Jugement Kantonsgericht (VD - 2020/270)

Canton:	VD
Numéro de cas:	2020/270

Instance:	Kantonsgericht
Département:	Chambre des curatelles

Kantonsgericht Entscheid 2020/270 vom 30.03.2020 (VD)

Date:	30.03.2020
Force de loi:	-

Résumé:	Le père d'un enfant vivant avec sa mère a demandé au tribunal que l'enfant vienne à sa garde. Le tribunal a rejeté la demande car il est arrivé à la conclusion que l'enfant est mieux pris en charge avec sa mère. Le père a fait appel de la décision. Le Tribunal cantonal a rejeté l'appel et confirmé la décision du Tribunal de première instance. L'enfant reste avec sa mère. Résumé Plus Détaillé: En l'espèce, le père d'un enfant a demandé au tribunal que l'enfant lui soit confié. Le tribunal a rejeté la demande car il est arrivé à la conclusion que l'enfant est mieux pris en charge avec sa mère. La mère est la principale référence de l'enfant et a une situation de vie stable. Le père, en revanche, a des antécédents de violence et de toxicomanie. Le père a fait appel de la décision. Le Tribunal cantonal a rejeté l'appel et confirmé la décision du Tribunal de première instance. Le tribunal a constaté que le Tribunal de première instance avait correctement évalué la situation de fait et de droit. L'enfant reste donc avec sa mère. Justification: Le Tribunal cantonal a rejeté l'appel du Père, estimant que la décision du Tribunal de première instance était correcte. Le tribunal a constaté que le Tribunal de première instance avait correctement évalué la situation de fait et de droit. En particulier, le tribunal a tenu compte du fait que la mère était la principale source de référence de l'enfant et avait une situation de vie stable. Le père, en revanche, a des antécédents de violence et de toxicomanie. Le tribunal a donc décidé que l'enfant était mieux pris en charge par sa mère. Pertinence juridictionnelle: L'arrêt du Tribunal cantonal de Genève du 30 mars 2020 est important dans la mesure où il confirme la jurisprudence relative à la garde d'enfants. Le tribunal a conclu que la situation matérielle et juridique doit être soigneusement examinée pour décider de la garde des enfants. En particulier, il est nécessaire de prendre en compte le parent principal de l'enfant et la situation de vie des parents.
Règle de droit:	Art. 100 LTF;Art. 106 CPC;Art. 124 CPC;Art. 132 CPC;Art. 314a CC;Art. 319 CPC;Art. 321 CPC;Art. 440 CC;Art. 441 CC;Art. 450a CC;Art. 450b CC;Art. 450f CC;
Référence BGE :	-
Commentaire:	Spühler, Schweizer, Basler Kommentar Schweizerische Zivilprozessordnung, Art. 320 ZPO, 2013

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