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DE

TRIBUNAL CANTONAL

AI 362/19 - 136/2020 ZD19.048348

[...] [...]

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

___

Arr?t du 1er mai 2020

__

Composition : Mme Berberat, pr?sidente

Mme Feusi et M. Reinberg, assesseurs

Greffi?re : Mme Huser

*****

Cause pendante entre :

B.__, [...], recourant, repr?sent? par Me Philippe Nordmann, avocat ? Lausanne,

et

Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud, ? Vevey, intim?.

___

Art. 28 LAI

E n f a i t :

A. B.__ (ci-apr?s : lassur? ou le recourant), n? en 1959, travaillait en tant quinfirmier-chef aupr?s de la Maison de retraite de [...] depuis le 1er septembre 1997 ? 100% avant de pr?senter une incapacit? de travail ? 50% du 4 dcembre 2015 au 7 janvier 2016 puis ? 100% ds le 8 janvier 2016.

Lassur? a alors compl?t? un formulaire de dtection pr?coce de l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : l?OAI ou lintim?) le 5 f?vrier 2016 et a ?t? convoqu? ? un entretien le 24 f?vrier 2016. Il ressort du rapport initial relatif ? cet entretien que lassur? souffrait de douleurs aux jambes 24 heures sur 24, que depuis 2015, les probl?mes ?taient devenus ? plus g?n?raux ?, qu?il ressentait une grande fatigue, qu?il dormait 3-4 heures par nuit et se sentait constamment totalement ?puis? et qu?il avait limpression davoir 98 ans, pr?cisant ätre ?puis? ? pour 3 fois rien ?.

Le 19 mai 2016, lassur? a dpos? une demande de prestations aupr?s de l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : l?OAI ou lintim?), invoquant des douleurs chroniques aux jambes ainsi qu?une perturbation hormonale, li?s ? la prise de m?dicaments.

Dans un rapport du 7 juillet 2016, le Dr D.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale et müdecin traitant de lassur?, a indiqu? que son patient ?tait dans limpossibilit? de garder une position fixe pendant plus de 45 minutes et qu?il pr?sentait une fatigabilit? (pauses denviron 2 heures apr?s 1 heure de travail) avec somnolence apr?s prise dantalgiques.

Une expertise psychiatrique a ?t? mise en ?uvre le 2 juin 2016 sur demande du müdecin-conseil de lassureur perte de gain de lassur?. Du rapport dat? du 19 juillet 2016 y relatif, ?tabli par la Dre O.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, on retient ce qui suit :

? [...]

Vie quotidienne

L?expertis? se l?vre (sic) ? 7h30 - 8h, prend le petit djeuner seul ou avec son ?pouse qui travaille ? domicile.

Au cours de la matin?e, il se rend ? ses rendez-vous m?dicaux puis se dcrit comme tr?s fatigu? avec le besoin de se reposer. Il dort durant 2 heures environ, pr?cisant ne pas ätre en forme.

A midi, il pr?pare le repas qu?il partage avec son ?pouse. Apr?s le repas, il fait une sieste denviron 30 minutes puis sort faire une promenade de 30 minutes. Tous les deux jours, il fait les courses au supermarch?, en voiture. Il prend la M?thadone en raison de ses douleurs puis somnole ou s?endort trente minutes plus tard.

Vers 17h30, il pr?pare ? tour de rle avec son ?pouse le repas du soir, qu?ils partagent vers 18-19h avec leur fils et son ?pouse.

Apr?s le repas, l?expertis? regarde la t?l?vision ou lit.

Il s?occupe du m?nage et fait le repassage trois fois un quart dheure deux fois par semaine, participe aux t?ches m?nag?res et passe laspirateur une fois par semaine, s?occupe des plantes dappartement, fait les courses. Le samedi, il va au march?, accompagn? de son ?pouse. Il ne fait plus de sport alors quauparavant il faisait beaucoup de marche, mais a renonc? en raison de ses douleurs des membres inf?rieurs.

La vie sociale de l?expertis? est dcrite comme normale. Il a des amis qu?il voit r?guli?rement, environ une fois par mois, et avec lesquels il discute ou partage un repas. Il voit r?guli?rement sa fille et sa petite fille, ?g?e de 3 mois. Il aime promener sa petite fille en poussette. Il ne va plus ou que rarement au cin?ma ou au th?ätre, une fois par ann?e.

L?expertis? est en possession dun permis de conduire et se dplace en voiture.

Ils partent en vacances en g?n?ral deux fois par ann?e. En 2015, il est parti au mois de septembre ? Locarno durant une semaine et, au mois de mai ? Marrakech durant 12 jours, avec son ?pouse.

En 2016, il nest pas parti en vacances. [...]

[...]

Anamn?se psychosociale et psychiatrique

[...]

Fin 2015, l?expertis? signale une aggravation de son État au niveau de ses douleurs chroniques, des troubles du sommeil, des bouffes de chaleur, de la gyn?comastie, de la fatigue et de l?État d?puisement. Il pr?cise ?galement que ses douleurs chroniques sont pr?sentes suite au traitement de statine depuis 18 ans.

[...]

Discussion :

Il sagit dun expertis? ?g? de 57 ans, qui a travaill? en qualité dinfirmier chef depuis le 1er septembre 1997 ? la Fondation de la Maison de retraite de [...] ? un pourcentage de 100%.

Suite ? laggravation de ses douleurs chroniques des membres inf?rieurs, accompagn?e dune importante fatigue, de troubles du sommeil et dun État d?puisement, l?expertis? est en incapacit? de travail ? 50% du 4 dcembre 2015 au 20 janvier 2016 et ? 100%, depuis le 21 janvier 2016 selon le dossier m?dical et depuis le 8 janvier 2016 selon l?expertis?.

Sur le plan psychiatrique, il b?n?ficie dune prise en charge ambulatoire aupr?s du Dr S.__, psychiatre FMH ? [...], et de sances dhypnoth?rapie aupr?s de Madame M.__, psychologue FSP.

Il vient ? son rendez-vous avec un dossier ?pais de moult investigations sur le plan somatique.

Notre examen clinique de ce jour na pas montr? de dpression majeure, de dcompensation psychotique, danxi?t? g?n?ralis?e, de troubles paniques, de troubles phobiques, de trouble de la personnalit? morbide, dÉtat de stress post-traumatique, de troubles obsessionnels compulsifs, de trouble dissociatif, de perturbation de l?environnement psychosocial qui est normal.

Sur la base de notre observation clinique, nous avons retenu le diagnostic de majoration de sympt?mes physiques pour des raisons psychologiques, qui est caract?ris? par la pr?sence de sympt?mes physiques compatibles avec un trouble, une maladie ou un handicap physique, mais amplifi?s ou entretenus par l?État psychique du patient.

Le patient ragit par un sentiment de dätresse ? la douleur ou au handicap provoqu? par son affection psychique et redoute une persistance et surtout une aggravation de son handicap et de sa douleur.

L?expertis? est authentique et aucune motivation comme la recherche dune compensation financi?re na ?t? objectiv?e.

Selon la nouvelle jurisprudence, l?expertis? ne pr?sente pas de fragilit? psychologique, de trouble de la personnalit? morbide, il assume les t?ches de la vie quotidienne, a une vie sociale normale mais, en raison de ses douleurs chroniques et de la fatigue, il se sent incapable de reprendre son activit? professionnelle, m?me ? mi-temps.

L?expertis? a du plaisir ? s?occuper de sa petite fille, en 2015 il est parti en vacances sans probl?me particulier, accompagn? de son ?pouse, il voit r?guli?rement ses amis et ses enfants.

Nous navons pas objectiv? de facteurs non pris en considration par lassurance tels que ch?mage, situation ?conomique difficile, comp?tences linguistiques dficientes, niveau de formation ou facteurs socioculturels.

Par rapport au syndrome de dpendance aux opiac?s dorigine m?dicale, l?expertis? na pas souffert dun trouble pralable ayant valeur de maladie psychiatrique qui aurait pu conduire au syndrome de dpendance.

Nous avons retenu ?galement le diagnostic de syndrome de dpendance aux opiac?s, utilisation continue ? but m?dical, sans incidence sur la capacit? de travail. Le traitement a ?t? introduit depuis en tout cas depuis (sic) 18 annes, lorsque l?expertis? a ?t? capable dassumer une activit? socioprofessionnelle normale.

Nous navons pas objectiv? de troubles de la m?moire, de la concentration ou de lattention, ni de ralentissement psychomoteur.

Sur le plan purement psychiatrique, l?expertis? ne souffre daucune pathologie psychiatrique aigu? ou chronique ? caract?re incapacitant et la capacit? de travail exigible est de 100% dans toute activit?. ?

Dans un courrier du 13 juillet 2016 adress? par A.__, assureur perte de gain de lassur?, ? l?OAI, il est fait mention dune incapacit? de travail ? 100% depuis le 21 janvier 2016.

Une expertise rhumatologique a ?t? mise en ?uvre sur demande de lassureur perte de gain de lint?ress?. Du rapport y relatif ?tabli le 25 aoùt 2016 par le Dr N.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale et rhumatologie, on extrait ce qui suit :

? Le patient dcrit tout au long de lann?e 2015 la survenue progressive dun ?puisement physique conjointement ? la reprise plus marqu?e de ses douleurs musculaires. Il dcrit ne plus arriver ? effectuer deux t?ches simples durant la journ?e, ätre en mesure de rester assis au maximum pendant une heure puis avoir besoin de se reposer de fa?on prolong?e. Selon lanamn?se, cette asth?nie a ?t? mise sur le fait des effets secondaires de la M?thadone mais ?galement de l?hypogonadisme qui nest plus trait? en raison des effets collat?raux des injections de testost?rone sur ses valeurs de PSA [antigne prostatique sp?cifique]. Pour linstant, afin de soulager les douleurs musculaires du patient, aucun autre approche m?dicamenteuse na ?t? envisag?e en raison des multiples effets indsirables de tous les traitements dj? administr?s au patient, notamment la M?thadone mais ?galement la testost?rone ; la prudence a pr?valu.

Cest essentiellement en raison de cet État dasth?nie tr?s marqu?e, des douleurs chroniques des membres inf?rieurs qui ne trouvent pas leur solution avec la th?rapie actuelle, que le patient est en arr?t de travail.

[...]

[...] Diagnostic motivant lincapacit? de travail et existant depuis quand

[...]

Au total, lincapacit? de travail actuelle est motiv?e par cette important asth?nie qui na pas trouv? dam?lioration avec les traitements entrepris, laugmentation des douleurs musculaires post prise de statines qui sont insuffisamment contrles par les opiac?s et de petites doses de Rivotril le soir. L?ensemble de ce qui pr?c?de, devrait ? mon sens ätre ?valu? par un endocrinologue afin den dterminer limpact sur la capacit? de travail que je ne suis pas ? m?me dappr?cier en tant que rhumatologue.

[...] Dur?e habituelle de lincapacit? pour un tel diagnostic

Je pense que les conclusions ? cette question devraient ätre apportes par un endocrinologue qui serait plus ? m?me que moi pour y r?pondre de fa?on adQuadrate.

[...]

[...] La capacit? de travail peut-elle ätre am?lior?e par des mesures m?dicales ?

[...]

Lassur? para?t tout ? fait sinc?re dans la dclaration de ses plaintes et de ses difficult?s. Il souhaiterait selon lanamn?se pouvoir reprendre son activit? dinfirmier chef mais se dclare incapable dy parvenir en raison de son intense asth?nie, qui limite toutes ses activit? quotidiennes quelles quelles soient et qui la dissuad de partir en vacances cette ann?e. ?

Dans un rapport du 17 octobre 2016, la Dre P.__, sp?cialiste en endocrinologie, diabtologie et müdecine interne, sest content?e de mentionner quelle suivait le patient depuis avril 2016 pour un hypogonadisme hypogonadotrope symptomatique (sympt?mes cliniques et gyn?comastie) dorigine probablement m?dicamenteuse, que ces m?dicaments ne pouvaient pas ätre diminu?s ou arr?t?s et que la substitution en testost?rone ne pouvait pas ätre donn?e pour linstant car la PSA ?tait augment?e.

Par courrier du 28 f?vrier 2017, lassureur perte de gain de lint?ress? la inform? du fait qu?il mettait fin au versement des indemnit?s journali?res en sa faveur ? cette m?me date, ds lors que sans contester la pr?sence de douleurs, le müdecin-conseil navait pas pu constater de maladie l?emp?chant dexercer son activit? habituelle.

Le Dr D.__ a conclu, dans un rapport du 2 mars 2017, ? une capacit? de travail de son patient nulle depuis le 8 janvier 2016 dans toute activit? en raison des douleurs chroniques, dune limitation dans les dplacements et lors dactivit?s suivies et dune incapacit? ? rester statique pour des p?riodes prolonges ainsi que dune fatigabilit? extr?me obligeant le patient ? limiter ses activit?s ? 30 minutes par jour deux fois par jour et ? faire deux pauses pour deux rampes descaliers.

En r?ponse ? un questionnaire du 4 mai 2017 adress? par la protection juridique de lassur? au Dr D.__, celui-ci a r?pondu, le 11 mai 2017, en lien avec les expertises ralises par la Dre O.__ et le Dr N.__, que la prise en charge de douleurs chroniques comme celles pr?sentes par son patient ne relevait pas directement des sp?cialit?s exerces par les experts slectionn?s, dans la mesure où les sp?cialistes prenant en charge ce type de douleurs ?taient les antalgistes (anesth?sistes ou soins palliatifs) et les investigations ?tiologiques ?taient menes par les neurologues, ?tant pr?cis? que les troubles hormonaux secondaires au traitement ?taient suivis par une endocrinologue. Il concluait toujours ? une capacit? de travail nulle dans toute activit?.

Dans un avis du 7 juillet 2017, la Dre T.__, müdecin aupr?s du SMR, a pr?conis? de rinterroger la müdecin endocrinologue pour obtenir des renseignements concernant latteinte du patient pour laquelle elle le suivait.

En r?ponse ? la demande du SMR, la Dre P.__ a, par courrier du 25 aoùt 2017, ?crit que certains sympt?mes dont souffrait le patient pouvaient ätre attribu?s en partie ? l?hypogonadisme pr?sent chez celui-ci et pouvaient contribuer ? une baisse de sa capacit? de travail, tout en pr?cisant qu?il ?tait impossible de dire ? quel taux ils y participaient et tout en mentionnant que ces sympt?mes semblaient s?ätre aggrav?s depuis dbut 2015. La Dre P.__ indiquait encore que les limitations fonctionnelles dordre strictement endocrinologiques correspondaient ? une fatigue, des troubles du sommeil ainsi qu?? la rduction de la masse musculaire.

Par courriel du 31 octobre 2017, lassur? a fourni un rapport m?dical du 19 octobre 2017 du Dr G.__, sp?cialiste en rhumatologie, dans lequel ce müdecin indiquait que lassur? pr?sentait des douleurs musculosquelettiques avec une lombalgie basse sur spondylose et facettarthrose L4-L5 et lombosacr?e avec association dune douleur de la p?ri-hanche droite sur insertionite trochant?rienne ainsi que des douleurs m?caniques des genoux lies ? une chondropathie (usure du cartilage) f?moro-tibiale interne modr?e. Il proposait une m?dication phytoth?rapeutique ainsi qu?un traitement de physioth?rapie.

A la demande du SMR, le Dr G.__ a, dans un rapport du 4 dcembre 2017, pr?cis? que, sur la base des ?l?ments m?dicaux au dossier, lassur? ne disposait pas dune capacit? de travail compl?te dans son activit? professionnelle habituelle depuis le dernier trimestre 2015, sans pouvoir se prononcer plus en dtail sur la capacit? de travail de celui-ci.

Par avis du 9 janvier 2018, la Dre T.__ du SMR a pr?conis? la mise en ?uvre dune expertise pluridisciplinaire avec volet psychiatrique, rhumatologique et de müdecine interne compte tenu du fait que la symptomatologie douloureuse diffuse pr?sent? par lassur? faisait penser ? une atteinte douloureuse chronique de type trouble somatoforme douloureux qui demandait une ?valuation pluridisciplinaire respectant les crit?res de la jurisprudence en mati?re daffections psychosomatiques.

Lassur? sest soumis ? des examens rhumatologique, psychiatrique et de müdecine interne qui ont eu lieu respectivement les 21 aoùt, 23 aoùt et 26 septembre 2018 ? la Clinique R.__ (Clinique R.__). Les experts ont retenu, dans leur rapport consensuel du 26 septembre 2018, le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) qui, selon eux, ?tait la cause majeure, voire exclusive, de lincapacit? de travail. Les Drs K.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale et en rhumatologie, X.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie et F.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale et en pneumologie, ont pr?cis? ce qui suit :

? Les plaintes de lassur? sont focalises sur dune part les douleurs intenses, r?pondant mal aux antidouleurs localises au niveau des membres inf?rieurs au niveau des plantes et au niveau lombaire bas. Paralllement il existe un État dasth?nie et dabattement tel que lassur? passe lessentiel de son temps en position couch?e. Si jusqu?? la survenue du trouble endocrinien, lassur? ?tait parvenu ? adapter son poste de travail pour pouvoir maintenir une activit? salari?e, la survenue des difficult?s hormonales dans le courant de lann?e 2015 ?puise ses ressources adaptatives, il vit depuis lors de mani?re recluse, ne trouvant plus l?nergie de se livrer ? dautres activit?s que celles de se nourrir, se laver ou se rendre en consultation chez l?un ou lautre de ses th?rapeutes.

Lapproche clinique nous met face ? un assur? collaborant non revendicateur, authentique. On est frapp? par son aspect dconditionn?, son ob?sit?, il n?exhibe aucun comportement dmonstratif, il para?t ?puis?. L?examen de lappareil locomoteur, confront? aux diff?rents examens paracliniques, biologiques et radiologiques que nous avons pu consult? ne permettent en aucun cas dexpliquer l?origine des douleurs. Outres (sic) les diagnostics somatiques mentionn?s ci-dessous nous sommes donc confront?s ? un État douloureux chronique diffus (R52.9) que ne sous-tend aucune l?sion organique claire. Lapproche clinique psychiatrique ?carte la pr?sente de manifestations psychotiques florides, de trouble de l?humeur ou de trouble cognitif. On est cependant frapp? par le caract?re envahissent de ce syndrome douloureux qui affecte tous les aspect de la vie de cet assur? qui engendre une dätresse manifeste. L?effondrement des ressources est tel qu?il s?en remet ? son ?pouse qui satisfait pratiquement la totalit? de ses besoins personnels. ?

Les experts ont conclu ? une capacit? de travail nulle quel que soit le domaine professionnel envisag? depuis le dbut de lann?e 2016.

A noter que sur le plan somatique, l?experte K.__ a retenu, dans son rapport du 21 aoùt 2018, les diagnostics de troubles dg?n?ratifs du rachis dorso-lombaire (M19.88) et de tendinobursite trochant?rienne bilat?rale (M70.6).

Elle a ?galement relev? ce qui suit :

? L?examen clinique est frappant par limportant dconditionnement musculaire et par l?excellente collaboration de lassur? qui a aucun moment n?oppose de r?sistance ou de comportement dmonstratif. Les signes de Waddell pour la lombalgie sont absents et on ne retrouve pas de points de fibromyalgies.

Au final on se trouve devant un État douloureux chronique diffus auquel sassocient des lombalgies sur troubles dg?n?ratifs et des tendinobursites trochant?riennes, ?tant (sic) douloureux qui ne para?t ätre expliqu? par aucune l?sion organique. Cet État douloureux entrane des limitations dans toutes les activit?s de sa vie quotidienne. On soul?ve la coh?rence entre la pr?sentation, les plaintes de lassur? et sa description de sa vie quotidienne. ?

Enfin, la Dre K.__ a conclu son rapport du 21 aoùt 2018 en ces termes :

? M. B.__ a interrompu toute activit? professionnelle depuis janvier 2016 en raison de laggravation dun État douloureux chronique diffus et dune fatigue par des troubles hormonaux. Cet État douloureux chronique diffus ?volue depuis des annes, et sest aggrav? depuis deux ans. Depuis lassur? avoue rester la plupart du temps allong?, incapable de sadonner ? quelque activit? que ce soit M?me si aucun substrat clair aux douleurs ne peut ätre mis en ?vidence, lincapacit? de travail de lassur? est manifestement totale, en raison de cet État douloureux, et ce ds janvier 2016. ?

Au plan psychiatrique, l?expert X.__, a, quant ? lui, pr?cis? ce qui suit dans son rapport du 23 aoùt 2018 :

? Un trouble F68.0 ? majoration de sympt?mes physique pour des raisons psychologiques ? nest pas retenu. Il n?existe pas dattitude histrionique avec recherche de lattention dautrui. Il n?existe pas de plaintes sur-rajoutes.

[...]

Un diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant F45.4 est retenu.

Il existe dans ce cas un degr? de gravit? fonctionnelles constitu?e dune importante atteinte ? la sant? qui contraint un sujet ? ne quasiment plus pouvoir rien faire tant dun point de vue personnel que social et professionnel.

Cet assur? alit? quasiment 22 heures / 24 na quasiment plus de contacts sociaux, nappartient ? aucune soci?t? et ne fait quasiment plus rien de ses journes.

[...]

Il est actuellement dpass? dans ses capacit?s r?siduelles et a consomm? la quasi int?gralit? de ses ressources. Le contexte social en lui-m?me nest pas mauvais chez un assur? qui na pas contact? dimportantes dettes et qui est mari? ? une infirmi?re massoth?rapeute indpendante.

Il n?y a pas dides de pr?judice ou de recherche de compensation financi?re.

Epuis?, M. B.__ est dsormais incapable de sadapter ? des r?gles et routines, ? des changements ou ? une flexibilit?. Il ne peut plus mettre en ?uvre ses comp?tences sp?cifiques de tapissier-dcorateur ou dinfirmier. La capacit? dendurance fait clairement dfaut. La capacit? ? pouvoir nouer des liens tant en termes familiaux que de vie de groupe fait l? aussi dfaut M. B.__ ne parvenant m?me plus ? honorer les rares invit?s ou lanniversaire de sa petite-fille Il n?effectue plus aucune activit? spontan?e. Cet assur? peine ? se dplacer.

Pour toutes ces raisons je retiens une incapacit? totale de travail.

Il est illusoire dimaginer que cet assur? puisse reprendre une quelconque activit? professionnelle. Son État est pr?occupant et s?v?re.

Il lest probablement depuis 2016, p?riode de la fin de compensation des ph?nomnes algiques.

Le tableau clinique mest apparu coh?rent. Il n?y a pas de discr?pance entre les plaintes de lassur? et ce que jai pu observer objectivement ? l?examen.

Le pronostic est mauvais du fait m?me de la s?v?rit? de latteinte globale ? la sant? de cet assur?. ?

Dans un avis du 5 dcembre 2018, la Dre L.__ du SMR a pr?conis? de rinterroger les müdecins de la Clinique R.__ en leur posant les questions suivantes :

? Conclusion :

[..]

? La Dresse O.__ dans son expertise de juin 2016 donne une description de la vie quotidienne qui objective des ressources chez lassur? : elle retient dailleurs une majoration des sympt?mes physiques pour des raisons psychologiques sans rpercussion sur la CT [capacit? de travail]. Comment expliquez-vous votre distanciation de cet avis et pour quelles raisons objectives ?

? Les ?l?ments au dossier ?voquent une aggravation courant 2017, ce que rel?ve ?galement la rhumatologue dans son rapport dexpertise ; le rapport dexpertise psychiatrique ne contient pas dinformations sur l??volution de l?État de sant? de lassur? entre 2016 et le jour dexpertise. Peut-on retenir une aggravation et la perte des ressources de lassur? en octobre 2017 ? ?

Dans un rapport compl?mentaire dexpertise du 8 janvier 2019, le Dr X.__ a r?pondu comme suit.

? Les ?l?ments recueillis actuels qui nous ont amen? ? retenir le diagnostic de :

Syndrome somatoforme douloureux persistant F45.4

La description de ses activit? quotidiennes all?gu?e par lassur? re trouve (sic) un mode de vie reclus, quasiment grabataire, alit? 22 heures sur 24 chez un expertis? qui ne fait quasiment rien de ses journes dans un contexte de rduction uniforme de ses activit?s dans tous les domaines de l?existence.

Il ne nous est pas possible de rejoindre la position dune CT enti?re telle que retenue en 2016.

[...]

2016 est ce qui nous est apparu ätre un point dinflexion dans la CT de lassur?.

Il n?y a pas de distanciation vis-?-vis de ce qui a pu ätre cliniquement observ? en 2016 tant en terme diagnostique que de la CT, il ne sagit pas dune contre-expertise mais dune ?valuation ralis?e deux ans plus tard.

Les ressources que nous avons eu ? considrer nous sont apparues comme ananties. Elles ont pu ätre plus efficientes deux ans auparavant mais nous ne pouvons appr?cier que ce qui nous avons observ? de mani?re consensuelle en 2018.

Il existe un autre point dinflexion de la CT relev? en 2017, ?galement relev? en rhumatologie, il peut ätre considr?, au sens de la vraisemblance pr?pondrante, plus significatif que le pondrateur ? probablement depuis 2016 ?.

Il ne sagit l? que de vraisemblance pr?pondrante et non de certitude absolue, laggravation et la perte des ressources de lassur? ds Octobre 2017 peut donc aussi ätre admise. ?

Par courriel du 18 janvier 2019, lassur? a ?crit notamment ce qui suit (sic):

? Concernant les questions qui ressortent vis-?-vis dune partie du rapport de la Doctoresse O.__. La Doctoresse O.__ dans l?entretient ma demand quelles ?tait mes activit?s que je faisais avant mon arr?t de travail dans le cadre familiale et mes r?ponses ont ?t?s ?critent de la mani?re a (depuis mon arr?t de travail). [...] Mon activit? depuis mon arr?t de travail consiste ? ätre couch? entre 20 et 23 heures sur 24, tant mon ?puisement m?emp?che de faire les activit?s habituelles tel que repassage, pr?paration des repas, achats du quotidien. Je ne faisais que ma toilette, manger, aller au wc. Mes rendez vous m?dicaux, je n?en faisais qu?un par journ?e et le matin, car apr?s mon ?puisement est tel que je devais me reposer et r?cup?rer un peu dnergie. Voil? ce que jarrivai ? faire depuis janvier 2016 [...] ?

Une transaction a ?t? sign?e les 8 et 26 janvier 2019, par laquelle lassureur perte de gain de lassur? sest engag? ? lui payer les indemnit?s journali?res pour la p?riode allant du 1er mars 2017 au 2 dcembre 2017.

Dans un rapport SMR du 22 f?vrier 2019, la Dre L.__ a mentionn? ne pas comprendre sur quelle base sappuyait l?expert psychiatre pour faire remonter l?IT [incapacit? de travail] ? dbut 2016 lorsqu?une sp?cialiste psychiatrique retenait une capacit? de travail enti?re en juin 2016 pour un trouble qui natteignait de loin pas la gravit? dcrite lors de l?expertise de la Clinique R.__. Elle a en outre considr? que l?expert psychiatre namenait pas d?l?ment objectif pouvant justifier sa position 2 ans plus tard, relevant que, selon lui, laggravation et la perte des ressources de lassur? ds octobre 2017 pouvait ätre admise.

Par courrier du 5 mars 2019 adress? ? l?OAI, l??pouse de lassur? a dcrit l??volution du quotidien de son mari en expliquant qu?il y avait eu une forte aggravation de son État de sant? en 2015, suivie ? fin 2016 dun nouveau palier daggravation et que ds le dbut 2016, il y avait eu une tentative dam?liorer son sommeil, en raison des douleurs qui l?emp?chaient de dormir, avec un traitement qui avait dclench? des effets paradoxaux avec une agitation psychomotrice majeure, dont il avait mis 6 mois ? se remettre sur le plan cognitif ainsi que des adaptations au niveau de son traitement antalgique (rotation dopiac?) qui avaient ?t? extr?mement prouvantes provoquant ? chaque fois sur une longue dur?e une exacerbation encore plus importantes des douleurs, p?jorant ? chaque fois davantage son État g?n?ral.

En parallle, l?OAI a, par projet de dcision du 5 mars 2019, inform? lassur? de son intention de lui octroyer une rente enti?re ds le 1er octobre 2018, en pr?cisant qu?il pr?sentait une incapacit? de travail sans interruption notable depuis le 1er octobre 2017 et que le dlai dattente dune ann?e ?tait calcul? ? partir de cette date.

Dans un document dat? du 18 mars 2019, le Dr D.__, müdecin traitant de lassur?, a attest? que ds janvier 2016, laffection dont souffrait son patient avait eu des rpercussions tant sur sa vie professionnelle que private, avec notamment une limitation tr?s importante de ses capacit?s physiques l?emp?chant davoir une activit? suivie et l?obligeant ? se reposer la majeure partie de sa journ?e (2 heures dactivit? par jour maximum au total). Il en dcoulait une atteinte relle ? sa capacit? ? assumer les activit?s de la vie quotidienne et une incapacit? de travail totale.

Par courrier du 2 mai 2019, lassur? sest oppos? au projet de dcision de l?OAI du 5 mars 2019, en tant que le point de dpart de la rente enti?re octroy?e en sa faveur ?tait le 1er octobre 2018 et non le 1er octobre 2017

Le 13 juin 2019, lassur? a sollicit? qu?une dcision formelle soit rendue, dj? en ce qui concernait la rente courante.

Par courrier du 26 aoùt 2019, lassur? a pr?cis? que la rente ?tait due ds le 1er janvier 2017 et non ds le 1er octobre 2017 comme mentionn? dans les pr?cdents courriers.

Le 17 septembre 2019, l?OAI, se r?f?rant ? un avis juriste dat? du m?me jour, a r?pondu ? lassur? qu?il y avait lieu de retenir que le dbut de lincapacit? de travail datait doctobre 2017, arguant que la Dre O.__ avait estim? sa capacit? de travail enti?re, dans son rapport dexpertise du 19 juillet 2016, pour un trouble qui natteignait pas la gravit? dcrite dans l?expertise pluridisciplinaire du 9 janvier 2018 [recte : 26 septembre 2018].

Par dcision du 10 octobre 2019 confirmant le projet du 5 mars 2019, l?OAI a octroy? ? lint?ress? une rente enti?re ? compter du 1er octobre 2018.

B. Par acte du 30 octobre 2019, lassur?, sous la plume de son conseil, a recouru contre la dcision pr?cit?e aupr?s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant ? sa r?forme en ce sens que le point de dpart de la rente se situe au 1er janvier 2017 en lieu et place du 1er octobre 2018.

Par r?ponse du 16 dcembre 2019, lintim? a conclu au rejet du recours et au maintien de la dcision attaqu?e, en se r?f?rant ? lavis juriste du 17 septembre 2019.

Le recourant na pas r?pliqu?.

E n d r o i t :

1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-invalidit? (art. 1 al. 1 LAI [loi f?drale du 19 juin 1959 sur lassurance-invalidit? ; RS 831.20]). Les dcisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l?objet dun recours devant le tribunal des assurances du si?ge de l?office concern? (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l?occurrence, dpos? en temps utile aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2. Le litige porte uniquement sur la question du dbut du droit ? la rente, lintim? estimant qu?il sagit du 1er octobre 2018 alors que le recourant revendique des prestations ds le 1er janvier 2017.

3. a) Lassur? a droit ? une rente si sa capacit? de gain ou sa capacit? daccomplir ses travaux habituels ne peut pas ätre r?tablie, maintenue ou am?lior?e par des mesures de radaptation raisonnablement exigibles, s?il a pr?sent? une incapacit? de travail dau moins 40 % en moyenne durant une ann?e sans interruption notable et si, au terme de cette ann?e, il est invalide ? 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conform?ment ? lart. 28 al. 2 LAI, un taux dinvalidit? de 40 % donne droit ? un quart de rente, un taux dinvalidit? de 50 % au moins donne droit ? une demi-rente, un taux dinvalidit? de 60 % au moins donne droit ? trois-quarts de rente et un taux dinvalidit? de 70 % au moins donne droit ? une rente enti?re. Pour ?valuer le taux dinvalidit?, le revenu que lassur? aurait pu obtenir s?il n??tait pas atteint dans sa sant? (revenu sans invalidit?) est compar? ? celui qu?il pourrait obtenir en exerant lactivit? qui peut raisonnablement ätre exig?e de lui apr?s les traitements et les mesures de radaptation, sur un march? du travail ?quilibr? (revenu avec invalidit? ; art. 16 LPGA).

b) Le droit ? la rente prend naissance au plus t?t ? l??chance dune p?riode de six mois ? compter de la date ? laquelle lassur? a fait valoir son droit aux prestations conform?ment ? lart. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de lassur? (art. 29 al. 1 LAI).

4. Selon la jurisprudence r?cente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l?objet dune procédure probatoire structur?e au sens de l?ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les r?f?rences cites). Ainsi, le caract?re invalidant de telles atteintes doit ätre ?tabli dans le cadre dun examen global, en tenant compte de diff?rents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assur?e, de m?me que le crit?re de la r?sistance ? un traitement conduit dans les r?gles de lart (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les r?f?rences cites).

5. Pour pouvoir fixer le degr? dinvalidit?, ladministration ? en cas de recours, le juge ? se fonde sur des documents m?dicaux, ainsi que, le cas ?chant, des documents ?manant dautres sp?cialistes pour prendre position. La t?che du müdecin consiste ? ?valuer l?État de sant? de la personne assur?e et ? indiquer dans quelle mesure et dans quelles activit?s elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les müdecins constituent un ?l?ment important pour appr?cier la question de savoir quelle activit? peut encore ätre raisonnablement exig?e de la part de la personne assur?e (ATF 132 V 93 consid. 4 et les r?f?rences cites ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 aoùt 2009 consid. 4.2).

Selon le principe de la libre appr?ciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge appr?cie librement les preuves m?dicales sans ätre li? par des r?gles formelles, en proc?dant ? une appr?ciation compl?te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents ? disposition, quelle que soit leur provenance, puis dcider s?ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S?il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher laffaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut?t qu?une autre. En ce qui concerne la valeur probante dun rapport m?dical, il est dterminant que les points litigieux aient fait l?objet dune ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu?il prenne ?galement en considration les plaintes exprimes par la personne examin?e, qu?il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et lappr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motives. Au demeurant, l??l?ment dterminant pour la valeur probante, nest ni l?origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).

Le fait qu?une expertise psychiatrique na pas ?t? ?tablie selon les nouveaux standards pos?s par l?ATF 141 V 281 ne suffit cependant pas pour lui dnier dembl?e toute valeur probante. En pareille hypoth?se, il convient bien plut?t de se demander si, dans le cadre dun examen global, et en tenant compte des sp?cificit?s du cas desp?ce et des griefs soulev?s, le fait de se fonder dfinitivement sur les ?l?ments de preuve existants est conforme au droit f?dral. Il y a lieu dexaminer dans chaque cas si les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies ? le cas ?chant en les mettant en relation avec dautres rapports m?dicaux ? permettent ou non une appr?ciation concluante du cas ? laune des indicateurs dterminants. Selon l??tendue de linstruction dj? mise en ?uvre il peut sav?rer suffisant de requ?rir un compl?ment dinstruction sur certains points pr?cis (ATF 141 V 281 consid. 8 ; 137 V 210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).

6. En lesp?ce, lintim? a octroy? une rente dinvalidit? enti?re au recourant ? partir du 1er octobre 2018. Il se r?f?re, dans sa r?ponse au recours, ? lavis juriste du 17 septembre 2019, qui lui-m?me se fonde principalement sur le rapport dexpertise psychiatrique de la Dre O.__ du 19 juillet 2016, pour justifier comme point de dpart doctroi de la rente la date du 1er octobre 2018. Le recourant, pour sa part, estime avoir droit ? une rente enti?re ? compter du 1er janvier 2017 et sappuie essentiellement sur le rapport dexpertise pluridisciplinaire ?tabli le 26 septembre 2018 par les müdecins de la Clinique R.__.

Dans son rapport dexpertise du 19 juillet 2016, la Dre O.__, nayant retenu aucun diagnostic invalidant du point de vue psychiatrique, a conclu ? une capacit? de travail enti?re dans toute activit?. Or on rappellera que le recourant a dpos? une demande de prestations aupr?s de l?OAI uniquement pour des raisons somatiques, invoquant des douleurs aux jambes, ainsi qu?une perturbation hormonale, lies ? la prise de m?dicaments. On comprend ds lors dembl?e mal pour quelles raisons lintim? se fonde quasiment exclusivement sur le rapport dexpertise pr?cit? pour aboutir ? la conclusion que lincapacit? de travail du recourant a dbut? en octobre 2017. Cela ?tant, il convient de relever que ce rapport entre en contradiction avec les constatations faites par les müdecins de la Clinique R.__. Les müdecins de la Clinique R.__ ont, pour leur part, retenu une incapacit? totale de travail du recourant depuis le dbut de lann?e 2016. Ils expliquent de mani?re circonstanci?e quelle a ?t? l??volution de l?État de sant? du recourant en indiquant que son parcours professionnel a ?t? parfaitement linaire jusqu?? la prescription de la premi?re incapacit? de travail en novembre 2015 et qu?il a dvelopp? des douleurs des membres inf?rieurs initialement imputes ? un m?dicament de la classe des statines prescrit au dbut des annes 2000. Ils mentionnent que ces douleurs se sont aggraves malgr? larr?t dfinitif de cette classe m?dicamenteuse, que cest finalement la survenue dun hypogonadisme dans le courant de lann?e 2015 qui a dcompens? la situation et a abouti ? une incapacit? de travail totale ds janvier 2016. Ils rel?vent notamment la pr?sence de troubles dg?n?ratifs dorsolombaire et dune tendinobursite trochant?rienne bilat?rale. Ils soulignent le fait que si jusqu?? la survenue du trouble endocrinien, lassur? ?tait parvenu ? adapter son poste de travail pour pouvoir maintenir une activit? salari?e, les difficult?s hormonales apparues dans le courant de lann?e 2015 ont ?puis? ses ressources adaptatives, pr?cisant que lassur? vivait de mani?re recluse depuis lors, ne trouvant plus l?nergie de se livrer ? dautres activit?s que celles de se nourrir, se laver ou se rendre en consultation chez l?un ou lautres de ses th?rapeutes. Les müdecins de la Clinique R.__ retiennent au final le diagnostic de syndrome somatoforme douloureux persistant qui est, selon eux, la cause majeure, voire exclusive, de lincapacit? de travail du recourant. Ils expliquent pour quelles raisons ils ?cartent dautres diagnostics comme la majoration de sympt?mes physiques pour des raisons psychologiques, le recourant ne montrant pas dattitude histrionique avec recherche de lattention dautrui, ni ne faisant État de plaintes sur-rajoutes (cf. rapport du Dr X.__ du 23 aoùt 2018). A cet ?gard, on rel?vera que le rapport de la Dre O.__ est contradictoire en ce sens que celle-ci indique que le recourant est authentique et qu?il n?existe aucune motivation comme la recherche dune compensation financi?re chez lui alors quelle retient pr?cis?ment le diagnostic de majoration de sympt?mes physiques pour des raisons psychologiques, en mentionnant que l?expertis? pr?sente une nette amplification de ses plaintes somatiques. Il y a ainsi lieu de se rallier ? lappr?ciation des müdecins de la Clinique R.__ quant au diagnostic retenu, lequel a ?t? pos? dans les r?gles de lart.

Reste ? dterminer si l?on peut considrer que ce diagnostic permet de conclure ? une incapacit? de travail totale ds le 1er janvier 2016. A cet ?gard, diff?rents ?l?ments au dossier viennent appuyer les constatations des müdecins de la Clinique R.__. En effet, il ressort tout dabord du rapport initial ?tabli ? l?issue de l?entretien de dtection pr?coce que le recourant invoquait qu?il avait limpression davoir 98 ans, pr?cisant ätre ?puis? ? pour 3 fois rien ? et qu?il ressentait des douleurs aux jambes 24 heures sur 24 (cf. rapport du 25 f?vrier 2016). Le Dr N.__, certes sans se prononcer sur la capacit? de travail du recourant, rapporte que le patient dcrit tout au long de lann?e 2015 la survenue progressive dun ?puisement physique conjointement ? la reprise plus marqu?e de ses douleurs musculaires. Il dcrit ne plus arriver ? effectuer deux t?ches simples durant la journ?e, ätre en mesure de rester assis au maximum pendant une heure puis avoir besoin de se reposer de fa?on prolong?e (cf. rapport du 25 aoùt 2016). Le Dr D.__, müdecin traitant, rel?ve que ds janvier 2016, laffection dont souffre son patient a eu des rpercussions tant sur sa vie professionnelle que private avec une limitation tr?s importante de ses capacit?s physiques l?emp?chant davoir une activit? suivie et l?obligeant ? se reposer la majeure partie de sa journ?e (cf. rapport du 7 juillet 2016 et attestation du 18 mars 2019). Il a attest? une incapacit? totale de travail chez son patient ds janvier 2016. Le Dr G.__ mentionne le dernier trimestre 2015 comme dbut de lincapacit? de travail sur la base des ?l?ments au dossier (cf. rapport du 4 dcembre 2017). Lassureur perte de gain a considr? que le recourant ?tait en incapacit? de travail totale depuis janvier 2016 (cf. courrier du 13 juillet 2016). Il ressort m?me du rapport de la Dre O.__ qu?en 2016, le recourant nest pas parti en vacances, contrairement aux annes pr?cdentes. Tous ces ?l?ments contribuent ? rendre la description de la vie quotidienne du recourant ? partir de janvier 2016, figurant dans le rapport dexpertise des müdecins de la Clinique R.__, comme hautement vraisemblable et conforme ? la ralit?. Cette description rejoint dailleurs celle du Dr N.__ (cf. rapport du 25 aoùt 2016). En revanche, la description du quotidien du recourant faite par la Dre O.__ ne trouve aucune assise et entre en contradiction avec les ?l?ments du dossier. Du reste, cette description a ?t? contest?e par le recourant, lequel a soutenu que la sp?cialiste pr?cit?e avait m?lang? les indications fournies concernant sa vie quotidienne avant et apr?s larr?t de travail (cf. courriel du 18 janvier 2019). Par ailleurs, on rel?vera que le rapport de la Dre O.__ ne contient pas dappr?ciation globale des atteintes ? la sant? du recourant et de leurs rpercussions sur sa capacit? de travail mais uniquement une ?valuation de l?État de sant? du recourant sur le plan psychiatrique ce qui nest pas suffisant en lesp?ce, compte tenu des atteintes somatiques pr?sentes chez ce dernier. Le rapport des müdecins de la Clinique R.__, en revanche, fournit une appr?ciation compl?te de l?État de sant? du recourant, tant sur le plan somatique que psychiatrique. Il doit se voir conf?rer une pleine valeur probante, ds lors qu?il contient une anamn?se dtaill?e, tient compte des plaintes du recourant, dcrit le contexte m?dical, appr?cie de mani?re claire la situation m?dicale et fournit des conclusions motives. A cet ?gard, on rel?vera encore que lavis du Dr X.__ quant au fait qu?un point dinflexion pouvait ätre admis ds octobre 2017 (cf. rapport du 8 janvier 2019) n?enl?ve rien au caract?re probant du rapport dexpertise du 26 septembre 2018. En effet, le Dr X.__ ne fait quadmettre une aggravation de l?État de sant? du recourant ? partir doctobre 2017, ce qui ne signifie pas encore que celui-ci disposait dune capacit? de travail avant cette date. Le rapport pr?cit? respecte en outre la procédure probatoire structur?e applicable en mati?re de troubles psychiatriques ds lors que les experts se prononcent au moyen des indicateurs pertinents, tels que le degr? de gravit? fonctionnel de latteinte, le contexte social et les ressources mobilisables et qu?ils procdent ? un examen de la coh?rence entre lanalyse du degr? de gravit? fonctionnel et la rpercussion de latteinte dans les diff?rents domaines de la vie du recourant.

En dfinitive, il convient de se rallier ? lavis des müdecins de la Clinique R.__, dont le rapport dexpertise a pleine valeur probante, et de retenir quapr?s dix-huit ans de douleurs, le recourant na plus ?t? en mesure de compenser ses ph?nomnes algiques, ayant ?puis? toutes ses ressources, et que lincapacit? de travail totale remonte, au stade de la vraisemblance pr?pondrante, au mois de janvier 2016.

7. Compte tenu de ce qui pr?c?de, le recours doit ätre admis et la dcision entreprise r?form?e en ce sens que le recourant a droit ? une rente dinvalidit? ? compter du 1er janvier 2017 (conform?ment ? lart. 28 al. 1b LAI).

En drogation ? lart. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en mati?re de contestation portant sur l?octroi ou le refus de prestations de lassurance-invalidit? devant le tribunal cantonal des assurances est soumise ? des frais de justice (art. 69 al. 1bis premi?re phrase LAI). En lesp?ce, les frais de justice doivent ätre fix?s ? 400 fr. et mis ? la charge de l?OAI, qui succombe.

Obtenant gain de cause avec lassistance dun mandataire qualifi?, le recourant a droit ? une indemnit? de dpens ? titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu?il convient darr?ter ? 2?000 fr., dbours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dpens en mati?re administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre ? la charge de lintim? qui succombe.

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est admis.

II. La dcision rendue le 10 octobre 2019 par l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud est r?form?e en ce sens que B.__ a droit ? une rente dinvalidit? ? compter du 1er janvier 2017.

III. Les frais judiciaires, arr?t?s ? 400 fr. (quatre cents francs), sont mis ? la charge de l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud.

IV. L?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud versera ? B.__ le montant de 2'000 fr. (deux mille francs) ? titre de dpens.

La pr?sidente : La greffi?re :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

Me Philippe Nordmann (pour B.__),

Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud,

- Office f?dral des assurances sociales,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :

Quelle: https://www.findinfo-tc.vd.ch/justice/findinfo-pub/internet/SimpleSearch.action