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DE

TRIBUNAL CANTONAL

AI 347/18 - 169/2020 ZD18.047989

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

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Arr?t du 2 juin 2020

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Composition : Mme Pasche, pr?sidente

M. M?tral, juge, et Mme Gabellon, assesseuse

Greffi?re : Mme Chaboudez

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Cause pendante entre :

V.__, ? [...], recourant, repr?sent? par Me David M?tille, avocat ? Lausanne,

et

Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud, ? Vevey, intim?.

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Art. 28 LAI

E n f a i t :

A. Dans la nuit du 15 au 16 dcembre 2012, V.__ (ci-apr?s : lassur? ou le recourant), n? en 1966, a ?t? retrouv? allong? sur le sol devant [...], et pris en charge par une ambulance puis conduit au R.__ (ci-apr?s : R.__). Selon le rapport de la police municipale de [...] du 5 mars 2013, lassur? et son fr?re avaient ?t? pris dans une bagarre au sein de l??tablissement avec plusieurs individus, dont l?un ?tait interdit dentr?e dans le club. Lassur? a ?t? hospitalis? au Service de neurochirurgie du R.__ jusqu’au 27 dcembre 2012 puis a ?t? transf?r? dans un Centre de traitement et de radaptation où il a s?journ? jusqu’au 25 janvier 2013.

Dans un rapport du 27 dcembre 2012, les müdecins du Service de neurochirurgie du R.__ ont pos? le diagnostic principal de fracture du rocher extra-labyrinthique droit avec hypoacousie de perception, sans paralysie faciale, et vertiges rotatoires dorigine vestibulaire, ainsi que les diagnostics secondaires de fracture du sinus sph?noùdal droit et contusions multiples.

Le 11 janvier 2013, le Dr W.__, sp?cialiste en müdecine l?gale, a examin? lassur? et constat? des dermabrasions, des ecchymoses rouges et une plaie superficielle frontale droite. Les l?sions constates navaient pas concr?tement mis en danger la vie de lassur? car ses paramätres vitaux ?taient rest?s stables.

Le 21 f?vrier 2013, le Dr C.__, sp?cialiste ORL, a pos? les diagnostics de vertige paroxystique positionnel b?nin du canal semi-circulaire horizontal droit de type cupulo-lithiase et de surdit? mixte de degr? moyen ? droite sur probable commotion labyrinthique et possible luxation des osselets.

Le 8 mars 2013, le Dr F.__ du Service de neuropsychologie et de neuror?habilitation du R.__, sp?cialiste en neurologie, a indiqu? que le patient avait ?t? transf?r? dans le service le 27 dcembre 2012 pour r?ducation neurologique en raison de la persistance de troubles de l??quilibre invalidants. Il a pos? les diagnostics suivants :

? Diagnostic principal

- Traumatisme cr?nio-c?r?bral le 16.12.12 avec

- Fracture du rocher droit extra labyrinthique passant ? travers la caisse du tympan

- Fracture de la base de l?orbite ? droite

- Fracture de la base et de la paroi lat?rale du sinus sph?noùdal droit

- Contusions h?morragiques corticales des r?gions temporales inf?rieures ? pr?dominance droite

- Surdit? mixte ? droite (perception et transmission)

- Syndrome vestibulaire droit post-traumatique

Diagnostics secondaires

- VPPB [vertige paroxystique positionnel b?nin] du canal lat?ral ? droite

- Lipome du tuber cinerum, dcouverte fortuite ? l?IRM c?r?brale du 16.12.2012

- Etat anxieux

- Reflux gastro-sophagien. ?

Le 31 mai 2013, lassur? a sollicit? de la part de l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : l?OAI ou lintim?) la prise en charge dun appareil auditif. Le 5 aoùt 2013, l?OAI a confirm? la prise en charge de deux appareils acoustiques.

Le 23 mai 2014, lassur? a dpos? une demande de prestations aupr?s de l?OAI, en indiquant qu?en raison dune fissure du crne et du rocher interne ayant entra?n? des dplacements de cristaux, il souffrait de vertiges, dacouphnes et dune perte de l?ou?e ? droite depuis laccident du 15 dcembre 2012. Son incapacit? de travail ?tait totale. Sans formation, il avait ?uvr? en dernier lieu comme barman, avait touch? des indemnit?s de ch?mage de mars 2010 ? octobre 2011 et percevait depuis lors le revenu dinsertion.

Dans un rapport du 13 juin 2014, le service dORL du R.__ a diagnostiqu? des vertiges paroxystiques positionnels b?nins (VPPB) du canal post?rieur droit et une surdit? mixte de degr? moyen ? droite. Il a fait État dune incapacit? de travail totale dans lactivit? habituelle depuis le 16 dcembre 2012. Une activit? adapt?e en position assise ?tait ?voqu?e.

Le 30 juin 2014, le Dr D.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale et müdecin traitant de lassur?, a pos? les diagnostics avec effet sur la capacit? de travail de status post commotion c?r?brale s?v?re avec fracture du rocher droit, ainsi que de vertiges paroxystiques b?nins et surdit? mixte de degr? moyen droit avec acouphnes persistants dans les suites de ce traumatisme. Lincapacit? de travail demeurait enti?re et les limitations fonctionnelles ?taient une fatigabilit? importante, un retrait social, un trouble de la compr?hension li? au ph?nomne ORL, ainsi qu?une ataxie relative li?e aux vertiges.

A la requ?te du Service m?dical r?gional de lassurance-invalidit? (ci-apr?s : SMR), le Dr D.__ a fait savoir le 3 novembre 2014 que son patient ?tait, selon lui, en mesure dexercer une activit? professionnelle adapt?e ? composante sdentaire en position assise ? un taux ne dpassant pas un mi-temps, compte tenu de la fatigabilit?. Un travail avec changement de position ou port de charges ?tait contre-indiqu?.

Le 9 janvier 2015, le Dr C.__ a indiqu? au SMR que lassur? pouvait travailler en position assise sans limitation, qu?il pr?sentait une surdit? unilat?rale droite de degr? moyen, mais qu?il n?y avait pas de limitations fonctionnelles.

Dans un avis du 31 mars 2015, le SMR a retenu que lassur? n??tait pas en situation de reprendre son activit? ant?rieure de barman, mais qu?il b?n?ficiait dune pleine capacit? de travail dans une activit? adapt?e respectant la position assise, sans activit?s exerces en hauteur et sans exposition ? des nuisances sonores, exigible depuis le 13 juin 2014 au vu des conclusions du service dORL du R.__ et compte tenu dun dlai de consolidation de 18 mois pour un traumatisme cr?nio-enc?phalique initialement grave.

Par projet de dcision du 29 avril 2015, l?OAI a communiqu? ? lassur? qu?il envisageait de lui refuser le droit ? la rente.

Le 6 mai 2015, par son conseil, lassur? a dclar? contester ce projet de dcision. Il a produit un courrier du Dr D.__ du 2 avril 2015, lequel avait demand au Service de neuro-r?ducation de le convoquer pour revoir la situation.

Lassur? a transmis ? l?OAI des rapports des 26 mai 2014 et 25 juin 2015 du Dr P.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, qui a pos? les diagnostics dÉtat de stress post-traumatique (F43.1) et d?pisode dpressif moyen (F32.1). Il a estim? que la capacit? de travail de lassur? ?tait de 30 % en raison des troubles psychiatriques, ses limitations fonctionnelles ?tant des penses intrusives, une perte de concentration, une fatigabilit?, un ?puisement, une perte dnergie et de motivation. L??volution de sa sant? psychique ?tait compliqu?e ? ?valuer pr?cis?ment et restait fortement conditionn?e par lattente des dcisions de justice et la teneur de celles-ci.

Dans le cadre de ses observations sur le projet de dcision, lassur? a ?galement produit un rapport du 8 juillet 2015 du Dr F.__, reprenant les diagnostics pos?s dans son pr?cdent rapport. Ce müdecin a relev? que l??volution apr?s traumatisme cr?nio-c?r?bral s?v?re et multiples fractures cr?niennes ?tait dfavorable dun point de vue oto-neurologique, psychiatrique et dans une moindre mesure neurologique. Lassur? pr?sentait des sympt?mes typiques en lien avec son traumatisme cr?nio-c?r?bral s?v?re, cest-?-dire une fatigabilit? inhabituelle, une intol?rance au bruit, des difficult?s attentionnelles, ainsi que des troubles mn?siques qui navaient toutefois pas ?t? retrouv?s lors du dernier examen neuropsychologique de janvier 2013. Ces troubles ne permettaient pas en g?n?ral une reprise dactivit? professionnelle ? 100 %, m?me si celle-ci avait lieu en position assise. Une r?orientation professionnelle paraissait impossible au vu des difficult?s rencontres par le patient.

Le 25 septembre 2015, le Dr K.__ du SMR a estim? qu?il convenait dadresser une demande de rapport m?dical aux Drs P.__ et F.__.

Dans un rapport dat? du 12 novembre 2015 et r?ceptionn? par l?OAI le 25 novembre 2015, le Dr P.__ a pos? les diagnostics dÉtat de stress post-traumatique (F43.1) et d?pisode dpressif r?current, ?pisode actuel s?v?re (F32.2). Il a estim? que lincapacit? de travail ?tait totale et a relev? qu?un retour progressif au travail ?tait envisageable dans le futur, sans que lampleur et le moment de ce retour ne puissent ätre pr?dits de mani?re pertinente (sic). Les limitations fonctionnelles ?taient une humeur dpressive, une fatigabilit?, un manque dnergie, des difficult?s de concentration, une irritabilit?, des crises dangoisse, un sentiment dins?curit?, des difficult?s dans la gestion des ?motions et des relations potentiellement conflictuelles ou perues comme menaantes.

Dans ses rapports des 1er et 9 f?vrier 2016, le Dr J.__ du Service de neuropsychologie et de neuror?habilitation du R.__, a pos? les m?mes diagnostics que ceux retenus par le Dr F.__ en date du 8 mars 2013, pr?cisant que le lipome du tuber cinerum, l?État anxieux et le reflux gastro-sophagien ?taient sans effet sur la capacit? de travail. Il a estim? que dans une activit? adapt?e, nimpliquant pas de mouvements importants ou r?currents de la t?te, avec un travail plut?t assis en position relativement fixe, le patient pourrait travailler 6 heures par jour.

Par avis m?dical du 23 f?vrier 2016, le Dr K.__ du SMR a estim? qu?il convenait de mettre en ?uvre une expertise pluridisciplinaire avec volets psychiatrique, neuropsychologique, oto-rhino-laryngologique et neurologique.

Le 14 mars 2016, le conseil de lassur? a adress? ? l?OAI son questionnaire dexpertise et pris note que le centre serait dsign? selon le système alatoire mis en place par lart. 72bis RAI (r?glement du 17 janvier 1961 sur lassurance-invalidit? ; RS 831.201).

Dans son rapport du 12 aoùt 2016 au conseil de lassur?, le Dr J.__ a relev? qu?? plus de trois ans du TCC, la symptomatologie demeurait inchang?e. Il estimait qu?une am?lioration ?tait improbable et qu?une p?joration au long terme ?tait possible. Le dernier examen neuropsychologique effectu? ?tait dcrit comme se situant dans les limites des normes, mais une lecture plus approfondie r?v?lait certaines difficult?s pouvant ätre imputables aux l?sions c?r?brales, telles que des troubles du calcul, des capacit?s ex?cutives limites, des signes de stress et danxi?t?, des difficult?s ? suivre des conversations multiples et ? tol?rer des environnements bruyants, une fatigabilit? inhabituelle et une irritabilit? accrue.

Le 26 septembre 2016, l?OAI a fait savoir au conseil de lassur? que l?expertise serait effectu?e par le S.__ et confi?e aux Drs Z.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale, O.__, sp?cialiste en neurologie, Q.__, sp?cialiste en oto-rhino-laryngologie, et B.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, ainsi quau neuropsychologue N.__.

Le 10 octobre 2016, lavocat de lassur? a pris acte de la dsignation du S.__ et contest? la dsignation de l?expert Z.__, au motif qu?il ? fonctionne de mani?re r?guli?re comme müdecin conseil dun certain nombre de compagnies dassurances privates ?.

Le 17 octobre 2016, l?OAI a acc?d ? cette demande. Le 27 octobre 2016, l?OAI a inform? lassur? que l?examen de müdecine interne serait effectu? par le Dr A.__.

Lassur? a pass? un examen neuropsychologique le 19 octobre 2016 puis a ?t? examin? le 1er novembre 2016 par le Dr Q.__, le 2 novembre 2016 par le Dr B.__, le 4 novembre 2016 par la Dre O.__ et le 6 dcembre 2016 par le Dr A.__. Les müdecins du S.__ ont adress? leur rapport le 23 f?vrier 2017 ? l?OAI. Ils ont pos? les diagnostics avec rpercussion sur la capacit? de travail de traumatisme cr?nio-c?r?bral le 16 dcembre 2012, avec contusions temporales inf?rieures bilat?rales et c?phales, de troubles attentionnels et irritabilit? s?quellaire, dÉtat de stress post-traumatique (F43.1) depuis dcembre 2012, et ont retenu comme diagnostics sans rpercussion sur la capacit? de travail une dysthymie (F34.1) depuis fin 2012 et un dficit cochl?o-vestibulaire droit post-traumatique. Ils ont dfini comme limitations fonctionnelles une fatigabilit? et des troubles attentionnels r?sultant des c?phales, ainsi qu?une vuln?rabilit? de stress et une difficult? de gestion des ?motions en situation dinteraction conflictuelle. Ils ont considr? que lancienne profession de barman et videur de boùte de nuit n??tait plus exigible, mais que lassur? b?n?ficiait dune pleine capacit? de travail dans une activit? adapt?e depuis le 25 janvier 2013, avec une diminution de rendement de 20 % li?e ? la fatigabilit? entra?n?e par les c?phales et li?e aux troubles attentionnels. Il devait sagir dune activit? manuelle simple, ne n?cessitant pas d'adaptation importante en cours de t?che, pouvant ätre effectu?e dans un environnement calme et peu bruyant ; il y avait lieu d'?viter une activit? où l'audition ?tait au premier plan, ainsi que toute activit? n?cessitant de monter sur des ?chelles ou des ?chafaudages ou au contact de machines pr?sentant un risque de happement.

Dans un avis du 27 mars 2017, le SMR a considr? que l?expertise pouvait ätre suivie ? dans les grandes lignes ?. Il a conclu ? une capacit? de travail nulle dans lactivit? habituelle et ? l?existence dune pleine capacit? de travail dans une activit? adapt?e respectant les limitations fonctionnelles retenues dans l?expertise, avec une diminution de rendement de 20 %. Contrairement aux experts, il a estim?, faute de pr?cision au moment de la sortie dh?pital en janvier 2013, que cette capacit? de travail existait depuis le 15 juin 2014, suivant le rapport m?dical du service dORL du 2 juin 2014, confirm? par la lettre du m?me service du 9 janvier 2015.

Le 30 mars 2017, l?OAI a invit? le S.__ ? compl?ter son rapport, en r?pondant aux questions poses par le conseil de lassur?, ainsi qu?? des questions compl?mentaires.

Les experts du S.__ ont transmis un compl?ment dexpertise le 5 mai 2017. Ils ont expliqu? que la date dexigibilit? du 25 janvier 2013 correspondait ? la fin du s?jour de r?habilitation, que les appr?ciations des müdecins ?taient alors favorables et que depuis ce moment, aucun ?l?ment de permettait de retenir une diminution de la capacit? de travail, en dehors des limitations mentionnes. Ils ont pr?cis? que la prise r?guli?re des m?dicaments par lassur? naurait pas dinfluence sur la diminution de rendement. Le Dr B.__ a relev? que ses conclusions diff?raient de celles du psychiatre traitant en raison dun probl?me de coh?rence, que l?expertis? admettait qu?il ne prenait pas les m?dicaments, et que l??valuation concluait ? un diagnostic de dysthymie et non pas d?pisode dpressif moyen. L?expert psychiatre estimait que la symptomatologie dÉtat de stress post-traumatique pr?dominait et ?tait ? l?origine des limitations fonctionnelles.

Le SMR a confirm? sa position dans son avis du 31 mai 2017.

Le 28 juillet 2017, l?OAI a adress? un nouveau projet de dcision ? lassur?, pr?voyant de refuser sa demande de rente dinvalidit?.

Le 12 septembre 2017, lassur?, par son conseil, a contest? ce projet de dcision. Il a compl?t? ses observations le 23 octobre 2017. Il a produit dans ce cadre un rapport du 14 septembre 2017 du Dr P.__ et du psychologue X.__, qui ont conclu qu?en l?État actuel, une reprise ? 100 % ne semblait pas concevable ? court terme, peu importe lactivit? envisag?e. Ils ont retenu une capacit? de travail r?siduelle de 30 %. Une augmentation de cette capacit? restait th?oriquement possible mais ?tait conditionn?e par l??volution des troubles psychiques et somatiques. Un retour au travail ne pourrait s?effectuer que de mani?re progressive et dans un cadre s?curis?. Les limitations fonctionnelles affectaient en outre le rendement de mani?re significative. Ils ont relev? notamment ce qui suit :

? [...] La symptomatique actuelle de notre patient correspond donc ? un ?pisode dpressif moyen. En effet, il pr?sente un abaissement significatif de l?humeur, une diminution de lint?r?t et du plaisir dans les activit?s qu?il appr?ciait par le pass? (notamment les moments avec sa famille), une perte dnergie et une importante fatigabilit?. Il pr?sente ?galement une diminution de lattention et de la concentration, une perte de lestime de soi, des idations suicidaires, une perte de confiance face ? lavenir, une perturbation du sommeil et de lapp?tit, une irritabilit? et une nervosit? importante. Ces diff?rents sympt?mes peuvent ?videmment partiellement dcouler directement des l?sions somatiques de notre patient mais il nous semble rducteur de n?gliger limpact du trouble dpressif sur lapparition et le maintien, voir[e] la dt?rioration de ceux-ci.

En ce qui concerne la capacit? de notre patient ? faire face aux obligations et activit?s de la vie quotidienne, il nous apparait que malgr? ses efforts pour palier autant que possible [les] limitations dont il souffre, il est indniable que la symptomatique psychique (et somatique) de notre patient porte une atteinte significative ? sa capacit? ? remplir ses obligations quotidiennes (organisation, planification, capacit? ? aider pour les t?ches m?nag?res), sociales et parentales. Cette atteinte est dautant plus ?vidente lorsque l?on considre la personnalit? de battant et la situation particuli?re de notre patient et que l?on compare sa participation actuelle par rapport ? son engagement pass? dans les m?mes domaines. [...]

Nous relevons enfin que notre patient a, par le pass?, v?cu des ?pisodes dpressifs moyens et s?v?res et non uniquement des ?pisodes lägers (cf. rapports du 26.05.14, 25.06.15, et 12.11.15), ce qui pousse ?galement ? privil?gier le diagnosti[c] de trouble dpressif r?current ? celui de dysthymie.

2. Aucun test cognitif sp?cifique na ?t? effectu? de notre part. Nanmoins, lors de l?observation clinique, le patient pr?sente un ralentissement au niveau de la pens?e et des ?changes, une perturbation de la m?moire, des capacit?s dorganisation et de planification, et de la concentration (notamment en raison de la fatigabilit? et de la focalisation de la pens?e autour du v?cu de lagression et des regrets qui y sont li?s). Ces diff?rentes manifestations peuvent fluctuer selon les p?riodes et la gravit? des sympt?mes. Ces perturbations nous paraissent suffisamment importantes pour constituer des limitations significatives en vue dun retour ? une vie professionnelle, et en terme[s] de productivit?.

3. [...] Linefficacit? des m?dicament[s] tend, selon nous, ? favoriser le diagnosti[c] de trouble dpressif chronique dune certaine s?v?rit?, plut?t qu?? envisager un trouble läger, sur lequel les m?dicaments devraient justement avoir une plus forte efficacit?. Nous notons encore que linefficacit? des m?dicaments est ? relativiser, considrant la prise irr?guli?re de ceux-ci. [...] ?

Le 11 juillet 2018, lassur? a encore pr?sent? des objections et a notamment produit les pi?ces suivantes :

- Dans un rapport du 29 aoùt 2016, le Dr J.__ estimait que les troubles du calcul associ?s ? l'intol?rance aux environnements bruyants, la difficult? ? suivre des conversations multiples, l'irritabilit? et la contre-indication ? subir un nouveau traumatisme cr?nio-c?r?bral ne semblaient pas compatibles avec la reprise de lactivit? habituelle. Il penchait pour lintroduction dune rente et doutait qu?une reconversion professionnelle ait de relles chances de succ?s en raison des dficits cognitifs actuellement pr?sents, de la barri?re linguistique et de la pathologie psychiatrique.

- Dans des rapports des 23 octobre 2017 et 5 juillet 2018, le Dr M.__, sp?cialiste en neurologie, a retenu, outre le diagnostic de traumatisme cr?nio-c?r?bral, l?existence de troubles neuropsychologiques et neuropsychiatriques dorigine mixte (enc?phalopathie post-traumatique et État anxieux sur syndrome de stress post-traumatique), avec des troubles ex?cutifs cognitifs, comportementaux et ?motionnels, des troubles de lattention, des troubles de la m?moire ? court terme partiellement r?gressifs, des troubles de la m?moire ?pisodique verbale, des troubles praxiques constructifs, de la fatigue et un État anxieux. Il a en outre pos? les diagnostics de c?phales avec syndrome cervical post-traumatiques, de troubles de l??quilibre et vertiges dorigine mixte probable avec composantes centrale et p?riph?rique, ainsi que de VPPB du canal lat?ral droit. Sur la base dune ?valuation subjective, il a estim? que le taux dactivit? envisageable et le rendement ?taient inf?rieurs ? 20 % et 50 % respectivement. Une am?lioration des performances pouvait raisonnablement ätre attendue si l?État psychique et les douleurs sam?lioraient.

- Selon un rapport du 1er dcembre 2017, la Prof. G.__ et la psychologue T.__ ont ralis? un nouvel examen neuropsychologique, qui a mis en ?vidence une atteinte de la m?moire ant?rograde ?pisodique verbale, un dysfonctionnement ex?cutif et un trouble attentionnel (importante fatigabilit? et ralentissement psychomoteur), de nature ? limiter la reprise dune activit? professionnelle.

Dans un avis du 26 septembre 2018, le SMR a considr? que les rapports produits n??taient pas de nature ? modifier ses pr?cdentes conclusions dans la mesure où les difficult?s ex?cutives, les troubles de lattention, de la m?moire ainsi que l?irritabilit? et la fatigue avaient ?t? dcrits et pris en compte par les experts. Les müdecins n?expliquaient en outre pas pourquoi une activit? adapt?e ? 80 % ne serait pas exigible, ?tant relev? que des facteurs non m?dicaux avaient ?t? mentionn?s, de m?me que des autolimitations de lassur?.

Par dcision du 3 octobre 2018, l?OAI a rejet? la demande de rente de lassur?. Il a retenu que celui-ci b?n?fice depuis le 15 juin 2014 dune pleine capacit? de travail avec une baisse de rendement de 20 % dans une activit? adapt?e. Apr?s avoir calcul? les revenus avec et sans invalidit? de lassur? sur la base des donnes salariales statistiques et tenu compte dun abattement de 10 % sur le revenu dinvalide en raison des limitations fonctionnelles, l?OAI a constat? que la comparaison de ces revenus aboutissait ? un degr? dinvalidit? de 11,32 %, soit un taux insuffisant pour ouvrir le droit ? la rente.

B. Par acte de son mandataire du 7 novembre 2018, V.__ a recouru contre cette dcision aupr?s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant, sous suites de frais et dpens, principalement ? son annulation et ? l?octroi dune rente enti?re dinvalidit?, compte tenu dun taux dinvalidit? de 100 %, ? partir du 1er novembre 2014, subsidiairement ? ce qu?une expertise pluridisciplinaire soit ralis?e, respectivement au renvoi de la cause ? lintim? pour procder ? une telle expertise. Il a pour lessentiel contest? la valeur probante du rapport dexpertise du S.__, au motif que les experts avaient manifestement sous-estim? la gravit? de ses diff?rentes atteintes ? la sant?, se r?f?rant aux rapports m?dicaux du R.__. Il a par ailleurs dout? pouvoir trouver sur le march? du travail une activit? adapt?e ? sa capacit? de travail. Il a produit lint?gralit? de son dossier m?dical constitu? par le R.__, ainsi que le rapport m?dical du Dr M.__ du 5 juillet 2018, qu?il avait dj? transmis ? l?OAI.

Dans sa r?ponse du 4 dcembre 2018, l?OAI a conclu au rejet du recours. Il sest r?f?r? ? l?expertise du S.__ ainsi quaux avis du SMR et a en outre relev? qu?il existait suffisamment dactivit?s adaptes aux limitations fonctionnelles du recourant sur un march? du travail ?quilibr? ne n?cessitant pas de formation particuli?re.

Avec sa r?plique du 19 f?vrier 2019, le recourant a produit un rapport m?dical ?tabli le 5 f?vrier 2019 par le Dr P.__ et le psychologue X.__. Il en ressortait que deux tentatives dintroduction dun traitement antidpresseur avaient ?t? faites, que le recourant ne lavait semble-t-il pas pris assez longtemps pour qu?un effet significatif ait pu avoir lieu, que ladh?sion au traitement avait ?t? compliqu?e par le fait que le recourant ne semblait pas avoir compris le but de ce traitement et avait ?t? confront? ? des effets secondaires. Le contexte de non reconnaissance de son agression et des cons?quences psychiques de celles-ci participaient ? maintenir les troubles psychiques et limitaient les perspectives dam?lioration de son État de sant? malgr? la prise en charge psychoth?rapeutique et un ?ventuel traitement m?dicamenteux.

L?OAI a maintenu sa position le 7 mars 2019, pr?cisant que les experts avaient pris en compte les rapports du R.__, que l?expertise avait pleine valeur probante et, sagissant du traitement m?dicamenteux, que le recourant avait l?obligation de tout mettre en ?uvre pour diminuer le dommage.

E n d r o i t :

1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-invalidit? (art. 1 al. 1 LAI [loi f?drale du 19 juin 1959 sur lassurance-invalidit? ; RS 831.20]). Les dcisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l?objet dun recours devant le tribunal des assurances du si?ge de l?office concern? (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l?occurrence, dpos? en temps utile aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2. Le litige porte sur le droit du recourant ? une rente de lassurance-invalidit?.

3. a) Lassur? a droit ? une rente si sa capacit? de gain ou sa capacit? daccomplir ses travaux habituels ne peut pas ätre r?tablie, maintenue ou am?lior?e par des mesures de radaptation raisonnablement exigibles, s?il a pr?sent? une incapacit? de travail dau moins 40 % en moyenne durant une ann?e sans interruption notable et si, au terme de cette ann?e, il est invalide ? 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour ?valuer le taux dinvalidit?, le revenu que lassur? aurait pu obtenir s?il n??tait pas atteint dans sa sant? (revenu sans invalidit?) est compar? ? celui qu?il pourrait obtenir en exerant lactivit? qui peut raisonnablement ätre exig?e de lui apr?s les traitements et les mesures de radaptation, sur un march? du travail ?quilibr? (revenu avec invalidit? ; art. 16 LPGA).

b) Le droit ? la rente prend naissance au plus t?t ? l??chance dune p?riode de six mois ? compter de la date ? laquelle lassur? a fait valoir son droit aux prestations conform?ment ? lart. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de lassur? (art. 29 al. 1 LAI).

c) Selon le principe de la libre appr?ciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge appr?cie librement les preuves m?dicales sans ätre li? par des r?gles formelles, en proc?dant ? une appr?ciation compl?te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents ? disposition, quelle que soit leur provenance, puis dcider s?ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S?il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher laffaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut?t qu?une autre. En ce qui concerne la valeur probante dun rapport m?dical, il est dterminant que les points litigieux aient fait l?objet dune ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu?il prenne ?galement en considration les plaintes exprimes par la personne examin?e, qu?il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et lappr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motives. Au demeurant, l??l?ment dterminant pour la valeur probante, nest ni l?origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).

d) Selon la jurisprudence r?cente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l?objet dune procédure probatoire structur?e au sens de l?ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les r?f?rences cites). Ainsi, le caract?re invalidant de telles atteintes doit ätre ?tabli dans le cadre dun examen global, en tenant compte de diff?rents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assur?e, de m?me que le crit?re de la r?sistance ? un traitement conduit dans les r?gles de lart (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les r?f?rences cites).

e) Lorsque le revenu sans invalidit? ne peut pas ätre dtermin? en fonction de lactivit? lucrative habituelle exerc?e avant latteinte ? la sant?, il convient de recourir ? des donnes statistiques en se demandant quelle activit? lassur? aurait effectu?e s?il ?tait rest? en bonne sant?. On se r?f?rera en r?gle g?n?rale ? l?Enqu?te suisse sur la structure des salaires (ESS) publi?e tous les deux ans par l?Office f?dral de la statistique. On procdera de m?me pour l??tablissement du revenu avec invalidit? lorsque lassur? na pas repris dactivit? lucrative dans une profession adapt?e, ou lorsque son activit? ne met pas pleinement en valeur sa capacit? de travail r?siduelle, contrairement ? ce qui serait raisonnablement exigible (ATF 126 V 75 ; Margit Moser-Szeless, in Dupont/Moser-Szeless [?dit.], Loi sur la partie g?n?rale des assurances sociales, Commentaire romand, Biele 2018, n? 25 et n? 33 ad art. 16 LPGA).

f) La r?f?rence ? un march? du travail ?quilibr? ne permet pas de prendre en considration une capacit? de gain lorsque les activit?s envisages ne peuvent ätre exerces que sous une forme tellement restreinte qu?en dehors de toute considration dordre conjoncturelle, elles n?existent pratiquement pas sur le march? g?n?ral du travail ou que leur exercice suppose de la part de l?employeur des concessions irralistes et que, de ce fait, il semble exclu pour la personne concern?e de trouver un emploi correspondant (TF 9C_659/2014 du 13 mars 2015 consid. 5.3.2 ; TF 9C_941/2012 du 20 mars 2013 consid. 4.1.2 ; Moser-Szeless, op. cit., n? 24 ad art. 7 LPGA).

4. a) Il nest pas contest? que le recourant nest plus en mesure dexercer son activit? habituelle de barman. Il y a ds lors lieu dexaminer s?il conserve une capacit? de travail dans une activit? adapt?e, et dans laffirmative de quel taux.

A la suite des ?vnements survenus dans la nuit du 15 au 16 dcembre 2012, lassur? a pr?sent? un traumatisme cr?nio-c?r?bral (TCC). Dans la mesure où son psychiatre traitant a diagnostiqu? un État de stress post-traumatique ainsi qu?un ?pisode dpressif moyen (cf. rapport du 25 juin 2015) et que le Dr F.__ a notamment constat? dans son rapport du 8 juillet 2015 qu?il pr?sentait en outre, du point de vue neurologique, des sympt?mes typiques en lien avec son traumatisme cr?nio-c?r?bral (? savoir une fatigabilit? inhabituelle, une intol?rance au bruit, des difficult?s attentionnelles et des troubles mn?siques), le SMR a estim? qu?il convenait de compl?ter linstruction de la demande de prestations par la mise en ?uvre dune expertise pluridisciplinaire.

b) Le conseil du recourant fait valoir ? plusieurs reprises dans ses ?critures que les müdecins du S.__ ne pr?senteraient pas les comp?tences et garanties dindpendance suffisantes. Or le recourant ?tait dj? assist lorsque, par communication du 26 septembre 2016, il a ?t? inform? que le S.__ serait mis en ?uvre et que les Drs Z.__, O.__, Q.__ et B.__, ainsi que le neuropsychologue N.__ seraient dsign?s pour effectuer l?expertise. Il a du reste express?ment contest? la dsignation du Dr Z.__, et cest ainsi le Dr A.__ qui a ?t? dsign? en lieu et place. Quant au grief selon lequel le Dr B.__ serait avant tout r?put? pour traiter des questions portant sur des aspects dordre sexuel, il nest pas fond, dans la mesure où ce müdecin est bien sp?cialiste en psychiatrie (titre post grade f?dral qu?il a obtenu en 1997 selon le registre des professions m?dicales). Le recourant, dment assist au moment où il a ?t? inform? des noms des müdecins qui procderaient ? l?expertise, na au demeurant pas indiqu? douter des comp?tences du Dr B.__ ? fonctionner en qualité dexpert. Dans ces circonstances, et en labsence d?l?ments concrets propres ? faire douter de lindpendance des müdecins du S.__, le recourant ?choue ? dmontrer que lappr?ciation des experts du S.__ serait partiale et devrait ds lors ätre ?cart?e pour ce motif.

c) Afin dappr?cier la situation de lassur?, les müdecins du S.__ ont r?sum? les ?l?ments m?dicaux figurant dans son dossier. Ils ont ensuite proc?d ? un examen par sp?cialit?, puis livr? une appr?ciation pluridisciplinaire et finalement r?pondu aux questions qui leur ?taient poses. Les r?ponses qu?ils ont apportes auxdites questions sont claires et dnues de contradiction. Elles reposent en outre sur un examen complet du dossier et de lassur?. Les experts ont par ailleurs effectu? des examens compl?mentaires, en particulier au plan auditif, et ont list les plaintes de lassur?. Leur appr?ciation remplit donc les r?quisits jurisprudentiels conduisant ? lui reconnaätre une pleine valeur probante.

d) Sur le plan de la müdecine interne, le recourant ne souffre pas datteintes incapacitantes. Ainsi que l?ont relev? les experts du S.__ ? sans ätre contredits ? l?examen du recourant est dans les limites de la norme et il ne pr?sente qu?une discr?te diminution de la mobilit? de la colonne cervicale accompagn?e de douleurs en fin de course.

e) Sur le plan neurologique, le recourant a subi un TCC dans la nuit du 15 au 16 dcembre 2012, avec perte de connaissance. Il en est r?sult? plusieurs fractures cr?niennes et faciales, notamment une fracture du rocher ? droite et de discr?tes contusions temporales inf?rieures bilat?rales infra centim?triques ? tr?s corticales ?. La Dre O.__ pr?cise cependant qu?il n?y avait pas de l?sions axonales diffuses, ni de l?sion focale au-del? des contusions temporales. L?experte indique que le recourant a dvelopp? dans les suites de ce traumatisme, outre une symptomatologie ORL ? type de surdit? et de syndrome vestibulaire, des c?phales chroniques et une irritabilit?, qui peuvent s?entendre dans le contexte post-traumatique. Il est ?galement admis que le recourant pr?sente des troubles attentionnels, associ?s ? des troubles ex?cutifs. La Dre O.__ explique que ceux-ci ne peuvent uniquement ätre imput?s au traumatisme cr?nio-c?r?bral, puisqu?ils n??taient pas pr?sents lors de l??valuation ralis?e en 2013, et qu?ils doivent ätre replac?s dans le contexte dun manque de stimulation et dans le contexte psychiatrique, relevant en outre que l??valuation neuropsychologique fait État de quelques ?l?ments de surcharge. Elle conclut que ce contexte post-traumatique peut rendre compte dune diminution de rendement de l?ordre de 20 % pour une capacit? de travail de 100 % dans une activit? adapt?e aux ?ventuelles limitations fonctionnelles r?sultant des s?quelles ORL (rapport dexpertise p. 35). Dans le compl?ment dexpertise, la Dre O.__ pr?cise que cette activit? adapt?e ne devait pas n?cessiter dadaptation en cours de t?che, quelle devait se drouler dans un environnement calme et sans risque de g?n?rer une interaction conflictuelle. Une reprise progressive est indiqu?e.

f) Sur le plan neuropsychologique, l?expert N.__ a observ? des difficult?s cognitives dans les domaines des fonctions ex?cutives et de la m?moire, pr?cisant, ? linstar de la Dre O.__, que celles-ci ne sont pas mentionnes dans le bilan neuropsychologique ralis? six mois apr?s l??vnement de dcembre 2012. Il juge que ces troubles, notamment ex?cutifs, sont compatibles avec le traumatisme et la localisation des l?sions c?r?brales objectives en dcembre 2012. Mais il rel?ve ?galement que le dfaut de stimulation qui caract?rise le quotidien de lassur? depuis cet ?vnement a contribu? ? ces difficult?s cognitives. Il qualifie les troubles mis en ?vidence de lägers au sens de la classification de l?Association suisse des neuropsychologues et conclut ? une capacit? de travail compl?te dans une activit? adapt?e, manuelle et simple, se droulant dans un environnement peu bruyant, moyennant une diminution de rendement de 20 % du fait des difficult?s cognitives. Un entranement au travail et des mesures daide au retour en emploi sont indiques.

g) Au niveau ORL, le Dr Q.__ a constat? que le traumatisme cr?nien ?tait responsable dune fracture du rocher droit extra-labyrinthique et dune contusion de l?oreille interne droite, ayant entra?n? un dficit cochl?o-vestibulaire probablement irr?versible. La surdit? ? droite est modr?e mais justifie le port dun appareil acoustique et est accompagn?e dun acouphne. Celle-ci reste sans influence sur la capacit? de travail. Le dficit vestibulaire droit est läger et est enti?rement compens?, de sorte que la persistance des plaintes dinstabilit? ne s?explique pas dun point de vue ORL.

h) Selon le recourant, bon nombre de diagnostics retenus par les sp?cialistes du R.__ ne figurent pas dans le rapport dexpertise, ce qui dmontrerait que ce rapport est incomplet, voire superficiel. Il nest toutefois pas exact de dire que les experts du S.__ auraient ignor? des diagnostics. Il faut en effet constater que les diagnostics lists de mani?re similaire par les Drs C.__ (rapport du 21 f?vrier 2013), F.__ (rapports des 8 mars 2013 et 8 juillet 2015) et J.__ (rapports des 12 et 29 aoùt 2016) ont ?t? repris dans l?expertise. Les experts ont ainsi reconnu que le traumatisme cr?nio-c?r?bral du 16 novembre 2012 avait entra?n? diff?rentes fractures et contusions (expertise p. 34), une atteinte de l?oreille interne droite avec surdit? modr?e et acouphne, ainsi qu?un dficit vestibulaire (pp. 35-36). Ils ont par ailleurs ?voqu? le lipome du tuber cinerum dcouvert fortuitement (p. 33).

Pour le surplus, le fait que des müdecins aient, dans le cadre de linstruction du dossier, pos?s certains diagnostics qui n?ont finalement pas ?t? retenus comme incapacitants par les müdecins du S.__ ne permet pas encore de douter du caract?re probant de leur appr?ciation : les experts concern?s ont en effet pris connaissance de l?entier du dossier ? leur disposition, et ont examin? lassur?, pour finalement rendre un rapport et un compl?ment qui exposent avec clart? les raisons les conduisant ? retenir certains diagnostics et pas dautres avec effet sur la capacit? de travail.

i) En outre, les pi?ces produites par le recourant post?rieurement au rapport dexpertise du S.__ ainsi qu?? son compl?ment ne sont pas de nature ? remettre en cause les conclusions des experts. On peut tout dabord relever que les ces derniers avaient connaissance du rapport m?dical du Dr J.__ du 29 aoùt 2016 (expertise pp. 31-32). Quant au Dr M.__, dans ses rapports des 23 octobre 2017 et 5 juillet 2018, il reprend des diagnostics analogues ? ceux mentionn?s ci-dessus et liste de mani?re pr?cise les diff?rents troubles neuropsychologiques pr?sent?s par lassur?, lesquels ont ?galement ?t? mentionn?s par la Dre G.__ dans son rapport du 1er dcembre 2017. Or ceux-ci ont ?t? constat?s et pris en compte par les experts. L?examen neuropsychologique ralis? au cours de l?expertise a en effet mis en ?vidence des difficult?s ex?cutives, surtout marques en inhibition et dans une t?che de flexibilit?, alors quelles restaient l?g?res en programmation et en activation, un indice de vitesse de traitement tr?s pauvre, des difficult?s en m?moire de travail et un dficit en m?moire ?pisodique limit ? la reconnaissance, tant dans une t?che dapprentissage de liste qu?en reconnaissance visuelle pure. Les performances aux autres t?ches, notamment en attention et en m?moire, ?taient souvent pauvres, inf?rieures aux normes, mais pas dficitaires. A cela sajoutaient des modifications du comportement confirmes par l??pouse de l?expertis?, avec une intol?rance aux bruits induisant une irritabilit? et une rduction notable des centres dint?r?ts (rapport dexpertise p. 30). Au vu de ce qui pr?c?de, il faut constater que les troubles mentionn?s par le Dr M.__ et la Dre G.__ ne s??cartent pas sensiblement de ceux constat?s dans le cadre de l?expertise.

Le Dr M.__ ?voque en outre, en lien avec le traumatisme c?r?bral, un syndrome c?r?belleux cin?tique gauche et statique, mais pr?cise qu?il sagit dun diagnostic probable et la qualifi? de discret. Il a par ailleurs constat? dans son rapport du 23 octobre 2017 que du point de vue de l??quilibre et des vertiges, la symptomatologie demeure stable, permettant une marche fonctionnelle et s?curitaire, avec toutefois un risque de chute en cas de fatigue. Il a not? un quasi amendement des troubles cognitifs au dcours du traumatisme, et fait État dun syndrome de stress post-traumatique probable concomitant, concluant, ? linstar des experts, ? une origine mixte des manifestations cognitives. Quant aux c?phales, il a constat? quelles demeurent stables, et rel?ve que les options th?rapeutiques proposes par le centre de la douleur n?ont pas toutes ?t? exploites.

Sans se prononcer sur la capacit? de travail, le Dr M.__ a toutefois jug? ? irraliste ? l?exercice dune activit? adapt?e au taux de 80 % dans son rapport du 23 octobre 2017. Dans son rapport du 5 juillet 2018, il a estim? que le taux dactivit? envisageable et le rendement ?taient inf?rieurs ? 20 % et 50 % respectivement, sur la base dune ?valuation subjective. Or force est de constater que les ?l?ments qu?il mentionne ont ?t? pris en considration par les müdecins du S.__ dans le cadre de leur examen, et que le Dr M.__ ne fait pas État dune p?joration de la situation du recourant, mais au contraire dune situation stable. Il faut en outre souligner que le Dr M.__ a ?valu? la capacit? de travail du recourant en tenant compte des troubles cognitifs diffus associ?s ? des sympt?mes neurologiques, ORL et psychiatriques invalidants, tout en expliquant que les troubles psychiques et neurologiques associ?s expliquaient les perturbations neuropsychologiques. Il pr?cise en outre que compte tenu de l?origine principalement psychique et algique des troubles, une augmentation significative des performances peut raisonnablement ätre attendue en cas dam?lioration de l?État psychique et des douleurs. Son ?valuation est ds lors intimement li?e au caract?re invalidant des sympt?mes neurologiques, ORL et psychiatriques. Or les experts du S.__ ont expos? de mani?re motiv?e et dtaill?e pourquoi ils estimaient que les sympt?mes neurologiques n?entra?naient qu?une perte de rendement de 20 % et que les sympt?mes ORL de m?me que les troubles psychiques n??taient pas incapacitants (sur ce point, voir consid. 4j ci-dessous).

Dans son avis du 26 septembre 2018, le SMR rel?ve ?galement que les nouvelles pi?ces produites ne permettent pas de conclure ? une p?joration de l?État de sant?, mais montrent la persistance des troubles cognitifs dj? dcrits dans l?expertise et int?gr?s ? l??valuation consensuelle des experts.

j) Sur le plan psychiatrique, le Dr B.__ a retenu l?existence dun État de stress post-traumatique (F43.1) et dune dysthymie (F34.1) au motif que la symptomatologie dpressive chronique ?tait plut?t l?g?re et ne r?pondait pas au traitement antidpresseur, que l?expertis? avait avou? ne suivre qu?irr?guli?rement du fait qu?il n?en ressentait aucun b?n?fice. Selon l?expert, ces diagnostics impliquent des limitations fonctionnelles sous la forme dune vuln?rabilit? au stress dans une situation dinteraction sociale conflictuelle et de difficult?s de gestion des ?motions, mais ninfluencent pas la capacit? de travail, qui demeure compl?te dans une activit? adapt?e, sans diminution de rendement. Dans son appr?ciation, il a tenu compte des plaintes de l?expertis?, qu?il a confrontes ? ses propres observations et mises en relation avec les activit?s quotidiennes du recourant. Il a constat? que le recourant ?tait l?g?rement dprim?, triste, plut?t pessimiste et qu?il avait perdu confiance en lui et lestime de lui-m?me. Il arrivait nanmoins ? parler de son agression sans montrer de signes dangoisse, le contenu de sa pens?e ?tait fix? sur cet ?vnement et sur sa dception par rapport ? lattitude et au travail de la police et de la justice. Le Dr B.__ a ainsi relev? que les troubles psychiques ?taient influenc?s par les affaires judiciaires du recourant, ?tant donn? le fort sentiment dinjustice qu?il ressent. Il pr?cise en outre ne pas avoir observ? de dficit attentionnel durant l?entretien (rapport dexpertise pp. 36-37, compl?ment dexpertise pp. 4-5). Cest en tenant compte de l?ensemble de ces ?l?ments qu?il a considr? que la symptomatologie dpressive natteignait pas le seuil dun trouble dpressif. Son appr?ciation se r?vle par ailleurs conforme aux nouveaux crit?res jurisprudentiels, dans la mesure où il a tenu compte de la gravit?, respectivement du peu de gravit? des diagnostics retenus, de labsence de traitement antidpresseur, des impacts des troubles sur la vie quotidienne du recourant, ainsi que du soutien social et des ressources personnelles dont celui-ci b?n?ficie.

Le psychiatre traitant est certes dun autre avis sagissant des diagnostics retenus et de l??tendue de la capacit? de travail, mais l?expertise est dment motiv?e et le Dr P.__ ne fait pas État dune p?joration de l?État de lassur? depuis l?examen du Dr B.__. La symptomatologie dcrite par le Dr P.__ pour fonder le diagnostic d?pisode dpressif moyen diff?re sur plusieurs points des sympt?mes et constatations faites au cours de l?expertise. Ainsi, le psychiatre traitant indique que le recourant pr?sente une diminution de lint?r?t et du plaisir dans les activit?s qu?il appr?ciait par le pass?, notamment les moments avec sa famille. Au cours de l?expertise, le recourant a toutefois mentionn? qu?il avait du plaisir ? passer des moments avec ses enfants, notamment en se rendant au centre thermal toutes les trois semaines environ, qu?il essayait r?guli?rement de fr?quenter du monde, m?me s?il se sentait moins ? laise avec autrui, et que son dsir sexuel restait pr?sent. S?il pr?sente effectivement une perturbation du sommeil, le Dr B.__ rel?ve que ses nuits sont perturböses par des maux de t?te, des acouphnes, ainsi que par le fait qu?il ressasse l??vnement de fin 2012 et fait des cauchemars li?s ? celui-ci, ce que l?expert met sur le compte de l?État de stress post traumatique. Le psychiatre traitant fait État dune diminution de lattention et de la concentration, dun ralentissement de la pens?e et des ?changes, dune perturbation de la m?moire, des capacit?s dorganisation et de planification, qui constituent selon lui des limitations significatives en vue dun retour ? l?emploi, tout en pr?cisant navoir fait aucun test cognitif sp?cifique. Or un examen neuropsychologique complet a ?t? effectu? dans le cadre de l?expertise, dont les conclusions ont ?t? prises en compte par les experts dans leur appr?ciation. Les rapports m?dicaux du Dr P.__ ne permettent ds lors pas de remettre en cause les conclusions de l?expertise.

k) Dans ces circonstances, il n?y a pas lieu de s??carter de lappr?ciation des experts du S.__ relative ? la capacit? de travail et aux limitations fonctionnelles. Au terme de leur ?valuation pluridisciplinaire, ceux-ci ont estim? que le recourant pr?sente une capacit? de travail enti?re dans une activit? adapt?e aux limitations fonctionnelles, avec une baisse de rendement de 20 % pour tenir compte de la fatigabilit? entra?n?e par les c?phales et li?e aux troubles attentionnels. Il doit sagir dune activit? manuelle simple, ne n?cessitant pas dadaptation importante en cours de t?che, pouvant ätre effectu?e dans un environnement calme et peu bruyant, dans laquelle laudition nest pas au premier plan, ne n?cessitant pas de monter sur des ?chelles ou des ?chafaudages et n??tant pas au contact de machines pr?sentant un risque de happement.

En outre, le fait que les experts ont considr? que la capacit? de travail dans lactivit? adapt?e a ?t? recouvr?e le 25 janvier 2013 ? la sortie de l?h?pital ne permet pas de retenir que l?expertise est dnu?e de toute valeur probante, comme le soutient le recourant. Dune part, contrairement ? ce que le recourant all?gue, son pronostic vital na pas ?t? engag? lors de l??vnement de dcembre 2012, le Dr W.__ ayant pr?cis? que les coups reus navaient pas concr?tement mis en danger la vie du patient (rapport du 11 janvier 2013). Dautre part, la prolongation de son s?jour en milieu hospitalier n??tait pas motiv?e par un État de sant? pr?caire, mais par la persistance de troubles de l??quilibre invalidants (rapport du Dr F.__ du 8 mars 2013). Cet argument est quoi qu?il en soit sans port?e, ds lors que l?OAI a estim? que la capacit? de travail enti?re dans une activit? adapt?e avec baisse de rendement de 20 % existait depuis le 15 juin 2014 (cf. avis SMR des 27 mars 2017), en se fondant sur le rapport m?dical du service dORL du 2 juin 2014.

l) Le recourant soutient encore, en se r?f?rant ? plusieurs arr?ts du Tribunal f?dral, que sa capacit? de travail r?siduelle nest pas exploitable sur un march? ?quilibr? de l?emploi. Il admet cependant lui-m?me, sur la base de cette jurisprudence, que pour les assur?s pr?sentant une pleine capacit? de travail dans un emploi adapt? avec une diminution de rendement modr?e (jusqu?? 30 %), il est possible, sous r?serve de la nature des limitations physiques et/ou psychiques en question, de poser la prsomption qu?il existe un nombre demplois suffisant sur le march? du travail (m?moire de recours p. 20). Or il se trouve pr?cis?ment dans une telle situation. En effet, comme constat? ci-dessus, l?expertise ? probante ? du S.__ permet de retenir qu?il pr?sente une capacit? de travail enti?re avec baisse de rendement de 20 %, et au vu des limitations fonctionnelles (activit? manuelle simple, ne n?cessitant pas dadaptation importante en cours de t?che, pouvant ätre effectu?e dans un environnement calme et peu bruyant, dans laquelle laudition nest pas au premier plan, ne n?cessitant pas de monter sur des ?chelles ou des ?chafaudages et n??tant pas au contact de machines pr?sentant un risque de happement), il existe bien un nombre suffisant demplois qui lui sont accessibles.

m) Dans la mesure où le recourant a dpos? sa demande de prestations le 23 mai 2014, il ne pouvait pr?tendre ? lallocation dune rente qu?? compter du 1er novembre 2014 (cf. art. 29 al. 1 LAI). Or ? cette date, il ne pr?sente plus de pr?judice ?conomique susceptible de lui ouvrir le droit ? la rente, comme cela ressort du calcul du taux dinvalidit? fait par l?OAI, lequel nest pas contest? et peut effectivement ätre confirm?.

Ainsi, lintim? ?tait fond ? considrer que les conditions pour le droit ? une rente de lassurance-invalidit? n??taient pas r?unies et, partant, ? nier le droit ? cette prestation.

5. Les ?l?ments au dossier permettent de statuer en toute connaissance de cause, de sorte qu?il nest pas n?cessaire dordonner une nouvelle expertise pluridisciplinaire. En effet, lautorit? peut renoncer ? accomplir certains actes dinstruction si, en se fondant sur une appr?ciation consciencieuse des preuves, elle est convaincue que certains faits pr?sentent un degr? de vraisemblance pr?pondrante et que dautres mesures probatoires ne peuvent plus modifier cette appr?ciation (appr?ciation anticip?e des preuves ; ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).

6. a) En dfinitive, le recours, mal fond, doit ätre rejet? et la dcision attaqu?e confirm?e.

b) En drogation ? lart. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en mati?re de contestation portant sur l?octroi ou le refus de prestations de lassurance-invalidit? devant le tribunal cantonal des assurances est soumise ? des frais de justice (art. 69 al. 1bis premi?re phrase LAI). En lesp?ce, les frais de justice doivent ätre fix?s ? 400 fr. et mis ? la charge du recourant, qui succombe. Toutefois, ds lors qu?il a obtenu, au titre de lassistance judiciaire, l?exon?ration davances et des frais de justice, ces frais sont laiss?s provisoirement ? la charge de l?Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC [code f?dral de procédure civile du 19 dcembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de lart. 18 al. 5 LPA-VD).

Il n?y a par ailleurs pas lieu dallouer de dpens, le recourant n?obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

c) Lorsqu?une partie a ?t? mise au b?n?fice de lassistance judiciaire, une ?quitable indemnit? au conseil juridique dsign? doffice pour la procédure est support?e par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC, applicable par renvoi de lart. 18 al. 5 LPA-VD). Le dfenseur doffice a droit au remboursement forfaitaire de ses dbours et ? un dfraiement ?quitable, qui est fix? en considration de limportance de la cause, de ses difficult?s, de lampleur du travail et du temps qu?il y a consacr?. Le juge appr?cie l??tendue des op?rations n?cessaires pour la conduite du proc?s et applique un tarif horaire de 180 fr. sagissant dun avocat (art. 2 al. 1 let. a RAJ [r?glement cantonal du 7 dcembre 2010 sur lassistance judiciaire en mati?re civile ; BLV 211.02.3]).

Par dcision incidente du 8 novembre 2018, le recourant a ?t? mis au b?n?fice de lassistance judiciaire avec effet au 7 novembre 2018 et a obtenu ? ce titre la commission dun avocat doffice en la personne de Me David M?tille. Ce dernier a produit sa liste des op?rations le 23 octobre 2019. Celle-ci fait État dun total de 17h30 de travail fourni. Apr?s examen des op?rations effectues, il appara?t que le temps affect? ? certains postes est excessif. En effet, si le m?moire de recours est cons?quent, il faut toutefois constater que Me M?tille ?tait dj? le mandataire du recourant devant l?OAI et que son m?moire de recours reprend des passages entiers des observations qu?il a adresses ? l?OAI. Ainsi, les faits mentionn?s dans le recours aux chiffres 1 ? 37 consistent, ? quelques exceptions pr?s, en un copier-coller des faits contenus dans les observations des 23 octobre 2017 et 11 juillet 2018 devant l?OAI. De m?me, les motifs juridiques invoqu?s sous chiffres 1 et 2 du recours reprennent presque mot pour mot les points 1 et 2 des dterminations du 23 octobre 2017. Or l?octroi de lassistance judiciaire ne s??tend qu?? la pr?sente procédure de recours et na pas pour but dindemniser lavocat doffice pour des op?rations qu?il a pr?c?demment effectues dans le cadre de la procédure administrative. Cela ?tant, il se justifie de considrer qu?une dur?e de 3 heures appara?t amplement suffisante pour la r?daction du recours. De m?me, un maximum de 20 minutes peut ätre admis pour l??tablissement de la requ?te dassistance judiciaire et le courrier daccompagnement. Le poste relatif ? l?examen, en date du 14 novembre 2018, dun envoi de la CASSO et la r?daction dune lettre explicative au client se rapporte ? l??vidence ? lavis du 9 novembre 2018 impartissant un dlai ? l?OAI pour dposer une r?ponse et produire son dossier complet. Or un tel courrier, envoy? en copie au recourant, ne demandait aucune action de la part de Me M?tille, ni information ? son client, lequel avait dj? ?t? inform? de ladmission de sa demande dassistance judiciaire, et par l?-m?me de la r?ception de son recours, par courrier de son mandataire du 12 novembre 2018. Finalement, sagissant du temps n?cessaire apr?s r?ception du pr?sent arr?t, une dur?e de 1h15 para?t tout ? fait suffisante pour la prise de connaissance de larr?t et la discussion avec le recourant, les op?rations ult?rieures nayant pas ? ätre prises en compte, ?tant en outre relev? qu?il n?y a pas doctroi de dpens. Au final, lactivit? relative ? la conduite du proc?s doit ätre arr?t?e ? 10h40. Compte tenu du tarif horaire applicable de 180 fr. pour un avocat, cest un montant dhonoraires de 1'920 fr. qu?il convient daccorder au titre de lassistance judiciaire. Il convient dy ajouter un montant forfaitaire de dbours par 5 % du dfraiement hors taxe (art. 3bis al. 1 RAJ), soit 96 francs. Au final, le montant de lindemnit? de Me M?tille est arr?t? ? 2171 fr. 25, dbours et TVA compris.

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est rejet?.

II. La dcision rendue le 3 octobre 2018 par l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud est confirm?e.

III. Les frais judiciaires, arr?t?s ? 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laiss?s ? la charge de l?Etat.

IV. Il nest pas allou? de dpens.

V. L'indemnit? d'office de Me David M?tille, conseil doffice du recourant, est arr?t?e ? 2171 fr. 25 (deux mille cent septante-et-un francs et vingt-cinq centimes), dbours et TVA compris

VI. Le b?n?ficiaire de lassistance judiciaire est, dans la mesure de lart. 123 CPC, applicable par renvoi de lart. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de lindemnit? du conseil doffice mis ? la charge de l?Etat.

La pr?sidente : La greffi?re :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

Me David M?tille (pour le recourant),

Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud,

- Office f?dral des assurances sociales,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :

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