Urteil Kantonsgericht (VD)

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

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Arr?t du 9 mars 2020

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Composition : Mme Durussel, pr?sidente

MM. M?tral, juge et Oppikofer, assesseur

Greffier : M. Addor

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Cause pendante entre :

et

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Art. 6, 7 al. 1 et 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI ; 88a al. 1 RAI

E n f a i t :

A. a) U.__, n? en 1966, sans formation, travaillait en qualité de nettoyeur assainisseur aupr?s de D.__ SA ? O.__ pour un revenu brut de 5'350 fr. par mois, peru treize fois lan, soit 69'550 fr. par an ds le 1er janvier 2016.

b) Le 16 avril 2015, lassur? a dpos? une demande de moyens auxiliaires aupr?s de l?Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : l?OAI) en raison dun affaissement des pieds avec mÉtatarsalgie. Le 22 juin 2015, l?OAI est entr? en mati?re et a pris en charge les coùts de chaussures orthop?diques.

c) Le 2 novembre 2016, lassurance perte de gain de lassur? a dpos? un signalement en vue dune dtection pr?coce aupr?s de l?OAI en invoquant une incapacit? de travail totale depuis le 10 mai 2016 en raison dune discarthrose.

d) Etant toujours en incapacit? de travail le 29 novembre 2016, lassur? a dpos? une demande de prestations AI.

B. a) Dans le cadre de linstruction de la demande de rente, l'OAI a requis des renseignements m?dicaux.

Le 3 juin 2016, le Dr W.__, sp?cialiste en müdecine g?n?rale, a pos? les diagnostics de discarthrose ?tag?e et hernie discale L4-L5 et L5-S1 ? gauche, ainsi que des sciatalgies ? gauche existantes depuis 3 mois. Le 1er septembre 2016, ce müdecin a pr?cis? que lassur? connaissait une sensibilit? du membre inf?rieur gauche avec une force diminu?e g?n?rant une incapacit? de travail, mais il a constat? une ?volution lentement favorable et envisageait une reprise du travail ? 50% ds le 3 octobre 2016, puis ? 100% ds novembre 2016. Le 8 dcembre 2016, ce müdecin a fait État dune r?cidive de douleurs du membre inf?rieur gauche et sugg?r? une ?ventuelle reprise ? 50% dbut janvier 2017. Puis, le 6 f?vrier 2017, il a indiqu? que lassur? ?tait ? nouveau en incapacit? de travail depuis le 30 janvier 2017, pr?cisant qu?? chaque reprise du travail, les plaintes augmentaient en raison dun travail trop dur physiquement. Une IRM du 31 janvier 2017 confirmait que la hernie discale L5-S1 ?tait r?gressive depuis mai 2016, mais que son aspect en hypersignal T2 ?voquait un État inflammatoire.

Cette situation a ?galement ?t? observ?e par le Dr X.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique, lequel a confirm? que lassur? souffrait dune hernie discale L5-S1 ? gauche depuis avril 2016. Le 19 juillet 2016, le status ?tait rassurant sans aucun dficit moteur. Le 29 aoùt 2016, il a constat? une ?volution favorable, pr?cisant qu?il n?y avait plus de Las?gue et que la force distale ?tait tout ? fait sym?trique ; la reprise du travail ?tait pr?vue ? 50% pour le mois doctobre 2016. Le 8 novembre 2016, ce müdecin a sollicit? de l?employeur de lassur? qu?il lui propose une activit? de conciergerie plut?t que de l?entretien lourd, ds lors qu?? la suite dune reprise du travail, la tol?rance avait vite diminu?.

Dans un rapport du 20 juin 2016, le Dr K.__, sp?cialiste en neurologie, a aussi constat? l?existence dune hernie discale L5-S1 param?diane gauche, pour laquelle il proposait un traitement conservateur sous la forme de repos et dinfiltration ; il a ajout? que comme il existait un fragment discal lux?, il ?tait peu probable que la compression radiculaire dispar?t et qu?il ?tait vraisemblable qu?un avis chirurgical dt ätre sollicit?. Le 12 dcembre 2016, il a constat? que la situation ?tait inchang?e mais que le patient n??tait pas motiv? ? se faire op?rer.

Lassur? a par la suite consenti ? une intervention chirurgicale, ? savoir une laminectomie L5 et cure dhernie discale L5-S1 gauche, qui a eu lieu le 13 avril 2017 dans l?unit? de chirurgie spinale de l?H?pital Q.__. Apr?s sa consultation du 7 juin 2017, le Dr A.__, müdecin assistant aupr?s de cette unit?, a relev? que la disparition compl?te des sympt?mes post-op?ratoires imm?diats et la rapparition de ces derniers ?taient ?vocatrices dune r?cidive de hernie discale, justifiant la réalisation dune nouvelle IRM, en parallle ? des sances de physioth?rapie. Apr?s sa consultation du 12 juillet 2017, le Dr A.__ a constat? que l?IRM du 7 juin 2017 attestait de labsence de r?cidive de hernie discale L5-S1, mais qu?il persistait des sympt?mes de type lombosciatalgies S1 non dficitaires au status, pr?cisant encore que lassur? marchait sans douleur ni boiterie ; il pr?conisait la poursuite des sances de physioth?rapie. Le 15 septembre 2017, apr?s la consultation du 16 aoùt 2017, le Dr T.__, müdecin associ? de l?unit? de chirurgie spinale, et le Dr A.__ ont rappel? que l?IRM ralis?e en juin 2017 ne montrait pas de r?cidive de hernie discale et que, compte tenu dune p?joration des douleurs, une nouvelle IRM avait ?t? effectu?e ce jour, laquelle ne retrouvait pas de ph?nomne compressif lombaire, de sorte qu?ils pr?conisaient une consultation en antalgie ainsi quaupr?s du Dr B.__. Le 28 septembre 2017, le Dr T.__ a indiqu? que lassur? ressentait toujours les m?mes douleurs, des lombosciatalgies S1, malgr? le bon droulement de lintervention chirurgicale, et a estim? qu?une reprise de son activit? ?tait impossible compte tenu de la persistance dimportantes douleurs dans le membre inf?rieur gauche.

La Dre F.__, cheffe de clinique du centre dantalgie de l?H?pital Q.__, a indiqu? que lanamn?se et l?examen clinique de lassur? lavait orient?e vers une sciatalgie gauche dans le territoire S1, avec une composante de douleurs neuropathiques sous forme de br?lures, picotements, fourmillements et la sensation dune jambe engourdie. Au vu des IRM post-op?ratoires, elle a exclu un m?canisme de compression herniaire sur la racine S1. Elle a ajout? que lassur? pr?sentait ?galement une inflammation des processus articulaires post?rieurs au niveau lombaire pr?dominant ? gauche. Elle a propos? des infiltrations en parallle ? la physioth?rapie.

Le 14 novembre 2017, le Dr B.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et radaptation physique, a pos? les diagnostics de kin?siophobie et de lombo-pygalgies gauche avec sciatalgies gauche intermittentes dans le cadre de status apr?s cure de hernie discale L5-S1 gauche par laminectomie L5, dysfonction D12-L1 (syndrome de Maigne) et dconditionnement physique et psychique. Il a indiqu? qu?une partie des douleurs semblait avoir une composante neuropathique et il se demandait si un traitement de Pregabaline ? doses progressives ne pouvait pas aider lassur?. Il a relev? que la dur?e des sympt?mes pr?sents depuis plusieurs mois constituait nanmoins un mauvais pronostic. Il a ajout? qu?un geste infiltratif gauche pourrait apporter une aide par rapport ? la douleur dans la r?gion fessi?re gauche (syndrome de Maigne), puis qu?un reconditionnement musculaire devrait ätre rinvesti. Il a signal? la pr?sence de facteurs de non organicit? avec ? la fois des signes de Waddell et de Kummel pr?sents, le questionnaire montrant une ?valuation haute. Il a donc prescrit ? lassur? des sances de physioth?rapie tout en ?voquant la possibilit? dune r?ducation stationnaire dans un centre cibl? sur la douleur ; toutefois, il ne fallait pas oublier que des signes de non organicit? ?taient pr?sents qui pr?t?ritaient un peu le pronostic ? long terme. Dans un rapport m?dical du 28 dcembre 2017, le Dr B.__ a not? une incapacit? de travail totale ds le 25 janvier 2017 tout en pr?cisant que les restrictions physiques navaient pas ?t? ?values.

Le 11 dcembre 2017, le Dr T.__ a indiqu? que lassur? pr?sentait des douleurs depuis plus de deux ans et a propos? de ladresser ? la Clinique J.__ pour une r?ducation stationnaire. Le 26 f?vrier 2018, ce m?me müdecin a conclu que l?on ?tait probablement en pr?sence dune radiculopathie chronique et que celle-ci, li?e ? des compressions de plus de 6 mois, pouvait provoquer des douleurs chroniques dans les membres inf?rieurs. Il a ajout? que lassur? ne pouvait pas reprendre son activit? ant?rieure et que, comme il pr?sentait une radiculopathie et une dmarche avec boiterie, il ne pouvait pas retravailler dans le domaine du nettoyage.

Examinant les diff?rents avis m?dicaux le 14 mars 2018, le Dr R.__, müdecin aupr?s du SMR, a considr? que la plupart de la symptomatologie douloureuse ne pouvait pas ätre objectiv?e par les constatations m?dicales et a sollicit? la poursuite des investigations m?dicales.

L?IRM lombaire ralis?e le 13 avril 2018 a montr? des signes dg?n?ratifs modr?s de type discopathie modr?e et darthrose facettaire modr?e, mais pas de cicatrice hypermi?e, ni de hernie intra ou extra-foraminale.

Le 17 avril 2018, les Drs G.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale aupr?s de la Clinique J.__ et P.__, müdecin aupr?s de la m?me clinique, ont attest? de l?hospitalisation de lassur? du 12 mars au 7 avril 2018 et de la persistance des douleurs.

Le 7 mai 2018, le Dr E.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie, a attest? dune incapacit? de travail pour les activit?s debout (p?rimätre de marche de 100 mätres) et assises (tol?r? 5 minutes) due aux suites de l?op?ration de la hernie discale lombaire. Il a indiqu? que toutes les activit?s ?taient actuellement douloureuses.

Apr?s avoir constat? que la marche se faisait sans boiterie, le Dr T.__ a relev? le 15 mai 2018 que lassur? avait des cervicalgies nouvelles et une lombosciatalgie gauche S1 chroniques depuis quelques temps et qu?une radiculalgie chronique persistait. Il se trouvait toutefois dans une impasse th?rapeutique avec ce patient pr?sentant des douleurs quaucune intervention (ni les infiltrations et sances de physioth?rapie) na ?t? en mesure de soulager.

Le 21 juin 2018, constatant que lintensit? de la symptomatologie douloureuse n??tait toujours pas objectiv?e par les constatations m?dicales, le Dr R.__ a sugg?r? de recourir ? un examen rhumatologique afin de dterminer les limitations fonctionnelles et la capacit? de travail de lassur? dans une activit? habituelle ou adapt?e.

Un examen clinique rhumatologique de lassur? a ?t? effectu? le 22 aoùt 2018 par le Dr M.__, müdecin sp?cialiste en rhumatologie aupr?s du SMR. Dans son rapport du 28 septembre 2018, il a pos? le diagnostic avec rpercussion sur la capacit? de travail de rachialgies diffuses avec surtout lombosciatalgies gauche dans le cadre de troubles statiques et dg?n?ratifs du rachis avec status apr?s cure de hernie discale L5-S1 gauche (M54), associes ? un syndrome rotulien gauche (M22.2). Il a retenu comme diagnostics sans effet sur la capacit? de travail des troubles statiques discrets des pieds avec hallux valgus bilat?ral discret et dbutant, discret exc?s pondral avec BMI ? 27,5 et ost?ophytose de l?extrmit distale de lacromion droit. Il a observ? que la capacit? de travail dans lactivit? habituelle ?tait nulle depuis le 10 mai 2016, mais dans une activit? adapt?e aux limitations fonctionnelles requises par la pathologie ost?oarticulaire, il n?y avait aucune indication biom?canique ? attester une incapacit? de travail, de sorte que la capacit? de travail ?tait compl?te depuis le 13 octobre 2017 (six mois apr?s lintervention chirurgicale lombaire). Les limitations fonctionnelles retenues sont la n?cessit? de pouvoir alterner deux fois par heure la position assise et la position debout, pas de soul?vement ou de port r?gulier de charges dun poids exc?dant 5 kg, pas de travail en porte-?-faux statique prolong? du tronc, pas dexposition ? des vibrations, pas de g?nuflexion r?p?t?e, pas de franchissement r?gulier descabeau, ?chelle ou escalier. Il a pr?cis? qu?en raison de limportante dmonstrativit? et des nombreux signes comportementaux selon Waddell et Kummel, des mesures professionnelles risquaient d?chouer.

b) Par projet de dcision du 18 mars 2019, l?OAI a octroy? une rente enti?re ? lassur? du 1er mai 2017 au 31 janvier 2018, considrant qu?? partir du 13 octobre 2017 une pleine capacit? de travail ?tait exigible dans une activit? adapt?e ? ses limitations fonctionnelles, soit alterner les positions deux fois par heure, pas de port de charges de plus de 5 kg, pas de travail en porte-?-faux statique prolong? du tronc, pas dexpositions ? des vibrations, pas de g?nuflexions r?p?tes, pas de franchissement r?gulier descabeau, ?chelle ou escalier. Lassur? pouvait donc, ds cette date, exercer des activit?s simples et r?p?titives dans le domaine industriel läger. Apr?s comparaison des revenus avec et sans invalidit?, lintim? a constat? que le degr? dinvalidit? de 8,75% n?ouvrait pas le droit ? une rente au-del? du 31 janvier 2018.

Le 12 avril 2019, lassur? a fait valoir des objections ? ce projet, en contestant une am?lioration de son État de sant? et niant avoir recouvr? une pleine capacit? de travail ds le 13 octobre 2017. Il a notamment produit une attestation du Dr E.__ du 17 avril 2019, selon laquelle lassur? ?tait victime de maladie douloureuse dorso-lombaire, il avait subi une op?ration neurochirurgicale qui avait doubl? sa plainte douloureuse, des mesures th?rapeutiques et des infiltrations lombaires lui avaient ?t? prescrites et il avait ?t? confi? ? la consultation de la douleur ; en conclusion, ce müdecin a observ? que lassur? ne pr?sentait pas dimpotence motrice ou mentale, que son État de sant? ?tait correct, mais qu?il avait une situation douloureuse permanente non fluctuante dorso-lombaire. Il a ajout? qu?il doutait pouvoir am?liorer la situation de son patient car il avait ?puis? les moyens th?rapeutiques inutilement. Le 26 avril 2019, ce m?me müdecin a attest? dune incapacit? totale de travail de lassur? en raison de son État douloureux dorso-lombaire.

Dans son avis du 18 juin 2019, le Dr R.__ a relev? que le but de l?examen clinique SMR du 22 aoùt 2018 ?tait essentiellement de se prononcer sur lintensit? de la symptomatologie douloureuse qui n??tait pas objectiv?e par des ?l?ments m?dicaux suffisants. Il a considr? que les conclusions r?sultant de cet examen ?taient compl?tes et motives et pouvaient ätre suivies, aucun ?l?ment au dossier ne permettant de s?en ?carter, les r?cents rapports m?dicaux produits n??tant que des appr?ciations diff?rentes dun m?me État de fait.

Par dcision du 11 septembre 2019, l?OAI a confirm? le projet de dcision du 18 mars 2019.

c) Le 17 septembre 2019, lintim? a reu les documents m?dicaux suivants :

Le 28 aoùt 2019, le Dr E.__ a confirm? lincapacit? de travail de lassur?.

Le 2 septembre 2019, le Dr T.__ a notamment not? qu?il avait ?t? estim? que linstallation dun neurostimulateur aurait ?t? inefficace, ds lors que la Dre C.__ avait constat? labsence dune radiculopathie chronique sur l?ENMG. Lassur? pr?sentait toujours des douleurs lombaires irradiant dans le membre inf?rieur droit et remontant le long de sa colonne avec des douleurs cervicales et thoraciques. Le müdecin a ajout? que le patient pensait clairement qu?il ne pouvait pas travailler ; la reprise du travail ?tait toutefois difficile ? ?valuer pour le Dr T.__.

L?IRM ralis?e le 5 septembre 2019 a permis de constater une r?gression du rehaussement cicatriciel lat?ralis? ? gauche en L5-S1, apr?s cure de hernie discale ; il persistait toutefois un rehaussement articulaire adjacent ; les articulations post?rieures ?taient ?galement rehausses de L3 ? L5, pr?dominant ? droite en L3-L4, relativement sym?trique en L4-L5. Il n?y avait pas de nouvelle hernie, les foramens ?taient modr?ment r?tr?cis par larthrose post?rieure et il y avait une dchirure des anneaux fibreux pr?discaux de mani?re ?tag?e de L3 ? L5.

Dans un bref rapport dat? du 6 septembre 2019, le Dr E.__ a dclar? que l?État de lassur? restait stationnaire et ?tait m?me aggrav?, qu?il pr?sentait un syndrome dficitaire L5-S1 et qu?il ?tait quasi impossible que lint?ress? p?t effectuer son travail dorigine ou un travail adapt?.

C. Par acte du 17 octobre 2019, U.__, par le biais de son conseil lavocat Pierre-Andr? Oberson, a recouru contre la dcision du 11 septembre 2019, concluant, avec suite de frais et dpens, par voie de mesures provisionnelles ? ce qu?une nouvelle expertise soit ordonn?e et ? la suspension de la cause pendant la dur?e de l?expertise, et ? titre principal ? la r?forme de la dcision entreprise en ce sens qu?il est mis au b?n?fice dune rente dinvalidit? compl?te ds le 1er mai 2017 pour une dur?e illimite, puis subsidiairement au renvoi de la cause devant lautorit? intim?e pour nouvel examen et nouvelle dcision. En substance, il conteste b?n?ficier dune quelconque capacit? de travail.

Dans ses dterminations du 11 dcembre 2019, l?OAI a conclu au rejet du recours, se r?f?rant ? lavis du SMR du 26 novembre 2019 ?mis par le Dr R.__, lequel constate que les pi?ces m?dicales produites font État de la m?me symptomatologie irritative et dficitaire dj? connue et r?sistante au traitement. Le Dr R.__ considre qu?il n?en ressort pas d?l?ments permettant de s??carter de ses pr?cdentes conclusions.

Le 20 dcembre 2019, le recourant a confirm? ses arguments et maintenu ses conclusions.

E n d r o i t :

1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-invalidit? (art. 1 al. 1 LAI [loi f?drale du 19 juin 1959 sur lassurance-invalidit? ; RS 831.20]). Les dcisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l?objet dun recours devant le tribunal des assurances du si?ge de l?office concern? (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l?occurrence, dpos? en temps utile aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2. En tant quautorit? de recours contre des dcisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en mati?re ? et le recourant pr?senter ses griefs ? que sur les points tranch?s par cette dcision. De surcroùt, dans le cadre de l?objet du litige, le juge ne v?rifie pas la validit? de la dcision attaqu?e dans son ensemble, mais se borne ? examiner les aspects de cette dcision que le recourant a critiqu?s, exception faite lorsque les points non critiqu?s ont des liens ?troits avec la question litigieuse (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1 ; 131 V 164 et 125 V 413 consid. 2c ; TF 9C_678/2011 du 4 janvier 2012 consid. 3.1).

En lesp?ce, le litige porte sur le droit du recourant ? des prestations de lassurance-invalidit? au-del? du 31 janvier 2018, singuli?rement sur sa capacit? de travail apr?s le mois doctobre 2017.

3. a) Linvalidit? se dfinit comme lincapacit? de gain totale ou partielle qui est pr?sum?e permanente ou de longue dur?e et qui r?sulte dune infirmit cong?nitale, dune maladie ou dun accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est r?put?e incapacit? de gain toute diminution de l?ensemble ou dune partie des possibilit?s de gain de lassur? sur un march? du travail ?quilibr? dans son domaine dactivit?, si cette diminution r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique et quelle persiste apr?s les traitements et les mesures de radaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Quant ? lincapacit? de travail, elle est dfinie par lart. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de laptitude de lassur? ? accomplir dans sa profession ou son domaine dactivit? le travail qui peut raisonnablement ätre exig? de lui, si cette perte r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique. En cas dincapacit? de travail de longue dur?e, lactivit? qui peut ätre exig?e de lassur? peut aussi relever dune autre profession ou dun autre domaine dactivit?.

b) Lassur? a droit ? une rente si sa capacit? de gain ou sa capacit? daccomplir ses travaux habituels ne peut pas ätre r?tablie, maintenue ou am?lior?e par des mesures de radaptation raisonnablement exigibles, s?il a pr?sent? une incapacit? de travail dau moins 40 % en moyenne durant une ann?e sans interruption notable et si, au terme de cette ann?e, il est invalide ? 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour ?valuer le taux dinvalidit?, le revenu que lassur? aurait pu obtenir s?il n??tait pas atteint dans sa sant? (revenu sans invalidit?) est compar? ? celui qu?il pourrait obtenir en exerant lactivit? qui peut raisonnablement ätre exig?e de lui apr?s les traitements et les mesures de radaptation, sur un march? du travail ?quilibr? (revenu avec invalidit? ; art. 16 LPGA).

c) Une dcision qui simultan?ment accorde une rente avec effet r?troactif et en pr?voit laugmentation, la rduction ou la suppression, respectivement octroie une rente pour une dur?e limite, correspond ? une dcision de r?vision selon lart. 17 LPGA (ATF 131 V 164 consid. 2.2 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; 125 V 413 consid. 2d). Aux termes de cette disposition, si le degr? dinvalidit? du b?n?ficiaire subit une modification notable, la rente est doffice ou sur demande r?vis?e pour lavenir (augment?e, rduite, supprim?e). Tout changement important des circonstances propres ? influencer le droit ? la rente peut motiver une r?vision au sens de lart. 17 LPGA (TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009 consid. 4.1). En revanche, une appr?ciation diff?rente d'une situation demeur?e inchang?e pour l'essentiel ne constitue pas un motif de r?vision (ATF 141 V 9 consid. 2.3). Lassurance-invalidit? connaissant un système de rentes ?chelonnes, la r?vision se justifie lorsque le degr? dinvalidit? franchit un taux dterminant (ATF 133 V 545 consid. 6.2 ? 7).

A teneur de lart. 88a al. 1 RAI (r?glement du 17 janvier 1961 sur lassurance-invalidit? ; RS 831.201), si la capacit? de gain ou la capacit? d'accomplir les travaux habituels de l'assur? s'am?liore, ce changement n'est dterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'? partir du moment où on peut s'attendre ? ce que l'am?lioration constat?e se maintienne durant une assez longue p?riode ; il en va de m?me lorsqu'un tel changement dterminant a dur? trois mois dj?, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit ? craindre. A contrario, si la capacit? de gain de l'assur? ou sa capacit? d'accomplir les travaux habituels se dgrade, ce changement est dterminant pour l'accroissement du droit aux prestations ds qu'il a dur? trois mois sans interruption notable (art. 88a al. 2 RAI).

4. a) Pour pouvoir fixer le degr? d'invalidit?, l'administration ? en cas de recours, le juge ? se fonde sur des documents m?dicaux, ainsi que, le cas ?chant, des documents ?manant d'autres sp?cialistes pour prendre position. La t?che du müdecin consiste ? ?valuer l'État de sant? de la personne assur?e et ? indiquer dans quelle mesure et dans quelles activit?s elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les müdecins constituent une base importante pour appr?cier la question de savoir quelle activit? peut encore ätre raisonnablement exig?e de la part de la personne assur?e (ATF 132 V 93 consid. 4 et les r?f?rences cites ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).

b) Selon le principe de la libre appr?ciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge appr?cie librement les preuves recueillies, sans ätre li? par des r?gles formelles, en proc?dant ? une appr?ciation compl?te et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les documents ? sa disposition, quelle que soit leur provenance, puis dcider s?ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S?il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher laffaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut?t qu?une autre. En ce qui concerne la valeur probante dun rapport m?dical, il est dterminant que les points litigieux aient fait l?objet dune ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu?il prenne ?galement en considration les plaintes exprimes par la personne examin?e, qu?il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et lappr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions de l?expert soient bien motives. Au demeurant, l??l?ment dterminant pour la valeur probante nest ni l?origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).

Les rapports dexamen ralis?s par un SMR en vertu de l'art. 49 al. 2 RAI peuvent rev?tir la m?me valeur probatoire que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences requises par la jurisprudence en mati?re dexpertise m?dicale rappeles ci-dessus, bien qu?ils ne soient pas des expertises au sens de l'art. 44 LPGA et ne soient pas soumis aux m?mes exigences formelles (ATF 135 V 254 consid. 3.4 ; TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011 consid. 3.3, 9C_600/2010 du 21 janvier 2011 consid. 2 et 9C_204/2009 du 6 juillet 2009 consid. 3.3.2 et les r?f?rences cites, passage non publi? in ATF 135 V 254). Il n'existe en effet pas, dans la procédure d'octroi ou de refus de prestations d'assurances sociales, de droit formel ? une expertise men?e par un müdecin externe ? l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.3). Cela ?tant, il convient d'ordonner une expertise si des doutes, m?mes faibles, subsistent quant ? la fiabilit? et ? la pertinence des constatations m?dicales effectues par le service m?dical interne de l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.6).

En ce qui concerne les rapports ?tablis par le müdecin traitant de lassur?, le juge prendra en considration le fait que celui-ci peut ätre enclin, en cas de doute, ? prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu?ils ont nou?e (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_862/2008 du 19 aoùt 2009 consid. 4.2).

5. a) En lesp?ce, aux termes de la dcision attaqu?e, lintim? a retenu que l?État de sant? du recourant s??tait am?lior? au plus tard en octobre 2017 et que lint?ress? ne pr?sentait ds lors plus dinvalidit? au sens de la loi.

Le recourant, de son c?t?, a fait valoir que sa situation navait connu aucun changement important susceptible de modifier le droit ? la rente.

Il est constant que lassur? sest vu allouer une rente enti?re temporaire dinvalidit? eu ?gard aux atteintes r?sultant de la hernie discale, puis de lintervention chirurgicale lombaire quelle a suscit?, et qui emp?chaient toute activit? de lassur?. Au regard de l?objet du pr?sent litige, il n?y a pas lieu de revenir sur l?octroi de cette prestation. Il y a lieu dexaminer si, comme il le pr?tend, le recourant pr?sentait encore une atteinte invalidante au-del? du mois doctobre 2017.

b) Dans son rapport dexamen rhumatologique du 28 septembre 2018, le Dr M.__ a effectu? une anamn?se compl?te de lassur?, tenu compte de ses plaintes, proc?d ? un examen clinique et analys? les rapports m?dicaux et imageries m?dicales au dossier avant de faire une appr?ciation claire du cas et dnu?e de contradiction aboutissant ? des conclusions motives.

Il a ainsi constat? au status ost?oarticulaire et neurologique que lassur? marchait sans boiterie, que laccroupissement ?tait limit et entra?nait des lombalgies, mais que le rel?vement se faisait sans aide ext?rieure. Il a ajout? que le reste du status neurologique ?tait parfaitement normal, si ce n??tait une hypoesthsie de toute la jambe gauche, de tout le pied gauche et de tout le membre sup?rieur droit, ces troubles sensitifs paraissant dordre fonctionnel, au vu de leur caract?re diffus ne respectant pas vraiment un territoire radiculaire pr?cis et au vu du reste du status neurologique qui ?tait rassurant. Il a encore observ? une hypor?flexie rotulienne bilat?rale et achil?enne droite et une ar?flexie achil?enne gauche. Les ?preuves de Las?gue ?taient n?gatives mais ?taient limites des deux c?t?s ? 60? par un raccourcissement des muscles ischiojambiers et par des lombalgies.

Sur le plan rachidien, ce müdecin a not? de discrets troubles statiques du rachis. La mobilit? lombaire ?tait tr?s diminu?e, mais il a relev? la pr?sence de 4 signes sur 5 de non organicit? selon Waddell sous forme de lombalgies ? la pression axiale c?phalique, ? la rotation du tronc les ceintures bloques, dune importante discordance entre la distance doigts-sol et la distance doigts-orteils sur le lit dexamen et dune certaine dmonstrativit?, lassur? poussant des soupirs aux lat?roflexions du tronc et un petit cri ? la r?troflexion du tronc dune mani?re dmonstrative. Par ailleurs, le recourant dveloppait une importante r?sistance volontaire ? la mobilisation passive du tronc en r?troflexion et aux lat?roflexions du tronc avec des contrepulsions. Lassur? pr?sentait ?galement 1 signe sur 2 de non organicit? selon Kummel, sous forme de lombalgies ? la mobilisation des ?paules.

Le Dr M.__ a indiqu? que la mobilit? cervicale ?tait ?galement limite mais que, l? encore, lassur? sautolimitait, probablement en raison dune kin?siophobie relev?e par le Dr B.__. La mobilit? des articulations p?riph?riques ?tait bien conserv?e. Seule labduction des deux ?paules ?tait limite ? 150?, la droite entra?nant des douleurs de l??paule droite. Cependant, les ?preuves de p?riarthrite scapulo-hum?rale ?taient toutes n?gatives, notamment l??preuve de Hawkins ?tait n?gative m?me ? droite, ce qui permettait dexclure un conflit sous-acromial, malgr? la pr?sence dun ost?ophyte exub?rant ? l?extrmit distale de lacromion sur les rayons X.

Selon ce müdecin, lassur? pr?sentait un syndrome rotulien gauche et de discrets troubles statiques des pieds, sous forme dune tendance aux pieds plats, aux orteils en griffe, avec hallux valgus bilat?ral dbutant. Il n?y avait aucun signe pour une arthropathie inflammatoire p?riph?rique. Par ailleurs, une IRM lombaire ralis?e avant et apr?s injection de produit de contraste, le 13 avril 2018, montrait des signes dg?n?ratifs modr?s de type discopathies modres et darthrose facettaire modr?e. Il n?y avait pas de cicatrice hypermi?e, pas de hernie intraou extraforaminale sur cet examen. Le Dr M.__ a conclu que le recourant pr?sentait donc des troubles dg?n?ratifs du rachis lombaire.

Il a relev? la pr?sence, sur les rayons X de l??paule droite, dune ost?ophytose exub?rante sur l?extrmit distale de lacromion, avec possible impingement syndrome, qui n??tait cependant pas retrouvable au status clinique. Il existait en outre un petit ost?ophyte sur l?extrmit distale de la clavicule. Il existait des troubles dg?n?ratifs relativement discrets ? la colonne cervicale.

Cest dans ce contexte clinique que le müdecin a retenu, dune part, les diagnostics de rachialgies diffuses avec surtout lombosciatalgies gauche dans le cadre de troubles statiques et dg?n?ratifs du rachis avec status apr?s cure de hernie discale L5-S1 gauche (M54), associes ? un syndrome rotulien gauche (M22.2), avec effet sur la capacit? de travail, et, dautre part, les diagnostics de troubles statiques discrets des pieds avec hallux valgus bilat?ral discret et dbutant, discret exc?s pondral avec BMI ? 27,5 et ost?ophytose de l?extrmit distale de lacromion droit, sans effet sur la capacit? de travail.

Le Dr M.__ a ensuite considr? que les limitations fonctionnelles n??taient pas respectes dans lactivit? habituelle de nettoyeur de sinistres. En revanche, dans une activit? strictement adapt?e aux limitations fonctionnelles requises par la pathologie ost?oarticulaire, il n?y avait aucune limitation biom?canique ? attester une incapacit? de travail, de sorte que la capacit? de travail ?tait enti?re. Le müdecin a relev? que malgr? des douleurs que le recourant notait ? 7/10 ? l?EVA (?chelle visuelle analogique), donc assez hautes, et qu?il qualifiait dinsupportables, celui-ci ?tait arriv? ? partir en f?vrier 2018 au Kosovo en avion, quand bien m?me ses douleurs auraient augment? pendant le trajet. Il a indiqu? que lassur? gardait en outre une bonne int?gration sociale, voyant r?guli?rement des amis et danciens coll?gues de travail, buvant des caf?s avec eux ; il faisait ?galement des tours ? V.__ et ? H.__ pendant 20 ? 30 minutes, puis sasseyait. Le recourant b?n?ficiait de ressources mobilisables puisqu?il ?tait entour? par ses amis et par sa famille, mais il n??tait pas motiv? par la reprise dune activit? professionnelle. Il semblait avoir bien adh?r? ? la th?rapie, mais bizarrement aucun traitement ne s??tait av?r? efficace malgr? labsence de l?sions cicatricielles hypermies dans le trajet de lancienne cure de hernie discale. Le Dr M.__ a estim? que cela s?expliquait par la pr?sence dimportants motifs dexclusion, tels que dj? relev?s par le Dr B.__, qui signalait aussi des signes comportementaux selon Waddell et Kummel. Le Dr M.__ a dclar? que le recourant s??tait montr? dmonstratif en cours dentretien, passant la plupart de l?entretien debout en dambulant dans la salle dexamen et ne sasseyant que de mani?re courte ? quelques reprises. Il s??tait montr? ?galement dmonstratif en cours dexamen du rachis lombaire et cervical, dveloppant une importante r?sistance volontaire avec contrepulsions ? la mobilisation active du rachis lombaire et cervical. Lassur? avait pouss? des cris ? la r?troflexion du tronc et des soupirs de mani?re dmonstrative aux lat?roflexions du tronc, ce qui constituait 1 signe comportemental selon Waddell.

Les limitations fonctionnelles ont ?t? dfinies par rapport au rachis et au membre inf?rieur, soit, pour l?un, la n?cessit? de pouvoir alterner deux fois par heure la position assise et la position debout, pas de soul?vement ou de port r?gulier de charges dun poids exc?dant 5 kg, pas de travail en porte-?-faux statique prolong? du tronc, pas dexposition ? des vibrations, et, pour lautre, pas de g?nuflexion r?p?t?e, pas de franchissement r?gulier descabeau, ?chelle ou escalier.

Le Dr M.__ a fix? le dbut de lincapacit? de travail dans lactivit? habituelle au 10 mai 2016 en se r?f?rant aux dclarations de l?employeur du 9 f?vrier 2017 et au rapport m?dical du Dr W.__ du 3 juin 2016. Il a considr? que le recourant pouvait reprendre une activit? adapt?e ? ses limitations fonctionnelles ? temps complet ds le 13 octobre 2017, soit six mois apr?s lintervention chirurgicale lombaire. Il a ajout? quau vu de limportante dmonstrativit? et des nombreux signes comportementaux selon Waddell et Kummel, des mesures professionnelles risquaient d?chouer.

c) Les rapports m?dicaux au dossier relatifs ? la p?riode post?rieure au 13 octobre 2017 ne permettent pas de conclure diff?remment.

Les Drs A.__ et T.__ ont confirm? labsence de r?cidive de la hernie discale et que l?IRM de juin 2017 ne montrait pas de ph?nomne compressif lombaire. La Dre F.__ a ?galement exclu un tel m?canisme. La fin des effets invalidants de la hernie et de ses suites op?ratoires en octobre 2017 ne peut donc qu?ätre confirm?e. Apr?s cela, l?ensemble des müdecins a constat? la persistance des douleurs sans toutefois r?ussir ? expliquer leur intensit? par un substrat organique. Le Dr E.__ a ainsi rapport? les importantes plaintes douloureuses du recourant, tout en observant que lint?ress? ne pr?sentait pas dimpotence motrice ou mentale et que son État de sant? ?tait correct. Les diagnostics pos?s par le Dr M.__ n?ont pas ?t? contest?s ; cest davantage son appr?ciation de l?exigibilit? dune activit? adapt?e qui a ?t? mise en cause. On rel?ve que le Dr B.__ avait dj? pos? le diagnostic de kin?siophobie et signal? la pr?sence de facteurs de non organicit? avec des signes de Waddell et de Kummel. Sagissant de lincapacit? de travail invoqu?e, le Dr E.__ ne la justifi?e que par l?État douloureux dorso-lombaire du recourant, sans toutefois all?guer des limitations fonctionnelles qui nauraient pas ?t? retenues par le Dr M.__. Puis, dans un rapport dat? du 6 septembre 2019, il a dclar? que l?État du recourant restait stationnaire et ?tait m?me aggrav?, ce qui est contradictoire ; de toute mani?re, il na donn? aucun ?l?ment objectivant une aggravation de l?État de sant? du recourant. Quant au Dr T.__, il a dclar? ne pas ätre en mesure d?valuer la capacit? de travail, mais que le patient sestimait clairement incapable de travailler, ce qui est largement insuffisant pour mettre en doute les conclusions du müdecin du SMR.

En dfinitive, le recourant ne met pas en ?vidence des ?l?ments objectivement v?rifiables, de nature notamment clinique ou diagnostique, qui auraient ?t? ignor?s dans le cadre de lappr?ciation du müdecin du SMR et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fond du point de vue sur lequel sest fond l?office intim? ou pour ?tablir le caract?re incomplet de celui-ci. Le Dr M.__ a pris en compte l?ensemble de la situation du recourant et a proc?d ? un examen approfondi et dtaill? avant de poser les diagnostics retenus, clairement motiv?s, et de se prononcer de mani?re circonstanci?e sur la capacit? de travail et son exigibilit?. Le recourant ne fait que souligner la divergence dopinions existant entre les müdecins du SMR et les müdecins traitants au sujet de limportance des rpercussions des atteintes sur la capacit? de travail r?siduelle. Il napporte, en revanche, aucun ?l?ment objectivement v?rifiable qui aurait ?t? omis par lintim? dans son appr?ciation, ni ne dmontre que l?examen rhumatologique, compl?t? par des appr?ciations post?rieures dun müdecin du SMR, comporterait des contradictions manifestes ou ignorerait des ?l?ments cliniques ou diagnostiques essentiels.

d) En conclusion, il convient de retenir, ? linstar de lintim?, que l?État de sant? du recourant sest effectivement am?lior? ? compter du 13 octobre 2017, lincapacit? totale de travail ayant pris fin ? cette date. Partant, lintim? ?tait l?gitim? ? supprimer la rente dinvalidit? servie au recourant avec effet au 31 janvier 2018, conform?ment ? lart. 88a al. 1 RAI. Au-del? de cette date, le recourant a retrouv? une capacit? de travail enti?re dans une activit? adapt?e ? ses limitations fonctionnelles.

6. Pour le surplus, le calcul du degr? dinvalidit? nest, ? juste titre, pas contest?, ni le fait que le degr? dinvalidit? ainsi obtenu n?ouvre pas le droit ? une rente dinvalidit? au-del? du 31 janvier 2018.

7. Le dossier est complet, permettant ainsi ? la Cour de statuer en pleine connaissance de cause, de sorte qu'un compl?ment d'instruction appara?t inutile. La requ?te de mise en ?uvre d'une expertise m?dicale formul?e par le recourant doit ds lors ätre rejet?e. Le juge peut en effet mettre fin ? l'instruction lorsque les preuves administres lui ont permis de se forger une conviction et que, proc?dant d'une mani?re non arbitraire ? une appr?ciation anticip?e des preuves qui lui sont encore proposes, il a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener ? modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3 ; 131 I 153 consid. 3 ; 130 II 425 consid. 2 ; TF 9C_748/2013 du 10 f?vrier 2014 consid. 4.2.1).

8. a) Au vu de ce qui pr?c?de, le recours doit ätre rejet? et la dcision attaqu?e confirm?e.

b) En drogation ? lart. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en mati?re de contestations portant sur l?octroi ou le refus de prestations de l?AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise ? des frais de justice; le montant des frais est fix? en fonction de la charge li?e ? la procédure, indpendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1?000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'esp?ce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent ätre arr?t?s ? 400 fr. et ätre mis ? la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dpens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD ; art. 61 let. g LPGA).

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est rejet?.

II. La dcision rendue le 11 septembre 2019 par l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud est confirm?e.

III. Les frais judiciaires, arr?t?s ? 400 fr. (quatre cents francs), sont mis ? la charge d U.__.

IV. Il nest pas allou? de dpens.

La pr?sidente : Le greffier :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

Me Pierre-Andr? Oberson, avocat (pour U.__),

Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud,

- Office f?dral des assurances sociales,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le greffier :