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DE

TRIBUNAL CANTONAL

AI 26/19 - 121/2020 ZD19.003080

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

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Arr?t du 22 avril 2020

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Composition : Mme Br?laz Braillard, pr?sidente

M. M?tral et Mme Dessaux, juges

Greffi?re. Mme Monod

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Cause pendante entre :

B.__, ? [...], recourant, repr?sent? par Me Jean-Michel Duc, avocat, ? Lausanne,

et

Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud, ? Vevey, intim?.

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Art. 16 LPGA ; art. 8, 17 et 28 LAI.

E n f a i t :

A. B.__ (ci-apr?s : lassur? ou le recourant), n? en 1970, est entr? en Suisse en 2008. Occup? tout dabord ? des activit?s de r?ceptionniste et de concierge de nuit dans l?hältellerie, il a ensuite exerc? une activit? dagent de s?curit? ds le 1er f?vrier 2014 pour le compte de la soci?t? C.__SA.

En date du 2 janvier 2016, il a ?t? victime dune chute sur son lieu de travail, se blessant au genou droit apr?s avoir tr?buch? sur une bouche d?gout. Cet accident, dont les cons?quences ont ?t? prises en charge par la D.__SA en sa qualité dassureur contre les accidents, a occasionn? une dchirure de la corne du m?nisque interne du genou droit. Lassur? avait subi pr?c?demment plusieurs l?sions de ce m?me genou (plaie en 1998, entorse en aoùt 2015 et contusion en novembre 2015), suite auxquelles il s??tait r?tabli (cf. notamment : dossier constitu? par la D.__SA).

En incapacit? totale de travail depuis laccident du 2 janvier 2016, lassur? a dpos? une demande de prestations de lassurance-invalidit? aupr?s de l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : l?OAI ou lintim?) le 22 juin 2016 ? l?issue dune procédure de dtection pr?coce.

B. Proc?dant ? linstruction du cas, l?OAI a recueilli un rapport demployeur aupr?s de C.__SA, un rapport m?dical du Dr F.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur, et un tirage du dossier de la D.__SA.

C.__SA a indiqu? le 20 juillet 2016 avoir licenci? lassur? avec effet au 31 aoùt 2016. Ce dernier avait ralis? ? plein temps un revenu mensuel brut de 5'292 fr. ds janvier 2016.

Le 6 septembre 2016, le Dr F.__ a fait État du diagnostic de douleurs post-traumatiques du genou droit avec dchirure de la corne post?rieure du m?nisque interne. Il signalait avoir prescrit un traitement conservateur avant de procder ? une arthroscopie et une r?section m?niscale le 18 f?vrier 2016. Il relevait que le traitement antalgique se poursuivait sous suite dincapacit? totale de travail. Le pronostic ?tait ? son avis plut?t bon, avec la perspective de sances de physioth?rapie et la reprise de lactivit? lucrative ? court terme. Son patient n??tait toutefois pas en mesure de courir, de marcher en terrain irr?gulier, de monter et descendre les escaliers ou les ?chafaudages en raison de la douleur.

Le müdecin-conseil de la D.__SA, le Dr J.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique, sest exprim? sur le cas de lassur? le 14 mars 2017 :

? [...] Apr?s une infiltration sans succ?s et sans aucune pr?cision (indication ? date ? localisation ? substance ?) le Dr F.__ demande la réalisation d'une antalgie du genou par radiofr?quence au Dr L.__, [r?d. : Dr L.__, sp?cialiste en radiologie m?dicale et radiodiagnostic] ralis?e le 7 dcembre 2016. Il est mentionn? des douleurs de l'aileron rotulien externe et des douleurs p?ri-tendineuses (quel tendon ?). Je pr?cise que cet examen a ?t? ralis? pour des douleurs inexpliques de dsensibilisation de l'articulation.

Etant donn? cette ?volution avec prolongation de l'incapacit? de travail qui aurait d ? apr?s l'intervention arthroscopique du 18 f?vrier 2016 ? prendre fin fin mars 2016, je sugg?re la réalisation d'un arthro-IRM du genou droit ralis? le 8 f?vrier 2017. A toutes fins utiles, je pr?cise que l'arthro-IRM contrairement ? l'IRM est l'examen le plus appropri? apr?s une intervention chirurgicale m?niscale.

Le Dr L.__ dcrit un status apr?s m?niscectomie interne, sans fragment m?niscal instable, sans aggravation aussi bien m?niscale que cartilagineuse. Le Dr L.__ mentionne une possible petite dchirure de la corne post?rieure du m?nisque interne qui correspond ? un status post-m?niscectomie où seule la dchirure instable est r?s?qu?e quand une suture n'est pas ralisable. Comme le dcrit le Dr L.__, le bord de r?section reste irr?gulier comme apr?s toute m?niscectomie slective.

[...] Cet examen, d'excellente qualité, ne montre aucune l?sion ligamentaire, tendineuse, synoviale, cartilagineuse ni des ailerons rotuliens. Cet examen montre un status tout ? fait calme apr?s m?niscectomie post?ro-interne s'?tendant jusqu'? la jonction moiti?-post?rieure-moiti?-ant?rieure du m?nisque avec une partie r?siduelle de la corne post?rieure amput?e de la dchirure, comme g?n?ralement apr?s une m?niscectomie slective.

[...]

Il n'y a aucun ?l?ment objectivable permettant de comprendre la poursuite de l'incapacit? de travail au-del? de fin mars 2016. Le r?sultat de l'arthro-IRM de f?vrier 2017, soit presque une ann?e plus tard, n'explique pas les dolances de Monsieur B.__. De plus, je ne comprends pas ce qui a emp?ch? Monsieur B.__ de rechercher une nouvelle activit? ? partir du 01.09.2016 puisqu'il a ?t? licenci? pour le 31.08.2016 par C.__SA. [...] ?

Le 24 mars 2017, lassur? sest rendu ? la consultation du Dr H.__, müdecin associ? au sein du Dpartement de lappareil locomoteur (DAL) du Centre hospitalier K.__. Ce dernier a r?dig? un rapport le 18 avril 2017, concluant son appr?ciation du cas comme suit :

? [...] L'analyse des derni?res images d'IRM, remontant ? f?vrier 2017, ne permet pas d'identifier de l?sion structurelle, responsable de la symptomatologie douloureuse du patient. L'?volution semble marqu?e par la survenue d'une atteinte arthrosique dbutante dans l'interligne f?moro-tibial interne, dvelopp?e dans un contexte de morphotype en varus, de m?niscopathie interne dg?n?rative et de r?section m?niscale partielle, effectu?e il y a une ann?e. Ces l?sions ne semblent toutefois pas responsables de la symptomatologie actuelle.

Devant l'hypoth?se d'une symptomatologie de caract?re neuropathique, je propose une ?valuation au centre d'antalgie du Centre hospitalier K.__ [...] ?

Se dterminant sur ce document, le Dr J.__ a maintenu sa pr?cdente appr?ciation. Il a indiqu? le 27 juin 2017 que sagissant de lincapacit? de travail pr?sent?e par lassur?, elle n??tait plus justifi?e ? 6-8 semaines apr?s lintervention chirurgicale ?.

L?OAI a mis en ?uvre un examen clinique rhumatologique de lassur?, lequel a ?t? ralis? le 31 octobre 2017 au sein du Service m?dical r?gional de l?AI (SMR) par le Dr M.__, sp?cialiste en müdecine interne et rhumatologie. Le rapport correspondant, r?dig? le 15 novembre 2017, a fait État du diagnostic incapacitant de gonalgies droites dans le cadre dun status apr?s quatre traumatismes du genou droit, apr?s arthroscopie du genou droit avec m?niscectomie interne partielle avec discr?te redchirure de grade III horizontale de la corne post?rieure du m?nisque interne et avec s?quelles de maladie dOsgood-Schlatter (S83.2). Les diagnostics de tabagisme actif et dallergie ? la p?nicilline navaient aucune incidence sur la capacit? de travail de lassur?. Etaient mentionn?s des consultations aupr?s dune psychologue du Centre dantalgie du Centre hospitalier K.__ et un traitement dautohypnose aupr?s dun psychiatre. Le Dr M.__ a communiqu? lappr?ciation suivante :

? [...] Au status actuel, on note un assur? en BEG [r?d. : bon État g?n?ral], bronz?, muscl?, normocarde, normotendu. L'auscultation cardiopulmonaire est normale. L'abdomen est souple et indolore, sans h?patospl?nom?galie ou masse palpable.

Au point de vue cutan? et des phan?res, l'assur? pr?sente une couperose du visage. Il a des sourcils tr?s fins.

Au plan ost?oarticulaire et neurologique, pieds nus dans la salle d'examen, l'assur? dambule normalement, sans boiterie. La marche sur la pointe des pieds est possible, sans probl?me. La marche sur les talons entrane des douleurs du genou D [r?d : droit]. L'accroupissement est presque complet. Il n'entrane pas de douleurs du genou D et le rel?vement se fait sans aide ext?rieure, mais l'assur? all?gue qu'il met son poids surtout sur la jambe G [r?d. : gauche]. Le reste du status neurologique est parfaitement normal, mis ? part une tendance ? l'hypor?flexie g?n?ralis?e avec ar?flexie rotulienne bilat?rale. Les ?preuves de Las?gue sont par ailleurs n?gatives. Elles sont tout de m?me limites ddc [r?d. : des deux c?t?s] ? 70? par un raccourcissement des muscles ischiojambiers.

Au plan rachidien, on note une tendance ? l'hypercyphose dorsale. La mobilit? lombaire et cervicale est satisfaisante. La mobilit? des articulations p?riph?riques est ?galement bien conserv?e, notamment la mobilit? des 2 genoux est normale et sym?trique. L'assur? pr?sente une douleur ? la palpation de la tub?rosit? tibiale ant?rieure D et ? la palpation de la r?gion sus-rotulienne D. A la palpation de cette r?gion, l'assur? pr?sente, de mani?re dmonstrative, une raction de retrait. L'assur? pr?sente ?galement un syndrome rotulien D et un petit ?panchement du genou D. Il pr?sente ?galement un morphotype en discrets genua vara.

L'assur? ne pr?sente, par ailleurs, aucun signe pour une arthropathie inflammatoire p?riph?rique. Il ne pr?sente aucun signe de non organicit? selon Waddell ou Kummel. Il ne pr?sente aucune douleur ? la palpation des divers points typiques de la fibromyalgie ou points de Smythe et ce diagnostic ne peut donc ätre pos?.

Une arthro-IRM du genou D du 08.02.2017 ne met pas en ?vidence de l?sions cartilagineuses. Il met en ?vidence un status apr?s r?section partielle du m?nisque interne, avec discr?te redchirure de grade III horizonto-oblique de la corne post?rieure atteignant la surface m?niscale inf?rieure et un aspect relativement irr?gulier de la face inf?rieure de la corne post?rieure interne. Il existe ?galement un tr?s important remaniement de la tub?rosit? tibiale ant?rieure, respectivement du tendon rotulien dans un contexte de s?quelles de maladie d'Osgood-Schlatter.

[...] Nous retenons des LF [r?d. : limitations fonctionnelles], qui ne sont ?videmment pas respectes dans l'activit? habituelle d'agent de s?curit? arm? et de maätre-chien. Ainsi, dans cette activit? professionnelle, la CT [r?d. : capacit? de travail] est nulle. Par contre, dans une activit? strictement adapt?e aux LF requises par la pathologie ost?oarticulaire, il n'y a aucune raison biom?canique ? attester une IT [r?d. : incapacit? de travail] et ainsi, dans une telle activit?, la CT est compl?te.

Effectivement, il n'y a aucune raison biom?canique ? attester une IT dans une activit? adapt?e. D'ailleurs, la tol?rance ? la position assise en cours d'entretien a ?t? bonne. Par ailleurs, malgr? que l'assur? se plaint de douleurs qu'il cote entre 3 et 10/10, l'assur? arrive encore ? faire son m?nage, passer l'aspirateur 1 fois par jour, faire la lessive et le repassage, ainsi que confectionner ses repas. Il amne ?galement ses chiens dans des clubs canins, comme celui de [...]. Il se dplace ainsi en voiture et est d'ailleurs venu au SMR en voiture. Par ailleurs, l'assur? a ?t? capable de partir en avion [...] en juin 2016.

[...]

Par ailleurs, l'assur? ne pr?sente aucun motif d'exclusion tel qu'une importante exag?ration des sympt?mes ou une importante dmonstrativit?, mis ? part qu'il pr?sente, d'une mani?re violente et un peu excessive, voire dmonstrative, une raction vive de retrait ? la palpation de la r?gion sus-rotulienne D.

[...]

Limitations fonctionnelles

MI [r?d : membres inf?rieurs] : pas de g?nuflexion r?p?t?e, pas de franchissement d'escabeau ou ?chelle, pas de travail en hauteur, pas de franchissement r?gulier d'escaliers, pas de marche en terrain irr?gulier, pas de position debout de plus de ? d'heure, pas de marche de plus de ? d'heure, n?cessit? de pouvoir alterner 1 x/heure la position assise et la position debout, pas de port r?gulier de charges de plus de 15 kg. [...] ?

L?exigibilit? de l?exercice dune activit? lucrative adapt?e aux limitations fonctionnelles ?tait fix?e au 1er septembre 2016.

Fond sur ces conclusions m?dicales, l?OAI a dtermin? le pr?judice ?conomique de lassur? et mis ? jour un degr? dinvalidit? de 0,34 % apr?s comparaison des revenus avec et sans invalidit?, respectivement 67'656 fr. et 67'885 fr. en 2017.

L?OAI a ?tabli un projet de dcision le 22 juin 2018, envisageant de nier le droit de lassur? ? une rente de lassurance-invalidit?. Par communication du m?me jour, l?OAI a mis lassur? au b?n?fice dune mesure daide au placement.

Assist de Me Jean-Michel Duc, lassur? a contest? le projet de dcision pr?cit? par ?criture du 29 aoùt 2018 et conclu ? l?octroi dune rente enti?re dinvalidit? ds le 1er juin 2017. Il sest pr?valu dun rapport r?dig? le 4 juillet 2018 par le Prof. P.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur. Celui-ci considrait que lassur? souffrait des s?quelles de laccident professionnel du 2 janvier 2016 et pr?conisait une prise en charge chirurgicale vu les l?sions r?siduelles mises en ?vidence. Un reclassement professionnel lui semblait ? ?vident ? faute de pouvoir exiger la reprise de l?exercice dactivit?s professionnelles du domaine de la s?curit?.

Par compl?ment du 28 septembre 2018, lassur? a fait parvenir ? l?OAI de nouveaux rapports m?dicaux ?tablis par le Dr H.__ les 23 juillet 2018 et 24 septembre 2018. Ce sp?cialiste a communiqu? son ?valuation en ces termes le 23 juillet 2018 :

? [...] Les bilans radiocliniques (3 IRMs post op?ratoires) n'ont, ? ce stade, pas permis d'identifier de l?sion structurelle responsable de la symptomatologie du patient. Ils identifient la persistance d'une m?niscopathie de la corne post?rieure et du corps du m?nisque interne restant et suspecter une chondropathie dbutante dans l'interligne f?moro-tibial interne. Le rapport de la derni?re mise au point par IRM sugg?re une l?sion non transfixiante de la racine de la corne post?rieure du m?nisque externe, qui n'a pas pu ätre retrouv?e apr?s relecture de l'examen au Centre hospitalier K.__.

Notre premi?re hypoth?se reste une origine neuropathique. Le patient avait, dans ce cadre, ?t? adress? au Centre d'antalgie du Centre hospitalier K.__ en 2017. Une prise en charge interventionnelle avait ?t? propos?e mais le patient n'avait pu en b?n?ficier, devant une anxi?t? importante. Une prise en charge prophylactique et psychologique avait ensuite ?t? propos?e, mais elle avait ?t? refuse par le patient.

[...]

Je propose une nouvelle ?valuation au Centre d'antalgie du Centre hospitalier K.__. Une demande circonstanci?e leur est adress?e. Je ne retiens pas d'indication pour une prise en charge chirurgicale au vu des ?l?ments susmentionn?s pour l'instant. Une arthroscopie diagnostique ne sera considr?e que si une origine neuropathique est rejet?e. Je reverrai le patient au terme de son ?valuation en antalgie.

Le pronostic du genou reste r?serv? au vu de la chronicit? des plaintes, des facteurs contextuels et du caract?re des douleurs.

Il travaillait aupr?s de la firme C.__SA, comme agent de s?curit?. Il reste en arr?t de travail ? 100 %. La reprise de l'activit? professionnelle originelle para?t tr?s peu raliste. [...] ?

Le 24 septembre 2018, le Dr H.__ a pr?cis?, ? lattention de Me Duc, que le cas n??tait ? son avis ? pas encore stabilis? ? de sorte que ? la dcision dune r?orientation professionnelle avec une ?ventuelle perte de rendement ne [pouvait] encore ätre ?tablie ?.

Le SMR a observ?, le 5 octobre 2018, que les documents m?dicaux vers?s par lassur? ? la procédure daudition ne modifiaient pas les conclusions retenues par le Dr M.__ suite ? son examen du 31 octobre 2017.

Par dcision du 5 dcembre 2018, l?OAI a repris les termes de son projet de dcision du 22 juin 2018 et ni? le droit de lassur? ? une rente de lassurance-invalidit?, compte tenu dun degr? dinvalidit? arr?t? ? 0,34 %.

C. B.__, repr?sent? par Me Duc, a df?r? la dcision du 5 dcembre 2018 ? la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par m?moire de recours du 21 janvier 2019. Il a conclu principalement ? lallocation dune rente enti?re de lassurance-invalidit? ? compter du 1er janvier 2017, subsidiairement ? l?octroi de mesures dordre professionnel, encore plus subsidiairement au renvoi de la cause ? l?OAI pour mise en ?uvre dune expertise pluridisciplinaire. Il a estim? que le rapport du Dr M.__ fondant lappr?ciation de sa capacit? de travail par l?OAI ?tait incomplet. Ce müdecin naurait ? son avis pas examin? tous les diagnostics ?voqu?s dans son cas. Par ailleurs, des soup?ons datteinte ? la sant? psychique auraient justifi? que l?OAI mette en ?uvre une instruction ? cet ?gard. Sagissant de l?exigibilit? de l?exercice dune activit? adapt?e, il a ?mis des doutes quant ? l?existence dune activit? respectant ses limitations fonctionnelles sur le march? ?quilibr? du travail et estim? que sa perte de gain devait par cons?quent ätre considr?e comme enti?re. Par ailleurs, m?me si une telle exigibilit? devait ätre retenue dans son cas, le calcul du degr? dinvalidit? op?r? par l?OAI devait ätre revu en tenant compte dun abattement maximal de 25 % sur les salaires statistiques pour fixer le revenu dinvalide. Cas ?chant, un degr? dinvalidit? de plus de 25 % serait mis ? jour, ce qui lui ouvrait le droit ? des mesures dordre professionnel. ?tait annex? ? lacte de recours un avis du 8 janvier 2019 de la Dre T.__, müdecin aupr?s dune clinique ?trang?re, laquelle annonait une arthroscopie du genou droit de lassur?, planifi?e pour le 21 janvier 2019. Cette praticienne estimait que lassur? serait incapable de reprendre son activit? habituelle ? 100 % et que son rendement serait probablement affect?.

Les 4 f?vrier 2019 et 20 mars 2019, lassur? a adress? ? la Cour de cans de nouvelles pi?ces, soit :

? la traduction du rapport du 8 janvier 2019 de la Dre T.__ ;

? un rapport de la Dre T.__ du 28 janvier 2019, accompagn? de sa traduction, dans lequel elle considrait que lassur? ne pouvait plus exercer lactivit? dagent de s?curit? et que la reprise dune activit? professionnelle adapt?e entranerait une baisse de rendement ; lintervention pratiqu?e durant une journ?e dhospitalisation (m?niscectomie partielle, r?gularisation du cartilage du condyle f?moral interne avec traitement par radiofr?quence et synovectomie partielle dans le compartiment externe du genou droit) devait am?liorer significativement la douleur ;

? un rapport de la Dre T.__ du 15 f?vrier 2019, accompagn? de sa traduction, dans lequel elle relevait la poursuite de traitements de physioth?rapie post?rieurement ? lintervention du 21 janvier 2019 ;

? un rapport du Dpartement de psychiatrie du Centre hospitalier K.__ du 18 janvier 2019, dans lequel le Dr W.__, chef de clinique adjoint, et la Dre X.__, müdecin assistante, retenaient les diagnostics dun ?pisode dpressif avec syndrome somatique (F32.11) et de facteurs psychologiques ou comportementaux associ?s ? des maladies ou des troubles class?s ailleurs (F54), pr?cisant que lassur? s??tait rendu ? leur consultation les 6 et 28 aoùt 2018, 6 et 14 septembre 2018 et 5 octobre 2018 ; il pr?sentait un abaissement de moral avec un manque de motivation, perte d?lan vital, anh?donie, accompagn?s de troubles du sommeil avec fatigue importante et de troubles de la concentration, ainsi que dides de dvalorisation ; ?tait observ? en sus un trouble cons?cutif ? la persistance de douleurs au genou ; un traitement des troubles du sommeil et de lanxi?t? avait ?t? pr?conis? ? titre symptomatique et temporaire, un traitement antidpresseur sav?rant ätre de premier choix ; une prise en charge psychoth?rapeutique serait demande.

L?OAI a produit sa r?ponse au recours le 25 mars 2019 et a propos? son rejet, estimant quaucun ?l?ment au dossier ne justifiait un compl?ment dinstruction m?dicale. Le degr? dinvalidit? dtermin? par ses soins devait ätre confirm?. Quant aux mesures professionnelles, un droit au reclassement ?tait exclu, lassur? ayant ?t? mis au b?n?fice dune aide au placement.

Par r?plique du 7 mai 2019, lassur? a maintenu ses conclusions et fait valoir que les nouvelles pi?ces m?dicales produites par ses soins devaient ? son sens ätre soumises au SMR. Au surplus, il joignait copie des prescriptions m?dicales (notamment dantidpresseurs) ?tablies par son müdecin g?n?raliste traitant, le
Dr R.__, les 20 mars et 24 avril 2019.

Le 9 mai 2019, lassur? a adress? ? la Cour de cans un certificat du 8 mai 2019 du Dr R.__, lequel indiquait que l??volution de son patient ?tait lentement favorable apr?s lintervention du 21 janvier 2019. Il le considrait apte ? reprendre ? 50 % une activit? adapt?e, sans longues marches, ni montes et descentes descaliers, ainsi que sans sollicitations du genou droit.

L?OAI a dupliqu? le 6 juin 2019 et confirm? ses conclusions.

Par dtermination du 20 juin 2019, lassur? a insist sur les pi?ces m?dicales nouvellement produites, en particulier sur la prise en charge psychiatrique au sein du Centre hospitalier K.__, ressortant du rapport du Dr W.__ et de la Dre X.__ du 18 janvier 2019, laquelle sav?rait ant?rieure ? la dcision querell?e.

En date du 27 janvier 2020, il a fait parvenir ? la Cour de cans un rapport r?dig? le 17 janvier 2020 par le Dr S.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie au sein du Centre V.__. Celui-ci retenait un trouble dpressif r?current, ?pisode actuel moyen sans syndrome somatique, depuis 2016 (F33.10). Il pr?cisait par ailleurs les ?l?ments suivants sur questions du mandataire de lassur? :

? [...] M. B.__ relate une symptomatologie dpressive et anxieuse d'intensit? moyenne, avec un manque d'envie et de motivation. Il ?voque une peur de l'?chec avec des appr?hensions n?gatives allant jusqu'? l'incapacit? de se projeter dans le futur. Le patient dcrit un sentiment d'injustice et de non reconnaissance de la part de l'assurance-accident vis ? vis des dg?ts irr?parables sur son genou (limitations de mouvements). Selon M. B.__ et l'avis des müdecins qu'il consulte, cet accident a des s?quelles sur son activit? professionnelle exerc?e depuis plusieurs annes (agent de s?curit?) et aussi sur la pratique de certaines activit?s de loisirs ou sportives (courir, faire du football, etc.). [...]

En revanche, les s?quelles de cet accident ont affect? son État psychique avec une raction anxio-dpressive associ?e ? une perception n?gative de l'image de soi. Lors de chaque entretien, le patient ?voque un sentiment de dvalorisation et d'inutilit?. Le discours est tr?s n?gatif, marqu? par la perte de l'estime et la confiance en lui avec un effondrement narcissique important. M. B.__ rapporte que son État psychique s'est dt?rior? depuis l'accumulation de plusieurs facteurs de stress (arr?t maladie suite ? un accident au travail, son licenciement au mois d'aoùt 2016 en lien avec l'arr?t de travail, et enfin l'interruption de ses indemnit?s de son assurance-accident).

[...]

En ce moment, M. B.__ est en incapacit? de travail ? 100 %. Le patient rapporte que son État de sant? psychique s'est dgrad depuis son accident de travail, ? savoir depuis 2016. La baisse de sa thymie et l'apparition de ses angoisses sont lies ?troitement ? cet accident de travail et les cons?quences n?fastes sur sa vie socio-professionnelle. Pour le moment, l'?volution est tr?s lente. [...] ?

Se dterminant sur ce document le 14 f?vrier 2020, l?OAI a soulign? navoir pas eu connaissance dun suivi psychiatrique ? la date de la dcision querell?e. Le psychiatre traitant ne datait dailleurs pas pr?cis?ment sa prise en charge. L?OAI a ds lors maintenu ses conclusions tendant au rejet du recours.

D. Par correspondance du 25 f?vrier 2020, lassur? a adress? ? la Cour de cans un tirage du rapport dexpertise r?dig? le 6 aoùt 2019 par le Dr G.__, chef de clinique au sein du Dpartement de chirurgie des H?pitaux Y.__, sur mandat de la D.__SA. A l?issue de son examen du 18 juillet 2019, ce sp?cialiste a retenu les diagnostics incapacitants de contusion du genou droit le 2 janvier 2016 avec douleurs inflammatoires et m?caniques mixed persistantes, status post arthroscopie du genou avec r?section de la corne post?rieure du m?nisque interne du genou droit (Prof. T.__) en 2019 et status post arthroscopie du genou droit avec r?section de la corne post?rieure du m?nisque interne du genou droit (Dr F.__) en 2016. Il relevait un ? diagnostic inconnu ? sans influence sur la capacit? de travail n?cessitant un traitement antidpresseur. L?expert a communiqu? son appr?ciation du cas notamment en ces termes :

? [...] L??volution des derniers 5 mois est absolument favorable suite ? la derni?re intervention [...] et la r?ducation intense qui suivait sur place. Actuellement, le patient ressent une stagnation des am?liorations, ?tant donn? qu?il ne b?n?ficie plus de traitements sp?cifiques pour son genou. Les exercices ? domicile ne sont pas r?guli?rement effectu?s. On peut sattendre ? une stabilisation de la situation dans 2 ? 3 mois, nanmoins sans retour ? 100 % ? son travail chez C.__SA. Il me semble illusoire que son genou tienne la position debout pendant 8-10 heures, ou de marcher 8-10 km pendant les patrouilles dans les terrains peu stables.

La motivation et l?envie du patient ? retourner ? une activit? professionnelle est absolument cr?dible, mais il est bien conscient qu?un changement de lieu et de profil professionnel sera n?cessaire. Une activit? ? 100 % sera sans doute ralisable, dans un m?tier adapt?.

Le pronostic pour la vie quotidienne concernant les suites de laccident est acceptable. Cependant, certaines douleurs lies aux efforts vont tr?s probablement persister. ?

Le Dr G.__ a enfin dfini les limitations fonctionnelles comme suit :

? Sa capacit? r?siduelle de travail se limite ? un travail manuel läger sans port de charges ni dplacements importants. Des marches de >1-1.5 km de suite ou des phases debout de >60 minutes sont difficilement g?rables et devraient ätre limites, voire compl?tement ?vites. La marche sur du terrain peu stable provoquera des douleurs de son genou. Par contre un travail adapt?, avec une composante physique l?g?re, sans port de charges ni dplacements importants, est envisageable ? 100 %. ?

Appel? ? se dterminer, l?OAI a indiqu? maintenir ses conclusions tendant au rejet du recours par ?criture du 19 mars 2020. Il sest r?f?r? ? un avis du SMR du 18 mars 2020 qui observait une situation stable depuis l?examen du
Dr M.__ en 2017 et qui confirmait l?exigibilit? de l?exercice dune activit? adapt?e ? plein temps.

E n d r o i t :

1. a) Les dispositions de la LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) sappliquent ? l'assurance-invalidit?, sous r?serve de drogations expresses pr?vues par la LAI (art. 1 al. 1 LAI [loi f?drale du 19 juin 1959 sur lassurance-invalidit? ; RS 831.20). Les dcisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes ? recours aupr?s du tribunal des assurances comp?tent (art. 56 et 58 LPGA). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en drogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la comp?tence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assur? ou d'une autre partie au moment du dp?t du recours), les dcisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concern?.

b) Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est r?gie par la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et pr?voit ? cet ?gard la comp?tence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).

c) Interjet? en temps utile devant le tribunal comp?tent, compte tenu des f?ries judiciaires de fin dann?e (art. 38 al. 4, let. c, LPGA, sur renvoi de lart. 60 al. 2 LPGA), et satisfaisant aux autres conditions de forme pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA et 79 LPA-VD), le recours est recevable.

2. Le litige a pour objet le droit de lassur? ? des prestations de lassurance-invalidit?, singuli?rement lappr?ciation de sa capacit? de travail et le calcul de son degr? dinvalidit?.

3. a) Aux termes de lart. 8 al. 1 LPGA, est r?put?e invalidit? lincapacit? de gain totale ou partielle qui est pr?sum?e permanente ou de longue dur?e. Linvalidit? peut r?sulter dune infirmit cong?nitale, dune maladie ou dun accident
(art. 4 al. 1 LAI). En vertu de lart. 7 al. 1 LPGA, est r?put?e incapacit? de gain toute diminution de l?ensemble ou dune partie des possibilit?s de gain de lassur? sur un march? du travail ?quilibr? dans son domaine dactivit?, si cette diminution r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique et quelle persiste apr?s les traitements et les mesures de radaptation exigibles. Est r?put?e incapacit? de travail toute perte, totale ou partielle, de laptitude de lassur? ? accomplir dans sa profession ou son domaine dactivit? le travail qui peut raisonnablement ätre exig? de lui, si cette perte r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique. En cas dincapacit? de travail de longue dur?e, lactivit? qui peut ätre exig?e de lui peut aussi relever dune autre profession ou dun autre domaine dactivit? (art. 6 LPGA).

b) Selon l'art. 8 al. 1 LAI, les assur?s invalides ou menac?s d'une invalidit? (art. 8 LPGA) ont droit ? des mesures de radaptation pour autant que ces mesures soient n?cessaires et de nature ? r?tablir, maintenir ou am?liorer leur capacit? de gain ou leur capacit? d'accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d'octroi des diff?rentes mesures soient remplies (let. b). En vertu de l'art. 17 al. 1 LAI, la personne assur?e a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidit? rend cette mesure n?cessaire et que sa capacit? de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, ätre maintenue ou am?lior?e. Est r?put? invalide au sens de l'art. 17 LAI celui qui n'est pas suffisamment radapt?, l'activit? lucrative exerc?e jusque-l? n'?tant plus raisonnablement exigible ou ne l'?tant plus que partiellement en raison de la forme et de la gravit? de l'atteinte ? la sant?. Le seuil minimum fix? par la jurisprudence pour ouvrir droit ? une mesure de reclassement est une diminution de la capacit? de gain de 20 % environ (ATF 130 V 488 consid. 4.2 et les r?f?rences cites).

c) L'art. 28 al. 1 LAI pr?voit que l'assur? a droit ? une rente aux conditions cumulatives suivantes : sa capacit? de gain ou sa capacit? daccomplir ses travaux habituels ne peut pas ätre r?tablie, maintenue ou am?lior?e par des mesures de radaptation raisonnablement exigibles (let. a) ; il a pr?sent? une incapacit? de travail (art. 6 LPGA) dau moins 40 % en moyenne durant une ann?e sans interruption notable (let. b) ; au terme de cette ann?e, il est invalide (art. 8 LPGA) ? 40 % au moins (let. c). Aux termes de lart. 28 al. 2 LAI, lassur? a droit ? une rente d'invalidit? s?il est invalide ? 40 % au moins ; la rente est ?chelonn?e selon le degr? d'invalidit?, un degr? d'invalidit? de 40 % au moins donnant droit ? un quart de rente, un degr? d'invalidit? de 50 % au moins donnant droit ? une demi-rente, un degr? d'invalidit? de 60 % au moins donnant droit ? trois-quarts de rente et un degr? d'invalidit? de 70 % au moins donnant droit ? une rente enti?re.

4. a) Pour pouvoir fixer le degr? d'incapacit? de travail, l'administration ? en cas de recours, le juge ? se fonde sur des documents m?dicaux, ainsi que, le cas ?chant, des documents ?manant d'autres sp?cialistes pour prendre position. La t?che du müdecin consiste ? ?valuer l'État de sant? de la personne assur?e et ? indiquer dans quelle mesure et dans quelles activit?s elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les r?f?rences cites ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 aoùt 2009 consid. 4.2).

b) Selon le principe de la libre appr?ciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge appr?cie librement les preuves m?dicales qu?il a recueillies, sans ätre li? par des r?gles formelles, en proc?dant ? une appr?ciation compl?te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents ? disposition, quelle que soit leur provenance, puis dcider s?ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S?il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher laffaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut?t qu?une autre. En ce qui concerne la valeur probante dun rapport m?dical, il est dterminant que les points litigieux aient fait l?objet dune ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu?il prenne ?galement en considration les plaintes exprimes par la personne examin?e, qu?il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et lappr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions de l?expert soient bien motives. Au demeurant, l??l?ment dterminant pour la valeur probante, nest ni l?origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).

5. En lesp?ce, le recourant conteste en premier lieu lappr?ciation de sa capacit? de travail. Sur le plan somatique, il reproche ? lintim? de ne pas avoir examin? ? satisfaction l?ensemble des diagnostics ?voqu?s dans son cas et de ne pas avoir pris en considration les avis divergents de ses müdecins traitants. Il souligne ?galement avoir fait l?objet dun suivi sur le plan psychique ant?rieurement ? l??tablissement de la dcision querell?e.

a) On peut observer que le volet somatique du cas a ?t? exhaustivement investigu? au sein du SMR par le Dr M.__ ? l?occasion de l?examen ralis? le 31 octobre 2017. Le rapport corr?latif, r?dig? le 15 novembre 2017, contient une description ?tay?e des constats cliniques objectifs (ressortant notamment des documents dimagerie) et des diagnostics retenus, ainsi que des conclusions convaincantes quant ? l?exigibilit? de l?exercice dune activit? lucrative adapt?e ? plein temps. Dans le contexte diagnostique, on ne voit pas s?rieusement que les documents produits par le recourant viennent apporter un ?clairage diff?rent de son cas. Il est en effet admis par l?ensemble des praticiens consult?s que le recourant souffre de gonalgies droites, expliques par une dchirure de la corne post?rieure du m?nisque interne et par des s?quelles de maladie dOsgood-Schlatter des suites de quatre traumatismes du genou. Tant le Prof. P.__ que le
Dr H.__ et la Dre T.__ ont en effet relat? ces m?mes ?l?ments (cf. rapport du Prof. P.__ du 4 juillet 2018, du Dr H.__ des 23 juillet 2018 et 24 septembre 2018 et de la Dre T.__ des 8 janvier 2019 et 28 janvier 2019). On ne saurait ds lors considrer que le rapport dexamen du
Dr M.__ soit contradictoire ou incomplet au regard de ceux ?tablis par les müdecins du recourant. Aucun diagnostic nouveau ou inconnu de lintim? na ?t? port? ? sa connaissance depuis l?examen du Dr M.__. On ne voit donc pas la n?cessit? de faire compl?ter cet examen, en dpit des griefs du recourant.

A linstar de lintim?, on ne peut pas davantage retenir que les rapports de ses müdecins traitants permettent de s??carter de lappr?ciation de la capacit? de travail communiqu?e par le Dr M.__. Le Prof. P.__ sest en effet content? dobserver que lactivit? habituelle du recourant n??tait plus exigible ? tout comme le Dr M.__ ? et qu?une nouvelle orientation professionnelle devait ätre envisag?e (cf. rapport du 4 juillet 2018 mentionnant l?opportunit? dun reclassement professionnel). Quant au Dr H.__, il sest essentiellement questionn? sur une origine neuropathique des gonalgies pr?sentes par le recourant, tout en pr?conisant diverses prises en charges destines ? att?nuer la symptomatologie douloureuse (cf. en particulier : rapport du 23 juillet 2018). Ce sp?cialiste a par ailleurs communiqu? un avis tranch?, rejoignant au demeurant celui du Dr M.__, sur linadQuadration de l?État de sant? du recourant avec l?exercice de lactivit? habituelle dagent de s?curit?. Il a dclar? ne pas ätre en mesure de se prononcer sur une ?ventuelle baisse de rendement dans une activit? adapt?e (cf. rapport du 24 septembre 2018). A cet ?gard, lappr?ciation de la Dre T.__ napporte pas une appr?ciation nouvelle ou diff?rente de celle Dr H.__. Cette sp?cialiste a en effet exclu la reprise de lactivit? habituelle, sans statuer clairement sur l?exigibilit? dune activit? strictement adapt?e aux limitations fonctionnelles dcrites par le
Dr M.__. Le recourant ne peut enfin tirer aucun argument en sa faveur du certificat ?tabli le 8 mai 2019 par le Dr R.__. Ce praticien ? au demeurant non sp?cialiste ? na pas motiv? les raisons le conduisant ? retenir une exigibilit? limite ? 50 % en pr?sence de restrictions fonctionnelles sensiblement identiques ? celles ?num?res par le Dr M.__. En dfinitive, les müdecins traitants du recourant ont essentiellement discut? ou mis en ?uvre des mesures th?rapeutiques visant ? rduire la symptomatologie douloureuse all?gu?e par le recourant, sans exclure l?exigibilit? de l?exercice dune activit? lucrative adapt?e. Ds lors, les pi?ces m?dicales produites par le recourant sont insuffisantes pour faire douter du bien-fond des conclusions du Dr M.__, ce en pr?sence dune situation demeur?e pour lessentiel stationnaire depuis le 1er septembre 2016 au plus tard. On ajoutera que les considrations des müdecins traitants du recourant quant au lien de causalit? entre les sympt?mes pr?sent?s et laccident du 2 janvier 2016 sont dnues de pertinence en mati?re dassurance-invalidit?.

b) Sagissant du rapport dexpertise du Dr G.__, on peut constater que ce document vient confirmer les conclusions consignes en son temps par le Dr M.__, dans la mesure où l?expert des H?pitaux Y.__ admet sans ?quivoque l?exigibilit? de l?exercice dune activit? lucrative ? plein temps. Les limitations fonctionnelles ?num?res par l?expert sont au demeurant engloböses dans la liste des restrictions retenue par le Dr M.__. On ne peut ds lors que constater que la situation est pour lessentiel demeur?e stationnaire depuis l?examen ralis? au sein du SMR le 31 octobre 2017, sous r?serve dune p?riode de quelques mois de r?ducation post?rieurement ? lintervention effectu?e [...].

c) Sur le plan psychique, la consultation psychologique et le traitement dautohypnose ?voqu?s par le recourant au cours de l?examen effectu? par le
Dr M.__ le 31 octobre 2017 ne permettent aucunement de dduire la survenance dune v?ritable probl?matique de ce registre, ant?rieurement ? la dcision querell?e. Sagissant de la prise en charge relat?e ds le mois daoùt 2018 par le Dpartement de psychiatrie du Centre hospitalier K.__, le
Dr W.__ et la Dre X.__ ont fait part de la mise en place de traitements contre lanxi?t? et contre un ?pisode dpressif, ainsi que dun accompagnement psychoth?rapeutique. Leur rapport, r?dig? le 18 janvier 2019, ne mentionne nanmoins aucune rpercussion en termes de capacit? de travail, les sympt?mes dcrits apparaissant de peu de gravit? et de caract?re temporaire, susceptibles de samender sous traitements adQuadrats. Enfin, le rapport ?tabli le 17 janvier 2020 sur questions de Me Duc par le Dr S.__ du Centre V.__ sav?re insuffisamment motiv? pour justifier une instruction compl?mentaire du point de vue psychique en l?État. En premier lieu, ce psychiatre na pas mentionn? la date ? laquelle une prise en charge du recourant avait dbut? et sest autoris? ? retenir un trouble dpressif r?current ? sans autres explications ? depuis 2016, soit ? une date où le recourant navait ?voqu? aucune probl?matique ni aucun suivi psychiatrique. En second lieu, les r?ponses communiques par le Dr S.__ constituent une compilation des propres dclarations du recourant et ne contiennent aucune analyse critique du sp?cialiste. La valeur probante de ce document appara?t en cons?quence dembl?e sujette ? caution, de sorte que cette pi?ce ne saurait justifier un compl?ment dinstruction en l?État.

d) Vu ce qui pr?c?de, la requ?te du recourant tendant au renvoi de la cause pour instruction compl?mentaire peut ätre ?cart?e. En outre, on peut retenir les conclusions du Dr M.__, confirmes par le Dr G.__, et considrer avec lintim? que le recourant est incapable dexercer son activit? habituelle dagent de s?curit? depuis le 2 janvier 2016. Il est en revanche dot? dune capacit? de travail enti?re dans une activit? correspondant aux restrictions fonctionnelles ?nonces en lien avec les gonalgies droites ? compter du 1er septembre 2016.

6. a) Selon lart. 28a al. 1 LAI, lart. 16 LPGA sapplique ? l??valuation de linvalidit? des assur?s exerant une activit? lucrative. Cette disposition pr?voit que, pour ?valuer le taux d'invalidit?, le revenu que l'assur? aurait pu obtenir s'il n'?tait pas invalide est compar? avec celui qu'il pourrait obtenir en exerant l'activit? qui peut raisonnablement ätre exig?e de lui apr?s les traitements et les mesures de radaptation, sur un march? du travail ?quilibr?. Cette notion est certes th?orique et abstraite mais elle est inh?rente au système. Cela signifie qu'il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide peut ätre plac? eu ?gard aux conditions concr?tes du march? du travail ? ce qui revient ? l'assurance-ch?mage ?, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter ?conomiquement sa capacit? r?siduelle de travail lorsque les places de travail disponibles correspondent ? l'offre de la main d'?uvre (TF 8C_771/2011 du 15 novembre 2012 consid. 4.2).

b) Le revenu sans invalidit? doit ätre dtermin? en ?tablissant au degr? de la vraisemblance pr?pondrante ce que lassur? aurait effectivement pu raliser s?il ?tait en bonne sant? (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; TF 9C_501/2009 du 12 mai 2010 consid. 5.2). Il doit ätre ?valu? de la mani?re la plus concr?te possible ; cest pourquoi il se dduit en principe du revenu ralis? en dernier lieu par lassur? avant latteinte ? la sant?, en tenant compte de l??volution des salaires jusqu’au moment de la naissance du droit ? la rente (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1).

c) En labsence dun revenu effectivement ralis? ? soit lorsque la personne assur?e, apr?s la survenance de latteinte ? la sant?, na pas repris dactivit? lucrative ou alors aucune activit? normalement exigible ?, le revenu dinvalide est ?valu? sur la base de salaires ressortant de l?Enqu?te suisse sur la structure des salaires (ESS), ?dict?e par l?Office f?dral de la statistique (OFS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1 ; 126 V 76 consid. 3a/bb ; 124 V 323 consid. 3b/bb ; TF 9C_900/2009 du 27 avril 2010 consid. 3.3). Cas ?chant, il se justifie dexaminer l?opportunit? dune dduction suppl?mentaire. Il est en effet notoire que les personnes atteintes dans leur sant?, qui pr?sentent des limitations m?me pour accomplir des activit?s l?g?res, sont dsavantages sur le plan de la r?mun?ration par rapport aux travailleurs jouissant d'une pleine capacit? de travail et pouvant ätre engag?s comme tels ; ces personnes doivent g?n?ralement compter sur des salaires inf?rieurs ? la moyenne (ATF 124 V 321 consid. 3b/bb). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent ätre rduits dpend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations lies au handicap, ?ge, annes de service, nationalit?/cat?gorie d'autorisation de s?jour et taux d'occupation). Une dduction globale maximale de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff?rents ?l?ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit? lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc ; TF 9C_704/2008 du 6 f?vrier 2009 consid. 3). Cette ?num?ration d?l?ments personnels et professionnels pouvant justifier une dduction doit toujours sinscrire dans le but vis? par la jurisprudence qui est de dterminer, ? partir de valeurs statistiques, un revenu dinvalide qui corresponde au mieux, in concreto, ? l?exploitation lucrative raisonnablement exigible des activit?s encore possibles dans le cadre de la capacit? r?siduelle de travail (ATF 126 V 75 consid. 5 ; TF 8C_887/2008 du 24 juin 2009). Il ne faut pas procder ? une dduction doffice, mais uniquement si des indices montrent qu?en raison dun ou plusieurs facteurs dterminants, un assur? ne peut exploiter sa capacit? de travail r?siduelle sur le march? ordinaire de l?emploi qu?en ralisant un revenu inf?rieur ? la moyenne (TF 8C_711/2012 du 16 novembre 2012 consid. 4.2.1). Dans ce cadre, le juge ne peut toutefois substituer sa propre appr?ciation ? celle de ladministration, mais doit sappuyer sur des circonstances de nature ? faire apparaätre sa propre appr?ciation comme la mieux appropri?e (ATF 137 V 71 consid 5.2)

7. a) En l?occurrence, contrairement ? ce que soutient le recourant, on ne voit pas en quoi les limitations fonctionnelles ?num?res dans son cas seraient restrictives au point dexclure la mise ? profit de sa capacit? de travail. Celle-ci appara?t pleinement exploitable dans une activit? essentiellement sdentaire, ce dautant plus que le recourant peut proposer ses services sur un plein temps. Il convient par cons?quent dexaminer le taux dinvalidit? arr?t? dans son cas conform?ment ? lart. 16 LPGA avant de se prononcer sur son droit aux prestations.

b) In casu, lintim? a dtermin? le revenu annuel hypothältique sans invalidit? du recourant en se basant sur les donnes statistiques r?sultant de l?ESS. Dans la mesure où on dispose toutefois de renseignements fiables et concrets communiqu?s par l?employeur du recourant, on ne voit aucune raison de s?en ?carter. C.__SA a fait part dun salaire mensuel brut de 5'292 fr. vers? treize fois (valeur 2016). Annualis? et actualis? ? lann?e de r?f?rence (2017), au moyen de l?Indice suisse des salaires nominaux (ISS ; tableau T39 ? Evolution des salaires nominaux, des prix ? la consommation et des salaires rels 2010-2018, ?tabli par l?OFS), le revenu hypothältique sans invalidit? dterminant se monte ? 69'103 francs.

c) Sagissant du revenu dinvalide, au moment où la dcision litigieuse a ?t? rendue, soit le 5 dcembre 2018, les donnes de l?ESS 2016 ?taient disponibles. Le salaire avec invalidit? peut par cons?quent ätre dtermin? sur la base de ces derni?res donnes. Le salaire de r?f?rence pour des hommes exerant des t?ches physiques ou manuelles simples dans le secteur privat (production et services) ?tait, en 2016, de 5'340 fr. par mois, part au treizi?me salaire comprise (ESS 2016, tableau TA1_skill-level, niveau de comp?tence 1), soit 66'803 fr. par an compte tenu de la dur?e hebdomadaire de travail dans les entreprises de 41,7 heures en 2017 (cf. tableau ? Dur?e normale du travail dans les entreprises selon la division ?conomique ?, ?tabli par l?OFS). Compte tenu dune indexation de 0,4 % en 2017 (tableau T39 ? Evolution des salaires nominaux, des prix ? la consommation et des salaires rels 2010-2018 ? susmentionn?), on aboutit ? un revenu de 67'102 fr. pour une activit? exerc?e ? 100 %.

d) En lesp?ce, ? linstar de lintim?, il n?y a pas lieu de procder ? un abattement suppl?mentaire sur le salaire statistique. Le recourant, encore relativement jeune au moment de la dcision querell?e (moins de 50 ans), est dot? de bonnes comp?tences linguistiques et dune facult? dadaptation ?vidente au vu de son parcours professionnel, dploy? tant dans son pays dorigine qu?en Suisse, où il a dailleurs acquis des comp?tences sp?cifiques pour devenir agent de s?curit?. Les limitations fonctionnelles dont il p?tit demeurent par ailleurs restreintes aux seules activit?s sollicitant ? l?exc?s son genou droit. Partant, on peut en dduire que le revenu de 67'102 fr. mis ? jour ci-dessus (consid. 7c) est le revenu dinvalide dterminant pour la comparaison des revenus.

e) Le degr? dinvalidit? du recourant s??l?ve en dfinitive ? 2,9 % ([69103 ? 67102 x 100] / 69103), arrondi ? 3 %. Ce taux n?ouvre droit ni ? une rente dinvalidit?, ni ? un reclassement professionnel. Sagissant des autres mesures professionnelles entrant en ligne de compte en l?occurrence, on rappellera que le recourant sest vu octroyer une mesure daide au placement par communication du 22 juin 2018. Une telle mesure sav?re parfaitement adQuadrate pour assister le recourant dans la recherche dun emploi adapt? ? son État de sant?.

8. a) Vu ce qui pr?c?de, le recours, mal fond, doit ätre rejet? et la dcision de lintim? du 5 dcembre 2018 confirm?e.

b) En drogation ? lart. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en mati?re de contestations portant sur l?octroi ou le refus de prestations de l?AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise ? des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En lesp?ce, les frais judiciaires, arr?t?s ? 400 fr., sont imput?s au recourant qui succombe.

c) N?obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait pr?tendre des dpens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est rejet?.

II. La dcision rendue le 5 dcembre 2018 par l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud est confirm?e.

III. Les frais judiciaires, arr?t?s ? 400 fr. (quatre cents francs), sont mis ? la charge de la recourant.

IV. Il nest pas allou? de dpens.

La pr?sidente : La greffi?re :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi?, par l'envoi de photocopies, ? :

Me Jean-Michel Duc, ? Lausanne (pour B.__),

Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud, ? Vevey,

- Office f?dral des assurances sociales, ? Berne.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :

Quelle: https://www.findinfo-tc.vd.ch/justice/findinfo-pub/internet/SimpleSearch.action