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DE

TRIBUNAL CANTONAL

AI 204/19 - 135/2020 ZD19.024299

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

___

Arr?t du 4 mai 2020

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Composition : Mme Pasche, pr?sidente

Mme Di Ferro Demierre, juge, et M. Bonard, assesseur

Greffi?re : Mme Huser

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Cause pendante entre :

Z.__, ? [...], recourant, repr?sent? par Nadine Frossard Goy, juriste ? Vufflens-la-Ville,

et

Office de l'assurance-invalidit? pour le canton Vaud, ? Vevey, intim?.

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Art. 6, 7 et 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 2 LAI

E n f a i t :

A. Z.__ (ci-apr?s : lassur? ou le recourant), n? le [...] 1955, gardien de muse ? 70%, a dpos? le 3 mars 2014 une demande de prestations aupr?s de l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : l?OAI ou lintim?), en faisant État dune incapacit? de travail ? 50% (de son 70%) depuis le 26 aoùt 2013, en raison dune atteinte au genou gauche.

Dans un rapport du 20 aoùt 2014, le Dr C.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale et müdecin traitant de lassur?, a pos? le diagnostic avec effet sur la capacit? de travail de gonalgies gauches apr?s entorse du compartiment interne avec l?sion m?niscale et, comme diagnostics sans effet sur la capacit? de travail, des lombalgies chroniques sur troubles statiques (scoliose dorso-lombaire sinistro-convexe) et discopathies L3-L4 et L5-S1, un c?lon irritable, des h?morroùdes, une fibromyalgie, un status apr?s trois cures de hernie inguinale droite et une cure de hernie inguinale gauche, ainsi qu?un status apr?s appendicectomie. Le müdecin pr?cit? a mentionn? que le pronostic ?tait plut?t favorable et que lactivit? habituelle ?tait exigible ? 50%.

Dans un courrier du 22 avril 2015, le Dr P.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique, qui suit lassur? depuis le 31 octobre 2013, a indiqu? que la capacit? de travail de son patient ?tait de 100% si l?on s?en tenait uniquement au probl?me du genou mais que celui-ci pr?sentait des polypathologies qui pouvaient modifier son appr?ciation.

Lassur? a ?t? expertis? le 29 avril 2015 ? la requ?te dAssurances O.__, assureur perte de gain. Dans son rapport du 27 mai 2015, le Dr N.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, a pos? le diagnostic de trouble de ladaptation avec raction mixte anxieuse et dpressive, en r?mission partielle (F43.22). Il a pour lessentiel estim? que lincapacit? de travail ?tait totale dans lactivit? habituelle, mais quelle serait enti?re ds le 1er aoùt 2015, justifiant lincapacit? de travail dans le poste actuel par une situation de conflit aigu avec l?employeur.

Dans un courrier du 8 novembre 2015 adress? au conseil de lassur?, la Dre F.__, sp?cialiste en anesth?siologie, a indiqu? qu?? l??poque des consultations, soit en 2014, le patient se plaignait de douleurs chroniques g?n?ralises, de probl?mes digestifs et de fatigue chronique. Les diagnostics de syndrome de fatigue chronique, de syndrome myofacial pluri-r?gional ainsi que de syndrome poly-infectieux chronique ont ?t? retenus. La Dre F.__ a encore pr?cis? que les examens de laboratoire avaient dmontr? un État inflammatoire chronique.

Le 19 avril 2016, le Dr W.__ a fait État chez son patient dune intol?rance au gluten.

Le 16 juillet 2016, le Dr C.__ a indiqu? que les diagnostics de trouble de ladaptation avec raction mixte anxieuse et dpressive, en r?mission partielle (F43.22) et de fibromyalgie (M79.7) ?taient la cause dune incapacit? de travail de 100% depuis le 24 f?vrier 2015.

Le 28 juillet 2016, le Dr T.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale, a estim? que lassur? pr?sentait un ? cort?ge de sympt?mes rentrant dans le cadre dun syndrome de fatigue chronique ?, estimant son incapacit? de travail totale ? compter du 24 f?vrier 2015, estimant toutefois qu?une reconversion professionnelle dans un travail adapt? ? ses comp?tences ?tait envisageable.

Par certificat m?dical du 10 aoùt 2016, le Dr D.__, sp?cialiste en müdecine physique et radaptation, a attest? que lassur? ?tait en arr?t de travail ? 100% depuis le 24 f?vrier 2015. Il a pr?cis? que son patient pr?sentait des douleurs ?tages au niveau rachidien et polyarticulaire avec et sans origine traumatique, que cette symptomatologie ?tait major?e par des troubles anxiodpressifs eux-m?mes major?s par limpossibilit? de travailler et qu?un syndrome physique de fatigue chronique avec myalgies et polyarthralgies ?tait ?galement pr?sent.

Par avis SMR du 14 novembre 2016, la Dre S.__ a sugg?r? la mise en ?uvre dune expertise rhumatologique et psychiatrique, compte tenu des divergences dappr?ciation de la capacit? de travail m?me dans une activit? adapt?e, de labsence d?l?ments cliniques objectifs attestant l??volution de l?État de sant? de lassur? depuis mai 2015 tant sur le plan somatique que psychiatrique et de labsence au dossier dun examen du caract?re invalidant de la fibromyalgie et du syndrome de fatigue chronique selon les crit?res pos?s par la nouvelle jurisprudence en mati?re de troubles psychiques.

Le 31 janvier 2018, lassur?, par sa protection juridique, a requis l?octroi dune rente enti?re, subsidiairement la mise en ?uvre dune expertise m?dicale. Etait joint ? cet envoi un rapport du 19 janvier 2018 du Dr J.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale, ? teneur duquel il pr?sentait une maladie de Lyme, son incapacit? de travail ?tant totale.

L?expertise pluridisciplinaire requise par le SMR a ?t? finalement confi?e au Centre d'expertise X.__ (Centre d'expertise X.__). Le 17 mai 2018, l?OAI a fait savoir ? lassur? qu?il serait expertis? par les Drs G.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, V.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale, et R.__, sp?cialiste en rhumatologie, qui l?ont examin? respectivement les 19 et 26 juin, ainsi que le 5 juillet 2018.

Le 7 septembre 2018, lassur? a remis ? l?OAI un rapport du Dr P.__ du 21 mars 2018 selon lequel le patient souffrait dune meniscopathie interne des deux genoux, ce qui pouvait ätre considr? comme une pr?-arthrose sans pouvoir pr?dire la vitesse d?volution, ainsi que des pathologies associes. Le Dr P.__ pr?cisait qu?il ne voyait pas tr?s bien comment le patient pouvait concr?tement ätre rins?r? dans une activit? adapt?e, compte tenu des examens successifs ralis?s et de son ?ge.

Les experts du Centre d'expertise X.__ ont adress? leur rapport ? l?OAI le 10 septembre 2018, apr?s avoir proc?d ? une ?valuation consensuelle. Ils ont estim? que la capacit? de travail ?tait enti?re tant dans lactivit? habituelle que dans une activit? adapt?e. Ils ont retenu que la situation au jour du rapport ?tait marqu?e par labsence datteinte psychiatrique. Ils ont ?galement relev? que les sympt?mes du syndrome douloureux et de la fatigue persistaient alors que le contexte ?motionnel de 2015 avait disparu. Ds lors quaucune perturbation ?motionnelle n?existait depuis 2017, les experts n?ont pas retenu de syndrome douloureux somatoforme.

Sur le plan rhumatologique en particulier, la Dre R.__ a retenu ce qui suit.

? 7. EVALUATION MEDICALE ET MEDICO-ASSURANTIELLE

7.1 [...]

7.2 Evaluation de l??volution sagissant des traitements, des mesures de radaptation, etc., pronostic

On peut retenir deux faits principaux, ? savoir des douleurs plut?t ost?o-articulaires multiples et migratrices dans le cadre dun syndrome de fatigue chronique, l?expert rejoint en cela lavis du Dr [...] qui ?voquait le diagnostic de fibromyalgie. L??ventualit? dune maladie inflammatoire rhumatismale surajout?e dapparition plus r?cente au vu de la description du patient de crises douloureuses principalement aux interphalangiennes, mais ?galement aux articulations des avant-pieds et des genoux, est ? envisager. L?examen clinique est toutefois normal ? l?heure actuelle, et les deux ?l?ments dont nous disposons sont : ?l?vation modr?e du taux des urates ? 448 et ?l?vation modr?e des facteurs rhumatoùdes ? 32 de type IgM.

Ces derniers ?l?ments ne permettent pas de conclure ? une maladie rhumatismale inflammatoire active actuellement.

L?examen clinique de ce jour est rassurant, en particulier l?examen des deux genoux est strictement normal avec des genoux secs et stables et bien mobiles. On peut signaler que derni?rement lassur? a eu une IRM [imagerie par rsonance magn?tique] de chaque genou, en dcembre 2017, ? droite et, en juin 2018, ? gauche et que cet examen sest montr? tout ? fait rassurant avec seulement une petite dchirure radiaire du m?nisque interne qui appara?t comme une affection dg?n?rative classique.

Cette affection na donc pas de caract?re incapacitant.

Lassur? se plaint beaucoup plus du syndrome de fatigue chronique et de fatigabilit? ? l?effort. Il dcrit clairement une restriction du p?rimätre de marche ? environ une demi-heure. Il sagit clairement de ph?nomnes dautolimitation, le patient s??tant progressivement limit dans ses activit?s physiques, il pr?sente actuellement un dconditionnement global qui fait que lorsque son effort est plus important, il se sent courbatur? le jour suivant. Il n?y a pas de raison objective ? cette limitation de la tol?rance ? l?effort.

On peut donc conclure ? des douleurs asp?cifiques dans le cadre de ce syndrome qui na pas de caract?re incapacitant.

En conclusion, si l?on prend en compte la derni?re activit? professionnelle de lassur?, ? savoir celle de gardien de muse ? 70%, clairement lassur? peut travailler dans ce poste sans limitation. ?

Pour le surplus, la Dre R.__ a estim? qu?il n?y avait pas rellement dincoh?rence chez l?expertis? mais plut?t des ph?nomnes dautolimitation et que ses ressources ?taient bonnes, ds lors qu?il ?tait capable de g?rer sa situation avec laide de son ?pouse.

Sur le plan de la müdecine interne, le Dr V.__ sest exprim? en ces termes :

? 7. EVALUATION MEDICALE ET MEDICO-ASSURANTIELLE

7.1 [...]

7.2 Evaluation de l??volution sagissant des traitements, des mesures de radaptation, etc., pronostic

Traitement

Je nai pas dopinion concernant les traitements naturels et lassur? ne veut pas dautres types de traitements. Il y a possiblement une intol?rance au gluten, mais les tests sont n?gatifs hormis une valeur des HLA-DQ8 positif. Cela ne signifie pas qu?il y a une maladie c?liaque, mais une pr?disposition pour le dveloppement de cette maladie (en plus les HLA-DQ2 sont n?gatifs et son pr?sents chez les patients c?liaques).

Les IgG et IgM sont n?gatives pour une Borr?liose (ils sont mentionn?s ? ++ dans un test effectu? par le müdecin hom?opathe), raison pour laquelle on peut douter dune maladie de Lyme.

En ce qui concerne les valeurs leves de mercure, lassur? serait trait? par un ch?lateur naturel depuis 3 semaines (ignore le nom) et il devrait avoir un nouveau contrle dans 3 mois.

Radaptation

Sans tenir compte des conclusions des autres experts, une radaptation est tout ? fait envisageable. ?

Le Dr V.__ a encore mentionn?, ? linstar du Dr R.__, qu?il n?y avait pas dincoh?rence chez lassur? et que ses ressources ?taient pr?serves dans les activit?s de la vie quotidienne.

Sur le plan psychiatrique, le Dr G.__ a, pour sa part, ?crit ce qui suit :

? 7. EVALUATION MEDICALE ET MEDICO-ASSURANTIELLE

7.1 R?sum? de l??volution personnelle, professionnelle, sociale et m?dicale actuelle

Monsieur Z.__ nest connu pour aucun ant?cdent psychiatrique familial ou personnel. L?histoire personnelle, l??valuation des diff?rents secteurs de sa personnalit? et labsence de difficult?s relationnelles r?currentes permettent daffirmer labsence dargument en faveur de troubles de la personnalit?.

Dans le contexte dun conflit professionnel, il a pr?sent? une premi?re perturbation ?motionnelle en 2013 natteignant pas [un] degr? suffisant pour justifier un diagnostic de trouble de ladaptation. La seconde perturbation ?motionnelle, suite ? un licenciement, est nettement plus importante en raison de l?enjeu principal quest son avenir professionnel en raison de son ?ge. Cette anamn?se correspond ? un trouble de ladaptation depuis f?vrier 2015 avec incapacit? de travail totale depuis le 24.02.2015. Dailleurs, ce diagnostic est retenu par l?expert psychiatre qui ?value l?expertis? en 2015 ? la demande de lassureur perte de gain. Une pleine capacit? de travail est jug?e possible ds le 01.08.2015. Durant lann?e 2016, l?État psychique serait rest? stationnaire selon l?expertis?. Limpact principal a ?t? un retrait social comme seule limitation. Aucun traitement psychotrope na ?t? jug? n?cessaire ni m?me un suivi psychiatrique ou psychoth?rapeutique. Latteinte na dailleurs pas eu dimpact n?gatif sur ses activit?s de la vie quotidienne. Tous les sympt?mes psychiques ont par contre disparus ds lann?e 2017. L?expertis? estime qu?il a eu une raction ?motionnelle violente, passag?re et non invalidante, qui na pas n?cessit? dintervention m?dicale.

La situation actuelle est marqu?e par labsence datteinte psychiatrique. Il n?y a pas dargument en faveur de trouble anxieux, de l?humeur ou psychotique. On ne retrouve pas d?l?ment en faveur dabus de substance ou dun syndrome de dpendance ? un toxique.

Sagissant du syndrome douloureux et de la fatigue, ces sympt?mes persistent alors que le contexte ?motionnel de 2015 a disparu. Il n?y plus de perturbation ?motionnelle depuis 2017. Pour cette raison, on ne retiendra pas de syndrome douloureux somatoforme. ?

Le Dr G.__ a estim? qu?il n?y avait pas de probl?me de coh?rence et que les ressources de l?expertis? ?taient bonnes.

Par projet de dcision du 13 novembre 2018, l?OAI a inform? lassur? de son intention de lui refuser l?octroi de mesures professionnelles et dune rente, faute datteinte incapacitante au sens de la loi sur lassurance-invalidit?.

Le 31 janvier 2019, lassur?, par sa repr?sentante, a contest? ce projet. Il a joint un rapport du Dr P.__ du 29 dcembre 2018, selon lequel les experts du Centre d'expertise X.__ avaient ?lud le syndrome de fatigue et ? un peu pass? sous silence ? latteinte objective aux deux genoux, qui toutefois ne constituait pas un motif de rente dinvalidit? dans le cas de lassur?, compte tenu du m?tier exerc?. Il a encore produit un rapport du 21 dcembre 2018 du Dr T.__, qui a estim? que l?expertise ?tait ? tout ? fait adQuadrate ?, relevant cependant qu?une radaptation ou une reprise du travail deux ans avant la retraite ?tait utopique dans un contexte de fatigue chronique, de polyarthralgies et dune souffrance psychique importante depuis trois ans, que les bilans biochimiques avaient r?v?l? un facteur rhumatoùde positif sans État inflammatoire clair ce qui parlait en faveur dune polyarthrite rhumatoùde dbutante voire ? ? bas bruit ? et qu?une prise en charge m?dicamenteuse de type antirhumatismal ou cortisonique ?tait vou?e ? l??chec compte tenu de l?extr?me sensibilit? de lassur? ? toute m?dication chimique. Etait joint un rapport du Dr Q.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale, du 20 dcembre 2018, qui a relev? que le patient souffrait selon lui dune maladie qui navait pas de diagnostic pour le moment, et qui se manifestait par des manifestations proches dun syndrome de fatigue chronique et dune fibromyalgie avec des crises algiques importantes et une intol?rance ? l?effort marqu?e.

Par courriel du 14 mars 2019, lassur? a compl?t? son argumentation et a produit une attestation du 13 mars 2019 du Dr Q.__ selon laquelle il souffrait dune forme de syndrome dactivation mastocytaire qui englobait lint?gralit? de ses plaintes. Le müdecin pr?cit? pr?cisait qu?il n?existait aucune th?rapeutique dfinie pour cette pathologie ce qui rendait la situation du patient complexe.

Par avis du 10 avril 2019, la Dre S.__ du SMR sest r?f?r?e au rapport SMR du 6 novembre 2018, aux termes duquel elle avait conclu qu?il n?y avait pas dargument pour s??carter des appr?ciations des experts du Centre d'expertise X.__, que lincapacit? de travail de lassur? avait ?t? limite dans le temps, pendant les p?riodes dacutisations des atteintes ost?o-articulaires, et que lactivit? de gardien de muse ?tait une activit? adapt?e ? l?État de sant? de lint?ress?.

Par dcision du 12 avril 2019, l?OAI a rejet? la demande de prestations de lassur?. Dans la motivation du m?me jour jointe ? la dcision, l?OAI a expliqu? que les experts du Centre d'expertise X.__, dont le rapport dexpertise avait pleine valeur probante, navaient retenu aucune atteinte durable ni de limitations fonctionnelles sur le plan de la müdecine interne. Sur le plan rhumatologique, la fatigue musculaire et la fatigabilit? ressenties par lassur? devaient ätre mises sur le compte dun syndrome de fatigue chronique avec douleurs asp?cifiques, dans la mesure où aucune maladie rhumatismale inflammatoire navait pu ätre mise en ?vidence. Enfin, sur le plan psychiatrique, aucune trouble invalidant navait ?t? retenu, la seule limitation constat?e consistant en un retrait social, aucun suivi psychoth?rapeutique ni traitement psychotrope nayant ?t? jug? n?cessaire. L?OAI a par ailleurs estim? que ni lavis des Drs Q.__ et T.__, ni celui du Dr P.__ ne remettait en doute les conclusions du rapport dexpertise du Centre d'expertise X.__.

B. Par acte du 28 mai 2019, Z.__, repr?sent? par Nadine Frossard Goy, a recouru contre la dcision pr?cit?e aupr?s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant ? son annulation et au renvoi de la cause ? l?OAI pour mise en ?uvre dune nouvelle expertise. Il a pour lessentiel fait valoir qu?il ?tait en incapacit? de travail totale depuis le mois de f?vrier 2015, et que l?expertise du Centre d'expertise X.__ n??tait pas probante, car elle n??tait ni objective, ni compl?te. Il a fait grief aux experts de ne pas lavoir ?cout?, ni navoir tenu compte de ses plaintes, et de ses explications, et davoir omis de tenir compte de diagnostics pourtant dj? pos?s, comme la borr?liose et la maladie c?liaque. Il a notamment relev? que le Dr G.__ avait refus de l?expertiser sans, au pralable, pouvoir lire lavis dun confr?re, que les douleurs dont il souffrait navaient quasiment pas ?t? ?voques par les experts et qu?il y avait des indications fausses dans le rapport dexpertise concernant l?heure du lever et le fait daller faire ses courses dans les supermarch?s ou encore sur le fait que c??tait son ?pouse qui conduisait sur les longs trajets alors quelle navait pas de permis de conduire. Le recourant a finalement argu? que le rapport dexpertise du Centre d'expertise X.__ s??cartait de sa situation relle et a donc requis qu?une nouvelle expertise pluridisciplinaire soit mise en ?uvre. Avec son recours, il a notamment produit les pi?ces suivantes :

- un courriel du Dr Q.__ du 16 mai 2019, dans lequel ce müdecin critique le rapport dexpertise du Centre d'expertise X.__ et pr?cise que son patient souffre toujours de mani?re tr?s importante de douleurs musculaires et articulaires diffuses, dune fatigue et fatigabilit? tr?s importantes, dhypersensibilit? multiple, dintol?rances multiples qui le rendent clairement inapte au travail;

- un rapport du Dr T.__ du 23 dcembre 2016, par lequel ce müdecin atteste que le recourant pr?sente de nombreuses intol?rances m?dicamenteuses (Dafalgan, Co-Dafalgan, Millepertuis, Griffonia).

Il a encore produit les rapports du Dr J.__ du 19 janvier 2018, du Dr W.__ du 19 avril 2016, du Dr Q.__ du 13 mars 2019 et du Dr D.__ du 5 janvier 2017, figurant dj? au dossier.

Dans sa r?ponse du 19 aoùt 2019, lintim? a propos? le rejet du recours.

E n d r o i t :

1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-invalidit? (art. 1 al. 1 LAI [loi f?drale du 19 juin 1959 sur lassurance-invalidit? ; RS 831.20]). Les dcisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l?objet dun recours devant le tribunal des assurances du si?ge de l?office concern? (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l?occurrence, dpos? en temps utile, compte tenu des f?ries pascales (art. 38 al. 4 let. b LPGA et art. 96 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a LPA-VD) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2. a) En tant quautorit? de recours contre des dcisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en mati?re ? et le recourant pr?senter ses griefs ? que sur les points tranch?s par cette dcision. De surcroùt, dans le cadre de l?objet du litige, le juge ne v?rifie pas la validit? de la dcision attaqu?e dans son ensemble, mais se borne ? examiner les aspects de cette dcision que le recourant a critiqu?s, exception faite lorsque les points non critiqu?s ont des liens ?troits avec la question litigieuse (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1, 131 V 164 et 125 V 413 consid. 2c ; TF 9C_678/2011 du 4 janvier 2012 consid. 3.1).

b) En l?occurrence, est litigieuse la question de savoir si le recourant pr?sente, en raison d'une atteinte ? la sant?, une diminution de sa capacit? de travail et de sa capacit? de gain susceptible de lui ouvrir le droit ? des prestations de lassurance-invalidit? ? la suite de sa demande de prestations dpos?e le 3 mars 2014.

3. a) Est r?put?e invalidit? lincapacit? de gain totale ou partielle qui est pr?sum?e permanente ou de longue dur?e, r?sultant dune infirmit cong?nitale, dune maladie ou dun accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est r?put?e incapacit? de gain toute diminution de l?ensemble ou dune partie des possibilit?s de gain de lassur? sur un march? du travail ?quilibr? dans son domaine dactivit?, si cette diminution r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique et quelle persiste apr?s les traitements et les mesures de radaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant ? lincapacit? de travail, elle se dfinit comme toute perte, totale ou partielle, de laptitude de lassur? ? accomplir dans sa profession ou son domaine dactivit? le travail qui peut raisonnablement ätre exig? de lui, si cette perte r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique. En cas dincapacit? de travail de longue dur?e, lactivit? qui peut ätre exig?e de lassur? peut aussi relever dune autre profession ou dun autre domaine dactivit? (art. 6 LPGA).

Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assur? a droit ? un quart de rente s'il est invalide ? 40 % au moins, ? une demi-rente s'il est invalide ? 50 % au moins, ? trois quarts de rente s'il est invalide ? 60 % au moins et ? une rente enti?re s'il est invalide ? 70 % au moins. Il peut en outre pr?tendre ? une mesure de reclassement s?il est invalide ? 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3, 130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b ; TF 9C_645/2016 du 25 janvier 2017 consid. 5.2).

b) Pour pouvoir fixer le degr? dinvalidit?, ladministration ? ou le juge en cas de recours ? se base sur des documents que le müdecin, ?ventuellement aussi dautres sp?cialistes, doivent lui fournir. La t?che du müdecin consiste ? ?valuer l?État de sant? de la personne assur?e et ? indiquer dans quelle mesure et pour quelles activit?s elle est incapable de travailler. En outre, les donnes m?dicales constituent un ?l?ment utile pour dterminer quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de lassur? (ATF 132 V 93 consid. 4, 125 V 256 consid. 4 et 115 V 133 consid. 2 ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).

L'assureur social ? et le juge des assurances sociales en cas de recours ? doit examiner de mani?re objective tous les moyens de preuve, quelle qu?en soit la provenance, puis dcider si les documents ? disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports m?dicaux sont contradictoires, le juge ne peut trancher la cause sans appr?cier l?ensemble des preuves ni indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion m?dicale plut?t qu?une autre. L??l?ment dterminant pour la valeur probante dun rapport m?dical nest ni son origine, ni sa dsignation, mais son contenu. A cet ?gard, il importe que les points litigieux importants aient fait l?objet dune ?tude fouill?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu?il prenne en considration les plaintes exprimes, qu?il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et lappr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motives (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 133 V 450 consid. 11.1.3 et 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_55/2016 du 14 juillet 2016 consid. 3.1).

c/aa) Le Tribunal f?dral a modifi? sa pratique en mati?re d?valuation du droit ? une rente de lassurance-invalidit? en cas de troubles somatoformes douloureux et daffections psychosomatiques assimiles (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonn? la prsomption selon laquelle ces syndromes peuvent ätre surmont?s par un effort de volont? raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau sch?ma d?valuation au moyen dindicateurs en lieu et place de lancien catalogue de crit?res (ATF 141 V 281 consid. 4). Sagissant de lapplication de cette jurisprudence, le Tribunal f?dral la dabord ?tendue aux dpressions moyennes et l?g?res (ATF 143 V 409), puis ? tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification jurisprudentielle ninflue cependant pas sur la jurisprudence relative ? lart. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des cons?quences de latteinte ? la sant? et qui impose un examen objectiv? de l?exigibilit?, ?tant pr?cis? que le fardeau de la preuve mat?rielle incombe ? la personne requ?rante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).

ab) La preuve dun trouble somatoforme douloureux, dune affection psychosomatique assimil?e ou dun trouble psychique suppose, en premier lieu, que latteinte soit diagnostiqu?e par l?expert selon les r?gles de lart (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).

ac) Une fois le diagnostic pos?, la capacit? de travail rellement exigible doit ätre examin?e au moyen dun catalogue dindicateurs, appliqu? en fonction des circonstances du cas particulier et r?pondant aux exigences sp?cifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).

Cette grille d?valuation comprend un examen du degr? de gravit? fonctionnel de latteinte ? la sant?, avec notamment une prise en considration du caract?re plus ou moins prononc? des ?l?ments pertinents pour le diagnostic, du succ?s ou de l??chec dun traitement dans les r?gles de lart, dune ?ventuelle radaptation ou de la r?sistance ? une telle radaptation, et enfin de l?effet dune ?ventuelle comorbidit? physique ou psychique sur les ressources adaptatives de lassur?. Il sagit ?galement de procder ? un examen de la personnalit? de lassur? avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les r?f?rences cites). De surcroùt, il convient danalyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal f?dral souligne, dune part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des cons?quences fonctionnelles n?gatives, elles doivent ätre mises de c?t? ; dautre part, des ressources mobilisables par lassur? peuvent ätre tires du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il b?n?ficie dans son r?seau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les r?f?rences cites).

La grille d?valuation de la capacit? r?siduelle de travail comprend ?galement un examen de la coh?rence entre lanalyse du degr? de gravit? fonctionnel, dune part, et la rpercussion de latteinte dans les diff?rents domaines de la vie et le traitement suivi, dautre part. Il sagit plus pr?cis?ment de dterminer si latteinte ? la sant? se manifeste de la m?me mani?re dans lactivit? professionnelle (pour les personnes sans activit? lucrative, dans l?exercice des t?ches habituelles) et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommand de faire une comparaison avec le niveau dactivit? sociale avant latteinte ? la sant?. Il sagit ?galement de v?rifier si des traitements sont mis ? profit ou, au contraire, sont n?glig?s. Cela ne vaut toutefois quaussi longtemps que le comportement en question nest pas influenc? par la procédure en mati?re dassurance en cours. On ne peut pas conclure ? labsence de lourdes souffrances lorsqu?il est clair que le fait de ne pas recourir ? une th?rapie recommande et accessible ou de ne pas s?y conformer doit ätre attribu? ? une incapacit? (in?vitable) de lassur? de comprendre sa maladie. De mani?re similaire, le comportement de lassur? dans le cadre de sa radaptation professionnelle (par soi-m?me) doit ätre pris en considration. Dans ce contexte ?galement, un comportement incoh?rent est un indice que la limitation invoqu?e serait due ? dautres raisons qu?? une atteinte ? la sant? assur?e (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les r?f?rences cites).

4. En lesp?ce, le recourant a pr?sent? une atteinte au genou gauche en aoùt 2013, sous forme dentorse en rotation. Cest cette atteinte qu?il a mentionn?e ? lappui de sa demande de prestations du 3 mars 2014, et le seul diagnostic avec effet sur la capacit? de travail retenu par son müdecin traitant, le Dr C.__, dans son rapport ? l?OAI du 20 aoùt 2014. Pour sa part, le Dr P.__ a observ? le 22 avril 2015 que pour ce qui avait uniquement trait au genou gauche, un travail ? 100% serait possible. Le Dr C.__ a toutefois indiqu? dans ses rapports ult?rieurs (cf. rapports des 15 mars 2015 et du 16 juillet 2016) que son patient pr?sentait un trouble de ladaptation avec raction mixte anxieuse et dpressive, en r?mission partielle (F43.22) et une fibromyalgie (M79.7), lesquels ?taient la cause dune incapacit? de travail de 100% depuis le 24 f?vrier 2015, sans toutefois dtailler les raisons le conduisant ? retenir que ces diagnostics ?taient invalidants. Cette observation a du reste ?t? relativis?e par le Dr T.__, qui a, quant ? lui, jug? qu?une reconversion professionnelle dans un travail adapt? ? ses comp?tences ?tait envisageable (cf. rapport du 28 juillet 2016). Sajoute la prise de position, elle aussi au demeurant peu dtaill?e, de la Dre F.__ du mois de novembre 2015. Cest dans ce contexte que l?OAI a estim? qu?il convenait de mettre en ?uvre une expertise (cf. avis SMR du 14 novembre 2016).

Les Drs V.__, G.__ et R.__ du Centre d'expertise X.__ ont examin? le recourant les 19, 26 juin et 5 juillet 2018, puis ont proc?d ? une ?valuation consensuelle du cas. Ils ont eu acc?s ? l?ensemble du dossier du recourant, et ont eux-m?mes proc?d ? des examens compl?mentaires, en particulier ? un examen sanguin et des radiographies. Aucun ?l?ment ne permet de retenir que l?expertise du Centre d'expertise X.__ serait emprunte de partialit? et incompl?te. Bien au contraire, les experts ont examin? l?ensemble des pi?ces ; ils ont reu lassur? ? tour de rle, sur trois jours. Il ressort du rapport que les plaintes de lassur? ont ?t? dcrites. L?expert rhumatologue a ? cet ?gard en particulier relev? que l?expertis? se plaignait de douleurs ost?o-articulaires globales et migratrices depuis de nombreuses annes et que ces douleurs ne s??taient pas franchement intensifies ces derni?res annes ou ces derniers mois, celui-ci ?tant nettement plus g?n? par la fatigue musculaire et la fatigabilit? ? l?effort que par les douleurs articulaires. Il a ?galement mentionn? les douleurs aux genoux ? la suite dune entorse en 2013. La Dre R.__ a proc?d ? un entretien approfondi avec l?expertis? par rapport ? son affection au jour de l?examen, en particulier la fatigue perp?tuelle ressentie ds le lever avec une fatigabilit? ? l?effort. Elle a en outre effectu? un examen clinique du recourant avant de fournir une appr?ciation circonstanci?e de sa situation. Le Dr V.__ a, pour sa part, mentionn? que les plaintes du recourant ?taient de deux types : dune part, des douleurs multiples ost?o-articulaires et, dautres part, des douleurs au niveau du système digestif. Il a ?galement proc?d ? un examen clinique de l?expertis? en concluant que son État g?n?ral ?tait excellent et a ?valu? l?État de sant? du recourant en lien avec sa sp?cialit?. Le Dr P.__ a, dans son rapport du 29 dcembre 2018, relev? qu?? ses yeux, chaque sp?cialiste avait objectivement dcrit la situation du recourant, sauf en ce qui concernait le syndrome de fatigue chronique. Or, le müdecin pr?cit? a conc?d qu?il n??tait pas en mesure de prendre position ? cet ?gard, ds lors que sa discipline n??tait pas vraiment concern?e par ce type de pathologies. Pourtant, les experts se sont bien prononc?s sur la question de la fatigue, puisqu?ils ont retenu le diagnostic non incapacitant de syndrome de fatigue chronique avec douleurs mal syst?matises en relevant en particulier pour quelle raison ils ne retenaient pas le diagnostic de trouble somatoforme douloureux et en pr?cisant qu?un ph?nomne dautolimitation ?tait pr?sent chez lassur?, celui-ci s??tant progressivement limit dans ses activit?s physiques, ce qui avait engendr? un dconditionnement global (cf. rapport de la Dre R.__, pp. 14-15 et rapport du Dr G.__, p. 17).

Au plan psychiatrique, le Dr G.__ a tr?s clairement expliqu? l??volution de l?État de sant? du recourant. En effet, il a mentionn? quapr?s avoir pr?sent? une premi?re perturbation ?motionnelle en 2013 avec une symptomatologie l?g?re et tr?s transitoire, ne n?cessitant pas dintervention m?dicale, le recourant avait connu une seconde perturbation ?motionnelle, des mois de f?vrier ? aoùt 2015, plus importante cette fois-ci, ?tant donn? l?enjeu principal qu??tait son avenir professionnel en lien avec son ?ge. Il a pr?cis? que l?État psychique du recourant avait ?t? stationnaire durant lann?e 2016 et que tous les sympt?mes psychiques avaient disparu ds lann?e 2017. Il a relev? que limpact principal avait ?t? un retrait social comme seule limitation et que son entourage s??tait montr? particuli?rement compr?hensif et soutenant. L?expert a par ailleurs mentionn? que le müdecin traitant du recourant lui avait propos? un traitement de millepertuis, lequel avait d ätre arr?t? en raison de lintol?rance ? ce traitement et a relev? quaucun traitement psychotrope, ni suivi psychiatrique ou psychoth?rapeutique, navait ?t? jug? n?cessaire. Il a pr?cis? que latteinte navait pas eu dimpact n?gatif sur les activit?s de la vie quotidienne gr?ce ? son entourage privat et m?dical, ni sur ses hobbies (natation, promenades), l?expertis? ayant pu sadapter ? la symptomatologie avant de la voir disparaätre. L?expert a ?galement pass? en revue un catalogue daffections psychiques (troubles anxieux, troubles phobiques, État de stress post-traumatique, trouble obsessionnel compulsif, sympt?mes dissociatifs, sympt?mes dpressifs, sympt?mes hypomaniaques ou maniaques, troubles de la concentration, troubles de la m?moire, troubles alimentaires, sympt?mes psychotiques, troubles de la personnalit?, syndrome de dpendance) sans avoir dcel? un trouble de cet ordre-l? chez le recourant. Le Dr G.__ a constat? que l?expertis? ?tait orient? dans le temps, lespace, ? la personne et ? la situation, que lintelligence ?tait cliniquement dans les normes compte tenu du niveau de scolarisation, que le jugement et le raisonnement apparaissaient dans les normes, que la perception de soi et des autres ?tait pr?serv?e, que le contrle des affects et des pulsions l??tait ?galement et que tout au long de l??valuation, la relation ?tablie ?tait adQuadrate et sans distance. Le discours ?tait pr?cis, sans contradiction, le processus de pens?e ne montrait rien qui laissait sugg?rer un État psychique dcompens? et aucun trouble dans la sph?re neuropsychologique n??tait cliniquement observ?, hormis une concentration plus difficile ? maintenir apr?s une heure d?valuation. Il n?y avait pas de signe de nervosit? ou dirritabilit? malgr? une anxi?t? l?g?re et contextuelle, ni de tremblement p?riph?rique, ni dhyperventilation, ni de sudation importante, ni dagitation psychique. Sur le plan dpressif, l?expert a constat? que l?humeur ?tait stable, ni dprim?e, ni anormalement lev?e, que l?expression ?motionnelle ?tait normalement fluctuante, l?expertis? se montrant souriant et ayant ri ? plusieurs reprises, que le ton de la voix ?tait ferme, la gestuelle fluide et harmonieuse et qu?il n?y avait pas de ralentissement mental, ni dabattement, mais lapparition dune l?g?re fatigue apr?s une heure d?valuation. Aucune idation dpressive ou suicidaire n??tait constat?e et les envies ou les dsirs pouvaient ätre exprimés. Sur le plan psychotique, l?expert na pas dcel? d?l?ment pathologique, en particulier dide dlirante, dhallucination, de trouble formel ou logique de la pens?e, de fuite dans les ides, de tendance digressive ou de logorrh?e. En dfinitive, le Dr G.__ a retenu labsence datteinte psychiatrique. L?expert pr?cit? sest encore prononc? par rapport aux indicateurs pertinents pos?s par la jurisprudence en mati?re de troubles psychiques en pr?cisant que l?expertis? navait jamais b?n?fici? de prise en charge psychiatrique et psychoth?rapeutique ni de traitement psychotrope, qu?il n?y avait pas de probl?me au niveau de la coh?rence et que celui-ci disposait de bonnes ressources personnelles, ds lors qu?il parlait plusieurs langues, que lintelligence ?tait cliniquement dans les normes, qu?il dtenait deux formations et qu?il n?y avait pas de trouble de la personnalit?, ni de pathologie psychiatrique pouvant diminuer ses ressources. L?expert a encore ajout? que l?expertis? ?tait en mesure de sadapter aux r?gles, aux routines, de planifier et structurer des t?ches ou de se montrer flexible et capable de sadapter aux changements ou ? l?environnement, qu?il dtenait des comp?tences sp?cifiques acquises dans sa vie private et professionnelle qu?il pouvait mettre ? profit, que sa capacit? de jugement et de prise de dcision n??tait pas altr?e, que sa capacit? dendurance ?tait ?galement pr?serv?e dun point de vue psychique, qu?il ?tait en outre apte ? saffirmer, ? ?tablir des relations avec autrui de mani?re harmonieuse, ? ?voluer au sein dun groupe et ? entretenir des relations de proximit et enfin qu?il pouvait initier des activit?s spontanes, maintenir son hygine et assurer lui-m?me les soins corporels ou se dplacer par ses propres moyens. Sagissant des ressources externes, l?expert a relev? que m?me si les contacts avec ses amis s??taient rduits, ils existaient encore, qu?il ?tait en outre bien entour? par sa femme et sa belle-m?re et qu?il avait gard ?galement des contacts t?l?phoniques avec ses fr?res en France, son fils au Danemark et plusieurs connaissances dont des voisins.

Finalement, il r?sulte de ce qui pr?c?de que le rapport des müdecins du Centre d'expertise X.__ remplit les r?quisits jurisprudentiels permettant de lui reconnaätre une pleine valeur probante : il a en effet ?t? ?tabli ? la suite de plusieurs examens de lassur?, en connaissance de son dossier et ses conclusions sont claires. Dans ces conditions, cest ? juste titre que l?OAI a retenu que le recourant ne pr?sentait pas datteinte invalidante ? la sant?.

On rel?vera encore que la maladie c?liaque na pas ?t? ignor?e, vu qu?il ressort en particulier du texte de l?expertise de müdecine interne que le Dr B.__, sp?cialiste en gastroent?rologie, a fait État dune pr?disposition g?n?tique pour le dveloppement dune maladie c?liaque (cf. p. 6). De m?me, il ressort de l?expertise une mention du certificat m?dical du Dr J.__ du 19 janvier 2018, lequel a mentionn? une maladie de Lyme. Pour le surplus, on lit dans le m?me rapport de müdecine interne les plaintes de lassur? en lien avec son alimentation, sans lactose ni gluten (p. 7). Il est encore fait mention au plan gastroent?rologique que le recourant pr?sente une intol?rance au lactose non interpr?table, ainsi qu?un HLA-DQ8 positif, ce qui pouvait signifier une pr?disposition g?n?tique pour le dveloppement dune maladie coeliaque. (p. 8). Dans ces conditions, le recourant ne peut ätre suivi lorsqu?il affirme que les experts auraient ignor? la maladie c?liaque. Le Dr V.__ a dailleurs encore relev? ? cet ?gard que la possible intol?rance au gluten ne signifiait pas qu?il y ait une maladie c?liaque, mais uniquement une pr?disposition pour le dveloppement de cette maladie (p. 14). Quant ? la maladie de Lyme, le Dr V.__ a bien expos? que les IgG IgM ?taient n?gatifs pour une borr?liose, alors qu?ils ?taient mentionn?s ? ? ++ ? dans un test effectu? par le müdecin hom?opathe, ce qui pouvait faire douter de la pr?sence dune telle maladie chez le recourant.

Pour ce qui est des griefs soulev?s par le recourant contre l?expert G.__, en particulier le fait qu?il aurait exig? de pouvoir lire le rapport dun confr?re en dbut dexpertise, on rel?vera, ? linstar de lintim?, que l?expert doit avoir pris connaissance du dossier de l?examin? dans son entier pour l??valuation de laptitude au travail. Il est tenu de se consacrer ? l??tude des pi?ces le composant, ce qui lui permettra d?tablir une anamn?se dtaill?e et dappr?cier la situation en tenant compte aussi bien des plaintes de l?expertis? que des constatations objectives dautres müdecins. Ds lors, le fait pour un expert de vouloir connaätre l?opinion dun confr?re avant de se prononcer lui-m?me sur le cas nappara?t pas choquant. Quant aux incoh?rences dont se pr?vaut le recourant en lien avec son quotidien, force est de constater que celles-ci n?ont pas ?t? dterminantes dans lappr?ciation de sa capacit? de travail. Le recourant na dailleurs pas fait État derreurs de retranscription de ses dires ? la suite du dp?t du rapport dexpertise (cf. opposition du 31 janvier 2019). Ce nest quau stade du recours qu?il les a invoqu?s, si bien que l?on peut douter de sa cr?dibilit? ? ce niveau-l?. Quoi qu?il en soit, ces impr?cisions, qui n?ont pas eu dincidence sur lappr?ciation faite par les experts de la capacit? de travail du recourant, ne suffisent pas ? remettre en cause le caract?re probant de l?expertise du Centre d'expertise X.__.

Sagissant enfin des pi?ces produites en recours, et en particulier du courriel et de lattestation du Dr Q.__, elles ne sont pas non plus de nature ? remettre en cause les conclusions bien ?tayes des experts du Centre d'expertise X.__. Le courriel du Dr Q.__ du 16 mai 2019 consiste pour lessentiel en une critique g?n?rale du Centre d'expertise X.__, qui toutefois ne permet pas de comprendre en quoi lappr?ciation des müdecins dudit centre ne pourrait ätre suivie. Quant au diagnostic de ? syndrome dactivation mastocytaire ?, le Dr Q.__ ne dcrit pas en quoi il consiste, mais uniquement que la majorit? des müdecins et m?me des h?matologues ? ne comprennent rien ? cette pathologie et donc ne considre[nt] pas son existence?, pr?cisant que cet ?l?ment ? ne donnera pas un levier int?ressant pour le patient ?. Quant au rapport du Dr P.__ du 29 dcembre 2018, il ne permet pas non plus de remettre en cause les conclusions du rapport des müdecins du Centre d'expertise X.__, ce müdecin ?voquant uniquement un tout dbut darthrose des deux genoux sans influence sur la capacit? de travail du recourant. Enfin le Dr T.__ lui-m?me a relev? le 21 dcembre 2018 que l?expertise ?tait ? tout ? fait adQuadrate ?, estimant uniquement quau vu de l??loignement du travail depuis plusieurs annes, et de la proximit de l??ge de la retraite, une nouvelle prise demploi serait utopique. Or ces considrations ne sont pas de nature m?dicale. Quant ? l?État inflammatoire qui parlerait en faveur dune polyarthrite rhumatoùde dbutante voire ? bas bruit, l?expert rhumatologue a bien expos? que l??ventualit? dune maladie rhumatismale inflammatoire surajout?e aux douleurs ost?oarticulaires multiples et migratrices dans le cadre dun syndrome de fatigue chronique, dapparition plus r?cente, ?tait ? envisager. Il a toutefois relev? que l?examen clinique ?tait normal au jour de l?examen et que les seuls ?l?ments dont il disposait, soit une ?l?vation modr?e du taux des urates ? 448 dune part des facteurs rhumatoùdes ? 32 de type IgM dautre part, ne permettaient pas de conclure ? une maladie rhumatismale inflammatoire active au jour de l?examen.

Dans ces conditions, cest ? bon droit que l?OAI a retenu que le recourant pr?sentait une capacit? de travail enti?re dans toute activit?.

Enfin, vu la capacit? de travail enti?re dans toute activit?, il n?y a pas lieu de faire application de la jurisprudence sur les assur?s proches de l??ge de la retraite.

5. a) Compte tenu de ce qui pr?c?de, le recours, mal fond, doit ätre rejet? et la dcision entreprise confirm?e.

b) En drogation ? l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en mati?re de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidit? devant le tribunal cantonal des assurances est soumise ? des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En lesp?ce, les frais de justice doivent ätre fix?s ? 400 fr. et mis ? la charge du recourant, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).

Il n?y a pas lieu dallouer de dpens, le recourant n?obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD et 61 let. g LPGA a contrario).

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est rejet?.

II. La dcision rendue le 12 avril 2019 par l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud est confirm?e.

III. Les frais judiciaires, arr?t?s ? 400 fr. (quatre cents francs), sont mis ? la charge du recourant.

IV. Il nest pas allou? de dpens.

La pr?sidente : La greffi?re :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

Mme Nadine Frossard Goy (pour Z.__),

Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud,

- Office f?dral des assurances sociales,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :

Quelle: https://www.findinfo-tc.vd.ch/justice/findinfo-pub/internet/SimpleSearch.action