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DE

TRIBUNAL CANTONAL

AI 139/19 - 122/2020 ZD19.015388

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

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Arr?t du 20 avril 2020

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Composition : Mme Pasche, pr?sidente

Mmes F?rolles et Gabellon, assesseuses

Greffi?re : Mme Chaboudez

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Cause pendante entre :

D.__, ? [...], recourant,

et

Office de l'assurance-invalidit? Pour le canton de Vaud, ? Vevey, intim?.

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Art. 28 LAI ; 17 LPGA

E n f a i t :

A. D.__ (ci-apr?s : lassur? ou le recourant), n? en 1962, a dpos? le 12 mars 2004 une demande de prestations aupr?s de l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : l?OAI ou lintim?).

Dans un rapport du 30 mars 2004, le Dr O.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale et müdecin traitant de lassur?, a pos? les diagnostics avec effet sur la capacit? de travail de cervicalgies droites sur uncarthrose au niveau C5-C6-C7 avec syndrome neurologique irritatif du membre sup?rieur droit, existant depuis dcembre 2002, et de status apr?s cure chirurgicale dun tunnel carpien droit en juin 2001. Il a attest? une incapacit? de travail de 50 % depuis juillet 2003 dans lactivit? habituelle de portier dans un hältel et estim? qu?une activit? physiquement l?g?re ?tait exigible ? plein temps, avec une diminution de rendement de 25 %.

L?emploi de lassur? a pris fin le 30 novembre 2004.

Le Dr Z.__, sp?cialiste en neurologie, a examin? lassur? ? la requ?te de l?OAI le 21 septembre 2005. Dans son rapport du 28 septembre 2005, il a pos? les diagnostics avec effet sur la capacit? de travail de cervico-brachialgies droites pr?sentes depuis 2002, dun syndrome abdominal douloureux dorigine indtermin?e existant depuis 2004 et dun État anxio-dpressif ractionnel survenu en mars 2005. S?y ajoutaient des diagnostics sans rpercussion sur la capacit? de travail : une hypophonie apr?s intervention sur les cordes vocales en 1996 pour polypose et une maladie goutteuse depuis 2005. Le Dr Z.__ a estim? que la capacit? de travail de lassur? ?tait de 100 % dans une activit? l?g?re ne n?cessitant pas le port de charges particuli?rement lourdes ni l?utilisation de force des membres sup?rieurs. Sa capacit? de travail dans lactivit? de portier d?tage ?tait de 75 %.

Un rapport du 27 f?vrier 2006 ?manant de la S.__ a notamment mentionn? l?existence de lombosciatalgies gauches non dficitaires depuis novembre 2005. Les müdecins ont estim? la capacit? de travail dans lactivit? habituelle ? 50 %, avec une l?g?re diminution de rendement, et pr?cis? que lassur? devait ?viter le port de charges de plus de 10 kg.

Le 13 mars 2006, le Dr T.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, a fait État dun ?pisode dpressif moyen, avec syndrome somatique (F32.11) et dun syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4). Il ne sest pas prononc? sur la capacit? de travail, mais a indiqu? qu?il ne fallait pas surcharger le patient sur le plan psychiatrique.

L?OAI a ensuite confi? une expertise de lassur? ? la H.__. Les Drs V.__, sp?cialiste en müdecine physique et radaptation et rhumatologie, N.__, sp?cialiste en neurologie, et L.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, ont retenu les diagnostics suivants dans leur rapport dexpertise interdisciplinaire du 26 avril 2007 :

? 4.1 Diagnostics ayant une rpercussion sur la capacit? de travail. Depuis quand sont-ils pr?sents ?

Sur le plan rhumatologique : Nihil.

Sur le plan psychiatrique : Nihil.

4.2 Diagnostics sans rpercussion sur la capacit? de travail. Depuis quand sont-ils pr?sents ?

Code diagnostique ICD-10

- R10.4 : Symptomatologie abdominale douloureuse r?cidivante d'?tiologie indtermin?e.

- M54.2 : Cervico-brachialgies droites de type C6-C7 non-dficitaires sur troubles dg?n?ratifs.

- M54.5 : Lombo-sciatalgies bilat?rales non-dficitaires sur discr?te arthrose dbutante au niveau L5-S1.

- I10 : Hypertension art?rielle.

- M10.0 : Goutte.

- R49.0 : Dysphonie chronique in status post-r?section de polypes de la corde vocale (J38.1) gauche.

- F10.25 : Syndrome de dpendance ? l'alcool, utilisation continue.

- F68.0 : Majoration de sympt?mes ou 68.1 : Simulation. ?

Les experts ont estim? que la capacit? de travail et le rendement de lassur? ?taient conserv?s ? 100 %. Ils ont en outre relev? que lalcoolisme ?tait primaire et ne pouvait ätre considr? comme invalidant en labsence de complications durables associes. Compte tenu des ant?cdents digestifs de lassur?, ils ont retenu que les activit?s physiques lourdes ou n?cessitant le port de charges sup?rieures ? 15 kg ?taient dconseilles. Tel n??tait pas le cas de son ancien emploi de portier, pour lequel aucune incapacit? de travail n??tait retenue.

Dans un avis du 23 mai 2007, le Service m?dical r?gional de lassurance-invalidit? (ci-apr?s : SMR) sest ralli? aux conclusions de l?expertise.

Par dcision du 12 octobre 2007, l?OAI a rejet? la demande de prestations de lassur?, faute dinvalidit? au sens de la loi.

B. Par la suite, lassur? a b?n?fici? de mesures, notamment dune orientation professionnelle aupr?s du centre Orif. L?OAI lui a ensuite octroy? des mesures professionnelles, en prenant en charge sa formation de ? portier de nuit / night auditeur ? aupr?s de l?H?tel [...] ? [...].

C. Lassur? a dpos? une nouvelle demande de prestations AI le 28 juin 2012, en faisant État dune incapacit? de travail totale ? compter du 16 mars 2012.

Dans un rapport du 23 juillet 2012, le Dr C.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur, a notamment fait État dune n?crose aseptique de la t?te f?morale gauche et dune arthrose f?moro-patellaire s?v?re, relevant que lassur? se dplaait avec une canne.

Le 24 aoùt 2012, le SMR a constat? que l?État de sant? de lassur? s??tait aggrav? et n??tait pas encore stabilis?. Il a considr? que la capacit? de travail ?tait actuellement nulle au vu des douleurs ? la hanche gauche et aux genoux, lesquelles ?taient majores par tout mouvement de marche et changement de position.

Le 8 mai 2013, lassur? a subi la pose dune proth?se totale de la hanche gauche.

Dans un rapport du 23 octobre 2013, le Dr U.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur, a retenu les diagnostics suivants :

? Gonalgies sur arthrose f?moro-patellaire bilat?rale pr?dominant ? gauche et tendinopathie inflammatoire bilat?rale du quadriceps.

Status post proth?se totale de la hanche gauche sur n?crose aseptique de la t?te f?morale le 08.05.2013.

Syndrome m?tabolique avec une surcharge pondrale, hyperlipidmie, glyc?mie, agent pathologique, hypertension art?rielle trait?e, goutte.

Bronchopneumopathie chronique obstructive l?g?re.

Tabagisme chronique.

Trouble somatoforme douloureux.

Cervicalgies chroniques sur arthrose C6-C7.

Lombosciatalgies chroniques. ?

Il a considr? qu?une reprise du travail ? 50 % ?tait exigible ds le 13 septembre 2013 dans une activit? adapt?e, sans position debout ou assise prolong?e, avec changement de position r?gulier, le port de charges lourdes devant ätre ?vit?, tout comme le fait de rester en position accroupie ou ? genoux et de monter ou descendre les escaliers.

Dans un avis du 29 janvier 2014, le SMR a estim? que les atteintes aux membres inf?rieurs ne permettaient plus lactivit? de portier de nuit, qui ne respectait pas les limitations fonctionnelles. Compte tenu des atteintes ? la sant? existantes, une reprise du travail ? 50 % ?tait exigible ds le 13 septembre 2013 dans toute activit? adapt?e, ? savoir sans position debout prolong?e, sans marche prolong?e, ne n?cessitant pas de monter des escaliers ou sur des ?chelles, ni sur un escabeau de mani?re r?p?t?e, avec un port de charges limit ? 15 kg.

Par projet de dcision du 22 juillet 2014, l?OAI a communiqu? ? lassur? qu?il entendait le mettre au b?n?fice dune rente enti?re ds le 1er mars 2013, puis dun quart de rente ds le 1er janvier 2014.

Lassur? a contest? ce projet en date du 10 aoùt 2014, faisant valoir que son incapacit? de travail ?tait de 80 % et son invalidit? proche de 100 %. Le 29 aoùt 2014, il a produit plusieurs rapports m?dicaux qui mentionnaient, en substance, que ses probl?mes de sant? contre-indiquaient une activit? physique, m?me modr?e, et limitaient le maintien de la position assise ou debout prolong?e, ainsi que le port de charges.

Le 17 novembre 2014, le SMR a considr? que ces documents ne dmontraient pas l?existence dune aggravation de l?État de sant? de lassur? susceptible de modifier l?exigibilit? et les limitations fonctionnelles retenues dans son pr?cdent avis.

Lassur? a pr?sent? dautres objections par linterm?diaire de son mandataire, le 29 janvier 2015.

Par avis du 25 mars 2015, le SMR a confirm? ses pr?cdentes conclusions, en ajoutant comme limitation fonctionnelle le fait de garder la position assise prolong?e sans possibilit? de modifier la position des genoux.

Par dcision du 24 juillet 2015, l?OAI a mis lassur? au b?n?fice dun quart de rente ? compter du 1er aoùt 2015, et par dcisions du 19 aoùt 2015, dune rente enti?re du 1er mars au 31 dcembre 2013, puis dun quart de rente du 1er janvier 2014 au 31 juillet 2015.

D. Lassur? a fait État dune p?joration de son État de sant? par courrier du 13 novembre 2015 ? l?OAI.

Dans un rapport ?tabli le 15 dcembre 2015, le Dr Q.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale, a fait État de dg?n?rescences lombaires pluri-?tages, dune hernie discale L4-L5 circonf?rentielle et dun r?tr?cissement pr?foraminal bilat?ral sur L5, mis en ?vidence par IRM en juin 2015. Il a attest? une totale incapacit? de travail depuis le mois de juin 2015.

Le 9 septembre 2016, lassur? a subi une laparoscopie exploratrice, avec adh?siolyse et chol?cystectomie, en raison de douleurs persistantes de l?hypocondre droit.

L?OAI a mis en ?uvre un examen aupr?s du SMR. Dans son rapport du 13 juin 2017 faisant suite ? un examen de lassur? du 17 mai 2017, le Dr J.__, sp?cialiste en rhumatologie et en müdecine physique et radaptation, a retenu les ?l?ments suivants :

? DIAGNOSTICS

Avec rpercussion durable sur la capacit? de travail

Diagnostic principal

? LOMBALGIES CHRONIQUES, NON DFICITAIRES, DANS UN CONTEXTE DE TROUBLE[S] DG?N?RATIFS POST?RIEURS ?TAG (Aktiengesellschaft)S ET DE PROTRUSION DISCALE EN L4-L5. M54.5

Code Al pour la statistique des infirmits et des prestations : 738/05

Diagnostics associ?s

? CHONDROPATHIE F?MORO-PATELLAIRE BILAT?RALE.

? CERVICALGIES INTERMITTENTES DANS UN CONTEXTE DE TROUBLES DG?N?RATIFS ?TAG (Aktiengesellschaft)S.

Sans rpercussion sur la capacit? de travail

? STATUS POST POSE DE PTH [proth?se totale de la hanche] GAUCHE.

? PR?-OB?SIT?.

[...]

Limitations fonctionnelles

Rachis lombaire : pas de travail prolong? en porte-?-faux. Pas de mouvements r?p?t?s de flexion/extension du tronc, pas de travail assis ou debout prolong? au-del? de 45 minutes, pas de position statique au-del? de 20 minutes, pas de port de charges au-del? de 10 kilos (charges l?g?res).

Rachis cervical : pas de travail avec les bras surlev?s de fa?on prolong?e, pas de rotations rapides de la nuque ou de travail avec la nuque en extension.

MI : pas de travail accroupi ou ? genou. Pas de montes ou descentes r?p?tes d'escaliers. Pas de marche sans s'arr?ter au-del? du kilomätre.

[...]

Comment le degr? d'incapacit? de travail et le rendement ont-ils ?volu? depuis lors ?

Nous retenons la persistance d'une incapacit? de travail totale dans l'activit? habituelle de portier de jour ou de portier de nuit et une exigibilit? de 50% dans une activit? adapt?e ds le 13.09.2013. ?

Par projet du 1er novembre 2017, l?OAI a inform? lassur? qu?il entendait refuser daugmenter sa rente au motif que la capacit? de travail exigible ?tait inchang?e et quaucun ?l?ment objectif ne confirmait une aggravation susceptible de modifier son droit ? la rente.

Lassur? a contest? ce point de vue en date du 23 novembre 2017.

Dans un rapport du 29 janvier 2018, le Dr B.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur, a pos? comme diagnostics principaux une douleur sur status post proth?se totale de la hanche gauche en 2013, un syndrome f?moro-patellaire gauche sur l?sion ost?ochondrale dg?n?rative trochl?enne et rotulienne, des lombalgies chroniques sur troubles dg?n?ratifs dbutants avec discopathie multi-?tag?e et arthrose facettaire, et une coxarthrose modr?e ? droite. La progression du processus arthrosique du genou gauche ?tait tr?s lente. Des investigations devaient ätre poursuivies afin dexclure une probable infection ? bas bruit au niveau de la proth?se de hanche.

Le SMR a constat?, dans son avis du 15 mars 2018, que ce rapport faisait État dune diminution minime de la rotation interne de la hanche gauche depuis l?examen de mai 2017, et dune flexion diminu?e. Le bilan radiologique ?tait en revanche parfaitement rassurant et ne pr?sentait aucun changement par rapport aux clich?s de 2015.

Dans un certificat m?dical du 16 mars 2018, le Dr G.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur, a attest? une dgradation dg?n?rative au niveau lombaire entre 2008 et 2015, qui pouvait handicaper lassur? lors des mouvements de flexion ant?rieure du tronc de mani?re r?p?titive ou lors du port de charges sup?rieures ? 20 kg de mani?re r?guli?re.

Le Dr P.__ a mentionn? dans un rapport reu le 11 mai 2018 par l?OAI qu?il n?y avait pas de contrindication ? une activit? professionnelle adapt?e ? 100 % dun point de vue ORL.

Le 26 juin 2018, lassur? a produit le rapport de bronchoscopie du 18 mai 2018 du Dr R.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale et pneumologie, ainsi que le rapport de l?IRM de la colonne lombaire ralis?e le m?me jour.

Dans un avis du 10 juillet 2018, le SMR sest prononc? comme suit sur les documents m?dicaux produits par lassur? :

? [...] De mani?re int?ressante, le rapport de l?IRM lombaire du 18.05.2018 [...] conclut ? des troubles modr?s : dshydratation discale ?tag?e, minime hernie discale extraforaminale param?diane gauche en L5/S1 sans conflit radiculaire. Canal lombaire constitutionnellement de petite taille mais pas de canal lombaire ?troit significatif ni r?tr?cissement foraminal. Arthrose zygoapophysaire des deux derniers niveaux bilat?ralement non inflammatoire (= arthrose interfacettaire comme cons?quence logique de laltration [dessication] des disques L4/L5 et L5/S1). ? En bordure de champ ? pr?cisent les sp?cialistes, ? status post PTH gauche sans ?panchement articulaire significatif ? (=argument en dfaveur dun processus infectieux ? ce niveau-l?).

Conclusion de B/ :

L?opposition de lassur? en ce qui concerne le rachis lombaire est totalement dplac?e ; il y a certes une certaine dt?rioration des l?sions [...] disco-dg?n?ratives, mais les limitations fonctionnelles ?tablies au dcours de l?examen clinique dtaill? et sp?cialis? du 17.05.2017 sont beaucoup plus restrictives et biom?caniquement fondes que ce qu?exprime le Dr G.__ sur la base de la seule lecture des clich?s. De plus, l?IRM lombaire du 18.05.2018 lue par des sp?cialistes universitaires ne dmontre aucune modification significative par rapport ? 2015.

C/ Dans son courrier du 26.06.2018, lassur? ?voque aussi un probl?me de voix et fait r?f?rence ? une bance des cordes vocales. Le rapport de bronchoscopie du 18.05.2018 du Dr R.__, pneumologue, adress? au Dr M.__, ORL, signale comme indication une ? dyspn?e principalement nocturne lorsqu?il dort sur le c?t? ?. Le Dr R.__ signale une bance au niveau des cordes vocales qui ne couvrent que le quart ant?rieur et une dviation de la trach?e vers la gauche, sans trach?omalacie. Ce rapport ne nous indique rien quant ? un probl?me de voix cliniquement significatif. Il est int?ressant de relever que le RM [rapport m?dical] du 11.05.2018 qui ?tait initialement adress? en chirurgie orthop?dique, mais qui a ?t? rempli[...] par un müdecin du service ORL, ne signale aucun probl?me relevant de cette sp?cialit? qui pourrait ätre incapacitant.

Conclusion de C/ :

On ne dispose daucun argument m?dical qui imputerait une quelconque IT [incapacit? de travail] ? un probl?me ORL. Lors du minutieux examen clinique au SMRSR le 17.05.2017, aucun trouble de la parole ou de l??locution nest relev?. ?

Dans un rapport du 26 dcembre 2018, le Dr X.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur, a indiqu? que les paramätres infectieux lors de la ponction parlaient clairement pour une infection malgr? le fait qu?ils navaient pas pu retrouver de germes. Les douleurs restaient assez stables et le patient pouvait, du point de vue orthop?dique, travailler ? 100 % dans une activit? plut?t sdentaire. Il y avait une indication ? une r?vision de la proth?se, que lassur? ne souhaitait pas faire dans limm?diat en raison de probl?mes pulmonaires pour lesquels il avait ?t? hospitalis?.

Le SMR a considr?, dans un avis du 29 janvier 2019, quau plan locomoteur, il n?y avait pas lieu de s??carter des conclusions du rapport dexamen clinique SMR du 17 mai 2017.

Sur la base des informations apportes par le Dr R.__ en date du 12 f?vrier 2019, le SMR a constat? dans un avis du 4 mars 2019 que le probl?me dapnes obstructives du sommeil pr?sent? par lassur? ?tait qualifi? de degr? suffisamment läger par le sp?cialiste pour qu?on puisse renoncer sans autres au traitement par CPAP, lequel ?tait subjectivement mal tol?r? par lassur?. Il en a conclu qu?il n?y avait pas de raison pneumologique qui limiterait l?exercice dune activit? professionnelle adapt?e biom?caniquement ? 50 %.

Par dcision du 7 mars 2019, l?OAI a rejet? la demande daugmentation de rente dpos?e par lassur?, au motif que sa capacit? de travail exigible et son degr? dinvalidit? demeuraient inchang?s.

Par courrier s?par? du m?me jour, l?OAI a r?pondu aux objections pr?sentes par lassur?, en sappuyant sur les prises de position du SMR.

E. Par acte dat? du 2 avril 2019, reu le 4 avril 2019 par le greffe de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, D.__ a recouru contre cette dcision, en concluant implicitement ? l?octroi dune rente dun taux sup?rieur ? celui reconnu. En substance, il a fait valoir que ses probl?mes dorso-lombaires ?taient apparus en 2015, en se r?f?rant au rapport du Dr G.__ ainsi quaux IRM de 2008 et 2015. Il a ensuite dplor? que l?OAI nait pas pris en considration la ? grave infection ? sur sa proth?se de hanche, exposant dans ce cadre les raisons le conduisant ? refuser un changement de proth?se. Il a ensuite fait grief ? l?OAI de navoir pas tenu compte de son probl?me de cordes vocales, lequel lui interdit la poursuite de son activit? de r?ceptionniste de nuit dans un hältel. Il a enfin reproch? ? l?OAI de ne pas avoir mentionn? le double nodule dans ses poumons, qui signale selon lui un possible dbut de cancer. Avec son recours, le recourant a produit les rapports des IRM de la colonne lombaire des 7 f?vrier 2008 et 18 juin 2015, le certificat m?dical du Dr G.__ du 16 mars 2018, un rapport du 22 octobre 2018 du Dr X.__ relatif ? un changement de la proth?se, le rapport du Dr R.__ du 18 mai 2018, ainsi qu?un rapport de scanner thoracique du 26 juin 2018 faisant État dune ? stabilit? sur trois mois du nodule solide apical gauche avec calcification excentr?e, ? g?rer selon les recommandations usuelles ?.

Dans sa r?ponse du 28 mai 2019, l?OAI a propos? le rejet du recours, se r?f?rant aux avis rendus par le SMR.

E n d r o i t :

1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-invalidit? (art. 1 al. 1 LAI [loi f?drale du 19 juin 1959 sur lassurance-invalidit? ; RS 831.20]). Les dcisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l?objet dun recours devant le tribunal des assurances du si?ge de l?office concern? (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l?occurrence, dpos? en temps utile aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2. Le litige porte sur le point de savoir si l'invalidit? du recourant s'est modifi?e ? de mani?re ? influencer son droit ? la rente ? depuis les dcisions des 24 juillet et 19 aoùt 2015 qui l?ont mis au b?n?fice dune rente enti?re du 1er mars au 31 dcembre 2013, puis dun quart de rente ? compter du 1er janvier 2014 (cf. ATF 133 V 108).

3. Aux termes de lart. 8 al. 1 LPGA, est r?put?e invalidit? lincapacit? de gain totale ou partielle qui est pr?sum?e permanente ou de longue dur?e. Linvalidit? peut r?sulter dune infirmit cong?nitale, dune maladie ou dun accident (art. 4 al. 1 LAI).

En vertu de lart. 7 al. 1 LPGA, est r?put?e incapacit? de gain toute diminution de l?ensemble ou dune partie des possibilit?s de gain de lassur? sur un march? du travail ?quilibr? dans son domaine dactivit?, si cette diminution r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique et quelle persiste apr?s les traitements et les mesures de radaptation exigibles.

Est r?put?e incapacit? de travail toute perte, totale ou partielle, de laptitude de lassur? ? accomplir dans sa profession ou son domaine dactivit? le travail qui peut raisonnablement ätre exig? de lui, si cette perte r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique. En cas dincapacit? de travail de longue dur?e, lactivit? qui peut ätre exig?e de lui peut aussi relever dune autre profession ou dun autre domaine dactivit? (art. 6 LPGA).

4. a) Lassur? a droit ? une rente si sa capacit? de gain ou sa capacit? daccomplir ses travaux habituels ne peut pas ätre r?tablie, maintenue ou am?lior?e par des mesures de radaptation raisonnablement exigibles, s?il a pr?sent? une incapacit? de travail dau moins 40 % en moyenne durant une ann?e sans interruption notable et si, au terme de cette ann?e, il est invalide ? 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conform?ment ? lart. 28 al. 2 LAI, un taux dinvalidit? de 40 % donne droit ? un quart de rente, un taux dinvalidit? de 50 % au moins donne droit ? une demi-rente, un taux dinvalidit? de 60 % au moins donne droit ? trois-quarts de rente et un taux dinvalidit? de 70 % au moins donne droit ? une rente enti?re. Pour ?valuer le taux dinvalidit?, le revenu que lassur? aurait pu obtenir s?il n??tait pas atteint dans sa sant? (revenu sans invalidit?) est compar? ? celui qu?il pourrait obtenir en exerant lactivit? qui peut raisonnablement ätre exig?e de lui apr?s les traitements et les mesures de radaptation, sur un march? du travail ?quilibr? (revenu avec invalidit? ; art. 16 LPGA).

b) Aux termes de lart. 17 al. 1 LPGA, si le taux dinvalidit? du b?n?ficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, doffice ou sur demande, r?vis?e pour lavenir, ? savoir augment?e ou rduite en cons?quence, ou encore supprim?e. Tout changement important des circonstances propre ? influencer le degr? dinvalidit?, donc le droit ? la rente, peut donner lieu ? une r?vision de celle-ci au sens de lart. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut ätre r?vis?e non seulement en cas de modification sensible de l?État de sant?, mais aussi lorsque celui-ci est rest? en soi le m?me, mais que ses cons?quences sur la capacit? de gain ont subi un changement important. Une simple appr?ciation diff?rente dun État de fait qui, pour lessentiel, est demeur? inchang? nappelle en revanche pas ? une r?vision au sens de lart. 17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement sest produit doit ätre tranch? en comparant les faits tels qu?ils se pr?sentaient au moment de la derni?re dcision entr?e en force ? qui reposait sur un examen mat?riel du droit ? la rente avec une constatation des faits pertinents, une appr?ciation des preuves et, si n?cessaire, une comparaison des revenus ? et les circonstances r?gnant ? l??poque de la dcision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71).

5. a) Pour pouvoir fixer le degr? dinvalidit?, ladministration ? en cas de recours, le juge ? se fonde sur des documents m?dicaux, ainsi que, le cas ?chant, des documents ?manant dautres sp?cialistes pour prendre position. La t?che du müdecin consiste ? ?valuer l?État de sant? de la personne assur?e et ? indiquer dans quelle mesure et dans quelles activit?s elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les müdecins constituent un ?l?ment important pour appr?cier la question de savoir quelle activit? peut encore ätre raisonnablement exig?e de la part de la personne assur?e (ATF 132 V 93 consid. 4 et les r?f?rences cites ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 aoùt 2009 consid. 4.2).

b) Selon le principe de la libre appr?ciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge appr?cie librement les preuves m?dicales sans ätre li? par des r?gles formelles, en proc?dant ? une appr?ciation compl?te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents ? disposition, quelle que soit leur provenance, puis dcider s?ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S?il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher laffaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut?t qu?une autre. En ce qui concerne la valeur probante dun rapport m?dical, il est dterminant que les points litigieux aient fait l?objet dune ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu?il prenne ?galement en considration les plaintes exprimes par la personne examin?e, qu?il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et lappr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motives. Au demeurant, l??l?ment dterminant pour la valeur probante, nest ni l?origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).

6. a) En lesp?ce, il nest pas contest? que le recourant a pr?sent? une p?joration de son État de sant? ? compter de mars 2012, qui a conduit l?OAI ? entrer en mati?re sur sa nouvelle demande de juin 2012 et ? lui reconnaätre le droit ? une rente enti?re du 1er mars au 31 dcembre 2013, puis ? un quart de rente ? compter du 1er janvier 2014, sans limitation dans le temps. Pour le surplus, il est admis qu?? compter du 16 mars 2012, lactivit? habituelle de portier de nuit nest plus exigible (cf. avis SMR du 29 janvier 2014, dcisions des 24 juillet et 19 aoùt 2015).

Se pose ds lors la question de savoir si, comme le soutient le recourant, son État de sant? sest p?jor? de mani?re telle qu?une rente dun degr? plus lev? que celui dun quart de rente doive lui ätre reconnu ? la suite de sa demande de r?vision du 13 novembre 2015, sur laquelle l?OAI est entr? en mati?re.

b) Afin de dterminer si tel ?tait le cas, l?OAI a fait raliser un examen clinique rhumatologique aupr?s du SMR, au terme duquel le Dr J.__ a considr? qu?il n?y avait pas de modification significative de l?État de sant? du recourant. Pour arriver ? cette conclusion, le Dr J.__ a proc?d ? un examen clinique dtaill? du recourant en date du 17 mai 2017, a pris connaissance de l?ensemble de son dossier m?dical, y compris de son dossier radiologique, a tenu compte de son anamn?se tant familiale que scolaire et socioprofessionnelle, ainsi que de ses plaintes. Il a expos? de mani?re dtaill?e et motiv?e les diagnostics retenus ainsi que leurs effets sur la capacit? de travail du recourant, comme cela va ätre dmontr? ci-apr?s. Il y a ds lors lieu de reconnaätre une pleine valeur probante au rapport dexamen clinique du 13 juin 2017.

aa) Au niveau du rachis, le Dr J.__ a pos? les diagnostics de lombalgies chroniques, non dficitaires, dans un contexte de troubles dg?n?ratifs post?rieurs ?tag?s et de protrusion discale en L4-L5, ainsi que de cervicalgies intermittentes dans un contexte de troubles dg?n?ratifs ?tag?s. Il a constat? de lägers troubles statiques, avec une augmentation de la cyphose dorsale, une diminution de la lordose lombaire et un rel?chement de la sangle abdominale, mais na pas relev? dattitude antalgique chez le recourant. Il n?y avait pas de dficit sensitivo-moteur en relation avec une compression radiculaire que ce soit au niveau cervical ou lombaire.

Le Dr J.__ a exclu l?existence dun syndrome rachidien cervical ?tant donn? la gestuelle spontan?e normale de la nuque, la palpation indolore ainsi que labsence de contracture, relevant que la rotation ?tait limite par une contre pulsion de lassur?. Il a pr?cis? que les discarthroses pluri-?tages pr?dominant en C5-C6 avec une st?nose foraminale bilat?rale en C4-C5, r?vles par IRM, ?taient nettement ant?rieures ? larr?t de travail.

Au niveau lombaire, la mobilit? ?tait l?g?rement limite et le recourant pr?sentait davantage de douleurs en extension, ce qui orientait vers une surcharge des articulations post?rieures. La palpation ?tait douloureuse, mais il n?y avait pas de contractures, ni de sciatalgies irritatives. Le Dr J.__ a conclu ? l?existence dune raideur du rachis lombaire et ? labsence de syndrome rachidien. Comparant l?IRM dorsolombaire du 18 juin 2015 au rapport de l?IRM de f?vrier 2008, il a constat? que la discopathie en L4-L5 ne s??tait pas p?jor?e et qu?il y avait un trouble dg?n?ratif post?rieur ?tag? modr? de L2-L3 ? L4-L5. Il a pris position sur lavis du Dr Q.__ en expliquant que le seul constat ? l?IRM dune discopathie avec un ?ventuel conflit n??tait pas suffisant pour juger de l??volution de l?État de sant?, puisque l?examen radiologique devait ätre confront? avec la clinique. Il a ainsi expos? qu?un ?ventuel conflit avec la racine L5 gauche avait dj? ?t? ?voqu? en 2008 par le radiologue et qu?il n?y avait pas d?l?ment clinique pour une irritation ou une compression de racine. Le Dr J.__ a pr?cis? que le score de Waddell ?tait n?gatif ? la recherche de signes comportementaux et a exclu une ?ventuelle polyinsertionite.

bb) Concernant les hanches, le Dr J.__ a not? une palpation douloureuse, mais a pr?cis? que son examen clinique ?tait rassurant et ne justifiait pas dinvestigations compl?mentaires.

cc) Il a par ailleurs retenu le diagnostic de chondropathie f?moro-patellaire bilat?rale, laquelle ?tait connue de longue date et confirm?e par limagerie. L?examen des genoux ?tait cependant rassurant, avec une diminution de la mobilit? ? gauche et une palpation douloureuse, mais sans ?panchement ni rabot rotulien.

dd) Les douleurs abdominales chroniques, dj? dcrites dans l?expertise de 2007, navaient pas ?t? am?liores par la chol?cystectomie ralis?e en 2016 et navaient pas dexplications objectives.

ee) Tenant compte de l?ensemble de ces ?l?ments, ainsi que de lappr?ciation faite par le Dr U.__ dans son rapport du 23 octobre 2013, le Dr J.__ a conclu que l?État de sant? du recourant restait compatible avec l?exercice dune activit? professionnelle adapt?e ? 50 %. Les limitations fonctionnelles, lies au rachis lombaire, au rachis cervical ainsi quaux membres inf?rieurs ?taient les suivantes : pas de travail prolong? en porte-?-faux, pas de mouvements r?p?t?s de flexion/extension du tronc, pas de travail assis ou debout prolong? au-del? de 45 minutes, pas de position statique au-del? de 20 minutes, pas de port de charges au-del? de 10 kg, pas de travail avec les bras surlev?s de fa?on prolong?e, pas de rotations rapides de la nuque ou de travail avec la nuque en extension, pas de travail accroupi ou ? genoux, pas de montes ou descentes r?p?tes descaliers, pas de marche sans sarr?ter au-del? du kilomätre.

c) Certes, ? la suite de l?examen SMR, le recourant a fait État de nouvelles p?jorations de son État. Toutefois, celles-ci sont sans effet suppl?mentaire sur la capacit? de travail dans une activit? adapt?e.

aa) Sagissant plus sp?cifiquement de la probl?matique dorso-lombaire, le recourant ne peut ätre suivi lorsqu?il affirme quelle est apparue en 2015. Dans son certificat m?dical du 16 mars 2018, le Dr G.__ reconna?t que la hernie discale L4-L5 ?tait dj? pr?sente en 2008, de m?me qu?un conflit avec l??mergence de la racine L5 gauche. Le Dr J.__ a eu connaissance de l?entier du dossier radiologique lorsqu?il a r?dig? son rapport dexamen du 13 juin 2017, et en particulier des r?sultats de l?IRM dorso-lombaire du 18 juin 2015 dont se pr?vaut le recourant. Dans son rapport, il explique de mani?re convaincante que limagerie nest pas suffisante pour retenir une aggravation et rel?ve qu?il n?y avait pas d?l?ment clinique pour une irritation ou une compression de racine, notamment des racines L4 ou L5 (rapport dexamen p. 10). Le SMR a par ailleurs pris connaissance de la nouvelle IRM ralis?e le 18 mai 2018 et soulign? quelle ne dmontrait aucune modification significative par rapport ? 2015 (avis du 10 juillet 2018). En outre, il faut constater que les limitations fonctionnelles fixes par le Dr G.__, ? savoir labsence de mouvements r?p?t?s de flexion ant?rieure du tronc et la limitation du port r?gulier de charges ? 20 kg, sont m?me moins restrictives que celles retenues par le Dr J.__, comme le rel?ve le SMR dans son avis du 10 juillet 2018. Les ?l?ments avanc?s ne permettent ainsi pas de s??carter de lappr?ciation ? probante ? du Dr J.__.

bb) Pour le surplus, lorsque la probl?matique de la tr?s probable infection de la proth?se de la hanche gauche est survenue, l?OAI a pris le soin dinterpeller le Dr X.__ afin den connaätre l??volution. Ce müdecin sp?cialiste a r?pondu ? cet ?gard que dans une activit? plut?t sdentaire, le patient pourrait travailler ? 100 % du point de vue orthop?dique, et a pr?cis? qu?il ne devrait pas marcher trop (cf. rapport du 26 dcembre 2018). Dans son avis du 29 janvier 2019, le SMR souligne que les limitations fonctionnelles retenues au terme de l?examen clinique rhumatologique dfinissaient un travail läger dont l?exigibilit? ?tait limite ? 50 %, si bien qu?il n?y a pas lieu de s??carter des conclusions de ce rapport. Les limitations retenues comprennent en effet notamment labsence de position assise ou debout de mani?re prolong?e au-del? de 45 minutes et labsence de marche sans sarr?ter au-del? de 1 km. Le recourant ne peut ds lors pas ätre suivi lorsqu?il affirme que l?OAI na pas pris en compte cet aspect.

cc) Le recourant reproche en outre ? l?OAI de navoir pas tenu compte de ses probl?mes de cordes vocales. Or le SMR sest prononc? sur le rapport de bronchopathie du 18 mai 2018 du Dr R.__ dans son avis du 10 juillet 2018, relevant quaucun probl?me de voix cliniquement significatif n??tait mentionn? ni dans ce rapport, ni dans le rapport dexamen minutieux du Dr J.__. Le SMR sest par ailleurs r?f?r? au rapport m?dical du 11 mai 2018 du Dr P.__ qui, en tant que müdecin ORL, ne voyait pas de contre-indications ? l?exercice dune activit? professionnelle adapt?e, ?tant pr?cis? qu?il n?y avait pas de limitations fonctionnelles au niveau ORL. On rel?vera au demeurant que largument du recourant selon lequel latteinte des cordes vocales l?emp?cherait dexercer lactivit? de r?ceptionniste de nuit dans un hältel est sans port?e, dans la mesure où lactivit? habituelle en question nest plus exigible (avis SMR du 29 janvier 2014, rapport dexamen SMR du 13 juin 2017). En outre, dans son rapport dexpertise du 28 septembre 2005, le Dr Z.__ mentionnait dj? une hypophonie apr?s op?ration sur les cordes vocales en 1996, qu?il a jug?e sans rpercussion sur la capacit? de travail.

dd) En dernier lieu, le recourant fait grief ? lintim? davoir occult? qu?il pr?sente un double nodule dans les poumons, qui signale selon lui un possible dbut de cancer. Il a produit ? ce sujet le rapport du scanner thoracique qu?il a pass? le 26 juin 2018. Ce document pr?cise que l?examen en question a ?t? effectu? en vue de contrler l??volution dun nodule pulmonaire apical gauche r?v?l? lors du pr?cdent scanner thoracique, le 9 mars 2018. Les müdecins ont conclu ? une stabilit? du nodule, qui devait ätre g?r? selon les recommandations usuelles. Il est mentionn? qu?une copie de ce rapport a ?t? envoy?e au Dr R.__. Celui-ci, interpell? par l?OAI en lien avec le syndrome dapnes du sommeil du recourant, na fait aucune mention de ce nodule dans son rapport du 12 f?vrier 2019. M?me si les questions portaient avant tout sur lappareillage nocturne prescrit au recourant, le SMR a toutefois pr?cis? qu?il lui importait de savoir si la probl?matique dordre pneumologique interf?rait avec l?exigibilit? dune activit? ? 50 % biom?caniquement l?g?re. Dans ce cadre, le Dr R.__ aurait ? l??vidence relev? une ?ventuelle limitation due au nodule, si tel ?tait le cas.

Ce sp?cialiste a en outre fait savoir que le syndrome dapnes du sommeil ?tait de degr? läger et que compte tenu du faible index dapnes/hypopnes, il navait pas dindications ? insister pour que le patient poursuive le traitement par CPAP. Le SMR a par cons?quent estim? dans son avis du 4 mars 2019 qu?il n?y avait pas de raison pneumologique qui limiterait l?exercice dune activit? professionnelle adapt?e biom?caniquement ? 50 %.

d) Il r?sulte de ce qui pr?c?de que l?État de sant? du recourant ne sest pas aggrav? au point de modifier sa capacit? de travail exigible, comme relev? ? juste titre par l?OAI ? l?issue dune instruction pouss?e du cas. En labsence de modification du taux dinvalidit? depuis les dcisions des 24 juillet et 19 aoùt 2015, l?OAI ?tait fond ? rejeter la demande de r?vision dpos?e par le recourant.

7. a) Le recours doit par cons?quent ätre rejet?.

b) En drogation ? lart. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en mati?re de contestation portant sur l?octroi ou le refus de prestations de lassurance-invalidit? devant le tribunal cantonal des assurances est soumise ? des frais de justice (art. 69 al. 1bis premi?re phrase LAI). En lesp?ce, les frais de justice doivent ätre fix?s ? 400 fr. et mis ? la charge du recourant, qui succombe et dont la demande dassistance judiciaire a ?t? rejet?e par dcision incidente du 3 juin 2019.

Il n?y a par ailleurs pas lieu dallouer de dpens, le recourant n?obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est rejet?.

II. La dcision rendue le 7 mars 2019 par l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud est confirm?e.

III. Les frais judiciaires, arr?t?s ? 400 fr. (quatre cents francs), sont mis ? la charge du recourant.

IV. Il nest pas allou? de dpens.

La pr?sidente : La greffi?re :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

M. D.__,

Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud,

- Office f?dral des assurances sociales,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :

Quelle: https://www.findinfo-tc.vd.ch/justice/findinfo-pub/internet/SimpleSearch.action