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Urteil Kantonsgericht (VD)

Zusammenfassung des Urteils 2020/247: Kantonsgericht

Der Fall betrifft einen Mann, der aufgrund psychischer Probleme eine Invalidenrente beantragt hat. Nach verschiedenen medizinischen Gutachten wurde ihm eine teilweise Invalidenrente zugesprochen. Er hat dagegen Einspruch erhoben und fordert eine volle Invalidenrente. Es gibt Meinungsverschiedenheiten zwischen den verschiedenen Gutachtern bezüglich seiner Arbeitsfähigkeit. Der Fall wird vor dem Sozialversicherungsgericht verhandelt.

Urteilsdetails des Kantongerichts 2020/247

Kanton:VD
Fallnummer:2020/247
Instanz:Kantonsgericht
Abteilung:Sozialversicherungsgericht
Kantonsgericht Entscheid 2020/247 vom 28.04.2020 (VD)
Datum:28.04.2020
Rechtskraft:-
Leitsatz/Stichwort:-
Schlagwörter : Assur; Expert; Office; Dical; Activit; Lement; Invalidit; Expertis; Galement; Ciation; Lment; Expertise; Valuation; Rence; Lments; Decin; Assurance; Adaptation; Vrier; Taient; Rente; Assurance-invalidit; Cialiste; Pendante; Tique; Cision; Autre; Cette; Rents; Tribunal
Rechtsnorm:Art. 100 BGG;Art. 16 SchKG;Art. 49 SchKG;Art. 56 SchKG;Art. 6 SchKG;Art. 60 SchKG;Art. 7 SchKG;
Referenz BGE:-
Kommentar:
-

Entscheid des Kantongerichts 2020/247

TRIBUNAL CANTONAL

AI 355/18 & AI 392/18 - 132/2020

ZD18.049193 & ZD18.053760



COUR DES ASSURANCES SOCIALES

___

Arr?t du 28 avril 2020

__

Composition : M. Piguet, pr?sident

M. Neu et Mme Dessaux, juges

Greffier : M. Addor

*****

Cause pendante entre :

D.__, ? Lausanne, recourant, repr?sent? par Me Christian Dn?riaz, avocat ? Lausanne,

et

OFFICE DE L?ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, ? Vevey, intim?.

___

Art. 6, 7 al. 1 et 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 2 LAI


E n f a i t :

A. D.__ (ci-apr?s : lassur? ou le recourant), n? en 1962, a essentiellement travaill? dans le domaine des assurances. En dernier lieu, il a exerc? une activit? de dl?gu? m?dical pour le compte de la soci?t? E.__ SA. Il a ?t? licenci? au 30 septembre 2014.

All?guant souffrir de troubles psychiques rev?tant la forme dun burn-out, dune dpression, dun trouble bipolaire, dun ?puisement psychique s?v?re avec possible dcompression psychotique, dun trouble de ladaptation avec raction mixte anxieuse et dpressive ainsi que dun trouble de la personnalit?, lassur? a dpos? en date du 25 f?vrier 2015 une demande de prestations aupr?s de l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : l?office AI ou lintim?).

Proc?dant ? linstruction de cette demande, l?office AI a sollicit? le dossier constitu? par lassureur perte de gain en cas de maladie de l?employeur de lassur?, U.__ SA. Y figurait notamment un rapport dexpertise psychiatrique ?tabli le 24 f?vrier 2015 par le Dr T.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie. Celui-ci y posait le diagnostic ? avec rpercussion sur la capacit? de travail ? de trouble de ladaptation avec pr?dominance de la perturbation dautres ?motions, et celui ? sans rpercussion sur la capacit? de travail ? de trouble mixte de la personnalit?. Ds la date de l?expertise, une reprise du travail progressive ?tait possible ? 50 % avec une augmentation progressive durant deux mois avant datteindre 100 % au 1er mai 2015 au plus tard. La capacit? de travail ?tait enti?re dans la profession habituelle ainsi que dans toute activit? correspondant ? l??ge et ? la formation de lassur?.

L?office AI a ?galement recueilli les rapports m?dicaux usuels aupr?s des müdecins traitants de lassur?. Dans un rapport du 30 mars 2015, la Dre W.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale, a pos? les diagnostics affectant la capacit? de travail d?puisement professionnel sur troubles de ladaptation en cours d?valuation et de coxarthrose droite. La capacit? de travail devait faire l?objet dune ?valuation par le psychiatre.

En r?ponse aux questions compl?mentaires de l?office AI, la Dre W.__ a indiqu?, en date du 19 septembre 2015, que la capacit? de travail dans lactivit? habituelle ?tait nulle et qu?une autre activit? n??tait actuellement pas envisageable au vu de la situation. Elle ne sest pas prononc?e sur le volet psychique.

Apr?s avoir pris connaissance des pi?ces m?dicales au dossier, le Dr H.__, müdecin au Service m?dical r?gional de lassurance-invalidit? (ci-apr?s : le SMR), a pr?conis? un examen bidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique) au SMR (avis m?dical du 7 octobre 2015).

En date du 27 janvier 2016, le Dr A.__, sp?cialiste en rhumatologie, a proc?d ? un examen clinique rhumatologique. L??valuation sur le plan psychiatrique na pas eu lieu. Dans son rapport du 3 mai 2016, il a retenu que la capacit? de travail ?tait totale dans lactivit? de dl?gu? m?dical et dans une activit? adapt?e depuis toujours sur le plan rhumatologique. Toutefois, lassur? ayant subi une proth?se totale de la hanche droite le 7 avril 2016, il a estim? que la capacit? de travail ?tait nulle en toute activit? depuis lors. La situation orthop?dique n??tant pas stabilis?e, il appartenait au chirurgien de procder ? une nouvelle ?valuation.

Dans un rapport du 19 juillet 2016, le Dr P.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur, a jug? que la capacit? de travail ?tait totale en toute profession dun point de vue orthop?dique ds le 13 juin 2016.

Au vu des divergences dopinion entre les psychiatres et des absences successives de lassur? aux convocations du SMR, le Dr H.__ a une nouvelle fois recommand la réalisation dune expertise psychiatrique (avis du 16 aoùt 2016), suggestion maintenue apr?s avoir pris connaissance du rapport du 1er mars 2017 du Dr F.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, psychiatre traitant (avis du 17 mars 2017).

Pour ce faire, l?office AI a mandat? le Dr K.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie. Dans son rapport dexpertise du 12 f?vrier 2018, ce müdecin a pos? les diagnostics ? ayant une incidence sur la capacit? de travail ? de troubles mixtes de la personnalit? avec ?l?ments [de] type narcissique, histrionique, borderline et paranoùaque (existant depuis la jeunesse) et de troubles obsessionnels-compulsifs avec penses obs?dantes et comportements compulsifs (existant depuis de nombreuses annes), et ceux ? sans rpercussion sur la capacit? de travail ? de troubles anxieux et dpressifs mixtes dintensit? l?g?re (existant depuis plusieurs annes avec une intensit? variable). Sur la base de son analyse, il a estim? que lassur? disposait dune capacit? de travail de 40 ? 50 % en toute activit? semi-indpendante ou indpendante, sans pression exag?r?e et lui permettant dorganiser librement son temps de travail. Il a fait État des ?l?ments suivants :

La situation pour laquelle vous avez donn? mandat dexamen concerne un homme daujourdhui 55 ans, qui est en arr?t de travail prolong? depuis juillet 2014. M. D.__ ?tait en dernier lieu et pour une courte p?riode dl?gu? m?dical. Il y a eu ici les notions de surcharge, de pression subjectivement inacceptable, suivies par un arr?t de travail. La situation de lassur? a ?t? examin?e par l?expert mandat? par lassurance perte de gain, qui a conclu ? un trouble de ladaptation et ? la pr?sence dun trouble de personnalit?. L?expert avait conclu ? une reprise progressive, dun point de vue m?dico-th?orique, de lactivit? professionnelle. Cette appr?ciation a ?t? contest?e par lassur? et ses müdecins, et il existe une conflictualit? en vigueur jusqu?? ce jour. Entretemps, la situation sociale de lassur? sest dgrade avec cessation des paiements de l?APG et la n?cessit? de sinscrire au social. Il y a eu diff?rents probl?mes somatiques, une demande de prestations AI en cours et globalement la notion dune aggravation, en particulier sur le plan psychiatrique.

M. D.__ est originaire dune famille où son p?re ?tant ambulancier ? l?H?pital V.__, sa m?re responsable dun foyer dans le m?me ?tablissement. Il a dcrit une souffrance par rapport ? son p?re qui aurait toujours dvaloris? son fils, et en m?me temps il a aussi reconnu qu?il avait pu structurer ses enfants. La relation avec sa m?re ?tait toujours beaucoup plus chaleureuse et positive, et l? aussi, il a reconnu les vertus de cette derni?re. Les relations avec ses parents et aussi avec sa s?ur ont toujours ?t? plus ou moins conflictuelles sous-jacentes, il a fait une scolarit? dans la normalit? et ensuite des tentatives dapprentissage. Apr?s des difficult?s et certainement dj? avec des conflictualit?s, il a, apr?s plusieurs tentatives, r?ussi un apprentissage de vendeur en t?l?vision et radio, et obtenu un CFC. Gr?ce ? son p?re, il a obtenu un poste ? l?H?pital V.__, ceci dans la planification des programmes op?ratoires. Par la suite, son parcours professionnel ?tait mixte, dans le sens dengagements dans diff?rentes soci?t?s qui ont dur? parfois plusieurs annes, et des ruptures. Il a ?t? sur ce plan entre autres conseiller en vins, technicien en logistique, animateur, repr?sentant de cigarettes, gestionnaire dune boutique au muse olympique et conseiller en produits financiers.

Il s?en est suivi quelques annes où M. D.__ ?tait engag? dans diff?rentes assurances, une protection juridique, l?Assurance Q.__ et l?Assurance M.__. Il travaillait ici en grande partie dans le service ext?rieur, ? savoir qu?il disposait dune certaine libert? et selon lui toujours apte ? obtenir des r?sultats excellents, voire nettement sup?rieurs ? ceux de ses coll?gues. Mais, selon ses dires et les notions du dossier, la majeure partie des engagements professionnels se sont solds dans un mode conflictuel. Ceci a aussi ?t? le cas, comme mentionn?, pour son dernier emploi en tant que repr?sentant dans une maison pharmaceutique.

M. D.__ a fait larm?e suisse, ceci aussi dans un mode post-obligatoire, jusqu?? devenir caporal. Il en a ?t? dispens? ?galement dans un mode conflictuel.

Sur le plan affectif-relationnel, il a connu deux relativement longues relations et vie de couple, mais sans jamais devenir p?re de famille ni entrer dans un projet de mariage. En dehors de ces relations, il a toujours eu de nombreuses relations passag?res, sexuelles, de dures plus ou moins courtes, il a toujours ?t? tr?s attir? par les exp?riences sexuelles. Avec les annes, il a dvelopp? une vie sexuelle que l?on pourrait appeler ? libertinage ?, il a commenc? ? pratiquer de nombreuses techniques et variantes sexuelles, en particulier l?exhibitionnisme, le voyeurisme, la scatophilie, les relations multiples/partouzes, etc. Comme il le disait lui-m?me ? plusieurs reprises, il est devenu assez obsessionnel dans la sph?re sexuelle, toujours sducteur ds qu?une femme lui pla?t et aussi avec le temps connaisseur de tous les lieux de pratique des techniques sexuelles mentionnes.

Lors des examens avec nous, il a pris distance des notions de contrainte et de viol. Cette derni?re notion appara?t dans les dossiers et notamment dans les rapports du psychiatre traitant. Il aurait ?t? condamner pour viol, mais il n?existe aucune trace tangible de cela. M. D.__ nous a expliqu? qu?il passe strictement par le volontariat des femmes abordes, il distribue des cartes de visite, il attend les ractions volontaires des femmes et il propose ensuite les pratiques sexuelles dites dviantes dans la mesure où la femme est consentante. Dapr?s ce que nous avons pu percevoir ? travers l?ensemble des descriptions, il y a avec les annes deux tendances : une augmentation des obsessions pour toute la th?matique, mais aussi un affinage des approches. Il ?tait, dans ses explications, tr?s clairement perceptible qu?il va tr?s loin, qu?il est tr?s offensif, certainement aussi proche du harclement, mais qu?il a en m?me temps une notion nette de ne pas transgresser.

Ceci se refl?te aussi indirectement dans dautres domaines : depuis toujours, lassur? a ?t? connu comme procdurier. Son psychiatre a ?voqu? qu?il a amen? huit classeurs f?draux de ses proc?s et M. D.__ nous a dit, non sans une certaine fiert?, les avoir presque tous gagn?s. Il a donc une notion tr?s claire des limites, bien qu?il les pousse toujours ? l?extr?me.

Il existe encore un autre volet dans la vie et dans les activit?s de lassur?, qui est peu mentionn? dans les rapports ant?rieurs. Depuis toujours, M. D.__ est passionn? de voyage, depuis toujours il va ? limproviste dcouvrir des pays, et il a ?voqu?, l? aussi non sans fiert?, avoir presque une centaine de pays ? ? mon compteur ?. Lorsqu?il se nomme (et lorsqu?il est nomm?) depuis son exp?rience de [...] ? aventurier ?, ceci nest pas farfelu car il a affront?, avec beaucoup dimprovisation, de sang-froid et dintuition de tr?s nombreuses situations tr?s diff?rentes. Il a ?t? apte ? sins?rer dans des milieux tr?s diff?rents, de trouver son chemin, de communiquer et de s?en sortir, m?me dans des situations extr?mes.

Lorsque son psychiatre ?voque un ?vnement traumatisant [...], où il a d enjamber un mort, sauver un autre dun ?dme pulmonaire, etc., ceci sest refl?t? dans son r?cit (chez nous et aussi ? la radio) beaucoup moins traumatisant ; lassur? a fait ici État de son sang-froid, de son intuition et de sa dbrouillardise.

Il est devenu ?crivain un peu en parallle, par hasard, il ?tait dabord ce qu?on appelle un ? bloggueur ?, ? savoir partager ses exp?riences, photos, etc. sur Internet. Il ?crivait en parallle mais sa reconnaissance dans ce domaine est venue suite ? son exp?rience en [...], où il a apport? au chef dÉtat [...] une [...] et du [...]. Cette exp?rience où il a aussi pouss? son extr?misme et son c?t? farfelu jusqu’au bout lui a valu reconnaissance sous forme de publication de son livre et de nombreuses invitations par les m?dias. Encore r?cemment, entre les deux dates dexpertise, il a ?t? invit? par [...] ? [...] pour t?moigner.

Tout ceci refl?te donc une partie de sa vie que l?on pourrait appeler atypique, insolite, aventuri?re, et qui a presque autant de valeur que ses engagements professionnels proprement dits.

En examen clinique, nous avons vu et dcrit un homme dans une pr?sentation correcte, encore assez athl?tique, qui ?tait essentiellement dans un État de tension permanente, nerveux, agit? ? tous moments, envahissant dans un premier temps lespace-temps de l?expert.

Il ?tait en permanence dans un discours logorrh?ique, peu structur?, en partie digressif, avec des fuites dides et souvent des contenus r?tr?cis aux th?matiques que l?on pourrait aussi appeler obsessionnelles. La structuration n??tait cependant pas dfaillante dans labsolu. Lassur? avait tendance ? ouvrir plusieurs parenth?ses, mais il ?tait aussi capable de les fermer au fur et ? mesure. Momentan?ment, les capacit?s dattention et de concentration ?taient diminues avec son flot. Il n??tait ni fatigu? ni fatigable.

Au niveau des affects, il ?tait tant?t col?rique, tant?t n?gatif, tant?t sous-dpressif et surtout dans une amertume et dsespoir par rapport au cours de sa vie. Il ?tait tr?s dramatisant, mobilisant beaucoup d?l?ments (par exemple la mort de ses parents) pour se plaindre, tr?s dmonstratif, exprimant son mal-ätre avec beaucoup dagir (ouvrir les fenätres, gesticuler, se rouler par terre, etc.).

Nous lavons vu et observ? pendant deux examens cliniques, en tout pendant presque six heures. En plus, nous avons eu plusieurs conversations t?l?phoniques avec lui. Il sest av?r? que les observations faites lors du premier examen n??taient pas maintenues dans leur intensit? et dramatique. Nous avons pu voir l?expertis? aussi dans des passages plus calmes, adapt? et collaborant.

Apr?s le ? filtrage ? de la dramatisation, de laccentuation et des signaux comportementaux, nous ?tions toujours dans le constat dun homme avec une agitation psychocorporelle anormale, des fluctuations attentionnelles, des fluctuations anxio-dpressives, des particularit?s de discours, etc. Il sest dgag? pour nous tr?s clairement la notion dun trouble de personnalit?, avec des ?l?ments narcissiques proùminents, ?l?ments du registre borderline, tendance interprÉtative et paranoùaque et histrionique. De ce fait, nous confirmons cette partie pathologique dj? largement ?voqu?e dans les rapports pr?cdents. Il est aussi possible (ceci correspond aussi ? notre exp?rience clinique) quavec les annes, une certaine accentuation de la probl?matique a eu lieu.

Il est tr?s difficile de se prononcer sur le diagnostic dun trouble de lattention et dhyperactivit?. Lassur? pr?sente effectivement un certain nombre de crit?res de ce trouble (par exemple couper la parole, inattention, etc.), mais ces sympt?mes peuvent tout aussi bien ätre li?s au probl?me de personnalit?. Lassur? a ?t? mis sous traitement [de] Ritaline par son psychiatre, il les prend de mani?re irr?guli?re. Il a constat? lui-m?me une augmentation de la capacit? de lecture, mais autrement des effets comparables ? ce qu?il a connu avec la consommation de cocane. Ces ?l?ments ainsi que le fait qu?il n?y a pas de changement significatif sous traitement de Ritaline semblent plut?t infirmer cette hypoth?se diagnostique.

Nous avons constat? des variations thymiques, mais qui ne sont visiblement pas dune gravit? et permanence pour les retenir sous forme de v?ritable dpression clinique ou dun trouble anxieux affirm?. Il y a eu beaucoup de variantes, de ce fait, nous allons retenir cette partie sous forme dun trouble anxio-dpressif mixte dintensit? l?g?re. Notons dans ce contexte que lassur? est sous traitement de Remeron, antidpresseur qui a donn? une am?lioration et nuit peut-ätre aussi ? un läger ?quilibrage. Les ? dviances ? sexuelles ont plut?t une valeur descriptive. Lassur?, selon ses explications, les pratique dans un cadre consentant. Par contre, la sexualit? dans toutes ses formes prend chez lui un c?t? obsessionnel, ceci effectivement avec les deux composantes, les penses permanentes et un agir tout aussi permanent. Notons dans ce contexte qu?il a bien connu des ? pannes ?, sest plaint aussi de ceci, il a fait part dune certaine ? souffrance ? de ne plus ätre aussi performant quavant. Ceci semble plut?t normal compte tenu de son ?ge et de ses exp?riences. Lui prescrire du Viagra est donc indirectement une attitude qui soutient ses dviances au lieu de les relativiser.

M. D.__ sest considr? lui-m?me comme plut?t tourment? (et non dpressif), dans un mal-ätre global, un manque de perspectives et de croyance en lui-m?me, aussi dans un bilan maintenant plus n?gatif de sa vie et de sa personnalit?. Il ?tait effectivement (comme dcrit dans les diff?rents rapports) en partie gnosique pour ses probl?mes, en partie non. Il a certainement aussi fait certains progr?s dans lapproche psychoth?rapeutique men?e par son psychiatre. Ce dernier soulignait que ses progr?s sont relatifs et on est toujours, aussi comme nous lavons constat?, envahis par cet homme, ses expressions et ses agir. Il est difficilement cadrable mais tout de m?me apte ? sadapter ? certaines circonstances. Dans ce contexte, nous avons par exemple visionn? un certain nombre de documents sur Internet, interviews et autres et il est tout ? fait visible que M. D.__ peut tr?s bien sadapter ? diff?rents contextes de mani?re adQuadrate.

Apr?s l?ensemble de nos recherches, apr?s aussi ? filtrage ? de la lutte pour la reconnaissance que lassur? semble mener maintenant pour obtenir une rente, nous arrivons ? la conclusion qu?il existe effectivement une pathologie de personnalit? avec impact sur la capacit?, mais il existe ?galement une autre partie où il est apte ? sins?rer dans diff?rents contextes. Avec certitude, l?expertis? a des difficult?s dans un contexte dit ? normal ?. On ne peut pas limaginer fonctionner dans un service administratif ou autre. Depuis toujours, il a cherch? une certaine indpendance dans ses actes et ce nest pas par hasard qu?il ?tait essentiellement vendeur et repr?sentant. Mais tant qu?il ? est en roue libre ?, qu?il b?n?ficie de cette indpendance (soit par un patron, soit par lui-m?me), il a une aptitude ? fonctionner et ? sadapter. Il est de ce fait tout ? fait imaginable qu?il fonctionne ? environ 50 % dans des activit?s qu?il choisit lui-m?me. Ses r?serves de dbrouillardise et dadaptation existent toujours. L?nergie qu?il met actuellement pour trouver des femmes et des relations sexuelles peut tout aussi bien ätre appliqu?e pour trouver des activit?s adaptes ? sa probl?matique.

Se dterminant dans un rapport du 9 mars 2018 sur l?expertise du Dr K.__, le Dr F.__ a estim? que les atteintes psychiques excluaient toute capacit? de travail sup?rieure ? 30 % avec un rendement variable denviron deux tiers. Selon ses observations, il n?y avait pas de poste de travail compatible avec les difficult?s psychiques de lassur?.

Dans un avis m?dical du 14 mars 2018, le Dr H.__ a indiqu? suivre les conclusions du Dr K.__, selon lesquelles lassur? pr?sentait une capacit? de travail nulle depuis le 14 juillet 2014 puis de 50 % ds le 13 f?vrier 2015 en toute activit?. Il a ajout? par la suite qu?en labsence d?l?ments nouveaux, le rapport du Dr F.__ n??tait pas de nature ? infirmer lappr?ciation de l?expert (avis m?dical du 27 mars 2018).

Par projet de dcision du 13 avril 2018, l?office AI a inform? lassur? de son intention de lui allouer une demi-rente dinvalidit? ? compter du 1er aoùt 2015.

Repr?sent? par Me Christian Dn?riaz, avocat, D.__ a pr?sent? des objections ? ce projet en date du 25 juin 2018. Apr?s avoir relev? diverses erreurs entachant le rapport dexpertise du Dr K.__, il en a contest? les conclusions en se fondant sur divers rapports m?dicaux, dont celui du Dr F.__ du 9 mars 2018.

Par dcisions des 10 octobre 2018 et 14 novembre 2018, l?office AI a reconnu le droit de D.__ ? une demi-rente dinvalidit? ? compter du 1er aoùt 2015 base sur un degr? dinvalidit? de 55 %. Il a retenu que, ds le 13 f?vrier 2015, lassur? pr?sentait une capacit? de travail de 45 % dans une activit? indpendante ou semi-indpendante avec la possibilit? dorganiser librement son temps de travail.

B. a) Par actes des 14 novembre 2018 (cause n? AI 355/18) et 12 dcembre 2018 (cause n? AI 392/18), D.__, repr?sent? par Me Christian Dn?riaz, avocat, a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud contre les dcisions des 10 octobre et 14 novembre 2018, en concluant, sous suite de frais et dpens, ? leur r?forme dans le sens de l?octroi dune rente enti?re dinvalidit? ? compter du 1er aoùt 2015 fonde sur un degr? dinvalidit? de 70 %, subsidiairement ? leur annulation et au renvoi de la cause ? l?office AI pour r?examen et nouvelle dcision dans le sens de l?octroi dune rente enti?re dinvalidit?.

En premier lieu, lassur? a contest? disposer dune capacit? de travail r?siduelle de 45 %. Se fondant sur lappr?ciation de son psychiatre traitant, le Dr F.__, il estimait que sa capacit? de travail n?exc?dait pas 30 %. Du reste, en indiquant une fourchette de ? 40 ? au maximum 50 % ?, le Dr K.__ ne concluait pas ? une capacit? r?siduelle de 45 % mais bien de 40 %, tout en pr?cisant que si les conditions ?taient toutes r?unies pour une activit? exigible, elle pourrait s?lever quelque peu. Aux fins d?tayer son propos, il a notamment produit des rapports m?dicaux du 18 juin 2015 du Dr N.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, du 19 septembre 2015 de la Dre W.__ et du 1er septembre 2015 du Dr S.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, qui concluaient tous ? une incapacit? totale de travail. Quand bien m?me ces documents ?manaient de müdecins traitants, il n??tait pas admissible que l?office AI nait pas expliqu? en quoi et pour quels motifs ils n??taient pas pertinents.

Ensuite, lassur? a critiqu? l?objectivit? de l?expertise ralis?e par le Dr K.__, au motif que son rapport contenait diverses affirmations qu?il niait avoir tenues.

Se r?f?rant au rapport dexpertise du Dr T.__ du 24 f?vrier 2015 selon lequel le pronostic ? long terme restait incertain, voire sombre, lassur? a pour finir indiqu? que cette affirmation s??tait av?r?e exacte dans la mesure où il avait s?journ? deux semaines en h?pital psychiatrique au mois doctobre 2017. Contrairement au Dr K.__, il n??tait donc pas juste d?voquer une dpression l?g?re. A cela sajoutait que le Dr F.__ avait pos? le diagnostic de troubles de lanxi?t? g?n?ralis?e, soit une pathologie plus lourde que le trouble anxieux et dpressif mixte dintensit? l?g?re retenu par le Dr K.__. Dans son rapport du 9 mars 2018, le Dr F.__ avait ?galement estim? que c??tait ? tort que le müdecin-conseil de l?office AI navait pas retenu les diagnostics de troubles bipolaires et de trouble du dficit de lattention avec ou sans hyperactivit?.

b) Le 8 janvier 2019, le juge instructeur de la Cour de cans a joint les causes AI 355/18 et AI 392/18 pour faire l?objet dune instruction commune et dun jugement commun.

c) Dans sa r?ponse du 6 f?vrier 2019, l?office AI a conclu au rejet du recours. Se r?f?rant au courrier adress? au conseil de lassur? en date du 3 septembre 2018, il a indiqu? que, selon la jurisprudence f?drale, lorsqu?un taux de capacit? de travail ?tait exprim? sous forme de fourchette (40 ? 50 %), il convenait de se r?f?rer ? la moyenne correspondante (45 %). En l?occurrence, il en dcoulait un taux dinvalidit? de 55 %. En outre, l?office AI a pr?cis? que, ? lexception du Dr S.__, dont le point de vue avait ?t? soumis ? lappr?ciation du Dr K.__, ni la Dre W.__ ni le Dr N.__ ne s??taient prononc?s sur la capacit? de travail exigible. Quant au rapport du 9 mars 2018 du Dr F.__, il avait ?t? soumis au SMR, lequel avait estim? qu?il n??tait pas indispensable de soumettre les critiques du Dr F.__ au Dr K.__ (cf. avis m?dical du 27 mars 2018).

d) Par r?plique du 1er mai 2019, D.__ a soulign? que c??tait ? tort que l?office AI estimait que le Dr F.__ ne livrait qu?une appr?ciation diff?rente de la situation, dans la mesure où il se r?f?rait ? des constatations cliniques objectives layant conduit ? poser des diagnostics diff?rents de ceux retenus par l?expert K.__. Il n?y avait ds lors pas dincoh?rence ? ce que le Dr F.__ mette en exergue un manque de concordance entre le tableau clinique pr?occupant dcrit par l?expert et la capacit? de travail exag?r?e qu?il avait retenue. Lassur? a en outre relev? que, dans la dcision du 10 octobre 2018, l?office AI navait pas pr?cis? quelles ?taient les activit?s raisonnablement exigibles. Dapr?s lui, en renvoyant ? une ? activit? habituelle ?, il aurait d sp?cifier de quel type ou branche dactivit?s il pourrait sagir, peu importe la qualification dindpendante ou de semi-indpendante de lactivit? en question.

e) Le 14 mai 2019, lassur? a transmis un courrier adress? le 10 mai 2019 au müdecin-chef du SMR par le Dr F.__. Celui-ci y raffirmait que la pathologie psychiatrique pr?sent?e excluait toute capacit? de travail sup?rieure ? 30 %, ajoutant qu?il n?y avait pas pour linstant de poste de travail adapt? ? ses difficult?s.

f) Dans sa duplique du 27 mai 2019, l?office AI a renvoy? ? un avis du SMR du 22 mai 2019. Le Dr X.__ y relevait que les ?l?ments contenus dans le courrier du 10 mai 2019 ne constituaient qu?une appr?ciation diff?rente de la situation sans nouvelles constatations m?dicales objectives qui nauraient pas ?t? prises en compte lors de l?expertise du Dr K.__ du 12 f?vrier 2018. L?office AI a ajout? qu?il n??tait pas fait État dune aggravation significative de la situation entre la date de cette expertise et celle des dcisions querelles. Il a en cons?quence une nouvelle fois conclu au rejet du recours.

g) Par ordonnance du 27 juin 2019, le juge instructeur a invit? le Dr K.__ ? se dterminer sur les observations r?diges le 9 mars 2018 par le Dr F.__.

h) Le Dr K.__ a pris position en date du 6 septembre 2019.

i) Dans ses dterminations du 26 septembre 2019, l?office AI a constat? que le Dr K.__ avait expliqu? pour quelles raisons il maintenait ses conclusions sur le fond. Il a conclu au rejet des recours.

j) Le 1er novembre 2019, lassur? a notamment transmis la lettre de sortie du 5 novembre 2017 cons?cutive ? son s?jour du 11 au 23 octobre 2017 ? la Clinique J.__ ainsi qu?un rapport du 7 octobre 2019 du Dr F.__. Celui-ci y r?p?tait que les diagnostics retenus par le Dr K.__ dans son expertise ? ceux de trouble mixte de la personnalit? et de trouble obsessif-compulsif ? ?taient suffisamment graves pour admettre que la capacit? de travail n?exc?dait pas 30 % de mani?re durable.

k) Le 26 novembre 2019, l?office AI a indiqu? avoir soumis les pi?ces produites au SMR, lequel considrait quelles ne contenaient pas de nouvelles constatations m?dicales objectives lui permettant de modifier sa position (avis m?dical du 21 novembre 2019). Il ne sagissait que dune appr?ciation diff?rente de la situation ?manant du psychiatre traitant par rapport ? celle retenue par le Dr K.__, dont il n?y avait pas lieu de s??carter. Partant, l?office AI a une nouvelle fois conclu au rejet des recours.

E n d r o i t :

1. a) La loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-invalidit? (art. 1 al. 1 LAI [loi f?drale du 19 juin 1959 sur lassurance-invalidit? ; RS 831.20]). Les dcisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l?objet dun recours devant le tribunal des assurances du si?ge de l?office concern? (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l?occurrence, dpos?s en temps utile aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), les deux recours sont recevables.

2. Le litige a pour objet le droit du recourant ? une rente de lassurance-invalidit?, singuli?rement le taux ? la base de cette prestation.

3. Linvalidit? se dfinit comme lincapacit? de gain totale ou partielle qui est pr?sum?e permanente ou de longue dur?e et qui r?sulte dune infirmit cong?nitale, dune maladie ou dun accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est r?put?e incapacit? de gain toute diminution de l?ensemble ou dune partie des possibilit?s de gain de lassur? sur un march? du travail ?quilibr? dans son domaine dactivit?, si cette diminution r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique et quelle persiste apr?s les traitements et les mesures de radaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant ? lincapacit? de travail, elle est dfinie par lart. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de laptitude de lassur? ? accomplir dans sa profession ou son domaine dactivit? le travail qui peut raisonnablement ätre exig? de lui, si cette perte r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique. En cas dincapacit? de travail de longue dur?e, lactivit? qui peut ätre exig?e de lassur? peut aussi relever dune autre profession ou dun autre domaine dactivit?.

Dapr?s lart. 28 al. 2 LAI, un degr? dinvalidit? de 40 % au moins donne droit ? un quart de rente, un degr? dinvalidit? de 50 % au moins donne droit ? une demi-rente, un degr? dinvalidit? de 60 % au moins donne droit ? trois-quarts de rente et un degr? dinvalidit? de 70 % au moins donne droit ? une rente enti?re.

4. a) Pour pouvoir fixer le degr? dinvalidit?, ladministration ? en cas de recours, le juge ? se fonde sur des documents m?dicaux ainsi que, le cas ?chant, des documents ?manant dautres sp?cialistes pour prendre position. La t?che du müdecin consiste ? ?valuer l?État de sant? de la personne assur?e et ? indiquer dans quelle mesure et dans quelles activit?s elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les müdecins constituent une base importante pour appr?cier la question de savoir quelle activit? peut encore ätre raisonnablement exigible de la part de la personne assur?e (ATF 132 V 93 consid. 4 et les r?f?rences cites ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; 8C_862/2008 du 19 aoùt 2009 consid. 4.2).

b) Selon le principe de la libre appr?ciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge appr?cie librement les preuves m?dicales qu?il a recueillies, sans ätre li? par des r?gles formelles, en proc?dant ? une appr?ciation compl?te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents ? disposition, quelle que soit leur provenance, puis dcider s?ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S?il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher laffaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut?t qu?une autre. En ce qui concerne la valeur probante dun rapport m?dical, il est dterminant que les points litigieux aient fait l?objet dune ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu?il prenne ?galement en considration les plaintes exprimes par la personne examin?e, qu?il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et lappr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions de l?expert soient bien motives. Au demeurant, l??l?ment dterminant pour la valeur probante nest ni l?origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).

c) aa) Le Tribunal f?dral a modifi? sa pratique en mati?re d?valuation du droit ? une rente de lassurance-invalidit? en cas de troubles somatoformes douloureux et daffections psychosomatiques assimiles (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonn? la prsomption selon laquelle ces syndromes peuvent ätre surmont?s par un effort de volont? raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau sch?ma d?valuation au moyen dindicateurs en lieu et place de lancien catalogue de crit?res (ATF 141 V 281 consid. 4). Sagissant de lapplication de cette jurisprudence, le Tribunal f?dral la dabord ?tendue aux dpressions moyennes et l?g?res (ATF 143 V 409), puis ? tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification jurisprudentielle ninflue cependant pas sur la jurisprudence relative ? lart. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des cons?quences de latteinte ? la sant? et qui impose un examen objectiv? de l?exigibilit?, ?tant pr?cis? que le fardeau de la preuve mat?rielle incombe ? la personne requ?rante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).

bb) Cette nouvelle jurisprudence pr?cise qu?une fois le diagnostic pos?, la capacit? de travail rellement exigible doit ätre examin?e au moyen dun catalogue dindicateurs, appliqu? en fonction des circonstances du cas particulier et r?pondant aux exigences sp?cifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).

Cette grille d?valuation comprend un examen du degr? de gravit? fonctionnel de latteinte ? la sant?, avec notamment une prise en considration du caract?re plus ou moins prononc? des ?l?ments pertinents pour le diagnostic, du succ?s ou de l??chec dun traitement dans les r?gles de lart, dune ?ventuelle radaptation ou de la r?sistance ? une telle radaptation et, enfin, de l?effet dune ?ventuelle comorbidit? physique ou psychique sur les ressources adaptatives de lassur?. Il sagit ?galement de procder ? un examen de la personnalit? de lassur? avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les r?f?rences cites). De surcroùt, il convient danalyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal f?dral souligne, dune part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des cons?quences fonctionnelles n?gatives, elles doivent ätre mises de c?t? ; dautre part, des ressources mobilisables par lassur? peuvent ätre tires du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il b?n?ficie dans son r?seau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les r?f?rences cites).

La grille d?valuation de la capacit? r?siduelle de travail comprend ?galement un examen de la coh?rence entre lanalyse du degr? de gravit? fonctionnel, dune part, et la rpercussion de latteinte dans les diff?rents domaines de la vie et le traitement suivi, dautre part. Il sagit plus pr?cis?ment de dterminer si latteinte ? la sant? se manifeste de la m?me mani?re dans lactivit? professionnelle (pour les personnes sans activit? lucrative, dans l?exercice des t?ches habituelles) et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommand de faire une comparaison avec le niveau dactivit? sociale avant latteinte ? la sant?. Il sagit ?galement de v?rifier si des traitements sont mis ? profit ou, au contraire, sont n?glig?s. Cela ne vaut toutefois quaussi longtemps que le comportement en question nest pas influenc? par la procédure en mati?re dassurance en cours. On ne peut pas conclure ? labsence de lourdes souffrances lorsqu?il est clair que le fait de ne pas recourir ? une th?rapie recommande et accessible ou de ne pas s?y conformer doit ätre attribu? ? une incapacit? (in?vitable) de lassur? de comprendre sa maladie. De mani?re similaire, le comportement de lassur? dans le cadre de sa radaptation professionnelle (par soi-m?me) doit ätre pris en considration. Dans ce contexte ?galement, un comportement incoh?rent est un indice que la limitation invoqu?e serait due ? dautres raisons qu?? une atteinte ? la sant? assur?e (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les r?f?rences cites).

5. a) En l?occurrence, l?office intim? a retenu que le recourant disposait, malgr? les atteintes ? la sant? psychique qu?il pr?sente, dune capacit? r?siduelle de travail de 40 ? 50 % dans une activit? adapt?e ? ses limitations fonctionnelles (activit? semi-indpendante, sans pression exag?r?e). Pour fonder son appr?ciation, il sest bas sur le rapport dexpertise du Dr K.__ du 12 f?vrier 2018 ainsi que sur le compl?ment ?tabli par ce müdecin en date du 6 septembre 2019.

aa) Le rapport dexpertise du Dr K.__ du 12 f?vrier 2018 r?pond en tous points aux exigences jurisprudentielles en mati?re de valeur probante des rapports m?dicaux. Celui-ci repose sur une anamn?se particuli?rement dtaill?e aussi bien sur le plan personnel, familial que socioprofessionnel et affectif. Il contient ?galement les r?ponses donnes par le recourant ? diverses questions touchant la vie quotidienne (droulement de la journ?e, loisirs, relations sociales et situation financi?re) de m?me qu?une description pr?cise de ses plaintes et un r?sum? des principales pi?ces m?dicales ? disposition de l?expert. Dans ce contexte, il convient ?galement de souligner le caract?re exhaustif des explications donnes quant aux diagnostics retenus et ?cart?s (sagissant notamment du trouble bipolaire et du trouble du dficit de lattention). Expliquant la m?thodologie qu?il avait suivie, le Dr K.__ a soulign? qu?il favorisait des approches diagnostiques qui diff?renciaient les informations venant de l?expertis? de celles observes par l?expert. Les premi?res ?taient susceptibles dätre influences par des facteurs extra-m?dicaux, le ressentiment personnel du sujet, son ?ventuelle tendance ? laccentuation et sa situation sociale. L?expert a ?galement pr?cis? qu?il ne travaillait pas dembl?e avec les ?chelles ? classiques ?, par exemple l??chelle de dpression de type MADRS ou Hamilton (contenant 13 crit?res sur les 21 issus de lauto-?valuation), m?me si elles ?taient dsignes ? hält?ro-?valuation ?. Il en allait de m?me pour dautres questionnaires dauto-?valuation. Il a dclar? privil?gier les crit?res ?tablis dans la Classification Internationale des Maladies, tels que figurant dans sa dixi?me r?vision (CIM-10).

bb) Le recourant souffre de troubles mixtes de la personnalit? avec ?l?ments de type narcissique, histrionique, borderline et paranoùaque (F61.0) et de troubles obsessionnels-compulsifs avec penses obs?dantes et comportements compulsifs (F42.2). Ainsi qu?on vient de le relever, le Dr K.__ a clairement expliqu? les raisons ayant fond son appr?ciation. A la lecture de son rapport, force est de constater que le recourant conserve des ressources non n?gligeables malgr? son impulsivit? et sa nervosit?. Au cours de sa vie, il avait effectu? de nombreux voyages au cours desquels il lui ?tait arriv? de se retrouver dans des situations p?rilleuses dont il ?tait parvenu ? se tirer gr?ce son sang-froid. Il avait relat? ses souvenirs dans un livre, dont la publication lui avait valu dätre invit? par divers m?dias. Sur le plan de la vie quotidienne, le recourant assume les courses, s?occupe de la gestion administrative et des paiements, conserve un r?seau social et fr?quente des clubs de rencontres. Dapr?s l?expert, s?il existe une pathologie de la personnalit? avec impact sur la capacit? de travail, le recourant n?en demeure pas moins apte ? sins?rer dans diff?rents contextes. Encore faut-il qu?ils lui conviennent et soient de nature ? lui garantir une certaine indpendance. Si celle-ci lui est assur?e, il a une aptitude ? fonctionner et ? sadapter. Ses r?serves dadaptation et de dbrouillardise existent toujours. L?nergie actuellement investie dans la recherche de relations f?minines peut ätre canalis?e dans une profession adapt?e ? sa probl?matique qu?il lui incombe de trouver. Sagissant de la dfinition dune activit? exigible, l?expert est davis que le recourant peut travailler ? 50 % dans des emplois qu?il choisit lui-m?me. Ainsi, toute activit? indpendante ou semi-indpendante, telle celle de repr?sentant m?dical, est exigible, ? condition quelle nimplique pas une pression exag?r?e.

b) Les conclusions du Dr K.__ ne sont pas remises en cause par les remarques formules par le Dr F.__ dans ses prises de position des 9 mars 2018 et 7 octobre 2019.

aa) Dans son rapport du 9 mars 2018, le Dr F.__ sest ?tonn? que le Dr K.__ nait pas diagnostiqu? un trouble bipolaire au regard des ides suicidaires et de dvalorisation, des insomnies massives, de la diminution de la concentration et de lattention pr?sentes par lassur?. Selon l?expert, il n?y avait toutefois pas de description de plusieurs ?pisodes (au moins deux exig?s) au cours desquels l?humeur et le niveau dactivit? du patient ?taient profondment perturb?s, tant?t dans le sens dune ?l?vation de l?humeur, tant?t dans le sens dun abaissement de l?humeur et dune rduction de l?nergie et des activit?s. Le fait de se fonder sur l?hospitalisation ? la Clinique J.__ n??tait daucun secours au Dr F.__ car le diagnostic de trouble bipolaire navait pas ?t? retenu. En outre, un traitement sp?cifique pour cette pathologie navait pas ?t? prescrit. En ce qui concerne le trouble dficitaire de lattention et de l?hyperactivit? ?galement retenu par le Dr F.__, le Dr K.__ a expliqu? qu?il ?tait difficile de se prononcer sur un tel diagnostic. Lassur? pr?sentait effectivement un certain nombre de crit?res de ce trouble (par exemple couper la parole, inattention, etc.) mais ces sympt?mes pouvaient tout aussi bien ätre li?s au probl?me de personnalit?. Le fait qu?il n?y ait pas eu de changement significatif sous traitement de Ritaline semblait plut?t infirmer cette hypoth?se diagnostique. Sagissant finalement du diagnostic de troubles anxieux et dpressifs mixtes dintensit? l?g?re ? sans rpercussion sur la capacit? de travail ?, le Dr K.__ a reconnu s?ätre ?cart? de la codification formelle de la CIM-10 dans le but dätre le plus possible diff?renci? et pr?cis. Cette pratique est au demeurant courante chez dautres psychiatres ou experts.

bb) On rappellera que ce qui importe pour juger du droit aux prestations d'un assur?, c'est la rpercussion de l'atteinte ? la sant? diagnostiqu?e sur la capacit? de travail ; le dbat m?dical relatif ? la dnomination diagnostique la mieux appropri?e pour dcrire l'État de souffrance du patient n'est dans ce contexte que secondaire (ATF 132 V 65 consid. 3.4 et les r?f?rences). Dans son rapport compl?mentaire du 6 septembre 2019, le Dr K.__ a soulign? qu?il ne ressortait pas des explications du Dr F.__ la prise en compte des nombreuses ressources dont disposait son patient. En dpit du tableau clinique tr?s impressionnant pr?sent? par lassur?, l?expert sest en effet efforc? de fournir des explications dtailles quant aux r?serves (qu?il a ?galement appeles ? dbrouillardise ?) lui permettant desquisser le type dactivit?s exigibles. Dans la mesure où le psychiatre traitant n?explique pas en quoi la reconnaissance des diagnostics de trouble bipolaire et de trouble de lattention aurait une influence sur lanalyse des ressources disponibles, la question diagnostique na pas dinfluence sur le sort du litige, si bien quelle souffre de demeurer indcise. Sagissant de l??valuation de la capacit? de travail, le Dr K.__ a retenu que lassur? disposait dune capacit? de travail de 40 ? 50 % adapt?e ? sa probl?matique alors que le Dr F.__ a estim? quelle n?exc?dait pas 30 %. Cette diff?rence r?sulte du fait que le psychiatre traitant se r?f?re strictement aux observations cliniques, tandis que l?expert les a confrontes aux autres ?l?ments du dossier et, dans ce cadre, a mis en ?vidence une tendance du recourant ? la dramatisation. Concr?tement, celui-ci amenait toutes sortes darguments pour souligner son dysfonctionnement et en dduire une incapacit? de travail. Tout en reconnaissant que le tableau clinique est tr?s impressionnant, le Dr K.__ rappelle ?galement avoir dcrit en plusieurs endroits de son expertise ? quel point lassur? s??tait dcha?n?, avait dramatis?, surjou? et exag?r?. On ajoutera que s?il est vrai que l?exag?ration des sympt?mes de la part dune personne assur?e peut dans certains cas constituer un facteur dexclusion du caract?re invalidant de latteinte (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 ; 132 V 65 consid. 4.2.2 ; TF 8C_825/2018 du 6 mars 2019 consid. 6.1 ; 9C_602/2016 du 14 dcembre 2016 consid. 5.2.2), l?expert a nanmoins reconnu que le recourant souffrait de troubles mixtes de la personnalit? avec ?l?ments de type narcissique, histrionique, borderline et paranoùaque. L?expert na ainsi pas ?t? insensible aux sollicitations et plaintes parfois dmonstratives du recourant dans le cadre de son ?valuation de la capacit? de travail.

cc) Dans ses m?moires de recours, lassur? signale un certain nombre dinexactitudes dans le rapport dexpertise du Dr K.__ dont laccumulation en entacherait l?objectivit?. On ne voit toutefois pas ? et le recourant ne l'explique pas ? en quoi ces erreurs ? pour autant qu'elles soient av?res ? seraient significatives pour l'issue de l'expertise et les conclusions que celle-ci contient.

c) Sur le vu de ce qui pr?c?de, il convient de confirmer l?octroi dune demi-rente dinvalidit? ds le 1er aoùt 2015 bas sur un degr? dinvalidit? de 55 %. Ds lors que les taux dincapacit? de travail retenus par lintim? concernent tant lactivit? habituelle que toute autre activit? adapt?e ? la probl?matique psychique du recourant, il nest pas n?cessaire de procder ? une comparaison des revenus au sens de lart. 16 LPGA. Dans un tel cas de figure en effet, le taux dinvalidit? se confond avec celui de lincapacit? de travail (cf. TF 9C_888/2011du 13 juin 2012 consid. 4.4 ; 9C_137/2010 du 19 avril 2010).

6. Le recourant reproche ? l?office intim? de ne pas avoir pr?cis? dans quel type dactivit?s concr?tes il disposerait dune capacit? r?siduelle de travail.

a) En ce quelle pr?voit qu?il ne peut y avoir incapacit? de gain que si celle-ci nest pas objectivement surmontable, la seconde phrase de lart. 7 al. 2 LPGA inscrit dans la loi un principe exprim? de longue date par la jurisprudence quant au caract?re objectif de lappr?ciation de ce qui peut encore ätre exig? de la personne assur?e pour surmonter les limitations de sa capacit? de gain entranes par son atteinte ? sa sant?. En dautres termes, pour ?tablir si l?on peut raisonnablement exiger de lassur? qu?il surmonte par ses propres efforts les rpercussions n?gatives de ses probl?mes de sant? et exerce une activit? lucrative et, partant, ralise un revenu, il faut se placer dun point de vue objectif. L??l?ment dterminant nest donc pas la perception subjective de lint?ress?, mais de savoir si l?on peut objectivement attendre de lui qu?il surmonte ses limitations et exerce une activit? lucrative en dpit de ses probl?mes de sant? (ATF 135 V 215 consid. 7.2 ; TF 9C_793/2008 du 18 mai 2009 consid. 2.4).

b) Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assur? peut encore exploiter ?conomiquement sa capacit? de gain r?siduelle sur le march? du travail entrant en considration pour lui, on ne saurait subordonner la concr?tisation des possibilit?s de travail et des perspectives de gain ? des exigences excessives; l'examen des faits doit ätre men? de mani?re ? garantir dans un cas particulier que le degr? d'invalidit? est ?tabli avec certitude. Il s'ensuit que pour ?valuer l'invalidit?, il n'y a pas lieu d'examiner si un invalide peut ätre plac? eu ?gard aux conditions concr?tes du march? du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter sa capacit? r?siduelle de travail lorsque les places de travail disponibles correspondent ? l'offre de la main d'oeuvre (TFA I 198/97 du 7 juillet 1998 consid. 3b et les r?f?rences, in VSI 1998 p. 293). On ne saurait toutefois se fonder sur des possibilit?s de travail irralistes. Ainsi, on ne peut parler d'une activit? exigible au sens de l'art. 16 LPGA, lorsqu'elle ne peut ätre exerc?e que sous une forme tellement restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas sur le march? g?n?ral du travail ou que son exercice suppose de la part de l'employeur des concessions irralistes et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant (TFA I 350/89 pr?cit? consid. 3b; I 329/88 du 25 janvier 1989 consid. 4a, in RCC 1989 p. 328).

c) En l?occurrence, s?il e?t ?t? certainement judicieux que l?office AI donne au recourant des exemples dactivit?s adaptes qu?il peut encore exercer, il convient nanmoins dadmettre que le march? du travail propose suffisamment de postes de travail qui soient adapt?s au fonctionnement psychique de lint?ress?, ?tant pr?cis? que le recourant ne pr?sente aucune limitation dordre physique (cf. rapport du Dr P.__ du 19 juillet 2016).

7. Le dossier est complet, permettant ainsi ? la Cour de statuer en connaissance de cause. Un compl?ment dinstruction appara?t inutile et la requ?te formul?e en ce sens par le recourant dans ses ?critures ? ? savoir, son audition personnelle ? doit ds lors ätre rejet?e. Dans la mesure où le recourant a pu s'exprimer tout au long de la procédure et produire toutes pi?ces ? lappui de ses all?gations, on ne voit pas en quoi son audition pourrait ätre utile. Le juge peut en effet mettre fin ? linstruction lorsque les preuves administres lui ont permis de se forger une conviction et que, proc?dant dune mani?re non arbitraire ? une appr?ciation anticip?e des preuves qui lui sont encore proposes, il a la conviction quelles ne pourraient pas lamener ? modifier son avis (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1).

8. a) En dfinitive, les recours, mal fonds, doivent ätre rejet?s et les dcisions attaques confirmes.

b) En drogation ? lart. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en mati?re de contestations portant sur l?octroi ou le refus de prestations de lassurance-invalidit? devant le Tribunal cantonal des assurances est soumise ? des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En lesp?ce, il convient darr?ter les frais judicaires ? 400 fr. ? la charge du recourant, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).

c) N?obtenant pas gain de cause, le recourant na pas droit ? des dpens (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Les recours interjet?s dans les causes AI 355/18 et AI 392/18 sont rejet?s.

II. Les dcisions rendues le 10 octobre 2018 et le 14 novembre 2018 par l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud sont confirmes.

III. Les frais judiciaires, arr?t?s ? 400 fr. (quatre cents francs), sont mis ? la charge de D.__.

IV. Il nest pas allou? de dpens.

Le pr?sident : Le greffier :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

Me Christian Dn?riaz, avocat (pour D.__),

Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud,

- Office f?dral des assurances sociales,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le greffier :

Quelle: https://www.findinfo-tc.vd.ch/justice/findinfo-pub/internet/SimpleSearch.action

Bitte beachten Sie, dass keinen Anspruch auf Aktualität/Richtigkeit/Formatierung und/oder Vollständigkeit besteht und somit jegliche Gewährleistung entfällt. Die Original-Entscheide können Sie unter dem jeweiligen Gericht bestellen oder entnehmen.

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