EN

FR

IT

DE

TRIBUNAL CANTONAL

AI 216/19 - 172/2020 ZD19.025298

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

___

Arr?t du 28 mai 2020

__

Composition : Mme Rthenbacher, pr?sidente

M. Piguet, juge, et M. Peter, assesseur

Greffier : M. Klay

*****

Cause pendante entre :

U.__, ? [...], recourant,

et

Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud, ? Vevey, intim?.

___

Art. 6, 7, 8 al. 1, 16 et 17 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI ; 87 al. 2 et 3 RAI

E n f a i t :

A. U.__ (ci-apr?s : lassur? ou le recourant), n? en [...], technicien en st?rilisation, a dpos? une demande de prestations du 24 juillet 2013 aupr?s de l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : l?OAI ou lintim?), en indiquant souffrir de dpression depuis 2004.

Dans un rapport du 2 septembre 2013, le Dr M.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale, a pos? le diagnostic dÉtat anxio-dpressif ractionnel r?cidivant existant depuis 2004, lequel ?tait en relation avec un divorce et la naissance de deux enfants issus dune deuxi?me union. Le Dr M.__ navait pas revu lint?ress? depuis 2010, p?riode ? laquelle il avait constat? une incapacit? de travail totale.

Aux termes dun rapport produit aupr?s de l?OAI le 21 octobre 2013, les Drs J.__, müdecin praticien, N.__ et R.__, ont pos? les diagnostics de troubles anxieux et de difficult?s lies ? l?entourage imm?diat (situation familiale conflictuelle) existant depuis plus de deux ans selon la description de lint?ress?. Ces müdecins ont fait État notamment de difficult?s sur le plan psychosocial, dÉtat d?puisement et de difficult? dans la concentration en lien avec son État anxio-dpressif.

En r?ponse ? un questionnaire de l?OAI du 11 mars 2014, le Dr M.__ a expliqu? qu?il ne connaissait aucun diagnostic pr?cis ayant une rpercussion sur la capacit? de travail, qu?il navait pas revu le patient depuis 2010 et qu?il n?y avait aucune limitation fonctionnelle dordre strictement m?dical ? sa connaissance.

Dans un avis du 24 juin 2014, le Dr T.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale aupr?s du Service m?dical r?gional de lassurance-invalidit? (ci-apr?s : SMR), a considr? qu?en labsence de prise en charge sp?cialis?e et au vu du caract?re ractionnel des troubles dpressif et anxieux (souvent de bon pronostic) mentionn?s tant par le Dr M.__ que par les Drs J.__ et R.__, il concluait ? la bonne ?volution des troubles psychiques. Il retenait comme incapacit? de travail totale la p?riode du 15 septembre au 4 octobre 2010 comme attest?e par le Dr M.__.

Aux termes dun projet de dcision du 1er juillet 2014, confirm? par dcision du 27 octobre 2014, l?OAI a inform? lassur? de son intention de rejeter sa demander de prestations, considrant que lint?ress? pr?sentait une capacit? de travail totale dans toute activit?.

B. Le 26 janvier 2015, le Dr C.__, sp?cialistes en psychiatre et psychoth?rapie, et Y.__, psychologue-psychoth?rapeute, ont demand la r?ouverture du dossier de lassur?, indiquant une chronicit? de son probl?me psychique (dpression qui persistait) et lapparition danxi?t? li?s ? une s?paration difficile avec une importante probl?matique dans la dfinition de la garde des enfants.

Lint?ress? a dpos? une seconde demande de prestations du 10 f?vrier 2015 aupr?s de l?OAI, mentionnant une dpression.

Par rapport du 2 mars 2015, le Dr C.__ et Y.__ ont pos? les diagnostics d?pisode dpressif s?v?re avec sympt?mes psychotiques, danxi?t? g?n?ralis?e et de phobie sp?cifique. Ils ont observ? que lassur? ?tait fr?quemment dsorient? au niveau temporaire et spatial, que son corps semblait tendu et son visage marqu? par la tristesse. Il souriait rarement lors des sances et il semblait se r?jouir seulement en pr?sence de ses filles. Il navait pas dides suicidaires, mais exprimait peu de motivation pour vivre. Il pr?sentait des sympt?mes de paranoùa qui se traduisaient par son sentiment dätre victime de linjustice du monde qui l?entourait. Il souffrait ?galement dhallucinations auditives de type psychotique. La symptomatologie anxieuse g?n?ralis?e semblait s?exprimer plus sp?cifiquement au niveau dune claustrophobie et des sympt?mes de phobie social. Une hypersensibilit? au stress ?tait aussi remarqu?e. Le Dr C.__ et Y.__ estimaient que lincapacit? de travail ?tait totale. Ils ont pr?cis? que lassur? affirmait avoir eu ses premiers sympt?mes anxio-dpressifs en 2003. Selon lui, ses sympt?mes s??taient aggrav?s au fil des annes avec des courtes p?riodes dam?lioration. Depuis le dbut de sa consultation aupr?s du Dr C.__ et Y.__ en aoùt 2014, une l?g?re am?lioration avait ?t? remarqu?e, mais lint?ress? ?tait toujours s?v?rement handicap? par la maladie.

Aux termes dun rapport du 12 octobre 2015, le Dr C.__ et Y.__ ont confirm? leurs diagnostics. Ils ont ajout? que lassur? ?tait rest? stable, ? part une diminution des angoisses et de la tristesse lors des sances et ensuite de leurs rencontres. Les sympt?mes anxio-dpressifs et psychotiques continuaient ? ätre pr?sents comme dcrits dans leur pr?cdent rapport. Ils ont ajout? que depuis 2011, soit depuis larr?t par lint?ress? de son activit?, lincapacit? de travail de ce dernier ?tait totale.

Le Dr C.__ et Y.__ ont maintenu leur appr?ciation dans un rapport du 12 mai 2016, en détaillant plus amplement l??volution de l?État de sant? de lint?ress?. Sagissant des limitations fonctionnelles, ils ont pr?cis? en outre que lassur? relatait des maux de t?tes et des difficult?s respiratoires. Au niveau psychique, il pr?sentait une symptomatologie anxio-dpressive importante accompagn?e de fatigabilit? et de sensibilit? au stress. Il semblait avoir des limitations au niveau de relations sociales. Il supportait difficilement autrui, sp?cialement s?il se trouvait en groupe. Il ?tait ?galement limit par sa tol?rance pour rester dans un endroit ferm?.

Le 1er dcembre 2016, le Dr B.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale aupr?s du SMR, a considr? qu?il convenait de mettre en ?uvre une expertise psychiatrique.

L?OAI a mis en ?uvre cette expertise. Par rapport du 27 dcembre 2017 dexpertise m?dicale psychiatrique des 28, 29 novembre et 12 dcembre 2017, le Dr X.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, et A.__, psychologue, ont appr?ci? la situation de lassur? notamment comme suit (sic) :

? [...]

A.4 DIAGNOSTICS

Diagnostics avec rpercussion sur la capacit? de travail

Nihil.

Diagnostics sans rpercussion sur la capacit? de travail

F34.1 Dysthymie depuis 2013 au pr?sent.

Z73.1 Traits de la personnalit? ?motionnellement labile de type impulsif, actuellement non dcompens?s.

B. QUESTIONS SPECIFIQUES SMR

B.1 ATTEINTE ? LA SANT?

B.1.1 Manifestation et gravit? des constats objectifs

Selon lanamn?se, l?examen clinique ralis? au moment de l?expertise et du dossier m?dical en possession de l?expert, on retient une dysthymie F34.1 ?voluant avec des hauts et des bas depuis 2013 au pr?sent dans un contexte de traits de la personnalit? ?motionnellement labile de type impulsif Z73.1 et de dconditionnement avec une recherche de b?n?fices secondaires.

Au moment de l?expertise et ce depuis 2013 au pr?sent on retient des limitations fonctionnelles psychiatriques minimes subjectives, dans le sens de troubles de la concentrations subjectifs, dune fatigue subjective sans ralentissement psychomoteur, dune tristesse ponctuelle et fluctuante ? la limite de la norme, dune impulsivit?, dune faible r?sistance au stress et ? la frustration, avec une instabilit? ?motionnelle, sans anh?donie, sans aboulie et sans isolement social.

Nous ne retenons pas un ?pisode dpressif s?v?re avec des sympt?mes psychotiques comme le psychiatre traitant, mais une dysthymie selon les crit?res diagnostiques de la CIM-10, chez un assur? qui ne pr?sente pas danh?donie, pas daboulie, pas de sympt?mes psychotiques ni selon lanamn?se, ni observables ? l?examen clinique (pas de dlire, pas dhallucinations, pas de sympt?mes psychotiques n?gatifs). De plus, la journ?e type de lassur? plaide clairement non seulement contre un ?pisode dpressif s?v?re avec des sympt?mes psychotiques, mais aussi contre l?existence de toute limitation fonctionnelle significative en lien avec un ?ventuel trouble psychiatrique : il se r?veille, puis il boit un caf? avant de s?occuper des t?ches m?nag?res et des courses, tout en conduisant la voiture sans aucune difficult?. Il occupe le reste de son temps ? lire les articles du ? 20 minutes ? et lactualit? sur internet, ? regarder la t?l?vision (s?ries t?l?vises) et ? consulter sa boite e-mail. Il dcrit ?galement beaucoup jouer aux cartes (solitaire), partir en promenade seul ou avec des amis, s?occuper quotidiennement et adQuadratement de sa fille qu?il emmne au parc et parfois ? l??cole et avec qui il joue au puzzle. Sur le plan social, lassur? voit r?guli?rement sa famille et ses amis pour partager un repas ou pour discuter et il partage des bons moments au quotidien avec son ?pouse qui est dune dcennie sa cadette. A noter que lassur? est parti en vacances au [...] pendant trois semaines en 2017, durant la p?riode estivale et il envisage dy retourner pour les f?tes de fin dann?e en vacances. La prise en charge propos?e plaide aussi clairement contre l?existence dun ?pisode dpressif s?v?re avec des sympt?mes psychotiques, sans hospitalisation en psychiatrie, avec des rendez-vous avec son psychiatre tous les deux mois, sans un traitement antipsychotique ? des taux sanguins ayant prouv? une efficacit? sup?rieure au plac?bo et avec une compliance fluctuante au traitement antidpresseur selon lassur? et selon son müdecin traitant. Le fait que lassur? na pas n?cessit? une prise en charge plus intense dans le pass? plaide contre l?existence dune aggravation existante selon le psychiatre traitant, mais pas confirm?e par lassur? qui ne fait par ailleurs mention daucun sympt?me psychotique. Il explique prendre l?olanzapine plut?t en si besoin pour des moments de col?re ponctuelle et qu?il naurait jamais b?n?fici? dune prise en charge sp?cifique pour des troubles psychotiques.

Les Crit?res de gravit? des Episodes dpressifs selon la nouvelle jurisprudence 30.11.2017 ne sont pas remplis.

Nous analysons ci-dessous les indicateurs de la nouvelle juridprudence :

1. Degr? de gravit? fonctionnelle

Depuis linstallation de la dysthymie en 2013 au pr?sent on retient des limitations fonctionnelles psychiatriques peu importantes, dans le sens dune fragilit? psychique persistante, dune faible r?sistance au stress, de troubles de la concentration subjectifs dune fatigue sans ralentissement psychomoteur, sans isolement social, chez un assur? qui g?re son quotidien sans difficult?s, fait le m?nage et les courses, part r?guli?rement en vacances et qui conduit la voiture et lit sans difficult?s de concentration.

Cet indice est absent dun point de vue psychiatrique de 2013 au pr?sent.

2. Atteinte ? la sant?

Tenant compte de lanamn?se ralis?e au moment de l?expertise et du dossier m?dical disponible, nous retenons une dysthymie F34.1 dans le contexte de traits de la personnalit? ?motionnellement labile Z73.1, actuellement non dcompens?s.

Dans labsence dun ?pisode dpressif caract?ris? ou autre trouble psychique incapacitant, cet indice de gravit? est absent depuis 2013 au pr?sent.

3. Caract?re prononc? des ?l?ments pertinents pour le diagnostic

Les crit?res diagnostiques de l?ICD-10 sont remplis pour une dysthymie F34.1 depuis 2013 au pr?sent et sans limitations fonctionnelles significatives dun point de vue psychiatrique depuis 2013 au pr?sent.

4. Succ?s du traitement et de la radaptation ou r?sistance ? cet ?gard

Nous objectivons une ?volution globalement stationnaire, avec un traitement adQuadrat pour une dysthymie. La motivation pour une radaptation professionnelle est nulle.

5. Comorbidit?s

Les comorbidit?s psychiatriques sont des traits de la personnalit? ?motionnellement labile non dcompens?s, donc des troubles qui n?entrainent pas de limitations fonctionnelles significatives, car ils n?ont pas emp?ch? une activit? professionnelle dans le pass?.

6. Personnalit? (diagnostic de la personnalit?, ressources personnelles)

Lassur? pr?sente des traits de la personnalit? ?motionnellement labile, sans rpercussion directe sur la capacit? de travail, car lassur? a pu travailler dans le pass? ? 100%, malgr? l?existence de ces traits de la personnalit?. Il dispose des ressources personnelles lui permettant de raliser les t?ches m?nag?res et avoir des contacts sociaux adQuadrats, tout en conduisant la voiture sans difficult?s.

7. Contexte social

Au moment de l?expertise lassur? garde de bonnes capacit?s et ressources personnelles, car il arrive ? garder des bonnes relations avec plusieurs membres de sa famille et avec des amis.

8. Coh?rence

Nous avons objectiv? une exag?ration consciente des troubles et il existe une mauvaise coh?rence entre les plaintes subjectives et le constat objectif, le dcalage existant entre la fatigue subjective et le constat objectif, sinscrivant dans un contexte de traits de la personnalit? ?motionnellement labile avec recherche active de b?n?fices secondaires dans le sens dune rente AI.

9. Limitation uniforme du niveau dactivit? dans tous les domaines comparables de la vie

Au moment de l?expertise lassur? garde de bonnes capacit?s et ressources personnelles, car il arrive ? regarder la t?l?vision, ? participer aux activit?s m?nag?res, ? avoir des contacts sociaux adQuadrats, ? conduire la voiture, ? s?occuper des enfants, ? partir en vacances, etc. Nous ne retenons pas de limitations fonctionnelles significatives dun point de vue psychiatrique dune fa?on uniforme et significative depuis 2013 au pr?sent.

10. Poids des souffrances r?v?l? par lanamn?se ?tablie pour le traitement et la radaptation

Lassur? pr?sente une motivation nulle pour une reprise professionnelle dans le contexte dune recherche active de b?n?fices secondaires avec un traitement adQuadrat pour une dysthymie.

En conclusion, les indices jurisprudentiels de gravit? pour un ?ventuel trouble dpressif persistant ne sont pas remplis depuis juin 2013 au pr?sent.

B.1.2 Constatation relatives aux formes que prend latteinte ? la sant?

Voir r?ponse pr?cdente B.1.1, et status clinique Chapitre A.3.

B.1.3 Distinction entre, dune part, la diminution des capacit?s fonctionnelles due ? latteinte ? la sant? et, dautre part, les cons?quences (directes) de facteurs non pris en considration par lassurance (facteurs ?trangers ? linvalidit? tels que le ch?mage, situation ?conomique difficile, comp?tences linguistiques dficientes, ?ge, niveau de formation ou facteurs socioculturels)

Voir r?ponse pr?cdente B.1.1.

En plus des troubles psychiques susmentionn?s, nous retenons des facteurs ?trangers ? linvalidit? qui limitent une reprise professionnelle ? 100%, tels que des autolimitations, un dconditionnement et des avantages secondaires, lassur? pr?f?rant passer du temps ? s?occuper adQuadratement de ses enfants plut?t que chercher un emploi.

B.1.4 Prise en compte des motifs dexclusion tels qu?une exag?ration des sympt?mes ou dautres ph?nomnes similaires et de leur ampleur.

Il y a une exag?ration consciente (dcalage entre les activit?s possibles de la journ?e type et les plaintes avec la demande clairement formul?e comme plainte principale dobtenir une rente AI ? 100%) et inconsciente, dans le contexte de traits de la personnalit? ?motionnellement la bile de type impulsif.

B.1.5 En cas de maladie addictive, examen de la question de savoir si un trouble pralable ayant valeur de maladie grave ? conduire syndrome de dpendance.

Il n?y a pas de toxicodpendance.

B.1.6 Le syndrome de dpendance a-t-il entra?n? un trouble irr?versible ?

Non, car nous ne retenons pas de toxicodpendance.

B.1.7 Analyse dtaill?e de la personnalit? actuelle de lassur? et de son ?volution

Dans ce cas, de longue date, lassur? ne pr?sente pas des comportements durables et stables nettement disharmonieux dans plusieurs secteurs du fonctionnement, ce qui permet dexclure un trouble de la personnalit?.

Toutefois, il pr?sente des traits de la personnalit? ?motionnellement labile de type impulsif qui peuvent dcompenser ponctuellement. Ces traits de la personnalit? pr?sente depuis l??ge de 18 ans n?ont pas emp?ch? lassur? de travailler ? 100% dans le pass?.

Nous n?objectivons aucun trouble grave de la personnalit? chez un assur? qui a pu travailler sans limitations ? 100% dans le pass?. De plus, il sagit dun assur? qui g?re son quotidien sans difficult?s, part en vacances en famille, s?occupe adQuadratement de ses enfants, a pu retrouver une troisi?me compagne et fonder une deuxi?me famille sans difficult?s, partage des moments de bonheur au quotidien avec son ?pouse et avec quelques amis, ce qui plaide clairement contre un trouble de la personnalit? grave ou contre un ?pisode dpressif avec des sympt?mes psychotiques.

B.1.8 Indications dtailles sur les atteintes ? la sant? que pr?sente lassur? et sur les ressources personnelles dont il dispose.

Voir Chapitre A.3 et le point B.1.1.

Lassur? garde actuellement de bonnes capacit?s et ressources personnelles, car il arrive ? lire, ? faire des t?ches m?nag?res, ? conserver des liens sociaux, ? g?rer son quotidien, ? conduire la voiture, etc.

B.2 CONTEXTE SOCIAL

B.2.1 Anamn?se conforme aux directives et men?e par l?ensemble des experts impliqu?s

Voir Chapitre A.1

B.2.2 Descriptions dtaill?e du quotidien et de l?environnement de lassur?

Voir Chapitre A.2

B.2.3 Appr?ciation de la partie non m?dicale du dossier, relative par exemple ? l?entranement au travail et ? la tenue du m?nage

Voir Chapitre A.2.

Lassur? garde de bonnes capacit?s et ressources personnelles, car il arrive ? lire, ? faire des t?ches m?nag?res, ? conserver des liens sociaux, ? g?rer son quotidien, ? partir en vacances, ? conduire la voiture, etc.

B.2.4 Indications dtailles sur les difficult?s dordre social, par exemple ch?mage ou autre situation de vie pr?caire, directement ? l?origine de probl?mes fonctionnels

Voir Chapitre A.1.

En plus des troubles psychiques susmentionn?s, nous retenons des facteurs ?trangers ? linvalidit? qui limitent une reprise professionnelle, tels que le dsir de lassur? de s?occuper de ses enfants, plut?t que chercher activement un emploi. Ces facteurs sont aggrav?s par des autolimitations.

B.2.5 Description dtaill?e des ressources disponibles ou mobilisables (soutien de lassur? par son r?seau social, aptitude ? la communication, motivation, adh?sion ? la th?rapie, etc.)

Lassur? est soutenu par plusieurs membres de sa famille selon lanamn?se et par plusieurs amis.

Lint?ress? est au b?n?fice dune prise en charge aupr?s de son psychiatre et avec une compliance optimale au traitement antidpresseur de dulox?tine au moment de l?expertise, mais pas dans le pass? selon ses dires.

Actuellement lassur? pr?sente une motivation nulle pour travailler ? 100%, une motivation ambivalente pour un traitement antidpresseur et pour un suivi psychiatrique.

B.3 DIAGNOSTICS

B.3.1 Diagnostics ayant une incidence sur la capacit? de travail

Voir Chapitre A.4

B.3.2 Diagnostic nayant pas dincidence sur la capacit? de travail

Voir Chapitre A.4

B.3.3 Interactions des diagnostics : Analyse compl?te et dtaill?e des interactions entre les diff?rents diagnostics ?tablis et ayant des incidences sur les capacit?s fonctionnelles de lassur? dans tous les domaines et appr?ciations de ces diagnostics faite lors de l??valuation finale des experts

Les traits de la personnalit? ?motionnellement labile de type impulsif ont favoris? la mise en place dune dysthymie ?voluant avec des hauts et des bas depuis 2013 jusqu’au pr?sent selon lanamn?se.

B.4 TRAITEMENT ET R?ADAPTATION

B.4.1 La th?rapie suivie jusqu?? pr?sent ?t? conduit dans les r?gles de lart (nature est ampleur des th?rapies, intensit? requise, dosage) ?

Oui, dans la pr?sence dun traitement antidpresseur et dun suivi psychiatrique.

B.4.2 Indications dtailles relatives ? la coop?ration de lassur? au cours des th?rapies effectues

Voir Chapitre A.1 et point B.4.1.

B.4.3 Dclaration fonde sur les options th?rapeutiques encore ouvertes, indpendamment de la motivation de lassur?

Dun point de vue psychiatrique, la situation pourrait ätre am?lior?e suite ? la continuation du traitement actuel avec une psychoth?rapie ciblant les avantages primaires et secondaires et les autolimitations.

B.4.4 Indications dtailles relatives ? la coop?ration de lassur? si ses (propres) efforts de radaptation n?ont pas ?t? couronn?s de succ?s

La coop?ration de lassur? semble nulle actuellement pour une radaptation professionnelle, dans le contexte dautolimitations.

B.4.5 Les probl?mes rencontr?s dans la radaptation dpend-il du tableau clinique de lassur? ?

Non, pas pour des raisons psychiatriques, dans labsence de limitations fonctionnelles psychiatriques significatives.

B.4.6 Dans quelle mesure ?

La question tombe.

B.4.7 Considrations fondes relatives au caract?re raisonnable exigible des mesures de radaptation

Des mesures de radaptation professionnelles sont envisageables actuellement dans toute activit? adapt?e au niveau dacquisition et au status somatique ? hauteur de 100% sans une baisse de rendement en raison dune dysthymie.

Les mesures de radaptation napparaissent pas comme n?cessaires dun point de vue psychiatrique, le dernier emploi ?tant adapt? dun point de vue psychiatrique.

B.5 COH?RENCE

B.5.1 Analyse dtaill?e et appr?ciation critique des divergences apparues entre les sympt?mes dcrits et le comportement de lassur? en situation dexamen, entre les observations faites par les experts de diff?rentes sp?cialit?s m?dicales, ou entre les ?l?ments du dossier et les activit?s quotidiennes de lassur?

Nous retenons des discordances entre le tableau clinique observ? au moment de l?expertise et les plaintes de lassur?, le dcalage existant entre les plaintes subjectives et le constat objectif au niveau des troubles de la concentration et de la fatigue ?tant en lien probablement avec des traits de la personnalit? ?motionnellement labile de type impulsif et avec une recherche active de b?n?fices secondaires.

Selon lanamn?se, l?examen clinique ralis? au moment de l?expertise et du dossier m?dical en possession de l?expert, on retient une dysthymie F34.1 ?voluant avec des hauts et des bas depuis 2013 au pr?sent dans un contexte de traits de la personnalit? ?motionnellement labile de type impulsif Z73.1 et de dconditionnement avec une recherche de b?n?fices secondaires.

Nous ne retenons pas un ?pisode dpressif s?v?re avec des sympt?mes psychotiques comme le psychiatre traitant, mais une dysthymie selon les crit?res diagnostiques de la CIM-10, chez un assur? qui ne pr?sente pas danh?donie, pas daboulie, pas de sympt?mes psychotiques ni selon lanamn?se, ni observables ? l?examen clinique (pas de dlire, pas dhallucinations, pas de sympt?mes psychotiques n?gatifs). De plus, la journ?e type de lassur? plaide clairement non seulement contre un ?pisode dpressif s?v?re avec des sympt?mes psychotiques, mais aussi contre l?existence de toute limitation fonctionnelle significative en lien avec un ?ventuel trouble psychiatrique : il se r?veille, puis il boit un caf? avant de s?occuper des t?ches m?nag?res et des courses, tout en conduisant la voiture sans aucune difficult?. Il occupe le reste de son temps ? lire du ? 20 minutes ? et lactualit? sur internet, ? regarder la t?l?vision (s?ries t?l?vis?e) et ? consulter sa boite e-mail. Il dcrit ?galement beaucoup jouer aux cartes (solitaire), partir en promenade seul ou avec des amis, s?occuper quotidiennement et adQuadratement de sa fille qu?il emmne au parc et parfois ? l??cole et avec qui il joue au puzzle. Sur le plan social, lassur? voit r?guli?rement sa famille et ses amis pour partager un repas ou pour discuter et il partage des bons moments au quotidien avec son ?pouse qui est dune dcennie sa cadette. A noter que lassur? est parti en vacances au [...] pendant trois semaines en 2017, durant la p?riode estivale et il envisage dy retourner pour les f?tes de fin dann?e en vacances. La prise en charge propos?e plaide aussi clairement contre l?existence dun ?pisode dpressif s?v?re avec des sympt?mes psychotiques, sans hospitalisation en psychiatrie, avec des rendez-vous avec son psychiatre tous les deux mois, sans un traitement antipsychotique ? des taux sanguins ayant prouv? une efficacit? sup?rieure au plac?bo et avec une compliance fluctuante au traitement antidpresseur selon lassur? et selon son müdecin traitant. Le fait que lassur? na pas n?cessit? une prise en charge plus intense dans le pass? plaide contre l?existence dune aggravation existante selon le psychiatre traitant, mais pas confirm?e par lassur? qui ne fait par ailleurs mention daucun sympt?me psychotique. Il explique prendre de l?olanzapine plut?t en si besoin pour des moments de col?re ponctuelle et qu?il naurait jamais b?n?fici? dune prise en charge sp?cifique pour des troubles psychotiques.

B.5.2 Analyse dtaill?e et appr?ciation critique des rpercussions de lincapacit? de travail invoqu?e dans tous les domaines (profession/activit? lucrative, m?nage, loisirs et activit?s sociales)

Au moment de l?expertise et depuis 2013 au pr?sent on retient des limitations fonctionnelles psychiatriques minimes subjectives, dans le sens de troubles de la concentration subjectifs, dune fatigue subjective sans ralentissement psychomoteur, dune tristesse ponctuelle et fluctuante ? la limite de la norme, dune impulsivit?, dune faible r?sistance au stress et ? la frustration, avec une instabilit? ?motionnelle, sans anh?donie, sans aboulie et sans isolement social.

Depuis linstallation de la dysthymie en 2013 et jusqu?? pr?sent, nous ne retenons pas des limitations fonctionnelles significatives.

Au moment de l?expertise lassur? garde de bonnes capacit?s et ressources personnelles, car il arrive ? lire, ? faire des t?ches m?nag?res, ? conserver des liens sociaux, ? g?rer seul son quotidien, ? conduire la voiture, etc.

B.5.3 Comparaison dtaill?e du niveau dactivit? constat? avant et apr?s lapparition de latteinte ? la sant?

Voir point B.1.1.

B.5.4 ?valuation compl?te et critique de la prise en charge ou de labandon des options th?rapeutiques

La continuation de la th?rapie actuelle pourra peut-ätre am?liorer la situation psychique et diminuer le risque d?volution vers un ?pisode dpressif caract?ris?, surtout si la question des avantages secondaires et primaires et des autolimitations sera aborde davantage.

B.5.5 Analyse permettant de savoir si lassur? pr?sente une inaptitude ? suivre une th?rapie en raison m?me de sa maladie.

Lassur? na pas dinaptitude ? suivre une th?rapie et ? prendre des m?dicaments en raison de sa maladie.

B.6 CAPACIT? DE TRAVAIL

B.6.1 Capacit? de travail dans lactivit? exerc?e jusqu?ici

Tenant compte de lanamn?se ralis?e au moment de l?expertise et du dossier m?dical disponible, nous retenons une dysthymie depuis 2013, ?voluant avec des hauts et des bas.

Au moment de l?expertise et ce depuis 2013 au pr?sent, on retient des limitations fonctionnelles psychiatriques peu significatives cliniquement, dans le sens dune tristesse fluctuante peu importante, de troubles de la concentration subjectifs, dune fatigue sans ralentissement psychomoteur, dun isolement social partiel, dune intol?rance ? la frustration avec impulsivit?, dans un contexte dautolimitations et de dconditionnement.

Tenant compte de limitations fonctionnelles susmentionnes, la capacit? de travail clinique est de 100% sans baisse de rendement dans une activit? adapt?e au niveau dacquisition depuis 2013 au pr?sent. La derni?re activit? est une activit? adapt?e dun point de vue psychiatrique.

Une aide au placement professionnel pourra diminuer le risque d?volution vers un ?pisode dpressif caract?ris? et la situation n??tant pas stabilis?e, elle devra ätre r??valu?e dans une ann?e.

B.6.2 Capacit? de travail dans une activit? correspondant aux aptitudes de lassur?

Voir point pr?cdent, B.6.1.

Une capacit? de travail de 100% sans baisse de rendement est ? retenir dun point de vue psychiatrique dans toute activit? adapt?e au niveau dacquisition. ?

Par projet de dcision du 8 janvier 2018, l?OAI a inform? lassur? de son intention de rejeter sa demande de prestations du 10 f?vrier 2015, considrant que ce dernier pr?sentait une capacit? de travail totale dans toute activit?.

Le 29 janvier 2018, le Dr C.__ et Y.__ ont indiqu? que lassur? s?opposait au projet de dcision susmentionn?.

Aux termes dun rapport du 16 f?vrier 2018, le Dr C.__ et Y.__ ont contest? certains points du rapport dexpertise du 27 dcembre 2017. Ils ont pr?cis? que lint?ress? ?tait suivi dans leur cabinet ? raison de deux fois par mois. Cette fr?quence bimensuelle avait ?t? fix?e compte tenu des sympt?mes danxi?t? observ?s chez lassur? lors de ces sances. Ils ont en outre exprim? ätre surpris que le diagnostic danxi?t? nait pas ?t? retenu, alors qu?il lavait ?t? par plusieurs müdecins avant dite expertise. Ils ont ajout? que lassureur maladie de lint?ress? avait accept? de prendre en charge un suivi sp?cialis? en traumatologie afin de travailler sur ses sympt?mes de claustrophobie. Ce suivi avait ?t? mis en pause, car la th?rapeute avait jug? lassur? encore trop m?fiant et fragile pour en traiter. Le Dr C.__ et Y.__ ont relev? que lint?ress? dcrivait encore des sympt?mes anxio-dpressifs, qui n??taient pas mentionn?s dans l?expertise, tels qu?un sommeil perturb? par des r?veils fr?quents et/ou des cauchemars, des maux de t?te, de la tristesse, une attitude pessimiste ? propos de la vie, ceci en plus des troubles de la m?moire, des difficult?s de concentration, de limpression ? davoir la t?te ailleurs ?. Lassur? continuait ? dcrire des probl?mes respiratoires qui perturbaient la qualité de son sommeil. Le Dr C.__ et Y.__ ?taient enfin surpris du fait que l?examen clinique de l?expertise n??voquait pas les sympt?mes psychotiques, comme des hallucinations auditives, lint?ress? entendant des voix f?minines non-identifies qui parlaient toutes en m?me temps. Il narrivait pas ? dchiffrer leurs paroles, mais le bruit ?tait perturbant et induisait des nauses.

Le 2 mai 2018, lassur? a confirm? contester le projet de dcision du 8 janvier 2018.

Le 15 juin 2018, la Dre Z.__, müdecin praticien, a certifi? que lint?ress? souffrait de fa?on quotidienne de douleurs aux deux mains ensuite de sa pathologie arthrosique.

Aux termes dun avis du 2 aoùt 2018, le Dr D.__ a estim? que l?État psychique de lassur? avait ?t? examin? de fa?on compl?te et dtaill?e par l?expert-psychiatre et qu?il n?y avait pas d?l?ments m?dicaux nouveaux permettant de s??carter de ses conclusions, malgr? une appr?ciation diff?rente du psychiatre traitant.

Par dcision du 7 mai 2019, l?OAI a confirm? son projet de dcision du 8 janvier 2018.

C. Par acte du 5 juin 2019, U.__ a recouru aupr?s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal ? l?encontre de la dcision susmentionn?e, en concluant, principalement, ? sa r?forme en ce sens qu?il est mis au b?n?fice dune rente invalidit? et, subsidiairement, ? son annulation et au renvoi du dossier ? lintim? pour mise en ?uvre dune nouvelle expertise psychiatrique. En substance, il a fait valoir ne pas ätre en mesure de travailler depuis 2003 en raison dune dpression, danxi?t? et de claustrophobie pr?sentes depuis plusieurs annes, ainsi que de probl?mes darthrose aux deux mains qui lui procuraient des douleurs quotidiennes. Il considrait que la dcision litigieuse ?tait en contradiction avec les observations de son müdecin psychiatre, se r?f?rant en particulier au rapport du 16 f?vrier 2018 du Dr C.__ et Y.__.

Dans une dcision du 6 juin 2019, la juge instructrice a accord ? lint?ress? le b?n?fice de lassistance judiciaire avec effet au 5 juin 2019, consistant en l?exon?ration davances et de frais judiciaires.

Le 8 juillet 2019, lintim? a r?pondu et considr? que le dossier ne permettait dobjectiver aucune nouvelle atteinte, se r?f?rant pour lessentiel ? un avis du 2 juillet 2019, par lequel le Dr D.__, müdecin aupr?s du SMR, a indiqu? que, sur le plan psychiatrique, il navait pas d?l?ments m?dicaux nouveaux. Sur le plan physique, les rapports m?dicaux en cours d?tablissement depuis mai 2018 ne lui avaient toujours pas ?t? transmis, ne permettant ainsi pas dobjectiver une ?ventuelle nouvelle atteinte. Celle-ci pourrait le cas ?chant ätre ?valu?e dans le cadre dune nouvelle demande ds que les müdecins traitants du recourant auraient ?t? en mesure de l?objectiver.

Aux termes dun rapport du 3 septembre 2019, le Dr C.__ et Y.__ ont confirm? leur appr?ciation et dtaill? les sympt?mes observ?s, expliquant notamment qu?ils observaient peu de progr?s depuis leurs derniers rapports. L?État anxio-dpressif semblait avoir l?g?rement ?volu?.

Par r?plique du 13 septembre 2019, lint?ress? a pr?cis? sa conclusion subsidiaire, en ce sens qu?une expertise judiciaire pluridisciplinaire soit mise en ?uvre en tenant compte des observations sur le plan psychologique et de ses probl?mes rhumatologiques et respiratoires. A lappui de sa position, il a produit un rapport du 4 septembre 2019, par lequel le Dr Z.__ a certifi? que le recourant pr?sentait des algies multiples linvalidant au quotidien, en pr?cisant ce qui suit (sic) :

? Une radiographie des mains ralis?e en f?vrier 2018 retrouve de larthrose correspondant aux douleurs dveloppes les mois pr?cdents par le patient. A ce jour, il pr?sente r?guli?rement des douleurs dhoraires inflammatoire des deux mains, avec difficult? de raliser des mouvements de dext?rit? fine.

Je constate, que depuis 2017, une fragilit? respiratoire, avec bronchites virales r?cidivantes l?hiver.

Par ailleurs, on rel?ve chez ce patient une asth?nie chronique, en lien, ? mon avis ? son État psychique, ne retrouvant pas dexplication somatique ? cette asth?nie constante. Il est suivi par le Docteur C.__, psychiatre ? [...], ?galement ? ce sujet.

Lors des consultations, l?État de fatigue, et le manque d?lan vital, me semble ätre un obstacle ? sa capacit? de recherche demploi, mais ?galement ? la capacit? de travailler. Il manifeste des difficult?s de concentration, il me parait plus adapt? de lui proposer des ateliers th?rapeutiques dans un premier temps, afin d?valuer sa capacit? relle de travail. ?

Aux termes dune duplique du 3 octobre 2019, lintim? a conclu au rejet du recours, en se r?f?rant pour lessentiel ? un avis du 25 septembre 2019, par lequel le Dr D.__ a indiqu? que, sur le plan psychiatrique, il navait pas d?l?ments m?dicaux nouveaux. Sur le plan physique, aucun document m?dical ult?rieur ? f?vrier 2018 ne lui avait ?t? transmis. Les l?sions modres ne permettaient pas dexpliquer les cons?quences fonctionnelles rapportes, ne correspondaient ? aucun status clinique pathologique (dformation, signes inflammatoires, ...) et ne n?cessitaient pas de prise en charge ou de traitement sp?cialis?s. Le cas ?chant, une ?volution arthrosique r?sistante aux traitements, notamment antalgiques, pourrait ätre ?valu?e dans le cadre dune nouvelle demande. Lintim? a ?galement produit le rapport du 2 f?vrier 2018 de radiographie des mains face et en oblique du 1er f?vrier 2018 du Dr E.__, sp?cialiste en radiologie.

E n d r o i t :

1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-invalidit? (art. 1 al. 1 LAI [loi f?drale du 19 juin 1959 sur lassurance-invalidit? ; RS 831.20]). Les dcisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l?objet dun recours devant le tribunal des assurances du si?ge de l?office concern? (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l?occurrence, dpos? en temps utile aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2. a) En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent ätre examin?s et jug?s que les rapports juridiques ? propos desquels lautorit? administrative comp?tente sest prononc?e pralablement dune mani?re qui la lie, sous la forme dune dcision. La dcision dtermine ainsi l?objet de la contestation qui peut ätre df?r? en justice par voie de recours. Si aucune dcision na ?t? rendue, la contestation na pas dobjet et un jugement sur le fond ne peut pas ätre prononc? (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1). Dans le m?me sens, les conclusions qui vont au-del? de l?objet de la contestation, tel que dfini par la dcision litigieuse, sont en principe irrecevables (ATF 142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).

b) En l?occurrence, le litige porte sur le droit du recourant ? une rente dinvalidit?.

3. a) Linvalidit? se dfinit comme lincapacit? de gain totale ou partielle qui est pr?sum?e permanente ou de longue dur?e et qui r?sulte dune infirmit cong?nitale, dune maladie ou dun accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est r?put?e incapacit? de gain toute diminution de l?ensemble ou dune partie des possibilit?s de gain de lassur? sur un march? du travail ?quilibr? dans son domaine dactivit?, si cette diminution r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique et quelle persiste apr?s les traitements et les mesures de radaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant ? lincapacit? de travail, elle est dfinie par lart. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de laptitude de lassur? ? accomplir dans sa profession ou son domaine dactivit? le travail qui peut raisonnablement ätre exig? de lui, si cette perte r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique. En cas dincapacit? de travail de longue dur?e, lactivit? qui peut ätre exig?e de lassur? peut aussi relever dune autre profession ou dun autre domaine dactivit?.

b) Lassur? a droit ? une rente si sa capacit? de gain ou sa capacit? daccomplir ses travaux habituels ne peut pas ätre r?tablie, maintenue ou am?lior?e par des mesures de radaptation raisonnablement exigibles, s?il a pr?sent? une incapacit? de travail dau moins 40 % en moyenne durant une ann?e sans interruption notable et si, au terme de cette ann?e, il est invalide ? 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour ?valuer le taux dinvalidit?, le revenu que lassur? aurait pu obtenir s?il n??tait pas atteint dans sa sant? (revenu sans invalidit?) est compar? ? celui qu?il pourrait obtenir en exerant lactivit? qui peut raisonnablement ätre exig?e de lui apr?s les traitements et les mesures de radaptation, sur un march? du travail ?quilibr? (revenu avec invalidit? ; art. 16 LPGA).

c) Lorsque la rente a ?t? refuse parce que le degr? dinvalidit? ?tait insuffisant, la nouvelle demande ne peut ätre examin?e que si lassur? rend plausible que son invalidit? sest modifi?e de mani?re ? influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [r?glement du 17 janvier 1961 sur lassurance-invalidit? ; RS 831.201]). Si ladministration est entr?e en mati?re sur la nouvelle demande, il convient de traiter laffaire au fond et v?rifier que la modification du degr? dinvalidit? rendue plausible par lassur? est rellement intervenue. Cela revient ? examiner, par analogie avec lart. 17 al. 1 LPGA, si entre la derni?re dcision de refus de rente qui repose sur un examen mat?riel du droit ? la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appr?ciation des preuves et, si n?cessaire, une comparaison des revenus conformes au droit et la dcision litigieuse, un changement important des circonstances propres ? influencer le degr? dinvalidit?, et donc le droit ? la rente, sest produit (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par cons?quent procder de la m?me mani?re qu?en cas de r?vision au sens de cette disposition, qui pr?voit que, si le taux dinvalidit? du b?n?ficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, doffice ou sur demande, r?vis?e pour lavenir, ? savoir augment?e ou rduite en cons?quence, ou encore supprim?e.

Tout changement important des circonstances propres ? influencer le degr? dinvalidit?, et donc le droit ? la rente, peut motiver une r?vision ; la rente peut ätre r?vis?e non seulement en cas de modification sensible de l?État de sant?, mais aussi lorsque celui-ci est rest? en soi le m?me, mais que ses cons?quences sur la capacit? de gain ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343 consid. 3.5). En revanche, une appr?ciation diff?rente dune situation demeur?e pour lessentiel inchang?e ne constitue pas un motif de r?vision (ATF 141 V 9 consid. 2.3).

4. a) Le Tribunal f?dral a modifi? sa pratique en mati?re d?valuation du droit ? une rente de lassurance-invalidit? en cas de troubles somatoformes douloureux et daffections psychosomatiques assimiles (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonn? la prsomption selon laquelle ces syndromes peuvent ätre surmont?s par un effort de volont? raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau sch?ma d?valuation au moyen dindicateurs en lieu et place de lancien catalogue de crit?res (ATF 141 V 281 consid. 4). Sagissant de lapplication de cette jurisprudence, le Tribunal f?dral la dabord ?tendue aux dpressions moyennes et l?g?res (ATF 143 V 409), puis ? tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification jurisprudentielle ninflue cependant pas sur la jurisprudence relative ? lart. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des cons?quences de latteinte ? la sant? et qui impose un examen objectiv? de l?exigibilit?, ?tant pr?cis? que le fardeau de la preuve mat?rielle incombe ? la personne requ?rante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).

b) La preuve dun trouble somatoforme douloureux, dune affection psychosomatique assimil?e ou dun trouble psychique suppose, en premier lieu, que latteinte soit diagnostiqu?e par l?expert selon les r?gles de lart (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).

c) Une fois le diagnostic pos?, la capacit? de travail rellement exigible doit ätre examin?e au moyen dun catalogue dindicateurs, appliqu? en fonction des circonstances du cas particulier et r?pondant aux exigences sp?cifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).

Cette grille d?valuation comprend un examen du degr? de gravit? fonctionnel de latteinte ? la sant?, avec notamment une prise en considration du caract?re plus ou moins prononc? des ?l?ments pertinents pour le diagnostic, du succ?s ou de l??chec dun traitement dans les r?gles de lart, dune ?ventuelle radaptation ou de la r?sistance ? une telle radaptation, et enfin de l?effet dune ?ventuelle comorbidit? physique ou psychique sur les ressources adaptatives de lassur?. Il sagit ?galement de procder ? un examen de la personnalit? de lassur? avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les r?f?rences cites). De surcroùt, il convient danalyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal f?dral souligne, dune part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des cons?quences fonctionnelles n?gatives, elles doivent ätre mises de c?t? ; dautre part, des ressources mobilisables par lassur? peuvent ätre tires du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il b?n?ficie dans son r?seau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les r?f?rences cites).

La grille d?valuation de la capacit? r?siduelle de travail comprend ?galement un examen de la coh?rence entre lanalyse du degr? de gravit? fonctionnel, dune part, et la rpercussion de latteinte dans les diff?rents domaines de la vie et le traitement suivi, dautre part. Il sagit plus pr?cis?ment de dterminer si latteinte ? la sant? se manifeste de la m?me mani?re dans lactivit? professionnelle (pour les personnes sans activit? lucrative, dans l?exercice des t?ches habituelles) et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommand de faire une comparaison avec le niveau dactivit? sociale avant latteinte ? la sant?. Il sagit ?galement de v?rifier si des traitements sont mis ? profit ou, au contraire, sont n?glig?s. Cela ne vaut toutefois quaussi longtemps que le comportement en question nest pas influenc? par la procédure en mati?re dassurance en cours. On ne peut pas conclure ? labsence de lourdes souffrances lorsqu?il est clair que le fait de ne pas recourir ? une th?rapie recommande et accessible ou de ne pas s?y conformer doit ätre attribu? ? une incapacit? (in?vitable) de lassur? de comprendre sa maladie. De mani?re similaire, le comportement de lassur? dans le cadre de sa radaptation professionnelle (par soi-m?me) doit ätre pris en considration. Dans ce contexte ?galement, un comportement incoh?rent est un indice que la limitation invoqu?e serait due ? dautres raisons qu?? une atteinte ? la sant? assur?e (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les r?f?rences cites).

5. Pour pouvoir fixer le degr? dinvalidit?, ladministration ? en cas de recours, le juge ? se fonde sur des documents m?dicaux, ainsi que, le cas ?chant, des documents ?manant dautres sp?cialistes pour prendre position. La t?che du müdecin consiste ? ?valuer l?État de sant? de la personne assur?e et ? indiquer dans quelle mesure et dans quelles activit?s elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les müdecins constituent un ?l?ment important pour appr?cier la question de savoir quelle activit? peut encore ätre raisonnablement exig?e de la part de la personne assur?e (ATF 132 V 93 consid. 4 et les r?f?rences cites ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 aoùt 2009 consid. 4.2).

Selon le principe de la libre appr?ciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge appr?cie librement les preuves m?dicales sans ätre li? par des r?gles formelles, en proc?dant ? une appr?ciation compl?te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents ? disposition, quelle que soit leur provenance, puis dcider s?ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S?il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher laffaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut?t qu?une autre. En ce qui concerne la valeur probante dun rapport m?dical, il est dterminant que les points litigieux aient fait l?objet dune ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu?il prenne ?galement en considration les plaintes exprimes par la personne examin?e, qu?il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et lappr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motives. Au demeurant, l??l?ment dterminant pour la valeur probante, nest ni l?origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).

Sagissant des rapports ?tablis par les müdecins traitants de lassur?, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l?exp?rience, la relation th?rapeutique et le rapport de confiance qui les lient ? leur patient les placent dans une situation dlicate pour constater les faits dans un contexte ass?curologique. Ce constat ne lib?re cependant pas le tribunal de procder ? une appr?ciation compl?te des preuves et de prendre en considration les rapports produits par lassur?, afin de voir s?ils sont de nature ? ?veiller des doutes sur la fiabilit? et la validit? des constatations du müdecin de lassurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les r?f?rences cites ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

Dapr?s la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises ?tablis par les müdecins des assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent ? des r?sultats convaincants, que leurs conclusions sont s?rieusement motives, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et quaucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fond (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la r?f?rence cit?e ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il r?sulte de ce qui pr?c?de que les rapports des müdecins employ?s de lassurance sont ? prendre en considration tant qu?il n?existe aucun doute, m?me minime, sur l?exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

6. En lesp?ce, lintim? a rejet? la demande de prestations du recourant par la dcision litigieuse du 7 mai 2019, au motif que celui-ci pr?sentait une pleine capacit? de travail dans toute activit?. Lint?ress? conteste cette appr?ciation.

Il y a lieu de relever que lintim? avait rendu une premi?re dcision le 27 octobre 2014, par laquelle il avait dj? rejet? une premi?re demande de prestations pour la m?me raison. Partant, se pose la question de la p?joration du degr? dinvalidit? de lint?ress? depuis cette dcision du 27 octobre 2014 (cf. consid. 3c supra), ? savoir en particulier et notamment si celui-ci pr?sente dsormais une incapacit? de travail (cf. art. 28 al. 1 LAI).

a) Au plan somatique, force est de constater que les atteintes rapportes sont modres, ainsi que la relev? le Dr D.__ du SMR (cf. avis du 3 octobre 2019). Sagissant des mains, le Dr E.__ a en effet dcrit, sur radiographies, ? des modifications arthrosiques modres ? (cf. rapport du 2 f?vrier 2018). Le Dr Z.__ na dailleurs pas indiqu? que cette arthrose, ? linstar de la fragilit? respiratoire mentionn?e, pourrait entraner une incapacit? de travail pour le recourant dans son activit? habituelle de technicien en st?rilisation, ce qui para?t en l?État peu probable. Il sest en effet content? d?voquer une difficult? ? raliser des mouvements de dext?rit? fine (cf. rapport du 13 septembre 2019). Quant aux autres atteintes indiques par ce müdecin, elles rel?vent, ainsi qu?il la admis, de la sph?re psychiatrique et non psychologique.

Il convient ds lors de suivre lavis du SMR du 3 octobre 2019 en ce sens que les atteintes somatiques modres ne permettent pas de justifier les plaintes du recourant ou le fait qu?en dcoulerait une incapacit? de travail. Si les douleurs arthrosiques devaient saggraver, r?sister ? des traitements antalgiques et devenir incapacitantes, lint?ress? pourrait dposer une nouvelle demande de prestations. En l?État, il est retenu quau plan physique, le recourant pr?sente une pleine capacit? de travail, notamment dans son activit? habituelle.

b/i) Au plan psychiatrique, le Dr X.__, sp?cialiste en psychiatrie, et A.__, psychologue, ont pos? les diagnostics sans rpercussion sur la capacit? de travail de dysthymie et de traits de la personnalit? ?motionnellement labile de type impulsif, actuellement non dcompens?s (cf. rapport dexpertise du 27 dcembre 2017). Le recourant pr?sentait ainsi une capacit? de travail pleine dans toute activit?. Celui-ci conteste cependant la valeur probante de cette expertise.

Il convient toutefois de relever que ledit rapport dexpertise nappara?t en soi pas critiquable. Ce document porte sur 46 pages et les experts ont pos? les diagnostics au terme dun processus respectant les r?gles de lart (cf. consid. 4b supra). La capacit? de travail a en outre ?t? examin?e au moyen du catalogue dindicateurs retenu par le Tribunal f?dral (cf. consid. 4c supra). En effet, le rapport dexpertise comprend un examen du degr? de gravit? fonctionnel de latteinte ? la sant?, avec notamment une prise en considration du caract?re plus ou moins prononc? des ?l?ments pertinents pour le diagnostic, du succ?s ou de l??chec du traitement et de l?effet des comorbidit?s. Le Dr X.__ et A.__ ont ?galement proc?d ? un examen de la personnalit? du recourant, de son contexte social et de la coh?rence entre lanalyse du degr? de gravit? fonctionnel, dune part, et la rpercussion de latteinte dans les diff?rents domaines de la vite et le traitement suivi, dautre part.

En outre, la lecture du rapport dexpertise du 27 dcembre 2017 permet de constater que les points litigieux ont fait l?objet dune ?tude circonstanci?e, que ledit rapport se fonde sur des examens complets, qu?il prend en considration les plaintes exprimes par le recourant, qu?il a ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et lappr?ciation de la situation m?dicale sont claires et enfin que les conclusions sont bien motives (cf. consid. 5 surpa). En l?État et intrins?quement, une valeur probante ne saurait ätre dni?e ? ce rapport dexpertise.

ii) Les griefs du recourant quant ? cette expertise correspondent ? ceux formul?s par le Dr C.__ et Y.__. Leur position ne saurait cependant remettre en cause ce qui pr?c?de. En effet, ils ont indiqu? s??tonner de ne pas retrouver des sympt?mes anxio-dpressifs, psychotiques, ou encore claustrophobiques. Ils ont pr?cis? ätre surpris que le diagnostic danxi?t?, qui ressortait de rapports de plusieurs müdecins, nait pas ?t? retenu. Or, ? cet ?gard, il y a lieu de retenir que les ?l?ments avanc?s par le Dr C.__ et Y.__ ont pr?cis?ment ?t? appr?ci?s, cliniquement et sur dossier, par le Dr X.__ et A.__ et, cas ?chant, n?ont pas ?t? retenus. En dfinitive, le seul fait objectif que les experts semblent avoir mal appr?ci? est la fr?quence de consultation par le recourant de son psychiatre traitant, soit une fois tous les deux mois retenu dans l?expertise et une fois toutes les deux semaines selon le Dr C.__ et Y.__. Ce point peut cependant demeurer indcis. En effet, cet ?l?ment ne saurait ätre considr? comme dterminant au sein de lappr?ciation des experts, et partant susceptible de remettre en cause leurs conclusions. Ces derni?res sont fondes sur une motivation dtaill?e et fournie. Au surplus, on rel?vera qu?une consultation toutes les deux semaines ne constitue ?galement pas un suivi intense propre ? justifier les diagnostics retenus par le Dr C.__ et Y.__.

c) En dfinitive, une pleine valeur probante doit ätre reconnue au rapport dexpertise psychiatrique, comme notamment ? lavis du 3 octobre 2019 du Dr D.__. Le recourant namne aucun ?l?ment objectif susceptible de jeter le doute sur les conclusions contenues dans ces rapports. Ds lors, lintim? ?tait l?gitim? ? considrer que lint?ress? pr?sentait une pleine capacit? de travail et ainsi ? refuser de lui allouer une rente dinvalidit?. Par cons?quent, aucun changement important des circonstances n??tait propre ? influencer son degr? dinvalidit?, et donc son droit ? la rente, de sorte que la dcision du 27 octobre 2014 ne devait effectivement pas ätre r?vis?e (cf. consid. 3c supra).

7. Dans sa r?plique, lint?ress? a requis la mise en ?uvre dune expertise judiciaire en tenant compte des observations sur le plan psychologique et de ses probl?mes rhumatologiques et respiratoires. Il convient de rejeter cette requ?te ds lors que les pi?ces au dossier permettent de statuer en connaissance de cause et que le document requis ne permettrait pas, selon toute vraisemblance, de poser dautres constatations relatives ? l?État de fait pertinent (appr?ciation anticip?e des preuves ; ATF 130 II 425 consid. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a ; 122 III 219 consid. 3c ; 120 Ib 224 consid. 2b).

8. a) En conclusion, le recours, mal fond, doit ätre rejet? et la dcision attaqu?e confirm?e.

b) En drogation ? lart. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en mati?re de contestation portant sur l?octroi ou le refus de prestations de lassurance-invalidit? devant le tribunal cantonal des assurances est soumise ? des frais de justice (art. 69 al. 1bis premi?re phrase LAI). En lesp?ce, les frais de justice doivent ätre fix?s ? 400 fr. et mis ? la charge du recourant, qui succombe. Toutefois, ds lors qu?il a obtenu, au titre de lassistance judiciaire, l?exon?ration davances et des frais de justice, ces frais sont laiss?s provisoirement ? la charge de l?Etat. Le recourant est rendu attentif au fait qu?il est tenu den rembourser le montant, ds qu?il sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 let. b et 123 CPC [code f?dral de procédure civile du 19 dcembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de lart. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et l?gislatif de fixer les modalit?s de remboursement (art. 5 RAJ [r?glement cantonal vaudois du 7 dcembre 2010 sur lassistance judiciaire en mati?re civile ; BLV 211.02.3]).

Il n?y a par ailleurs pas lieu dallouer de dpens, le recourant n?obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est rejet?.

II. La dcision rendue le 7 mai 2019 par l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud est confirm?e.

III. Les frais judiciaires, arr?t?s ? 400 fr. (quatre cents francs), sont laiss?s ? la charge de l?Etat.

IV. Le b?n?ficiaire de lassistance judiciaire est, dans la mesure de lart. 123 CPC, applicable par renvoi de lart. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais de justice mis ? la charge de l?Etat.

V. Il nest pas allou? de dpens.

La pr?sidente : Le greffier :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

U.__,

Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud,

- Office f?dral des assurances sociales,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le greffier :

Quelle: https://www.findinfo-tc.vd.ch/justice/findinfo-pub/internet/SimpleSearch.action