Urteil Kantonsgericht (VD)

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

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Arr?t du 11 f?vrier 2020

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Composition : M. Piguet, juge unique

Greffi?re : Mme Kuburas

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Cause pendante entre :

et

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Art. 27 al. 4 et 5 LPA-VD ; art. 79 al. 1 LPA-VD

E n f a i t e t e n d r o i t :

Vu le courrier lectronique du 18 dcembre 2019 de T.__ (ci-apr?s : le recourant), formant recours ? l?encontre de la dcision sur opposition rendue le 21 novembre 2019 par H.__,

vu lavis du 19 dcembre 2019 du juge instructeur adress? sous pli recommand, invitant T.__ ? dposer un recours par ?crit muni de sa signature dans le dlai l?gal de recours de trente jours ds la notification de la dcision sujette ? recours, et lui signifiant qu?? dfaut de r?ponse, son recours serait dclar? irrecevable,

vu le suivi des envois de la Poste, faisant État que le recourant na pas retir? lavis du juge instructeur pr?cit?,

vu les pi?ces au dossier ;

attendu que la LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi f?drale du 20 mars 1981 sur lassurance-accidents ; RS 832.20]),

que les dcisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l?opposition nest pas ouverte peuvent faire l?objet dun recours aupr?s du tribunal des assurances comp?tent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA),

que selon lart. 61 let. b LPGA, lacte de recours doit contenir un expos? succinct des faits et des motifs invoqu?s, ainsi que les conclusions,

que cette exigence est reprise par lart. 79 al. 1 LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36), applicable ? la pr?sente procédure par renvoi de lart. 99 LPA-VD, aux termes duquel lacte de recours doit ätre sign? et indiquer les conclusions et les motifs du recours,

qu?en vertu de lart. 27 al. 4 LPA-VD, lautorit? renvoie les ?crits peu clairs, incomplets, prolixes, inconvenants ou qui ne satisfont pas aux conditions de forme poses par la loi,

quelle invite leurs auteurs ? les corriger, tout en les informant que les ?crits dont les vices ne sont pas corrig?s sont r?put?s retir?s (art. 27 al. 5 LPA-VD),

qu?en l?occurrence, le juge instructeur, constatant que le courrier lectronique du recourant du 18 dcembre 2019 ne satisfaisait pas aux exigences de recevabilit? dun recours, a invit? le recourant, par pli recommand du 19 dcembre 2019, ? dposer son recours par ?crit muni de sa signature,

que, selon le suivi des envois de la Poste, le recourant a ?t? avis? dans sa boùte aux lettres le 20 dcembre 2019 qu?il ?tait invit? ? retirer le pli recommand du juge instructeur dici au 27 dcembre suivant,

que le recourant na pas retir? ce pli recommand,

qu?il na pas confirm? sa volont? de recourir ni r?gularis? son recours dans le dlai de recours,

quau vu de ce qui pr?c?de, le recours, r?put? retir? (art. 27 al. 5, 3e phrase, LPA-VD), doit ätre dclar? irrecevable ;

attendu qu?une dcision dirrecevabilit? doit ainsi ätre rendue conform?ment ? la procédure de lart. 82 LPA-VD, comp?tence que lart. 94 al. 1 let. d LPA-VD attribue en l?occurrence ? un membre de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal statuant en tant que juge unique ;

attendu qu?il n?y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, ni dallouer de dpens (art. 91 et 99 LPA-VD).

Par ces motifs,

le juge unique

prononce :

I. Le recours dpos? le 18 dcembre 2019 par T.__ est irrecevable.

II. Il nest pas peru de frais judiciaires, ni allou? de dpens.

Le juge unique : La greffi?re :

Du

Larr?t qui pr?c?de est notifi? ? :

T.__, ? [...],

H.__, ? [...],

Office f?dral de la sant? publique, ? Berne,

par l?envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l?objet dun recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant dun recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :