tait ralis?.

Par r?plique du 16 janvier 2020, la recourante a critiqu? lappr?ciation du Dr W.__ et a soulign? que les douleurs avaient ?t? intenses au point de justifier un arr?t de travail durant pr?s dun an. Elles ?taient en outre encore pr?sentes. Ce n??tait que par un am?nagement de ses horaires quelle avait pu reprendre son travail. Les traitements s??taient prolong?s durant pr?s de deux ans ? la suite de laccident et de nouveaux traitements ?taient encore propos?s en juillet 2018 par les müdecins de la G.__. Elle a joint une attestation du 10 dcembre 2019 du Dr Z.__, indiquant quelle avait pr?sent? une r?cidive des douleurs cervicales et cr?niennes avec composante dune n?vralgie dArnold dans le contexte du syndrome post-traumatique, avec une ?volution encore ? attendre.

Dans sa duplique du 11 f?vrier 2020, lintim?e a maintenu sa position.

E n d r o i t :

1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi f?drale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents ; RS 832.20]). Les dcisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte peuvent faire l?objet dun recours aupr?s du tribunal des assurances comp?tent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l?occurrence, dpos? en temps utile aupr?s du tribunal comp?tent compte tenu des f?ries (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36] et art. 38 al. 4 let. b LPGA) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2. Le litige porte sur le droit de la recourante ? des prestations de lassurance-accidents au-del? du 28 mars 2019, singuli?rement sur l?existence dun lien de causalit? entre laccident incrimin? et les troubles pr?sent?s apr?s cette date.

3. Les modifications de la LAA introduites par la novelle du 25 septembre 2015 (RO 2016 4375), entr?e en vigueur le 1er janvier 2017, sont applicables au cas desp?ce. En effet, selon le ch. 1 des dispositions transitoires relatives ? cette modification (RO 2016 4388), seules les prestations d'assurance alloues pour les accidents qui sont survenus avant l'entr?e en vigueur de la modification du 25 septembre 2015 sont encore r?gies par l'ancien droit.

4. a) Aux termes de lart. 6 al. 1 LAA, si la loi n?en dispose pas autrement, les prestations dassurance sont alloues en cas daccident professionnel, daccident non professionnel et de maladie professionnelle. Selon lart. 4 LPGA, est r?put? accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, port?e au corps humain par une cause ext?rieure extraordinaire qui compromet la sant? physique, mentale ou psychique ou qui entrane la mort.

b) Le droit ? des prestations dcoulant dun accident assur? suppose en premier lieu, entre l??vnement dommageable de caract?re accidentel et latteinte ? la sant?, un lien de causalit? naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu?il y a lieu dadmettre que, sans cet ?vnement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu?il ne serait pas survenu de la m?me mani?re. Il nest pas n?cessaire, en revanche, que laccident soit la cause unique ou imm?diate de latteinte ? la sant? ; il faut et il suffit que l??vnement dommageable, associ? ?ventuellement ? dautres facteurs, ait provoqu? latteinte ? la sant? physique, mentale ou psychique de lassur?, cest-?-dire qu?il se pr?sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l??vnement assur? et latteinte ? la sant? sont li?s par un rapport de causalit? naturelle est une question de fait, que ladministration, le cas ?chant le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements dordre m?dical, et qui doit ätre tranch?e en se conformant ? la r?gle du degr? de vraisemblance pr?pondrante, appliqu?e g?n?ralement ? lappr?ciation des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les r?f?rences cites).

Le seul fait que des sympt?mes douloureux ne se sont manifests quapr?s la survenance dun accident ne suffit pas ? ?tablir un rapport de causalit? naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_383/2018 du 10 dcembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe den rechercher l??tiologie et de v?rifier, sur cette base, l?existence du rapport de causalit? avec l??vnement assur?. Il ne suffit pas que l?existence dun rapport de cause ? effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir ätre qualifi?e de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.1).

c) Le droit ? des prestations de lassurance-accidents suppose en outre l?existence dun lien de causalit? adQuadrate entre laccident et latteinte ? la sant?. La causalit? est adQuadrate si, dapr?s le cours ordinaire des choses et l?exp?rience de la vie, le fait considr? ?tait propre ? entraner un effet du genre de celui qui sest produit, la survenance de ce r?sultat paraissant de fa?on g?n?rale favoris?e par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.1 et les r?f?rences cites).

d) En vertu de lart. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnit?s journali?res et les allocations pour impotent ne sont pas rduits lorsque latteinte ? la sant? nest que partiellement imputable ? laccident. Cependant, lorsqu?un État maladif pr?existant est aggrav? ou, de mani?re g?n?rale, appara?t cons?cutivement ? un accident, le devoir de lassurance-accidents dallouer des prestations cesse si laccident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adQuadrate) du dommage, soit lorsque ce dernier r?sulte exclusivement de causes ?trang?res ? laccident. Tel est le cas lorsque l?État de sant? de lint?ress? est similaire ? celui qui existait immédiatement avant laccident (statu quo ante) ou ? celui qui serait survenu m?me sans laccident par suite dun dveloppement ordinaire (statu quo sine). A linverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante nest pas r?tabli, lassureur-accidents doit prendre ? sa charge le traitement de l?État maladif pr?existant, dans la mesure où il sest manifest ? l?occasion de laccident ou a ?t? aggrav? par ce dernier (TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.2 et r?f. cit.).

Dans le cadre dune suppression du droit aux prestations, la preuve de la disparition du lien de causalit? naturelle ne doit pas ätre apport?e par la preuve de facteurs ?trangers ? laccident. Il est encore moins question dexiger de lassureur-accidents la preuve n?gative quaucune atteinte ? la sant? ne subsiste plus ou que la personne assur?e est dor?navant en parfaite sant?. Est seul dcisif le point de savoir si les causes accidentelles dune atteinte ? la sant? ne jouent plus de rle et doivent ainsi ätre considres comme ayant disparu (TF 8C_423/2014 du 31 mars 2015 consid. 4.2 et r?f. cit.).

e) aa) En pr?sence datteintes ? la sant? reposant sur un substrat organique dans le sens d'une altration structurelle clairement mise en ?vidence ? la radiologie ou ?ventuellement d'une autre fa?on et due ? laccident, le lien de causalit? naturelle et adQuadrate est admis sans autre. Dans des cas si clairs, la causalit? adQuadrate en tant que filtre visant ? distinguer la responsabilit? juridique de celle qui dcoule du lien de causalit? naturelle n'a pas de signification propre ; la causalit? adQuadrate, en d'autres termes le lien de causalit? pertinent en droit, se recoupe avec la causalit? naturelle (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb et 117 V 359 consid. 5d/bb). En font par exemple partie les troubles de la nuque qui reposent sur une altration structurelle du rachis cervical (p. ex. une fracture) ou des troubles neuropsychologiques avec pour origine une l?sion organique (c?r?brale) ?tablie. Selon la jurisprudence, on ne peut parler de cons?quences organiques objectivement av?res dun accident que lorsque les constatations ont ?t? confirmes au moyen dexamens radiologiques ou dexamens par un appareil et si les m?thodes dexamen utilises sont scientifiquement reconnues (TF 8C_537/2009 du 3 mars 2010 consid. 5.3 ; 8C_216/2009 du 28 octobre 2009 consid. 2 et r?f. cit.).

Selon l?exp?rience m?dicale, pratiquement toutes les hernies discales sins?rent dans un contexte daltrations des disques intervert?braux dorigine dg?n?rative, un ?vnement accidentel napparaissant quexceptionnellement, et pour autant que certaines conditions particuli?res soient ralises, comme la cause proprement dite dune telle atteinte. Une hernie discale peut ätre considr?e comme ?tant due principalement ? un accident lorsque celui-ci rev?t une importance particuli?re, qu?il est de nature ? entraner une l?sion du disque intervert?bral et que les sympt?mes de la hernie discale (syndrome vert?bral ou radiculaire) apparaissent immédiatement, entra?nant aussit?t une incapacit? de travail. Si la hernie discale est seulement dclench?e, mais pas provoqu?e par laccident, lassurance-accidents prend en charge le syndrome douloureux li? ? l??vnement accidentel (TF 8C_32/2014 du 22 dcembre 2014 consid. 2.3 et r?f. cit.). Il faut pr?ciser qu?un disque intervert?bral sain est ? ce point r?sistant qu?une action violente va plut?t avoir pour effet de fracturer les vert?bres que dentraner une l?sion des disques intervert?braux (TFA U 441/04 du 13 juin 2005 consid. 3.1).

Ainsi, une aggravation significative et donc durable dune affection dg?n?rative pr?existante de la colonne vert?brale par suite dun accident nest prouv?e que lorsque la radioscopie met en ?vidence un tassement subit des vert?bres, ainsi que lapparition ou lagrandissement de l?sions apr?s un traumatisme (TFA U 282/06 du 4 juin 2007 consid. 3.3 et r?f. cit. ; TFA U 179/03 du 7 juillet 2004 consid. 4.4.2).

Une telle aggravation post-traumatique (sans l?sion structurelle associ?e) dun État dg?n?ratif ant?rieur de la colonne vert?brale auparavant asymptomatique cesse de produire ses effets en r?gle g?n?rale apr?s six ? neuf mois, voire au maximum apr?s une ann?e. Le statu quo sine est m?me dj? atteint apr?s trois ? quatre mois pour des lombalgies post-traumatiques, une aggravation dans ce domaine, qui permettrait daller au-del? de cette p?riode, devant ätre ?tablie radiologiquement et se distinguer de l??volution normale due ? l??ge (? eine allfällige richtunggebende Verschlimmerung r?ntgenologisch ausgewiesen sein und sich von der alters?blichen Progression abheben muss ? ; TF 8C_1029/2012 du 22 mai 2013 consid. 4.2.1 ; TF 8C_562/2010 du 3 aoùt 2011 consid. 5.1 et r?f. cit.).

bb) En cas daccident ayant entra?n? un traumatisme de type ? coup du lapin ? ? la colonne cervicale, dun traumatisme analogue ? la colonne cervicale ou dun traumatisme cranio-c?r?bral sans preuve dun dficit organique objectivable, le Tribunal f?dral a dvelopp? une jurisprudence particuli?re en mati?re de causalit? (voir ATF 134 V 109 ; 117 V 359).

Dans ces cas, l?existence dun lien de causalit? naturelle entre laccident et lincapacit? de travail ou de gain doit en principe ätre reconnue en pr?sence dun tableau clinique typique pr?sentant de multiples plaintes (maux de t?tes diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la m?moire, nauses, fatigabilit?, troubles de la vue, irritabilit?, dpression, modification du caract?re, etc. ; TF 8C_135/2011 du 21 septembre 2011 consid. 3.2). Il nest pas exig? que tous les sympt?mes du tableau clinique typique apparaissent pendant le temps de latence dterminant de 24 heures ?, au maximum, 72 heures apr?s laccident. Il faut toutefois que pendant ce temps de latence se manifestent au moins des douleurs au rachis cervical ou au cou (TF 8C_792/2009 du 1er f?vrier 2010 consid. 6.1 et r?f. cit.). Il faut ?galement que l?existence dun tel traumatisme et de ses suites soit dment attest?e par des renseignements m?dicaux fiables (ATF 134 V 109 consid. 9 ; 119 V 335 consid. 1 et 117 V 359 consid. 4b).

Pour l?examen de la causalit? adQuadrate en pr?sence dun traumatisme de type ? coup du lapin ? ? la colonne cervicale, dun traumatisme analogue ? la colonne cervicale ou dun traumatisme cranio-c?r?bral, la jurisprudence distingue encore la situation dans laquelle les sympt?mes, qui peuvent ätre attribu?s de mani?re cr?dible au tableau clinique typique, se trouvent toujours au premier plan, de celle dans laquelle lassur? pr?sente des troubles psychiques qui constituent une atteinte ? la sant? distincte et indpendante du tableau clinique caract?ristique habituellement associ? aux traumatismes en cause. Dans le premier cas, cet examen se fait sur la base des crit?res particuliers dvelopp?s pour les cas de traumatisme de type ? coup du lapin ? ? la colonne cervicale, de traumatisme analogue ? la colonne cervicale ou de traumatisme cranio-c?r?bral, lesquels n?op?rent pas de distinction entre les ?l?ments physiques et psychiques des atteintes (ATF 134 V 109 consid. 10.3 ; 117 V 359 consid. 6a et 117 V 369 consid. 4b). Il sagit donc dappliquer par analogie les crit?res jurisprudentiels utilis?s en cas datteintes additionnelles ? la sant? psychique, mais sans distinguer entre les composantes somatiques et psychiques des l?sions. Dans le second cas, il y a lieu de se fonder sur les crit?res applicables en cas de troubles psychiques cons?cutifs ? un accident, cest-?-dire en distinguant entre atteintes psychiques et physiques (ATF 134 V 109 consid. 9.5 ; 127 V 102 consid. 5b/bb et r?f. cit. ; 115 V 133 consid. 6c/aa et 115 V 403 consid. 5c/aa).

Dans le cadre du premier cas de figure, la m?thode sp?cifique instaur?e par la jurisprudence pour examiner le lien de causalit? adQuadrate impose dop?rer une classification des accidents en fonction de leur degr? de gravit? et d'appliquer les crit?res objectifs ? dont le Tribunal f?dral a reconnu le caract?re exhaustif ? formul?s de la mani?re suivante (ATF 134 V 109 consid. 10.3 ; TF 8C_220/2016 du 10 f?vrier 2017 consid. 6.1) :

les circonstances concomitantes particuli?rement dramatiques ou le caract?re particuli?rement impressionnant de l'accident ;

la gravit? ou la nature particuli?re des l?sions ;

l'administration prolong?e d'un traitement m?dical sp?cifique et p?nible ;

l'intensit? des douleurs ;

les erreurs dans le traitement m?dical entra?nant une aggravation notable des s?quelles de l'accident ;

les difficult?s apparues au cours de la gu?rison et les complications importantes ;

l'importance de l'incapacit? de travail en dpit des efforts reconnaissables de l'assur? (ATF 134 V 109 consid. 10.2).

Tous ces crit?res ne doivent pas ätre r?unis pour que la causalit? adQuadrate soit admise. Un seul d'entre eux peut ätre suffisant, notamment si l'on se trouve ? la limite de la cat?gorie des accidents graves. Inversement, en pr?sence d'un accident se situant ? la limite des accidents de peu de gravit?, les circonstances ? prendre en considration doivent se cumuler ou rev?tir une intensit? particuli?re pour que le caract?re adQuadrat du lien de causalit? soit admis (ATF 134 V 109 consid. 10.1 ; 129 V 402 consid. 4.4.1 ; TF 8C_892/2012 du 29 juillet 2013 consid. 3.2).

5. Selon le principe de la libre appr?ciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge appr?cie librement les preuves m?dicales qu?il a recueillies, sans ätre li? par des r?gles formelles, en proc?dant ? une appr?ciation compl?te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents ? disposition, quelle que soit leur provenance, puis dcider s?ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S?il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher laffaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut?t qu?une autre. En ce qui concerne la valeur probante dun rapport m?dical, il est dterminant que les points litigieux aient fait l?objet dune ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu?il prenne ?galement en considration les plaintes exprimes par la personne examin?e, qu?il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et lappr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions de l?expert soient bien motives. Au demeurant, l??l?ment dterminant pour la valeur probante, nest ni l?origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).

Dapr?s la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises ?tablis par les müdecins des assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent ? des r?sultats convaincants, que leurs conclusions sont s?rieusement motives, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et quaucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fond (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et r?f. cit. ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il r?sulte de ce qui pr?c?de que les rapports des müdecins employ?s de lassurance sont ? prendre en considration tant qu?il n?existe aucun doute, m?me minime, sur l?exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

6. En lesp?ce, lintim?e a ni? le droit de la recourante ? des prestations au-del? du 28 mars 2019, en considrant que les troubles persistants apr?s cette date n??taient pas en relation de causalit? avec laccident du 29 septembre 2017.

a) Lassur?e se pr?vaut notamment du rapport du 2 novembre 2017 de la Dre P.__ faisant État dune hernie discale, ainsi que du rapport cons?cutif ? l?IRM ralis?e le 29 dcembre 2017 relevant une discopathie C4-C5 avec protrusion discale param?diane droite, pour retenir que ces atteintes ont ?t? provoques par laccident et quelle en ressentait encore les effets. Le dossier ne comporte pas le document radiologique sur lequel sest fonde la Dre P.__ pour ?voquer une hernie dans son rapport, qui est tr?s sommaire. Quoi qu?il en soit, aucune autre pi?ce au dossier ne fait mention dune quelconque hernie. Le rapport relatif ? l?IRM du 29 dcembre 2017 ne dcrit pas une telle atteinte.

Par ailleurs, ce rapport conclut clairement ? labsence de l?sion traumatique s?quellaire au niveau c?r?bral et cervical. Cette IRM a toutefois permis de mettre en ?vidence des remaniements osseux dg?n?ratifs des plateaux vert?braux C4-C5-C6, une discopathie C4-C5 avec protrusion discale, un discret dbord discal C5-C6 et une petite anomalie du dveloppement veineux. Les müdecins de la G.__ ont retenu que cette IRM avait r?v?l? une anomalie du dveloppement veineux et des discopathies cervicales ?tages, mais que toute atteinte traumatique ?tait exclue (cf. rapport du 4 juillet 2018). Le Dr L.__ a pr?cis? que le bilan radiologique ?tait rassurant, ? sans notion de fracture ni de hernie discale ?. Il n?y a donc pas de l?sion traumatique objectiv?e.

En outre, l?examen neurologique effectu? par le Dr L.__ sest r?v?l? normal, sans ?vidence de signe datteinte radiculaire, ni tronculaire, ni signe de souffrance mdullaire. Seule la palpation de l??mergence du nerf dArnold ? droite dclenchait des h?micranies ? droite (cf. rapport du 3 juillet 2018). Les müdecins de la G.__ ont ainsi ?mis un pronostic favorable, en ajoutant que lassur?e dcrivait elle-m?me une nette am?lioration de ses troubles et une reprise de son activit? denseignante au mois de septembre 2018. Ils ont en outre pr?conis? une dsescalade des th?rapies auxquelles lassur?e avait encore recours.

Sur la base de ces pi?ces m?dicales, et vu les constatations rassurantes des müdecins de la G.__, le Dr W.__ a conclu que la cervicarthrose navait pas de lien avec laccident et que ce dernier navait pas entra?n? de dcompensation dterminante de l?État pathologique pralable. Aucune pi?ce au dossier ne permet de s??carter de cette appr?ciation, laquelle est motiv?e et concorde avec celle des sp?cialistes de la G.__, sagissant au demeurant dune assur?e ?g?e de [...] ans au moment de laccident. Lattestation du 9 avril 2019 du Dr Z.__, se limitant ? affirmer que les sympt?mes pr?sents ? ce jour ?taient en lien avec cet ?vnement, nest pas suffisante pour admettre l?existence dun rapport de causalit? naturelle. Il convient de rappeler que le seul fait que des sympt?mes douloureux ne se sont manifests quapr?s la survenance dun accident ne suffit pas ? ?tablir un tel lien avec celui-ci (interdiction du raisonnement post hoc ergo propter hoc). Par ailleurs, dans le cadre de la suppression du droit aux prestations accordes dans un premier temps pour les suites de laccident incrimin?, lintim?e navait pas ? apporter la preuve de facteurs ?trangers ? laccident, ni la preuve n?gative quaucune atteinte ? la sant? ne subsistait encore ou que la recourante ?tait dsormais en parfaite sant?.

Dans les faits, lassur?e a b?n?fici? des prestations dassurance jusqu’au 28 mars 2019, soit pendant une p?riode de dix-huit mois. M?me si l?on devait admettre quelle ne pr?sentait pas datteinte pr?existante, ce dont elle se pr?vaut, il conviendrait de fixer le statu quo sine bien avant cette date, au vu notamment des observations susmentionnes des müdecins de la G.__. Il en irait de m?me si l?on considrait ? ce qui nest toutefois pas le cas ? que laccident avait aggrav? un État dg?n?ratif ant?rieur de la colonne vert?brale auparavant asymptomatique. En effet, il y aurait lieu de retenir que laccident cesserait de produire ses effets au maximum quelques mois apr?s laccident (cf. consid. 4 e/aa supra), alors que lassur?e a en ralit? pu b?n?ficier de prestations de lintim?e jusqu’au 28 mars 2019. Ainsi, larr?t des prestations ? cette date ne pr?te pas flanc ? la critique.

Dans le cadre de son recours, lassur?e a transmis une attestation du 10 dcembre 2019 du Dr Z.__, selon laquelle elle avait pr?sent? une r?cidive des douleurs cervicales et cr?niennes avec composante dune n?vralgie dArnold. On peut douter dune relle r?cidive des troubles, lassur?e ayant dclar? que ceux-ci persistaient depuis laccident. Quoi qu?il en soit, le juge des assurances sociales appr?cie la l?galit? des dcisions attaques, en r?gle g?n?rale, d'apr?s l'État de fait existant au moment où la dcision litigieuse a ?t? rendue, les faits survenus post?rieurement ? cette derni?re ne devant en principe pas ätre pris en considration (ATF 131 V 242 consid. 2.1 et 121 V 362 consid. 1b ; TF 9C_899/2013 du 24 f?vrier 2014 consid. 4.3). Tel que le rel?ve lintim?e, l??ventuelle r?cidive dont se pr?vaut lassur?e est post?rieure ? la dcision sur opposition attaqu?e et na pas ? ätre examin?e dans la pr?sente procédure. La recourante pourra dposer, le cas ?chant, une dclaration de rechute aupr?s de lintim?e.

b) Compte tenu de ce qui pr?c?de et du diagnostic de traumatisme cervical indirect pos? par les müdecins de la G.__, il convient danalyser la situation ? laune de la jurisprudence concernant les ?vnements ayant entra?n? un traumatisme de type ? coup du lapin ? ? la colonne cervicale, un traumatisme analogue ? la colonne cervicale ou un traumatisme cranio-c?r?bral sans preuve dun dficit organique objectivable.

aa) Apr?s laccident, lassur?e sest rapidement plainte de c?phales, de douleurs ? la nuque, de vertiges et de nauses (cf. questionnaire compl?t? le 29 septembre 2017 par la Dre P.__). La recourante a encore fait État dune hypersensibilit? au bruit et des sensations sporadiques dinsensibilit? du bras droit et de l?h?miface droite dans les heures suivants laccident (cf. formulaire du 28 f?vrier 2018 de la CNA). Le Dr Z.__ a par la suite rapport? des troubles de la concentration et une fatigue (cf. rapport du 12 mars 2018).

Quoi qu?il en soit, la question du rapport de causalit? naturelle peut ätre laiss?e ouverte, puisque le lien de causalit? ne peut de toute fa?on pas ätre qualifi? d'adQuadrat, ainsi que dvelopp? ci-dessous.

bb) Sagissant du rapport de causalit? adQuadrate, le psychiatre de la G.__ a exclu une psychopathologie, de sorte qu?il y a lieu de procder ? un examen sous langle du premier cas de figure mentionn? au consid. 4 e/bb supra.

Concernant la classification de laccident, il faut rappeler que lassur?e, au volant de son vhicule sur lautoroute, a constat? que la colonne de vhicules devant elle avait frein? puis s??tait arr?t?e. Alors quelle ?tait elle aussi ? larr?t, sa voiture a ?t? emboutie par le vhicule la suivant. Lassur?e na pas perdu connaissance. Elle a pu ranger sa voiture sur le bas-c?t? de la route et est sortie par ses propres moyens. Elle a annonc? au responsable de la collision quelle allait bien. Celui-ci a reconnu sa faute et a expliqu? quaucun des occupants de son vhicule n??tait bless? (cf. rapports des 3 et 4 juillet 2018 de la G.__). La recourante a ensuite ?t? en mesure de reprendre la route au volant de son vhicule et de se rendre ? son travail. Au vu du droulement de laccident, cest ? juste titre que lintim?e a class? cet ?vnement comme un accident de gravit? moyenne, ? la limite des cas de peu de gravit?, ce que la recourante na dailleurs pas contest? (cf. TF 8C_783/2015 du 22 f?vrier 2016 consid. 4.2).

Il dcoule de cette qualification que les crit?res ? prendre en considration pour pouvoir ?tablir un lien de causalit? adQuadrate entre l'accident et les troubles de la recourante doivent se cumuler ou rev?tir une intensit? particuli?re pour qu'un tel lien puisse ätre admis. En l?occurrence, la condition des circonstances particuli?rement dramatiques ou du caract?re particuli?rement impressionnant de l'accident n'est ? l'?vidence pas remplie. Les l?sions physiques causes par laccident ne peuvent pas non plus ätre qualifies de graves. En outre, m?me si lassur?e a consult? de nombreux th?rapeutes (physioth?rapie, ost?opathie, hypnose, kin?siologie, psycholgie), on ne peut considrer qu?il sagit dun traitement m?dical sp?cifique et p?nible administr? de mani?re prolong?e. De plus, il n?y a pas eu derreurs dans le traitement m?dical, ni de complications importantes. Au contraire, l?État de lassur?e sest constamment am?lior?. Par ailleurs, pour que le crit?re relatif ? lintensit? des douleurs soit rempli, il faut que des douleurs importantes aient ?t? pr?sentes sans interruption notable entre laccident et la cl?ture du cas. Lintensit? des douleurs est examin?e au regard de leur cr?dibilit? et de l?emp?chement quelles entranent dans la vie quotidienne (ATF 134 V 109 consid. 10.2.4). Lassur?e a expliqu? aux müdecins de la G.__ que les douleurs ?taient devenues intermittentes et ne n?cessitaient pas de traitement m?dicamenteux en continu. Elle dclarait en outre une am?lioration globale de son État de 70 % depuis laccident (cf. rapport du 4 juillet 2018 de la G.__). Elle a dailleurs repris son travail en septembre 2018. On ne peut donc retenir quelle ?tait constamment et de mani?re significative entrav?e dans sa vie quotidienne en raison de ses douleurs. Enfin, lincapacit? totale de travail de lassur?e a certes dur? de nombreux mois, et elle a repris son activit? professionnelle avec certains am?nagements. Toutefois, m?me dans le cas où ce crit?re devait ätre considr? comme rempli, il ne rev?t pas une intensit? si particuli?re qu?il justifierait, ? lui seul, dadmettre un lien de causalit? adQuadrate entre laccident et les troubles encore pr?sents.

En dfinitive, on ne saurait considrer que laccident du 29 septembre 2017 est la cause adQuadrate des troubles dont se pr?vaut lint?ress?e apr?s le 28 mars 2019. Ds lors, la dcision attaqu?e, mettant fin au versement des prestations ? cette date faute de causalit? entre laccident et les troubles pr?sent?s ds le 29 mars 2019, ne pr?te pas flanc ? la critique.

7. Il n'y a pas lieu de compl?ter l'instruction comme le requiert la recourante par la mise en ?uvre dune expertise. En effet, de telles mesures dinstruction ne modifieraient pas, selon toute vraisemblance, lappr?ciation qui pr?c?de (appr?ciation anticip?e des preuves ; cf. ATF 134 I 140 consid. 5.3 ; 131 I 153 ; TF 9C_303/2015 du 11 dcembre 2015 consid. 3.2).

8. a) En conclusion, le recours, mal fond, doit ätre rejet? et la dcision sur opposition attaqu?e confirm?e.

b) Il n?y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure ?tant gratuite (art. 61 let. a LPGA), ni dallouer de dpens, ds lors que la recourante n?obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est rejet?.

II. La dcision sur opposition rendue le 5 juillet 2019 par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents est confirm?e.

III. Il nest pas peru de frais judiciaires, ni allou? de dpens.

La pr?sidente : La greffi?re :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

Me Sara Giardina (pour Q.__)

Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents

- Office f?dral de la sant? publique

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :

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